Cour de Justice de l'UE
Extraits
Psychologie, psychanalyse
Des justices à la Justice. L'élaboration de l'esprit de justice
L'esprit de justice va s'élaborer et progresser où régresser au cours du développement des civilisations, parallèlement à la maturation du mode de pensée, à l'affinement de l'affectivité, à l'élévation du niveau spirituel de la religiosité, et au progrès de l'organisation civique. Il émerge dans l'Egypte ancienne, vers le début du 3e millénaire avant l'ère chrétienne, en même temps qu'apparaît le Dieu unique des Sages, et imprègne le fonctionnement de la société dans la Grèce antique, qui lui fournit ses racines intellectuelles et son principe d'isonomie, de droits égaux pour tous. L'esprit de justice s'affermit avec la civilisation romaine qui met en ordre son formalisme juridique. Le christianisme lui apporte ses bases affectives d'amour et de miséricorde et tend à l'intérioriser dans l'esprit des hommes. Le Dieu unique des Juifs et celui des musulmans vont régir le fonctionnement de leurs sociétés et leurs imposer leurs justices. Les Orientaux, Chinois et Indiens, privilégient le système ternaire qui conçoit deux principes de bases, opposés et complémentaires, équilibrés par un troisième principe qui harmonise leur fonctionnement et précise leurs propres conceptions de la justice. Un fossé profond isole actuellement la pratique judiciaire de ses fondements humanitaires pour des motifs complexes qui concernent aussi les rapports des hommes à l'intérieur des nations et des nations entre elles. Aux comportements de suprématie doit se substituer l'aspiration à comprendre l'autre et à l'accepter dans sa diversité, afin de permettre l'instauration de relations de dilection entre tous. A partir des justices multiples fondées sur des normes spécifiques d'ici et de maintenant, pour parvenir jusqu'à l'esprit de justice qui prend appui sur des valeurs permanentes et universelles, peut-être faudrait-il emprunter la Voie qui, fusionnant celles de l'amour et de la connaissance, mène des justices à la Justice.
10/2005
Religion
Justine, la révélation de la Justice de Dieu
Ce livre retrace tout simplement le cheminement lent mais sûr du plan de Dieu pour la vie de l'auteur ; sans omettre les erreurs, les égarements et les détours occasionnés par "l'ennemi", et les conséquences liées à chaque parcours. Mais, ce qui est merveilleux, c'est qu'il propose les solutions pour en sortir avec les exploits qui accompagnent tous ceux qui ont cru en Jésus-Christ. Des exploits, l'auteur en a eus avec le divin Maître. Vous découvrirez, en lisant ce livre, tous les bienfaits que Dieu a faits pour elle ; et ce qu'Il a fait pour elle, Il peut aussi le faire pour vous. Soyez richement béni !
08/2015
Littérature française
Justice militaire. Code de justice militaire pour l'armée de terre
Ce que tout le monde doit savoir...Date de l'édition originale : 1916-1917Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr
09/2014
Droit
Pour l'honneur de la justice
Les Français peuvent-ils retrouver confiance dans leur justice ? Au lendemain de la catastrophe d'Outreau, l'avocat général Philippe Bilger, connu pour sa liberté de pensée et d'expression, en appelle à un véritable aggiornamento. Son essai, qui ne refuse pas le ton du pamphlet, est ici guidé par une double ambition. Celle, d'abord, de ne pas fuir l'analyse des problèmes et des désordres qui affectent le fonctionnement du judiciaire et laissent le citoyen désemparé ; lenteur de la justice au quotidien, responsabilité trop réduite des magistrats, corporatisme lourd, défaut d'humanité, rapports pervers avec les politiques, etc. Hommes, structures et institution, tout y passe et sans complaisance. Celle, aussi, de redonner de l'espoir à la magistrature et de l'enthousiasme aux juges. Il est temps que le monde judiciaire sorte de la plainte continuelle et renoue avec une volonté et un élan positifs. Il est temps, surtout, qu'il se mette véritablement au service du citoyen. L'honneur de la justice est à ce prix.
09/2006
Economie
L'idée de justice
Imaginons trois enfants et une flûte. Anne affirme que la flûte lui revient parce qu'elle est la seule qui sache en jouer; Bob parce qu'il est pauvre au point de n'avoir aucun jouet; Carla parce qu'elle a passé des mois à la fabriquer. Comment trancher entre ces trois revendications, toutes aussi légitimes? Les partisans des théories aujourd'hui dominantes - utilitarisme, égalitarisme, école libertarienne - plaideront chacun pour une option différente, selon la valeur qu'ils attachent à la recherche de l'épanouissement humain, à l'élimination de la pauvreté ou au droit de jouir des fruits de son travail. Mais, souligne Amartya Sen, aucune institution, aucune procédure ne nous aidera à résoudre ce différend d'une manière qui serait universellement acceptée comme juste. C'est pourquoi Sen s'écarte aujourd'hui - résolument et définitivement- des théories de la justice qui veulent définir les règles et les principes qui gouvernent des institutions justes dans un monde idéal. C'est la tradition de Hobbes, Rousseau, Locke et Kant, et, à notre époque, du principal penseur de la philosophie politique, John Rawls. Sen s'inscrit dans une autre tradition des Lumières, portée par Smith, Condorcet, Bentham, Wollstonecraft, Marx et Mill: celle qui compare différentes situations sociales pour combattre les injustices réelles. La démocratie, en tant que "gouvernement par la discussion", joue dans cette lutte un rôle clé. Car c'est à partir de l'exercice de la raison publique qu'on peut choisir entre les diverses conceptions du juste, selon les priorités du moment et les facultés de chacun. Ce pluralisme raisonné est un engagement politique: le moyen par lequel Sen veut combattre les inégalités de pouvoir comme les inégalités de revenu, en deçà de l'idéal mais au-delà de la nation, vers la justice réelle globale. Il importe d'accroître les revenus, mais aussi de renforcer le pouvoir des individus de choisir, de mener la vie à laquelle ils aspirent. C'est ainsi qu'une personne devient concrètement libre. L'Idée de justice représente l'aboutissement de cinq décennies de travail et de réflexion, mais aussi d'engagement dans les affaires du monde. Sen, l'un des plus grands penseurs de notre temps, va dans ce livre plus loin que jamais.
Théorie, doctrine économique
L'idée de justice
Imaginons trois enfants et une flûte. Anne affirme que la flûte lui revient parce qu'elle est la seule qui sache en jouer ; Bob parce qu'il est pauvre au point de n'avoir aucun jouet ; Carla parce qu'elle a passé des mois à la fabriquer. Comment trancher entre ces trois revendications, toutes aussi légitimes ? Aucune institution, aucune procédure ne nous aidera à résoudre ce différend d'une manière qui serait universellement acceptée comme juste. Face à ce constat, Amartya Sen s'écarte d'une conception idéaliste de la justice - dans la lignée de Hobbes, Rousseau ou encore de John Rawls - et s'inscrit dans une autre tradition des Lumières, portée par Smith, Condorcet, Bentham, Wollstonecraft, Marx et Mill : celle qui compare les différentes situations sociales pour combattre les injustices réelles. La démocratie, en tant que "gouvernement par la discussion" , joue dans cette lutte un rôle clé. Car c'est à partir de l'exercice de la raison publique qu'on peut choisir entre les diverses conceptions du juste, selon les priorités du moment et les facultés de chacun. Pour combattre les inégalités de pouvoir comme de revenu, Sen propose d'augmenter les salaires, mais aussi de renforcer le pouvoir des individus de choisir, afin de mener la vie à laquelle ils aspirent. L'Idée de justice représente l'aboutissement de cinq décennies de travail et de réflexion, mais aussi d'engagement dans les affaires du monde.
01/2023
Droit
La jurisprudence TVA de la cour de justice de l'Union européenne. 5e édition
Dans ce cadre, la jurisprudene de la Cour de justice de l'Union européenne en matière de TVA est, dès lors, plus que jamais une source essentielle pour appréhender les multiples difficultés auxquelles les entreprises sont confrontées. C'est à ce niveau que l'ouvrage vous sera le plus précieux : son objectif est de faire apparaître et de mettre à la disposition de tous un lien direct entre les 414 articles et les annexes de la directive avec la jurisprudence de la Cour de justice telle qu'elle a évolué en 49 ans, depuis 1970 (arrêt Grad du 6 octobre 1970) jusqu'à juillet 2019 (arrêt du 29 juillet 2019, B) : 812 arrêts et 52 ordonnances ! La jurisprudence afférente à chacun des articles de la directive TVA est décortiquée sur la base d'une analyse rigoureuse et d'un renvoi aux paragraphes et alinéas y traités. Ainsi, le praticien peut retrouver instantanément les jurisprudences afférentes à chacune des multiples questions à résoudre dans sa pratique quotidienne. L'ouvrage est complété par trois tables, chronologique, alphabétique et par référence aux articles de la directive TVA qui s'avèrent toutes d'une grande utilité pour le lecteur, ainsi que par un grahique évolutif qui permet de mesurer la progression de la jurisprudence.
12/2019
Romans policiers
Justice de rue
Smokey Dalton retrouve dans un hôtel sordide celle qu'il considère comme sa nièce, la jeune Lacey, treize ans. Elle a été violée et battue. Dalton n'aura alors plus qu'un objectif en tête : démanteler un réseau de prostitution et d'esclavage qui sévit depuis des années...
11/2021
Droit international public
Les cours de justice africaines et l'intégration
La construction communautaire en Afrique, saisie par le juge, constitue une véritable avancée. La mise en place de cours de justice a imprimé aux organisations d'intégration africaine (CAE, CEDEAO, CEMAC, COMESA, SADC, UEMOA) une nouvelle physionomie marquée par le respect du droit et de la légalité. Ces juridictions sont conçues pour accompagner les processus communautaires en contribuant à l'élimination des entraves aux objectifs d'intégration. Par le biais de leurs jurisprudences, caractérisées par une prééminence de la protection des droits de l'homme et une indigence du contentieux des libertés économiques, les cours de justice africaines, assument une mission de "gardiennes des objectifs d'intégration" .
11/2021
Droit international public
La jurisprudence de la Cour de Justice de la CEMAC
Ce livre est le tout premier consacré à la jurisprudence de la Cour de justice de la Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale (CJ-CEMAC), vingt ans après le lancement des activités de cette juridiction en 2001. Il s'agit à la fois d'un livre sur la CJ-CEMAC - au vu de la densité inégalée de son introduction - et d'un livre sur sa jurisprudence. Cet ouvrage permet de disposer, en un seul volume d'utilisation facile, de la quasi-totalité de la jurisprudence de la CJ-CEMAC (153 avis consultatifs et arrêts) depuis deux décennies. Son originalité tient à ce qu'il s'écarte aussi bien de la tradition des Grands arrêts que de celle du Bréviaire de jurisprudence, tout en laissant parler le juge, point par point, de sorte qu'un même avis ou un même arrêt est souvent cité plusieurs fois, en fonction du nombre de problèmes qui y sont tranchés par le juge. Il présente en effet les rationes decidendi et les obiter dicta dans des extraits clés verbatim des avis consultatifs et arrêts de la CJ-CEMAC, l'unique juridiction d'organisation d'intégration néo-fonctionnaliste opérant en Afrique centrale. L'ouvrage, structuré autour des points de droit tranchés par le juge, et non autour des arrêts et avis, expose règle jurisprudentielle par règle jurisprudentielle, suivant une structuration scientifique et dogmatique rigoureuse : chaque extrait est précédé de la règle jurisprudentielle qu'il contient (énoncée en titre ou en sous-titre) et de l'identification de l'arrêt ou de l'avis dans un encadré ; la règle jurisprudentielle étant mise en valeur en italiques dans l'extrait entre guillemets. Cette structuration permet à l'utilisateur d'accéder immédiatement à ce que le juge a dit sur tel ou tel autre point de droit, à partir du sommaire, de la table des matières ou de l'index. Il a en outre l'avantage d'ajouter la concordance entre les textes initiaux cités par le juge et les nouveaux traités de 2009, en indiquant, entre crochets, les nouvelles références ou les nouvelles appellations des structures de la CEMAC mentionnées dans les prononcés juridictionnels antérieurs à l'entrée en vigueur de ces nouveaux textes. Dans le domaine spécifique du Droit communautaire, du contentieux communautaire ou du Droit communautaire comparé, ce livre présente le grand avantage de couvrir tous les champs du droit et du contentieux communautaire en Afrique centrale : Droit institutionnel, Droit matériel et Droit processuel. Il n'en est pas moins utile pour ceux qui s'intéressent au contentieux administratif, au Droit de la fonction publique internationale ou au Droit bancaire. En cela, il constitue un fondement structurant pour l'enseignement, les travaux de recherche de master ou de doctorat ainsi que pour des travaux de recherche thématiques. Il sera également très utile aux praticiens comme les magistrats, les avocats, les juristes des banques et des autres entreprises privées, des administrations publiques et des organisations intergouvernementales. En plus d'une portée didactique et heuristique, il a donc aussi une orientation très pratique.
03/2021
Philosophie du droit
Manifeste pour une justice humaine et indépendante. Programme de refonte de la justice
Ce manifeste éclaire l'opinion publique sur la réalité du système judiciaire actuel et rend compte de la crise institutionnelle sans précédent rencontrée par la justice française. Des tirs nourris de la classe politique offusquée par une magistrature qui s'autorise à condamner les siens, au dernier râle de sa survie symbolisé par une tribune univoque du corps judiciaire qui s'émeut bruyamment du suicide des siens, cette crise façonne désormais le visage d'une nouvelle société, à la fois défiante envers sa justice et, peu consciente de la nécessité de la préserver face aux attaques extérieures qui décrédibilisent son rôle de gardienne des libertés fondamentales et de garante de l'Etat de droit. Il est le fruit de la prise de conscience et de la réflexion concertée d'un collectif associatif composé tout à la fois de professionnels de la justice de toutes origines (magistrats, greffiers, directeurs de greffes, experts, avocats, professeurs de droit, agents du ministère de la justice...) e
05/2022
Droit
L'injustice de la justice ?
"La justice est-elle juste ? Est-elle la même pour tout le monde ? Sommes-nous tous égaux devant la loi ? Certaines personnes seraient-elles au-dessus des lois ? Existe-t-il des zones de non-droit ? Quelques-uns bénéficient-ils de passe-droits ? Les magistrats font-ils correctement leur travail ? La justice est-elle vraiment indépendante ? Autant de questions que nous pouvons légitimement nous poser et auxquelles l'auteur tente d'apporter un début de réponse en s'appuyant, notamment, sur quelques exemples personnels. Une chose est sûre : la justice est rendue par des femmes et des hommes, elle est humaine et donc perfectible. Jean Naimar a subi une certaine injustice, c'est la raison pour laquelle ce livre rend justement justice à celles et ceux qui sont passés sous les fourches caudines. Ce n'est pas un coup de gueule, pas davantage un règlement de comptes, il s'agit juste d'une mise au point pour inviter qui le peut et le doit à faire mieux, du moins de son mieux..."
06/2019
Littérature française
L'ange de la justice
« Mon commandant, concernant votre question sur mes motivations pour ce qui est de l'affaire Turin, je veux tout simplement que la lumière soit faite sur elle et que la vérité soit connue. Je crois savoir, selon mes informations, que cette affaire a fait couler à l'époque beaucoup d'encre et donné du fil à retordre à nos services. Personne n'a jamais réussi à trouver le mobile du meurtre et les assassins courent toujours. La mémoire de ce brave policier doit être honorée. » Mais ce que le lieutenant Dravers ne dit pas encore, c'est qu'il est le propre fils de la victime, l'inspecteur Turin. Récit d'une recherche discrète mais opiniâtre de la justice par un homme qui va se trouver confronté au passé et à ses zones d'ombre, le roman de G. Sory nous entraîne au cœur d'une enquête qui, pas à pas, va impliquer son entourage. Efficace, bref, un récit tout en secrets et ramifications souterraines qui se lit d'une traite.
06/2015
Littérature française
Justice de femme
Justice de femme / Daniel Lesueur Date de l'édition originale : 1893 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Thrillers
Voleurs de Justice
Un glaive dans une main, une balance dans l'autre, la statue de marbre surplombe le palais de justice. Ses yeux bandés symbolisent l'impartialité de la justice. "C'est surtout qu'elle ne veut pas voir nos conneries ! " . Voilà ce que pense Maître BB, fraichement sortie de l'école des avocats qui apprend son métier aux dépens du justiciable, en l'occurrence les clients de Gentil Patron, son maître de stage. Transexuel en quête de genre, procureur hétéronormé, grand-père incestueux, juge fantasque ou greffier compatissant, tous vont se croiser pour un instant de vie dans un pathétique chahut où parfois, un moment de grâce sera accordé. Et que vient faire cette petite fille, victime collatérale de la vanité des uns, du pouvoir des autres, dans ce décor peut-être factice, mais souvent cruel ? Plongez dans l'envers du décor de cette vieille dame malade de sa lenteur expéditive qu'est l'institution judiciaire. Un récit mordant, à la plume cinglante, qui ne vous laissera pas indifférent ! . Véronique Moysan a exercé la profession d'avocat pendant une vingtaine d'années. Après avoir prêté serment en 1998, et exercé dans un barreau de province, elle quitte la profession en 2018. Elle nous livre dans ce roman glaçant sa vision de la justice.
11/2022
Philosophie
De la justice
La vieille définition d'Ulpien : Justitia est constans et perpetua voluntas jus suum unicuique tribuens, la justice est la ferme et constante disposition de la volonté à rendre à chacun ce qui lui est dû, a une inépuisable teneur. Sa division en justice générale qui ordonne l'homme à autrui considérés l'un et l'autre socialement en tant qu'ils participent au bien commun de l'ensemble dont ils sont membres, et en justice particulière qui ordonne l'homme à autrui considéré individuellement en ce qui concerne les biens particuliers qui lui appartiennent, est d'une importance essentielle. La subdivision de la justice particulière en justice distributive qui rend à chaque personne ce qui lui est dû selon la place qu'elle occupe dans la société régie par la justice générale, et en justice commutative qui règle les échanges de personne à personne, est également capitale. Tout ce que nous pouvons penser de la justice se trouve contenu en cette synopse. C'est ce que nous allons tenter de montrer dans cet ouvrage.
06/2019
Policiers
Déni de justice
Les articles signés du reporter John Wells ont fait tomber plus d'un col blanc, trembler plus d'un parrain. Incorruptible, John Wells ? C'est pourtant lui, le pilier du New York Star, le pape du fait divers, qu'on accuse d'avoir assassiné le jeune responsable d'un refuge pour SDF, retrouvé gisant dans un appartement de Manhattan. Et pas n'importe quel appartement : celui de Wells, justement. Que pèse désormais son droit à la présomption d'innocence face à la détermination d'un policier qui lui voue une malveillance toute personnelle et s'est juré de causer sa perte ? Après A la trappe ; Tombe la pluie et Requiem pour une ombre, une nouvelle enquête du journaliste John Wells, héros phare d'Andrew
Klavan.
05/2005
Théâtre
Justice de nuit
La pièce tragi-comique Justice de nuit aborde le thème du phénomène totalitaire, comparable a une épidémie qui contamine tous les membres de la société et tous les aspects de la personne humaine. Les personnages d'Edouard et d'Arlette incarnent à la fois les victimes et les complices de cette contagion mortelle. Ils vivent sous la terreur constante d'une loi incompréhensible et arbitraire qui peut frapper n'importe qui, et ne fait aucune différence entre les coupables et les innocents. Deux inconnus armés, en uniforme militaire, sonnent à leur porte au milieu de la nuit. Ce sont les représentants muets et énigmatiques d'une loi toute puissante et criminelle, d'autant plus terrifiante qu'elle est contradictoire et indéchiffrable par la raison humaine. La contagion totalitaire agira comme un ferment de décomposition, qui produira la désagrégation progressive du couple, et de chacun des personnages, dont l'un — Arlette, qui n'est plus elle-même— deviendra le tortionnaire et le bourreau de l'autre — Edouard, homme faible, indécis, inconsistant, qui aurait préféré être une femme. Les victimes participent ainsi à leur propre destruction, de même que les membres d'une société totalitaire. Le deuxième acte de la pièce évoque à la fois la terreur sanguinaire des régimes totalitaires et la tyrannie la plus cruelle et inhumaine qui règne depuis la nuit des temps sur l'ensemble de la planète : la dictature totalitaire de la mort.
04/2019
Droit administratif général
Code de justice
Cette dixième édition du Code de justice administrative, référence en matière de procédure administrative contentieuse, intègre, en plus des dernières évolutions jurisprudentielles (office du juge, exception des travaux publics...), les effets de la crise sanitaire, notamment s'agissant des référés, de la mise en oeuvre de l'open data dans le domaine de l'accès aux décisions juridictionnelles, de la réforme portant sur l'encadrement supérieur de la fonction publique de l'Etat, issue de l'ordonnance n° 2021-702 du 2 juin 2021, et ses conséquences statutaires pour les magistrats administratifs et du Conseil d'Etat (corps, incompatibilité...), ainsi que la suppression temporaire du degré d'appel concernant certains contentieux en droit de l'urbanisme prolongée par le décret du 24 juin 2022. A jour des textes et de la jurisprudence intervenus jusqu'en juin 2022, ce code annoté rapproche les articles législatifs et réglementaires correspondants pour mieux appréhender les principes et leur application. Les articles sont titrés et analysés pour rendre accessible la règle de droit. Grâce à son annexe reproduisant les dispositions de procédure contentieuse issues du Code de l'urbanisme et les arrêts les plus importants, cet ouvrage est un outil indispensable à tout praticien du contentieux administratif et de l'urbanisme, qu'il soit magistrat, avocat, responsable d'association ou de syndicat, et plus généralement à toute personne qui consacre sa réflexion ou ses études à ce droit.
09/2022
Science-fiction
Le glaive de justice
En l'an de grâce 1213, alors que les troupes du roi d'Ock Bérenger V et du monarque Pere IX de Katland rencontrent celles d'Amalrik dans la plaine de Murèl, débute la saga d'un chevalier katalan : Xavi El Valent. Entre trahisons, embuscades, échauffourées avec des loups-garous, surveillance des lignes ennemies par les goelaks et autres joyeusetés, Xavi d'un côté et Agna de l'autre réussiront-ils à obtenir le Glaive de Justice ? Une histoire passionnante et très originale avec du suspense, des batailles, des combats violents et des effusions d'hémoglobine. Le Glaive de Justice est une fantasy joyeusement épique et distrayante.
06/2015
Critique
Rue de la Justice
"Rue de la Justice" , telle fut la dernière adresse d'une de mes arrière-grands-mères, laveuse sur un bateau-lavoir dans une petite ville des bords de Loire. Née en 1863, elle avait un peu plus de vingt ans à la mort de Victor Hugo et toute sa vie conserva sur sa cheminée une gravure des obsèques nationales du poète. Symbole de la confiance des gens d'en bas en la toute jeune république, dont ils attendent justice, progrès, instruction. Revenant sur ma terre d'origine, l'Anjou, j'ai donc tenté de retracer le cadre de leur vie, d'évoquer leur difficile existence de travail, le poids de l'Eglise et des châteaux, leur foi dans le progrès scientifique et technique. Mais aussi de faire entendre, les soutenant, les accompagnant, les voix de Victor Hugo, de Louise Michel, et celles des républicains et républicaines d'une province qui l'était si peu. Avec en fond de décor, un paysage, le bocage de la "Vendée angevine" , la vallée de la Loire, la rumeur et les colères du grand fleuve. Cette confiance en la république pourrait-elle renaître aujourd'hui ? En 2018, il m'a semblé entendre chez les Gilets jaunes quelque chose des très anciennes revendications dont étaient porteurs mes ancêtres, journaliers agricoles, vignerons, artisans, tous ceux que Gracchus Babeuf nommait "les impropriétaires" . Egalité, justice, reconnaissance. Faisant retour vers ce petit peuple disparu avec ses modestes et farouches espoirs, attentive à sa leçon, émue par son courage quotidien, je me disais : ce passé-là a de l'avenir. D. S.
Critique
Rue de la Justice
"Rue de la Justice" , telle fut la dernière adresse d'une de mes arrière-grands-mères, laveuse sur un bateau-lavoir dans une petite ville des bords de Loire. Née en 1863, elle avait un peu plus de vingt ans à la mort de Victor Hugo et toute sa vie conserva sur sa cheminée une gravure des obsèques nationales du poète. Symbole de la confiance des gens d'en bas en la toute jeune république, dont ils attendent justice, progrès, instruction. Revenant sur ma terre d'origine, l'Anjou, j'ai donc tenté de retracer le cadre de leur vie, d'évoquer leur difficile existence de travail, le poids de l'Eglise et des châteaux, leur foi dans le progrès scientifique et technique. Mais aussi de faire entendre, les soutenant, les accompagnant, les voix de Victor Hugo, de Louise Michel, et celles des républicains et républicaines d'une province qui l'était si peu. Avec en fond de décor, un paysage, le bocage de la "Vendée angevine" , la vallée de la Loire, la rumeur et les colères du grand fleuve. Cette confiance en la république pourrait-elle renaître aujourd'hui ? En 2018, il m'a semblé entendre chez les Gilets jaunes quelque chose des très anciennes revendications dont étaient porteurs mes ancêtres, journaliers agricoles, vignerons, artisans, tous ceux que Gracchus Babeuf nommait "les impropriétaires" . Egalité, justice, reconnaissance. Faisant retour vers ce petit peuple disparu avec ses modestes et farouches espoirs, attentive à sa leçon, émue par son courage quotidien, je me disais : ce passé-là a de l'avenir. D. S.
03/2024
Sociologie
L'insertion des jeunes : question de justice ?
Lorsqu'on évoque la délinquance juvénile, un certain nombre d'idées reçues circulent. Parmi celles-ci, il en est une qui se perpétue, celle de penser que si un ou une jeune commet des délits, c'est avant tout parce qu'il ou elle traîne dans la rue. Ainsi, la formation ou le travail serait une solution pour l'en sortir. Certes l'insertion peut être un moyen efficace d'éviter la récidive. Mais ce n'est pas si simple que cela. Une grande majorité des jeunes accompagné·es par la Protection judiciaire de la jeunesse sont cabossé·es par la vie et trop souvent laissé·es sur le bord de la route. L'une des missions essentielles des équipes éducatives est de comprendre leur histoire, de les aider à avancer sur leur problématique. Bien souvent, ces jeunes ont été confronté·es à l'échec, freiné·es dans leur insertion par différents facteurs sociologiques, psychologiques ou encore institutionnels qu'il faut pouvoir prendre le temps de décoder. Fragilisé·es dans leur estime de soi, ils et elles trouvent dans la rue, auprès de leurs pairs, des façons d'être valorisé·es autrement. Dans ce contexte, quels sont les leviers actuels leur permettant de reprendre confiance en eux et elles et de sortir de la spirale délinquante dans laquelle cette situation peut parfois les placer ? De quoi parle-t-on lorsqu'on parle d'insertion ? Peut-on "insérer" sous contrainte ? Quelles sont les perspectives susceptibles de répondre à l'enjeu d'éducation et d'émancipation de la jeunesse parmi la plus en difficulté ? Ce livre retrace les grandes lignes d'un colloque organisé à la Bourse du travail de Paris, le 5 et 6 février 2021, par le Syndicat de la magistrature, le Syndicat des avocats de France, le Syndicat national des personnels de l'Education et du social à la PJJ avec le soutien de la FSU, de la LDH et de la FCPE.
06/2022
Religion
De la justice divine et de la justice humaine
Ce traité sur la justice divine et la justice humaine a pour origine un sermon prononcé par Zwingli le 23 juin 1523. A cette époque, les esprits radicaux (parmi eux les anabaptistes) pensent qu'une réforme de l'Eglise est insuffisante. L'anarchie menace la cité, donc aussi bien l'Etat que l'Eglise. La prédication de Zwingli a un tel écho qu'on lui demande la publier. Il se met à l'ouvrage et, le 30 juillet suivant, elle parait, sensiblement développée, sous la forme du traité en question constitué d'une courte introduction, d'une première partie dans laquelle les deux concepts de justice sont délimités l'un par rapport à l'autre et d'une deuxième partie où il est question du comportement que doit avoir le chrétien en présence de ces deux justices. Outre l'intérêt historique d'une telle traduction qui montrera, entre autres, que des idées attribuées à Calvin ont Zwingli pour origine, un rappel des données fondamentales mises en lumière par la Réforme et concernant les situations respectives de la foi et de la vie ont leur place à toutes les époques, donc aussi à la nôtre.
01/1980
Arbitrage
La cour commune de justice et d'arbitrage
La Cour commune de justice et d'arbitrage (CCJA) est l'institution dont dépend principalement l'effectivité du droit de l'OHADA. Elle est à la fois une cour de justice suprême, une juridiction des conflits et un centre permanent d'arbitrage. Comme cour de justice suprême, le rôle de la CCJA consiste à unifier l'interprétation et l'application du droit OHADA par les Etats membres et les organes et institutions de cette organisation, au moyen d'une double fonction contentieuse et consultative. Ensuite, en tant que juridiction des conflits, elle est appelée à trancher les conflits d'attributions qui pourraient l'opposer aux cours suprêmes nationales. Elle est enfin un centre permanent d'arbitrage dans la mesure où elle a pour rôle d'organiser et de réguler les instances arbitrales qui se déroulent sous son égide, au moyen d'attributions administratives et juridictionnelles. Le présent ouvrage présente et analyse en profondeur les différentes activités de la CCJA au regard de la loi, de la doctrine, de la jurisprudence de cette juridiction, et de l'expérience d'autres juridictions suprêmes et centres permanents d'arbitrage.
12/2021
Droit
Code de justice administrative. 9e édition
La neuvième édition du Code de justice administrative rend compte de la place toujours plus importante occupée par le contentieux administratif dans la vie juridique des citoyens ; il concerne aussi bien le logement, le droit d'asile, le séjour des étrangers, le contentieux social, la médiation, que les actions de groupe et les actions en reconnaissance de droits. Législature après législature, les procédures se multiplient et deviennent de plus en plus complexes. Il faut plus que jamais les connaître et les maîtriser. A jour des textes et de la jurisprudence intervenus jusqu'en septembre 2019, ce code annoté, référence en procédure administrative contentieuse, rapproche les articles législatifs et réglementaires correspondants pour mieux appréhender les principes et leur application. Les articles sont titrés et analysés pour rendre accessible la règle de droit. Grâce à la reproduction des arrêts les plus importants et des dispositions de procédure contentieuse issues du Code de l'urbanisme, cet ouvrage est l'outil indispensable à tout praticien du contentieux administratif, qu'il soit magistrat, avocat, responsable d'association ou de syndicat, et plus généralement à toute personne qui consacre sa réflexion ou ses études à ce droit protecteur des libertés.
11/2019
Droit
Rapport annuel 2018. Edition 2018
Le rapport 2018 de la Cour de cassation comporte un important corpus de suggestions de modifications législatives ou réglementaires, en matière civile et pénale, ainsi que l’analyse des principaux arrêts et avis ayant été rendus, tout au long de l’année, dans les différentes branches du droit privé. Il présente également de manière détaillée, l’activité juridictionnelle et extra-juridictionnelle de la Cour de cassation, ainsi que celle des juridictions et commissions instituées auprès d’elle.
07/2019
Droit
Le rôle normatif de la Cour de cassation. Etude annuelle
L’ouvrage aborde le rôle décisif de la Cour de cassation présenté ci-dessus sous deux aspects : l’élaboration de la norme, d’une part, elle ne se contente pas d’appliquer la norme, elle la crée (titre 1) et elle contribue à son perfectionnement (titre 2), tout en composant avec des contraintes nationales et supranationales (titre 3). D’autre part, celui de l’articulation des nombreuses sources normatives invoquées devant la Haute Juridiction, elle participe à la construction d’un ordonnancement juridique des règles qui sont invoquées devant elle en identifiant la norme applicable (titre 1), en contrôlant sa validité (titre 2) ainsi que les résultats concrets de son application (titre 3).
01/2019
Faits de société
Justice de classe, justice de race. Le parcours d'une femme racisée devant l'administration spéciale de la justice belge
Justice de classe, justice de race plonge le lecteur dans le quotidien d'une jeune juriste racisée appartenant à la classe moyenne. D'origine modeste, elle a entrepris des études de droit ne supportant plus l'injustice et voyant, outre le fait d'activer son propre ascenseur social, un moyen d'aider son entourage et d'impacter sa génération. Pourtant, elle se trouve aujourd'hui dans une situation qui l'oppose à des détracteurs n'ayant pour seul but que de l'anéantir psychologiquement et financièrement. Ses efforts, sa carrière, sa famille, sa vie sont ciblés par ses adversaires qui ne cessent de lui rappeler d'où elle vient et de la mépriser à cause de sa couleur de peau. Devant cette opposition, elle décide de lutter et de se battre pour la justice encore plus fortement. Face à l'adversité, la résilience et la persévérance sont la clé.
12/2021
Droit
La loi de réforme pour la justice
Moins de trois ans après la réforme pour la justice du XXIe siècle, la loi n°2019-222 du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice est publiée au Journal officiel. Cette réforme vise à offrir une justice plus rapide, plus efficace et plus moderne au service des justiciables. Elle poursuit 3 objectifs : renforcer l'accessibilité et la qualité de la justice pour les justiciables ; améliorer le quotidien des professionnels du droit et de la justice ; renforcer l'efficacité de la procédure pénale et de l'exécution des peines. Les principales mesures sont étudiées au travers de six volets : - Volet civil (divorce et séparation de corps, obligation d'entretien, autorité parentale, changement de régime matrimonial, droit des personnes) - Volet procédure civile (fusion des tribunaux de grande instance et des tribunaux d'instance, organisation judiciaire, règlement alternatif des différends, procédures civiles d'exécution, référé) - Volet pénal (organisation judiciaire, mise en état, police judiciaire, poursuite, instruction, sursis probatoire avec mise à l'épreuve, peines) - Volet notarial (nouvelles missions du notaire, conséquences sur la pratique notariale, habilitation familiale, tarif) - Volet administratif (services en ligne, simplifications des procédures) - Volet social (médiation judiciaire, représentation devant le Conseil de prud'hommes, saisie sur rémunérations) LES AUTEURS Ouvrage collectif issu de contributions rédigées par Nathalie Baillon-Wirtz, Younes Bernand, Jean-René Binet, Julien Boisson, Philippe Bonfils, Sylvain Bottineau, Alain Bouilloux, Jacques Buisson, Loic Cadiet, Anne-Sophie Chavent-Leclère, Jacques Combret, Hervé Croze, Valérie Depadt, Alain Devers, Alioune Djigo, Vincent Egéa, Michel Farge, Hugues Fulchiron, Thibault Lahalle, Christian Laporte, Hélène Pauliat, Virginie Peltier, Nathalie Peterka, Lois Raschel, William Roumier, Yves Strickler, Alex Tani, Jean-Baptiste Thierry, Sarah Torricelli-Chrifi, Etienne Verges, Laura Weiller.
11/2019
