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Dossier

Ouvrir les bibliothèques de France : Erik Orsenna au rapport

Mandaté par Françoise Nyssen, ministre de la Culture, faisant suite aux promesses de campagne d’Emmanuel Macron, Érik Orsenna est devenu rapporteur. Aux côtés de Noël Corbin, il s’est embarqué dans un tour de France des bibliothèques, pour évaluer la situation, et proposer des solutions pour valoriser les lieux.

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Dossier

États généraux des Festivals et des Salons du livre

Les 16 et 17 mars 2023, à la Maison de la Poésie, se tiendront nombre de débats organisés par La Sofia. Au cœur des échanges, la vie, l’organisation et les problématiques que rencontrent les événements littéraires en France. Deux journées dont les débats sont à réécouter, en intégralité.

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Dossier

Festival du Livre de Paris 2022 : entre renouveau et contestations

Du 22 au 24 avril, le Grand Palais Éphémère accueillera éditeurs, auteurs et lecteurs pour le retour de l’événement parisien. Après deux années d’annulation, du fait du COVID, Livre Paris devient le Festival du Livre de Paris, avec une nouvelle approche : gratuité d’entrée, espaces thématiques, le tout à quelques pas de la tour Eiffel.

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Dossier

La Lettre Zola : entre tradition et innovation

Dans le paysage médiatique contemporain, où l'information est souvent consommée rapidement et en surface, La Lettre Zola offre une bouffée d'air frais. C'est une aventure littéraire qui se tient à la frontière entre tradition et innovation, offrant une nouvelle voie pour la littérature dans notre société numérique. Pour ceux qui souhaitent soutenir ce projet, les précommandes sont disponibles avec une livraison estimée pour janvier 2024.

Extraits

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Droit

Le financement dans tous ses états. Projet associatif

L'ouvrage est une réaction à un constat : la raréfaction des fonds publics combinée à celle des emplois aidés bouleverse la façon dont les associations financent leur activité. Un tour d'horizon de ces différents financements et de leurs évolutions récentes ou prévisibles était donc nécessaire. Sont ainsi étudiés par des spécialistes reconnus les cotisations, apports, restructurations, libéralités, le mécénat, les subventions, le bénévolat, le crédit, les revenus d'activité, la commande publique ou encore le financement participatif et les titres associatifs. L'ouvrage dresse donc un panorama inédit des modes de financement auxquels les associations peuvent avoir recours et comble une lacune dans la littérature dédiée aux organismes à but non lucratif.

01/2021

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Droit fiscal

Les subventions aux entreprises privées. Contribution à l'analyse civile et fiscale de l'acte neutre

La présente thèse constitue la première étude doctrinale de droit privé et de droit fiscal sur l'important phénomène des subventions, tant publiques que privées, consenties en faveur des entreprises privées. L'étude propose une analyse renouvelée de la notion de subvention, à rebours de celle menée à ce sujet en droit public, apte à expliquer de manière cohérente son régime juridique et fiscal. Ce faisant, la recherche embrasse l'ensemble des règles régissant les subventions consenties en faveur des entreprises privées, à savoir celles encadrant leur attribution, leur utilisation, mais aussi et surtout leur imposition, du chef tant de l'auteur de la subvention qui s'appauvrit que de son bénéficiaire qui corrélativement s'enrichit.

04/2023

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Finances publiques

Financer son projet culturel. Méthode de recherche de financements

Trouver des financements pour passer de l'idée à la réalité est la première des préoccupations des porteurs de projet culturel. Les moyens pour la culture sont aujourd'hui, encore plus qu'hier, dans une zone de fortes turbulences. Le maintien de la baisse des dotations de l'Etat entraîne une compression des budgets des collectivités. Le soutien de ces dernières aux acteurs culturels est la première victime collatérale de cette conjoncture défavorable. Faut-il pour autant baisser les bras ? Non, il faut s'adapter ! Réduction ne signifie pas disparition, il faut chercher des ressources avec encore plus d'efficacité et de rigueur. Le salut de chaque projet culturel passe par la diversification et la multiplication de ces ressources. Aucun financement n'est à minorer ou à majorer, tous sont essentiels. Le porteur de projet culturel est celui ou celle qui, tel un chef d'orchestre, va identifier, comprendre et convaincre les partenaires en fonction de leurs attentes particulières. Cette cinquième édition a été conçue comme un kit méthodologique qui accompagnera les porteurs de projet dans leur recherche de financements et leur permettra d'évoluer avec le positionnement de chaque partenaire potentiel. Elle dresse le tableau des principales sources de financement des projets culturels et apporte aux professionnels de nombreux outils : dossier de demande de subvention, conventions, convention de mécénat, courriers d'accompagnement... Financements publics et privés sont ici décrits clairement et simplement, compte tenu des dernières évolutions législatives.

03/2021

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Sciences politiques

Le financement du terrorisme

S'il est un sujet d'actualité, le financement du terrorisme est également un sujet controversé. Qu'un consensus se fasse autour de la nécessité de lutter contre ce fléau - notamment sous l'angle du financement -, c'était une certitude après les attentats du 11 septembre. Aujourd'hui, depuis l'émergence du terrorisme low cost, c'est une certitude qui tend à se relativiser. Les questions et les problèmes affleurent. Comment adopter un corps de règles, efficaces - non liberticides ? -, face à des comportements totalement hétérogènes, mais tous visant à financer le terrorisme ? Quid de ces opérations qui ont le parfum de la vie courante sur le plan judiciaire ? Comment prouver ? Comment juger ? Comment empêcher ? Autant de questions - et bien d'autres - qui firent l'esprit des 7e journées franco-belges de droit pénal. Les échanges entre universitaires belges et français, entre praticiens et chercheurs, sans oublier les politiques, se sont avérés riches et féconds.

07/2019

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Droit comparé

Le financement public des arts de la scène. Etude de droit comparé

Les arts de la scène (du théâtre à l'opéra, en passant par les concerts, la danse et arts de la rue) constituent un secteur difficilement rentable. Face à ce constat, des dispositifs de financement ont été mis en place dans de nombreux Etats. Plus précisément, les autorités publiques interviennent tant directement (par l'octroi de subventions et d'aides diverses, mais également par la mise sur pied d'un régime social favorable aux travailleurs du spectacle) qu'indirectement (par la voie fiscale, afin de stimuler l'investissement privé et le mécénat, d'encourager la consommation et de diminuer les coûts que supportent les acteurs culturels). Le présent ouvrage propose une analyse détaillée des mécanismes adoptés en droit français, belge et américain. L'étude s'attelle en outre à déceler l'existence (ou non) de certains modèles de financement. En particulier, il s'agit de déterminer si les différences entre une approche européenne continentale, a priori plus favorable à une intervention publique directe, et une approche américaine, plus encline à encourager les financements privés, se reflètent également dans les mécanismes juridiques étudiés.

01/2024

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Collectivités locales

Guide de l'instructeur des demandes de subventions

Partenaires traditionnels des collectivités territoriales, les associations participent de manière très importante à la mise en oeuvre des politiques publiques locales. L'influence du droit européen, les sommes consacrées au financement de ce secteur, la réduction des marges de manoeuvre financières, tout comme l'émergence d'un contrôle citoyen sur la dépense publique amènent les pouvoirs publics à multiplier textes et procédures de contrôle, à clarifier les relations juridiques entre les deux sphères, à définir la notion de subvention au regard notamment de celles de marché public, délégation de service public ou appel à projet. Récemment, la loi n° 2021-1109 du 24 août 2021, confortant le respect des principes de la République, donne de nouvelles obligations aux collectivités territoriales qui ne peuvent être ignorées. Dans ce contexte, les services instructeurs doivent être attentifs aux novations juridiques au même titre qu'aux règles comptables, financières et fiscales qui s'imposent. Ils doivent en outre s'assurer de plus en plus de la pertinence, de l'efficience, de la qualité et de la performance des actions subventionnées. Ce dossier propose une méthode opérationnelle simple pour répondre à tous ces enjeux. Comment interroger les externalités positives ? Quels points de contrôle incontournables mobiliser ? Comment organiser le traitement des demandes ou intégrer les outils qui favorisent la mise en place de démarches d'assurance qualité partagée dans le processus ? Ce sont quelques-unes des questions abordées dans cet ouvrage.

06/2022

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