Am%C3%A9rique%20latine
Extraits
DELF-DALF
DALF C1-C2. Avec 1 CD audio
Ouvrage de préparation au DELF en français langue étrangère (FLE), dans la collection ABC Delf, pour pour grands adolescents et adultes, niveaux C1/C2. ABC DALF C1/C2 est destiné aux grands adolescents et adultes préparant les épreuvres du Diplôme d'étude de la langue française (DELF) et existe pour chaque niveau du Cadre européen commun de référence pour les langues (CECR). ABC DALF C1/C2 prépare aux nouvelles épreuves en intégrant les formats actuels. Jusqu'en 2023 et dans tous les pays du monde le DELFpeut être passé sous "l'ancienne" et la "nouvelle" formule. Ce livre vous prépare aux deux ! ABC DALF C1/C2 propose un parcours permettant d'aborder les épreuves avec les meilleures chance de réussite : présentation et explication du déroulement des épreuves 110 activités type DALF C1 et 40 activités type DALF C2 épreuves blanches DALF C1 et DALF C2 pour se placer en situation d'examen rappel des points de grammaire et du lexique essentiels pour ces niveaux Les "plus" d' ABC DALF C1/C2 : un CD mp3 inclus avec près de six heures d'enregistrements sonores pour le travail de l'oral, avec des documents authentiques, Les corrigés et transcriptions inclus pour un travail en autonomie. Un livre-web d'ABC DALF C1/C2, 100% en ligne A utiliser seul ou en classe.
12/2021
Beaux arts
Plasticiens d'Afrique. Coffret 13 volumes
13 Carnets de la Création consacrés à des plasticiens africains réunis dans un coffret. Plasticiens : Dorothee KREUTFELDT, Moshekwa LANGA, Brett MURRAY, Tracey ROSE, Billie ZANGEWA, Hervé YAMGUEN, Hervé YOUMBI, Bill KOUELANY, Abdoulaye KONATE, Jorge DIAS, Pume BYLEX, Bodis ISEK KINGELEZ, Kura SHOMALI
05/2011
Droit international public
Singularités juridiques africaines. Ce que l'Afrique apporte au droit
L'inventivité juridique des sociétés africaines actuelles n'a pas retenu toute l'attention qu'elle mérite. Un préjugé répandu consiste trop souvent à y présenter les règles de droit comme une sorte d'artifice condamné à osciller entre mimétisme et ineffectivité, entre extraversion et désincarnation. Contre cette idée reçue plus ou moins vulgarisée, l'auteur donne dix exemples, évoque dix thématiques touchant des problématiques juridiques majeures, sur lesquelles l'Afrique a créé, patiné, enrichi ou sublimé des principes ou des institutions. Dix exemples à travers lesquels, en restant fermement dans le champ de la modernité, le continent africain peut certainement prétendre à une manière d'antériorité et, peut-être, d'exemplarité. L'ouvrage repose ainsi sur la conviction que le développement du droit s'accomplit sur le mode horizontal de l'osmose, de l'hybridation et du polycentrisme. Il est une exhortation à regarder ce qui se fait ailleurs, une invitation à l'écoute et au dépaysement.
06/2023
Cinéma
Au cinéma en Afrique
En Afrique subsaharienne, les salles de cinéma ont quasiment disparu et celles qui résistent sont dans un état de délabrement prononcé. Fantômes désertés et souvent dégradés, rafistolés ou abandonnés, léguant de fortes traces urbaines et émotionnelles, ces lieux perdurent dans les mémoires des habitants, accoutumés à leurs façades désormais muettes. En de rares villes, le rituel peut toutefois encore s'effectuer régulièrement dans des salles à l'équipement souvent fatigué. Ailleurs, existent des initiatives alternatives de cinéma ambulant et la joie de les accueillir est perceptible à travers les générations réunies le soir sur la place du village.
05/2017
Récits de voyage
L'Afrique au kaléidoscope
Au fond du kaléidoscope que Jean-François Lionnet dresse vers le bleu du ciel pour regarder "son" Afrique se composent et se décomposent une vingtaine d'instantanés totalement hétérogènes. Ils ont été engrangés du Niger à l'Afrique du Sud et de la Côte d'Ivoire à la Tanzanie par un africaniste de coeur. D'abord en responsable de missions, puis en tant que chargé d'affaires dans deux pays, plus tard encore comme ambassadeur dans trois Etats du sous-continent... mais toujours en fureteur attentif et généralement bienveillant, il a sillonné cette partie du monde avec passion pendant quelque vingt-cinq ans. Bref, des "Mémoires d'ambassadeur" qui n'osent pas dire leur nom ? L'auteur ne l'a pas voulu : dans les chapitres qui composent ce petit livre, en dehors évidemment d'une préface et d'une postface volontairement très personnelles, pas un seul "je" n'apparaît. Ne se découvrent que des tableautins crayonnés sur le vif : Jean-François Lionnet y fait la part belle, tour à tour, au récit de voyageur, à la réflexion géopolitique, à l'anatomie d'un conflit, au portrait de personnalité, au déroulé d'un coup d'Etat, à l'explication sociologique, à l'esquisse dérangeante. Croquées sur un quart de siècle, entre 1980 et 2005 environ, ces vignettes ont volontairement été laissées telles qu'écrites alors, de façon que la vérité du moment serve de référence à qui s'interroge aujourd'hui sur les permanences et les mutations d'un monde dont il connaît absolument tout ou, au contraire, dont il ne sait strictement rien.
01/2016
Musique, danse
Afrique musiquante. Musiciennes et musiciens traditionnels d'Afrique noire au siècle dernier, avec 1 CD audio
Trois cents photographies donnant à voir autant d'actions musicales différentes, dont les enregistrements sont regroupés sur un disque compact encarté à la fin du livre, composent le présent ouvrage où l'on trouvera, entre autres exemples : des musiques de grands rituels, comme celui, si exceptionnel, du Sigui (ici celui de 1967), que les Dogons (Mali) ne célèbrent qu'une fois, sept ans de suite, tous les soixante ans, ou encore, d'une part, des opérations de semailles (Sénégal, 1967), de l'autre le culte des morts (Bénin 1969), avec dans les deux cas des personnages masqués, aux voix elles aussi masquées et comme venues d'outre-tombe; des musiques de pur plaisir, comme celle d'une jeune et jolie personne jouant d'un instrument baptisé en français " tape-cuisse " ; des descriptions d'instruments de musique, entre autres un "xylophone double sur fosse ", accordé suivant une échelle de timbres, et un " xylophone sur cadre " à l'accord équiheptaphonique.
Au total, le tableau est celui de l'art de " musiquer " - pour reprendre la formule de Jean-Jacques Rousseau - de dix-sept groupes ethniques d'Afrique francophone.
Au total, le tableau est celui de l'art de " musiquer " - pour reprendre la formule de Jean-Jacques Rousseau - de dix-sept groupes ethniques d'Afrique francophone.
08/2014
Poésie
En direction du moulin Cécillon
Le ruisseau chantonne sous un grand soleil frais. Reflet du firmament, c'est comme un beau nuage bleu traversant l'éternité, sereinement. A son bord, un large éventail de roseaux dorés, dansant dans un léger souffle de vent. Il y a aussi le champ de tournesol, qui comme à son habitude est endormi dans la rosée verte. C'est un petit carré de campagne paisible, comme il en existe des millions sur Terre. Un peu plus loin, dans un minuscule sous-bois sombre, il y a une myriade de feuilles mortes tapissant le sol humide et froid. A l'ombre du monde de poussière, il y a encore le ruisseau, bordé par un petit siège de terre, très étroit, parsemé de feuilles vermillon. Assis sans bruit, songeur, il y a un homme comme il en existe aussi des millions. C'est un homme banal, un promeneur des lieux semblable à tout le monde. C'est un élément éphémère du paysage comme tant d'autre avant lui, comme tant d'autre après lui. Pour cet endroit c'est un homme parmi les hommes. Et pour cet homme par mi les hommes, c'est un endroit comme il en existe partout ailleurs : enfin , jusqu'à ce beau matin d'automne... En effet, c'est lors d'un chaleureux matin d'automne, au bord d'un ruisseau, en direction du moulin Céillon, qu'un endroit comme il en existe partout ailleurs allait assister à la naissance du "poète du ruisseau". C'est au bord d'un ruisseau, qu'un endroit comme il en existe partout ailleurs, allait devenir la première grande muse poétique, jusqu'à l'ultime automne (et peut-être bien plus) d'un homme parmi les hommes...
04/2022
Poésie
43° 23' 793" Nord 03° 42' 037" Est
Offrande au creux de la main, l'homme accueille tour à tour le flot des émotions et, comme ici le soir venant, la plage calme des pensées. Rides sur l'eau, plaies, sur la peau, tout traverse - peines comme joies - et l'heure bleue atteint au vague à l'âme. Quand le navigateur fait le point, lançant sa vie au bord du ciel le poète hume le flou, précisément il cherche encore explorant les failles, tremblements de vie, étonnements d'amour. Gabriel Soucas de Vilar Extraits de Histoire d'une couverture : L'intime et l'horizon Navigation nocturne Et pui laisser les yeux prendre la lumière dans tout ce noir Alors quand on éteint la lampe torche éclairant les voiles pour un dernier réglage plonger le regard à la poupe. Le safran, soc de charrue, trace un sillon et le sillage s'illumine de tout ce plancton troublé... . Surgissent alors dans les courbes des gerbes de lumières. Peut-être qu'un jour comme les vieux lapons s'en vont sur la banquise je me laisserai aller dans la vague pour briller encore un peu dans les éclairs de ce plancton.
02/2020
Lecture 6-9 ans
Comptines d'Afrique. Avec 1 CD audio
Chansons traditionnelles interprétées par Amadou Sanfo, accompagnés de ses musiciens maliens et burkinabés, pour un merveilleux voyage musical au cœur de l'Afrique.
02/2017
Littérature française
53 cm
"Examen réussi : j'ai ma licence ca't de séjou'. Bon, ce diplôme ne dure qu'un an. Bah. Après je passerai la maîtrise ca't de séjou', et puis ensuite le DEA ca't de séjou'. Après ? Je m'inscrirai en thèse ca't de résident ; avec cette thèse ca't, on en prend pour dix ans. Je finirai par une thèse d'Etat ca't d'identité. Avec celle-là, on en prend pour toute la vie."
01/2012
Sciences politiques
L'Afrique au futur conditionnel
Au-delà de la brutalité de la colonisation, les Africains doivent
être capables d'interroger leur histoire et leur civilisation afin
de déceler, au-delà des faiblesses, les lignes de force sous-
jacentes et les capacités de redressement. Cet ouvrage se veut
une esquisse du nouveau dialogue entre Africains. Il ne plaira
peut-être pas à tout le monde car un peu trop direct pour
certains. Mais il tient à engager les intellectuels africains,
lancer un défi aux dirigeants politiques et inviter les masses
populaires et la société civile à se joindre au dialogue pour
redynamiser le discours politique.
10/2011
Techniques artistiques
Afrique
Afrique enchanteresse et légendaire, animaux mythiques de la savane, villages et danses, motifs géométriques des tissus. C'est toute l'Afrique rêvée qui se dessine au fil de 46 illustrations. Avec de simples crayons ou feutres de couleur, détendez-vous et retrouvez le plaisir de créer.
06/2018
Livres 3 ans et +
Afrique
Un vaste choix d'histoires : des contes de sagesse, des contes d'animaux ou des contes initiatiques, pour rêver et voyager au coeur de l'Afrique de l'Ouest, sont ici réunis dans ce beau recueil grand format. Le principe de fonctionnement qui a fait le succès de la collection reste le même : les enfants pourront choisir quelle histoire lire grâce aux références de lieux, de personnages, d'âge ou encore de temps de lecture données par des sommaires placés dès le début du recueil.
10/2020
Littérature française
Afrique
Dans le cadre du Printemps des Poètes 2017 sur le thème Afrique(s) un groupe de personnes se sont réunit pour écrire des textes à l'aide d'exercices. Les bénéfices de ce recueil iront à l'association Les amis du séminaire propédeutique Saint-Pierre de
03/2017
Droit
Comores - Code général des impôts 2019
Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.
02/2019
Droit
Cemac : réglementation douanière 2015
Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC
05/2015
Droit
Djibouti - Code général des impôts 2020
Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.
02/2020
Droit international public
République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.
02/2023
Droit international privé
Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.
02/2022
Droit international privé
Mali - Code général des impôts 2022
La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.
02/2022
Droit international privé
Guinée Equatoriale - Code général des impôts 2022
La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°3/2021 du 3 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2022. Le code est présenté en version espagnole et française (traduction libre). Il est complété de la réglementation non codifiée relative aux droits d'accises. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.
02/2022
Droit international privé
République Centrafricaine - Code général des impôts 2022
Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.
02/2022
Droit international privé
Bénin - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Bénin a été entièrement refondu et modernisé en 2021 par la Direction Générale des Impôts avec l'assistance de Droit-Afrique et du cabinet FCA. Le nouveau code a été adopté par la loi n°2021-15 du 23 décembre 2021, entrée en vigueur le 1er janvier 2022. Le nouveau Code, entré en vigueur le 1er janvier 2022, clarifie la présentation des impôts et taxes, simplifie la rédaction du code (notamment la partie relative à l'enregistrement et aux timbres) et modernise de nombreux dispositifs fiscaux, plus particulièrement en matière d'impôts sur les bénéfices ou sur les revenus. L'objectif recherché est de faciliter la lecture du Code afin d'en garantir sa bonne application, de lutter contre la fraude et l'évasion fiscales tout en garantissant les droits des contribuables (cf. procédures fiscales), et de continuer à offrir un régime fiscal compétitif aux investisseurs locaux ou internationaux. La présente édition est complétée des principaux textes d'application de l'ancien Code qui demeurent en vigueur, ainsi que des textes fiscaux non codifiés : conventions internationales ratifiées par le Bénin, fiscalité des investissements, fiscalité minière et pétrolière, mesures conjoncturelles de soutien à l'économie issues de la loi n°2021-16 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour la gestion 2022. L'ensemble a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Bénin).
02/2022
Droit international privé
Cameroun - Code général des impôts 2022
Le Code Général des Impôts du Cameroun a été institué par la loi n°2002-003 du 19 avril 2002 en remplacement du Code de 1973 "dans un souci d'actualisation, d'unification et de simplification" . Ce nouveau Code a depuis fait l'objet de plusieurs modifications, notamment par la loi de finances pour 2003 qui a réformé l'impôt sur le revenu des personnes physiques (IRPP), ou par la loi n°2009-019 du 15 décembre 2009 portant fiscalité locale. Au texte du Code ont été ajoutées les principales dispositions fiscales non codifiées applicables au Cameroun, notamment les conventions internationales, notamment la nouvelle convention fiscale des pays de la CEMAC (avril 2019), la fiscalité minière et pétrolière, les dispositions relatives aux investissements, le régime fiscal des contrats de partenariat, les taxes non codifiées sur les salaires, etc. La présente édition est à jour des dispositions fiscales de : ·l'ordonnance n°2021/003 du 07 juin 2021 modifiant et complétant certaines dispositions de la loi n°2020/018 du 17 décembre 2020 portant loi de finances de la République du Cameroun pour l'exercice 2021 ; ·la loi n°2021/026 du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet EMPC Africa.
02/2022
Droit international privé
Togo - Code général des impôts 2022
La fiscalité togolaise a été entièrement refondue en 2018 par l'adoption de deux lois : ·la loi n°2018-024 du 20 novembre 2018 portant Code général des impôts ; ·la loi n°2018-025 du 20 novembre 2018 relative au Livre des procédures fiscales. La présente édition de ces lois est complétée des dispositions fiscales réglementaires, ainsi que de la fiscalité non codifiée : conventions fiscales internationales applicables au Togo, fiscalité des investissements (loi n°2019-005 du 17 juin 2019 portant Code des investissements) et des zones franches, dispositions fiscales du Code minier, dispositions relatives à la facture normalisée, etc. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-023 du 15 novembre 2021 portant loi de finances rectificative, exercice 2021 ; ·la loi n°2021-032 du 31 décembre 2021 portant loi de finances, exercice 2022. Le Code a été réalisé grâce au concours du cabinet FCA (Togo).
02/2022
Droit international privé
Niger - Code général des impôts 2022
La fiscalité nigérienne, longtemps réglementée par plusieurs Codes fiscaux distincts, a été entièrement refondue au sein d'un texte unique, promulgué par la loi n°2012-37 du 20 juin 2012 portant Code Général des Impôts et entré en vigueur le 1er janvier 2013. Le Code est complété des principaux décrets et arrêtés d'application, ainsi que de certaines dispositions non codifiées de la fiscalité nigérienne, notamment les conventions fiscales, les textes relatifs aux investissements, la fiscalité minière et pétrolière. L'ensemble est à jour des dispositions de : ·la loi n°2021-022 du 2 août 2021 portant première rectification de la loi n°2020-067 du 10 décembre 2020 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2021 ; ·la loi n°2021-50 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année budgétaire 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet nigérien EXCO - Fiduciaire Conseil et Audit (FCA).
02/2022
Droit international privé
Sénégal - Code général des impôts 2022
Le nouveau Code Général des Impôts du Sénégal a été adopté par la loi n°2012-31 du 31 décembre 2012 (JO n°6706 du 31 décembre 2012). Il se substitue au Code issu de la loi n°92-40 du 9 juillet 1992 (JO n°5476 du 11 juillet 1992) modifié des réformes fiscales des lois n°2001-07 du 18 septembre 2001 et n°2004-12 du 6 février 2004. Cette édition a été complétée par les principaux textes d'application, dont les arrêtés d'application du nouveau Code parus depuis 2013, ainsi que par les conventions fiscales internationales, le Code des investissements, la fiscalité pétrolière (Loi n°2019-03 du 1er février 2019 portant Code pétrolier) et minière, la loi n°2017-07 du 6 janvier 2017 portant dispositif d'incitations applicable dans les zones économiques spéciales, etc. Cette édition comprend également les précisions apportées par la lettre circulaire n°504 du 15 janvier 2016 d'application de la loi 2012-31 du 31 décembre 2012 portant Code Général des Impôts modifié. L'ensemble a été mis à jour des textes législatifs et réglementaires parus au 1er janvier 2020, notamment de : ·la loi n°2021-29 du 05 juillet 2021 portant loi de finances rectificative pour l'année 2021 ; ·la loi n°2021-42 du 20 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet SOJUFISC.
02/2022
Droit international privé
Burkina Faso - Code général des impôts 2022
Le Code général des impôts du Burkina Faso a été adopté par la loi n°058-2017 du 20 décembre 2017. La présente édition reprend le texte de cette loi, ses décrets et arrêtés d'application, ainsi que : ·les conventions fiscales internationales applicables au Burkina Faso ; ·les incitations aux investissements, notamment la loi n°038-2018/AN du 30 octobre 2018 portant Code des investissements et son décret d'application (décret n°2019-0299 du 12 avril 2019) ; ·la fiscalité minière. L'ensemble est mis à jour des dispositions parues au 1er janvier 2022, notamment de : ·la loi n°027-2021/AN du 11 mai 2021 portant loi de finances rectificative de la loi de finances pour l'exécution du budget de l'état, exercice 2021 ; ·la loi n°042-2021/AN du 16 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exécution du budget de l'Etat, exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet ALT Burkina.
02/2022
Droit international privé
Guinée - Code général des impôts 2022
Le nouveau code général des impôts de Guinée a été adopté par la loi n°L/2021/032/AN du 4 juillet 2021 portant Code général des impôts. Dans l'ensemble, les travaux menés ont conduit à une modernisation du système fiscal tout en conservant la structure du Code des impôts de 2004, seule la partie relative aux procédures fiscales ayant fait l'objet d'une refonte complète. Le nouveau Code est applicable depuis le 1er janvier 2022. Le code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés applicables en Guinée, notamment la convention fiscale avec la France, les incitations aux investissements, la fiscalité minière et la fiscalité pétrolière. La présente édition a été mise à jour des dispositions de l'ordonnance O/2021/0011/PRG/ CNRD/SGG du 31 décembre 2021 portant loi de finances pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet Nimba Conseil.
02/2022
Droit international public
Mauritanie - Code général des impôts. Edition 2023
A la suite d'un important travail de refonte mené par l'administration fiscale, un nouveau Code Général des Impôts a été adopté par la loi n°2019-018 du 29 avril 2019. Les dispositions du nouveau Code sont applicables depuis le 1er janvier 2020. Les conditions d'application ont fait l'objet d'une importante doctrine administrative (Note Circulaire n°000005/M. F. /DGI/DG du 10 octobre 2019 relative à la doctrine administrative fiscale), non reprise dans la présente édition en raison de son volume. Le Code est complété des principaux textes fiscaux applicables en Mauritanie mais non codifiés : les conventions fiscales, le Code des investissements et la fiscalité minière et pétrolière, notamment l'Acte additionnel du 21 décembre 2018 à l'accord de coopération inter-Etats portant sur le développement et l'exploitation des réservoirs du champ Grand-Tortue/Ahmeyim et relatif au régime fiscal et douanier applicable aux sous-traitants. L'ensemble a été mis à jour des textes parus au 1er janvier 2023. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet GHA-EXCO Mauritanie.
02/2023
