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L’élevage d’autruches en Grèce ne fait pas recette et nul n’ignore, tête dans les sables des îles, l’existence de la contrefaçon en ligne. Pour autant, l’OSDEL, organisme de gestion collective, rapporte les mesures prises contre un site qui vendait des oeuvres piratées : chansons, films, séries… et bien entendu, des livres.

#ZlibraryCase — En fin d’année dernière, Z-Library perdait son accès à plus de 200 noms de domaines. Mais les autorités n’en sont pas resté là : la semaine dernière, une nouvelle saisie a eu lieu. Pour autant, malgré ces actions répressives et l’affaire pénale en cours, ce qu’il subsiste de l’équipe de la plateforme met en garde contre des sites « frauduleux », qui imitent l'original et doivent être évités.

#ZLibraryCase – Malgré les tracasseries judiciaires qui rodent comme des vautours en plein désert, Z-Library garde bon pied bon œil. Après une collecte de fonds de plusieurs dizaines de milliers de dollars, le site n’a clairement pas l’intention de jeter l’éponge. Pourtant, deux suspects ont été appréhendés, les autorités américaines ont saisi plus de 200 noms de domaines reliés au site… Et si on quittait internet ?

Thibault Ferreira et Wilfrid Duval, les deux Toulousains fondateurs de la plateforme de piratage, Zone-Telechargement, ont été condamnés par le tribunal correctionnel de Toulouse à 18 mois de prison, dont 12 avec sursis, et 50.000 € d’amende. Les amis avaient déjà purgé une peine en 2017, ce qui leur permet de ne pas faire un jour de prison supplémentaire.

ProcesIA — Ouvert ce 20 mars, le procès opposant l’industrie américaine de l’édition à Internet Archive prend déjà un air de règlement de comptes. Ce 24 mars, le tribunal du district sud de New York a rendu un premier jugement en faveur des plaignants : les éditeurs obtiennent gain de cause. Un premier combat perdu, qui fleure déjà bon la mise à mort prochaine.

Sarah Andersen débuta sa carrière de dessinatrice à 19 ans, principalement à travers Facebook. C’était en 2011 et le début de son webcomic s’articulait avant tout sur l’humour et le partage de ses combats du quotidien. Le succès qu’elle n’avait qu’espéré vient rapidement : l’identification à son personnage féminin accéda au rang de phénomène viral. Un peu trop. Surtout que l'Alt-Right s'est appropriée son trait et ses histoires, pour les changer en instrument de propagande.

À l’instar de leurs confrères français, les éditeurs italiens ont obtenu une décision de justice à même de protéger, au terme de quatre années de procédure, les oeuvres sous droit. TNTVillage, site d’indexation de liens torrents a été sanctionné par le tribunal de Milan.

Si le téléchargement pirate et le partage de contenus protégés sont interdits, on sait que des millions de personnes passent outre les lois quotidiennement. Une étude surprenante menée auprès de 50 avocats de l’université d’Harvard tendrait à montrer que ces pratiques sont largement tolérées et même soutenues chez ces interrogés. 

#ZLibraryCase – Le livre numérique en France a retrouvé un rythme de croisière en 2021, après une année 2020 explosive. Passant de 13,5 % de croissance à 3,6 %, le marché s’est relativement stabilisé — les mesures sanitaires liées à la pandémie auront fortement joué. Mais le piratage d’ebooks, lui, ne connaît ni Covid ni repos : voici l’édition française contrainte à une nouvelle croisade anti-pirates.

La Cour de Justice de l'Union européenne a rendu son verdict sur le recours introduit par la Pologne concernant l'article 17 de la directive européenne relative au droit d'auteur. Elle suit les conclusions de l'avocat général, en rejetant la demande : d'après la CJUE, la responsabilité des plateformes dans la lutte contre la contrefaçon et le piratage en ligne ne menace pas la liberté d'expression.

L'avocat général de la Cour de Justice de l'Union européenne, Me Henrik Saugmandsgaard Øe, a présenté ses conclusions, ce 15 juillet 2021, sur un recours introduit le 24 mai 2019 par la Pologne (Affaire C-401/19). La République polonaise s'inquiétait en effet d'un article 17 de la directive sur le droit d'auteur qui menacerait la liberté d'expression, en laissant une trop grande responsabilité aux plateformes dans la lutte contre la contrefaçon et le piratage en ligne.

En juin 2020, le Japon adoptait une législation pour sanctionner les contrevenants au droit d’auteur. Spécifiquement dans le monde du manga et des magazines, qui ne disposait pas encore de mesures de protection – contrairement au cinéma et la musique. Depuis quelques semaines, les alertes et avertissements fleurissent, pour détourner les lecteurs du piratage d’œuvres. Que se passe-t-il donc du côté des ayants droit ?

Du temps des 7 Mers, les coups bas entre pirates se menaient tambour battant et sabre aux dents. Quand l’espace marin s’est agrandi, les rivalités n’ont pas cessé, loin s’en faut. Il faut imaginer qu’à surfer sur les espaces internautiques, les méthodes varient, mais les intentions restent inchangées…

Deux monstres du piratage de manga tombèrent au champ d’honneur. Seuls les usagers les pleureront : les ayants droit sabrent le champagne depuis près de 48 heures. Et gare aux autres : les autorités ont pris goût au sang, même dématérialisé. 

ProcesIA - Fin mars, répondant à la crise sanitaire, Internet Archive montait une Bibliothèque d’urgence. À défaut de prodiguer des soins contre le coronavirus, la plateforme proposait des centaines de milliers d’ouvrages gratuitement. Mais au fil des semaines, les éditeurs ont grogné, pesté, et finalement décidé de porter plainte pour contrefaçon. Un comportement que déplore Brewster Kahle, le fondateur.

Pirater, ou ne pas pirater : la question, chez les ayants droit, ne devrait pas se poser. Mais l’on sait aussi que, pour l’internaute contrefacteur, la sonnette d’alarme ne retentit pas, pour les biens numériques, de la même manière que dans la vie matérielle. Alors, changer les habitudes, certes, mais comment ?

En Suisse, les uploaders de fichiers, mettant à disposition des contenus piratés sur internet feront désormais face à des conséquences judiciaires. Les autorités parlementaires helvètes ont en effet adopté une nouvelle loi antipiratage.

Les outils qu’Amazon met généreusement à disposition des auteurs ont encouragé l’essor de l’autopublication. Depuis 2007 et la sortie du Kindle, une solution permet de vendre en numérique ou papier — avec impression à la demande pour ce dernier. Mais en dix ans, les arnaques de tout poil ont germé dans l’esprit de petits malotrus, qui ne reculent devant rien.

Maintenir la pression sur les plateformes de téléchargement

La plateforme Internet Archive hébergerait des documents dont la diffusion violerait le droit d’auteur. C’est ce que l’Uneq vient d’affirmer devant le Comité permanent du patrimoine canadien. Présente à Ottawa, l’organisation représentative des auteurs du Québec pointe de sérieux manquements.

Le propriétaire d’une connexion internet est responsable de tout ce qui est fait – donc téléchargé – avec cette dernière. La Cour de justice de l’Union européenne vient en effet de trancher dans l’affaire C-149/17. En cause, le piratage d’un livre audio par un enfant, et donc la violation du droit d’auteur.

Les élèves d’Europe auront désormais maille à partir dans la production de leurs exposés. En effet, la Cour de Justice de l’Union européenne vient de trancher dans l’affaire C-161/17 (Land Nordrhein-Westfalen/Dirk Renckhoff). Et pas de chance : le droit d’auteur sévit avec une vigilance déroutante.

Le respect de la vie familiale autorise-t-il la violation du droit d’auteur ? Une procédure juridique en Allemagne, renvoyée devant la Cour de Justice de l’Union européenne, pose véritablement la question. L’avocat général vient de remettre ses conclusions, très attendues.

L’histoire des éditions Format commence en 2006. « C’était le moment où j’ai décidé d’arrêter mon travail de journaliste pour la presse quotidienne. C’était aussi l’époque où la presse en Pologne (les médias en général) a massivement subi un phénomène de “tabloïdisation”. Ce furent la baisse de qualité de la presse par le choix de la simplification du contenu, l’autorisation de l’“insolide”, l’élargissement de la marge de crédibilité », explique Dorota Hartwich, créatrice des éditions Format.  

Les ayants droit répètent qu’une œuvre piratée, c’est une vente perdue. Il se pourrait bien qu’une étude polonaise informe leur hypothèse. Selon les conclusions de chercheurs à l’Université de Varsovie, le retrait d’ebooks présents sur des sites pirates ne change rien aux ventes. En fait, l’offre légale ne profite pas des mesures lutte contre la contrefaçon.

Par courrier recommandé, la société Calameo, qui propose un service d’hébergement et de consultation de documents en ligne, a souhaité corriger des informations précédemment parues dans ActuaLitté. Nous évoquions en effet la présence d’une offre de livres piratés, simplement accessibles, sur Camaléo.com. L’entreprise estime que nous nous sommes trompés... 

Longtemps, internet a permis de pirater de bonne heure : la contrefaçon n’a jamais connu de limites sur la toile, suivant l’adage, « tout ce qu’internet touche, il le rend gratuit ». Le livre n’a pas fait exception, et bien avant même les premiers temps de sa dématérialisation, les pirates, perroquet sur l’épaule, souriaient de toutes leurs dents. Mais la menace vient parfois de ses propres alliés. 

La Belgian Entertainment Association (BEA), représentant les producteurs et distributeurs de contenus numériques, a intégré l’initiative Agorateka, avec le support du SPF Économie. Sur ce portail européen du contenu en ligne, les consommateurs peuvent rechercher les offres légales en matière de films, musiques, jeux vidéo et livres numériques.

Pour éviter le recours aux DRM dans la protection des livres numériques contre le piratage, Erudition Digital a mis en place une solution inédite. Custos for eBooks repose sur une technologie déjà en cours dans la protection de films, ScreenerCopy, s’appuyant sur... Bitcoin. Le service de monnaie dématérialisée, une solution anti-contrefaçon ?