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Indiana législation

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Histoire du droit

Législation et traité des cultes, fabriques d'églises et sépultures

Législation et traité des cultes, fabriques d'églises et sépultures / par M. D. Dalloz aîné, et par M. Armand Dalloz,... Date de l'édition originale : 1853 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Histoire du droit

Essai sur les réformes à faire dans notre législation criminelle

Essai sur les réformes à faire dans notre législation criminelle , par M. V, avocat au Parlement de Paris Date de l'édition originale : 1781 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2023

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Littérature française

Revue gabonaise de droit et de legislation (rgdl) n2/2022

Les articles doivent être accompagnés d'un résumé (en français et en anglais) de dix (10) lignes maximum avec six à 8 mots-clés et d'un curriculum vitae précisant la qualité académique ou professionnelle de l'auteur et un e-mail. L'envoi des articles se fait par e-mail aux adresses suivantes : juristaf. inter@gmail. com ; info@juristafinter. com. La taille des articles doit être de 25 pages au maximum pour les articles de doctrine et de 10 pages pour les commentaires et les chroniques. Les articles soumis à la revue doivent être envoyés sous le format Word, interligne simple, police d'écriture Times New Roman, taille de police 12. Les références bibliographiques doivent être citées comme suit : 1) Pour les livres : nom et prénom de l'auteur, titre et sous-titre du livre en italiques, lieu de publication, maison d'édition et année de publication, numéros de pages référencées ; 2) Pour les articles des revues : nom et prénom de l'auteur, titre de l'article entre guillemets doubles, titre de la revue en italiques, numéro du volume, page précise ou pages initiale et finales de l'article. Les articles publiés dans la Revue Gabonaise de Droit et Législation (RGDL) sont la propriété de cette revue. La reproduction partielle ou totale de ces articles est interdite, sauf autorisation préalable et expresse des auteurs et de la direction de la revue.

02/2023

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Droit pénal

La répression de la cybercriminalité en Afrique de l'Ouest

La cybercriminalité évolue dans un contexte ouest-africain au départ fortement marqué par une absence totale de législations capables de dissuader les cybercriminels. Sensibles aux menaces de cette criminalité pour leur image, leur développement et leur sécurité, les Etats de la Communauté Economique de l'Afrique de l'Ouest (CEDEAO) ont adopté une directive pour inciter à la mise en place de cadres juridiques nationaux de lutte contre la cybercriminalité. Malgré cette volonté communautaire, seulement quelques Etats ont adopté une législation pour sanctionner les infractions. Des défis restent donc à relever au niveau de l'adoption de législations par certains Etats, la formation des acteurs de mise en oeuvre des lois pénales, la modernisation des méthodes et des moyens de recherche des preuves. Les actions communes de lutte aussi bien au niveau du droit pénal de fond que de forme restent des voies privilégiées de lutte contre les cybercrimes dans la région ouest-africaine.

05/2021

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Roman d'amour, roman sentiment

Un bébé dans leur vie ; L'inconnu de l'Indian Pacific

Série "Rencontres en Australie" - Tome 1 & 2 / 2 Jamais les frères Hollingsworth n'auraient pensé tomber amoureux. Et pourtant... Un bébé dans leur vie, Emily Forbes Sans conteste, Luci se tient face au plus bel homme qu'elle ait jamais vu ! Et, maintenant qu'elle sait que Seb Hollingsworth sera son colocataire pour les deux prochains mois, elle décide de suivre ce que lui dicte son instinct et s'autorise une histoire sans lendemain. De toute façon, Seb ne semble pas vouloir vivre plus qu'une aventure. Mais tout change lorsque Luci, qui se croyait stérile, se découvre enceinte... L'inconnu de l'Indian Pacific, Amy Andrews Pourquoi n'a-t-elle pas demandé son nom au bel inconnu qu'elle a rencontré dans l'Indian Pacific, célèbre et luxueux train, avant de faire l'amour avec lui ? De retour chez elle, Felicity regrette la folle aventure qu'elle vient de vivre. Car, si elle avait su plus tôt que cet homme sexy allait être son futur patron, elle n'aurait pas cédé à la tentation. Reste désormais à travailler aux côtés de Callum Hollingsworth sans se remémorer leurs ébats... Romans réédités

11/2022

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Divers

Indians ! - vol. 01 - édition spéciale. L'ombre noire de l'homme blanc

Les plus grands auteurs de BD Western réunis autour de l'histoire du peuple indien. En 1823, la cour suprême des Etats-Unis d'Amérique déclare : " Le droit de conquête s'acquiert et se maintient par la force. " Tout est dit... Entre 1778 et 1871, plus de 370 traités sont signés avec les tribus indiennes, puis bafoués, trahis par le gouvernement américain. En quatre siècles de colonisation, entre les massacres et les maladies propagées par les colons, on estime que plus 14 millions d'Amérindiens ont été tués. En 16 histoires, Go West Indians retrace les épisodes sombres de la conquête de l'Ouest, ceux du génocide des peuples autochtones.

11/2022

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Droit des personnes

Petit manuel de législation funéraire. Pour le concours national de thanatopracteur

La Législation funéraire occupe une place particulière au sein de l'épreuve théorique du Diplôme national de thanatopracteur. En effet, à l'instar de la Théorie de soins, une note égale à zéro est éliminatoire. Cet ouvrage est le premier spécifiquement dédié à la préparation de l'épreuve. Cette deuxième édition, à jour du nouveau programme issu de l'arrêté du 22 février 2022, présente de façon claire et simplifiée l'ensemble du programme et conviendra aussi parfaitement aux non-juristes et aux candidats découvrant le domaine funéraire. Des exercices d'entraînements sous forme de QCM permettront au candidat d'évaluer ses connaissances et de s'entraîner aux épreuves.

11/2022

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Histoire de la médecine

De quelques modifications à apporter à la législation des eaux minérales

De quelques modifications à apporter à la législation des eaux minérales / par le Dr G. Nivière Date de l'édition originale : 1906 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Politiques sociales

Coûts du travail et législation sur la protection de l'emploi

Les entreprises françaises sont l'objet d'un paradoxe. Le coût du travail est aujourd'hui l'élément essentiel qui détermine leur stratégie – et décide en particulier des délocalisations – mais son existence échappe au débat. En effet, campée sur une posture qui vise à défendre le modèle social français et deux de ses composantes principales, le contrat à durée indéterminée et la législation sur la protection de l'emploi, l'espace institutionnel et sociétal n'est pas disposé à admettre une controverse sur ce sujet. Ce livre transgresse cet interdit hexagonal. Il définit d'abord le coût du travail français, en énonçant ses facteurs spécifiques qui résultent en partie de la rupture du contrat et du fonctionnement des IRP. Puis il les décompose et constate qu'une partie notable d'entre eux sont "occultés". Ainsi, le management n'en tient pas compte à l'instant T de la production d'un bien ou d'un service et ne les inclut pas dans son prix de revient. Evoquant des exemples concrets, l'ouvrage décrit les effets de cette occultation sur la gestion. Révélant le " passif social virtuel ", cette dette potentielle des entreprises au regard des salariés, déniée par les règles comptables, il soutient que celles-ci ne donnent pas une image fidèle de l'entreprise. De la révélation de ces coûts, au travers d'une nomenclature, à leur prise en compte, l'auteur dépasse l'analyse théorique pour proposer au management une méthode afin de s'assurer de la prise en compte de la réalité de ses coûts, au risque de disqualifier effectivement la législation sur la protection de l'emploi.

11/2021

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Histoire du droit

La société de législation comparée. Etudes sur 150 ans d’histoire

Fondée en 1869, la Société de législation comparée est aujourd'hui la plus ancienne organisation comparatiste au Monde attachée aux questions juridiques. Elle a été à la fois le milieu d'éclosion de juristes prestigieux, le cadre d'expression d'une doctrine influente et un vecteur puissant de diffusion de la science juridique française à l'étranger. Le présent ouvrage, composé dans le sillage des cent cinquante ans de la Société de législation comparée, s'efforce de mettre en lumière l'histoire, l'oeuvre et l'esprit toujours fécond de cette figure savante.

12/2023

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Littérature française

REflexion sur la lEgislation pEnale sEnEgalaise. A l'Epreuve du terrorisme

Les règles adoptées par le pouvoir public, afin de maintenir une certaine harmonie dans le corps social, ne sont jamais intégralement respectées. Nombreux sont en effet, les individus qui, en quelque groupe humain, en quelque temps que ce soit, animés de pulsions irrationnelles ou mus par divers instincts, transgressent les normes édictées par l'autorité en vue de la préservation ou du rétablissement de l'ordre public. Ce faisant, l'Etat qui est la forme juridique de la société humaine, se charge de veiller au respect de ces règles en édictant des mesures d'intimidation et de répression. Nombre de ces comportements sociaux, causant ainsi à l'ordre public un trouble d'une certaine gravité, sont érigés en infractions et constituent le phénomène criminel que le droit pénal ou droit criminel décrit et sanctionne.

01/2022

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Western

Indians ! - Edition luxe Noir et Blanc. L'ombre noire de l'homme blanc

Les plus grands auteurs de BD Western réunis autour d'une histoire commune. Celle du peuple indien. Le grand chef Shawnee Tecumseh dit un jour : " Vendre la terre ? Et pourquoi pas vendre l'air, les nuages et la grande mer ? Est-ce que le Grand Esprit ne les a pas créés pour que tous ses enfants en profitent ? " Lorsque Christophe Colomb pose le pied sur une île des Bahamas, on estime à plus de 840 000 la population indienne en Amérique du nord. Quatre siècles plus tard, on ne recense plus que 243 000 survivants parqués dans les réserves du gouvernement américain. En 1823, la cour suprême des Etats-Unis d'Amérique déclare : " Le droit de conquête s'acquiert et se maintient par la force. " Tout est dit... Entre 1778 et 1871, plus de 370 traités sont signés avec les tribus indiennes, puis bafoués, trahis par le gouvernement américain.

11/2022

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Droit

Dictionnaire raisonné de la législation usuelle des prud'hommes et leurs justiciables

Dictionnaire raisonné de la législation usuelle des prud'hommes et leurs justiciables... / par... A. Durut Date de l'édition originale : 1846 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Droit

Nouveau manuel de législation usuelle. en matière commerciale, administrative, pénale, rurale, judiciare

Nouveau manuel de législation usuelle en matière commerciale, administrative, pénale, rurale, judiciare, etc... / par E. de Barrins Date de l'édition originale : 1859 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Archéologie

Les restes humains. Législation, intérêt scientifique et enjeu éthique des ensembles anthropobiologiques

Les vestiges anthropobiologiques génèrent des questions éthiques et scientifiques qui éludent souvent l'intérêt patrimonial. Ils contribuent pourtant à l'histoire de notre espèce. Ce livre, par une approche plurielle, définit davantage ce vestige patrimonialisé de demain. Les vestiges anthropobiologiques mis au jour en contexte archéologique ont une place singulière parmi les éléments du patrimoine archéologique. Ils génèrent des questionnements éthiques et scientifiques qui éludent souvent l'intérêt patrimonial. Ces vestiges ne sont plus déconnectés des questionnements sociétaux ni même dissociés d'un souvenir collectif ou d'une forme de mémoire universelle. Ils contribuent à l'histoire commune, de l'échelle régionale à celle de l'espèce. Le livre cherche à définir davantage ce que sera le " vestige anthropobiologique patrimonialisé " de demain.

10/2022

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Ouvrages généraux

Discours philosophiques, servant d'introduction aux législations civile et criminelle

Discours philosophiques, servant d'introduction aux législations civile et criminelle . Par M. G. D. G. Date de l'édition originale : 1802 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

03/2021

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Droit pénal

Logiques des législations antiterroristes. Entre reconfiguration et défiguration du droit ?

A quoi sert vraiment la "guerre" contre le terrorisme ? Quel est son objet, son enjeu profond, sa destination véritable ? Que signifierait une "victoire" contre le terrorisme ? Les Etats, à travers leurs législations respectives, en s'efforçant de lutter contre le terrorisme depuis plusieurs années, que ce soit en période "exceptionnelle" ou non, ont sans doute répondu juridiquement et politiquement à la question traditionnelle de savoir comment une démocratie libérale entend se défendre. Mais à quel prix ? Entre reconfiguration et défiguration du droit, les différentes analyses produites dans cet ouvrage s'efforcent de saisir une époque en pleine mutation, sur divers plans du droit (administratif, civil, constitutionnel, comparé, européen, historique, international, pénal, théorique).

07/2021

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Pléiades

Romans. Tome 1 : Indiana ; Lélia ; Mauprat ; Pauline ; Isidora ; La mare au diable ; François le champi ; La petite Fadette

1839. "Le roi des romanciers modernes, c'est une femme" , déclare Jules Janin, prince des critiques. Certes, il s'agit pour lui d'ôter sa couronne à Balzac, dont il n'a pas aimé Illusions perdues. Mais son admiration pour George Sand (car c'est elle, "le roi") est sincère, et partagée : par Balzac lui-même, puis par Flaubert, qui comparera son amie à un grand fleuve d'Amérique : "Enormité et Douceur". Voilà ce que fut la romancière pour ses contemporains. On est loin de la considération réticente dont se contentera longtemps la postérité, avant que le vent ne tourne de nouveau, en faveur cette fois de l'oeuvre, soutenue par une personnalité qui rayonna sur plusieurs scènes littéraire, politique, sociale. Sand a publié plus de soixante-dix romans. Les quinze que voici ont été choisis pour leurs qualités propres et parce qu'ils illustrent ses différentes manières. Indiana, immense succès, est le premier qu'elle signe de son nom de plume. Le roman-poème de Lélia - révolte métaphysique et sexualité féminine en 1833 - fait scandale. Mauprat échappe aux qualificatifs ou les mérite tous : roman historique, familial, d'amour, d'aventures, noir, humanitaire, social... Pauline est un "roman de l'artiste" , veine à laquelle appartient aussi, le diptyque constitué de Lucrezia Floriani et du Château des Désertes. Isidora surprend par sa modernité, forme et fond. Le triptyque champêtre, La Mare au Diable, François le Champi, La Petite Fadette, fait de Sand une pionnière de l'ethnographie et de l'ethnolinguistique, et de l'ethnomusicologie si l'on y ajoute Les Maîtres sonneurs. Dans Elle et lui passe l'ombre de Musset. (Pour celle de Chopin, voyez Lucrezia.) La Ville noire est un roman "industriel" à la fois réaliste et utopiste. Juste avant Voyage au centre de la Terre, Laura, voyage dans le cristal débusque le fantastique au coeur de la science. Nanon enfin récrit l'histoire de la Révolution en donnant la parole à une paysanne. "Je fais des romans, parce que c'est une manière de vivre hors de moi" , dit Sand, prompte à se glisser "dans la peau de [s]es bonshommes" , comme elle appelle ses personnages. L'essentiel pour elle est dans le mouvement vers l'autre, quête inquiète et patiente ; ce qu'avait bien senti Janin, qui voyait en elle l' "un de ces grands esprits plein d'inquiétudes qui cherchent leur voie" . Quadriller le monde social est nécessaire, non suffisant. Si le roman est un plaidoyer (pour les femmes, contre les lois du mariage, pour la justice...), le bon roman exige que soient mêlés "le réel et le poétique" . Ainsi naît le romanesque, principe de liberté : c'est l'artiste qui crée le réel, "son réel à lui" . Le roman chez Sand a un effet sur "l'emploi de la vie" . De lumineuses figures de femmes y mènent un combat pour l'idéal. Vaste dessein. Flaubert (comme toujours) avait raison : énormité et douceur.

11/2019

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Histoire du cinéma

Carnet de l'aventurier du Dr Jones. Artefacts, personnages, lieux... Tous les secrets de la saga Indiana Jones !

Les aventures du docteur Jones à travers le globe ont fasciné nombre de spectateurs depuis la sortie du film Les Aventuriers de l'Arche perdue. Films, série, jeux vidéo, romans, bandes dessinées et autant de personnages, d'objets, de sites historiques, de légendes et de croyances ont sillonné la route du célèbre archéologue. De l'Himalaya à la cordillère des Andes, en passant par la vallée des Rois et la cité des Doges, suivez les traces d'Indiana Jones au fil d'articles thématiques, de portraits, de secrets et d'anecdotes mettant en lumière les éléments forts de la célèbre saga initiée par Steven Spielberg et George Lucas. Le docteur Jones n'a pas fini de vous étonner, et sa place n'est définitivement pas encore dans un musée !

06/2023

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Ordres et vie monastique

Vie monastique et législation canonique. L'identité bénédictine face aux défis contemporains en Afrique de l'Ouest

L'ouvrage est composé de cinq chapitres. Le premier chapitre porte sur l'origine et la conception de la vie monastique. Le second chapitre se penche sur la réalité de la vie monastique dans les législations impériales et canoniques anciennes. Quant au troisième chapitre, il se réfère aux dispositions de la législation canonique actuelle sur la vie monastique. Le quatrième chapitre est dédié à l'identité de la vie monastique bénédictine. Dans ce chapitre, nous avons cherché à saisir comment les Bénédictins ont perçu l'appel du Concile sur la renovatio de la vie religieuse et comment ils ont essayé d'adapter leur vie et leur Règle de vie. Dans le cinquième et dernier chapitre, il est question du témoignage et des défis de l'identité bénédictine en Afrique de l'Ouest.

10/2023

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Droit international

Législation douanière congolaise (R.D.Congo). Mise en douane et opérations de dédouanement

L'histoire du Droit douanier de la République Démocratique du Congo renvoie à l'époque coloniale (1949 et 1950). Par la suite, la R. D. Congo, comme Membre de l'Organisation Mondiale des Douanes, a adopté les résolutions de la Convention Internationale pour la Simplification et l'Harmonisation des procédures et des régimes douaniers dite "Convention de Kyoto Révisée" . Dès lors, les réformes étaient indispensables pour la modernisation de ce secteur afin d'aligner la législation du pays à cet instrument international, avec ses modifications substantielles dans le droit international sur les procédures et les régimes douaniers. De façon méthodique et pédagogique, l'auteur vulgarise et facilite la lecture du nouvel instrument juridique pour une meilleure compréhension et application.

11/2022

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Histoire du droit

Lois et décrets et législation générale sur l'organisation et l'administration municipales

Lois et décrets et législation générale sur l'organisation et l'administration municipales Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2021

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Proche et Moyen-Orient

Régime douanier de l'Indochine. Législation et tarifs, 1er janvier 1922. Volume 3

Régime douanier de l'Indochine : Législation et tarifs. 1er janvier 1922. Volume 3 / Gouvernement général de l'Indochine Date de l'édition originale : 1922 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

09/2021

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Droit

Observations sur les rapports d'experts, adaptées à la nouvelle législation. 2e édition

Observations de M. Grand-Thoranne sur les rapports d'experts, adaptées à la nouvelle législation (2e édition) / par M. Bernard,... Date de l'édition originale : 1836 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

06/2020

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Littérature française

La Législation des bouilleurs de cru et des fabricants de vin de sucre

La Législation des bouilleurs de cru et des fabricants de vin de sucre, par Maurice Drouot,... Date de l'édition originale : 1904 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2018

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Sciences de la vie

Cours de législation gouvernementale et études scientifiques sur les gouvernements de la France

Cours de législation gouvernementale et études scientifiques sur les gouvernements de la France, depuis 1789 jusqu'à nos jours / par Gustave Albitte Date de l'édition originale : 1835 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2023

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Collectivités locales

Guide de la législation funéraire et de la gestion des cimetières. Edition 2021

Le Guide de la législation funéraire est une solution juridique actualisée et spécialement adaptée pour accompagner les collectivités territoriales, les entreprises funéraires, et les citoyens dans l'exercice de leurs droits et de leurs obligations. Textes légaux, normes réglementaires, tableaux statistiques, modèles d'imprimés administratifs pré-remplis sont ainsi réunis pour gérer le service public funéraire dans un cadre juridique sécurisé. Ce document comprend : Des outils juridiques à jour des dernières réformes législatives et réglementaires ; Une information juridique accessible et fonctionnelle ; Des modes d'emplois pour les différentes opérations funéraires ; Des modèles de documents précisément adaptés ; Des conseils sur la prévention des contentieux ; Les moyens concrets d'optimiser l'action administrative du maire.

05/2021

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Droit

Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau. Tome 2

Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau. Tome 2 / par A. Daviel,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Droit

Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau. Tome 3

Traité de la législation et de la pratique des cours d'eau. Tome 3 / par A. Daviel,... Date de l'édition originale : 1845 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

02/2020

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Sociologie

Le Duel à travers les âges, histoire et législation, duels célèbres, code du duel

Le Duel à travers les âges, histoire et législation, duels célèbres, code du duel, par Gabriel Letainturier-Fradin, avec une préface de A. Tavernier Date de l'édition originale : 1892 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2020