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L'année 2023 aura été émaillée de polémiques, réflexions et, surtout, procès autour des technologies basées sur l'intelligence artificielle. Outre-Atlantique, de nombreux auteurs ont porté plainte contre OpenAI et Microsoft, tandis que les juridictions de plusieurs pays concluent que les IA ne peuvent pas être reconnues comme auteures ou co-auteures.

Tolkien Estate et Amazon ont remporté leur procès contre l'auteur et éditeur, Demetrious Polychron, qui avait initialement publié un livre intitulé, The Fellowship of the King, avant de réclamer 250 millions $, affirmant qu'Amazon Prime Video l'avait plagié pour sa série télévisée, Les Anneaux de Pouvoir. Résultat : le tribunal du district de Californie a condamné l'écrivain a payer près de 134.000 $ (environ 122.000 €) de frais juridiques aux premiers, révèlent des documents émis ce 14 décembre.

Acteurs, réalisateurs, scénaristes et désormais... auteurs ? Le groupe éditorial DC Comics, rattaché à Warner Bros, a été vivement critiqué par le scénariste américain Bill Willingham, à l'origine de la série Fables (traduite en français par Nicole Duclos, Urban Comics). Il dénonce une relation de travail dégradée et annonce que la licence relève à présent du domaine public, ce que dément l'éditeur.

Appelée à trancher un litige entre le Bureau du Copyright américain et l'ingénieur Stephen Thaler, la juge américaine Beryl Howell a suivi l'avis du premier : une création générée par une intelligence artificielle ne peut pas bénéficier d'une protection au titre du droit d'auteur. Thaler revendiquait en effet la paternité d'une photographie co-créée avec le système d'IA DABUS.

Le musée Roald Dahl, en Angleterre, s’« excuse pour les commentaires antisémites » de ce dernier, après ceux de la famille. L'auteur britannique, né au Pays de Galles, publie son premier livre pour enfants en 1943, The Gremlins, suivi de James and the Giant Peach en 1961, Charlie and the Chocolate Factory en 1964 et Fantastic Mr Fox en 1970. 

En matière d'écriture, les intelligences artificielles génératives ne sont jamais en manque d'inspiration. En les couplant à une interface logicielle, il devient possible de les automatiser, les rendant capables de rédiger des textes au kilomètre, sans intervention humaine. Des titres « signés » grâce à ce stratagème ont pris d'assaut la boutique Kindle d'Amazon, dédiée aux ouvrages autopubliés.

#ZLibraryCase – Malgré les tracasseries judiciaires qui rodent comme des vautours en plein désert, Z-Library garde bon pied bon œil. Après une collecte de fonds de plusieurs dizaines de milliers de dollars, le site n’a clairement pas l’intention de jeter l’éponge. Pourtant, deux suspects ont été appréhendés, les autorités américaines ont saisi plus de 200 noms de domaines reliés au site… Et si on quittait internet ?

Le développement des technologies d'intelligence artificielle et leur intégration à des processus créatifs soulèvent des questions cruciales vis-à-vis du droit d'auteur. Aux États-Unis, le Bureau du Copyright est ainsi confronté à un nombre grandissant d'œuvres réalisées par ou avec l'aide d'IA. Une clarification des conditions d'enregistrement était nécessaire.

Ant-Man et la Guêpe : Quantumania, sorti en salles le 15 février dernier, pose quelques problèmes à la Maison des Idées. Pour commencer, le long-métrage, qui introduit Kang, grand méchant de la Phase V, ne déplace pas les foules. Son scénario, et plus précisément les dialogues du film, a par ailleurs fait son apparition sur plusieurs plateformes, peu avant la sortie du film. Marvel fourbit ses armes...

BookCorpus est une vaste collection de livres numériques qui a contribué à l'entraînement de nombreuses intelligences artificielles. Des textes et des phrases bien pratiques pour parfaire les modèles d'apprentissage et enrichir les calculs. Mais les rouages sont grippés... Violation du droit d’auteur, utilisation d’ouvrages aux contenus sexistes et xénophobes, l'exploitation des données manque... d'intelligence.

L'éditeur britannique Puffin s'est entendu avec les ayants droit de Roald Dahl pour réécrire certains de ses textes, occasionnant des accusations de censure par certains. D’autres, dont la maison britannique elle-même, ont parlé d’une simple adaptation aux mœurs d’aujourd’hui. Le Guardian a exhumé une conversation entre l’auteur jeunesse et le peintre Francis Bacon. Roald Dahl confiait au peintre une de ses craintes : que l'on retouche ses textes...

Après la polémique, une sortie de crise ? L'éditeur britannique Puffin a provoqué une levée de boucliers générale après la publication, en 2022, d'ouvrages de Roald Dahl aux textes modifiés. Des descriptions raccourcies, n'évoquant plus certains éléments liés au poids, au genre, aux caractéristiques physiques ou mentales, entre autres. La maison annonce que les versions originales seront rééditées cette année.

Le Copyright Office, chargé d'attribuer les droits de propriété intellectuelle aux États-Unis, est revenu sur sa décision d'accorder à l'artiste Kris Kashtanova la titularité des droits sur Zarya of the Dawn. Les images de cette bande dessinée, créées par l'intelligence artificielle Midjourney, ne peuvent pas être protégées par le copyright.

200, c’est le nombre de livres numériques répertoriés dans la boutique Kindle d’Amazon dont l’auteur ou co-auteur est un certain ChatGPT. Il existe à présent même une catégorie proposée par Amazon, « livres avec utilisation ou entièrement rédigés par ChatGPT ». Parmi ces titres, Comment écrire et créer du contenu à l’aide de ChatGPT... Le tout habilement commercialisé.

L'autrice-compositrice américaine Taylor Swift est visée par une plainte pour violation du copyright autour du livret qui accompagnait son album Lover, commercialisé en 2019. Teresa La Dart estime que Swift s'est un peu trop inspirée de son propre recueil, également titré Lover, autopublié en 2010.

Afin de participer aux débats au sein de l'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle, l'IFLA, Fédération internationale des associations de bibliothécaires, a mené un sondage auprès de ses membres pour évaluer et qualifier les rapports avec le droit d'auteur pendant la pandémie. Rapports loin d'être sereins...

La première règle du Fight Club est : on ne parle pas du Fight Club. Il en va de même avec les œuvres de JRR Tolkien, dont les héritiers souhaitent interdir strictement que l'on s'en inspire pour des oeuvres dérivées. Voire, horribile auditu, s’en emparer pour produire des fanfictions. Maintenant qu’un site officiel est proposé, la position s’affirme avec plus de force. Et fait enrager les internautes.

La plateforme de ecommerce Shopify, qui propose des solutions de création de boutiques en ligne, fait l'objet d'une plainte déposée par cinq éditeurs américains spécialisés dans les ouvrages scolaires et pédagogiques. Ils reprochent à la société des moyens de lutte contre les contenus contrefaits et piratés bien trop insuffisants à leur goût. 500 millions $ de réparations sont attendus...

L’idée ne manquait pas d’astuce : c’était sans compter sur les avocats et la protection du Sacro-Saint Copyright. Une cryptomonnaire baptisée JRR Token, fortement inspirée du Seigneur des anneaux, vient de se faire épingler : en cause, la trop grande proximité avec le nom de l’écrivain britannique JRR Tolkien. Il est des jeux de mots que les ayants droit ne tolèrent pas…

PORTRAIT – Bientôt au cœur d'un tonitruant procès intenté par quatre grands groupes d'édition américains, la plateforme Internet Archive célèbre, en 2021, ses 25 ans. Depuis 1996, elle abrite des sauvegardes du web mondial, mais aussi des exemplaires numériques de films, enregistrements audio, jeux vidéo, journaux ou encore livres. Portrait du bâtisseur de cette bibliothèque d'Alexandrie, Brewster Kahle.

ProcesIA - Né outre-Atlantique, et appliqué, notamment, par la plateforme Internet Archive et ses bibliothèques partenaires, le concept de « prêt numérique contrôlé » est simple. Il établit que les établissements possédant l'exemplaire imprimé d'un livre, non disponible au format numérique dans le commerce, puissent le numériser et le prêter, sans l'autorisation préalable des ayants droit. L'adoption de ce concept progresse, au grand dam des éditeurs.

L'association des éditeurs britanniques, la Publishers Association, espère mobiliser des forces pour protester contre une modification du copyright. Cette dernière ouvrirait la voie à une nouvelle application de la notion d'« épuisement des droits », conformément aux dispositions du Brexit. L'édition britannique affirme que cela déboucherait sur une perte financière importante pour les auteurs.

L'Organisation mondiale de la propriété intellectuelle (OMPI) s'est intéressée aux personnages issus de franchises les plus présents au cinéma et dans les jeux vidéo, sur les 40 dernières années, aux États-Unis. Sans surprise, les super-héros occupent une très large place, avec Batman et Spider-Man dans le trio de tête, mais un personnage classique, Dracula, y apparaît également.

ProcesIA - Un procès à hauts enjeux pour l'édition, les bibliothèques et la diffusion du patrimoine sur internet s'annonce : le 1er juin 2020, 4 éditeurs américains portent plainte contre la plateforme Internet Archive, l'accusant de numériser et diffuser illégalement des livres protégés par le copyright. Le site affirme se conformer au fair use et servir l'intérêt public. Le procès est fixé au mois de novembre 2021.

Le gouvernement fédéral australien proposera prochainement une série de réformes sur le copyright. Un exposé/projet de loi doit voir le jour dans le courant de l’année 2020, faisant suite à une enquête lancée en 2017.

ProcesIA - Engagée dans un procès aux enjeux financiers importants, la plateforme Internet Archive fait face à des accusations d'atteintes au copyright formulées par quatre grands groupes d'édition, Hachette, HarperCollins, Wiley et Penguin Random House. La défense de la structure met en avant la notion de fair use, qui viendrait justifier la mise à disposition de livres numériques couverts par le droit d'auteur.

Début juillet, le ministère de la Culture a mis en ligne un appel d’offres intitulé : Photographies de biens labellisés « Architecture contemporaine remarquable ». À échéance du 3 août, il consiste en une série de campagnes photo dans les régions Île-de-France, Bretagne, Normandie, Pays de la Loire. Et fait sortir de ses gonds les associations de défense des créateurs.

L’urgence dans la lutte, sur tous les fronts — sociaux, économiques, politiques, etc. — doit mener à rebattre les cartes. Et que les législations ne deviennent pas un frein, comme l’indique l’IFLA. Avec 140 autres organisations, c’est un courrier au directeur général de l’OMPI qui souligne la nécessité d’une action.

La Ligue dévoile un nouveau document, issu des recherches de Samantha Bailly, sa présidente, partie à la rencontre des syndicats d’auteurs nord-américains. Un objectif en tête : enquêter et analyser le statut et les modèles des créateurs et créatrices de l’autre côté de l’Atlantique. Quels avantages ? Quels inconvénients ?

Comment passe-t-on d’un réseau social pour professionnel, à une vaste entreprise de piratage? Simplement en rachetant une solution de stockage en ligne. Le cas s’est présenté quand LinkedIn a mis à la main, en mai 2012, sur SlideShare (119 millions $ en numéraire et actions). Et depuis…