régime social auteurs

Depuis plusieurs mois, les artistes-auteurs s'inquiètent des réformes de leur régime social annoncées pour le 1er janvier 2019, qui concerneraient à la fois le recouvrement des cotisations sociales et le précompte de ces dernières. Pour les auteurs, le paiement d'une cotisation retraite équivaudra ainsi à 6,90 % de leurs revenus prélevés par an, parallèlement à d'autres réformes qui ont un impact direct sur leurs rémunérations.

16 organisations professionnelles d’artistes-auteurs tirent la sonnette d’alarme. Avant les mesures de confinement, une concertation était en cours entre les ministères des Solidarités et de la Santé et le ministère de la Culture. Le sujet ? Le régime social des artistes-auteurs, connu pour un demi-siècle de défaillances. Mais le projet actuel de décret irait contre les préconisations du rapport Racine...

Le sort des auteurs inquiète, et jusqu’à l’Assemblée nationale. Deux députées viennent de solliciter les ministères concernés par la réforme du régime social des auteurs. Questions simples : quand est-ce que les choses vont évoluer. Et surtout, comment ?

Dans une atmosphère franco-française plutôt tendue, alors qu'une « incurie des services » du ministère de la Culture, a conduit à un retard de l'adoption de l'ordonnance liée aux nouvelles règles du contrat d'édition à l'ère numérique, les associations d'auteurs membres du Conseil Permanent des Écrivains s'émeuvent et s'agacent. Une conférence de presse prévue pour le 18 mars prochain devrait porter le fer là où ça fait bien mal - surtout un fer chauffé à blanc par une colère noire… 

Dès le 6 mai prochain, la Foire du Livre de Téhéran prendra place dans la capitale pendant dix jours. L'auteure irano-américaine Sahar Delijani, qui a signé le best-seller Les enfants du Jacaranda (publié en France par Albin Michel dans une traduction de Pauline Miller-Fleuret), estime, depuis la Foire internationale du livre de Bogota (Colombie), que le régime islamique n'a pas réussi à endiguer la vague culturelle et sociale portée par la jeunesse iranienne.

L'auteur de renom international Chinua Achebe est à la tête d'un groupe de 37 auteurs nigérians, réunis pour soutenir les manifestations contre la hausse des prix du carburant. Une nouvelle action de protestation contre le gouvernement, alors que Chinua Achebe a déjà refusé plusieurs fois de recevoir des prix et des récompenses de la part de l'État. 

Un réseau social pour auteurs, désormais chez Babelio

La nomination d’un nouveau ministre de la Culture a fait réagir dans le secteur du livre. La Charte des auteurs et illustrateurs jeunesse vient ainsi de saluer l’arrivée de Franck Riester rue de Valois, avec, toutefois, quelques nuances. De taille.

Le gouvernement a diminué par décret la protection sociale des artistes-auteurs et autrices qui en ont le plus besoin, indique un collectif d'organisations d'artistes-auteurs dans une lettre ouverte. Ils appellent donc au rétablissement du bouclier social pour les artistes-auteurs et autrices. Leur courrier est ici présenté dans son intégralité.

L'arrêté du 22 septembre dernier, publié au Journal officiel au début du mois d'octobre, apporte quelques modifications au règlement du régime des artistes auteurs professionnels (RAAP), l'une d'entre elles portant sur le précompte des cotisations et la part versée par les producteurs.

Quand on demande aux auteurs de dire et dessiner le sentiment de leur quotidien, le mal-être social apparaît plus fort que jamais. Depuis le lancement de la campagne Extinction culturelle, initiée par de nombreuses organisations professionnelles d’auteurs, les auteurs expriment leur quotidien, leurs angoisses, mais aussi un certain désespoir. 

Ce 19 septembre, une douzaine d'association fera parvenir un courrier à Franck Riester, ministre de la Culture et à Madame Agnès Buzyn, ministre des Solidarités et de la Santé. Elles dénoncent l'attitude des pouvoirs publics, qui a, depuis avril 2014, « illégalement évincé les artistes auteurs de la gestion de leur propre régime de sécurité sociale. Cette situation anormale est désormais intenable ». Le courrier est ici reproduit dans son intégralité.

Les Etats généraux du livre se poursuivent avec une deuxième table ronde, portant sur le futur social qui concernera les auteurs. La table ronde est animée par Geoffroy Pelletier (Directeur général de la SGDL). Elle va réunir 

Depuis la mi-2016 et un coup d'État manqué contre le régime de Recep Tayyip Erdoğan, ce dernier a renforcé les lois de lutte contre le terrorisme et institué l'état d'urgence. L'un des effets, attendu par le pouvoir, aura été de bâillonner l'opposition et la critique envers le gouvernement. La filiale britannique du PEN, organisation qui lutte pour les droits des écrivains dans le monde, a publié un rapport qui dresse un état des lieux d'une liberté d'expression en ruine.

Le décret n° 2020-1095 du 28 août 2020 sonne la rentrée des travaux autour du régime des artistes-auteurs, même si les revendications et difficultés, amplifiées par la crise du Covid, ne se sont pas arrêtées. Au sein de ce texte assez riche, le législateur reconnait notamment de nouvelles pratiques au sein du métier d'auteur, comme le financement participatif et l'autoédition, et ouvre la porte à une reconnaissance de l'acte de création, au-delà de la seule exploitation de l'œuvre.

Ce 21 juin, les organisations d’auteurs doivent rencontrer l’ACOSS, (Agence centrale des organismes de sécurité sociale), la Direction de la Sécurité sociale et les services du Ministère de la Culture. Un rendez-vous particulièrement important pour les artistes auteurs, où sera évoqué leur régime social... 

Depuis maintenant une semaine, le site de l'Académie Balzac a ouvert ses portes aux internautes et aux auteurs. Les premiers peuvent voter pour les textes et les écrivains qui se sont inscrits, quand les seconds ont tout loisir de remplir une page dédiée, en présentant leurs motivations, leurs ambitions, etc. On compte désormais 431 inscrits, et 123 profils d'auteurs complétés. L'aventure a plus que commencé.

Lancé mardi en version Beta, Zola Books est un nouveau réseau social dédié à la découverte et l'achat de livres. 

La réforme du régime d'assurance vieillesse complémentaire des artistes et auteurs professionnels n'a pas fini d'inquiéter les principaux intéressés : un arrêté publié le 22 juillet 2017 décrit les nouvelles dispositions qui modifient le règlement du RAAP. Les auteurs informés en cette période estivale dénoncent un arrêté qui « empire encore les règles du jeu ».

Décidément, la journée n'est pas bien rose : un nouveau décès dans les rangs est à déplorer, celui de Bernard Clavel, romancier, à l'âge de 87 ans.

EXCLUSIF – La crise sociale se prolonge du côté des artistes-auteurs. Alors que le pays est dans la rue pour dénoncer le projet de réforme du régime de retraite, s’ajoute pour les créateurs la question du régime de sécurité sociale. Dans un courrier adressé aux ministres de la Culture, Franck Riester, et des Solidarités et de la Santé, Agnès Buzyn, 12 syndicats et organisations d’artistes-auteurs tentent une nouvelle fois de se faire entendre.

Décidé depuis 2021, le rapprochement de l'Association pour la gestion de la sécurité sociale des auteurs (Agessa) et de l'association La Maison des artistes se concrétise. La nouvelle association qui en découle, la Sécurité sociale des artistes-auteurs, se trouve en effet agréée par le ministère de la Culture pour la gestion du régime de sécurité sociale des auteurs.

L'édition en France vit actuellement une vague de mouvements sociaux, et il faudrait vivre la tête bien enfoncée sous terre. La pierre la plus manifeste de l'édifice avait été déposée par le SNAC BD, lors du festival Quais des bulles, à Saint-Malo. Scénaristes et dessinateurs étaient invités à un débrayage, faisant suite à la réforme imposée sur la retraite complémentaire. 

RAAP. IRCEC. Dans la série des organismes pointés par les auteurs pour leurs dysfonctionnements, ces noms doivent sembler familier. Ces acronymes, vous les avez sans doute vu passer en 2014, lors de la mobilisation des auteurs contre la réforme de leur régime de retraite complémentaire.

Scribay est un nouveau réseau social pour tous les auteurs, qui s'appuie sur la possibilité d'écrire et de publier, de découvrir et de partager des écrits, ou encore de participer à des défis littéraires avec la communauté d'inscrits. Le réseau compte aujourd'hui plus de 400 membres et près de 700 publications. 

Depuis plusieurs jours, le monde des artistes auteurs est en panique. Alors que l’année 2020 va toucher à sa fin, leur portail dédié n’est toujours pas opérationnel. Les dysfonctionnements, lacunes d’informations et autres bugs génèrent une angoisse extrême alors que la période est socialement violente pour les créateurs. Pour répondre à cette crise, la Ligue des auteurs professionnels a proposé un épisode d’urgence de sa série « Artistes-auteurs : un statut ! » en présence de l’Urssaf – laquelle a joué le jeu. Quel bilan ?

FIBD 2020 — Programmée et attendue par toute la profession, la mobilisation des auteurs a pris place dans la rue Hergé, à Angoulême, pendant une trentaine de minutes, avant une assemblée générale très suivie. Au coeur des revendications, les suites données au rapport Racine, qui évoque plusieurs pistes pour améliorer la situation des auteurs, mais aussi l'attention portée à la création dans un pays comme la France.