François Gèze ReLIRE

« C'est avec une profonde tristesse que nous avons appris la disparition de François Gèze », révèle Editis. Président-Directeur Général des Éditions La Découverte de 1982 à 2014, Stéphanie Chevrier lui a succédé en 2018. 

Deux réponses de la Cour dans l’affaire ReLIRE n’ont pas manqué d’attirer l’attention. D’abord, parce qu’elles étaient glissés presque en toute discrétion par la Cour de Justice dans son arrêt. Ensuite, parce qu’elles déroulent le tapis rouge à un programme de numérisation patrimonial, tel que l’envisage la Commission européenne dans sa réforme du droit d'auteur...

Les propositions de la Commission européenne concernant la réforme du droit d’auteur ont montré une certaine évolution – notamment sur la question territoriale de la gestion des droits. Et les réactions s’enchaînent. 

Le législateur européen travaille d’arrache-pied à la réforme du droit d’auteur. Une nouvelle fuite du texte de la directive expose plusieurs des projets que la Commission souhaite développer. Très clairement, c’est une guerre ouverte contre Facebook et Google que la CE va introduire, permettant de protéger les éditeurs. Mais le texte va plus loin. Quoique... pas si loin.

Dans l’affaire qui préoccupe l’édition française – autour du registre ReLIRE et de la numérisation des livres indisponibles –, l’avocat général a rendu des conclusions défavorables à la législation. Ancien PDG des Éditions La Découverte, François Gèze est également membre du comité scientifique du registre ReLIRE, piloté par la BnF. Selon lui, l’interprétation donnée menace directement le modèle de gestion collective, et par conséquent, les auteurs.

En marge des Assises du livre numérique qu’organisait le Syndicat national de l’édition, nous avons pu solliciter certains des acteurs de ReLIRE. En début de semaine, ActuaLitté relevait en effet la présence de livres écrits par Léon de Poncins, ouvertement antisémites. Des titres qui sont proposés pour une prochaine numérisation en vue d’une commercialisation, in extenso. Alarmant ?

Dans le cadre des Rencontres de la Sofia, ce 1er octobre à 18h30, les éditeurs sont invités à découvrir le fonctionnement du registre ReLIRE. Au menu, présentation des modalités de souscription des licences d’exploitation numérique et information sur les avancées du déploiement du dispositif des Livres indisponibles du XXe siècle.

Le registre ReLIRE ne pouvait pas manquer de faire sa rentrée. En revanche, il lui était difficile de si bien rater la rentrée. Très attendu, le catalogue de livres numérisés, sous couvert de la loi sur l’Exploitation numérique des livres indisponibles, vend maintenant ses premiers titres. Entre droit moral malmené, indélicatesse avec les droits des créateurs sur les couvertures, heureusement, les fichiers sont décents. ActuaLitté a passé tout cela au crible.

Depuis les premiers temps, le registre ReLIRE, devait servir à lister des ouvrages commercialement indisponibles, et mettre en œuvre leur numérisation. Une opération qui sera effectuée avec l'argent du Grand emprunt, et qui est largement critiquée depuis sa présentation officielle. Mais on vient de franchir le mur du çon de ce projet qualifié de patrimonial. 

Comment empêcher Google d'exploiter commercialement les oeuvres épuisées ? Ce fut la question centrale des réflexions du Service Livre et Lecture, et raison suffisante aujourd'hui encore avancée. Mais également d'autres acteurs du livre. Ainsi, la Fédération européenne des éditeurs, en mai 2009, expliquait qu'il n'est pas dans les objectifs de faire capoter le Réglement. Simplement d'obtenir que, une fois définie la « disponibilité commerciale », on évite que « la majorité des œuvres européennes ne tombent dans les épuisées et ne soient exploitées par Google sauf avis contraire des ayants droit ».

Dans cette grande saga qui nous a emportés aux origines du Registre ReLIRE, mettant en application la loi relative à l'exploitation numérique des oeuvres indisponibles, nous avons remarqué combien le chemin a été long, mais finalement assez paisible. Partant de la numérisation et de la commercialisation d'oeuvres sous droit au travers de la BnF, en passant par la volonté de contrer Google Books, le SNE a su mettre en place les outils nécessaires pour que se dessine une véritable usine à gaz. Ou un projet fumeux, c'est selon...

Dans les milieux autorisés, on s'autorisait à croire que rien n'allait entacher le décret d'application de la loi sur la numérisation des oeuvres indisponibles du XXe siècle. On s'autorisait, certes, mais probablement avait-on oublié que bon nombre d'acteurs se sont opposés ouvertement à cette législation, et notamment le Droit du Serf. Ce collectif, depuis les premiers temps du projet de loi, s'est imposé comme un contre-pouvoir à même de faire trembler les institutions...

La catastrophique Kampagne de KommuniKation orchestrée pour alerter les auteurs - et les éditeurs, peut-être ? - de l'existence du registre ReLIRE a été lancée. Bien coûteuse, particulièrement peu probante, elle avait pour mission d'informer et de faire la publicité dudit projet de numérisation des oeuvres indisponibles. Bien. Mais une autre campagne d'information est venue, inattendue, de l'un des acteurs mêmes de ReLIRE. 

Rappelons quelques données de base : il y a un peu plus de 1200 éditeurs déclarés en France, si vous avez des chiffres plus exacts je suis preneur. Les 4 premiers font environ 60 % du chiffre global, et les 1000 derniers à peu près 2 % de ce chiffre. Seulement, une large part de la création, la prise de risque, l'exploration, est le fait de cette constellation d'éditeurs artisans – voir là-dessus l'incroyable archive que constitue le Matricule des Anges (qui n'a jamais parlé de publie.net, sigh...), ouvrant mensuellement son journal à l'un d'eux.