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Loi Amazon : Supprimer la concurrence de la vente de livres sur Internet

Pas anti-Amazon, attention !

Le jeudi 03 octobre 2013 à 18:41:41 - 27 commentaires

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Alors que les députés ont ce matin adopté une proposition de loi empêchant de cumuler la gratuité des frais de port et la remise de 5 % pratiquée sur les livres, les réactions des différents acteurs n'ont pas manqué. À l'Assemblée nationale, on n'était pourtant pas peu fiers d'avoir trouvé le consensus adéquat, au travers d'une loi visant à « encadrer les conditions de la vente à distance de livres ».  

 

 

 

 

Bien évidemment, la presse n'a pas tardé à baptiser cette législation, non sans raison, loi anti-Amazon, et la société américaine, citée par l'AFP n'a elle pas tardé à faire part de sa colère. « Toute mesure visant à augmenter le prix du livre pénaliserait d'abord le pouvoir d'achat des Français et créerait une discrimination pour le consommateur sur internet », explique-t-on dans un communiqué. 

 

Et de souligner que cette adoption unanime, exactement comme le fut la loi Lang en 1981, qui instaurait la fixation du prix de vente des livres par les éditeurs, « risque également de ne pas être neutre sur la diversité culturelle ». Selon Amazon, la mesure aura un impact notamment sur les petites maisons d'édition : « Son impact sera le plus important à la fois sur le fond de catalogue et pour les petits éditeurs, pour qui internet peut représenter une large part de leur activité. »

 

On comprend qu'Amazon peste. Et peste deux fois. Selon nos informations, les lobbyistes d'Amazon auraient obtenu une audience auprès du premier ministre, Jean-Marc Ayrault, pour tenter de plaider leur cause - et notamment la question du cumul. Le premier ministre aurait renvoyé tout ce joli monde à ses études, évoquant le manque de transparence de la firme américaine sur le territoire français. Et tant que les représentants d'Amazon ne feraient pas d'effort sur ce point, pas question d'écouter ni requêtes, ni doléances. 

 

Surtout que lors de l'examen de la loi Consommation, l'amendement du ministère de la Culture n'était pas passé, du fait de l'intervention d'Arnaud Montebourg, assez proche d'Amazon.

 

Aurélie Filippetti, bon petit soldat de la librairie

 

La ministre de la Culture, qui se trouvait dans l'hémicycle ce matin, a pour sa part salué, dans un communiqué, cette décision, comme l'une des « mesures attendues de son plan en faveur de la librairie ». Ce n'est pas tout à fait exact, puisque le plan en faveur de la librairie, tel qu'exposé au Salon du livre de Paris, ne contenait pas de mention à cette question du cumul de frais de port et des 5 %, mais il n'est jamais trop tard pour réécrire l'histoire. Ce n'est en effet qu'à l'occasion des Rencontres nationales de la librairie à Bordeaux que le sujet a enfin été évoqué. Et de souligner :  

Ce vote s'ajoute aux mesures en faveur de la librairie indépendante que la ministre met en œuvre, en concertation avec les professionnels, depuis sa nomination en mai 2012 ; 18 M€ seront ainsi investis en faveur de la librairie en 2014, 11 M€ de fonds publics et 7 M€ en provenance des éditeurs. Ces sommes seront utilisées pour des mesures d'urgence comme le soutien à la trésorerie, mais aussi pour préparer l'avenir : permettre la transmission des commerces, former les libraires, les accompagner dans leur transition numérique.

 

En outre, la ministre tient à rappeler son action au sein de la loi Consommation, qui avait vu apparaître le Médiateur du livre ainsi que l'assermentation des agents de son ministère. Le premier aura pour mission de trouver des accords à l'amiable entre les acteurs du livre, en cas de conflit, lorsque les seconds seront habilités à constater les infractions commises contre la loi Lang et la loi sur le prix unique du livre numérique.

 

 

 

 

Nous avons par ailleurs reproduit, en fin d'article, le discours prononcé par Aurélie Filippetti lors des discussions sur le projet de loi visant la non-intégration des frais de livraison dans le prix de vente du livre.

 

Fin de la concurrence déloyale... vraiment ?

 

Or, parmi les autres réactions récoltées, le Syndicat de la librairie française, qui en 2008 avait perdu le procès intenté à Amazon, concernant la gratuité des frais de port, évoque « un dispositif équilibré qui va dans le bon sens. L'objectif n'est pas de réduire les ventes d'Amazon, mais qu'il n'y ait pas de concurrence déloyale ». Il serait intéressant que les différents acteurs impliqués dans ces questions cessent de pratiquer l'euphémisme à outrance, et parlent enfin de législation visant à empêcher toute forme de concurrence tarifaire. Mais sur ce point, il y a bien plus que des progrès législatifs à réaliser.

 

De son côté, la Fnac, première chaîne de magasins culturels en France, trouve que si la loi adoptée est une bonne avancée, elle ne résoudra en rien la distorsion de concurrence qui existe avec Amazon. Une position qui rejoint tout à fait celle de la députée Europe Écologie les Verts, Isabelle Attard, la seule qui ce matin, à l'Assemblée nationale, a tenté de faire prendre un peu de hauteur aux débats en évoquant la question de la fiscalité : 

 

 

 

Son analyse de la situation mérite d'être reproduite :  

Quels sont aujourd'hui les avantages des librairies en ligne ? Selon vous, le principal serait la livraison gratuite. Selon moi, il ne s'agit là que d'un avantage parmi d'autres. Prenons le cas du leader, Amazon. Il dispose d'au moins six avantages stratégiques sur les librairies physiques.
Premièrement, la livraison à domicile gratuite.
Deuxièmement, son catalogue est immensément plus fourni que celui de n'importe quelle librairie. On y trouve des livres rares, voire épuisés, mais également des livres d'importation.
Troisièmement, monsieur le rapporteur, vous avez dit en commission que « si l'on vient sur le site sans idée précise de ce que l'on veut lire, il y a de fortes chances pour que l'on reparte sans rien acheter ou en achetant un best-seller ou une nouveauté de la rentrée littéraire ». Avez-vous déjà été client du site Amazon, monsieur le rapporteur ? Parce qu'une de ses plus grandes forces est d'avoir mis en place un système de recommandation très performant. Plus vous naviguerez sur le site, plus les recommandations seront précises et pertinentes.
Quatrièmement, le site est disponible à n'importe quel moment, et depuis n'importe quel appareil connecté à internet. C'est le cas de tous les sites de commerce en ligne, ce qui est d'ailleurs une des raisons de leur succès.
Cinquièmement, Amazon a atteint une telle taille que les économies d'échelle réalisées sont considérables. Les supermarchés ont mis à mal les petites boutiques. Amazon éclipse par sa taille tous les supermarchés de France.
Sixièmement, les libraires indépendants sont obligés de déclarer leur chiffre d'affaires en France, et d'y être imposés. Amazon utilise toutes les règles fiscales mises en place par les libéraux de France et d'Europe dans le cadre de leur grand projet de déréglementation et de dérégulation : c'est votre grand projet, monsieur le rapporteur, celui de votre parti.
 

Pour la Fnac, comme pour la députée, « la distorsion de concurrence avec Amazon est avant tout fiscale », attendu que le siège social d'Amazon se trouve au Luxembourg, et que la TVA imputée à la firme est donc de 3 % pour les livres papier et numériques, contre 5,5 en France. En outre, la chaîne française considère que la mesure « aura pour effet de renchérir le prix des livres. Et ces mesures seront difficilement applicables », affirme Laurent Glépin, directeur de la communication chez Fnac. 

 

 

 

 

De quoi entrer en résonnance avec les propos de la députée EElV : «  Qu'aurait permis le renforcement des moyens de contrôle ? Oh, trois fois rien, juste la récupération des 200 millions d'euros réclamés par l'administration fiscale à Amazon l'année dernière. Vous auriez pu proposer de modifier les règles européennes pour que les grands groupes cessent d'échapper à l'impôt en se réfugiant dans les paradis fiscaux. Ah, j'oubliais, votre leader déclarait en 2009 qu' « il n'y a plus de paradis fiscaux » ! Grâce à son implantation au Luxembourg, Amazon parvient pourtant à ne déclarer que 7 % de son chiffre d'affaires en France. »

 

Il restera encore au Sénat à examiner la loi adoptée par l'Assemblée nationale...

 

 

Pour approfondir

photo Gary Nicolas

   

Directeur de la publication de ActuaLitté. Homme de la situation.

 

Mots clés :
gratuité des frais de port - remise de 5 % - vente de livres - internet



Réactions

Publié par jpveste

 

Si les éditeurs détestent tellement Amazon, personne ne les oblige à y vendre leurs livres, qu'ils se retirent du site et qu'ils se contentent de vendre dans leurs précieuses librairies physiques ! Vous ne voulez pas d'Amazon ? Soyez cohérents, quittez le site et laissez la place à ceux qui veulent le bonheur des lectrices et lecteurs ! C'est plus simple que de soudoyer une pseudo ministre pour faire passer une loi idiote !

Écrit le 03/10/2013 à 19:53

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Publié par pas content

en réponse à jpveste  

Pour jpveste : tu crois vraiment qu'Amazone veut le bonheur des lecteurs et lectrices??? haha mais dans quel monde vit-tu????

De plus les éditeurs ne détestent pas Amazone (vu le fric qu'ils gagnent avec).

"Les précieuses librairies physiques" comme tu dis doivent être protégées. Ca ne te choquent pas de voir qu'Amazone ne paye pas d'impôts sur les livres que tu achètes (pas en France).

Les libraires peuvent au moins te renseigner sur ce que tu vas acheter...Surtout que si tu te déplaces (tu sais ce que c'est : Marcher?) les libraires te feront ta carte de fidélité avec tes 5%.

OUI les libraires indépendant veulent "le bonheur de leur clientèle".
Ne serait-ce que pour la conserver.


Mais tu es peut-être actionnaire d'Amazone :D


En attendant une réponse de ta part: bonne soirée.

Écrit le 03/10/2013 à 20:50

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Publié par Elodie Schneider

en réponse à jpveste  

D'accord sur le fait que les éditeurs et auteurs devraient boycotter Amazon.

Ce n'est pas une loi idiote qui est passée. Elle permet le respect de la loi Lang.

Amazon... la librairie crée plus d'emplois, ne se fait pas d'argent sur le dos de ses lecteurs. Oui amis lecteurs, vous payez des impôts mais amazon non. Ils se contentent de faire du dumping mais quand vous paierez les livres très cher avec une pauvreté de fonds évidente... ce sera trop tard.

Écrit le 03/10/2013 à 21:09

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Publié par Moggio

 

Ah, le lobbying du SLF en sous-main et son argumentaire repris par nos dignes représentants démocratiques, ça vaut son pesant de peanuts écœurantes... Allez, je manque de temps (je pourrais tout décortiquer, pour en démontrer la supercherie). Faire du lobbying intense pour obtenir grâce à ces mêmes parlementaires en bout de course une TVA réduite sur le livre ainsi qu'une exonération de CET grâce au label LIR, c'est vrai que ce n'est pas du tout, mais alors pas du tout, une stratégie réussie d'optimisation fiscale ! Et cette optimisation fiscale – absolument légale -- d'Amazon n'est pas du tout, mais alors pas du tout, la seule et unique conséquence du cadre réglementaire et fiscal mis en place par ces mêmes politiques hypocrites qui ont qualifié tout récemment Amazon de "Terminator du commerce moderne" et d'"Attila de la société de consommation" ( http://www.assemblee-nationale.fr/14/rapports/r1385.asp ). Les lobbyistes du SLF en sous-main et leurs copains parlementaires, tout aussi fourbes les uns que les autres, et qui se déjeunent et dînent en ville ensemble dans les mêmes restaurants, insultent et prennent leurs concitoyens pour des gogos méprisables seulement utiles à payer en tant que contribuable et/ou en tant que consommateur, pour leurs seuls intérêts privés.

Écrit le 03/10/2013 à 21:57

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Publié par Pr Raynal

 

Vite vite, une loi a la c... pour que l'état vampire se sucre et fasse au plus vite augmenter les prix!
Il est certain que d'avoir rendu les centre-villes impraticables sauf pour les bobo cyclistes ne gène en rien le commerce des livres, ni le prochain relèvement de la TVA... Seul un imbécile peut croire que si "AMZ" payait ses impôts en France, nos impôts baisseraient. Démagogie écolo (pléonasme). "AMZ", comme toute entreprise, n'a pas vocation a engraisser l'état (mince, une découverte !) et utilise les lois établies par ces mêmes politicards pour optimiser sa fiscalité, tout comme vous, à votre échelle, tout comme moi. Tout comme notre écolo, qui doit sans doute payer son impôt sur le revenu avec retard pour avoir la joie d'y rajouter 10%, non ?
Grace a "AMZ", je pouvais commander de lourds traités introuvables. A présent, je commande, via AMZ, des traités techniques en Anglais, en occasion, quelques mois après parution, des livres qui n'auraient jamais été traduits. Quel vent de liberté loin du marigot franco français! Je paye le port (quelques €) depuis le fin fond du Nebraska, j'attend un mois, et je reçoit état neufs mes ouvrages pour 10 % du tarif neuf US... qui plus est des livres RELIES (oui, messieurs les fabricants de m.... française, reliés, et pas brochés) et imprimés sur du BON papier (hein, messires éditeurs). Alors vive "AMZ", et légiférons au plus vite pour sauver les poinçonneurs de ticket de metro, les usines de minitel, les fabriques de guêtres et les disquaires.
La loi Lang a tué le livre en en faisant un bien controlé par l'état, pas AMZ

Écrit le 04/10/2013 à 02:49

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Publié par Jean-LuK

 

Moi je, moi je, et que les autres crèvent ! J'aime la solidarité des Français.
Si l'économie croule chez nous, c'est nous tous qui trinquerons. Le règne du toujours moins cher détruit forcément des emplois, essayer des les protéger serait néfaste pour les petits conforts individuels. Nous sommes tous dans le même bateau, s'il coule, nous coulons tous, prix bas ou pas.
Amazon, ce grand philanthrope qui ne paie déjà pas d'impôts, ces impôts non payés, ces vous qui les compensez…

Maintenant, je port gratuit est une aide aux petits éditeurs, surtout s'ils ont des difficultés à rentrer dans les circuits de distribution et à y être bien servi. Faut-il considérer ces petits éditeurs comme les multinationales, et où placer le curseur ?

Écrit le 04/10/2013 à 10:34

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Publié par Apologue

 

Encore une loi débile que seuls les français savent faire !

Vive la liberté ! Que les gens qui aiment le conseil des libraires y aillent, que ceux qui veulent commander en ligne le fassent. Que l'on considère enfin les citoyens comme des adultes, et qu'on arrête de raisonner comme des communistes, où une poignée de fonctionnaires décident de tout...

Écrit le 04/10/2013 à 11:17

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Publié par jel

 

Si amz paie peu d'impôts en France, à qui la faute, sinon aux politiques infichus de travailler de concert au niveau UE. Si c'est légal de payer des impôts moindres au Luxembourg, ce n'est quand même pas la faute des entreprises que d'en profiter !

Pour ce qui est de la solidarité c'est bien gentil, mais cela suppose au préalable un intérêt commun, ce qui est un avis qui est de la responsabilité de chacun. Si on ne voit pas d'intérêt commun, il n'y a aucune raison d'être solidaires avec un certain type de commercants plutôt qu'avec un autre.
La solidarité existe déjà via les impôts et commence d'abord à fournir à sa famille le maximum, avant de penser à élargir à des gens qui font commerce. Et la solidarité forcée…
Vous faites vos courses ou ? A l'hyper : oh, scandale, vous n'êtes pas solidaires avec votre commerçant de quartier !

Il est trop facile de "faire l'aumône avec le portefeuille des autres".
Le seul qui va payer, c'est le consommateur, ce qui est une belle manière de concevoir la diffusion de la culture.

Maintenant, si mon député a voté cette loi stupide, comme je n'autorise pas mon représentant à agir pour des intérêts que j'estime corporatifs, je ne voterai pas pour lui la prochaine fois, cela reste tout simple. Il n'est pas évident que cela soit efficace, mais c'est un moyen légal d'exprimer son mécontentement.
Je ne suis pas sûr d'être le seul.
Le plus stupide, c'est que je n'achetais qu'environ 10% de mes livres chez amz.

Pour ce qui concerne les livres, facile, j'accentuerai mes commandes de type ebook.

Écrit le 04/10/2013 à 11:27

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Publié par Tlön

en réponse à pas content  

Je me fous de savoir si Amazon veut mon bonheur puisqu'il le fait. Il ne paie pas ses impôts, OK : qu'est-ce que ça a à voir avec la gratuité des livraisons ? Et en quoi le redressement fiscal qu'il mérite l'empêchera de continuer son activité ? Les libraires indépendants ? Comme les chauffeurs de taxi : une rente de situation et un lobby. Ils sont incapables de s'entendre, incapables de livrer un bouquin en 24 heures (les pharmacies qui gèrent à peu près le même nombre de références courantes y arrivent en 1/2 journée), incapables de se mettre en ligne avec une offre spécifique et maline. Et quant à leurs conseils, ils ne lisent même pas la presse et en dehors des best-sellers, ils n'ont de toute façon pas grand-chose en stock. A part la librairie d'ancien, ils sont tous dans un avion en feu. Largement par leur faute. La loi contre Amazon ne leur apportera pas un client de plus. Il n'est même pas sûr qu'il y aura moins de livres vendus. Ils ont eu la peau de la FNAC ; ça m'étonnerait qu'ils aient celle d'Amazon et de la librairie en ligne.

Écrit le 04/10/2013 à 11:51

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Publié par Elodie Schneider

 

""Et quant à leurs conseils, ils ne lisent même pas la presse et en dehors des best-sellers, ils n'ont de toute façon pas grand-chose en stock.""

Ah ah ah

Au fait, faites-vous rembourser les livres. Bonne idée. Comme ça, on vous vendra cinq livres au lieu de trois en disant que vous serez remboursé de toute façon. Mais il faudra payer une cotisation régulière. Comment ça pas d'accord ? Il faut savoir ...

Un libraire n'est pas un pharmacien. C'est tout.

Écrit le 04/10/2013 à 13:56

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