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Essai Afrique

Extraits

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Droit constitutionnel

L'Afrique, de ma fenêtre. Essai

Comment écrire l'histoire d'une Afrique forte, face à la dérive langagière et comportementale de certains Occidentaux, face à ce racisme qui résiste au bon sens et à la raison ? Ce livre balaie les conceptions péjoratives à l'endroit du peuple noir inculquées par les adeptes de l'esclavage et de la colonisation. Il porte également un regard sur la nouvelle Afrique. Celle dont certains enfants se vouent à une lutte idéologique improductive. Une lutte qui doit être plus responsable, plus sincère, dans une vision de travail et d'amour, au-delà des diatribes et des accusations incongrues dans lesquelles s'illustrent les "narco-panafricains" .

10/2022

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Histoire littéraire

Afrique du Sud. Histoire et littérature. Essai

Cet ouvrage analyse les littératures sud-africaines dans leur rapport avec l'Histoire de l'Afrique du Sud, du XVIème siècle à nos jours. L'auteur aborde la question de la place de l'histoire tragique de ce pays dans ses textes littéraires. La pertinence de cet ouvrage repose sur une approche théorique innovante car au-delà de la présence de l'Histoire en termes de faits historiques marquants, l'analyse s'attache, à travers les textes sélectionnés, à souligner les souffrances du peuple noir et métis. L'ouvrage consiste à décrypter comment les textes sélectionnés dévoilent ce qu'ont vécu dans leur corps, dans leur chair et dans leur tête, les peuples d'Afrique du Sud.

02/2023

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Critique littéraire

De l'Afrique. Et autres essais

Regrouper, à la suite de De l'Afrique, la conférence Le Credo de l'Etre et du Néant et les essais L'Afrique et son Autre et La Quatrième Scène, c'est faire droit à la continuité d'une préoccupation centrale de Wole Soyinka, celle de mettre au jour le monde africain à partir de lui-même dans le mythe et la littérature. Il a depuis longtemps été préoccupé par l'idée de saisir son propre monde dans toute sa complexité ainsi que dans ses progressions et ses distorsions contemporaines. Ceci apparaît clairement tant dans ses oeuvres de création que dans l'un de ses premiers essais, La Quatrième Scène, inclus dans le présent recueil. L'insistance qui apparaît dans les essais plus récents prend sa source dans cet effort primitif de résumer sa compréhension de ce monde métaphysique et de sa manifestation dans la psyché sociale yorouba actuelle.

03/2018

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Gestion

La PME en Afrique. Essai d'une définition commune

Parce qu'en Afrique, les PME constituent parfois plus de 95 % du total des entreprises, elles sont devenues un instrument stratégique pour l'industrialisation, le développement économique, l'aménagement du territoire, la modernisation du secteur informel, etc. En raison de son utilité publique incontestable, les Etats africains ont intérêt à harmoniser leurs politiques de promotion et de soutien de la PME au niveau continental. D'où l'urgence de rechercher une définition africaine commune.

03/2014

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Sciences politiques

Afrique. Des démocraties vassales vers les vraies révolutions - Essai

Toute communauté humaine à travers sa lutte pour le bien-être ou la survie obéit à un principe évoqué par Karl Marx. Celui-ci nous dit que toute l'histoire de l'humanité tourne autour de la lutte pour les conditions matérielles de vie. Et bien les derniers évènements en Afrique appelés printemps arabe en Egypte, Tunisie ou la lutte des peuples du Niger, du Burkina ou encore celle du peuple libyen pour une soit disant liberté d'expression confirment cette règle. Sous ses multiples noms de limitation de mandat, démocratie, développement, liberté d'expression, la toile de fond n'est autre que le mieux-être social. L'objectif de l'oeuvre que vous avez entre les mains étant d'établir un lien entre ces différents paramètres tout en proposant à nos peuples de rudiments de conceptions pour comprendre et mieux encore mieux ficeler les engagements futurs.

06/2016

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Sciences politiques

L'Afrique, l'Etat et la guerre. Essai de polémologie africaine

L'Afrique a-t-elle une pensée stratégique ? Telle est la question centrale à laquelle cet ouvrage tente de répondre. L'auteur tente de démontrer que l'Afrique n'a pas une, mais plusieurs pensées stratégiques, tout dépendant de l'air géoculturelle africaine dans laquelle l'on se trouve : culture sahélienne, culture de savane, culture forestière, culture des montagnes, culture de l'Afrique de l'Est etc. Le problème de l'Afrique semble davantage résider dans l'insuffisante appropriation de la globalité de la stratégie, en d'autres termes, de la culture de la stratégie. Les Africains se doivent de sortir ce concept de sa dimension " militaro-centrée ", pour l'étendre à " l'art de mobiliser toutes les ressources de la nation pour atteindre les buts fixés par la politique ". Il s'agit pour eux, d'implémenter tous les niveaux de la stratégie, à travers d'abord l'élaboration et la mise en oeuvre de grandes stratégies (projets politiques) permettant d'atteindre l'émergence économique, et ensuite l'élaboration des stratégies de défense et de sécurité à même de soutenir ces projets politiques et de permettre aux populations d'accéder à la prospérité et à la sécurité auxquelles elles aspirent.

01/2021

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Sphère économique

Afrique et mondialisation. Rwanda d'hier et d'aujourd'hui. Essai

Depuis longtemps, l'afro-pessimisme et la fatalité continentale africaine ont marqué le débat politique et économique. Ce débat s'est souvent fait en minimisant les contraintes historiques, structurelles, imposées au continent par le capitalisme rentier international depuis l'esclavagisme au XVe siècle. L'auteur déconstruit le mythe de la mondialisation inclusive et heureuse au regard de la pauvreté qui persiste dans le monde. En se référant aux expériences du Botswana et du Rwanda, il montre que l'émergence du continent africain se fera avec un changement de paradigme, surtout en ce qui concerne le leadership, la démocratie, la gouvernance, ainsi que l'accélération de l'intégration politique et économique de l'Afrique. L'auteur renouvelle aussi, de façon originale, les thèses fondatrices de Kwame Nkrumah, Tibor Mende et Samir Amin.

05/2023

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Sciences politiques

Appliquer la démocratie en Afrique. Essai prospectif sur la RD Congo

L'ouvrage propose un mode de gouvernance qui tout en reposant sur les valeurs universelles de la démocratie libérale, intègre les particularités culturelles de l'Afrique en général et de la République Démocratique du Congo en particulier. La transplantation à l'identique de l'Etat occidental sur le continent noir au moment de la colonisation a été accompagnée par l'instauration d'un système autoritaire qui permit d'étouffer les dissensions sociologiques. L'adoption de la démocratie libérale, dès les premières années des indépendances, a aussitôt fissuré les jeunes Etats africains et imposé le retour à l'autoritarisme colonial. Depuis la chute de l'empire soviétique, les pays de cette partie du globe "pataugent" dans ce que des auteurs ont qualifié de "démocrature". Encore cette fois, les gouvernants recourent à une dictature. Les structures ont pourtant tout d'une démocratie organisée par une constitution en trompe-l'oeil. Cet ouvrage démontre qu'il était "prétentieux" de croire que la démocratie pouvait aisément s'importer sans prendre en compte les contingences sociologiques du milieu. L'auteur s'insurge contre cette pratique qui a causé des millions de morts et conçoit une démocratie typique à l'Afrique que les scientifiques pourraient adapter aux caractéristiques singulières de la société globale concernée par son application. Dans son étude, l'auteur a cherché à l'appliquer à la République Démocratique du Congo.

05/2017

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Géopolitique

La covid -19 en Afrique : regards croisés. Essai d'analyse pluridisciplinaire

La crise de la Covid-19 a frappé de plein fouet le monde, faisant basculer l'humanité dans la peur et l'incertitude. En Afrique, même si le virus a relativement épargné les Etats, il n'en demeure pas moins qu'il a autant exacerbé la vulnérabilité de l'Afrique que dévoilé les défaillances et les défis des politiques publiques. Malgré les limites de ces moyens, plusieurs dispositifs ont été mis en place par l'UA, les CER et les Etats africains pour répliquer à la pandémie de Covid-19. Fruit d'une réflexion collective, cet ouvrage apporte un éclairage sur l'état des lieux et les impacts socioéconomiques de la Covid-19 dans une Afrique inégale, exposée aux risques et à la mal-gouvernance mondiale.

11/2022

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Philosophie

Le leadership en Afrique. Essai de philosophie publique sur le développement

Le problème majeur de l'Afrique d'aujourd'hui est celui du manque de leadership. Un leadership à même, d'une part, d'enrayer la mauvaise dynamique en cours sur le continent, et d'autre part de susciter et d'impulser le renouveau de l'Afrique. C'est ce leadership qui peut créer un environnement propice au changement, où peuvent aisément s'enraciner la bonne gouvenance, l'innovation et la prospérité.

07/2018

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Religion

Dieu peut-il mourir en Afrique ? Essai sur l'indifférence religieuse et l'incroyance en Afrique noire

Il faut s'en persuader, même si cela va à l'encontre du discours habituellement tenu : l'étude objective des traditions connues révèle que les Africains ne croient pas tous en un Dieu unique, créateur, rémunérateur et vengeur. La croyance à l'au-delà n'est pas aussi évidente qu'on le dit souvent. Il y a des cas d'incroyance dans les sociétés traditionnelles, et il existe une tradition de pensée critique à l'égard de la religion que l'on trouve dans un grand nombre de contes. L'indifférence et l'incroyance se rencontrent aussi dans certaines sociétés contemporaines, non seulement parmi les lycéens, les étudiants et les intellectuels, mais aussi parmi les cadres, les commerçants, les employés. Les devoirs religieux sont habituellement négligés, la religion a peu de place dans les préoccupations de la vie quotidienne, les vérités de foi fondamentales sont mises en question. Il n'est pas rare que romanciers, sociologues, philosophes d'obédience marxiste ou non, présentent la religion comme une mythologie périmée, un frein au progrès de l'humanité, un instrument de domination et d'exploitation ou, tout simplement, comme une absurdité. L'effondrement des régimes communistes ne signifie pas nécessairement la mort de la pensée de Marx. Curieusement, le message final du Synode africain (mai 1994) ne souffle mot de l'indifférence religieuse et de l'incroyance en Afrique. On pense, bien à tort, qu'elles ne concernent pas l'Afrique et qu'à tout prendre il ne s'agit que d'importations étrangères tant il va de soi que l'Africain est doué d'" un sens naturel de la présence de Dieu ". Et si ça n'était pas le cas ? Certes, il ne s'agit pas dans cet ouvrage d'opposer à la thèse d'une Afrique incurablement religieuse, celle d'une Afrique irreligieuse. Il s'agit en fait d'aller au-delà des traditions les mieux assurées et de poser clairement un certain nombre de questions, qui paraîtront peut-être à certains inopportunes, mais dont la vie quotidienne des villes et des campagnes africaines révèle dès aujourd'hui l'urgence. L'étude du phénomène religieux en Afrique noire est bien moins avancée qu'il n'y paraît et le chantier est immense.

04/2013

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Géographie

Géographie et développement en Afrique de l'Ouest. Essai sur l'histoire de la pensée géographique en Afrique

La géographie a toujours occupé une place de choix parmi les disciplines scientifiques qui ont fait l'objet de la recherche et de l'enseignement en Afrique de l'Ouest. Elle figure parmi les filières préférées des étudiants qui s'inscrivent en sciences sociales dans les universités de la région. Malgré cet intérêt, dû à son rôle dans l'inventaire des ressources de développement, l'éveil des populations sur leur environnement immédiat et lointain, la localisation des lieux habités et l'aménagement du territoire... cette discipline est menacée par sa crise d'identité en raison du caractère diffus de son discours sur le développement. Cet ouvrage, après s'être appesanti sur les origines de la géographie en Afrique, fait un rappel des enjeux de cette science sociale et souligne plusieurs aspects de la faiblesse de son discours, notamment sur les évolutions géopolitiques et spatiales qui affectent l'Afrique aujourd'hui. Il conclut sur la nécessité de sa refondation autour de nouveaux paradigmes afin qu'elle puisse se débarrasser de ses fondements coloniaux et participer activement à la recherche de solutions alternatives contre le sous-développement. Ce livre est un véritable plaidoyer pour le développement de l'Afrique, en réfléchissant à comment la Géographie peut concrètement se mettre au service de celui-ci.

07/2020

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Histoire internationale

De la postcolonie. Essai sur l'imagination politique dans l'Afrique contemporaine

Désormais classique dans le monde anglophone, ce livre est une puissante contribution à la critique de la tyrannie et de l'autoritarisme, cette facette inavouée et longtemps réprimée de notre modernité tardive. Achille Mbembe interroge la manière dont les formations sociales issues de la colonisation s'efforcèrent, alors que les politiques néolibérales d'austérité accentuaient leur crise de légitimité, de forger un style de commandement hybride et baroque, marqué par la prédation des corps, une violence carnavalesque et une relation symbiotique entre dominants et dominés. A ces formations et à ce style de commandement, il donne le nom de postcolonie. Si l'anthropologie, l'histoire et la science politique y ont leur place, cette réflexion est avant tout d'ordre esthétique, car elle porte sur la stylistique du pouvoir. Elle tire son inspiration de l'écriture romanesque et de la musique africaine du dernier quart du XXe siècle. En allant à la rencontre de la création artistique et des esprits des morts, ce texte montre que dans des espaces apparemment voués au néant et à la négation gisent des possibilités insoupçonnées, celles-là mêmes qui permettent de ressusciter le langage.

02/2020

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Ethnologie

Cultures viriles et identité féminine. Essai sur le genre en Afrique subsaharienne

Le principe mythologique et cosmogonique africain implique des constructions religieuses, imaginaires et magmatiques qui fondent une puissance virile symbolique. Son pouvoir induit une injonction à la stigmatisation de la femme, pour en faire une figure radicale de l'altérité, un être résiduel et démissionner du besoin social de justice et d'égalité. L'éducation féminine traditionnelle africaine exige l'abdication et le sacrifice de la liberté et de la conscience féminine au profit des attentes culturelles communautaires. En termes d'identités féminines, l'on aboutit à des stéréotypes minorés qui véhiculent une dépossession symbolique de l'humanité et de l'intégrité de la femme, le développement d'idéologies et de cultures qui engendrent une structure d'impuissance et d'ignorance, annihilant sa volonté d'émancipation. Le projet d'une philosophie féministe africaine suppose de repenser, de revoir et de reconcevoir l'ensemble des paradigmes de cette société en vue de combiner tous les niveaux de conscience, tous les discours et leur résonance il traduit une volonté de déconstruction de ces conditions assujettissantes pour déboucher sur la reconstruction autonome de l'identité féminine, de son histoire, l'affirmation de l'unité de l'être de la femme et son besoin culturel de reconnaissance. Du point de vue éthique, il vise à déterminer l'existence féminine à partir de la légalité, l'égalité, la parité, la co-citoyenneté en optant pour une reconceptualisation des données socioculturelles africaines.

02/2013

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Ethnologie

LE SILENCE ET LE SENS. Essai d'anthropologie du SIDA en Afrique

A l'origine de cet ouvrage, un constat paradoxal : la recherche médicale et les intervenants dans le domaine du sida en Afrique sollicitent les analyses d'une anthropologie qui doit, dans le même temps, réévaluer ses méthodes et ses concepts à la lumière des caractéristiques de l'épidémie. Au terme de quatre années auprès de malades d'une métropole africaine fortement touchée par le sida (Abidjan), l'auteur se propose donc d'engager une réflexion sur la capacité de l'anthropologie à penser le malade dans ses relations sociales : qu'il s'agisse de réfléchir à la position de médiateur de l'anthropologue (du patient au médecin), de saisir les représentations que le malade se forge de son affection, de l'intervention des médecins et de l'attitude de ses proches, ou d'analyser, enfin les choix des praticiens en matière d'annonce de la séropositivité. Inséré dans un dispositif de silence autour d'une maladie qui, plus que tout autre, pose jusqu'à son terme la question du sens (de la contamination, du rapport à autrui), l'auteur entreprend de dévoiler la richesse des réponses que chacun apporte à la maladie. Le lien qui unit ces silences à des systèmes de représentations dynamiques traduit un des défis majeurs de la vie du séropositif : maîtriser le silence afin d'accepter le sens de la maladie.

10/1996

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Histoire internationale

La régionalisation en Afrique. Essai sur un processus d'intégration et de développement

La régionalisation est un enjeu global. En quoi cette dynamique d'échanges internationaux, qui tord le cou au présupposé de la souveraineté des économies nationales, peut-elle être un outil stratégique du développement en Afrique ? Répondre à cette question est l'objet des réflexions proposées dans cet ouvrage. Pour y parvenir, la première partie analyse les liens qui se tissent, depuis 1945, entre globalisation et régionalisation. La mise en place des outils de régulation globale (Fonds Monétaire International, Banque Mondiale et Organisation Mondiale du Commerce) participe de ces liens, qui encouragent la formation et l'intégration des régions. Dans ce registre, l'Union européenne (UE) est la figure maximaliste. En Afrique, ce processus a donné lieu à une évolution en trompe-l'oeil (deuxième partie). Les limites à la régionalisation s'expliquent autant par les promesses institutionnelles non tenues des instances régionales que par la faible portée opérationnelle des grandes entreprises émancipatrices (souverainisme, panafricanisme, Etat développeur, etc.) qui ont fleuri partout. Dès lors, comment repenser la régionalisation africaine ? La troisième partie répond à cette question en revenant sur la régionalisation du Franc CFA, qui constitue une externalisation contemporaine de la politique monétaire des Etats africains (chapitre 5). A contrario, le NEPAD, qui considère la région comme l'"espace primaire opératoire", apparaît comme une tentative endogène de régionalisation, avec ses stratégies et ses projets. L'ouvrage propose de renforcer la régionalisation en Afrique, en mutualisant les forces pour soulager les faiblesses communes qui sont légion : environnement, famine, illettrisme, etc.

04/2017

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Religion

Comment être africain et chrétien ? Essai sur l'inculturation du mariage en Afrique

En un peu plus de cinq ans, la crise du Darfour est devenue l'une des plus complexes de la planète. Débordant sur des pays voisins eux-mêmes instables - le Tchad et la République centrafricaine -, elle agrège aujourd'hui plusieurs conflits qui se superposent puis se mêlent sans qu'une issue ne semble en vue en dépit des efforts consentis par les institutions internationales. En effet, à une crise entre la région rebelle et le centre du pouvoir se sont ajoutées de nouvelles lignes de fracture : factionnalisation des mouvements insurgés, guerre par procuration entre Tchad et Soudan dans la région frontière, métastase en Centrafrique, réapparition des conflits communautaires puis retournement de certaines milices gouvernementales. Face à cette problématique, les organisations de sécurité collective ont tardé à répondre puis se sont enferrées dans une stratégie à contretemps. Instrumentalisée par Khartoum, la crise a aussi été aggravée par l'intransigeance de certains mouvements rebelles. Cet ouvrage délibérément critique propose une explication du mécanisme qui a conduit à la situation d'aujourd'hui. Il considère la crise en envisageant ses développements non seulement hors frontière mais aussi à l'intérieur du Soudan où d'autres foyers de crise menacent toujours de s'embraser.

04/2009

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Critique littéraire

Balzac. Essai

Voici un chef-d'œuvre de la critique, une merveille de composition, bien dans la manière de Balzac : quatorze grands chapitres se développent selon une architecture concentrique. Chacun d'eux correspond à une strate essentielle de la nature de l'auteur de La Comédie humaine. De chapitre en chapitre les correspondances s'enrichissent réciproquement et se multiplient, rendant à l'œuvre de Balzac sa profondeur, sa plénitude et son unité. Curtius a lu tout Balzac, il a lu tout ce que Balzac a lu : il le cite, il le réécrit aussi, de l'intérieur. Son Balzac paru en 1923, traduit dix ans plus tard en français et depuis longtemps introuvable, prend seulement aujourd'hui sa véritable dimension. En cette année du bicentenaire d'Honoré de Balzac, il était indispensable de voir enfin réédité cet essai dans une nouvelle traduction intégrale. Grâce à cette évocation, nous pénétrons dans la forge du plus prodigieux Vulcain que compte la littérature universelle.

11/1999

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Sciences politiques

L'État dans les Afriques. État des lieux en Afrique subsaharienne

"Etat importé" , "Etat mou" , "Etat faible" , "Etat autoritaire" , etc. , pourquoi l'Etat, dans le continent noir, n'est-il posé que composé d'un qualificatif ? Si cette question suppose l'universalité du vocable, elle suggère surtout la relativité de l'ancrage du phénomène étatique à travers l'histoire et l'espace. Pour évoquer cette différenciation des trajectoires ainsi que les défis constants auxquels l'institutionnalisation de l'Etat fait face, ce livre amorce un cycle de réflexions. Ces dernières sont menées par quelques observateurs avertis du système politique africain, lesquels ont accepté de nous livrer leur point de vue sur des aspects tant socioculturels que philosophiques, géopolitiques et géoéconomiques de l'Etat africain et sa légitimité. Qu'avons-nous appris du développement récent de cet Etat ? A quoi/à qui l'Etat y sert-il ?

03/2022

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Techniques artistiques

Afrique

Afrique enchanteresse et légendaire, animaux mythiques de la savane, villages et danses, motifs géométriques des tissus. C'est toute l'Afrique rêvée qui se dessine au fil de 46 illustrations. Avec de simples crayons ou feutres de couleur, détendez-vous et retrouvez le plaisir de créer.

06/2018

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Livres 3 ans et +

Afrique

Un vaste choix d'histoires : des contes de sagesse, des contes d'animaux ou des contes initiatiques, pour rêver et voyager au coeur de l'Afrique de l'Ouest, sont ici réunis dans ce beau recueil grand format. Le principe de fonctionnement qui a fait le succès de la collection reste le même : les enfants pourront choisir quelle histoire lire grâce aux références de lieux, de personnages, d'âge ou encore de temps de lecture données par des sommaires placés dès le début du recueil.

10/2020

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Littérature française

Afrique

Dans le cadre du Printemps des Poètes 2017 sur le thème Afrique(s) un groupe de personnes se sont réunit pour écrire des textes à l'aide d'exercices. Les bénéfices de ce recueil iront à l'association Les amis du séminaire propédeutique Saint-Pierre de

03/2017

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Droit

Comores - Code général des impôts 2019

Le Code général des impôts de l'Union des Comores a été adopté par la loi n°11-07 du 3 mai 2011, promulguée par le décret n°11-151 du 23 juillet 2011. Il fait suite à des travaux de refonte du système fiscal comorien menés en 2009-2010 par la Direction Générale des Impôts et la société Droit-Afrique grâce au concours de la Banque Africaine de Développement. Ces travaux ont consisté en : - la création d'un Code unique regroupant l'ensemble des textes de la fiscalité comorienne ; - la simplification et la clarification des régimes fiscaux existants ; - la modernisation du système fiscal, notamment par l'introduction de l'impôt sur les sociétés et de l'impôt sur le revenu des personnes physiques en lieu et place de l'ancien système d'impôts cédulaires.
Cet ouvrage est complété des principaux textes fiscaux non codifiés : loi du 31 août 2007 portant Code des investissements, Charte du contribuable vérifié, dispositions fiscales de la loi n°2012-19/AU du 27 décembre 2012 portant Code pétrolier. L'ensemble est mis à jour des dispositions de l'ordonnance n°19-001/PR du 2 janvier 2019 portant loi de finances exercice 2019.

02/2019

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Droit

Cemac : réglementation douanière 2015

Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC

05/2015

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Droit

Djibouti - Code général des impôts 2020

Le Code général des impôts est issu de travaux de refonte de la fiscalité djiboutienne menés en 2008-2009 par la Direction des impôts avec l'assistance de la société Droit-Afrique, sur financement de l'Union Européenne. Le Code est suivi des principaux textes fiscaux non codifiés : conventions fiscales, dispositions relatives aux investissements et aux zones franches, dispositions fiscales des Codes minier et pétrolier, etc.
Il est également complété des décisions du Bulletin officiel de la Direction des Impôts de la République de Djibouti (BODID) qui viennent préciser les conditions d'applications de certains articles du Code. L'ensemble est mis à jour des dispositions de : ·la loi de finances n°62/AN/19/8ème L du 18 novembre 2019 portant Budget rectificatif de l'Etat pour l'exercice 2019 ; ·la loi de finances n°69/AN/19/8ème L du 31 décembre 2019 portant Budget initial de l'Etat pour l'exercice 2020.
Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours des cabinets CAA Djibouti et HLB Djibouti.

02/2020

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Droit international public

République Centrafricaine - Code général des impôts. Edition 2023

Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°22-016 du 30 décembre 2022 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2023. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet BCF - Bureau Comptable et Fiscal.

02/2023

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Droit international privé

Côte d’Ivoire - Code général des impôts 2022

Le Code Général des Impôts ivoirien est issu de la loi n°63-524 du 26 décembre 1963. Ses articles ont été refondus conformément aux dispositions de l'article 45 de l'annexe fiscale à la loi de finances pour 2003, en une nouvelle numérotation applicable depuis 2005. Au Code Général des Impôts ont été ajoutés en fin d'ouvrage le livre de procédures fiscales, ainsi que les principaux décrets et arrêtés d'applications ainsi que les textes fiscaux non codifiés et applicables en Côte d'Ivoire : les conventions fiscales, le Code des investissements et son décret d'application, la fiscalité pétrolière et minière, la fiscalité des collectivités territoriales, etc. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-899 du 21 décembre 2021 portant budget de l'Etat pour l'année 2022. Cette édition a été réalisée grâce au concours du cabinet ALLTAX.

02/2022

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Droit international privé

Mali - Code général des impôts 2022

La fiscalité malienne, basée pendant plus de trente ans sur les ordonnances n°6-CMLN du 27 février 1970 et n°2-CMLN du 16 janvier 1973, a fait l'objet d'une importante réforme par deux lois du 29 décembre 2006 portant adoption : ·d'un nouveau Code général des impôts (loi n°06-067/AN) ; ·d'un Livre de procédures fiscales (loi n°06-068/AN). Le Code est complété des principaux textes fiscaux non codifiés, notamment les dispositions relatives à la fiscalité locale, la fiscalité minière (ordonnance n°2019-022/P-RM du 27 septembre 2019 portant Code minier) et pétrolière, les incitations aux investissements ainsi que les conventions fiscales de non double imposition en vigueur. L'ensemble est mis à jour des dispositions de la loi n°2021-071 du 23 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice 2022. Cet ouvrage a été réalisé grâce au concours du cabinet SEAG Fiscal de M. Sekou Djibril Semega.

02/2022

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Droit international privé

Guinée Equatoriale - Code général des impôts 2022

La présente édition reprend le texte du Code général des impôts de Guinée Equatoriale institué par la loi n°04-2004 du 28 octobre 2004 et mis à jour des modifications intervenues, notamment de la loi n°3/2021 du 3 décembre 2021 portant loi de finances pour l'exercice budgétaire 2022. Le code est présenté en version espagnole et française (traduction libre). Il est complété de la réglementation non codifiée relative aux droits d'accises. Cette édition a été réalisée en partenariat avec le cabinet EY Malabo.

02/2022

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Droit international privé

République Centrafricaine - Code général des impôts 2022

Cette nouvelle compilation fiscale centrafricaine regroupe les textes suivants : ·le Code général des impôts ; ·le Code de l'enregistrement, du timbre et de la curatelle ; ·les conventions fiscales ; ·la charte des investissements ; ·le Code des avantages fiscaux ; ·les dispositions fiscales du Code pétrolier, du Code minier et de la loi relative aux minerais radioactifs ; ·ainsi que la fiscalité des marchés publics. L'ensemble a été mis à jour des dispositions de la loi n°21-015 du 30 décembre 2021 arrêtant le budget de l'Etat pour l'année 2022. Le code a été mis à jour grâce au concours du cabinet CGJF - Conseils en Gestion Juridique et Fiscale.

02/2022