publication papier TVA

Depuis lundi 12 décembre, l'Administration de l'Enregistrement et des Domaines a publié une circulaire décisant que la TVA sur le livre numérique serait désormais harmonisée avec celle du livre papier. Alors que les oeuvres « pourtant similaires dans leur nature et l'usage que pouvait en attendre le consommateur » étaient différemment taxées, le pays décide d'aller contre Bruxelles, ouvertement.

A partir de mars 2012, Marvel Comics publiera les versions papiers et numériques de ses ouvrages en même temps. Plus besoin d'attendre des semaines, voire des mois, avant de la suite des aventures des super-héros sur lecteur.  

Le magazine américain Art on Paper cesse sa publication

En direct de Francfort : Au tour de l'Italie de réclamer un taux de TVA harmonisé pour le livre papier et le livre numérique. Actuellement, le premier est taxé à 4 %, quand le second accuse le poids d'un taux de 22 %. Une demande qui fait suite à un certain désamour de la population pour la lecture, et une volonté du gouvernement de la réhabiliter.

Directement inspirée de la campagne italienne pour obtenir du gouvernement une harmonisation de la TVA entre livre papier et numérique, la France s'engage dans une opération de communication. Difficulté majeure : le sujet est légèrement plus sensible. Le pays a légiféré sur l'harmonisation ebook et papier, contre la directive européenne. Et désormais, risque une vilaine amende émanant de la Commission européenne.

Il est presque regrettable que la procédure d'adhésion de la Turquie soit toujours en cours - depuis avril 1987, tout de même, le dossier est épais. C'est que la France et le Luxembourg auraient trouvé un nouvel allié sur les questions de TVA pour les livres numériques. En effet, au Journal officiel qui fait suite au Conseil des ministres du 1er décembre, on découvre que l'ebook profite désormais d'un taux réduit de 8 %. Entrée en vigueur ? Le 2 décembre...

Instaurer un taux de TVA identique pour les livres papier et numérique, l’histoire fait son chemin. Alors que la France a décidé, contre la directive européenne, une harmonisation des taux, d’autres États suivent cette tendance. Ainsi, en Belgique, la Commission des Finances de la Chambre a approuvé une proposition allant dans ce sens. Le livre est un livre, et fiscalement, aucune discrimination, donc...

Le créateur chilien Seba Naranjo fait revivre des créatures majestueuses disparues depuis longtemps, les dinosaures, avec de simples feuilles de papier. Pour son projet Khartosauria, il dessine, découpe et assemble des maquettes en 3D à l'échelle. Un travail qui demande autant de minutie que de recherches en la matière.

Nous y voilà… Et comme dirait Churchill, de la sueur, du sang et des larmes, que l’on ne remarquera pas trop, nous sommes des gens numériquement propres, pour cette version Papiel.

Un livre sera donc bien livre, fiscalement, quel que soit son format. Et cette idée sera également appliquée à la presse en ligne. L’Europe, qui lutte depuis des années sur des questions de TVA pour les livres numériques, vient de faire un pas supplémentaire. 

Le rangement de l'Allemagne aux côtés de la France sur la question d'une TVA réduite appliquée aux livres numériques était attendu depuis un moment, mais la position germanique est désormais officielle. Monika Grütters, ministre de la Culture, a souligné la nécessité d'inscrire la mesure dans l'agenda européen, mais aussi le prix unique du livre dans la République fédérale.

Dans le cadre actuel, un livre importé en Algérie est moins taxé qu’un livre produit sur le sol algérien. Devant cette inégalité de traitement qui pose des problèmes de concurrence, l'organisation nationale des éditeurs du livre (ONEL) a tenu une conférence de presse en demandant une exemption de TVA pour le livre local, rapporte El Watan.

'Les enjeux du taux réduit de TVA au livre numérique'. C'est le titre d'une étude réalisée en novembre dernier, un rapport déposé par Simon BARRY Contrôleur général économique et financier, Christian FORMAGNE Administrateur Civil et Philippe MARTEL Contrôleur général économique et financier.

Éditeurs et libraires jubilent : après plusieurs années de discussions et une condamnation de la France pour infraction au droit communautaire, la Commission européenne a présenté une proposition d'harmonisation des taux de TVA sur le livre papier et le livre numérique, alors que ce dernier pâtissait jusqu'à présent d'un taux supérieur.

Depuis le 1er janvier 2019, la Belgique, l’Irlande, le Luxembourg, Malte et le Portugal ont déjà réduit le prélèvement sur les livres numériques et les livres audio. Au tour maintenant de la Pologne, qui baissera son taux de 23 % à 5 % à partir du 1er novembre.

En dépit des bonnes intentions manifestées par la Commission européenne, l’harmonisation de la TVA entre papier et numérique pour les livres et les journaux n’est pas encore actée. La Cour de Justice de l’Union européenne devra trancher dans l’affaire C-390/15, émanant d’une demande de la Cour constitutionnelle de Pologne.

Dans le cadre de son Plan d’action sur la TVA, la Commission européenne vient de présenter ses différentes mesures. Elles visent à moderniser la Taxe sur la Valeur Ajoutée au sein de l’Union, et pour les États. Avec pour perspective l’instauration d’un espace TVA unique « capable de lutter contre la fraude, soutenir les entreprises et contribuer à l’économie numérique et au commerce électronique ». 

Format numérique ou format papier, la fiscalité n'est pas pas toujours la même dans l'espace européen : selon les pays la TVA appliquée aux ebooks ou aux livres papier diffère. C'est le cas au Royaume-Uni où les bouquins, tout comme d'autres produits tels les vêtements pour enfants ou certaines denrées alimentaires bénéficient pour l'instant d'un taux de TVA réduit à 0 %. Or, le FMI a annoncé que le gouvernement britannique souhaiterait lever cette immunité dans le but d'assurer sa croissance...

Le dernier lecteur ebook de Sony, proposé à 1100 $ aux États-Unis, et spécialement conçu pour la lecture de fichiers PDF, avec son écran de 13,3 pouces, débarquera donc dans les studios hollywoodiens. La firme annonce que son Digital Paper va prendre un rôle essentiel dans la société Ease Entertainement, dédiée à la comptabilité et la facturation des studios californiens. La solution ultime pour trouver enfin des clients ? 

Le port d'Amsterdam n'est peut-être pas le meilleur endroit pour lire tranquillement, mais Wing Weng et Jasper Jansen, un couple de résidents de la capitale, a malgré tout mis sur pied une ébauche de livre papier imperméable. Réclamant un peu d'aide financière (9.000 €) via un projet Kickstarter, le couple propose en échange 4 titres disponibles.

La solution de livre numérique de TEA (The Ebook Alternative) est utilisée par des librairies, des chaines culturelles ainsi que dans l’édition et la grande distribution ainsi que dans le e-commerce.  Mais, pour la première fois, c’est avec un établissement de l’enseignement supérieur que cette société va travailler afin de permettre la diffusion et la lecture de livres numériques enrichis à destination des étudiants.

Internet, un nouveau média florissant

Comme l'avait souhaité Benoît Hamon, un décret complémentaire vient d'être publié pour modifier à la marge la réforme des rythmes scolaires au primaire. Il s'agit d'autoriser de nouvelles expérimentations afin, pour les mairies, de mieux pouvoir prendre en compte la réalité du terrain.

Publication du calendrier scolaire 2011-2012

Réconciliation, de Benazir Bhutto : publication avancée

Le guide touristique numérique va-t-il tuer la version papier

Avec l’entrée dans la dernière ligne droite des primaires à droite, c’est aussi la course à celui qui publiera le plus de livres en un temps record afin de s’assurer une présence médiatique d’importance. En la matière, Alain Juppé dépasse allègrement tous ses concurrents, alors qu’il vient de publier De vous à moi, son quatrième livre de campagne !

Il y a quelque temps, l'équipe d'Akiba Manga (le magazine de prépublication de global manga d'Ankama) avait indiqué qu'elle réfléchissait à une nouvelle formule pour le magazine. Et depuis, plus un mot, même le site n'était plus mis à jour.