#Essais

La cour de cassation au service du droit et du justiciable

Dalloz, Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot

Tout sur l'évolution des relations entre la Cour et les justiciables depuis l'Empire Cet ouvrage du Comité d'histoire de la Cour de cassation s'attachera à faire ressortir, à travers l'évolution de la haute juridiction, de ses techniques de contrôle et de sa jurisprudence, les principes directeurs et les lignes de force de sa politique d'interprétation et d'application des règles de droit qui s'imposent sur l'ensemble du territoire national. A cette fin, les contributions s'articulent autour de deux grandes périodes : la première, qui couvre pour l'essentiel le xixe siècle et s'étend jusqu'à la Première Guerre mondiale, retracera, à travers l'organisation de la Cour en trois chambres (la chambre des requêtes, la chambre civile et la chambre criminelle), la manière dont la jurisprudence a donné corps aux textes issus des assemblées révolutionnaires et de la codification napoléonienne, avant leurs premières modifications ; la seconde, qui débute dans l'entre-deux-guerres, doit rendre compte à la fois de l'adaptation de la jurisprudence aux grandes mutations du droit moderne (diversification croissante des branches du droit, incidence du droit international européen, instabilité de la règle de droit) et du positionnement institutionnel de la juridiction suprême.

Par Dalloz, Jean Barthélemy, Philippe Galanopoulos, Xavier Prétot
Chez Editions Dalloz

0 Réactions | 2 Partages

Genre

Histoire des institutions judi

2

Partages

Commenter ce livre

 

25/05/2022 127 pages 44,00 €
Scannez le code barre 9782247207671
9782247207671
© Notice établie par ORB
plus d'informations