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Ant éditions contrat

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Droit des obligations

Contrats spéciaux. 13e édition

Un Cours complet et synthétique qui présente les contrats ayant un régime dérogatoire au droit commun Vendre, acheter, louer, prêter, construire, etc. : tels sont les contrats spéciaux classiques auxquels il convient d'ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Utile pour les étudiants comme pour les praticiens, cet ouvrage rend compte de cette diversité, à travers les méandres des lois générales et spéciales les plus récentes, les aspects internationaux (la vente internationale de marchandises), la jurisprudence et la pratique contractuelle, sans omettre les grandes controverses en la matière. Le plan organise les contrats par objet (contrats portant sur une chose, contrats de production et de distribution et les contrats portant sur un service) et décline ensuite les différents types de contrats, en présentant pour chacun d'entre eux, les mécanismes généraux et spéciaux (règles légiférées, jurisprudence et pratique), règles de la vente en général, puis la vente aux consommateurs, aux enchères, internationale, commerciale, etc. Enfin, l'ouvrage tente de rendre compte de la réalité de ces contrats, usuels plus que spéciaux, et d'en identifier la plupart, de la banale vente aux complexes contrats d'affaires.

10/2022

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Policiers

Le contrat

Tout commence dans la salle de lecture d'une bibliothèque de Manhattan. Bryce Proctorr, auteur à succès, y prend des notes pour son prochain roman, qu'il a du mal à commencer. Il faut dire que Bryce est au milieu d'un divorce particulièrement pénible, et que Lucie, sa future ex-femme, a promis de le saigner à blanc. Soudain, Bryce aperçoit Wayne Prentice, un " collègue " avec lequel il a débuté. Mais qui n'a pas eu sa chance : il est sur la fameuse liste " intermédiaire " de l'ordinateur des commerciaux, celle qui recense les écrivains dont la courbe des ventes est descendante. Les conséquences sont faciles à prévoir : moins de livres mis en place dans les librairies, des avances de plus en plus faibles, le début d'un cercle vicieux. Les deux hommes, qui ne se sont pas revus depuis des années, exposent leurs difficultés, et Bryce a soudain une idée de génie : Wayne a un manuscrit, mais pas d'éditeur ; Bryce a un éditeur, mais pas de manuscrit. Wayne va donc " vendre " son œuvre à Bryce qui la fera publier sous son nom, et les bénéfices seront répartis de façon égale. Wayne accepte. C'est alors que Bryce ajoute une clause à l'étrange contrat qui va les lier : son épouse doit mourir. Dans la lignée du Couperet, un Westlake impitoyable qui dissèque les mœurs éditoriales américaines et illustre à sa façon le mythe de Faust, jusqu'au final aussi imprévisible que saisissant.

11/2000

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Policiers

Le contrat

Avant de devenir tueur à gages, G tirait à la Winchester dans un cirque. C'est ainsi que le mystérieux M. Louis l'a remarqué et l'a engagé. Supprimer des crapules ne pose aucun problème à G, mais le jour où il blesse accidentellement un chien-loup en exécutant son maître, sa vie est bouleversée. Il décide d'adopter l'animal, qui boite désormais. Pas très discret pour un tueur à gages recherché par tous !

11/2015

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Policiers

Le contrat

Malgré son armée d'avocats, malgré ses bataillons d'experts, malgré ses moyens et sa stature, Krane Chemical vient de perdre un procès retentissant. Reconnue coupable de pollution délibérée, la multinationale a été rendue responsable de la mort de deux personnes. 41 millions de dollars de dommages et intérêts. Avec les centaines de cas similaires qui se présentent déjà, c'est la ruine assurée... Mais Carl Trudeau, son P.-D.G., n'est pas homme à se laisser abattre. Et il lui reste un dernier recours : faire casser ce jugement. Pour cela, il a besoin d'une oreille bienveillante à la Cour suprême du Mississippi. Pour cela, il lui suffit d'y faire élire un homme prêt à toutes les compromissions...

04/2010

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Littérature française

Le Contrat

Eviter le bonheur pour vivre riche, immensément riche. Ne pas être heureux pour devenir milliardaire. C'est tout ? Tel est le contrat de ce livre. Quand on veut se suicider, le bonheur n'existe plus, alors bien sûr que le contrat va être signé. Mais peut-on éviter le bonheur

11/2015

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Littérature française

Le contrat

Nina a sept ans lorsqu'elle est promise à un homme de presque trente ans son aîné, un homme dont elle ignore tout, du visage au nom. L'homme est riche et puissant, c'est amplement suffisant pour ses parents qui ne voient en lui que leur propre enrichissement. Devant le village rassemblé, la promesse du mariage est prononcée. Or, là d'où vient Nina, la parole donnée est une parole sacrée. Dans ces montagnes, la langue et le regard acéré des hommes peuvent être meurtriers. Alors, quelques années plus tard, quand le futur mari disparaît, les ennuis commencent...

03/2021

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Littérature française

Le Contrat

Alice Boucher acceptera-t-elle de signer avec Christophe Lambert, fondateur des éditions Thanatographes, spécialisées dans les derniers textes, ce contrat faustien en diable par lequel elle renonce à écrire après lui avoir confié un ultime manuscrit ? Entière, en quête d'absolu et de sens, elle entretient un rapport vital à l'écriture ; face à elle, Christophe n'est-il qu'un dandy cynique qui fait commerce de la mort ? Jusqu'où ira-t-il pour la convaincre d'écrire ce texte - puis de disparaitre ? Quel rapport ces deux-là entretiennent-ils avec Marie-Madeleine, une vieille dame impudente et truculente, qu'un autre contrat va également bientôt engager avec l'énigmatique et ténébreux réalisateur Achard Lebrument ? "Le Contrat" est un roman à multiples facettes, miroirs, chausse-trappes et faux semblants, qui poursuit la réflexion de son autrice sur le statut du réel et propose, outre l'histoire de ces quatre personnages : - le pitch d'une web série sur la cuisine de l'amour - le programme drolatique d'un Festival du Dernier roman - quelques trésors de l'opérette française - un catalogue jubilatoire de derniers textes encore inédits (réels ou imaginaires) - une playlist de chansons à pleurer - des considérations étymologiques sur l'évolution de quelques mots latins et coquins - mais aussi une réflexion sérieuse sur le chant du cygne : la relation de la Littérature au Temps et à la Mort. Qui signera ? Qui tire les ficelles ? Qui mourra ? Extrait "Depuis que savoir qu'écrire est devenu sa grande question, Colline sèche sur pied. Parler de soi ne l'attire pas, seul est intéressant le réel autour d'elle, la vie des autres, et une vie bien différente, si possible, il te suffisait de si peu, auparavant, t'en souviens-tu seulement ? Tu t'installais dans un café, tu regardais autour de toi et les mots te démangeaient déjà le bout des doigts. Si tu voyais un couple, par exemple, toutes sortes d'histoires ne demandaient aussitôt qu'à se glisser de leurs chaises au carnet que tu gardais toujours ouvert devant toi. Très vite, tu esquissais quelques ébauches de tableaux". E. B.

02/2022

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Droit des obligations

L'essentiel du droit des contrats spéciaux. 5e édition

Une présentation des principaux régimes de contrats spéciaux sous forme rédigée et pratique. Le contrat est un instrument juridique que chaque individu utilise au quotidien pour vendre, acheter, louer, prêter... il faut y ajouter tous les autres contrats issus des lois ou de la pratique (les contrats de distribution, de production, de santé, de transport, de mandat, de construction, etc.). Cette nouvelle édition 2023 présente les principaux régimes de contrats spéciaux de façon didactique : les contrats opérant un transfert de propriété, les contrats portant sur l'utilisation de la chose, les contrats portant sur des services, les contrats portant sur la distribution et ceux portant sur la résolution des litiges. Elle tient compte de l'importante réforme de la partie du Code civil sur les contrats spéciaux. Points forts - Réviser et faire un point actualisé - Présentation des règles juridiques applicables aux différents contrats - Permet d'identifier les éléments caractéristiques des contras spéciaux - Sous forme rédigée, une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances

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Droit

Contrats du monde de l'art. Tome 1, Artiste peintre, sculpteur, illustrateur, plasticien, 4e édition

Nouvelle édition actualisée et augmentée, intégrant la récente réforme du droit des obligations, 27 modèles de contrats utilisés par un artiste, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts plastiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser : contrat de commande, contrat d'exposition (galerie d'art, Internet, salon), accord avec un modèle, contrat de projet artistique, accord de dépôt-vente, mandat d'agent, contrat d'édition, etc. Devenu référence dans les pratiques contractuelles du monde de l'art, l'ouvrage offre aux artistes peintres, sculpteurs, plasticiens, professionnels de l'art et leurs conseils un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des relations sur le marché de l'art et à la défense des droits sur les créations artistiques.

01/2017

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Contrats de travail

Le contrat de travail en pratique. Contrat à durée indéterminée, contrat à durée déterminée, contrat à temps partiel...

Entre ce que le droit du travail semble permettre et les restrictions imposées par la jurisprudence, rédiger un contrat de travail n'est pas toujours chose facile ! Ce livre a pour ambition de présenter une synthèse sur le droit applicable en matière de contrat à durée indéterminée, de contrat à temps partiel, de contrat de travail intermittent et d'apprentissage, de contrat à durée déterminée. Qu'est-ce qu'un contrat de travail ? Quelles sont les clauses du CDI ? Quelle est la durée minimum et maximum d'un temps partiel ? Quelles sont les conditions de mise en oeuvre d'un contrat de travail intermittent ? Comment rompre un CDD ? Employeurs, gestionnaires RH ou salariés, cet ouvrage 100 % opérationnel vous accompagnera dans la rédaction et la compréhension de vos contrats de travail. Rédigé dans un style simple et accessible, ce guide très pratique vous présente un panorama complet sur la législation en vigueur et sur ce qui a changé depuis les ordonnances Macron, afin que nul ne soit lésé dans ses droits.

02/2021

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Contrats de travail

Le contrat de travail en pratique. Contrat à durée indéterminée, contrat à durée déterminée, contrat à temps partiel...

Entre ce que le droit du travail semble permettre et les restrictions imposées par la jurisprudence, rédiger un contrat de travail n'est pas toujours chose facile ! Ce livre a pour ambition de présenter une synthèse sur le droit applicable en matière de contrat à durée indéterminée, de contrat à temps partiel, de contrat de travail intermittent et d'apprentissage, de contrat à durée déterminée. Qu'est-ce qu'un contrat de travail ? Quelles sont les clauses du CDI ? Quelle est la durée minimum et maximum d'un temps partiel ? Quelles sont les conditions de mise en oeuvre d'un contrat de travail intermittent ? Comment rompre un CDD ? Employeurs, gestionnaires RH ou salariés, cet ouvrage 100 % opérationnel vous accompagnera dans la rédaction et la compréhension de vos contrats de travail. Rédigé dans un style simple et accessible, ce guide actualisé vous présente un panorama complet sur la législation en vigueur et sur ce qui a changé depuis les ordonnances Macron, afin que nul ne soit lésé dans ses droits.

10/2023

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Anglais apprentissage

Guide de l'anglais des contrats d'affaires. Lecture, traduction, rédaction, 2e édition

Outil incontournable pour les étudiants, les praticiens et tous ceux qui sont amenés à lire ou à rédiger des contrats en anglais, ce guide a été conçu comme un tout-en-un. Il comprend : Des conseils pratiques et méthodologiques pour comprendre et rédiger des contrats en anglais ; Un lexique anglais/français et français/anglais de plus de 4 000 entrées ; 12 modèles de contrats d'affaires intégralement traduits : - Contrat de vente ; - Conditions spéciales d'achat de parts sociales ; - Contrat de travail ; - Cession de licence de fabrication ; - Contrat de bail commercial ; - Contrat d'édition ; - Contrat de garantie ; - Contrat de distribution exclusive ; - Contrat de franchise ; Contrat d'assurance ; - Garantie de bilan ; - Statuts de société.

05/2019

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Droit des personnes

Droit des contrats. 6e édition

Cet ouvrage présente le droit des contrats de manière complète et synthétique. Il donne une vision claire et pratique du droit positif sans négliger les questions fondamentales ou controversées. Il est à jour de la loi n° 2018-287 du 20 avril 2018 ratifiant l'ordonnance n° 2016-131 du 10 février 2016 portant réforme du droit des contrats, du régime général et de la preuve des obligations ainsi que de la jurisprudence et des textes les plus récents. Par ailleurs, on y trouvera des exemples de clauses usuelles tirées de la pratique ainsi que des liens raccourcis permettant un accès en ligne aisé et gratuit aux plus grands textes et arrêts du droit civil des contrats. Cet ouvrage est ainsi destiné, non seulement aux étudiants de premier, deuxième et troisième cycles, mais également aux chercheurs et aux praticiens.

07/2021

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Sciences politiques

Le renouveau du contrat social. 2e édition

Face aux mutations profondes rencontrées par notre société, la question du lien nous unissant les uns aux autres se pose plus que jamais. Une forme d'individualisme exacerbé parait prendre le pas sur les valeurs de solidarité et d'entraide ou, plus simplement, sur le vivre ensemble. Ce sont pourtant ces valeurs qui ont présidé au développement de notre civilisation : c'est pourquoi il nous a paru urgent de nous interroger sur le devenir du contrat social. Mais comment comprendre ce qui anime et transforme la société sans en prendre régulièrement le pouls, sans une écoute attentive de ses besoins et de ses aspirations ? Nous avons donc sollicité l'avis éclairé d'un panel de personnalités et d'experts, gageant que leur connaissance et leur qualité d'analyse nous permettraient d'éviter recueil d'un "discours creux". Chacun à sa façon et selon sa sensibilité a contribué à l'analyse et porté son attention sur les évolutions majeures-sociologique, technologique et éthique - que connaît notre société. Ces changements se produisent sur fond de chômage massif et d'épuisement de notre système de protection sociale, le tout dans un contexte de forte contrainte budgétaire. Il est indispensable de mieux comprendre leurs incidences et leurs conséquences à court, moyen et long terme, pour ensuite repenser notre contrat social, en cohérence avec la société à laquelle nous aspirons. Tel est l'objectif fixé par le présent ouvrage, réalisé avec l'appui du comité scientifique de l'Observatoire Alptis de la protection sociale. Il se veut une contribution à un débat aussi urgent qu'essentiel pour notre avenir à tous.

05/2019

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Littérature française

Contrats

"Contrats" contient trois récits aux allures de conte assemblés ici en un triptyque : une histoire vraie, une histoire d'amour, une histoire de fou. L'auteur se plaît à nous embarquer en promenade sur des voies aux destinations inconnues, où il est impossible de savoir ce qui se produira à la page, parfois même à la ligne d'après, quel personnage va apparaître... une femme qui joue de malchance, un jeune homme éperdu livré aux intermittences du sexe, un père et son enfant pris dans un huis clos cruel et maladif.
Ces trois contes contrastés autant que reliés par des fils rouges concentrent tout l'univers de leur auteur. L'érotisme, l'humour, l'observation précise de l'époque sont féroces, mais l'auteur y ajoute aussi, de temps à autre et en contrepoint, une musique mélodieuse qui berce et continue de nous entraîner plus loin.

09/2015

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Littérature érotique et sentim

Un contrat irrésistible

Il a bâti un empire, broyé ceux qui faisaient obstacle à son succès. Rien ne résiste à Luca Ross. Jusqu'à ce qu'il devienne le tuteur d'un enfant. Face au petit Jake, il se sent soudain... démuni. Alors, pour s'occuper de son héritier, il n'hésite pas à embaucher Ellie Edwards, la seule femme capable de faire sourire Jake ! Même si la jeune femme, guère impressionnée par son nouveau patron, lui témoigne une franche hostilité...

10/2019

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Philosophie

Le contrat naturel

Peut-on considérer la nature comme un sujet de droit ? Comme martres et possesseurs, nous la dominons et la réduisons au statut d'objet. Pourtant, cette nature nous reçoit, nous accueille et nous fait vivre. Si nos extractions et nos exploitations la mettent en danger, la menace se retourne aujourd'hui contre nous. La nature nous conditionne et, désormais, nous conditionnons la nature. Ancienne et nouvelle, cette interdépendance appelle, pour Michel Serres, l'établissement d'un "contrat naturel", fondement d'un droit nouveau, d'une symbiose vitale, qui termine par un pacte la guerre que nous menons contre la nature. Passé entre les humains et le monde, jadis laissé hors-jeu par le contrat social, le Contrat naturel octroie une dignité juridique à la nature et définit les devoirs de l'humanité envers elle.

03/2020

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Philosophie

Du contrat sexuel

Après deux millénaires de culpabilité chrétienne, on pourrait penser que la liberté de moeurs s'est imposée, or aucune liberté ne va sans angoisse. Afin de dissoudre cette angoisse de la sexualité, d'en éclairer les zones d'ombre, d'en annuler les déterminismes, la société contemporaine s'est lancée dans une folle entreprise : l'encadrer, comme tout échange, par les formes contractuelles des normes juridiques. Mais le contrat peut-il s'appliquer à la sexualité ? A-t-il les moyens de clarifier la relation humaine la plus intime qui soit, de résoudre toutes les tensions liées au contact avec l'altérité ? Cédric Lagandré reprend le débat du statut culturel de la sexualité en Occident pour défendre, sur le socle du consentement mutuel, sa nature nécessairement infra-juridique. On ne peut accéder innocemment à la sexualité, non au sens où le désir sexuel serait moralement coupable, mais au sens où il implique un vertige, une angoisse et une mise à nu. La forme juridique, loin de civiliser la sexualité, l'enferme donc dans un cadre défini par la prostitution, et ne la repousse pas moins que la pornographie dans le registre trivial du besoin. L'effort contemporain pour passer l'intégralité du réel au crible des catégories juridiques ne peut donc qu'échouer devant l'ordre du symbolique : l'obscurité du désir rend la sexualité insaisissable à toute volonté de l'encadrer par la règle.

10/2019

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Littérature française

Contrat d'âmes

Lorsque Frank croise Kate, ils ignorent, tout comme le lecteur embarqué dans l'histoire, où cela les mènera. Le roman va au-delà de la simple rencontre de deux jeunes êtres. Il ne s'agit pas seulement de sentiments mais d'une véritable passion, voire une fusion. Une exploration des âmes et des doutes, qui souvent submergent, égarent les personnages devenus adultes, pour enfin les ramener à l'essentiel du pourquoi l'on vit. Frank poursuit à cet égard une double quête, celle de fouilles de sites archéologiques d'Egypte, espérant qu'elle lui révèle le sens de l'existence, et celle de l'amour, l'amour de sa très belle Kate. A moins que les deux ne se rejoignent quelque part...entre Libreville, Paris, New York et le Cap, jusqu'au dénouement ultime délivré dans un style hautement poétique.

07/2022

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Droit des obligations

L'après-contrat

Une fois le contrat considéré comme éteint, il ne disparaît pas de la scène juridique : il donne lieu à un après-contrat. Si l'existence d'un tel concept est acquise en droit positif, la réalité qu'il cherche à désigner est insuffisamment saisie, et la légitimité du concept par conséquent insuffisamment assise. Le propos de la thèse était donc d'identifier un contenu qui vienne préciser le concept, et ce faisant, le rendre légitime. Ainsi ont pu être dégagées deux formes de rémanence du contrat éteint, saisies à travers la summa divisio de l'acte et du fait juridique. En tant qu'acte juridique le contrat éteint voit encore certains de ses effets, nés de la volonté des parties, être exécutés. En tant que fait juridique, il voit le droit attacher des effets juridiques à son existence passée et aux traces que cette existence a laissées. Une présentation systématique des différentes manifestations de ces deux formes de présence du contrat éteint a permis de conclure à la réalité et à la légitimité du concept d'après-contrat.

07/2023

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Droit des affaires

Contrat de transaction

L'heure est aux modes alternatifs de règlement des litiges, aux accords plutôt qu'aux procès. Plus que jamais, la transaction - convention par laquelle les parties mettent, par elles-mêmes, fin à un litige au moyen de concessions réciproques - constitue un composant essentiel de notre système juridique. Bien que l'ancien Code civil lui consacre 15 articles, la transaction constitue un contrat nommé de basse intensité. Son régime juridique est pour l'essentiel (mais pas exclusivement) le reflet du droit commun des obligations et de ses évolutions. La nature et l'objet particuliers de la transaction entrainent néanmoins de nombreuses particularités. Elles constituent autant de risques pour les praticiens. Ces derniers doivent y être attentifs, au risque d'être confrontés à de nouvelles difficultés et de voir ressurgir le litige auquel les parties ont souhaité mettre fin. Le présent ouvrage étudie méthodiquement le régime juridique de la transaction et ses particularités, avec pour objectif de fournir au lecteur une vue aussi complète que possible des règles applicables, tant à la formation qu'à l'exécution de la transaction. Une attention particulière est également accordée à ses effets procéduraux, ainsi qu'au sort des tiers.

10/2021

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Littérature française

Un Dernier Contrat

Anna décide de tourner le dos à son passé, et aspire enfin à vivre une vie normale. Etre une fille comme les autres, elle ne l'a jamais été, et comment il pourrait en être autrement lorsque sa vie entière repose sur des mensonges et des non-dits ? Sa décision est prise lorsqu'elle se rend chez Edouard, son mentor, pour mettre fin à son activité de tueuse à gages. Celui-ci lui propose alors un marché, il lui rendra sa liberté si elle accepte d'effectuer un ultime contrat. Pressée d'en finir, Anna accepte, mais à quel prix ? Elle ignore alors que ce dernier contrat pourrait bien changer à jamais le cours de son existence.

07/2022

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Littérature française

Un contrat moral

Stéphane, jeune serveur, est sorti contempler le jardin au cours d'une réception. Il s'apprête à l'immortaliser quand il est témoin d'une altercation entre deux hommes qui se conclut par la mort de l'amant. L'absence de réaction de la police le décide à agir anonymement. Stéphane expédie des clés USB contenant la scène aux connaissances d'Etienne Perregaud, le mari. Pour entrer dans cet univers, Stéphane se glisse progressivement dans la place laissée par le mort. Dans le même temps, Etienne rend la vie de son épouse infernale. Voilà pourquoi Sybille décide de prendre contact avec Stéphane...

12/2016

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Policiers

Le contrat Salinger

Journaliste désabusé, Adam Langer retrouve un jour une vieille connaissance : Conner Joyce, auteur de thrillers en perte de vitesse en pleine promotion de son dernier roman. Ce dernier lui confie avoir reçu une offre ahurissante : un homme d'affaires richissime lui a proposé d'écrire un roman rien que pour lui, moyennant une somme colossale. Seule particularité, le contrat s'assortit de certaines clauses assez particulières : 1/ le livre rejoindra la collection privée d'exemplaires uniques de l'homme d'affaire, pour lequel ont déjà travaillé des écrivains aussi prestigieux que Thomas Pynchon, Norman Mailer ou J. D. Salinger... et n'en sortira jamais. 2/ Le propriétaire se réserve le droit d'exiger de l'auteur quelques modifications de son cru. 3/ l'accord doit rester absolument secret. Bientôt, et tandis qu'un Conner visiblement aux abois s'obstine à tout raconter à son ami – lequel se passerait bien de ces révélations –, l'histoire prend une tournure des plus inquiétantes : l'offre n'a évidemment rien de philanthropique, et le contrat désormais signé aura des conséquences imprévues.

10/2016

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discriminations, exclusion, ra

Le contrat racial

Image de Harriet Tubman : [Née entre 1820 et 1825 et morte le 10 mars 1913 à Auburn (Etat de New York), elle est une militante américaine en faveur de l'abolition de l'esclavage des Afro-Américains, puis militante contre le racisme et féministe. Figure de proue du Chemin de fer clandestin, ses actions lui valent les surnoms de Moïse noire, Grand-mère Moïse, ou encore Moïse du peuple noir. ] Résumé sur la 1ère de couverture : Un livre-monument traduit pour la première fois en français : le philosophe Charles W. Mills expose les failles du contrat social qui est avant tout un contrat racial.

03/2023

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Rousseau

Du Contrat Social

Paru en 1762, le Contrat social, en affirmant le principe de souveraineté du peuple, a constitué un tournant décisif pour la modernité et s'est imposé comme un des textes majeurs de la philosophie politique. Il a aussi acquis le statut de monument, plus célèbre que connu, plus révéré - ou honni - qu'interrogé. Retrouver, dans les formules fameuses et les pages d'anthologie, le mouvement de la réflexion et les questions vives qui nourrissent une œuvre beaucoup plus problématique qu'affirmative, c'est découvrir une pensée qui se tient au plus près des préoccupations d'aujourd'hui : comment intégrer les intérêts de tous dans la détermination de l'intérêt commun ? Comment lutter contre la pente de tout gouvernement à déposséder les citoyens de la souveraineté ? Comment former en chacun ce sentiment d'obligation sans lequel le lien social se défait ?

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Roman d'amour, roman sentiment

Un contrat irrésistible

Il a bâti un empire, broyé ceux qui faisaient obstacle à son succès. Rien ne résiste à Luca Ross. Jusqu'à ce qu'il devienne le tuteur d'un enfant. Face au petit Jake, il se sent soudain... démuni. Alors, pour s'occuper de son héritier, il n'hésite pas à embaucher Ellie Edwards, la seule femme capable de faire sourire Jake ! Même si Ellie, guère impressionnée par son nouveau patron, lui témoigne une franche hostilité... Roman réédité

04/2024

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Littérature française

Du Contrat Social

La souveraineté ne peut être représentée, par la même raison qu'elle peut être aliénée ; elle consiste essentiellement dans la volonté générale, et la volonté ne se représente point : elle est la même, ou elle est autre ; il n'y a point de milieu. Les députés du peuple ne sont donc ni ne peuvent être ses représentants, ils ne sont que ses commissaires ; ils ne peuvent rien conclure définitivement. Toute loi que le peuple en personne n'a pas ratifiée est nulle ; ce n'est point une loi. Le peuple anglais pense être libre, il se trompe fort ; il ne l'est que durant l'élection des membres du parlement : sitôt qu'ils sont élus, il est esclave, il n'est rien. Dans les courts moments de sa liberté, l'usage qu'il en fait mérite bien qu'il la perde.

02/2014

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Droit

Le contrat de transport maritime de marchandises à l'épreuve du droit commun des contrats

La question de l'interaction entre le droit maritime de manière générale et le droit commun ne finit pas de susciter des interrogations et notamment, lorsqu'il s'agit de préciser la place du second dans le premier. Pour les maritimistes, il est évident que le droit maritime a longtemps été le droit commun avant de devenir un droit spécial. Pour ceux-ci, le droit des transports est aujourd'hui comme hier, un excellent laboratoire du droit des obligations et du droit des contrats en particulier. Pour les civilistes en revanche, le droit commun étant considéré comme le guide de la matière contractuelle, le contrat de transport ne peut échapper t son emprise. Si en doctrine la question semble complexe et peine a se résoudre, on note également le développement d'une jurisprudence controversée et parfois chaotique, source d'insécurité juridique. Au demeurant, une analyse d'ensemble et concrète de la question montre qu'aucun de ces courants n'a ni entièrement tort, ni entièrement raison. Sans doute le droit des contrats exerce aujourd'hui un poids considérable sur le contrat de transport. cependant, il n'agit pas en tant que chape de plomb, mais en tant que catalyseur de principes directeurs. Car, si le contrat de transport maritime est d'abord un contrat, il est aussi un contrat... de transport. Partant, il n'est ni entièrement soumis au droit commun, ni autonome. En effet, il est sous l'emprise du droit commun des contrats, mais en même temps s'en libère.

01/2019

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Droit

Contrats du monde de l'art. Tome 3, Graphiste, illustrateur, 2e édition

Nouvelle édition actualisée, intégrant la récente réforme du droit des obligations, 21 modèles de contrats utilisés par un graphiste ou un illustrateur, professionnel ou amateur, expliqués et adaptés aux exigences actuelles des arts graphiques, avec des conseils pour savoir les négocier, les rédiger et pouvoir les personnaliser : contrat de commande de création graphique, contrat de prestations graphiques, cession de droits d'auteur, contrat d'exposition, contrat de projet artistique, etc. Un ouvrage indispensable, 2e édition 2017 devenue référence dans les pratiques contractuelles du graphisme, qui offre un support de réflexion, des solutions claires et une aide à la rédaction des contrats indispensables à la sécurisation des activités graphiques et à la défense des droits sur les créations.

02/2017