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La Bibliothèque nationale de France, comme d'autres établissements patrimoniaux européens, a été victime de plusieurs vols d'ouvrages rares et anciens d'auteurs russes. La BnF a porté plainte, tandis qu'une enquête pour vol commis en bande organisée est ouverte.

À Montpellier ce jour, ont été présentés les manuscrits des mémoires de Jean-Jacques-Régis de Cambacérès dans leurs versions successives. Cet ensemble remarquable, qui a été acquis au mois de novembre dernier par Montpellier Méditerranée Métropole pour la somme de 46.800 euros, viendra enrichir le fonds conservé à la médiathèque centrale Émile Zola concernant cet homme illustre, qui, avec sa famille, est étroitement lié à l’histoire de Montpellier.

Depuis lundi, et ce jusqu’à vendredi, sept Hongrois sont sur le banc des accusés au tribunal correctionnel de Bordeaux pour un tour de France pas comme les autres. Entre 2011 et 2013, ils auraient dérobé plusieurs centaines de cartes géographiques découpées dans les livres anciens du fonds des bibliothèques de sept villes différentes.

Après le Syndicat national de l'édition, la fédération européenne des éditeurs ou encore le Forum d'Avignon, c'est au tour du ministère de la Culture d'organiser son propre débat sur la réforme du droit d'auteur. Depuis Cannes, la Commission européenne a eu droit à tous les honneurs, avec plusieurs interventions de haut vol sur la Croisette. Un thème qui agace prodigieusement Bertrand Tavernier, mais on y retrouve de nombreuses choses déjà entendues.

Dans l'ensemble des articles que nous avons pu faire paraître dans les colonnes d'ActuaLitté, il a été pointé à de multiples reprises les enjeux d'une numérisation du domaine public, destiné à être commercialisé. La Fondation Copernic, qui travaille depuis 1998 à « remettre à l'endroit ce que le libéralisme fait fonctionner à l'envers », vient de faire paraître un papier fleuve, qui marque une fois de plus les errances de la BnF et surtout, met dans un contexte historique impressionnant. Nous le reproduisons ici dans son intégralité.

La Hadopi a lancé en octobre 2011 un chantier piloté par Jacques Toubon, membre du collège de la Haute Autorité, sur l'exercice effectif des exceptions au droit d'auteur. Ces exceptions constituent des mécanismes essentiels d'équilibre du droit d'auteur en permettant aux particuliers (courtes citations, copie privée, représentation dans le cadre du cercle de famille, etc), mais aussi à certaines institutions comme les bibliothèques, d'effectuer des usages protégés, malgré le monopole dont bénéficient les titulaires de droit. La Hadopi s'est lancée dans une démarche de consultation, par le biais d'un questionnaire qui liste les exceptions existant en droit français et pose une série de questions pour cerner les usages et attentes les concernant.