sofia copie privee

Plusieurs arrêtés du ministère de la Culture, signés début décembre 2023, mais publiés il y a quelques jours seulement, touchent à l'organisation du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique (CSPLA). Sans modifier la tendance générale, pour les auteurs, surtout représentés par des organismes de gestion collective (OGC).

Fort d’une quarantaine de membres en France, Belgique et au Québec, le réseau Relief réunissait ses membres, pour présenter son nouveau site. L’occasion de dérouler la feuille de route de l’année 2024, articulée autour de nombreux points : EAC, rémunération des modérateurs, bilan carbone et bien d’autres.

L’exception pour copie privée s'applique en France depuis une loi de 1957 et a permis, à partir de 1985, le versement d'une redevance aux auteurs et éditeurs par les fabricants de dispositifs d'enregistrement. Ceci afin de compenser les éventuelles pertes de revenus liées aux copies d'oeuvres réalisées dans un cadre privé. En Nouvelle-Calédonie, une version locale de ce mécanisme a été votée en juillet dernier.

Organisme de gestion collective à destination des auteurs et éditeurs, la Sofia récupère une taxe sur la copie privée numérique, qu'elle redistribue par la suite aux adhérents. 25 % de cette somme abonde les soutiens financiers à l'action culturelle. Si, de 2008 à 2022, le montant des perceptions a été multiplié par 20, la Sofia constate une diminution inédite et significative, dès la fin 2022...

Comme d'autres sociétés de gestion collective, la Société civile des auteurs multimédias (Scam) a publié son rapport d'activité pour l'année 2022, faisant état des perceptions et répartitions des droits d'auteur. Ceux du répertoire de l'écrit sont en baisse, en raison d'une nouvelle ventilation.

La Société française des intérêts des auteurs de l'écrit, ou Sofia, tenait son assemblée générale ce 15 juin. Au cours de cette réunion, toutes les résolutions inscrites à l'ordre du jour ont été adoptées et le Conseil d'administration de l'organisation a été reconduit.

La 9e édition de Partir en Livre, sur le thème de la liberté se déroulera  du 22 juin au 23 juillet. La manifestation proposera des milliers d’événements partout en France métropolitaine et ultramarine, dont un peu plus de 200 labellisés par le Centre national du livre (CNL). Elle est parrainée par Antoine Dole et Diane Le Feyer, les créateurs de Mortelle Adèle, et le magicien Eric Antoine.

EGFSL23 – En partenariat avec La Sofia, ActuaLitté propose de retrouver l'intégralité des échanges et débats qui se sont tenus lors des Etats Généraux des Festivals et Salons du Livre, ces 16 et 17 mars, à la Maison de la poésie. 

LeLivreaMetz23 – Le bilan de cette édition du festival Livre à Metz sera réalisé dans les semaines qui viennent, le temps de réunir les données et de prendre du recul. En attendant, Aline Brunwasser fait un pré-bilan avec ActuaLité, en ce dernier jour de festivités.

#EGFSL23 – La Sofia donne rendez-vous à la Maison de la Poésie pour deux jours d'échanges autour des festivals et salons du livre en France. Son directeur, Geoffroy Pelletier, rappelle ici les grandes lignes de cette première édition des Etats Généraux. Autant que l'urgence de ces discussions.

Annulé en 2020 du fait de la pandémie, déplacé en octobre 2021, le marché de la poésie en est à sa trente-neuvième édition. Installée en juin place Saint-Sulpice, aux pieds de la majestueuse cathédrale, la manifestation permet aux auteurs de se retrouver, mais aussi de faire connaître ce genre quelque peu oublié, ce parent pauvre de la littérature, qu’est la poésie. 

À l'occasion de son assemblée générale annuelle, la Sofia (Société française des intérêts des auteurs de l’écrit) a renouvelé plusieurs sièges au sein de son Comité de surveillance, mais aussi voté des financements et soutiens, notamment à la lutte contre le piratage, à la gestion des œuvres indisponibles ou encore au Paris Book Market du Bureau international de l'édition française.

Le Centre national du livre a récemment établi un bilan partiel des aides versées aux auteurs pour les soutenir pendant la crise sanitaire, à l'origine de baisses d'activité. État et organismes de gestion collective ont eux aussi contribué au soutien financier des auteurs, d'une manière plutôt généreuse, mais aucune évaluation précise ne permet de juger de l'efficacité de cette multitude de dispositifs.

En partenariat avec la Sofia, la Copie privée et le ministère de la Culture, La Charte lance la 9e édition de l’opération Le Voyage professionnel à la Foire de Bologne. L’objectif du projet est de permettre à 12 jeunes auteurs et illustrateurs résidant en France de développer leur réseau à l’international, et plus largement, de les former à présenter leur travail et à initier des contacts professionnels. La Foire internationale du livre de Bologne, premier salon professionnel de l’édition jeunesse, aura lieu du 21 au 24 mars 2022.

« L'impéritie informatique et téléphonique de l'Urssaf vis-à-vis des auteurs se perpétue. Matinées perdues à tenter de parler à un humain, site informatique nase, lettre comminatoire vous enjoignant de faire une déclaration en ligne sous peine de lourdes amendes, journées en vain perdues à tenter de le faire... » Dominique Sels est autrice, et comme d’autres, en proie aux affres de l’URSSAF. Dans un billet, elle évoque les difficultés rencontrées « avec ces bandits de grand chemin ».

En plein milieu de l’affaire Sfar, la question reste entière : comment fonctionne la Société des Gens de Lettres ? Quel est son budget ? Comment le dépense-t-elle ? Quel est son véritable rôle ? Car diffamation, pas diffamation, procès, pas procès, le nerf de la guerre semble être cette question du rôle que joue cette institution ancienne. ActuaLitté a donc mené une enquête analytique pour tenter d’éclairer les enjeux.

Sous réserve de la modification des critères d’éligibilité, La Sofia vient d’indiquer qu’elle avait abondé au fonds d’aide destiné aux auteurs. Ce dernier, qui fait largement débat, n’est cependant que l’un des deux volets du soutien apporté par l’organisme de gestion collective. Les éditeurs ne sont en effet pas oubliés.

L’événementiel souffre du coronavirus, voilà qui relève du pléonasme. Dans le paysage littéraire, salons et festivals constituent un maillon incontournable. À l’instar des librairies, des réseaux de lecture publique ou des associations d’éducation populaire, la manifestation littéraire incarne un pan de la vie des livres, des éditeurs… et des auteurs. Avec la propagation du Covid-19, leurs annulations en série posent tout de même de sérieuses questions.

ENTRETIEN – Nul n’est censé ignorer la loi. Et à ce titre, nul n’ignore l’existence de l’Institution de retraite complémentaire de l’enseignement et de la création — ou IRCEC. Depuis quelques années maintenant, l’organisme inquiète, au point que le romancier Pascal Dessaint se demandait s’il n’était pas dans la visée de faire disparaître les auteurs. Au départ, une réforme passée en catimini, et aujourd’hui, des modalités de cotisations à faire frémir.

L’onde de choc provoquée par le rapport Bruno Racine se poursuit. Parmi les mesures emblématiques du rapport, deux questions brûlantes se posent au sujet des sociétés de gestion collectives. D’abord, la représentativité professionnelle : qui représente la profession des auteurs et qui défend quels intérêts ? Ensuite, comment pourraient être mieux affectés les « irrépartissables », ces droits d’auteur jamais réclamés par ces derniers ?

#RAPPORTRACINE – Si le statut des artistes-auteurs est au cœur du rapport de Bruno Racine, ce dernier fait la part belle à la question de la défense collective. Dans la perspective de renforcer la défense et la protection de leurs professions, plusieurs propositions de réformes reconfigurent le paysage de la négociation. 

ENQUÊTE – Mathieu Simonet, président de la Société des Gens de Lettres, a publié dans l’Obs une tribune qui retrace son parcours personnel. Il en profite pour soumettre des idées afin d’augmenter les revenus des auteurs. Une vision de l’écrivain qui suscite une vague d’agacement chez de nombreux auteurs vivant de leur création.

La Sofia, Société française des intérêts des auteurs de l'écrit, créée en 1999, fête donc ses 20 ans en 2019 et propose, le 10 septembre prochain, une journée d'échanges et de rencontres qui reviendra sur les missions de la société de perception et de répartition des droits.

Soutenir plus et mieux par les actions artistiques et culturelles

Le rendez-vous est désormais pris chaque année : pendant le Festival de Cannes, producteurs, éditeurs et agents se rencontrent à l'occasion de Shoot the Book !. Le 21 mai 2019, un nouvel événement sera institué, « Shoot the Book ! Rendez-vous » : celui-ci reprend le concept original, mais l'étend à international, avec une vingtaine d’éditeurs francophones et une vingtaine d’éditeurs et d’agents d'autres pays face à des producteurs.

Drôle de rentrée pour la Sofia, qui se retrouve, avec d’autres, au cœur d’un article de La Lettre A. Et de rapprochement en rapprochement, les internautes tirent des conclusions qui font sourciller. Conflit d’intérêts ? Pas si vite...

La Charte lance la 7è édition de l’opération « Voyage professionnel à la Foire de Bologne ». L’objectif du projet est de permettre à 12 jeunes auteurs-illustrateurs résidant en France métropolitaine de développer leur réseau à l’international, et plus largement, de les former à présenter leur travail et à initier des contacts professionnels.

À quelques jours d'une nouvelle édition du salon du livre de Paris, la Société des Gens de Lettres et la Société civile des auteurs multimédias publient ensemble le 7e Baromètre des relations auteurs/éditeurs. Avec des progrès notables, comme les contrats, qui obtiennent la satisfaction d'un plus grand nombre d'auteurs. Néanmoins, les relations restent difficiles avec les éditeurs, tandis qu'un quart des auteurs seulement touche un pourcentage de droits d'auteur égal ou supérieur à 10 %.

Comme prévu par la loi du 7 juillet 2016 relative à la liberté de création et codifiée à l’article L.326-2 du Code de la propriété intellectuelle, les organismes de gestion collective mettent aujourd’hui à la disposition du public une base de données électronique unique.