Donations
Extraits
Droit européen - Textes
Traité de droit civil belge. Tome 8, Les libéralités Volume 1, libéralités, régime général
Le Traité "Les libéralités - Les donations" d'Henri De Page (éd. 1962) formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations. Les éléments constitutifs des libéralités sont étudiés, notamment le concept de libéralité et de donation, les modalités de celles-ci (conditions, termes, etc.), leur objet, le ou les mobiles qui en sont la cause, la délicate matière des incapacités générales ou spéciales de disposer ou de recevoir. Soixante ans plus tard, ce Traité est toujours d'actualité à propos des mécanismes fondamentaux gouvernant les libéralités et, en particulier, des donations. Et son influence est demeurée grande. Le présent traité a, dès lors, été conçu plus dans l'esprit d'une mise à jour que l'évolution législative et jurisprudentielle ont rendu nécessaire, notamment dans la matière des incapacités de disposer ou recevoir, ou, à propos des débats sur la cause impulsive des libéralités ; sur l'objet des donations ; sur la nullité, la révocation ou la résiliation d'une donation ; sur les donations atypiques que constituent les donations indirectes ou déguisées et dons manuels, leurs applications modernes et leurs modes probatoires. Dans les deux dernières décennies, la jurisprudence est, dans la matière des libéralités, particulièrement dense - et la doctrine la commentant aussi - : autant d'éléments qui ont contribué à orienter, de manière précise, la rédaction actuelle des conventions de donation et leurs modalités. Ces évolutions ont permis, aussi, de revoir certains points de vue exprimés par Henri De Page. Le présent traité aborde aussi tous ces thèmes dans un esprit qui se veut pragmatique. Au-delà des analyses doctrinales, qui ouvrent la réflexion théorique - qui reste indispensable -, le traité actuel a pour objectif d'orienter le praticien qui, dans le domaine du patrimoine familial, se retrouvera fatalement sur le chemin, parfois périlleux, des libéralités. En effet, si l'intention de donner est claire et simple pour le disposant, sa réalisation est, parfois, autrement plus délicate à mettre en place !
12/2021
Successions, libéralité
Donations. Le guide pratique, Edition 2023
Un guide pratique, juridique et fiscal pour optimiser la transmission de son patrimoine. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?
Droit
Donations. Le guide pratique, Edition 2019
Trouvez les réponses à toutes vos questions : - Comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? - Comment protéger votre conjoint par une donation ? - Comment bénéficier des avantages fiscaux ? - Quels sont les différents types de donation ? - Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?
02/2019
Héritages - Guides pratiques
Donations. Le guide pratique, Edition 2024
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?
Successions, libéralité
Donations. Le guide pratique, Edition 2022
Un guide pratique, juridique et fiscal pour optimiser la transmission de son patrimoine. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?
02/2022
Droit
Le guide des donations et successions. Edition 2021
A défaut de démarche particulière, le patrimoine d'une personne est transmis à son décès selon les règles légales applicables en matière de succession. La donation est le seul moyen Juridique de transmettre à titre gratuit, de son vivant, tout ou partie de son patrimoine. Elle se distingue ainsi du testament qui ne prend effet qu'au décès de son auteur. Cet ouvrage propose une étude exhaustive des libéralités et des conséquences civiles et fiscales d'une transmission anticipée (en pleine propriété ou en démembrement) au jour du transfert du patrimoine ainsi qu'au jour du décès. Les libéralités, précieux outils de gestion patrimoniale, peuvent prendre la forme d'une donation simple, d'une donation-partage (transgénérationnelle, cumulative ou conjonctive) ou encore d'une libéralité graduelle ou résiduelle. Au décès du donateur, les libéralités ainsi consenties sont susceptibles d'influencer le règlement de la succession par le biais du rapport à succession ou de la réduction des libéralités excessives. Les développements rigoureux sont complétés par : des études particulières : le démembrement, les libéralités complexes, les successions internationales, les schémas à risque... des cas pratiques et points de vigilance, des annexes chiffrées : tableaux des tarifs, abattements et réductions.
01/2021
Droit
Les donations entre époux. Etude critique Tome 3
Dérogatoire au droit commun des donations et des contrats, le régime juridique des donations entre époux se caractérise par la coexistence de règles d'inspirations contradictoires, les unes inspirées d'une méfiance originelle envers le conjoint considéré comme un étranger dans la famille, telle qu'on la concevait en 1804, les autres empreintes d'un esprit de faveur justifié par la place reconnue aujourd'hui au conjoint. Les règles inspirées d'une méfiance injustifiée devraient être abrogées. Il en est ainsi de la révocabilité des donations de biens présents consenties entre époux pendant le mariage, qui n'a plus de fondement péremptoire et dont les conséquences sont inopportunes tant pour le donataire que pour la sécurité du commerce juridique. Il en est également ainsi de la nullité des donations déguisées ou faites à personnes interposées, sanction disproportionnée et inutile, aux conséquences néfastes. L'abrogation opportune, par la loi du 4 mars 2002, des présomptions d'interposition de personnes, anachroniques et injustes, et qui aboutissaient à frapper les enfants et les proches parents du conjoint d'une véritable incapacité de recevoir à titre gratuit, s'inscrit dans cet esprit de réforme. Les règles inspirées d'une juste faveur doivent en revanche être conservées mais à divers égards améliorées. Largement utilisées par la pratique, les donations de biens à venir ont permis aux époux prévoyants de pallier l'absence puis l'insuffisance des droits successoraux du conjoint survivant. Le législateur les a favorisées en élargissant la quotité disponible entre époux et en privilégiant les donations en usufruit qui ne portent qu'une atteinte temporaire à la réserve. L'augmentation substantielle des droits successoraux du conjoint survivant par la loi du 3 décembre 2001 pose la question du devenir de ces donations mais ne supprime pas leur utilité.
12/2003
Droit fiscal international
La fiscalité des successions et des donations internationales
Analyse du traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non-européens. Cet ouvrage se propose d'examiner le traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non-européens avec lesquels les citoyens français et belges entretiennent des liens étroits.
03/2023
Introduction historique au dro
Les libéralités et le patrimoine
DROIT BELGE Donation, pacte successoral et testament : comment donner et selon quelles modalités ? Faire une donation est simple. Comprendre sa portée et ses effets sur le patrimoine successoral du donateur est moins évident, d'une part, en raison de la technicité des règles relatives au rapport de la donation à la masse de partage et, d'autre part, à cause des règles gouvernant la réduction éventuelle de la donation en cas d'atteinte à la réserve héréditaire. C'est pourquoi, avant de procéder à une donation, il est essentiel de se poser les bonnes questions. Elles sont diverses et nombreuses : Qu'advient-il de ma donation si mon gratifié est prédécédé ? Puis-je anticiper la situation ? Puis-je me réserver un droit d'usufruit sur le bien donné ou prévoir une rente si les revenus produits ne sont pas suffisants ? Dois-je veiller à mettre en place une politique de donations égalitaire entre tous mes enfants ? Puis-je favoriser un enfant plus fragile ? Puis-je corriger ma politique de donation par testament ? Si je n'ai pas recours à la donation notariée, comment faire pour manifester mes volontés par rapport aux modalités de mon acte, et notamment assurer la qualification de l'opération ? Puis-je revenir "en arrière" , voire annuler ma donation ? Faut-il faire un pacte successoral et lequel ? Dans cet ouvrage, les auteurs, experts en gestion patrimoniale, font le point sur la matière à la lumière de leur expérience. Ils avancent des solutions aussi concrètes que possible aux problèmes qui se posent en pratique et complètent leur contribution avec clauses et modèles utiles aux praticiens.
12/2021
Critique littéraire
La donation de Constantin. Sur la donation de Constantin, à lui faussement attribuée et mensongère
Selon le document appelé Donation de Constantin, l'Empereur Constantin aurait fait don, au Ive siècle, de l'Empire à la Papauté, établissant ainsi pour des siècles le pouvoir temporel du Pape. Pourtant, cette Donation est un faux, ce que démontre ici avec vigueur, et dans un style pamphlétaire virtuose, le grand humaniste Lorenzo Valla (1407-1457). Publié en 1442, l'essai de Lorenzo Valla démonte, un à un, tous les mécanismes de ce grand faux historique avec des arguments tant philologiques que de pure vraisemblance. Le texte de Valla peut être considéré comme fondateur de la critique moderne, notamment par les concepts de "vrai" et de "faux" qu'il substitue pour la première fois aux anciennes notions de texte "authentique" ou "apocryphe" . Jean-Baptiste Giard est conservateur au Cabinet des Médailles de la Bibliothèque nationale.
12/1993
Musées étrangers
Les donations Charles-Eric Simeoni (1996-2021). Musée Ziem
En 1996 et 2000, le musée Ziem recevait 96 oeuvres du collectionneur marseillais d'art contemporain Charles-Eric Siméoni. En 2021, une nouvelle donation de 37 pièces venait accroître les collections publiques martégales les portant à un nombre total de 133. Au-delà des remerciements que la municipalité souhaitait adresser à Charles-Eric Siméoni pour sa grande générosité et pour sa confiance, cette exposition est également l'occasion de porter un regard sur l'évolution de ses goûts durant ces vingt dernières années et d'informer le public de la richesse de ce fonds composé de peintures, dessins, sculptures et photographies d'artistes locaux, nationaux et internationaux (Alechinsky, Block, Boltansky, Courrèges, Favier, Glyadyelov, Newman, Sarkis, Sidibé, Waternaux...)
11/2022
Droit
Traité des donations entre vifs et testamentaires. Tome 2
Traité des donations entre vifs et testamentaires, par Me Jean-Marie Ricard,... avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Dernière édition... Tome I. Traité des donations. Tome second, contenant les traitez : I. du don mutuel... II. des dispositions constitutionnelles, onéreuses, etc. , III. des substitutions... , IV. de la représentation et du rappel... et plusieurs autres traitez... Ensemble la Coutume de Senlis, commentée par le même auteur... . Tome 1 Date de l'édition originale : 1713 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome II
Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me. Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement contenant les traités I. du don mutuel,... II. des dispositions conditionnelles, onéreuses, ... III. des substitutions directes et fidéicommissaires. IV. De la représentation et du rappel... . . Ensemble les Coutumes de Senlis et d'Amiens, commentées par le même auteur. Avec des notes & additions sur les trois premiers traités... par M. Bergier. Tome II. Date de l'édition originale : 1783 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit
Liste civile et dotations royales. Droit nobiliaire
La Liste civile, les dotations royales et le droit nobiliaire font l'objet de peu d'écrits. L'intérêt de ces trois matières reste pourtant prégnant dès lors que la Belgique est une monarchie qui octroie à son Souverain une Liste civile, à certains membres de la Famille royale une dotation, et continue à récompenser certains citoyens en les anoblissant. L'ouvrage analyse exhaustivement : - la Liste civile et les dotations royales qui ont été profondément remaniées par trois lois du 27 novembre 2013 sur la Liste civile, sur les dotations et qui attribue une rente viagère à S. M. le Roi Albert II. Des questions pratiques y sont abordées dont l'assujettissement à la sécurité sociale de leurs bénéficiaires, le droit au travail, les taxations (in)directes des montants alloués, les avantages octroyés en sus de la Liste civile ou des dotations ; - le droit nobiliaire, une prérogative royale qui trouve son fondement dans la Constitution et qui permet, chaque année, à une dizaine de Belges de se voir concéder la noblesse. L'auteur analyse en détail les conséquences d'une telle faveur : le port des titres, leur transmissibilité, leur perte notamment au regard des nouvelles règles du Code civil relative à la transmission du nom de famille et au transgenre. Il s'adresse à toute personne qui s'intéresse à la noblesse en Belgique, dont les parlementaires.
01/2021
Beaux arts
Vuillard/Bonnard. La donation Zeïneb et Jean-Pierre Marcie-Rivière
Donner une collection à un musée ne va pas de soi. Quand ce miracle se produit, il est l'aboutissement d'une relation de confiance tissée au cours du temps. Ainsi, en 2010, Zeïneb et Jean-Pierre Marcie-Rivière donnaient au musée d'Orsay près de cent cinquante oeuvres de Pierre Bonnard et Edouard Vuillard. Ce catalogue raconte l'histoire de cette donation exceptionnelle.
11/2016
Beaux arts
Leo Breuer (1893-1975). Donation Jacques Breuer, musée de Pontoise
Léo Breuer né en 1893, appartient à la seconde génération des pionniers de l'art abstrait. Après une période figurative qui le rattache à la Nouvelle Subjectivité, il évolue entre les deux guerres vers un art non figuratif construit. A partir de 1946, aux côtés de son ami Auguste Herbin, il est l'un des membres actifs du Salon des Réalités Nouvelles et contribue par ses recherches picturales en relief à l'émergence de l'Op Art et de l'art cinétique, mouvements popularisés notamment par Vasarely, Agam, Soto ou encore Cruz-Diez. Travaillant simultanément en Allemagne et en France où il conserve longtemps des ateliers, il sera l'une des personnalités qui renforceront les liens entre les deux scènes artistiques de l'après-guerre. Son art qui dialogue avec l'architecture, lui a valu par ailleurs de recevoir aussi bien en France qu'en Allemagne des commandes pour des réalisations monumentales. L'importante donation faite par son fils au musée de Pontoise réunit des oeuvres exemplaires et parfois majeures des trente dernières années de sa création depuis les premiers salons des Réalités Nouvelles jusqu'à sa disparition en 1975. Elle est ainsi représentative de son évolution au sein de l'art concret européen.
01/2020
Philosophie
Donation et réciprocité. L'amour, point aveugle de la philosophie
La philosophie s'est historiquement concentrée sur les questions de l'être et de l'esprit. Elle a souvent laissé de côté, ou n'a traité que de manière secondaire, la question de l'amour. Le présent essai constitue une tentative de mettre au contraire le thème de l'amour au principe même de la pensée. D'où la double invitation de ce livre. D'une part, négativement, à abandonner l'habitude philosophique moderne d'isoler un seul fondement ou une seule logique de la pensée : il y est proposé de retrouver le sens des paradoxes, des polarités, des metaxu et de l'in-between. D'autre part, positivement, à ne pas restreindre l'amour au seul terme de donation, mais à l'inscrire aussi dans le carré polaire de la donation, du consentement, de la réciprocité et de la fécondité. Par-delà les percées de Jean-Luc Marion, Ferdinand Ulrich, Claude Bruaire ou Maurice Nédoncelle, mais en s'appuyant sur elles, cet essai tente de déployer le sens d'une véritable métaphysique de la communion des êtres.
06/2020
Histoire de l'art
Musée du grand siècle. Dessins de la donation Pierre Rosenberg
Soixante dessins remarquables de la donation Pierre Rosenberg. Catalogue de l'exposition au Petit Château de Sceaux présentée du 6 mai au 31 juillet 2022.
Publié à l'occasion du Salon du Dessin 2022, puis d'une exposition au Petit Château de Sceaux, cet ouvrage présente une soixantaine de dessins français et italiens choisis parmi les plus belles feuilles de la collection de Pierre Rosenberg, de l'Académie française. Président-directeur honoraire du musée du Louvre et personnalité incontournable du monde des musées, celui-ci a rassemblé durant un demi-siècle un ensemble exceptionnel qu'il vient d'offrir au Département des Hauts-de-Seine pour constituer le noyau du futur musée du Grand Siècle - ambitieux projet culturel qui ouvrira ses portes à Saint-Cloud en 2026.
La sélection ici présentée permet de révéler, pour la première fois, l'originalité et la richesse de cette collection éclectique, accumulée par l'un des plus grands historiens de l'art français.
Sous la direction d'Alexandre Gady. Texte de Frédérique Lanoë.
Alexandre Gady, professeur d'histoire de l'art moderne à l'université Paris-Sorbonne est aujourd'hui directeur de la mission de préfiguration du " musée du Grand Siècle ". Spécialiste de l'architecture et de l'urbanisme aux XVIIe et XVIIIe siècles, il est notamment l'auteur aux éditions Le Passage de Versailles. La fabrique d'un chef-d'oeuvre (2011), Le Louvre et les Tuileries. La fabrique d'un chef-d'oeuvre (2015) et Notre-Dame de Paris. La fabrique d'un chef-d'oeuvre (2021).
Docteur en histoire de l'art, présidente de l'association Bella Maniera, Frédérique Lanoë est spécialiste du dessin français et de Philippe de Champaigne, dont elle prépare la monographie (éditions Arthéna). Elle est depuis mars 2021 chargée de la collection de dessins de la donation Rosenberg au sein du musée du Grand Siècle.
09/2022
Muséologie
Double Je. Donation Liliane et Michel Durand-Dessert & collections MAMC+
Ce livre est coédité avec le Musée d'art moderne et contemporain de Saint-Etienne Métropole. Il s'agit du deuxième titre de " La Collection des collections ". Cette exposition des collections du MAMC+ révèle la récente donation exceptionnelle - plus de 180 oeuvres et une cinquantaine d'éditions - reçue de Liliane et Michel Durand- Dessert, galeristes en activité à Paris de 1975 à 2004 et collectionneurs de renom.
01/2024
Droit
Traité de la révocation des donations par la naissance ou survenance des enfants
Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; contenant les traités I. du don mutuel... II. des dispositions conditionnelles, onéreuses... III. des substitutions directes, & fidéicommissaires. IV. de la représentation et du rappel... Ensemble la coutume de Senlis commentée par le mesme auteur. Les nouvelles additions aux mêmes traités ... Par Me. Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Avec une collection chronologique des nouvelles ordonnances... Tome II. Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2019
Successions, libéralité
Le pacte successoral global
DROIT BELGE La fréquence des conflits déchirant une famille à la suite d'un décès n'a d'égal que l'amertume qu'ils génèrent. Les contentieux surgissent autour de successions humbles ou cossues. Ils se moquent de la probité morale car, dans les tréfonds de l'âme humaine, ce n'est pas l'or qui est générateur des conflits, et pas davantage la conscience qui les endigue. Emotion obscure et indéfinissable qui pousse les gens à venir consulter les praticiens parce qu'ils se sentent blessés dans leur âme d'enfant par un testament "inique" , par une donation "injustifiable" , par un oubli de leur nom dans l'attribution bénéficiaire d'une assurance-vie. Le législateur fédéral du 31 juillet 2017 a parfaitement compris l'enjeu. Il a doté les praticiens d'un outil formidable de pacification des relations familiales en autorisant le pacte successoral global. Il est désormais possible aux familles de s'asseoir sereinement autour de la table de travail du notaire, d'examiner dans le respect mutuel et la transparence les donations et avantages que chaque enfant a reçus, et de corriger ainsi les rancoeurs et les frustrations liées à ce qui a pu apparaître comme des iniquités et en remettant, comme le précise lui-même le législateur, "les compteurs à zéro" . Le présent ouvrage a pour objet d'encourager les praticiens à utiliser cet outil novateur et fécond, en suggérant un modèle détaillé et commenté, sans rien omettre des difficultés, tant civiles que fiscales, qu'il a pu générer. Rien n'échappe à l'analyse, de la définition de l'objet du pacte, de l'équilibre subjectif à atteindre, de la créance d'allotissement et de son traitement fiscal, de ses effets particuliers, du traitement des donations non visées par le pacte, de l'invalidation éventuelle d'une donation prévue au pacte, jusqu'aux allotissements possibles, à l'intervention au pacte du conjoint du disposant, à la survenance ou à la perte de la qualité d'héritier présomptif. Les modèles proposés dans l'ouvrage sont téléchargeables en format Word sur le site www. legis. be
07/2021
Droit
La transmission de l'exploitation agricole
L'agriculture aujourd'hui nécessite des connaissances variées notamment pour pouvoir anticiper les changements. Il est notamment essentiel de connaître le droit rural. Un chef d'exploitation agricole est confronté tout au long de sa carrière (et souvent dès le début) à différentes questions d'ordre juridique (à commencer par le contrat de mariage, la transmission de l'exploitation par ses parents, etc.).ØØCet ouvrage d'autoformation vous permettra de connaître les modalités de transmission de l'exploitation agricole dans différentes situations particulières (retraite des parents, transmission à l'un des enfants, donation, salaire différé.). Il intègre les données de la loi du 22 août 2007 qui a fortement modifié les règles des successions, donations et droits de mutations.ØØCe livre fait partie de la collection J'apprends réalisée en partenariat avec le CNPR. Cette collection propose des outils associant apports de connaissances et exercices pour un apprentissage actif, autonome ou accompagné.
03/2008
Droit
Héritage. Testament - Donation - Assurance-vie - Régimes matrimoniaux. Comment léguer vos biens ?
Testament - Donations - Legs - Assurance-vie - Régimes matrimoniaux - Dernières volontés... Comment choisir ? Comment faire ? Pour qui ? Incidences fiscales. Beaucoup sont ceux qui laissent encore la loi organiser le partage de leur patrimoine prenant ainsi le risque de ne pas toujours s'adapter à leur situation familiale. Ceci est d'autant plus regrettable qu'il existe, aujourd'hui, des aménagements permettant de déroger aux règles légales classiques et ainsi transmettre son patrimoine, aussi minime soit-il, selon son bon vouloir, du moins dans le cadre autorisé par la loi. Parmi ces aménagements : la donation, le testament, le contrat de mariage, l'assurance-vie... Si certains vous permettront clairement d'exprimer vos volontés quant à disposer de vos biens à votre décès, d'autres légitimeront de transmettre de votre vivant votre patrimoine progressivement et sans douleur. Simple et concis, avec références et exemples à l'appui, ce guide vous permet d'aborder avec sérénité l'ensemble de la question "héritage" avant de vous lancer !
11/2016
Verre, dinanderie, céramique
Fantaisies animales. Les verres de Murano de la donation Pierre Rosenberg
Depuis les années 1960, Pierre Rosenberg collectionne, en plus des peintures et des dessins, les animaux en verre de Murano. Historien de l'art, membre de l'Académie française, président-directeur honoraire du musée du Louvre, spécialiste de Nicolas poussin et amoureux de Venise, il a pu constituer, au fil du temps, une collection de référence, unique en son genre. Cet ouvrage, publié en lien avec l'exposition présentée au Petit château de Sceaux d'octobre 2023 à mars 2024, propose une sélection des plus belles pièces de la collection qu'il a donnée au conseil départemental des Hauts-de-Seine : éléphants, poissons, canards et chiens peuplent cette ménagerie de lumière et de couleurs. Les plus grands maîtres verriers vénitiens se sont livrés depuis les années 1920 à la réalisation de ces étonnantes sculptures animalières, appliquant aux formes d'une nature stylisée les techniques ancestrales du travail de la matière colorée en fusion. Ils livrent ici toute l'étendue de leur talent, teinté d'humour et de fantaisie.
10/2023
Ethnologie
Le monde en tête. La donation des coiffes Antoine de Galbert
En 2017, Antoine de Galbert fait donation de sa collection de coiffes au musée des Confluences, à Lyon. Envisageant son rapport aux coiffes comme "instinctif, ludique et spontané", elles racontent l'histoire de sociétés et d'esthétiques diverses et étonnantes émanant du monde entier. Ainsi, d'un continent à l'autre, ce catalogue, richement illustré, emmène le lecteur à la découverte de plus de cinq cents coiffes, symboles des cultures du monde. Cet ouvrage invite à la contemplation et à l'étude de la coiffe, son esthétisme, ses matières, mais également le rôle, le statut et la nature que ce projet particulier offre à chacun de ses détenteurs. Variées, étonnantes, spectaculaires, les coiffes se révèlent et suscitent la curiosité sur leurs véritables fonctions... Ce catalogue propose une double approche : celle du collectionneur nourri de la beauté, de l'étrangeté, de l'exotisme de ces parures et celle du musée qui se concentre sur l'histoire, les peuples, la réalité de l'utilisation pour comprendre ces objets dans leur contexte vivant.
06/2019
Droit
Traité des donations entre-vifs et testamentaires, avec la coutume d'Amiens commentée. Tome 1
Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement ; avec la coutume d'Amiens commentée par le mesme auteur. Le traité de la révocation des donations par la naissance & survenance des enfans, par Me . Et les nouvelles additions aux oeuvres ou traités de Me Jean-Marie Ricard. Par Me Michel Du Chemin, avocat au Parlement. Avec une collection chronologique des nouvelles ordonnances... Tome I. . Tome 1 Date de l'édition originale : 1754 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Philosophie
Amour et donation chez Jean-Luc Marion. Une phénoménologie de l'excès
La phénoménologie de Jean-Luc Marion possède le plus ample horizon : sa philosophie intuitive et pré-réflexive, inscrite au coeur de la saturation, effectue un élargissement du champ de la phénoménalité. C'est dans cet esprit qu'est ici explicité le phénomène érotique décrit par le penseur de la phénoménalité saturée. Cette tonalité affective fondamentale de l'existence est en effet aussi le phénomène-limite qui révèle un excès de sens et d'épreuve, débordant et surabondant toute représentation opérée par une conscience intentionnelle et réflexive. L'amour exige donc une réduction qui ne saurait être comprise qu'à partir d'une phénoménologie radicale de la donation excessive.
10/2017
Histoire de l'art
De Signorelli à Doré. La donation Jeannine Poitrey et Marie-Claire Ballabio
Suite à la donation exceptionnelle de Jeannine Poitrey et Marie-Claire Ballabio aux Musées de Strasbourg en 2019, ce catalogue propose aux passionné·es de Beaux-Arts de se pencher en détail sur les cinquante-sept oeuvres - peintures et oeuvres graphiques - de ce somptueux ensemble. Les Musées de Strasbourg ont reçu en 2019 une donation exceptionnelle. Pendant trente ans, les deux donatrices Jeannine Poitrey et Marie-Claire Ballabio ont travaillé à la constitution de cette collection, qui vient enrichir trois institutions strasbourgeoises : le musée des Beaux-Arts pour les peintures, le Cabinet des estampes et des dessins et le musée d'Art moderne et contemporain pour les oeuvres graphiques. Cette prestigieuse donation se compose de dix-sept tableaux et de quarante oeuvres sur papier datés du XVe au XIXe siècle, les écoles représentées étant pour l'essentiel l'Italie, la France, la Hollande et les Flandres. Nombre de ces chefs-d'oeuvre revêtent une importance internationale et constituent de véritables raretés dans les collections nationales françaises. Parmi les artistes représentés, on retrouve, entre autres, Jan Brueghel l'Ancien, Luca Signorelli, Rembrandt, Albrecht Dürer, Jean-Honoré Fragonard ou encore Gustave Doré. Les Editions des Musées de Strasbourg publient un catalogue exhaustif des cinquante-sept oeuvres de cette donation, permettant de les remettre une par une en contexte et de prendre la mesure du prestige de cet ensemble.
10/2021
Beaux arts
Colles et chimères
En 2012, Patrick Bailly-Maître-Grand a fait une importante donation de ses oeuvres, représentatives des grandes orientations de son travail, au musée d'Art moderne et contemporain de Strasbourg (MAMCS), sa ville d'accueil dans les années 1980, celle qui l'a aidé et protégé dans sa création, ainsi qu'au musée Nicéphore Niépce de Chalon-sur-Saône, haut lieu français de conservation de l'art photographique et de ses techniques. Rassemblant ses deux donations, le catalogue fait la synthèse rétrospective de ses expérimentations photographiques, offre les outils critiques pour une mise en contexte de son travail dans l'histoire de la photographie française et célèbre la carrière d'un photographe, dont les images empreintes de références à la science, à la littérature et à l'histoire de la photographie constituent une cosmogonie propre. Nous suivons donc les relations croisées et les destins tragiques de ces personnages jusqu'à l'échec des combattants de la paix : Jaurès assassiné le 31 juillet, Péguy tué sur le front début septembre, Eve quittant L'Humanité et rêvant, avec le Gavroche revenu blessé de la guerre, de cet autre avenir possible dont Jaurès leur avait tant parlé...
08/2014
Beaux arts
Raymond Buttner collectionneur. Donation Jeanne Buttner au Musée d'art moderne de Troyes
Passionné par les nouveaux enjeux de la peinture dans la France de l'après-guerre, Raymond Buttner (1923-2005) a parcouru pendant plusieurs décennies les galeries parisiennes de la Rive gauche et celles de la Côte d'Azur. Amateur exigeant et perspicace, il concentre son intérêt sur un choix très personnel d'artistes représentatifs des courants majeurs de l'abstraction et de la figuration pour appréhender le dynamisme international de la scène artistique parisienne au lendemain de la Seconde Guerre mondiale. L'héritage du Bauhaus, l'influence du Surréalisme, la reconnaissance de l'Art Brut, la montée en puissance de l'art informel face aux résistances contemporaines de la peinture figurative et au déclin de l'abstraction géométrique sont mis en valeur à travers une sélection de peintures et dessins de Klee, Nebel, Wols, Michaux, Gabritschevsky, Atlan, Corneille, Hundertwasser, Kijno, Hosiasson, Sugaï, Pougny, Cottavoz, Baboulène, Herbin et autres.
05/2012
