échéancier Urssaf arbitraire
Extraits
Poésie
Destinée arbitraire
Ce volume contient : I (1919-1926) Prospectus 1919 Peine perdue C'est les bottes de 7 lieues cette phrase "Je me vois" II (1930-1939) Youki 1930 Poésie Les nuits blanches Bagatelles La ménagerie de Tristan Le parterre d'Hyacinthe La géométrie de Daniel Mines de rien III (1943-1944) Etat de veille Le bain avec Andromède Sens A la caille Ce coeur qui haïssait la guerre Réflexions sur la poésie Lettre à Youki
02/2017
Droit du travail et de l'emplo
URSSAF. Un cancer français
Elles récoltent chaque année plus de 500 milliards d'euros pour financer la Sécurité sociale. Soit plus de 1, 5 fois le budget de l'Etat français. Elles prélèvent ces sommes auprès de 25 millions de cotisants en France (salariés, entreprises, artisans, professions libérales...), mais les lois qui leur attribuent des pouvoirs de plus en plus importants sont de plus en plus incompréhensibles. Résultat : les Unions de recouvrement de la Sécurité sociale et des Allocations Familiales, les URSSAF, ont beau jeu de procéder à des redressements juteux, dans lesquels le droit à l'erreur n'est jamais reconnu. Tous les ans, dans les PME, 90 % des contrôles opérés donnent lieu à un redressement. Des cas ahurissants, et parfois scandaleux, sont chaque jour jugés dans les tribunaux : une communauté Emmaüs à laquelle l'URSSAF demande près de 90 000 pour avoir accordé un pécule à des laissés-pour-compte ; un voisin qui, pour avoir accepté un coup de main amical, se voit réclamer 8 000 au nom du travail dissimulé ; la femme d'un restaurateur condamnée pour avoir remplacé son mari emmené en urgence à l'hôpital... Créées pour financer le "modèle social français" , les URSSAF se sont développées, tel un cancer, en échappant progressivement à tout contrôle, au risque de devenir délétères pour le corps social et économique qu'elles sont censées servir.
02/2021
Droit du travail et de l'emplo
Vademecum de L'URSSAF
L'ensemble de la réglementation inhérente à la procédure, aux méthodes d'évaluation du risque et des incidences financières ainsi que les règles relatives aux contentieux sont abordées. Ce Vademecum s'adresse avant tout aux cinq millions d'employeurs (secteur privé et public) et personnes immatriculées à l'Urssaf qui sont ou seront contrôlés. Il s'adresse également aux professionnels du droit (juristes, avocats, experts comptables) qui seront amenés à préparer, gérer et comprendre comment se déroule un contrôle.
11/2023
Droit fiscal
Contrôle URSSAF. Edition 2021
Tout dirigeant d'entreprise est un jour ou l'autre confronté à un contrôle URSSAF. Pour gérer au mieux un contrôle, il est important de connaître les différentes facettes des procédures mises en oeuvre par les URSSAF. Cet ouvrage complet est parfait pour préparer et anticiper un contrôle URSSAF en consolidant ses connaissances sur son déroulement. Il présente en détail : - Le contrôle sur pièces. - Le contrôle sur place. - Le déroulement et la clôture du contrôle. - La mise en demeure. - Le recouvrement forcé - Les voies de recours, etc. Ce guide présente aussi les principales règles applicables en matière de lutte contre le travail dissimulé.
06/2021
Faits de société
J'accuse l'URSSAF... !
Anciennement inspecteur de l'URSAFF en charge de la lutte contre la fraude dans le Vaucluse, Philippe Pascal a été traîné en justice à trois reprises pour avoir rempli la mission de contrôle qui lui incombait et épinglé un entrepreneur influent de sa région. Trahi par son employeur qui ne l'a pas soutenu sur le banc des accusés et après sept années de procédures judiciaires, l'auteur, devenu le symbole d'une lutte contre la fraude à deux vitesses, nous délivre le récit de son expérience.
05/2021
Droit du travail et de l'emplo
Contrôle URSSAF : subir ou agir ? Edition 2021
Chaque année, l'URSSAF collecte 486 milliards d'euros. A titre de comparaison, la TVA, l'impôt sur le revenu et sur les sociétés rapportent à l'Etat 328 milliards d'euros. C'est dire la place prépondérante de cet organisme qui encaisse plus que le Trésor public... Dans le même temps, l'URSSAF réalise chaque année trois fois plus de vérifications que l'administration fiscale. Et plus de 60% des contrôles aboutissent à un redressement. Tous les employeurs, y compris ceux de bonne foi, peuvent donc être concernés ! Pourtant, seulement 27% des entreprises contestent les résultats de leur contrôle, faute de connaitre leurs droits et obligations. 100% opérationnel, ce livre très pratique a pour objet de faire le point sur un droit souvent méconnu, en suivant pas à pas les étapes de la vérification, de la contestation puis du contentieux. A l'appui des textes et de la jurisprudence, agrémenté de modèles de documents, cet ouvrage décrit les différents types de contrôle, les pouvoirs et les devoirs des inspecteurs, la portée du contrôle, ses suites et les recours du débiteur. L'auteur propose un panorama complet sur le contrôle URSSAF afin que nul ne soit lésé dans ses droits.
01/2021
Droit du travail et de l'emplo
Contrôle URSSAF : subir ou agir ? Les acteurs du contrôle URSSAF - Les différents types de contrôle - Les conséquences et les suites, Edition 2024
Chaque année, les 1 500 inspecteurs et les 220 contrôleurs des URSSAF diligentent plus de 79 000 contrôles, dont 32 000 sur pièces. Globalement, plus de 50 % des cotisations déclarées ont été vérifiées ces quatre dernières années. Si on poursuit ces statistiques, 7 contrôles comptables d'assiette sur 10 donnent lieu à régularisation, et 9 sur 10 dans les entreprises de plus de 250 salariés. Tous les employeurs, y compris ceux de bonne foi, peuvent donc être concernés ! Pourtant, seulement 27 % des entreprises contestent les résultats de leur contrôle, faute de connaître leurs droits et leurs obligations. Agrémenté de modèles de documents, cet ouvrage pratique a pour objet de faire le point sur un droit souvent méconnu, en suivant pas à pas les étapes de la vérification, de la contestation et du contentieux. A l'appui des textes et jurisprudences, l'auteur décrit les différents types de contrôle, les pouvoirs et devoirs des inspecteurs, la portée du contrôle, les suites et possibilités de recours du débiteur. Ce guide 100 % opérationnel vous permettra d'anticiper et d'aborder sereinement un éventuel contrôle URSSAF.
04/2024
Droit
Théorie contre arbitraire. Éléments pour une théorie des théories juridiques
L'histoire à épisodes des théories juridiques, une galerie de portraits, des schémas montrent que l'espoir est permis.
04/1987
Histoire de l'art
Beautés arbitraires. Essai sur l'imagination à l'époque moderne
Les beautés arbitraires ont une histoire qui précède la question esthétique du beau et la dépasse. Fortes d'un je ne sais quoi qui les fonde à l'écart des systèmes théoriques, elles renversent au XVIIIe siècle la construction sociale du goût. Il se peut que cette conquête soit le plus grand effort de la pensée moderne. Distinguer, du point de vue de l'histoire de l'art, ce que la notion d'arbitraire recouvre, telle est la vaste énigme dénouée dans ce livre. La reconnaissance des beautés arbitraires se heurte à l'absolu d'un modèle antique qu'il est temps de contredire. Car il n'est rien de fixe, ni d'immuable dans l'arbitraire de la beauté, tout entier laissé à l'imagination du peintre, du poète, de l'architecte ou du musicien... Beauté chimérique opposée à la beauté véritable, elle revêt soudain valeur de rareté et de distinction et se transforme en beauté nécessaire, liée à l'invention de formes nouvelles qui peuvent plaire et toucher universellement. Entre caprice et convention, non-sens et vraisemblance, raison et sentiment, beautés essentielles et arbitraires échangent leurs rôles pour représenter différemment le monde et ses figures.
05/2021
Droit
La mécanique de l'arbitraire. Internements administratifs en Suisse 1930-1981 : rapport final
Le rapport final contient la synthèse scientifique, les recommandations de la Commission indépendante d'experts internement administratif ainsi que des textes de personnes concernées. La synthèse scientifique présente les résultats des recherches de la commission sous une forme courte et accessible, tout en les restituant dans le contexte de l'histoire de Suisse plus récente. Elle constitue un socle varié et solidement étayé pour poursuivre le débat politique actuel sur les mesures de coercition à des fins d'assistance et la reconnaissance d'une injustice historique. La synthèse se concentre sur les problématiques et les aspects qui revêtent une importance majeure aux yeux des personnes concernées pour la reconnaissance de l'injustice subie. L'objectif consiste, en tenant compte des éléments fournis par les témoins de l'époque et des critiques alors formulées, à mettre en lumière le cadre juridique, social et économique de la pratique de l'internement et à l'analyser, à identifier les acteurs et actrices responsables, à repérer les différentes catégories de personnes concernées ainsi qu'à présenter les stratégies mises en oeuvre pour surmonter leur vécu. La synthèse est publiée en quatre langues.
01/2021
Poésie
Silence sous les tropiques. Hommage aux morts, victimes de l'arbitraire au sein du monde
Nos poèmes sont des fleurs de sang écloses pour éclairer nos enfants. Nos poèmes sont les torches de feu volées à nos Aïeux et Aînés pour chauffer nos morts qui meurent de froid sous la terre catin du Congo. Nos poèmes sont des souvenirs que nous venons disséminer dans la conscience de chacun afin que Chloé, Merveille, leur bébé dans le ventre, ainsi que les autres morts tristes de nos matangas, ne soient jamais oubliés. Nos poèmes, enfin, sont des cailloux que nous venons jeter dans le fleuve de ta conscience endormie, afin que tu te réveilles. Oui, toi l'enfant du Monde-Congo, réveille-toi ! Car, c'est dur, très dur de renoncer et s'enfuir, fuir l'oppression soi-disant fuir, c'est dur pour un enfant du pays de regarder le présent comme il est en ce moment, plein de matins perdus, de jours maudits et de soleils pourris, s'en rendre compte, se taire et oublier comme si de rien n'était. Oui, se taire c'est très dur, alors qu'on veut crier pour alléger le poids de ce qui est morose. Nous te dédions nos mots, les maux de nos plumes, t'exprimons la tristesse et la désolation de nos coeurs.
03/2021
Benoît XVI
Loi de Dieu ou loi des hommes. La loi naturelle seul rempart à l'arbitraire des hommes
De plus en plus de lois humaines semblent aller à l'encontre même de la dignité humaine, votées le plus souvent sous la pression de lobbies ou d'idéologies qui cherchent à défendre les intérêts d'une minorité. Les lois humaines peuvent-elles être le seul fruit d'un consensus humain ou législatif ? L'agir humain peut-il avoir comme seul critère ma liberté absolue ? Dans nos sociétés occidentales, l'homme semble se définir de plus en plus comme le seul critère de son agir, en excluant Dieu et en bafouant la nature humaine. Benoit XVI rappelle la nécessité vitale, source de joie et de bonheur, de la loi naturelle qui n'est autre que la loi de Dieu inscrite dans le coeur humain, et qui guide la conscience humaine.
04/2024
DCG3 Droit social
Fiches en droit social DCG UE 3. Fiches de cours, Edition 2021-2022
Les 32 fiches de cours abordent les aspects individuels du droit du travail (accès à l'emploi, contrat de travail, durée, rémunération...), les aspects collectifs (syndicats, délégués du personnel, négociation collective, grève...), la protection sociale, contrôles et contentieux social (prud'hommes, inspection du travail, contrôle URSSAF).
09/2021
DCG3 Droit social
Fiches en droit social. UE 3 du DCG
Les 32 fiches de cours abordent les aspects individuels du droit du travail (accès à l'emploi, contrat de travail, durée, rémunération...), les aspects collectifs (syndicats, délégués du personnel, négociation collective, grève...), la protection sociale, contrôles et contentieux social (prud'hommes, inspection du travail, contrôle URSSAF).
08/2023
DCG3 Droit social
Fiches en droit social. UE 3 du DCG
Les 32 fiches de cours abordent les aspects individuels du droit du travail (accès à l'emploi, contrat de travail, durée, rémunération...), les aspects collectifs (syndicats, délégués du personnel, négociation collective, grève...), la protection sociale, contrôles et contentieux social (prud'hommes, inspection du travail, contrôle URSSAF).
09/2022
Pédagogie
Direction d'école. Le livre de bord
Responsable de tout et de tous, le directeur a en charge le fonctionnement de l'école, la vie des élèves, l'administration des personnes et des biens, les relations internes et les relations avec les parents, l'inspection et la mairie. Traité de la vie quotidienne, pratique et méthodique, ce manuel propose une vision synoptique de l'année scolaire dans un échéancier, décrivant en détail les tâches à effectuer, suivi d'un répertoire thématique très complet. L'auteur propose aussi des méthodes d'organisation et de travail, simples et éprouvées par son expérience de la direction d'école, pour aplanir les difficultés quotidiennes.
08/2016
Littérature française (poches)
Un Américain en Picardie. Sacrés Français, le roman !
Jonathan Bradley, cost-killer, est chargé de dégraisser une petite usine de robinetterie victime de la mondialisation. L'affaire est simple, mais il tombe sur un tas d'os : le code du travail, l'Urssaf, la CGT, la grève et ses piquets, le délégué syndical qui dit toujours non, les salariés peu conciliants... Ted Stanger chasse les vaches sacrées sans complexe dans cette satire qui fera rire et réfléchir, notamment sur la place du " modèle français " dans un monde qui bouge.
11/2007
Sciences politiques
Refuser l'arbitraire. Qu’avons-nous encore à défendre ? Et sommes-nous prêts à ce que nos enfants livrent bataille pour le défendre ?
Les droits ont perdu ce qui leur donnait du sens, et la liberté a été réduite à l'esprit moutonnier. La lassitude, le renoncement et la perte de sens se généralisent. Le consumérisme avide et paresseux triomphe. ⢠L'auteur répond à une question essentielle : "pour quoi serions-nous encore prêts à ce que nos enfants donnent leur vie ? " Y a-t-il une justice à servir, une vérité à affirmer, au point qu'il vaille la peine d'y consacrer sa vie et, s'il le faut, de risquer sa vie ? Les individus ne sont-ils que le produit de leurs origines, de leur environnement, de déterminismes sociaux économiques, ou existe-t-il un libre arbitre et une dignité humaine ? Sommes-nous condamnés à laisser notre culture être effacée par la mondialisation ? ⢠Il propose des moyens d'action pour résister à l'arbitraire et construire un nouvel idéal commun, pour tous ceux qui refusent de se résigner au démantèlement de la civilisation européenne.
10/2023
Communication
L'organisation d'un événement, édition revue et augmentée. Guide pratique
Ce guide pratique présente les étapes à suivre afin d'organiser tout type d'événement, que ce soit la définition des objectifs, la planification de la programmation, le choix d'un site et de différents fournisseurs, la restauration, les animations, la location de matériel audiovisuel, le décor, les communications, l'échéancier ou le budget. En plus des grilles de vérification et des conseils pratiques offerts dans la première version, cette deuxième édition revue et augmentée propose de nouveaux chapitres concernant le métier d'organisateur d'événements et les formations offertes, de nouveaux outils de travail, l'ajout du volet virtuel, ainsi que la présentation des permis et des règlements dont il faut tenir compte tout au long du processus. Il s'agit d'un incontournable pour toute personne qui doit planifier et gérer des événements !
03/2022
Humour
La famille selon Jerry Alone
L'auteur, être solitaire évoluant sur les steppes arides de la bande dessinée. . .
Seul ? Vraiment ? Pas si l'on compte sa femme, fiston n°1, jumeau n°1, jumelle n°2, le chat et puis tous les personnages de fiction avec qui il partage son quotidien ! Jerry Alone est loin d'être un lonesome cow-boy, devant faire face à mille dangers : réunion parent-prof, parties de cache-cache intempestives, bricolage malheureux du dimanche ou encore règlement de l'URSSAF. . .
Jerry Alone c'est personne, et un peu tout le monde à la fois.
06/2022
Finances publiques
Certification des comptes du régime général de la sécurité sociale . Exercice 2020
La Cour des comptes rend public, son rapport de certification des comptes de la totalité des entités du régime général de sécurité sociale pour l'exercice 2020. Dans ce rapport public, elle expose les vérifications qu'elle a effectuées et arrête neuf opinions distinctes, qu'elle motive de manière détaillée. : cinq sur les comptes combinés des branches (maladie, accidents du travail, maladies professionnelles, famille et vieillesse) et de l'activité de recouvrement (URSSAF) du régime général ; quatre sur les comptes annuels des organismes nationaux du régime général (CNAMTS, CNAF, CNAVTS et ACOSS), intégrés aux comptes combinés.
06/2021
Poésie
Plume vagabonde Tome 2 : Passion d'instants
Unis... Vers... Marche droit vers la nuit... Solitaire Ou assieds-toi ici... Là par terre Laisse glisser le temps... Arbitraire Métaphore de vie... Ordinaire
08/2021
Théâtre
Le droit du seigneur ou L'écueil du sage
Pouvoirs abusifs, rapt de séduction, viols, incestes et triple mariage imposé in extremis pour étouffer le scandale. Tels sont les ingrédients de cette pièce sur l'arbitraire et les faillites de l'autorité seigneuriale. Le "droit du seigneur" symbolise cet arbitraire où la violence sexuelle, déclarée ou suggérée, est omniprésente. L'échec politique et social se double ici d'un échec de la pensée : celui de la figure régulatrice du sage, sorte de "philosophe-roi" guidé par une raison déficiente et surtout, faillible. Et ce n'est pas sans surprise que l'on découvre un Voltaire décalé. Reléguées au second plan, ironie et portée critique sont ici largement érodées par une fascination à peine voilée pour la loi du plus fort.
09/2002
Critique littéraire
LEXIQUE
"Absent : Mais non, je ne suis pas absent ; je suis présent (ailleurs)". Classées par ordre alphabétique avec beaucoup d'humour et d'arbitraire, ces notes, citations, maximes et ré? exions constituent un savoureux condensé de la sagesse de Jean Grenier, où il apparaît autant poète que philosophe.
01/1981
Critique
Passages de l'écrit
Ces "Passages de l'écrit" viennent après ceux de l'écrivain, de l'artiste ou du poète. On parlera d'écriture seconde, une littérature de médiation au plus près cependant de la création : on l'appellera pour cela une critique "recréante" , brouillant la frontière arbitraire entre poétique et critique.
08/2021
Littérature sud-américaine
L'Aliéniste
Une nouvelle qui, dès 1881, bien avant l'antipsychiatrie, dénonce le pouvoir médical arbitraire. L'aliéniste est-il celui qui soigne la folie, celui qui la fabrique ou celui qui la porte en lui ? " Peut-être l'ouvre la plus étonnante de cet écrivain. " J. Coli et A. Seel, Le Monde
03/2021
Philosophie
De la grâce et de la dignité
Schiller s'est approprié le sens d'un mythe philosophique: l'emprunt de la ceinture d'Aphrodite par la reine du Ciel dessine les frontières de la grâce, car cette ceinture, et elle seule, peut conférer la grâce d'amour.
Quelle est donc cette beauté du mouvement, qui n'est pas seulement un passage de la nature, si elle est grâce ? Quelque chose s'y ajoute, qui est de l'ordre de la liberté arbitraire ou de l'arbitraire du mouvement libre. Ici surgit Vénus, parfaite à partir de l'écume.
Les poètes philosophes et les philosophes poètes de l'Allemagne en pays souabe - Schiller, Hôlderlin, Schelling, Hegel -, tous semblent vouloir approcher de cet instant intermédiaire, ni corps ni âme, où un mouvement du corps féminin traverse le paysage et fait frémir l'espace. Sur ce grand inédit schillérien souffle à nouveau le vent de Stuttgart et de Tübingen, de Iéna et de Weimar.
09/1998
Droit du travail et de l'emplo
Comprendre la gestion du personnel de l'entreprise. Edition 2021
Check-list des obligations à respecter avant de lancer un recrutement, CDD ou CDI, précautions à prendre lors de la rédaction du contrat de travail, fixation de la rémunération ... Un chef d'entreprise doit se montrer prudent afin d'anticiper les pièges qui pourraient, dès le départ, fausser la future relation de travail. Rien de mieux dès lors que cet ouvrage pratique illustré d'infographies pour le guider efficacement à travers les règles sans cesse en évolution du droit du travail. Afin de ne pas commettre d'impairs qui pourraient coûter cher, mieux vaut également bien connaître tous ses droits et obligations en tant qu'employeur vis-à-vis des salariés au cours de l'exécution du contrat de travail (congés payés, arrêts maladie, contrôle du temps de travail, sanctions disciplinaires ...). Là encore, cet ouvrage fournit des réponses concrètes aux principales interrogations du chef d'entreprise, sans oublier d'évoquer un autre aspect du statut d'employeur : le coût des charges sociales et les relations avec l'URSSAF.
05/2021
Bâtiments et travaux publics
Accessibilité des bâtiments aux personnes handicapées. Établissements recevant du public - Installations ouvertes au public -Bâtiments d'habitation collect
Ce mémento présente les principes et exigences de la réglementation issus de la loi n° 2005-102 du 11 février 2005, au moyen de tableaux synoptiques, d'échéanciers, de recommandations pratiques et de schémas d'ensemble et de détail. Il récapitule les obligations et procédures : dates d'entrée en vigueur, demandes d'autorisation, attestations, possibilités de dérogation, etc. Il détaille ensuite, sous forme de fiches illustrées, l'ensemble des prescriptions techniques à respecter pour tous les types de bâtiments, neufs ou existants : - établissements recevant du public ; - installations ouvertes au public ; - bâtiments d'habitation collectifs et maisons individuelles ; - logements destinés à l'occupation temporaire ou saisonnière. Cette 8e édition intègre les nouvelles dispositions introduites par l'arrêté du 11 septembre 2020 relatif à l'accessibilité des salles d'eau des bâtiments d'habitation collectifs et des maisons individuelles, ainsi que la recodification du CCH (décret n° 2021-872 du 30 juin 2021). Ce livre au format pratique, facile à transporter et à consulter, a été conçu pour guider au quotidien les maîtres d'ouvrage, maîtres d'oeuvre, architectes, bureaux d'études et entreprises dans la mise en oeuvre des règles d'accessibilité.
09/2022
Romans graphiques
Jusqu´ici, tout va bien
#ContesCNL – Une épopée passionnante à suspense des frères Masín en période de guerre froide ! Cinq hommes décident de prendre les armes contre le régime arbitraire tchécoslovaque et tiennent tête à vingt mille soldats de la Volkspolizei d'Allemagne de l'Est armés jusqu'aux dents. A l'issue d'une lutte effrénée, ils réussissent finalement à passer en territoire libre, à Berlin Ouest.
02/2021
