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Le 8 août dernier, une attaque informatique a percé les défenses de la société TEA —The Ebook Alternative, qui développe et distribue une solution technique de vente de livres numériques à une vingtaine de clients, dont Super U, Cultura ou encore Decitre. Les adresses mail des utilisateurs ont été dérobées par les pirates, ainsi que les données de ventes, mais aucune donnée sensible n'est concernée, assure TEA.

Le Centre français d’exploitation du droit de copie a présenté dernièrement le bilan de son action. En effet, le CFC perçoit des redevances, pour la reproduction d’extraits de documents (livres, articles, etc.) Cette année, les copies numériques ont dépassé les attentes.

Ce 20 mars, la BnF propose une journée d’étude à partir de 9 h, au Grand Auditorium de François Mitterrand. Le cœur du sujet tournera autour de la circulation des données et des métadonnées de l'établissement – qui servent depuis plus d’une vingtaine d’années à différents acteurs. Alors, on fait tourner ?

La Bibliothèque royale de Belgique vient d’annoncer la mise en place de son programme de préservation des œuvres à l’heure numérique. Toute parution devra être présentée pour être archivée — sans regard du support ni de la forme. Les éditeurs avaient l’obligation du dépôt, concernant des parutions sur support. Mais pour « éviter un trou noir numérique, la loi s’appliquera désormais aussi aux publications en ligne ». 

La fin du mois de juin annonce les vacances scolaires, mais aussi la saison des rapports d'activité : la Bibliothèque nationale de France publie ainsi le sien, qui revient, entre autres, sur la fréquentation des salles de lecture et des expositions, les acquisitions patrimoniales, la charte de conservation ou encore les fonctions budgétaires et financières. Morceaux choisis.

Lionel Maurel et Silvère Mercier du collectif SavoirsCom1 ont été consultés par le Conseil Supérieur de la Propriété Littéraire et Artistique (CSPLA) dans le cadre de la mission instruisant la question de la transposition de la directive européenne relative aux oeuvres orphelines adoptée en 2012. Ils présentent ci-dessous une synthèse des réponses apportées durant leur audition. L'intégralité des réponses est disponible dans un document présenté en fin d'article. La position adoptée par le collectif rejoint en très grande partie celle de la rédaction de ActuaLitté, raison pour laquelle nous reproduisons cette synthèse in extenso.

Deux fois par an, le Centre Français d'exploitation du droit de Copie présente un bilan des sommes reversées aux professionnels, pour les copies numériques. Ces montants sont perçus auprès des entreprises et administrations qui ont reçu une autorisation de reproduction et de rediffusion des articles de presse au format numérique. 

« Avec le projet de réforme de l'école, nous voulions réaliser plusieurs avancées, sur la question notamment de l'exception pédagogique. Mais nous ne soupçonnions pas que ce point soulèverait une telle levée de boucliers, principalement contre l'article 55», explique Isabelle Attard, députée du Calvados, Euro-Ecologie-Les Verts. Pourtant, l'Assemblée nationale a assisté à une véritable levée de bouclier des professionnels du livre, pour qui la modification de l'exception pédagogique, telle que proposée menace la profession.

La Bibliothèque nationale et universitaire de Strasbourg (BNU) et la Bibliothèque nationale de France (BnF) ont annoncé la signature, le 6 février 2013, d'un partenariat stratégique de coopération en matière de bibliothèque numérique. A partir des outils développés pour Gallica, la Bibliothèque nationale de France mettra en place une infrastructure de bibliothèque numérique afin de permettre à la BNU de diffuser l'ensemble de ses collections numérisées.

Le ministère de l'Éducation nationale, le ministère de l'enseignement supérieur et les structures représentantes des différents ayants droit ont signé un accord transitoire sur les modalités d'utilisation des oeuvres imprimées (du livre aux partitions musicales, en passant par les périodiques) à des fins pédagogiques.

La Hadopi a lancé en octobre 2011 un chantier piloté par Jacques Toubon, membre du collège de la Haute Autorité, sur l'exercice effectif des exceptions au droit d'auteur. Ces exceptions constituent des mécanismes essentiels d'équilibre du droit d'auteur en permettant aux particuliers (courtes citations, copie privée, représentation dans le cadre du cercle de famille, etc), mais aussi à certaines institutions comme les bibliothèques, d'effectuer des usages protégés, malgré le monopole dont bénéficient les titulaires de droit. La Hadopi s'est lancée dans une démarche de consultation, par le biais d'un questionnaire qui liste les exceptions existant en droit français et pose une série de questions pour cerner les usages et attentes les concernant.

La Bibliothèque nationale de France propose désormais un nouveau service, permis grâce aux éditeurs qui ont utilisé le site BnF de déclaration en ligne Extranet du dépôt légal des éditeurs.

Pour cette édition 2010, le coeur de la BnF a penché pour la mise en avant de son offre numérique, structurée autour des cinq axes suivants :

L'Addnb expérimentera les lecteurs ebooks en bibliothèque

Un nouveau service extranet de la BnF pour le dépôt légal