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propriété intellectuelle

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Dossier

Team AlexandriZ : pirates de livres ou distributeurs de savoir ?

La Team était spécialisée dans la diffusion d’ebooks, spécifiquement de romans transformés en version numérique. L’une de leurs grandes marottes était d’ailleurs de procéder à la numérisation d’ouvrages que les éditeurs ne commercialisaient pas en format ebook. Mais ils étaient aussi qualifiés, en regard du Code de la propriété intellectuelle, de pirates.

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Dossier

Procès : un éditeur géant dans l'industrie américaine du livre

En novembre 2021, l’administration Biden décide d’interférer dans la transaction : le groupe Penguin Random House (propriété de Bertelsmann), s’apprête à sortir 2,175 milliards $ pour racheter Simon & Schuster (propriété de Paramount Global). Une concentration dans l’industrie du livre que combat le ministère de la Justice, dans un procès antitrust, au démarrage chaotique.

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Dossier

DC Comics, la place forte de Batman, Superman et la Ligue des Justiciers

Batman, Superman, Wonder Woman, Green Lantern, Aquaman, et les vilains Harley Quinn, Lex Luthor, Ra's al Ghul ou encore le Joker... La galerie des personnages de DC Comics donne le vertige tant les identités sont fortes et les profils variés : la maison d'édition américaine, créée en 1934 par Malcolm Wheeler-Nicholson, un ancien militaire, n'était pourtant pas spécialisée dans les super-héros à ses débuts.

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Dossier

Comics et super héros : Marvel, pilier historique de l'édition

Marvel : un nom qui incarne à lui seul le concept de super héros. Créée en 1939, la maison d’édition a connu plusieurs identités avant de devenir le groupe multimédia que l’on connaît aujourd’hui. D’abord Timely Comics, puis Atlas Comics, Marvel prend ce nom au début des années 1960, une décennie décisive dans l’histoire de la bande dessinée américaine…

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Dossier

Le métier d'éditeur : mythes et légendes au pays des histoires

Comment l’industrie qui vend des romans, des albums, des récits fantastiques, terrifiants, pourrait échapper à faire elle-même l’objet d’histoires ? Pas la Grande Histoire Littéraire, que l’on invoque avec des majuscules, non. Celle des rumeurs, du qu’en-dira-t-on, entre bruits de couloirs et légendes urbaines.

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Dossier

Entre la lecture et l'écoute : livre audio, mode d'emploi

Livre audio, livres lus, audiolivre, audiobook : les noms diffèrent, mais désignent le même objet culturel. Créé au même moment que le phonographe et que la possibilité d'enregistrer des sons sur un support, le livre audio a depuis connu bien des formats, de la K7 au CD en passant par la clé USB et le fichier MP3.

Extraits

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Propriété littéraire et artist

La para-propriété intellectuelle

Quelles sont les frontières de la propriété intellectuelle ? Au lendemain de la décision du 10 mars 1999 de la première chambre civile de la Cour de cassation selon laquelle : " l'exploitation du bien sous la forme de photographies porte atteinte au droit de jouissance du propriétaire " 1 , Pierre-Yves Gautier s'interrogeait sur " ce droit de para-propriété intellectuelle qui prend sa source ... dans le Code civil " 2 . Bien avant cette jurisprudence, les droits de para-propriété intellectuelle ont été consacrés, sans réaction doctrinale particulière, par le législateur comme par exemple le droit de l'organisateur du spectacle sportif en 1992. Ces droits n'ont cessé depuis de se multiplier. Le code du patrimoine institue ainsi un droit de reproduction sur l'image des biens du domaine national mais également bien d'autres curiosités. Des droits de propriétés incorporelles portant sur l'image ou sur le nom patronymique sont construits comme de véritables droits de propriétés intellectuelles. Dans le contexte des réseaux sociaux et de l'intelligence artificielle beaucoup suggèrent aujourd'hui de consacrer une propriété sur les données personnelles ou non personnelles. Ce mouvement ne peut laisser le juriste de propriété intellectuelle indifférent. Qu'est-ce qui génère, en effet, cette évolution ? Une spécialisation croissante des droits de propriété intellectuelle ? Un besoin de protection systématique de tout investissement économique ? Sommes-nous en présence de véritables droits autonomes ou de simples droits spéciaux de la propriété intellectuelle ? Cette parapropriété intellectuelle met-elle en oeuvre de véritables droits de propriété ou de simples monopoles d'exploitations ? Comment pourrait-on mieux accueillir cette propriété incorporelle, non intellectuelle, au sein du Code civil ou du code de la propriété intellectuelle ? Comment est-ce que les praticiens (juristes d'entreprises, avocats spécialisés dans le droit de la propriété intellectuelle, magistrats) agissent sur cette para-propriété intellectuelle ? L'ont-ils favorisé au moyen du contrat (comme c'est le cas avec le droit de tournée dans le domaine théâtral). De quels outils disposent-ils pour la contester ? Quelle "doctrine" les magistrats adoptent-ils au sujet de cette propriété intellectuelle ? Souhaitent-ils la condamner au nom de la liberté du commerce et de l'industrie ? L'accompagner au nom d'un besoin de réservation de valeurs nouvelles ? C'est à toutes ces questions que le colloque du CUERPI, qui s'est tenu le 24 septembre 2021 au musée de Grenoble, s'est intéressé et plus particulièrement à l'existence (I), l'essence (II) et la défense (III) des droits de para-propriété intellectuelle.

10/2022

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Propriété littéraire et artist

Investissement et propriété intellectuelle

Un ouvrage inédit sur l'influence réciproque entre le droit des investissements et le droit de la propriété intellectuelle. Depuis une quarantaine d'années, les liens entre l'investissement et la propriété intellectuelle se sont intensifiés sous l'influence de facteurs technologiques, économiques et commerciaux. Le développement de l'innovation numérique et la mondialisation des échanges, entre autres, en donnent des illustrations. Les normes internes et internationales récentes en propriété intellectuelle tendent à accueillir de manière favorable l'investissement, dans l'objectif d'assurer sa rentabilité. L'investissement se trouve ainsi saisi par le droit de la propriété intellectuelle. A son tour, le droit de la propriété intellectuelle est lui même saisi par le droit des investissements. Le présent ouvrage analyse les relations entre ce processus économique, déterminant de l'innovation, et le droit s'y rapportant, notamment à la lumière des problématiques et enjeux culturels, technologiques, scientifiques, financiers et sociaux contemporains. Il invite les intervenants, juristes privatistes et publicistes de différents horizons - avocats, chercheurs, universitaires -, à confronter leurs regards.

05/2023

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Propriété industrielle

Médiation et propriété intellectuelle

Le domaine de la propriété intellectuelle, tout comme celui du droit des affaires en général, est en train de s'ouvrir à la médiation, méthode alternative de résolution des conflits qui, sous l'égide d'un médiateur(trice), tiers indépendant, neutre, impartial et bienveillant va permettre aux parties de dialoguer et de rechercher une solution amiable à leur différent, leur permettant d'éviter ainsi les aléas et les coûts judiciaires. Cet ouvrage est une rencontre entre pionniers de la médiation en propriété intellectuelle issus de l'Association des Médiateurs Européens (AME) et intervenants et formateurs à l'Institut de Formation à la Médiation et à la Négociation (IFOMENE) et jeunes médiateurs membres de l'Association des Conseils en Propriété Industrielle (ACPI). Portée par Frédéric Benech et Guillaume de la Bigne , cette publication regroupe une sélection de travaux publiés par les médiateurs formés par l'Ifomène mais par aussi des médiateurs d'expérience, tous spécialistes du domaine de la propriété intellectuelle.

04/2023

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Propriété industrielle

La propriété industrielle. Propriété intellectuelle, 2e édition

Le droit de la propriété industrielle régit des instruments juridiques destinés protéger les innovations techniques (brevets d'invention, certificats d'obtention végétale), la forme donnée aux produits industriels (dessins et modèles) ou encore les signes distinctifs que les entreprises choisissent pour se différencier (dénomination sociale, nom commercial, enseigne). De plus, il leur fournit les moyens de distinguer et promouvoir leurs produits et services (marques, appellations d'origine, labels, noms de domaine) dans le jeu de la concurrence, tout en donnant aux consommateurs des outils d'information et de choix. Si la propriété industrielle consacre des droits privatifs, elle nourrit aussi des liens subtils avec la responsabilité civile (concurrence déloyale, parasitisme). Cette matière passionnante est en perpétuelle évolution et de plus en plus subtile. Après une introduction générale à la propriété intellectuelle, cet outrage, profondément renouvelé et enrichi, aborde l'ensemble de la propriété industrielle dans ses aspects nationaux, européens et internationaux. A jour des dernières réformes (notamment du droit des marques) et de la jurisprudence, appuyé sur un appareil de notes très riche, il s'adresse aux praticiens, ainsi qu'aux étudiants de Master et de doctorat. Ce livre, couronné par l'Académie des sciences morales et politiques (prix Francis Durieux 2012), est la première partie d'un Traité de la Propriété intellectuelle, dont le second volume (2e édition, Economica) est consacré au droit d'auteur.

06/2022

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Propriété littéraire et artist

Introduction à la propriété intellectuelle

Les questions relatives à l'histoire, institutions et fonctions de la propriété intellectuelle L'ouvrage aborde les questions relatives à l'histoire, aux institutions et fonctions de la propriété intellectuelle, à sa nature juridique particulière qui en fait un droit " hors du commun ", dont l'articulation doit être comprise.

11/2022

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Propriété littéraire et artist

L'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle

I. La place de l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle II. Le profil et le champ de compétence de l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle III. Le renouvellement des thématiques et des approches - l'enseignant-chercheur en propriété intellectuelle au XXIe siècle

12/2023

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