TVA - taxe

La disparition d'Akira Toriyama, un des grands maitres contemporains du manga, à l'âge de 68 ans seulement, a relancé les débats autour des cadences et charges de travail des mangakas et autres créateurs japonais. Avec une mise en avant, notamment, de l'espérance de vie estimée plus faible de ces professionnels par rapport à la moyenne de la population japonaise.

L’étude très attendue sur la répartition de la valeur entre auteurs et éditeurs présente enfin des données claires. La société KPMG a été sollicitée pour collecter les informations et produire une synthèse globale. Laquelle intrigue passablement quant aux répartitions de l’argent que produit la vente de livres.

Au Royaume-Uni, les taux de TVA appliqués aux différents formats de livres ne sont pas uniformes. Par exemple, livres imprimés et numériques bénéficient actuellement d’un taux à 0 % quand la taxe sur les audiobooks s’élève toujours à 20 %. Une inégalité susceptible d'évoluer, apprend-on...

Dans le cadre d'une « mini-réforme fiscale », le ministre des Finances de la Belgique, Vincent Van Peteghem, a présenté le 2 mars dernier des mesures visant à reporter des charges sur l'emploi vers la richesse et la consommation. Pour cette dernière, il propose d'harmoniser le taux de TVA réduit à 9 %. Parmi les produits concernés, le livre...

Cette semaine, le Royaume-Uni découvrait le nom de celle qui succéde à Boris Johnson au 10 Downing Street. Liz Truss, officiellement nommée par la Reine hier, a d’ores et déjà été appelée par le monde du livre et de l’édition à prendre position en faveur des bibliothèques et de la lecture.

Peut-être le président citera-t-il de nouveau Chirac, à sa manière, et tout cela lui en « touchera une sans bouger l’autre ». Pourtant, les Uber Files s’agitent au cœur de l’été. Des milliers de documents démontrent les relations entretenus par l'ancien ministre de l’Économie, Emmanuel Macron, avec les géants du Net. Car Uber — dont Jeff Bezos compte parmi les investisseurs — représente la partie visible de l’iceberg.

Le Médiateur du Livre, autorité chargée de traiter et résoudre les litiges en matière de prix unique du livre ou d'édition publique, fait le bilan d'une année 2021, dans son rapport d'activité annuel. Édition scientifique, fiscalité, distribution ou encore frais de port comptaient parmi les sujets abordés, et 2022 s'annonce tout aussi intense...

Ce mardi 7 décembre, au cours d'une réunion, la formation « Affaires économiques et financières » (Ecofin) du Conseil de l'Union européenne a placé les livres et les journaux sur la liste des biens et services qui peuvent bénéficier d'une taxe sur la valeur ajoutée (TVA) « super-réduite » ou même nulle.

Depuis ce lundi 15 novembre, le parlement letton (Saeima) examine le projet budgétaire de l'État pour l'année 2022. Parmi les propositions d'ores et déjà adoptées se trouvent plusieurs amendements relatifs à la loi lettone concernant la taxe sur la valeur ajoutée. Ces modifications font passer la TVA pour les livres, la presse écrite et les frais d'abonnement aux portails d'information de 12 à 5 %. Les modifications entreront en vigueur le 1er janvier 2022.

Comment mieux affaiblir le niveau d’alphabétisation d’un pays, qu’en rendant les livres plus chers ? Le constat qu’opère l’Assciation internationale des éditeurs découle des choix stratégiques du Brésil. Le gouvernement entend augmenter la TVA pour répondre à la crise économique actuelle. Brillant. Ou pas.

270 millions d’habitants, dans le plus grand pays d’Asie du Sud-est. L’Indonésie avait averti en juillet : une TVA de 10 % entrerait prochainement en vigueur. La décision reflète un changement des habitudes de consommation, lié à la pandémie — laquelle a lourdement affecté les finances publiques.

La crise que nous traversons réclame des idées nouvelles et des mesures nouvelles. Nous soumettons au débat nos propositions pour un Plan d’urgence en faveur du livre. Ce qui est en cause, c’est non seulement la survie de la filière du livre et de nos entreprises (maisons d’édition et librairies), c’est plus largement le monde dans lequel nous voulons vivre.

Grande nouvelle pour nos voisins britanniques — il faut apprendre à se réjouir de tout en cette période. Le Trésor vient d’annoncer la suppression de la TVA, qui s’élevait à 20 %, sur les livres numériques. Attendue en décembre 2020, la décision a été réajustée, en réponse à la crise.

Les éditeurs britanniques auront finalement obtenu gain de cause : le gouvernement a annoncé, par la voix du chancelier de l'Échiquier, ministre chargé des Finances, la suppression de la TVA sur le prix du livre numérique et du livre audio. Ces derniers bénéficient ainsi du même traitement fiscal que le livre imprimé.

Si pour certains, nouvelle année rime souvent avec bonnes résolutions, pour d’autres le changement attendra. Alors que 18 pays ont déjà réduit la taxe sur les livres numériques ou son pendant audio suite à la directive de 2018, le Royaume-Uni fait toujours la sourde oreille. De quoi agacer les auteurs outre-Manche, qui sont de plus en plus nombreux à se mobiliser. 

Pendant que les retardataires cherchent une boutique pour leurs cadeaux, les États européens aménagent la fiscalité de l’industrie du livre. En conformité avec la directive idoine, les pays peuvent en effet appliquer un taux réduit de TVA pour les livres numériques, et certains ne se privent pas.

Alors que des pays comme l’Irlande et la France ont déjà réduit le prélèvement sur les livres numériques ou son pendant audio suite à une décision de l'Union européenne l'an dernier, le Royaume-Uni n'a toujours pas annoncé sa position. Aux portes du Brexit, il s'agit pour la Booksellers Association d'agir vite et d'interpeller le gouvernement de Boris Johnson. 

Alors que de nombreux pays d’Europe sont en passe de réduire le prélèvement sur les livres numériques et les livres audio, la Russie, qui jusque là bénéficiait d’une taxe « préférentielle » sur la valeur ajoutée dans le secteur de l'édition, envisage de relever ce taux. Cette année annoncera-t-elle la fin de cette TVA à 10 % ? Et quels impacts sur le secteur du livre en Russie ? 

L’Inde a instauré une mesure de protection, à l’égard du secteur du livre : le gouvernement a approuvé une nouvelle taxation de 5 % sur le prix de vente des livres importés. La ministre des Finances, Nirmala Sitharaman, a confirmé l’opération — accompagnée de réductions d’impôts pour l’industrie indienne.

Suite à une décision de l’Union européenne l’an dernier, chaque pays sera en droit de fixer le taux de TVA des livres numériques comme il le souhaite. La Belgique, l’Irlande, le Luxembourg, Malte et le Portugal ont déjà réduit le prélèvement sur les livres numériques et les livres audio au 1er janvier 2019. C’est au tour de cinq autres pays de l’appliquer.

Le sujet ne prête pas vraiment à sourire, et partout dans le monde, les femmes s’accordent sur ce point. À l’exception de quelques rares pays — comme la France ou l’Australie — les serviettes hygiéniques restent lourdement taxées. Et encore, la TVA n’a-t-elle été que réduite, et pas abolie. Pour aller plus loin, les initiatives ne manquent pas…

Lettres Numériques : Pourriez-vous présenter le projet d’Autrement dit depuis sa création jusqu’à ses contenus actuels ?

Prix unique de l'audiolivre : le Cheval de TVA

Pas pressé de payer de la TVA, au contraire

L'arrivée de la TVA et ses modifications

Le cybermarchand avait prévu d’inonder internet, à l’occasion du Black Friday, et cela n’a pas manqué. Alors que les Australiens étaient interdits d’accès à la plateforme américaine et aux sites internationaux, le géant a modifié ses conditions de vente. Et l’Australie peut donc se ruer sur Amazon, partout dans le monde.

La taxe sur les biens et les services (GST) en Inde pour les livres numériques sera réduite de 18 à 5 %, apprend-on. Cependant, la procédure laisserait les éditeurs dubitatifs sur les modalités d’application.

Pour en finir avec les taxes sur les livres, les professionnels se mobilisent. Outre-Manche, éditeurs et auteurs se montrent totalement solidaires sur la question. Ils demandent au gouvernement de soutenir les mesures qui mettraient un terme à la TVA sur le livre sous toutes ses formes.

Les éditeurs russes s’inquiètent de l’augmentation de la TVA sur le livre prévue par le gouvernement. Certains affirment que passer de 10 à 18 % risque de provoquer une crise. Il y a quelques années, le gouvernement avait pourtant fixé le pourcentage de la taxe sur le livre à 10, justement dans le but de soutenir l’industrie de l’édition en difficulté.