éditeurs fiscalité
Extraits
Critique littéraire
Editeurs, militants. Histoires de l'édition militante à La Réunion
Les Chemins de la Liberté, Grand Océan, l'ADER, K'A, ainsi que Fangok, Bardzour, et bien d'autres encore, sont autant de projets éditoriaux qui ont contribué à façonner le paysage littéraire réunionnais, parce que ces éditions associatives et ces revues ont publié les textes de celles et de ceux qui constituent le patrimoine réunionnais d'aujourd'hui : Albany, Honoré, Gamaleya, Waro, Gauvin, Treuthardt, Chenet, Gueneau, etc. Tous se sont fait connaître parce que, chemin faisant, ils ont croisé l'une ou l'autre de ces éditions, et qu'elles sont devenues pour eux une possibilité : possibilité de pouvoir se dire, se raconter, hors des sentiers battus... A l'occasion du sobatkoz qui s'est déroulé en octobre 2014 au Théâtre les Bambous de Saint-Benoît, la parole a été donnée à Carpanin Marimoutou, pivot et lien dans cette histoire de l'édition réunionnaise du XXème siècle (un "dynamiseur fervent", dit de lui Alain Gili), ainsi qu'aux fondateurs de Grand Océan, de l'ADER et de K'A, à savoir Jean-François Reverzy, Alain Gili et André Robèr. Cet ouvrage revient sur ces histoires, en laissant libre cours à la parole de ces témoins privilégiés d'une époque, d'une page de l'histoire de la littérature réunionnaise, tant francophone que créolophone.
11/2019
Edition
Les éditeurs. Chronique du monde de l'édition (1970-2021)
Tableau de moeurs, cette chronique restitue de façon réaliste et parfaitement documenté le monde de l'édition, mais en privilégiant moins les hommes que les situations ou les phénomènes qui les façonnent. Tel éditeur, modèle de vertu et de bonhomie durant les années fastes de l'éden éditorial, deviendra un loup dans les années d'apocalypse. Ce n'est ni une autobiographie ni une chronique littéraire ni un roman, sinon un roman vrai jusque dans les moindres détails, une réflexion libre et sans concession sur la création littéraire et son environnement éditorial. A travers deux visions d'un même monde, l'une, sociologique perçue de l'extérieur, l'autre, existentielle, vue de l'intérieur, prennent corps 45 ans d'une vie d'auteur riche en rebondissements et dominée par la lumière d'un sourire, le chant d'une flûte, une mystérieuse histoire d'amour... Comme dans le kaléidoscope de la vie, on y passe du rire aux larmes, de la réflexion au lyrisme, de l'amour à la haine, du succès à l'échec, des humanistes aux escrocs... D'un éditeur l'autre, nous voilà entraînés, du sous-sol au grenier, dans les secrets d'un monde resté inconnu, où certains personnages et maisons d'édition sont désignés sous des pseudonymes, ce qui n'altère en rien l'authenticité du témoignage. Se croisent ici une galerie d'hommes et de femmes hauts en couleur et des situations tour à tour et pittoresques, picaresques ou ténébreuses mais toujours plongés dans cette atmosphère à l'épaisseur balzacienne qu'aucun auteur en renom, enfermé dans sa thébaïde, ne verra ni ne dira jamais.
10/2021
Critique littéraire
Editeurs et éditions pendant la guerre d'Algérie (1954-1962)
Entre l'histoire des éditions de Minuit d'Anne Simonin et l'histoire de l'édition française sous l'Occupation de Pascal Fouché, cette histoire globale de l'édition pendant la guerre d'Algérie vient combler un vide laissé par une communauté scientifique jusqu'alors soucieuse d'étudier l'action des seuls opposants (médiatiquement visibles) à la torture. A partir d'un corpus de près de 1 000 livres et brochures publiés pendant la guerre d'Algérie - guerre de l'écrit comme l'avait été l'affaire Dreyfus - ce travail issu d'une thèse de doctorat rend compte du traitement éditorial riche et complexe d'un des derniers traumatismes de l'histoire nationale. En prenant en compte les diverses formes (brochure, monographie, tract) et les différents acteurs (administrations, armée, militants, professionnels de l'édition) producteurs d'imprimés, il offre une contribution actualisée à l'histoire de l'édition politique, généraliste, universitaire ou scolaire. Découpé selon un plan qui reflète le rythme de la production, le développement de l'ouvrage rend compte des reconfigurations opérées, au cours de chaque période, au sein du champ éditorial. Des mobilisations intellectuelles de l'automne 1955 et de la publication de L'Algérie hors la loi des époux Jeanson aux dénonciations de la torture du printemps 1957, dans lesquelles les comités de citoyens jouèrent un rôle important, une première radicalisation s'observe. La relative réussite des anticolonialistes à invalider le discours d'Etat sur les "opérations de maintien de l'ordre" incite les éditeurs dominant le champ littéraire à traiter de l'histoire immédiate. Sur fond d'émergence politique et culturelle du Tiers-monde, le rythme de production s'accélère. Les positions se radicalisent à nouveau. La crise de régime de mai-juin 1958 fournit une occasion de traiter de la guerre, sans nécessairement faire preuve d'ouverture politique. Une édition nationaliste s'efforce de contrer les anticolonialistes, tandis que l'édition littéraire réactive les idéaux-types de l'orientalisme. Au début des années 1960, les Prétoriens de Jean Lartéguy peinent à couvrir le vacarme des Damnés de la terre de Frantz Fanon.
09/2012
Edition
Le guide de l'édition jeunesse. Edition 2022
Devenez auteur jeunesse avec Le Guide de l'Edition Jeunesse Apprendre à écrire pour la jeunesse ou à présenter son travail d'illustrateur, apprendre à structurer son récit, savoir manier l'humour, ou encore créer des personnages inoubliables... Cette nouvelle édition du Guide va vous aider dans de multiples domaines. Comprendre un contrat d'édition, négocier ses droits d'auteurs avec un éditeur, éviter les pièges... Tous ces conseils et bien d'autres encore y sont expliqués. 1ère PARTIE : LES CONSEILS PRATIQUES - Les conseils artistiques : Ecrire pour la jeunesse ; Illustrer pour la jeunesse ; Passer du roman au scénario ; Travailler dans le multimédia pour la jeunesse ; Le storyboard en questions ; Améliorer ses personnages ; Ecrire l'humour. - Les conseils commerciaux : Trouver un éditeur (auteurs) ; Trouver un éditeur (illustrateurs) ; Trouver un éditeur (créateurs BD) ; Trouver un producteur (+ modèle de contrat) ; Vendre intelligemment. - Les conseils techniques : Auto-édition : papier ou numérique ? ; L'intervention d'auteur ; Protocole des principales corrections ; Les astuces de la ponctuation. - Les conseils juridiques : Le droit d'auteur (généralités + modèle de contrat) ; Le droit d'auteur (cas particuliers) ; Les 9 points à contrôler dans les contrats d'édition ; Traducteurs : Le document de référence ; Le contrat de cession des droits d'adaptation audiovisuelle (+ modèle de contrat) ; Protéger ses productions ; Fiscalité et droits d'auteur ; Les bourses d'écriture ; Comment rémunérer les auteurs ? ; Comment accueillir un auteur ? 2ème PARTIE : L'ANNUAIRE PROFESSIONNEL (+ de 1500 entrées) Les éditeurs (de livres ; de presse) ; Les producteurs (d'audiovisuel ; de multimédia) ; Les salons du livre (tous publics ; spécialisés jeunesse ; spécialisés BD) ; Les associations et organismes professionnels ; Les sites internet ; Les publications spécialisées ; Les prix littéraires. 3ème PARTIE : LES PETITES ANNONCES DES EDITEURS Ces appels d'offres, destinés aux professionnels de l'écriture et de l'illustration, dévoilent ce que les éditeurs recherchent en textes ou en images pour leurs collections et permettent aux créateurs de travailler efficacement et d'augmenter leurs chances d'être édités (ces informations s'échangent généralement entre professionnels lors de discussions dans des salons du livre, ou sont communiquées directement par l'éditeur à ses auteurs maison. Lorsque l'on est en dehors du circuit, il est toujours difficile d'y avoir accès). LE SAV CONSEIL Christophe Loupy, auteur jeunesse traduit dans 17 pays et édité chez plus de 40 maisons d'édition, a créé le Guide en 2002 "afin de pouvoir offrir aux auteurs débutants tous les outils qu'il aurait aimé posséder quand il a commencé". Aujourd'hui directeur de publication du Guide, il a mis en place une aide supplémentaire, proposant des conseils personnalisés par mail ou téléphone (service gratuit).
09/2021
Finances publiques
La fiscalité privilégiée en propriété industrielle. Contribution à la cohérene d'une fiscalité au service de l'innovation
La fiscalité peut être utilisée par les Etats, soit pour dissuader certaines attitudes des contribuables, soit, au contraire, pour orienter les choix économiques de ceux-ci. En propriété industrielle, elle joue une véritable fonction incitative en raison de la mise en place par de nombreux Etats de soutiens fiscaux en faveur d'activités de R&D. Mais aussi en faveur de revenus provenant de l'exploitation des brevets ou de droits similaires à ces derniers s'agissant des conditions nécessaires à l'obtention de la protection juridique. L'adoption de ces incitations fiscales vise notamment à promouvoir l'innovation au sein des entreprises. Cet ouvrage vise à déterminer si l'orientation de la fiscalité privilégiée en propriété industrielle permet de soutenir efficacement l'innovation. En d'autres termes, il s'agit de vérifier si la conception essentiellement technologique de celle-ci permet d'atteindre l'objectif visé.
04/2022
Economie
Repères de fiscalité des professionnels et des particuliers
La fiscalité est un système de collecte et de redistribution de richesses fondée sur la contribution des ménages, des professionnels et des entreprises. Pour mieux jouer leur partition et s'orienter dans les affaires, le citoyen et le manager ont besoin des repères de fiscalité. Car, en raison de la contrainte financière, le contentieux fiscal au Congo va progressivement s'intensifier.
10/2019
Economie
Prix et fiscalité des produits pétroliers au Cameroun
Les prix et la fiscalité des produits pétroliers demeurent très discrets. Ils sont pour l'essentiel fixés dans le secret des bureaux de quelques administrations (finances, commerce). Ceci pourrait expliquer leur insuffisant encadrement. Grâce à cet ouvrage qui se veut didactique, cette matière devrait avoir toute sa place dans le débat parlementaire et se transformer en un levier à la disposition des pouvoirs publics, pour orienter l'avenir social de leurs concitoyens. L'auteur analyse dans les détails la formation des prix des produits pétroliers, ainsi que les mécanismes de leur imposition. Mais avant cela, il apporte en introduction générale, les informations nécessaires et indispensables à la compréhension du lecteur sur les différents acteurs qui y interviennent. La délimitation de cette analyse au Cameroun est théorique et découle du fait que les données chiffrées sont uniquement celles de ce pays. Au-delà de ces chiffres, les schémas d'analyse présentés peuvent s'appliquer à de nombreux pays, aussi bien en Afrique qu'en Europe. Cet ouvrage constituera par conséquent une référence importante pour les praticiens et étudiants en fiscalité, les juristes et les économistes, les administrations publiques impliquées dans ces activités, ainsi que les décideurs politiques.
01/2019
Fiscalité d'entreprise
Précis de fiscalité des entreprises. Edition 2021-2022
"Cette nouvelle édition présente les grands principes de la fiscalité des entreprises dans un esprit pédagogique. De nombreux exemples de calculs vous permettent de mettre en pratique instantanément les notions apprises au cours des chapitres. Un ouvrage qui par son approche globale et pratique de la fiscalité des entreprises est devenu la référence incontournable dans ce domaine".
08/2021
Droit fiscal
Exercices de fiscalité des entreprises. Edition 2021-2022
Cet ouvrage est le complément indispensable du Précis de fiscalité des entreprises. 90 exercices, tests et études de cas qui permettent de faire le point sur chaque thème abordé et systématiquement accompagnés de corrigés explicatifs détaillés.
06/2021
Assurances
La fiscalité de l'assurance vie. 5e édition
L'assurance vie répond parfaitement à de multiples besoins (protection de la famille, épargne en vue d'un projet, préparation de la retraite, transmission de patrimoine...). Aussi est-elle devenue, de loin, le placement préféré des Français. Ce succès, jamais démenti, s'explique également par les qualités financières des produits actuels : souplesse des versements et des rachats, transparence de gestion, et une fiscalité attractive. Cette dernière constitue aujourd'hui le premier argument de vente des contrats d'assurance vie. Une parfaite maîtrise de cette fiscalité est donc un impératif pour les professionnels de l'assurance et les gestionnaires de patrimoine en contact avec la clientèle mais aussi pour les concepteurs de produits vie. Centrée sur l'assurance vie individuelle et les contrats de capitalisation, cette 5e édition est enrichie des produits d'épargne retraite introduits par la loi Pacte de 2019. Entièrement actualisé, cet ouvrage présente - à l'aide de multiples exemples pratiques et propositions d'organisation patrimoniale -, les dernières évolutions législatives (à l'image de la Flat tax ou de la loi de finances pour 2020) et jurisprudentielles. Il explore avec pédagogie leur environnement juridique et fiscal au titre de leur souscription, de leur détention et, naturellement, de leur transmission.
10/2021
Fiscalité d'entreprise
Exercices de fiscalité des entreprises. Edition 2023-2024
1re partie - Le notaire et le droit international privé
06/2023
Droit
La fiscalité des fonds d'investissement en Belgique
La matière des fonds d'investissement a récemment connu de nombreuses évolutions réglementaires et fiscales qui l'ont profondément modifiée et complexifiée, dont : - l'entrée en vigueur de la directive AIFM/GFIA 2011/61/UE du 8 juin 2011 et sa transposition en droit belge par la loi du 19 avril 2014 ; - l'introduction, dans le paysage des fonds d'investissement, des sociétés immobilières réglementées (SIR) en 2014, succédant aux SICAFI, et des fonds d'investissement immobiliers spécialisés (FIIS) en 2016 ; - la réforme fiscale adoptée fin décembre 2017, qui a modifié significativement le régime de la SICAV-RDT, des PRICAF privées, le régime de l'article 19bis du CIR applicable aux personnes physiques belges, etc. ; - l'introduction de la taxe Caïman et les modifications qu'elle a déjà subies, de la taxe sur les comptes-titres et les divers changements apportés au régime de la taxe sur les opérations de bourse. D'autres bouleversements récents en cette matière sont le fruit d'arrêts de la Cour de justice de l'Union européenne. Le présent ouvrage a pour objet de décrypter et d'expliquer toutes les évolutions fiscales de manière claire et pragmatique. La première partie traite d'abord de la fiscalité directe et indirecte de la société d'investissement et de ses actionnaires. La taxe sur les opérations de bourse, la taxe Caïman, les mesures anti-abus ainsi que la taxe sur les comptes-titres y sont aussi analysées. Les régimes fiscaux spécifiques des SICAV à rendement garanti, des SIR/SICAFI, des FIIS, des PRICAF et des SIC y sont enfin exposés en détail. Dans la seconde partie de l'ouvrage, sont d'abord analysées la question de la transparence fiscale des FCP belges et étrangers ainsi que la fiscalité belge des revenus perçus par les FCP. Ensuite, les différentes taxes (indirectes) affectant les FCP et leurs titulaires de parts sont étudiées. Enfin, l'ouvrage détaille la fiscalité des revenus générés par le FCP dans le chef de ses titulaires de parts.
06/2019
Droit fiscal
La fiscalité avec Alice, c'est du gâteau !
Une approche originale fondée sur le storytelling en suivant étape par étape Alice, une créatrice d'entreprise, pour tout comprendre de la comptabilité, de la gestion, de la fiscalité, de la finance, des RH, de l'immobilier touristique. . avec des vidéos supports et une application. Une méthode originale, simple et efficace fondée sur le storytelling pour comprendre et maîtriser la fiscalité. Au début de chaque chapitre Alice, la créatrice d'entreprise, se pose une question fiscale. Dans une première partie, l'auteur répond à Alice sur le ton du storytelling en s'appuyant sur des exemples très pratiques. La question est ensuite reprise et traitée de façon plus approfondie et détaillée. Des schémas, des visuels, des mind maps sont prévus pour aider le lecteur dans son apprentissage. A la fin de chaque chapitre, un quiz et un exercice sont proposés. L'ouvrage est assorti de 10 vidéos disponibles gratuitement pour mettre en évidence des points importants de l'ouvrage et d'une application gratuite de jeux sur smartphone.
04/2022
Droit fiscal
La fiscalité de tous vos placements. Edition 2023
Ce Guide est doublement exhaustif : - il traite de toutes les formes d'épargne et de placement : valeurs mobilières et assurance-vie, immobilier résidentiel, commercial et de loisirs, forêts et terres agricoles, objets d'art et parts de sociétés non cotées... - Il les aborde sous l'angle de tous les impôts : frais d'acquisition, impôt sur le revenu, impôt sur les plus-values, droits de succession et, quand il y a lieu, impôt sur la fortune immobilière (IFI) et impôts locaux. Son objectif : permettre à chacun, épargnant et investisseur, de trouver les réponses à ses interrogations ponctuelles et l'aider à identifier les solutions les mieux adaptées à ses paramètres personnels.
Droit des affaires
Vos activités équestres, sécurisez et optimisez leur fiscalité
La filière équestre génère environ 14 milliards d'euros de flux financiers par an en France et revêt donc une grande importance en droit fiscal. Pour le droit fiscal, un cheval peut-être tout aussi bien un cheval de course qu'un cheval de sport, de travail ou de boucherie. Pour tous ces chevaux, le traitement fiscal des revenus qu'ils génèrent dépend non pas du type de cheval (sport, course, travail, boucherie...) mais de l'activité exercée. Il peut s'agir de revenus agricoles, de bénéfices non commerciaux, de bénéfices commerciaux, de traitements et salaires, ou même ne relever d'aucune catégorie d'imposition et s'agir de revenus exonérés... La ligne de démarcation entre ces activités est parfois assez complexe, mais elle repose sur une logique intrinsèque qui conduit à distinguer entre les activités agricoles (activités liées au sol ou à l'exploitation du cycle biologique du cheval), et les autres activités. Nous espérons que cet ouvrage permettra de mettre en lumière les principes sous-jacents à la " fiscalité équestre " , et de contribuer modestement à la connaissance juridique de ce secteur passionnant et innovant. Il s'adresse tant aux professionnels du droit et du chiffre qu'aux acteurs économiques et professionnels du secteur équestre, qui y trouveront de nombreux exemples pratiques et encarts de vulgarisation.
11/2021
Droit fiscal
La fiscalité de tous vos placements. Edition 2024
Ce Guide est doublement exhaustif : - il traite de toutes les formes d'épargne et de placement : valeurs mobilières et assurance-vie, immobilier résidentiel, commercial et de loisirs, forêts et terres agricoles, objets d'art et parts de sociétés non cotées... - Il les aborde sous l'angle de tous les impôts : frais d'acquisition, impôt sur le revenu, impôt sur les plus-values, droits de succession et, quand il y a lieu, impôt sur la fortune immobilière (IFI) et impôts locaux. Son objectif : permettre à chacun, épargnant et investisseur, de trouver les réponses à ses interrogations ponctuelles et l'aider à identifier les solutions les mieux adaptées à ses paramètres personnels.
Droit fiscal
La fiscalité de tous vos placements. Edition 2022
Ce guide est doublement exhaustif : - il traite de toutes les formes d'épargne et de placement : valeurs mobilières et assurance-vie, immobilier résidentiel, commercial et de loisirs, forêts et terres agricoles, objets d'art et parts de sociétés non cotées... - sous l'angle de tous les impôts : frais d'acquisition, impôt sur le revenu, impôt sur les plus-values, droits de succession et, quand il y a lieu, impôt sur la fortune immobilière (IFI) et impôts locaux.
02/2022
Droit fiscal international
La fiscalité des successions et des donations internationales
Analyse du traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non-européens. Cet ouvrage se propose d'examiner le traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non-européens avec lesquels les citoyens français et belges entretiennent des liens étroits.
03/2023
Fiscalité d'entreprise
Fiscalité des entreprises et des particuliers. Edition 2024
La nouvelle édition annuelle tenant compte des dernières règles fiscales et comptables en vigueur en 2024.Ouvrage en fiches accompagnées d'exercices d'application et de synthèse pour valider l'acquisition des connaissances et des techniques.
03/2024
Droit international privé
RDC - Code général des impôts 2023
Le "Code général des impôts" de la République Démocratique du Congo est une compilation de plus de 220 textes légaux et réglementaires, exclusivement de nature fiscale et complétés d'une importante doctrine administrative. L'éditeur propose une vision moderne de la fiscalité congolaise en opérant un regroupement thématique des textes : - imposition des revenus et profits - imposition du patrimoine (impôt réel) - imposition des transactions (TVA) - régimes fiscaux particuliers (notamment fiscalité minière, régime des PME/PMI, incitations aux investissements) - procédures fiscales - fiscalité internationale L'ensemble de cet ouvrage, mis à jour des textes parus au 1er janvier 2023 notamment des dispositions fiscales de la loi de finances n°22/071 du 28 décembre 2022 pour l'exercice 2023, a été réalisée grâce au concours du cabinet EY RDC et du Professeur Mapapa Mbangala.
03/2023
Critique littéraire
BALZAC ET SES EDITEURS 1822-1837. Essai sur la librairie romantique
Le XIXe siècle français pourrait être considéré comme le siècle du livre, de la librairie, de l'édition et de la presse.
Les difficiles contraintes du métier de libraire, pris entre le numerus clausus pour l'obtention du brevet et les tracas d'une surveillance et d'une censure tatillonnes ; les tentatives d'organisation de la librairie ; le fonctionnement de ce commerce avec l'appui de la publicité..., Nicole Felkay sait trouver et faire parler les documents représentatifs de ces réalités professionnelles, économiques et sociales. Elle nous fait revivre la page glorieuse de juillet 1830 - où les gens du Livre et du journalisme jouèrent un rôle décisif -, et ses lendemains qui déchantent, sur lesquels le prêt du gouvernement à la Librairie ne jettera qu'un bien faible rayon de soleil.
Les voici donc qui revivent, ces libraires dont on lisait les noms au bas des pages de titre, comme autant d'inconnus sur des pierres tombales dans un " cimetière isolé ". Tous ont été, à leur manière, les modestes mais indispensables artisans accoucheurs de la littérature romantique.
A travers ces destinées, derrière ces visages dont les contours se dessinent maintenant avec plus de netteté, c'est un peu de l'histoire de Balzac et de son œuvre qui nous a été révélée. Mais c'est aussi toute une époque de l'histoire du livre que Nicole Felkay a fait revivre, période florissante de la littérature romantique et où, malgré de difficiles données économiques, la librairie va prendre un prodigieux essor.
Thierry Bodin
12/1987
Critique littéraire
Edmond Charlot. Catalogue raisonné d'un éditeur méditerranéen
Jules Roy dans sa préface à Edmond Charlot éditeur (oeuvre pionnière de Michel Puche, chez Domens en 1995), parlait de "la bande à Charlot" . Les acteurs de cette bande et leurs oeuvres sont à présent étudiés dans une perspective chronologique : défilent les grands noms, Camus, Gide, Soupault, Moravia... les découvertes, Cathala, Pillet, Queyrat, Vitali... une littérature pour enfants ou de l'Espagne aimée.
D'invendus en rééditions, cette marche permet de comprendre les choix d'Edmond Charlot liés à ses goûts esthétiques et politiques autant qu'à la période vécue, guerre mondiale et situation coloniale en Afrique du Nord. La relecture systématique des textes, l'analyse du travail réalisé au fil des années avec illustrateurs ou graphistes (Brouty, Faucheux) font resurgir les pans méconnus d'une aventure née de l'amour des livres et du hasard des rencontres.
Alors histoire littéraire et histoire de l'édition s'entremêlent pour le plaisir des amateurs de surprise. Une courte mais inédite présentation signée Camus ou ce rapport Tubert qu'enterra le gouvernement ? Les voici chez Charlot. La toute première "Quatrième de couverture" , bref paratexte qui fait commencer aujourd'hui un livre à l'envers ? On la doit aux éditions Charlot. Ce Catalogue raisonné lève bien des voiles sur la destinée inattendue d'un éditeur dans son siècle culturel, politique et technique.
D'invendus en rééditions, cette marche permet de comprendre les choix d'Edmond Charlot liés à ses goûts esthétiques et politiques autant qu'à la période vécue, guerre mondiale et situation coloniale en Afrique du Nord. La relecture systématique des textes, l'analyse du travail réalisé au fil des années avec illustrateurs ou graphistes (Brouty, Faucheux) font resurgir les pans méconnus d'une aventure née de l'amour des livres et du hasard des rencontres.
Alors histoire littéraire et histoire de l'édition s'entremêlent pour le plaisir des amateurs de surprise. Une courte mais inédite présentation signée Camus ou ce rapport Tubert qu'enterra le gouvernement ? Les voici chez Charlot. La toute première "Quatrième de couverture" , bref paratexte qui fait commencer aujourd'hui un livre à l'envers ? On la doit aux éditions Charlot. Ce Catalogue raisonné lève bien des voiles sur la destinée inattendue d'un éditeur dans son siècle culturel, politique et technique.
07/2015
Développement durable-Ecologie
La fiscalité et l'impératif de développement du Centrafrique
Le financement endogène est l'un des problèmes-clés du développement économique en Centrafrique. Pourquoi les politiques économiques proposées ne sont-elles pas toujours efficaces ? Cette question légitime traduit toute la complexité de la matière économique qui agit sur les efforts en matière de financement interne du développement en Centrafrique. La réflexion sur la fiscalité centrafricaine nécessite une approche fondamentalement plurielle. La fiscalité est avant tout un outil au service de la politique de développement dont il faut explorer toutes les dimensions. Les pouvoirs publics doivent mettre en pratique une politique fiscale proactive en totale cohérence avec les politiques publiques.
11/2019
Comptabilité
Comptabilité et fiscalité : actualités et perspectives. Liber amicorum OECCBB
DROIT BELGE L'Ordre des experts-comptables et comptables brevetés de Belgique fête ses 60 ans. A cette occasion, l'Ordre a réuni plus de quarante spécialistes avec pour objectif de publier un livre de référence, structuré, consacré aux matières qu'affectionnent et pratiquent les professionnels du chiffre. Tous éminents représentants du monde académique, de l'administration fiscale, de l'expertise comptable ou fiscale, du barreau et du révisorat d'entreprises, les auteurs se penchent sur des thèmes chers aux professions comptables et fiscales et livrent des études scientifiques inédites ainsi que le fruit de leurs réflexions sur l'actualité fiscale, comptable ou financière. L'ouvrage s'ouvre sur des témoignages rendant hommage à l'Ordre et aux personnes qui en sont à l'origine. Ceux-ci sont suivis de pas moins de trente-cinq contributions scientifiques qui s'articulent autour de trois grands axes : comptabilité, droit des sociétés et droit économique ; exercice de la profession comptable ; fiscalité. En comptabilité, le lecteur retrouvera des contributions abordant notamment le funding loss, les dix erreurs à ne pas commettre en matière d'évaluation d'entreprise, les évolutions récentes du CSA, le travail associatif, le registre UBO, le contrôle interne en entreprise ou encore l'impact du RGPD. Axées sur la profession comptable, trois études se penchent ensuite sur l'assurance obligatoire du comptable, sur le secret professionnel du professionnel comptable dans le cadre des enquêtes policières utilisant des métadonnées et, enfin, sur la responsabilité pénale du conseil fiscal ou de l'expert-comptable dans sa mission de conseil à l'entreprise. Enfin, en fiscalité, l'on peut notamment citer, parmi les nombreux sujets abordés : le transfert transfrontalier de siège entre la France et la Belgique ; les démembrements de la propriété immobilière et dirigeants ; les frontières poreuses entre les notions de gestion du patrimoine privé, de revenu divers et de revenu professionnel ; la déduction pour revenus d'innovation et la déduction pour revenus de brevets ; l'option TVA sur la location immobilière ; la taxation des droits d'auteur ; l'assurance-vie comme outil de planification patrimoniale ; les modes d'optimalisation de la rémunération ; etc. Comptabilité et fiscalité belge
11/2019
Droit
La fiscalité environnementale au défi de l'urgence climatique
Ce rapport est constitué de trois chapitres. Le premier dresse un état des lieux de la fiscalité environnementale, en relevant sa place relativement modeste dans l'ensemble des prélèvements obligatoires et de la part prépondérante des recettes prélevées sur la consommation des énergies fossiles. Le chapitre II traite de l'adaptation de la fiscalité carbone pour répondre aux ambitions renforcées en matière de politique climatique. Le chapitre III analyse les perspectives d'évolution et de développement de la fiscalité carbone en France, l'élargissement de son assiette, son articulation avec les autres instruments fiscaux et non fiscaux, ainsi que les perspectives des négociations européennes et internationales.
10/2019
Economie
Quelle fiscalité pour le XXIe siècle ? Contributions au débat
Les auteurs avancent ici que le scénario de «crise fiscale permanente» des années 1970-2013 n’est plus soutenable au vu de l’ampleur de la crise obligataire actuelle. Chômage de masse et exclusion sociale ne permettant plus d’accroître la fiscalité du travail ; détérioration de la redistributivité des modèles nationaux ; croissance des inégalités ; externalités de politiques économiques plus fortes en union monétaire… Seule une réforme d’ensemble des systèmes fiscaux est capable de redonner cohérence, justice sociale, incitations à l’activité économique et in fine à la soutenabilité financière de l’Etat. Dès lors, quatre pistes de réflexion se dégagent : dans quelle mesure l’allégement de la taxation dutravail et l’amélioration de la performance financière des systèmes fiscaux sont-ils possibles ? Les réformes fiscales énoncées traduisent-elles un simple réaménagement ou une remise à plat des systèmes fiscaux ? Quelles sont les marges de manoeuvre des réformes nationales lorsqu’on connaît l’importance des jeux non-coopératifs en union monétaire ? A quel niveau (infra)national ou européen est-il le plus adéquat d’envisager telle ou telle réforme ? Deux parties et dix chapitres structurent le manuscrit. La première partie s’interroge sur l’avenir de la fiscalité face aux enjeux financiers, politiques, redistributifs et environnementaux de la crise, ainsi que sur le nécessaire renforcement du consentement à l’impôt. Si le «grand soir» fiscal ne semble pas souhaitable en raison des effets d’interdépendances entre les structures fiscales et l’efficacité relative de l’interventionnisme public, plusieurs innovations fiscales sont néanmoins discutées. La deuxième partie traite de la concurrence fiscale à différents niveaux de gouvernements, entre collectivités territoriales et entre Etats nations. Elle met en évidence les stratégies d’acteurs entre institutions publiques et l’opposition des vues quant à la recherche d’un design fiscal européen optimal ou des modèles fiscaux européens polymorphes.
11/2014
Finances publiques
L'équité intergénérationnelle : quelle fiscalité pour plus d'égalité ?
En crise avec ses principes budgétaires, l'impôt finit par affecter la patience de la classe moyenne. Il est alors nécessaire d'éviter que celui-ci n'empiète sur les chances des générations futures d'avoir le contrôle de leurs finances publiques. La notion d'équité intergénérationnelle doit participer à cet objectif en en visant l'instauration d'une société plus égalitaire au travers des principes fiscaux. Cette notion est considérée comme l'obligation d'éviter de compromettre les droits des générations futures par les actions des générations actuelles. Mais elle doit aussi faire place à d'autres concepts tel que la solidarité entre les différentes cohortes générationnelles. Redonner à la fiscalité ses lettres de noblesse passera alors par un renforcement des capacités contributrices de chaque génération, en ayant recours à la solidarité.
02/2022
Droit
Intégration financière européenne et fiscalité des revenus du capital
L'intégration financière européenne devrait favoriser une meilleure allocation du capital dans l'Union, et favoriser ainsi la croissance. Cet objectif se heurte cependant à deux obstacles de taille : l'hétérogénéité des systèmes fiscaux nationaux d'une part, le caractère " erga omnes " de la libération des mouvements de capitaux d'autre part. Cette double contrainte amplifie les risques de délocalisation, tant au sein de l'Union que vis-à-vis du reste du monde. Cet ouvrage examine la pertinence des projets d'harmonisation et de concurrence fiscales dans ce contexte. Ils apparaissent totalement inadaptés, et pourraient même faire empirer le mal auquel ils prétendent pourtant remédier. Tant l'analyse économique que les faits empiriques, mais également l'observation des tentatives historiques d'harmonisation, plaident pour un processus de coopération-coordination économique et juridique. Ce dernier exige une réforme fiscale respectueuse des principes fondamentaux de l'imposition, et permet de concilier simultanément liberté de circulation du capital, allocation efficace des ressources et autonomie de choix des Etats membres de l'Union.
09/1998
Droit fiscal
Fiscalité des particuliers et des entreprises. Edition 2021-2022
En 2021, 1 054,8 milliards d'euros ont été prélevés au profit de l'Etat, de la Sécurité sociale, des administrations publiques locales et des Institutions de l'Union européenne, soit 43,8 % du PIB français. C'est dire l'importance que revêtent les règles fiscales pour les particuliers et les entreprises : impôts, taxes, redevances, cotisations, contributions, etc. Matière réputée difficile, la Fiscalité doit être connue des étudiants de nombreuses filières juridiques et de gestion. Cet ouvrage est une synthèse claire et accessible des règles fiscales françaises entièrement mises à jour pour l'année universitaire 2021-2022.
09/2021
Droit fiscal
Comptabilité et fiscalité. Du résultat comptable au résultat fiscal
Introduction : le principe de connexion entre fiscalité et comptabilité Première partie : L'unité du résultat comptable et du résultat fiscal Titre 1 : L'influence de la fiscalité sur la comptabilité Chapitre 1 : Les obligations comptables Chapitre 2 : Les écritures fiscales Titre 2 : L'influence de la comptabilité sur la fiscalité Chapitre 1 : La transposition des principes comptables en droit fiscal Chapitre 2 : La "neutralité" fiscale des évolutions comptables Deuxième partie : Les retraitements extra-comptables Titre 1 : Les retraitements fondés sur une divergence de fond entre la fiscalité et la comptabilité Chapitre 1 : Les théories propres au droit fiscal Chapitre 2 : Les retraitements particuliers Titre 2 : Les retraitements fondés sur des régimes spécifiques Chapitre 1 : Le traitement fiscal des plus-values comptables Chapitre 2 : Les régimes fiscaux spécifiques à certaines entreprises ou activités
12/2023
