taxe produits services

Comment Amazon, qui a bénéficié aux Etats-Unis de son statut de commerce (florissant) en ligne est en train de voir sa situation radicalement changer avec l'intervention progressive des états.

Une baisse des taxes sur les produits culturels enfreindrait l'ALENA

Le recours aux illustratrices pour la promotion de produits vient de prendre un drôle de tour. Pour la seconde fois, la marque Dishes Good attire les foudres avec ses produits vaisselles, flanqués d’un dessin très soft, et d’un slogan plutôt osé. Le retour des produits vaisselles aux messages polémiques ou l’humour qui n’en finit pas de mourir.

Depuis janvier 2014, les Editions du Net et ActuaLitté ont mis en place un accord à destination exclusive des auteurs qui publient leur ouvrage à travers la plateforme. Cette solution promotionnelle inédite repose sur trois méthodes publicitaires qui ont aujourd'hui démontré une véritable efficacité dans la communication sur internet.

Le Luxembourg vient de faire passer sa TVA de 15% à 3% sur les produits et les services en lignes. Une décision qui risque d'avoir un énorme impact sur le secteur du livre au Royaume-Uni, où le livre papier n'est pas taxé et où l'ebook est taxé à 20%.

Qui n'a pas encore remarqué que le principal problème des iPhones était justement la faible autonomie de leur batterie ?

La distribution des produits de la société japonaise Viz Merch, pour l'Amérique du Nord, sera désormais assurée par Diamond Comic Distributors, au travers d'un accord avec Viz Media. 

Pour que les bons et honnêtes consommateurs de bien culturels que nous sommes puissent télécharger en toute légalité sans avoir à se poser de questions, la Haute Autorité met en place un label « Hadopi Offre Légale ».

À sa descente du Mont Sinaï, Moïse était sous l'effet de puissants hallucinogènes lorsqu'il a présenté les Dix Commandements au peuple juif, estime Benny Shanon, professeur au Département de psychologie cognitive de l'Université hébraïque de Jérusalem.

Günther Oettinger va prochainement succéder à Neelie Kroes au poste de commissaire européen à la société et à l'économie digitale. Sur le bureau, reste l'imposant dossier de la réforme du droit d'auteur à l'échelle européenne.

Alors qu'Eric Schmidt était reçu par le président François Hollande pour discuter des demandes de rétribution émanant de nombreux éditeurs de presse (voir notre actualitté), le débat gagne l'ensemble de la Toile. Faut-il ou non taxer les moteurs de recherche, c'est-à-dire principalement Google, qui indexent du contenu qu'ils n'ont pas produit pour rétribuer les producteurs de contenu ?

L'éditeur américain Bloomsbury taxé de racisme

Taxe iTunes : imposer tous les divertissements téléchargés

 L'information tient sur un timbre-poste, mais montre combien le marché des lecteurs ebook continue de prendre de l'ampleur - et surtout que 2011 amorce une pompe destinée à ne pas vraiment s'épuiser.

Google n’en finit pas de partir à l’assaut de secteurs économiques qui sont pourtant très loin de son cœur de métier, la recherche sur Internet et la publicité. Dernière volonté en date, expérimenter la livraison de produits frais. Cette nouveauté devrait se faire à l’appui de Google Shopping Express, rapporte 01.net.

Acer diversifie sa gamme de produits pour 2010

L'accès aux produits culturels numériques en bibliothèques

L'Espagne a ajouté la semaine dernière un amendement à sa législation sur le droit d'auteur, pour répondre aux demandes des éditeurs de presse sur les usages de l'agrégateur Google de leurs extraits et images d'articles. Comme en France ou en Allemagne, les éditeurs demandaient une compensation financière pour l'affichage des résultats au sein de l'agrégateur de Google, au prétexte qu'ils lui fournissaient l'essentiel de son trafic.

Elle devait rééquilibrer la concurrence entre les plateformes en ligne et remettre les GAFAM dans le droit chemin. Mais de fait, Amazon est le premier à dégainer sa rispote contre la loi de Bruno Le Maire. Ce sont les clients qui paieront la taxe sur les services numériques. À compter du 1er octobre, 3 % de majoration seront appliqués.

De l'autre côté de l'Atlantique, les États doivent démontrer qu'un vendeur est physiquement présent sur leur sol pour pouvoir prélever des taxes commerciales sur ses ventes. Une aubaine pour Amazon et consorts, qui bénéficient ainsi d'une alléchante remise dans la plupart des cas. Mais la zone de non-droit pourrait bien être abrogée par une série de mesures visant à imposer la collecte auprès des acheteurs.

C'est devenu ces dernières temps une sorte de jeu-concours, où chacun rivalise d'ingéniosité pour inventer une nouvelle taxe qui permettra de financer la création à l'heure d'Internet. Mais en déconnectant la question du financement de la création de la reconnaissance de nouveaux droits au profit des internautes, les politiques sont en train de laisser passer la chance d'instaurer une véritable paix numérique.

Pour favoriser les échanges entre les éditeurs de presse français et le géant de la recherche sur Internet Google, un modérateur devrait être nommé prochainement. Si Google a marqué sa forte opposition à l'instauration d'une taxe (voir actualitté)qui correspondrait à la rétribution de l'indexation d'articles par les moteurs de recherche, le principe même de cette taxation ne fait pas l'unanimité dans les médias (voir notre actualitté).

Alors que Pierre Moscovici s'est dit opposé à l'idée d'une nouvelle taxe (voir notre actualitté), la ministre de la Culture et de la Communication, Aurélie Filippetti tente malgré tout de convaincre Bercy du bien-fondé d'une contribution frappant tous les appareils connectables (elle se porterait autour de 1 % du prix).

Le site Teleread a révélé que les lecteurs de Kindle Singles résidant à l'étranger ne payent pas de taxes supplémentaires sur ces ouvrages d'un genre particulier.

Amazon avait lutté un certain temps contre les autorités fédérales pour ne pas verser la taxe de fédérale. Mais dans un élan de mise aux normes, le géant appliquera l'impôt en Californie et accepte de le verser dans huit États supplémentaires ces prochaines années. Dix-huit entrepôts seront également construits pour faciliter la livraison des commandes en une journée.

La vente sur internet serait en diminution pour la 5e année consécutive, annonce la FEVAD, pour les biens culturels physiques. Le cabinet GfK a opéré un bilan du e-commerce en France, pour la Fédération e-commerce et vente à distance. Dans ses conclusions, on découvre que la croissance des ventes en ligne se poursuit malgré tout, et devrait atteindre 19 % du chiffre d'affaires total pour les biens d'équipements de la maison.

La prudence est de mise plus que jamais : après trois jours de confinement, les dérapages journalistiques commencent. Après une erreur d’interprétation, commise sur France Inter, la question de l’ouverture des librairies est devenue un sujet majeur. D’un côté, ceux qui plaident pour une fermeture de bon sens sanitaire, de l’autre, ceux qui, parce que vendeurs en ligne, souhaitent maintenir l’activité.

Selon les prévisions de l'institut d'études marketing GFK, les produits high tech seront au top des ventes pour le mois de décembre en France. Autrement dit, Nouyeol devrait être un brin numérique...

Amusante causalité que cette condamnation du site d'enchères eBay, à qui la cour de justice de l'Union européenne a reconnu la responsabilité dans la mise en vente de produits contrefaisants depuis son site.