éditeurs fiscalité
Extraits
Edition
Editeur
" J'avais tout fait trop tôt. Je m'étais laissé glisser sans jamais rien choisir véritablement... J'ai décidé de choisir au moins une chose : mon métier. C'est ce jour-là que je suis vraiment né. " Robert Laffont A l'occasion des quatre-vingts ans de la maison, les Editions Robert Laffont rendent hommage à leur fondateur en inaugurant leur collection de livres de poche Arion avec le témoignage de cet homme visionnaire, pionnier de l'édition. Editeur, livre à la fois personnel et professionnel, aussi sincère que passionnant, fut le premier d'une collection qui se proposait de donner à des hommes et des femmes, quels qu'ils soient, l'occasion de décrire leur univers, de réfléchir à haute voix sur leur place dans la société. Il a fait date, et demeure d'une incroyable actualité. Robert Laffont y évoque un métier demeuré mystérieux pour le public (et parfois pour les auteurs eux-mêmes ! ) ; il y dit ses ambitions, ses conceptions, ses relations avec tous les acteurs de la chaîne du livre, dans un récit truffé d'anecdotes ; il y relate aussi ses rencontres les plus frappantes (de Graham Greene à Henri de Montherlant, de Charles de Gaulle à Gaston Gallimard), et les grandes joies que ce métier lui a apportées.
11/2021
Littérature française
Editeur !
Elie Benarous, écrivain, rencontre Bernard Cisse, entrepreneur cousu d'or. Ce dernier est en train de créer une maison d'édition qui s'appellera Double-Cisse : il propose à Benarous d'en devenir le directeur éditorial. Élie accepte et, alors que rien ne l'y préparait, se retrouve confronté aux aléas du métier : cohabitation difficile avec un patron aussi mégalomane qu'imprévisible, rapports conflictuels au sein l'équipe qu'il dirige, avalanche de textes illisibles, face-à-face comiques avec des auteurs suffisants et susceptibles, gestion de circuits de distribution inefficaces, presse goguenarde devant ces nouveaux venus surgis de nulle part... Mais il connaît aussi l'immense bonheur de partir à la recherche de talents ignorés, d'en découvrir quelques-uns et de pouvoir les publier. Comme il se doit, tout finira mal... Caricature drolatique et cruelle, plongée à l'intérieur d'un microcosme véhiculant d'innombrables fantasmes, Éditeur ! fera tout à la fois rire et grincer des dents.
01/2014
Critique littéraire
Nos chers éditeurs
L'un sans l'autre, un auteur et un éditeur ne sont rien. Mais leurs rapports sont complexes : certains parlent de complicité intellectuelle, d'autres de relation conflictuelle. Dans tous les cas, leur aventure a bien des points communs avec l'amour. De leur rencontre, sacralisée par un contrat, parfois émaillée d'infidélités ou de conflits d'argent, naîtra toujours un livre... ou plusieurs si affinités. Quel regard les auteurs portent-ils sur les éditeurs ? Comment collaborent-ils au perfectionnement d'un manuscrit ? Quelles relations de confiance ou de méfiance entretiennent-ils ? Comment se trouvent-ils et pourquoi se séparent-ils ? Quel rôle jouent dans cette partie les agents littéraires et les attachés de presse ? Treize auteurs évoquent ici les bonheurs, péripéties et parfois déconvenues de leurs tribulations dans le monde de l'édition. Leurs confidences invitent au voyage dans l'univers des livres.
03/2019
Droit fiscal
La fiscalité française. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2021
L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur en 2021 est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : La fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, régime des plus et moins-values professionnelles et régime des brevets et des actifs assimilés, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes. La fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances pour 2021, loi de financement de la Sécurité sociale pour 2021...). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Il s'adresse à tous les étudiants des filières de l'enseignement supérieur de gestion et de l'enseignement juridique. C'est l'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2021.
02/2021
Droit fiscal
La fiscalité française. Fiscalité des entreprises, fiscalité des particuliers, Edition 2023
L'outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit fiscal en 2023 L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension de la fiscalité française en vigueur est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire, illustrée de nombreux exemples et structurée en deux grandes parties, après une introduction à la fiscalité française : la fiscalité des entreprises : principes et champ d'application de la TVA, territorialité, TVA collectée, TVA déductible, régimes d'imposition à la TVA, principes généraux de l'imposition des résultats des entreprises, déductibilité des charges, imposition des produits et des stocks, plus et moins-values professionnelles, calcul et paiement de l'IS, déficits fiscaux, droits d'enregistrement relatifs aux sociétés, autres impôts et taxes ; la fiscalité des particuliers : principes généraux de l'impôt sur le revenu, revenus du travail et revenus mixtes, revenus du capital, calcul de l'IR, contributions sociales, impôt sur la fortune immobilière (IFI). Ce livre tient compte des plus récentes modifications législatives et réglementaires (loi de finances rectificative pour 2022, la loi de finances pour 2023 et loi de financement de la Sécurité sociale pour 2023). Il fournit, en outre, toutes les sommes, tous les barèmes et tous les seuils qu'il faut connaître en fiscalité. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présentée de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés - Nouvelle édition à jour
Edition
Éditeurs de notre temps
"Ce qui me préoccupe, c'est la gueule de notre catalogue quand il sort dans la rue". Gérard Berréby, directeur des éditions Allia "Ce qui doit faire l'objet du plus grand soin, c'est le texte. La chose à chérir, c'est le texte". Jean-Hubert Gailliot et Sylvie Martigny, directeurs des éditions Tristram Ils ont publié quelques grands noms de la littérature française et étrangère. Découvert de nouveaux auteurs et contribué à faire redécouvrir certaines Åuvres du passé. Pourtant, on ne sait rien d'eux ou presqueâ- Editeurs de notre temps regroupe huit entretiens avec les directeurs et directrices des éditions Tristram, Zoé, Allia, L'Olivier, Zulma, Finitude, Corti et La Contre Allée. Des maisons ayant chacune une identité propre et qui contribuent (avec d'autres ! ) à la diversité du paysage littéraire français, à une époque où le secteur de l'édition est marqué par une forte concentration. Dans ces entretiens, ils abordent avec passion toutes les questions liées à leur métier : le choix des textes, le travail éditorial, les rapports avec les auteurs, les aspects techniques et économiques, les prix littéraires, la transmissionâ- On rencontre les noms de Richard Ford, Raymond Carver, Patti Smith, Lester Bangs, Julien Gracq, mais aussi ceux de Nina Allan, Auður Ava Ólafsdóttir, Marc Graciano, Olivier Bourdeaut, Simon Johannin, Sally Rooney, Amandine Dhée et beaucoup d'autres. Parus dans le magazine culturel Novo entre 2021 et 2022, ces entretiens apporteront un éclairage inédit à celles et ceux qui s'intéressent à la vie du livre.
06/2023
Edition
L'édition sans éditeurs
Ce livre raconte l'itinéraire d'un homme et l'histoire d'une maison d'édition. La maison, c'est Panthéon Books, fondée en 1941 à New York par des émigrés (dont Jacques Schiffrin, le fondateur de La Pléiade). L'homme, c'est André Schiffrin, qui va faire de Panthéon l'une des plus prestigieuses maisons d'édition américaines, publiant entre autres Foucault, Sartre, Chomsky, Medvedev... Comment il résiste quand Panthéon est racheté par Random House, comment il démissionne avec toute son équipe quand à son tour Random House est rachetée par le tycoon Newhouse, comment il parvient à faire prospérer The New Press, une nouvelle maison à but non lucratif, telle est sa passionnante aventure. À l'heure de la concentration massive de l'édition mondiale (en particulier en France où deux grands groupes publient les deux tiers des livres), L'édition sans éditeurs est un ouvrage révélateur et salutaire, indispensable pour ceux qui considèrent le livre comme autre chose qu'un " produit " et souhaitent le maintien d'une édition et d'une librairie indépendantes.
04/1999
Histoire du droit
Fiscalité 2.0. Fiscalité du numérique, 4e édition
L'auteur s'attache à présenter successivement la fiscalité des achats para-numériques, la fiscalité des monnaies électroniques, la TVA et l'économie numérique et enfin les spécificités fiscales des entreprises du numérique.
01/2023
Droit
Fiscalité. Edition 2018
Comment aller à l'essentiel, comprendre les méthodes et les démarches avant de les mettre en application ? Conçue pour faciliter aussi bien l'apprentissage que la révision, la collection "EXPRESS" vous propose ici une présentation simple et concise de la fiscalité pratique en 34 fiches pédagogiques. Chaque fiche comporte quatre rubriques : - Principes clés : les idées essentielles ; - Méthode : précise les démarches fondamentales ; - Compléments : pour aborder les cas particuliers ; - Application : un exercice et son corrigé. Cette nouvelle édition est à jour de la loi de finances 2018.
03/2018
Droit fiscal
Famille et fiscalité
Les relations complexes entre famille et fiscalité La famille et la fiscalité entretiennent des relations aussi anciennes que complexes. Cette imbrication connut même son âge d'or au cours du xxe siècle. L'avènement de l'idéal de justice fiscale ainsi que certaines considérations politiques justifièrent en effet un déploiement significatif de l'aménagement familial de l'impôt. L'évolution corrélative des moeurs, à cette même période, révéla cependant les limites de cet ancrage de la famille dans le droit fiscal. La diversification et l'internationalisation des structures familiales, de même que l'explosion des écarts de niveau de vie entre les familles ou en leur sein, font aujourd'hui le lit d'un délitement de la place de la famille dans le droit fiscal. En outre, elles alimentent le plaidoyer en faveur de l'adoption d'une fiscalité individualisée. Partant de ce constat, la thèse envisage deux axes possibles d'évolution. A la recherche d'une neutralité et d'une efficacité perdues, elle propose, en premier lieu, de parachever ce processus d'individualisation des impôts et de renoncer à toute référence à la famille dans le droit fiscal. Pour des raisons tant techniques que symboliques, la thèse privilégie toutefois, et en second lieu, la voie d'une affirmation de cette place de la famille, actuellement en déclin. Il s'agira alors de repenser le modèle et les fonctions de cette institution sociale afin de mieux la préserver au sein des textes.
04/2023
Droit fiscal
Fiscalité. Edition 2024
Vous avez besoin d'un guide précis, à jour et complet dans un domaine de gestion ? Cette collection est faite pour vous ! Manageurs, entrepreneurs, étudiants ou curieux, pour votre activité principale ou en complément, découvrez les Mini-Précis Nathan. Des guides synthétiques et accessibles, organisés en fiches pratiques, pour faire le tour d'un domaine.
02/2024
Critique littéraire
Ecrivains, éditeurs et autres animaux
Le numéro 1 de la place de l'Odéon, siège actuel du département de littérature des éditions Flammarion, fut occupé pendant plus d'un siècle par le célèbre Café Voltaire. Un lieu de rencontre de peintres et d'écrivains, d'hommes politiques et de journalistes. C'est l'endroit "où l'on boit, où l'on cause, où l'on rêve". Il est permis d'y fumer le cigare (à l'étage), d'y jouer (à l'entresol), de passer des heures avec une consommation et les omelettes sont les plus réputées de Paris. Un lieu de liberté et de conversation, comme a su en susciter l'esprit français, où l'on peut croiser Gambetta, Verlaine, Delacroix, ou encore Mallarmé. Plus tard, la proximité du Mercure de France et de la librairie de Sylvia Beach y conduit Gide, Valéry, Larbaud et tous les Américains de Paris. Un lieu où les humeurs s'affichent, où les idées s'entrechoquent, où les goûts se révèlent. Un lieu pour disputer et se disputer, se souvenir, rêver : l'esprit de cette collection était déjà dans les murs, il ne nous restait plus qu'à le faire revivre.
08/2013
Critique littéraire
Paul Flamand, éditeur
Jean Lacouture rend hommage à celui qui fut pour lui un maître et un ami : Paul Flamand, directeur - avec Jean Bardet - des Editions du Seuil pendant près d'un demi-siècle. C'était un bourgeois venu de Charente, sauvé à vingt ans de la tuberculose, dépourvu de tout diplôme universitaire, un chrétien non conformiste, un seigneur insomniaque qui écrivait des lettres magnifiques, aussi bien pour accueillir que pour refuser un manuscrit. Homme Libre, il savait publier des auteurs dont il ne partageait pas les idées, et s'opposer à toutes les autorités établies, de Moscou au Vatican - et à Paris... Sous son impulsion, le Seuil propose un catalogue rivalisant avec tout ce qui a été publié en France après la guerre, Gallimard compris. Paul Flamand plaçait au-dessus de tout l'exigence esthétique et l'amitié. Aucune culture ne lui était étrangère. Jean Lacouture trace un portrait gai et chaleureux d'un homme qu'il a aimé. Il nous emporte au coeur de l'aventure intellectuelle de toute une génération. Il nous dévoile l'une des figures les plus originales de ce beau métier mystérieux et parfois décrié : éditeur.
10/2010
Droit
Fiscalité : clash ou crash ?
Les auteurs de Fiscalité : clash ou crash ? sont des praticiens qui vivent au quotidien les complexités de notre fiscalité. Ils maîtrisent assez leur sujet pour donner en peu de pages un aperçu de l'ensemble des 3440 pages du Code Général des Impôts. Les bonnes intentions ne manquent donc pas quand il s'agit de modifier ou de complexifier les impôts. Les auteurs apportent une analyse salutaire de la situation actuelle en France et font des propositions de simplifications et de changements qui permettraient de relancer l'investissement et l'emploi Ils proposent une sortie par le haut de la situation de retard de la France par rapport à ses voisins européens. Souhaitons qu'ils soient entendus...
11/2016
Droit fiscal
Fiscalité immobilière. 2e édition
18 fiches pour décrypter les impôts frappant la vie d'un immeuble de l'acquisition à sa cession ou transmission La fiscalité immobilière est particulièrement complexe. De nombreux impôts et taxes cohabitent tels que la TVA, les droits d'enregistrement, l'impôt sur le revenu, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. La maîtrise de ces règles appliquées à des conditions précises permet d'alléger le coût fiscal lié aux opérations immobilières. Cet ouvrage s'organise en 18 fiches traitant des thèmes suivants : les droits de mutation, les impôts locaux, la fiscalité des revenus locatifs et les principaux dispositifs de défiscalisation, l'impôt sur les plus-values immobilières, la gestion fiscale des SCI, l'impôt sur la fortune immobilière, les droits de mutation à titre gratuit. L'accent est mis sur certaines problématiques au coeur d'un investissement immobilier. Par exemple : le choix du régime fiscal d'une SCI, l'optimisation fiscale des revenus fonciers, les techniques de réduction des droits de succession par donation anticipée et démembrement du droit de propriété. Tous les aspects techniques sont illustrés par des exemples chiffrés. Points forts - Outil juridique, à la fois pratique, technique et synthétique - Panorama des impôts frappant la vie d'un immeuble ... de son acquisition à sa cession ou transmission - Tous les aspects techniques sont illustrés par des exemples chiffrés
02/2022
Droit fiscal
La fiscalité. Edition 2022
Ecrit par des spécialistes, cet ouvrage présente les différents aspects de la fiscalité : impôts sur le revenu et autres impôts personnels, impôts sur les sociétés, contrôle et contentieux. Mis à jour tous les ans en fonction de l'actualité, il intègre les dernières modifications fiscales en vigueur, aussi bien pour les barèmes que pour la TVA.
07/2022
Finances locales
Décentralisation et fiscalité locale
En dépit des résultats enregistrés plusieurs défis restent encore à relever, pour l'Office Togolais des Recettes, surtout en matière de recouvrement des impôts locaux. Le Dialogue Interprofessionnel sur la Fiscalité se veut donc un rendez-vous afin non seulement de mieux appréhender l'interrelation entre la décentralisation et la fiscalité locale mais également de mettre à la disposition de l'OTR des stratégies et des outils sur lesquels il doit s'appuyer pour accroître considérablement les ressources locales internes pour l'autonomie financières des collectivités territoriales. L'OTR s'engage à accompagner davantage les efforts du Gouvernement dans le processus de décentralisation au Togo en recherchant les approches de solutions devant permettre l'accroissement des ressources internes locales.
07/2022
Droit européen des affaires
Fiscalité des personnes physiques
Premier ouvrage entièrement dédié à la fiscalité des personnes physiques au Luxembourg. L'ouvrage associe l'étude des notions fondamentales et de la jurisprudence, et une approche pratique sous forme d'exemples, de retours d'expérience et de schémas à portée pédagogique.
06/2022
Droit fiscal international
Manuel de fiscalité congolaise
La fiscalité revêt aujourd'hui une importance vitale pour les Etats, les entreprises, les associations et les personnes physiques exerçant le commerce ou une profession libérale. Elle oblige les autorités, les opérateurs économiques et dirigeants d'association ainsi que leurs conseils, à la placer au coeur de leurs préoccupations. Chaque année, la loi de finances apporte des innovations en matière de fiscalité. Ce manuel constitue donc un parfait instrument destiné à être utilement informé de cette évolution continue. Pour d'avantage de maniabilité, la structure de ce manuel est orientée métier et se décline comme suit : - Le titre premier présente les règles de procédures fiscales et de recettes non fiscales ; - Le titre second décrit les règles fiscales de fond, c'est-à-dire les impôts prévus par la législation congolaise ; - Le troisième titre analyse quelques régimes fiscaux particuliers, notamment ceux des intermédiaires dans les secteurs de la finance, des assurances, des télécommunications, de la fiscalité minière, de la propriété intellectuelle et des sociétés étrangères. - Le quatrième titre se consacre aux cotisations sociales dues à la CNSS et l'INPP et aux contributions patronales dues à l'ONEM. - Enfin, le cinquième titre examine les redevances et taxes parafiscales notamment la taxe de promotion de l'industrie, la redevance ad valorem... Cet ouvrage réunit dans un seul et même volume l'ensemble des informations fiscales, ce qui en fait un instrument de travail indispensable à tous ceux qui ont à traiter, sous un angle théorique et pratique, de la fiscalité.
07/2021
Droit
Fiscalité pour non-spécialistes
La fiscalité est une donnée essentielle de la gestion d'une entreprise. Sans être expert, il est important d'en connaître les bases pour apprécier les enjeux des différentes options fiscales et entamer un dialogue constructif avec les spécialistes. Quels sont les régimes fiscaux des différentes formes d'entreprises ? Comment calculer le résultat imposable de l'entreprise et des groupes de sociétés ? Comment évaluer l'impact fiscal des restructurations et des transmissions d'entreprises ? Comment bien utiliser les bénéfices (distributions, réinvestissement) ? Comment calculer la TVA ? Comment mesurer la contribution économique territoriale ? Telles sont les questions auxquelles répond ce guide opérationnel. Dans chaque chapitre, des conseils pratiques, des exemples et cas concrets, des quiz et exercices vous préparent à l'analyse de la situation fiscale de votre entreprise.
05/2013
Droit fiscal
Fiscalité immobilière. 15e édition
Cet ouvrage propose une étude globale de la fiscalité immobilière, depuis la construction de l'immeuble jusqu'à sa vente. Il comprend notamment des développements relatifs aux SIIC et OPCI ainsi qu'au régime fiscal des investisseurs immobiliers non-résidents.
09/2022
Droit fiscal
La fiscalité. 2e édition
Une méthode originale, simple et efficace fondée sur le storytelling pour comprendre et maîtriser la fiscalité. Au début de chaque chapitre Alice, la créatrice d'entreprise, se pose une question fiscale. Dans une première partie, l'auteur répond à Alice sur le ton du storytelling en s'appuyant sur des exemples très pratiques. La question est ensuite reprise et traitée de façon plus approfondie et détaillée. Des schémas, des visuels, des mind maps sont prévus pour aider le lecteur dans son apprentissage. A la fin de chaque chapitre, un quiz et un exercice sont proposés. L'ouvrage est assorti de 10 vidéos disponibles gratuitement pour mettre en évidence des points importants de l'ouvrage et d'une application gratuite de jeux sur smartphone.
Droit fiscal
Fiscalité. Edition 2023-2024
La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.
Droit fiscal
Fiscalité. Edition 2024-2025
Tout savoir en 64 pages : l'imposition des bénéfices des entreprises, le revenu brut global, la liquidation de l'impôt sur les sociétés, le principe de la TVA...
02/2024
Sciences politiques
Tous les éditeurs sont des cons !
Tout le monde cherche à lancer sa carrière ou faire aboutir un projet, mais pas facile devant le nombre de refus. Beaucoup comme moi on fait du forcing, se sont acharnés sur la bête mais bien malheureusement se sont cassé les dents. Sachez une chose !!
Histoire littéraire
Cher Monsieur l'éditeur
Pourquoi envoyer son manuscrit à des éditeurs lorsqu'on connaît les innombrables bévues que ceux-ci ont commises dans l'histoire littéraire ? Lolita de Vladimir Nabokov : 6 refus, Harry Potter de J. K. Rowling : 12 refus, Murphy de Samuel Beckett : 42 refus, L'Affaire Jane Eyre de Jasper Fforde : 76 refus, Le Boogie des rêves perdus de James Lee Burke : 111 refus... Et que dire des échecs essuyés par Marcel Proust, Julien Gracq, George Orwell, Giuseppe Tomasi di Lampedusa, Jack Kerouac, John Kennedy Toole, Andreï Makine, Amélie Nothomb et tant d'autres ? L'expéditeur de cette lettre révèle à un éditeur, rencontré lors d'une soirée, pourquoi il n'enverra jamais ses manuscrits aux gens de sa profession. Il n'a aucune confiance en leur jugement ! Il rappelle dans ces pages combien l'histoire littéraire, parsemée d'embûches, recense de chefs-d'oeuvre rejetés avant que la chance, le hasard ou la persévérance les sortent in extremis de l'ombre à laquelle ils semblaient condamnés. Au-delà des anecdotes, ce correspondant tente de cerner les raisons de ces surprenantes méprises, les limites du métier d'éditeur, ses écueils... Au terme de sa réflexion, changera-t-il d'avis, fera-t-il lire ses textes malgré tout ? Ce qui est certain, c'est que cette lettre ouverte consolera tous ceux dont les tiroirs recèlent des manuscrits refusés. Peut-être est-il temps de les ressortir, de s'armer de patience, de détermination et de se battre pour eux ?
03/2023
Gestion
Top actuel Fiscalité 2022-2023
La collection des professionnels et des futurs professionnels en comptabilité, fiscalité, droit et commerce.
Entreprise en difficulté, proc
Entreprises en difficulté et fiscalité
DROIT BELGE La crise de la Covid-19 a secoué les économies européenne et mondiale. Dans ce contexte, de nombreux Etats ont réagi en adoptant de nouveaux dispositifs pour les entreprises en difficulté. En Belgique, après la loi du 21 mars 2021 - qui a introduit le prepack plan dans notre arsenal juridique -, c'est la transposition de la directive "restructuration" , attendue pour l'été 2021 et finalement réalisée par une loi du 7 juin 2023, qui a fait l'actualité. Outre un état des lieux du droit belge à la suite de cette transposition, cet ouvrage aborde différentes questions fiscales qui jalonnent non seulement la vie des entreprises en difficulté, mais également celle de leurs dirigeants et de leurs créanciers parmi lesquels le créancier public "Etat belge" . Sur le plan fiscal, l'appréhension des entreprises en difficulté suscite de nombreuses questions : Quel est le statut fiscal des abandons de créance du point de vue tant du créancier que du débiteur, dans le cadre ou en-dehors d'une procédure de réorganisation judiciaire ? - Une fois que la procédure de réorganisation est lancée, quel est le statut de la créance fiscale ? - Quelles sont les interactions entre les procédures administratives (plan de paiement, règlement administratif de dettes, exonération des intérêts de retard, etc.) et les procédures d'insolvabilité du Code de droit économique ? - Quelles sont les règles qui régissent le recouvrement des impôts que génère l'activité d'une entreprise (en difficulté) ? - Dans quelle mesure les dirigeants d'entreprises peuvent-ils être inquiétés par le fisc ? Un équilibre doit certainement être trouvé entre l'intérêt de l'Etat (et de la collectivité) à percevoir des impôts et celui de ne pas voir une entreprise, fragilisée mais viable, passer de vie à trépas en raison d'un impayé. Cet ouvrage met en exergue la manière dont le droit belge concilie les intérêts des différentes parties prenantes menacées par des réactions en chaîne.
12/2023
Fiscalité d'entreprise
La fiscalité de l'innovation
A propos de l'ouvrage Cet ouvrage présente les règles fiscales applicables aux entreprises du secteur de l'innovation, en traitant de l'imposition des bénéfices des entreprises mais aussi des impôts indirects tels que la TVA. Illustré d'exemples et de cas tirés de la vie des affaires, il expose avec clarté, dans le souci d'une application pratique, le traitement fiscal de l'ensemble des activités qui jalonnent le processus d'innovation : - le financement des entreprises innovantes, que celui-ci prenne la forme classique de subventions (aides à la recherche) ou de modes de levée de fonds innovants (investissement en crypto monnaies, Initial Coin Offering - ICO) - les dispositifs fiscaux incitatifs destinés à financer l'innovation (crédit d'impôt recherche, crédit d'impôt innovation) et le régime des jeunes entreprises innovantes (JEI) - le traitement fiscal des activités de recherche et développement (R&D) - les règles fiscales applicables aux inventions, qu'elles soient protégées par le droit de la propriété intellectuelle (brevets, certificats d'obtention végétale, dessins et modèles) ou non - des développements spécifiques sont aussi consacrés aux logiciels, à l'économie du numérique et à la fiscalité du secteur spatial. Points forts Pas de concurrence
03/2021
Associations
Fiscalité des associations. 4e édition
Dans quel cas une association doit-elle payer des impôts (ventes de biens ou de services, manifestations occasionnelles, activités commerciales...) ? A quelles exonérations a-t-elle droit ? Doit-elle sectoriser ses activités en interne, ou les filialiser ? Quels sont les régimes spécifiques ? Depuis 15 ans et la parution de l'instruction fiscale du 18 décembre 2006, la fiscalité des organismes sans but lucratif a considérablement évolué, tant en ce qui concerne les spécificités propres à ce secteur que certaines règles plus générales (en matière de TVA notamment) mais qui s'appliquent aussi aux activités associatives. A jour des textes les plus récents, et particulièrement des actualisations du BOFIP (rescrits fiscaux...) ainsi que des jurisprudences novatrices, ce guide reprend l'ensemble des règles spécifiques applicables aux organismes sans but lucratif, accompagnées d'exemples concrets et cas pratiques.
05/2021
