Résultat de la Recherche : parlement

Vendredi 15 mai 2015

Mercredi 06 mai 2015

Le Conseil d'État renvoie le registre ReLIRE devant la justice de l'Europe

Lecture numérique > Législation

Le Conseil d'État renvoie le registre ReLIRE devant la justice de l'Europe

06/05/2015 - Tout n'est pas si limpide, tout ne tient qu'à un fil (NTM, ou presque)

Mardi 05 mai 2015

Mercredi 29 avril 2015

Jeudi 23 avril 2015

Réformer l'ecommerce, aussi nécessaire que le droit d'auteur ?

Le monde de l'édition > International

Réformer l'ecommerce, aussi nécessaire que le droit d'auteur ?

23/04/2015 - La directive commerce électronique, autre chantier

Mardi 21 avril 2015

Lundi 13 avril 2015

Vendredi 10 avril 2015

Le registre ReLIRE renvoyé devant la Cour de l'Union européenne

Le monde de l'édition > Justice

Le registre ReLIRE renvoyé devant la Cour de l'Union européenne

10/04/2015 - Numériser le patrimoine, une décision d'exception ?

Vendredi 03 avril 2015

Mardi 31 mars 2015

Samedi 21 mars 2015

Au Salon du Livre, on parle droit d'auteur sans liberté d'expression

Le monde de l'édition > Société

Au Salon du Livre, on parle droit d'auteur sans liberté d'expression

21/03/2015 - Défendre le droit d'auteur sans être démocratique ?

Vendredi 13 mars 2015

Une Europe numérique et culturelle, responsable avant tout

Lecture numérique > Acteurs numériques

Une Europe numérique et culturelle, responsable avant tout

13/03/2015 - "L'essor du numérique ne doit pas compromettre celui de la culture."

Lundi 09 mars 2015

Expliquer le rapport Reda : exception culturelle ou chasse gardée ?

Lecture numérique > Législation

Expliquer le rapport Reda : exception culturelle ou chasse gardée ?

09/03/2015 - Les propositions, en détail, par le Parti Pirate

Vendredi 06 mars 2015

Jeudi 05 mars 2015

Ebook et TVA : La France veut "des propositions" de la Commission

Lecture numérique > Législation

Ebook et TVA : La France veut "des propositions" de la Commission

05/03/2015 - Et l'arrêt ? On verra dans plusieurs mois...

Ebook : La France a enfreint la loi européenne, jugement sans surprise

Lecture numérique > Usages

Ebook : La France a enfreint la loi européenne, jugement sans surprise

05/03/2015 - En fait, c'est un peu comme si ça n'avait aucune importance...

Mercredi 04 mars 2015

Martin Schulz accueille les éditeurs et libraires européens

Le monde de l'édition > International

Martin Schulz accueille les éditeurs et libraires européens

04/03/2015 - Accueil au Parlement, pour parler d'Europe et de fiscalité

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Dark Horse, de Craig Johnson

Comment Mary Barsad, si douce, a-t-elle pu abattre son mari de sang-froid ? Elle a tout avoué. Et les mobiles ne manquent pas : [...]

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