Recherche

conseil information administrative

Extraits

ActuaLitté

Marchés publics

La doctrine administrative de la commande publique

La doctrine administrative de la commande publique constitue ce droit souterrain et obscur qui éclaire la commande publique. Contrairement à la doctrine fiscale, la doctrine administrative de la commande publique, quand bien même son assise est ancienne, n'a constitué que récemment un objet d'étude alors qu'elle constitue un outil foisonnant. En tant qu'elle analyse un angle mort de la doctrine universitaire - la vie intérieure des administrations - eu égard à la croissance exponentielle de cette source du droit, cette étude systématise l'identification et l'utilisation de cette doctrine et se veut être une source de propositions pour l'avenir. Cet ouvrage est mis à jour à l'aune des dispositions du code de la commande publique.

02/2023

ActuaLitté

Sciences historiques

L'émergence du pouvoir local. Le département de l'Isère face à la centralisation (1800-1837)

L'un des apports fondamentaux du Consulat est la loi du 28 pluviôse an Vlll (17 février 1800) à l'origine d'institutions administratives comme le Conseil d'Etat, les préfets, les conseils généraux et bien d'autres. La révolution de Juillet et les lois décentralisatrices qui suivent la Charte dans les années 1830 introduisent officiellement une relative décentralisation, mais l'organisation administrative napoléonienne reste, dans ses grandes lignes, inchangée et demeure l'un des éléments centraux du modèle politique français contemporain. Le département de l'Isère, " relégué à l'une des extrémités élu royaume et resserré entre les Alpes et la frontière " selon les termes de l'un de ses préfets, apparaissait alors à un haut fonctionnaire venant souvent de Paris comme une région reculée et inquiétante, peuplée de contrebandiers, de déserteurs vivant le long de la frontière, de réfugiés italiens, d'ouvriers influencés par les troubles lyonnais, et de montagnards peu enclins à accepter l'autorité de l'Etat. En isolant une période historique homogène, cette étude de cas vise à comparer la théorie et l'application pratique de la centralisation administrative officiellement et ouvertement souhaitée par Napoléon. Si elle doit permettre de démontrer l'émergence et l'importance des" collectivités locales " (municipalités et conseils locaux) dans la gouvernante territoriale au début du XIXe siècle, et cela dès la période napoléonienne, le sujet n'en est cependant pas uniquement le pouvoir. C'est aussi une étude de l'Etat dans son articulation entre pouvoir central et pouvoir local. La prise en compte de l'action des habitants ou administrés, notamment (mais pas uniquement) les notables, à l'intérieur de ce système administratif, restitue à la dynamique du pouvoir local toute sa richesse et toute sa complexité.

12/2010

ActuaLitté

Droit

Asymétrie d'information ou corruption

L'asymétrie d'information (ou information asymétrique) correspond aux relations où l'agent détient des informations que celui qui le sollicite ne possède pas. Puisqu'il est seul à posséder ces informations, l'agent peut être tenté d'agir dans son intérêt plutôt que dans celui de la personne qui l'a mandaté. C'est là que commence la corruption...

03/2019

ActuaLitté

Immobilier, droit de la constr

Carnet d'information du Logement

Le Carnet d'Information du Logement, ou CIL, permet d'assurer le suivi et l'entretien de mon logement. Lors d'un achat ou de la rénovation d'une maison, il est ma référence sur les réglementations, les performances énergétiques et mes obligations vis à vis de mon logement. En cas de transaction immobilière il est gage de qualité car le carnet valorise mon patrimoine et justifie des avantages et/ou améliorations apportés à ma maison, c'est un véritable état des lieux de votre habitat (document obligatoire pour tous propriétaires à partir du 1er janvier 2023).

11/2022

ActuaLitté

Management

Systèmes d'information et management

Ecrit par des spécialistes de la discipline, ce manuel propose une analyse complète des systèmes d'information. Il traite toutes les thématiques liées à l'usage des SI et intègre les réseaux sociaux, le commerce en ligne et les applications mobiles. Fortement revue et mise à jour, cette nouvelle édition prend en compte les évolutions récentes : Des développements inédits : cybersécurité (pratiques, stratégies, gouvernance avec un cas sur RGPD & ; privacy), intelligence artificielle (et éthique / critique de l'IA & ; enjeux sociétaux) Des actualisations dans tout l'ouvrage : le rôle de l'IA dans le SI décisionnel, l'animation des SI avec les chatbots, les nouveaux modes de collaboration, etc. La mise à jour des cas (blockchain et décentralisation) + des applications et cas nouveaux sur les tendances comme l'internet des objets Bonus : le site de référence sur les SI sietmanagement.fr avec des études de cas complémentaires, une médiathèque avec de nombreuses références supplémentaires, l'actualité des SI, etc.

ActuaLitté

Actualité et médias

La mort de l'information

Après quarante-cinq ans d'exercice du journalisme et d'observation du politique, ce "testament professionnel" dresse le constat d'un inquiétant paradoxe : c'est au moment où le citoyen devrait être le mieux informé que le système d'information s'est décrédibilisé. D'un côté, la démocratie devient de plus en plus "directe" . Par le suffrage universel, les référendums, les sondages, les citoyens pèsent à tout instant sur les décisions et font de moins en moins confiance à ceux qu'ils ont choisis pour les représenter. Mais ont-ils les moyens de ce nouveau rôle alors que les dirigeants maîtrisent de mieux en mieux les techniques de communication, c'est-à-dire de manipulation ? De l'autre côté, le système d'information est discrédité par les connivences, les effets pervers de la concurrence, la perte des repères déontologiques. Il ne remplit plus sa fonction démocratique, qui est de permettre à chaque citoyen d'exercer en connaissance de cause ses responsabilités. Celui-ci se retrouve seul, avec le sentiment illusoire et dangereux que, grâce à Internet, il pourra s'informer et s'exprimer. Mais dans une démocratie libérale, c'est pourtant lui qui est le maître ! Il a donc sa part de responsabilité dans la double crise du politique et du système d'information. Ce livre est à la fois un essai pugnace et le décryptage, par un très grand professionnel, de l'actualité de ces dernières années. Etudes de cas à l'appui, Albert Du Roy montre et démontre que ni les médias ni les journalistes ne peuvent, aujourd'hui, se prétendre indépendants ; que la concurrence effrénée produit des dérapages et non de la qualité ; que l'image, même non trafiquée, éloigne souvent de la vérité ; que le mythe de la "transparence" engendre de l'opacité. L'AUTEUR L'homme qui dresse ce constat sévère a derrière lui un parcours sans équivalent : éditorialiste à Europe 1 et RMC, rédacteur en chef adjoint de L'Express, grand interviewer pour "L'heure de vérité" , directeur de la rédaction de L'Evénement du jeudi et de L'Expansion, directeur de l'information à France 2.

10/2007

ActuaLitté

Sociologie

Les stratégies de l'information

Le discours des médias est-il différent des autres ? Est-il au contraire à ce point ordinaire que l'on puisse lui appliquer les outils théoriques, méthodes et démarches que l'Analyse de discours, à la suite de la sémiologie, a contribué à élaborer ? C'est à cette double question que cet ouvrage se propose de répondre. On trouvera donc une étude systématique, dans cette perspective, du discours de la presse et de l'information télévisée. Cet ouvrage s'intéresse principalement aux stratégies discursives. Un autre livre, des mêmes auteurs, paru chez le même éditeur, traite de l'amont des stratégies, de ce qui, en quelque sorte, les " formate " : La mise en scène de l'information.

11/1999

ActuaLitté

Ouvrages généraux et thématiqu

L'information au Moyen-Âge

Tout au long du Moyen Age le mot "information" et la forme verbale in-formare conservent leur sens philosophique emprunté à Aristote de "donner une forme à... " , "façonner" . Cela revient à former, à donner vie et âme à quelque chose, à un objet ou à une idée. Au Moyen Age, le besoin de savoir ne relève pas de la simple curiosité : l'information prend le sens plein d'informer pour former. Elle existe dès avant le Moyen Age et elle s'opère par un contact interpersonnel : le bouche à oreille, la transmission d'un support écrit. Deux canaux principaux sont privilégiés. Le premier est officiel. Il prend la forme de relations écrites complétées, le cas échéant, par un discours au contenu prévu à l'avance. L'autre est informel et repose sur la transmission orale largement confondue avec la rumeur. Le terme doit être entendu à la fois au sens de circulation des nouvelles et au sens d'enquête judiciaire lié au devoir d'information.

02/2023

ActuaLitté

Littérature française

La théorie de l'information

La Théorie de l’information est une épopée économique française. De l’invention du Minitel à l’arrivée des terminaux mobiles, de l’apparition d’Internet au Web 2.0, du triomphe de France Télécom au démantèlement de son monopole, on assistera à l’irruption d’acteurs nouveaux, souvent incontrôlables. La Théorie de l’information est l’histoire de Pascal Ertanger, le plus brillant d’entre eux. Adolescent solitaire épris d’informatique, il verra son existence basculer au contact de certains artefacts technologiques : éditeur de jeux en BASIC, pornographe amateur, pirate récidiviste et investisseur inspiré, il deviendra l’un des hommes les plus riches du monde. La Théorie de l’information raconte aussi comment un article scientifique publié en 1948 a révolutionné l’histoire des télécommunications et fait basculer le monde dans une ère nouvelle, baptisée Âge de l’information. Pascal Ertanger s’en voudra le prophète exclusif. La Théorie de l’information évoque enfin le destin d’une planète devenue un jouet entre les mains d’un milliardaire fou.

08/2012

ActuaLitté

Etudes

Ralbol. Kit de survie de l'étudiant - Pour se débrouiller sans sa mère

Et s'il était possible d'expliquer simplement et avec humour les galères de l'étudiant ? APL, mutuelle, assurance... RÅLBØL explique, décrypte, donne les meilleures astuces et bons plans à tous ces problèmes et bien plus encore. C'est le manuel illustré, clair et drôle permettant aux étudiants de s'y retrouver et de réellement les aider dans leurs galères. Ecrit par deux étudiants, ce livre alterne entre conseil administratif (logement, assurance maladie...), bon plan étudiant (CV, stage, petit job, organisation...) et des sujets plus légers (cuisine, ouvrir une bière, calendrier des légumes de saison...). "Etudiants, étudiantes, dites adieu aux galères administratives grâce à ce kit de survie" WE DEMAIN. Le livre parfait à offrir à un étudiant perdu dans la jungle administrative.

09/2023

ActuaLitté

Etudes

Ralbol. Kit de survie de l'étudiant

Et s'il était possible d'expliquer simplement et avec humour les galères de l'étudiant ? APL, mutuelle, assurance... RÅLBØL explique, décrypte, donne les meilleures astuces et bons plans à tous ces problèmes et bien plus encore. C'est le manuel illustré, clair et drôle permettant aux étudiants de s'y retrouver et de réellement les aider dans leurs galères. Ecrit par deux étudiants, ce livre alterne entre conseil administratif (logement, assurance maladie...), bon plan étudiant (CV, stage, petit job, organisation...) et des sujets plus légers (cuisine, ouvrir une bière, calendrier des légumes de saison...). "Etudiants, étudiantes, dites adieu aux galères administratives grâce à ce kit de survie" WE DEMAIN. Le livre parfait à offrir à un étudiant perdu dans la jungle administrative.

09/2023

ActuaLitté

Questions du quotidien

Décrypter les produits du quotidien. Des informations fiables et des conseils pertinents pour mieux vous protéger

Ouvrir un flacon de gel-douche, nettoyer sa salle de bains, manger un plat tout prêt industriel, utiliser un téléphone mobile, peindre une pièce : des gestes anodins ? Parfois, mais pas toujours... Savez-vous quels sont les effets secondaires de tel ou tel produit chimique ? Quels additifs, quels pesticides, quels OGM se cachent derrière les étiquettes ? Complet et accessible à tous, ce guide pratique démêle le vrai du faux produit par produit, qu'il s'agisse d'alimentation, de cosmétiques, de nettoyants ménagers, de bricolage, d'équipement de la maison, de jouets, de vêtements, etc. et donne de précieux conseils pour bien les acheter et les utiliser au mieux.

09/2021

ActuaLitté

Beaux arts

Pour ouvrir un cinéma, formalités administratives

Pour ouvrir un cinéma : formalités administratives / par E. Kress Date de l'édition originale : 1914 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

07/2020

ActuaLitté

Développement personnel - Orie

Correspondance et rédaction administratives. 7e édition

La 7e édition mise à jour de cet ouvrage répond à un double souci : d'une part, contribuer à la défense de la langue française trop fréquemment adultérée de nos jours ; d'autre part, faciliter la tâche des chefs de service et de leurs collaborateurs dans l'administration comme dans les entreprises privées. Elle sera également fort utile aux étudiants pour la préparation d'examens et de concours. Après un rappel des principales difficultés de la langue française, Correspondance et rédaction administratives offre aux lecteurs les informations, conseils et modèles qui leur permettront d'améliorer leur style et d'affronter avec aisance la rédaction des documents les plus divers : correspondances, comptes rendus de réunion, rapports, textes réglementaires, etc. On y trouvera également d'utiles renseignements concernant l'organisation d'un secrétariat moderne, l'impression courante, les procédés les plus récents de communication. Ce manuel constitue ainsi un instrument de travail indispensable à tous les échelons de la hiérarchie de l'entreprise.

07/2004

ActuaLitté

Droit administratif général

Les institutions administratives en cartes mentales

Ce manuel de cours permet de (re)découvrir le cours d' institutions administratives grâce à une approche visuelle de la matière. 77 cartes mentales illustrent ainsi des notions juridiques parfois complexes à appréhender afin d'en faciliter la compréhension.

09/2023

ActuaLitté

Encyclopédies de poche

La déontologie de l'administration

Cet ouvrage propose l'étude de la déontologie de l'action administrative et de ses personnels à travers l'analyse des devoirs et des valeurs théoriques, historiques et juridiques. Dans une société en pleine mutation, l'administration française change, assumant de nouvelles fonctions et des responsabilités supplémentaires à propos desquelles la réflexion déontologique semble délaissée. L'auteur présente les " pathologies administratives " et expose les réformes envisagées ou envisageables destinées à rétablir le prestige et la réputation de l'administration française, loin d'une actualité de corruption et de politisation de la vie administrative.

03/1999

ActuaLitté

Communication - Médias

L’illusion d’une information brute. Médias vidéos, information et réseaux sociaux numériques

Depuis quelques années, des médias vidéo entièrement pensés pour les réseaux sociaux numériques : Now This aux Etats-Unis, Brut, Loopsider, Simone en France tandis que les médias traditionnels élaborent en parallèle aujourd'hui une offre spécifique en vidéo de ce type, pour un public jeune. Les logiques algorithmiques irriguées par les activités de partage des contenus par les internautes président dorénavant à la diffusion. Cet ouvrage analyse ces capsules vidéo de quelques minutes traitant de sujets informatifs, plutôt à destination des jeunes de 18 à 35 ans, et propose un examen approfondi de ces productions médiatiques en vidéos. Elles se présentent souvent comme vierges de toute ligne éditoriale, élaborant la promesse d'une information brute qui mettrait à distance le travail et la médiation des journalistes. Partant d'une étude sur les contenus, croisée avec une analyse des métriques de consultation, l'ouvrage s'intéresse aussi à la manière dont sont fabriqués ces sujets vidéos dans un écosystème journalistique plateformisé, en montrant que l'élaboration d'une ligne éditoriale dans ce nouveau contexte reste un enjeu crucial.

04/2023

ActuaLitté

Policiers historiques

Le conseil des sept

Alors que la peste menace, Fidelma est appelée à l'aide pour résoudre un meurtre inexplicable. A l'approche de la fête annuelle de Beltaine, le conseil des sept principaux princes Eóghanacht doit se réunir pour entériner les décisions prises par le roi Colgú. Alors qu'on attend à Cashel les représentants des différentes régions du royaume en vue des célébrations, on découvre le cadavre du Gardien de l'épée. Pour quelle raison l'a-t-on assassiné, puisque la précieuse épée est toujours là ? Dès le début de son enquête, Fidelma se heurte à l'attitude condescendante du frère Laig, le nouveau médecin de la forteresse, et au zèle intransigeant du frère Fidach, le chapelain récemment nommé. Comme si cela ne suffisait pas, il faut ménager la susceptibilité des princes eux-mêmes. Tandis que le mystère entourant le meurtre ne fait que s'épaissir, une nouvelle terrifiante parvient à la cour : la peste serait de retour... Chez les nobles comme chez les gens du peuple, la panique est difficile à contrôler et réveille les plus bas instincts. Infatigable, Fidelma poursuit ses investigations en s'appuyant sur les maigres indices qu'elle parvient à rassembler. De nouveaux assassinats sont perpétrés et la vie de Fidelma est menacée. Aidée par son époux Eadulf, par ses fidèles amis du Collier d'or et par le jeune bibliothécaire, la dálaigh ne pourra venir à bout de cette enquête épineuse qu'en perçant le secret de l'épée.

08/2023

ActuaLitté

Littérature française

La mort porte conseil

Félix Bernardini dirige l'usine de Pont-sur-Risle, en Normandie, où il préside même la chasse. Il pourrait couler une retraite paisible. On le respecte. Mais tout se met à déraper lorsque le cancer emporte son épouse. Personne ne comprend pourquoi il se remarie avec cette moins-que-rien d'infirmière ? Une femme de trente ans plus jeune ! Avec un gamin ! Quand elle débarque chez Félix avec son rejeton déjà rebelle, rien ne se passe comme prévu... La province pour cadre, une entreprise familiale de matériel agricole qui périclite, les filles du premier mariage qui constatent les dégâts, le pire est toujours à venir, comme dans un film de Chabrol mâtiné de Tarentino. La mort porte conseil est un premier roman fort, percutant, inattendu, écrit avec et sur le nerf, une sordide histoire d'homme veuf et plutôt content de l'être, mais appelé à remettre toute sa vie en cause.

09/2023

ActuaLitté

Littérature étrangère

Le conseil des esprits

Le Conseil des esprits est une immersion dans les profondeurs du Sénégal, dans une partie désormais inconnue des Sénégalais eux-mêmes. Nombreux sont ceux que la vie dans les grandes villes a coupés de leurs propres racines. Plus nombreux encore sont ceux qui, appartenant aux ethnies du nord sahélien, ignorent ce qui fait l'originalité spirituelle et culturelle des populations du Sud. Le Conseil des esprits nous emmène avec pédagogie à travers les arcanes de la tradition mancagne, une ethnie des bords de la Casamance, et restitue avec justesse et philosophie le sens profond des rites qui rythment la vie sociale de cette petite communauté.

12/2009

ActuaLitté

Romans historiques

Le Conseil des Troubles

1692 Il a trente ans, il n'a connu que trois brèves aventures et rencontre en même temps deux femmes exceptionnelles qui se disputent son amour. Il est l'ultime descendant du peuple de l'Atlantide, et compte parmi ses ancêtres un templier chargé, lors de la chute de Saint-Jean-d'Acre, de dissimuler un fabuleux trésor dont il est le seul à connaître la cachette. Il est duc, mais pauvre, ne possède qu'un château branlant au cœur du Maine. Il commande un escadron de cavalerie dit des " Opérations _ Spéciales ", de sabotages sur les arrières de l'ennemi. Telle est, en pleine guerre de la ligue d'Augsbourg, la situation de Tancrède de Montigny, duc de Bamberg, sur la vie duquel les compagnies d'assurances, si elles avaient existé, n'auraient pas risqué un sou. A ses trousses : Le " Feu Follet ", meilleur tueur à gages d'Europe ; un général des mousquetaires parmi les plus fines lames du royaume ; le grand maître des Teutoniques, à la tête de la terrible organisation du Conseil des Troubles, ainsi que les chefs de neuf armées coalisées contre la France. Bamberg, lui, ne peut compter que sur ses rudes compagnons, un chef de la police secrète, un prêtre aventurier, l'amitié d'un roi vieillissant, l'amour d'une femme et, son arme la plus redoutable, d'étranges pouvoirs liés à ses origines. Il n'y aura là rien de trop !

01/2007

ActuaLitté

Littérature française

Le conseil de révision

André Wurmser n'est pas seulement l'auteur de La Comédie inhumaine (1964) qui fit quelque bruit dans le monde balzacien, et le critique des romans aux Lettres françaises. Ses essais polémiques sur Balzac, Vigny, Victor Hugo, Zola, Erckmann-Chatrian et quelques autres relèvent moins de l'érudition que d'une optique non conformiste et de la volonté de ne jamais séparer l'histoire littéraire de l'histoire des hommes. Ils conseillent quelques révisions d'idées reçues, trop favorablement reçues.

02/1972

ActuaLitté

Littérature française

Le conseil du désordre

Lorsque, dès l'âge de onze ans, Delphine Sauviac décide de consacrer sa vie entière à la médecine et à l'écoute de son prochain, elle ne se doute absolument pas que sa vocation lui vaudra les pires cauchemars que jamais aucun autre praticien n'aura à subir. Poussée dans les études par sa curiosité et une précocité qui fera d'elle une étudiante forcenée et volontaire, malgré un père exigeant mais peu encourageant, elle va passer toutes les étapes des examens avec la certitude que son avenir tout tracé la portera à faire un métier auquel elle se vouera corps et âme : médecin généraliste. Rare femme docteur dans une ville du Sud-Ouest, elle apportera son oreille et ses compétences à de nombreuses patientes dont les diverses préoccupations de santé l'amèneront, peu à peu, à sortir des chemins bien définis de la médecine traditionnelle. L'engrenage implacable dans lequel elle va alors se trouver coincée, entre les décisions aveugles du Conseil de l'Ordre, les réactions surprenantes de la CPAM et des officiers des Douanes, sans compter le manque total de soutien de la part de son entourage et même de ses confrères, ne pourront la clouer au sol tant qu'elle gardera la force de caractère qui lui est propre. Elle nous conte, avec verve et humour, les méandres assassins de l'administration, les intransigeances curieuses de la justice et des différentes instances de la santé, qui auraient pu faire déraper n'importe quel solide gaillard, mais ne réussiront pas à la broyer. La mission d'un médecin de famille n'est-elle pas de suivre avec attention le parcours de ses patients ? Alors, pourquoi un tel acharnement ?

04/2015

ActuaLitté

Droit constitutionnel

Délibérations du Conseil municipal

Délibérations du Conseil municipal : année... / Commune d'Oran Date de l'édition originale : 1867 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

01/2023

ActuaLitté

Conseil constitutionnel

Conseil constitutionnel et économie

Cet ouvrage vise à définir les droits et libertés économiques en tâchant de reconstituer le raisonnement suivi par le Conseil constitutionnel lors des phases préparatoires de ses décisions. L'étude inédite de ces documents a permis de mettre en évidence que les droits et libertés économiques n'étaient pas issus d'une adhésion par le juge constitutionnel à une idéologie économique, libérale ou socialiste, mais découleraient plutôt de la construction de l'office d'un juge empirique. L'identification de ce positionnement atypique de l'institution du Conseil constitutionnel a permis de dégager une nouvelle définition des droits et libertés économiques : fondamentaux, ils sont interprétés à l'aune de l'anticipation de leur application dans un marché, et ont pour objet la protection d'intérêts économiques. A partir de cette définition centrée sur le marché, il est possible de procéder à une nouvelle systématisation de la jurisprudence constitutionnelle. Toute l'originalité de ces droits et libertés réside ainsi dans leur association avec le marché. Cette association explique l'extension des droits et libertés économiques dans la jurisprudence constitutionnelle.

01/2022

ActuaLitté

Droit de l'urbanisme

Permis de construire. Permis de démolir, permis d'aménager, déclaration préalable, Edition 2021-2022

Cette troisième édition, augmentée, détaille de façon approfondie le permis de construire et les autres autorisations d'urbanisme. Elle est notamment à jour de la loi du 23 novembre 2018, dite loi Elan, de la loi du 26 mars 2018 et du décret du 17 juillet 2018 portant modification du code de justice administrative et du code de l'urbanisme et de la loi du 10 août 2018 pour un Etat au service d'une société de confiance. Dans une visée essentiellement concrète, du dépôt de la demande d'autorisation aux divers contentieux, l'objectif est de cerner les difficultés et les incertitudes du parcours administratif. Cette démarche s'appuie sur une jurisprudence et une doctrine abondantes illustrée par des conseils, des suggestions concrètes et des exemples d'actes, offrant une capacité d'action opérationnelle. Un index thématique fourni facilite l'accès à l'information recherchée. La marche à suivre est décrite au gré des procédures administratives ou contentieuses, et le cas échéant, une inspiration quant aux stratégies les plus cohérentes ou adaptées au regard de ses objectifs. Cet outil précis, d'utilisation facile, pédagogique, permet d'affronter les particularités d'une procédure complexe, et les étapes de son déroulement aux pétitionnaires comme aux praticiens, notamment avocats, magistrats, experts, notaires, collectivités locales, architectes.

07/2021

ActuaLitté

Droit administratif général

L'essentiel des institutions administratives. Edition 2022-2023

Une présentation synthétique, complète et pédagogique des institutions administratives françaises. Les institutions administratives sont traditionnellement définies comme l'ensemble des structures chargées de la gestion des affaires publiques. En tant qu'organes qui exercent des tâches administratives sous un régime de droit public, elles constituent en principe des moyens au service du politique pour atteindre ses objectifs. L'auteur abordera les principes de l'organisation administrative, l'administration centrale et territoriale, les AAI... Cette nouvelle édition 2022 sera à jour des dispositions de la loi 3Ds du 21 février 2022 (réforme de la gouvernance de l'ADEME, la création du contrat de mixité sociale...). Points forts Les notions essentielles exposées de manière synthétique et rigoureuse Pour tout comprendre des institutions chargées de la gestion des affaires publiques

08/2022

ActuaLitté

Marques et logos

Le grand livre des Marques

L'engagement est au coeur de tous les débats et des préoccupations des Français ; c'est donc sans surprise qu'il devient un sujet cle ? pour les marques. S'engager et le faire concrètement est aujourd'hui indispensable pour être plébiscité? par les consommateurs. L'engagement n'est plus un facteur suffisant de différenciation mais devient un pre ? requis pour être aime ? et reconnu des Français. Elles accompagnent les Français dans leur quotidien, faisant d'elles des valeurs refuges : découvrez dans ce cinquième volume les MARQUES PRE ? FE ? RE ? ES DES FRANC ? AIS a` travers leurs enjeux, leurs anecdotes et leur savoir-faire. Vous y trouverez en fil conducteur leur vision de l'engagement, leurs actions concrètes, leurs challenges mais aussi l'éclairage et le point de vue d'expert des marques.

11/2022

ActuaLitté

Actualité et médias

Petits conseils

Eminence grise de quelques-uns des patrons français les plus connus, président du conseil de surveillance du journal Le Monde, conseiller proche et ami de Nicolas Sarkozy pour lequel il fait campagne lors de l'élection présidentielle de 2007, Alain Minc joue depuis de longues années de son influence, à la confluence des milieux financiers, de ceux des médias et de la politique. Entre OPA hostiles et tractations dans les coulisses du pouvoir et de la presse, il tire d'innombrables ficelles, dans la plupart des grandes affaires, publiques ou privées. Pratiquant un étrange mélange des genres, il est devenu, au gré des conseils qu'il prodigue, l'un des porte-drapeaux du capitalisme à la française. De Vinci jusqu'à Suez, en passant par le Club Med, les Caisses d'épargne, mais aussi Libération, Laurent Mauduit a mené l'enquête sur le " système Minc ". Enquête qui apporte des éclairages saisissants sur la normalisation économique et la banalisation éditoriale du journal Le Monde et sur quelques-uns des sérieux dysfonctionnements dont souffre notre démocratie.

03/2007

ActuaLitté

Droit

Les grands arrêts politiques de la jurisprudence administrative

Dans L'Etat, le droit objectif et la loi positive, publié en 1901, Léon Duguit écrit : "Il est temps d'en finir avec cette séparation de la politique et du droit, qui depuis trop longtemps est invoquée pour couvrir les tyrannies de tout ordre. La politique peut être une branche de l'art juridique ; elle n'est pas distincte du droit u. C'est è cet appel que le présent ouvrage a souhaité répondre : relire la production jurisprudentielle en traitant le juge administratif comme un acteur politique à part entière. Si l'analyse politique du droit administratif est ancienne, l'ambition a été d'envisager la question sous un angle différent, en l'abordant à partir d'une analyse des décisions elles-mêmes : alors que les commentateurs tendent le plus souvent à euphémiser la portée politique des arrêts, il s'est agi de la mettre en évidence, en s'interrogeant sur la démarche suivie par le juge, en relevant l'ensemble des contraintes qui enserrent son raisonnement. Le projet s'inscrit ainsi dans une forme de renouveau de la science du droit administratif : il permet d'éclairer sous un jour différent certains grands arrêts mais aussi de donner toute leur importance à d'autres décisions méconnues. Les contributions réunies ici s'inscrivent dans la perspective d'un positivisme critique, s'attachant à souligner la dimension politique de la jurisprudence sans prendre pour autant parti sur la pertinence des solutions adoptées. Ainsi conçu l'ouvrage doit permettre aux étudiants d'aborder à tous les niveaux l'étude du droit administratif en allant au-delà de la seule technique juridique.

10/2019