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Littérature française

L'interdiction

En 1828, l'une des femmes les plus en vue de Paris, la marquise d'Espard, dépose auprès du tribunal une requête visant à faire interdire son mari. Qu'est-ce qu'une interdiction ? C'est — nous dit l'article 489 du Code civil de 1804 — le fait d'ôter à une personne majeure l'usage de ses droits civils : "Le majeur qui est dans un état habituel d'imbécillité, de démence ou de fureur, doit être interdit, même lorsque cet état présente des intervalles lucides". Mme d'Espard accuse le marquis, dont elle vit séparée depuis plus de dix ans, de l'empêcher de voir ses deux enfants qu'il a emmenés avec lui et de dilapider tous ses biens, au profit des Jeanrenaud mère et fils, des inconnus. Le marquis est-il fou ou possédé, comme l'affirme son avoué? Sa femme, une des plus redoutables harpies de La Comédie humaine, désire priver sa légitime moitié de ses droits, mais y parviendra-t-elle ? Cette demande judiciaire ne cache-t-elle pas "quelque petit dramorama"? C'est le sujet de cette longue nouvelle (ou bref roman), sans doute "l'un des plus parfaits récits qu'ait écrits Balzac".

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Littérature française

L'interdiction

En 1828, l'une des femmes les plus en vue de Paris, la marquise d'Espard, dépose auprès du tribunal une requête visant à faire interdire son mari. Qu'est-ce qu'une interdiction ? C'est — nous dit l'article 489 du Code civil de 1804 — le fait d'ôter à une personne majeure l'usage de ses droits civils : "Le majeur qui est dans un état habituel d'imbécillité, de démence ou de fureur, doit être interdit, même lorsque cet état présente des intervalles lucides". Mme d'Espard accuse le marquis, dont elle vit séparée depuis plus de dix ans, de l'empêcher de voir ses deux enfants qu'il a emmenés avec lui et de dilapider tous ses biens, au profit des Jeanrenaud mère et fils, des inconnus. Le marquis est-il fou ou possédé, comme l'affirme son avoué? Sa femme, une des plus redoutables harpies de La Comédie humaine, désire priver sa légitime moitié de ses droits, mais y parviendra-t-elle ? Cette demande judiciaire ne cache-t-elle pas "quelque petit dramorama"? C'est le sujet de cette longue nouvelle (ou bref roman), sans doute "l'un des plus parfaits récits qu'ait écrits Balzac".

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Israël

Interdictions israélites. Recherches économico-juridiques sur l'interdiction de la propriété aux Israélites, Edition

L'ouvrage de Cattaneo, les Ricerche economiche sulle Interdizioni imposte dalla legge civile agli Israeliti, fut composé entre novembre 1835 et mars 1836 ; amputé d'un paragraphe par la censure, il parut en 1837. La traduction est due à Arnaud Clément, agrégé de philosophie, traducteur de La philosophie de Leopardi d'Adriano Tilgher (Editions Conférence, 2016) ; elle est précédée d'un essai introductif de Pierre Savy, maître de conférences en histoire du Moyen âge à l'université Gustave Eiffel et directeur des études pour le Moyen Age à l'Ecole française de Rome, dont les recherches portent sur l'histoire des communautés juives en Italie du Nord à la fin du Moyen Age, co-éditeur, avec A. Guetta de The Question of the Jewish Minority in Early Modern Italy (Viella, 2020) et avec Katell Berthelot d'une Histoire des Juifs. En voyage en 80 dates, de l'Antiquité à nos jours (Paris PUF, 2020). L'ouvrage contient également trois appendices : l'appendice I contient les pages vi-viii de la Préface aux Memorie di economia publica (Milan, 1860), pages qui relatent l'accueil réservé aux Interdizioni, dont l'argument se voit résumé ; l'appendice II donne la refonte du chap. des Interdictions des Israélites, etc. , rejeté par la censure ; enfin l'appendice III propose un texte de Giuseppe Mazzini qui fait état du " Différend entre Bâle-Campagne et la France ", reprenant le problème de Cattaneo du point de vue du rapport entre les deux législations. Quel est le point de départ de l'ouvrage de Cattaneo (voir la " Question de droit public ", § 5) ? L'achat par deux frères juifs, les frères Wahl, d'un terrain dans le canton de Bâle-Campagne avait été annulé par les autorités municipales au motif que la législation locale interdisait aux Israélites de posséder des terres, alors même que les frères Wahl avaient agi comme citoyens français et que la république suisse avait conclu des traités avec la France. Prenant la défense des Israélites et après avoir exposé " L'occasion de ce mémoire " (chap. I) et les " Origines des interdictions israélites " (chap. II), Cattaneo expose les effets économiques (chap. III) de l'interdiction de la propriété comme des autres interdictions (chap. IV), ainsi que les effets de l'interdiction de la propriété sur la population (chap. V) et sur la morale (chap. VI), puis achève d'exposer les " causes de la décadence des interdictions israélites " (chap. VII) avant de conclure. On ne résumera pas ici l'intégralité de l'argumentation ; on insistera plutôt sur quatre points. Convergence disciplinaire. - L'argumentation de Cattaneo se fonde essentiellement sur l'histoire (l'auteur remonte le fil des interdictions et en dresse une assez précise histoire), l'économie (avec l'exposition des conséquences économiques et sociales des interdictions des israélites, y compris au moyen de lois nettement formalisés, § 9, p. 88, par ex. , ou la comparaison des richesses marchandes et des richesses foncières, § 11, p. 97 sqq.) et le droit (puisqu'il s'agit de montrer comment les mentalités se sont traduites dans le droit). Voilà pourquoi de ce mémoire pourrait être tiré " un chapitre qui aurait valeur d'appendice aux habituels traités d'économie sociale " (p. 32). On ajoutera à ces disciplines la statistique (§ 25), établissant le " nombre probable des Israélites vivants ". Cet essai constitue donc un échantillon de l'entreprise, définie par Romagnosi, d'unification du droit et de l'économie " en soumettant les prétentions de l'intérêt au frein du droit, et les assertions du droit aux sanctions de l'intérêt " (p. 29-30) : il ne s'agit que de mener un " travail particulier ", et donc de " préparer " l'entreprise ainsi définie (p. 30). Le fondement de l'argumentation : l'intérêt - C'est la convergence de ces disciplines qui permet à Cattaneo de faire fond moins sur les principes abstraits ou transcendants de tolérance et d'humanité, principes jugés " inopportuns " (§ 7, p. 53), que sur l'intérêt de la société tout entière. Loin des généralités liées à la fraternité entre les hommes, Cattaneo mesure le profit que la communauté pourrait tirer d'une levée des interdictions des israélites : " Laissez faire l'Israélite, et il saura aussi nourrir la fécondité et l'aménité de la terre de son industrie qui a amassé des millions " (§7, p. 51) Comme l'énonce le dernier chapitre avant la conclusion, " Les conseils de la bonne économie auraient tout sauvé " (§ 32, p. 200) : il s'agit donc de traiter la question comme un " problème d'économie politique " (p. 201). Le paradoxe. - Le nerf de l'argumentation est éminemment paradoxal : Cattaneo fait voir la contradiction fondamentale des interdictions faites aux israélites : ce qui devait nuire à ces derniers est précisément ce qui les a fait prospérer alors que ce qui devait favoriser les non-Juifs les mit à la botte des Juifs : " en déclarant illicite l'intérêt légal et en terrorisant l'homme consciencieux de mettre son argent à profit, on favorisa sans le savoir l'afflux des infortunés à la porte de l'usurier " : les juifs " furent poussés vers les richesses mobilières qui devenaient de plus en plus fructueuses " (§ 8, p. 64 ; voir aussi § 17, p. 126 ; § 24, p. 157). La logique de ce paradoxe est déployée dans toute sa rigueur, notamment au moyen de comparaisons entre l'intérêt des biens mobiliers et immobiliers (chap. III, voir par ex. p. 84 sqq. ; p. 91), entre les taxes dont font l'objet les uns et les autres (§ 12, p. 109 sqq.), entre les litiges auxquels ils donnent lieu (§ 14), enfin entre les inconvénients moraux dont pâtit une jeunesse dorée peu habituée aux affaires et seulement soucieuses des rang (§ 15, p. 118) et les bénéfices moraux et sociaux qu'en tirent les juifs en terme de solidarité et de loyauté (§ 20). Non seulement les interdictions ont nui à l'économie, mais elles ont en réalité profité aux seuls Juifs. On voit la nécessité d'associer intérêt collectif et tolérance pour offrir aux Juifs les possibilités communes à tous les hommes. Un homme des Lumières. - On comprend dès lors que Cattaneo se montre ici un homme des Lumières (dans la lignée d'un Beccaria ou d'un Verri). D'abord parce que, l'appel à la levée des interdictions faites aux juifs de posséder du foncier ne revient pas tant à projeter une société idéale qu'à établir les conditions concrètes d'une société libérale dans laquelle le profit de chacun puisse contribuer au bonheur de tous. Ensuite, parce que le conflit entre les différents traités doit être tranché selon le critère de la liberté : " Il y a ici, entre les statuts antérieurs et les traités récents, un conflit [... ]. Dans un tel cas, c'est toujours l'alternative de la plus grande liberté qui doit prévaloir " (§ 6, p. 47). - Du point de vue économique, on remarquera la différence marquée entre capital et argent (p. 60, § 40), la promotion de l'agriculture (" mure des autres industries ", § 9, p. 81) qui le rapproche des physiocrates. - Le lecteur français ne pourra pas ne pas entendre Voltaire derrière les moqueries des " hobereaux à moitié sauvages " toisant les " hommes d'affaires de très grande importance sociale " (p. § 15, p. 115 ; voir Voltaire, Lettres philosophiques, lettre X). - Plus fondamentalement, on reconnaîtra à l'anthropologie de Cattaneo un caractère profondément historique : aucun trait n'est donné à un groupe humain par la nature, tout se construit par l'histoire et par les décisions économiques. D'où l'intérêt d'une reconstitution des raisons qui conduisirent les Juifs à s'adonner à l'usure (§ 8) ; d'où aussi les perspectives ouvertes sur l'avenir : " si l'on ne veut pas qu'il [le Juif] soit usurier, qu'on en fasse un propriétaire et notre honnête désir sera satisfait " (§ 28, p. 174), sur l'éducation : " L'art de l'usure n'est pas une affaire de sang, mais d'éducation et de position : et les juifs sont capables d'autres sortes de biens et d'autres sortes de maux " (p. 29, 176), sur l'honneur : " cet honneur devient inaccessible à ceux que la loi place dans un état permanent de dégradation " (p. 177, § 30 ; voir aussi p. 178). Parce que l'humanité est ouverte à l'histoire, aucune fatalité ne s'abat sur les hommes et le meilleur est à attendre d'une intégration des Juifs aux communautés politiques. On ne s'indignera donc pas de quelques lignes d'apparence sévère avec les Juifs (sur " l'amour du gain ", p. 77-79, sur le peu d'intérêt des juifs pour les sciences et les lettres, § 21) : ces lignes semblent bien destinées à accréditer au contraire un regard de forte compassion à l'égard des Juifs : Cattaneo souligne leur profonde et antique moralité (§ 8, p. 77), l'ampleur des massacres qui les frappèrent (§ 8, p. 71), les " exclusions ignominieuses " dont ils firent l'objet (§ 8, p. 77), les massacres " continus et quotidiens " (§ 27, p. 167) montrant par là que si ces vexations multiples purent un temps triompher de leur âme " généreuses par nature " (§ 21, p. 143 ; voir également p. 147-148 ; p. 181), ces dernières y trouvèrent grande occasion de vertu (voir l'émouvante p. 189, § 31). La sensibilité de Cattaneo au sort des Juifs frappe par son intensité, même si son expression demeure maîtrisée et intégrée à une argumentation de facture parfaitement classique. Insistons enfin sur l'intérêt de publier une traduction française de cet ouvrage de Cattaneo. D'abord, parce qu'il y va de l'histoire des juifs d'Europe. A un moment où l'Europe se constitue comme entité politique, il paraît indispensable de prendre en vue l'histoire des peuples à l'échelle du continent tout entier, et pour cela même de se tourner vers celui qui, le premier, usa de l'expression des " Etats-Unis d'Europe ". Une seconde raison tient au fait que Cattaneo avait avec la France un rapport tout à fait singulier, et que cet ouvrage même prend longuement appui sur la France (voir par ex. la mise au point sur l'" Etat civil des Israélites en France après 1791 ", § 3 ; ou l'histoire du décret impérial de mai 1806, § 31, p. 181 sqq.). C'est donc bien une figure capitale de l'Europe en voie de constitution qu'il s'agit de faire connaître au lectorat français. Dans une traduction élégante, ce beau livre - on sait la qualité matérielle des ouvrages publiés par les Editions Conférence - prend la suite du premier volume des oeuvres de Cattaneo, Inde. Chine. Mexique. Philosophie de l'histoire (tr. C. Carraud, 2021). Il illustre le combat magistral d'un intellectuel européen, de première importance bien que méconnu en France, contre les vexations infligées aux juifs : il est beau et hautement significatif que l'Europe ait pris conscience d'elle-même chez un auteur qui a pris au sort des communautés juives un intérêt aigu. Le lectorat du xxie siècle, juif comme non-juif, ne peut pas l'ignorer.

03/2023

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Edition

Interdiction de publier !

De tous temps, les censeurs cherchèrent à interdire les livres qui mettaient en danger leurs pouvoirs, leurs profits, leurs idéologies. Tout en resituant ces "interdictions de publier" dans une perspective historique, Jean-Yves Mollier explore les formes les plus actuelles de censure, directes ou indirectes qu'elles soient inspirées par l'intégrisme religieux, par les enjeux économiques ou par le spectre du politiquement correct. Alors que nos sociétés adoptent peu à peu un nouvel ordre moral, la liberté de publier n'est-elle pas aujourd'hui en danger ?

09/2020

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Droit administratif général

Les interdictions administratives

L'ouvrage porte essentiellement sur les interdictions administratives, c'est-à-dire les décisions prises par les différentes autorités administratives. Cet ouvrage est destiné à des enseignants-chercheurs, à des étudiants, à des administrations et à des professionnels du droit.

01/2023

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Edition

Interdiction de publier. 2e édition

Mettaient en danger leurs pouvoirs, leurs profits, leurs idéologies. Tout en resituant ces "interdictions de publier" dans une perspective historique, Jean-Yves Mollier explore les formes les plus actuelles de censure, directes ou indirectes - qu'elles soient inspirées par l'intégrisme religieux, par les enjeux économiques ou par le spectre du politiquement correct. Alors que nos sociétés adoptent peu à peu un nouvel ordre moral, la liberté de publier n'est-elle pas aujourd'hui en danger ? Distingué par le Prix Charles Aubert de l'Académie des sciences morales et politiques en 2021, et enrichit à l'occasion de cette seconde édition, "Interdiction de publier" est aujourd'hui un ouvrage de référence.

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Actualité politique internatio

L’interdiction des armes de destruction massive

O n aurait tort de penser que le présent livre est opportuniste, en ce qu'il intervient aux temps de l'épouvantable maladie la COVID 19 (piste " d'armes biologiques ") ou encore du conflit russo-ukrainien (" enjeux nucléaires, radiologiques, explosifs de masse "). Toutes les ADM posent des questions juridiques impérieuses, des difficultés géopolitiques, géostratégiques et diplomatiques (politiques des droits -- avant, pendant et postérieur à l'emploi réussi d'armes des Armes de Terreur). Il faut arrêter ces carnages, ces " boucheries " pour reprendre les mots du président Joe Biden, (à propos de Vladimir Poutine) aux portes de l'Europe qui connaît un regain populiste. Ces combats sont stupides, il existe des voies de sortie de crise, nous le croyons. Du moins nous l'espérons. Paris/Draguignan, le 1er mars 2023.

03/2023

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Littérature française (poches)

Le colonel Chabert. suivi de L'interdiction

Le Colonel Chabert et L'Interdiction : une même obsession des fortunes mal acquises ; deux figures de femme, nouvelles physionomies de cette " femme sans cœur " que Balzac peignit si souvent comme l'incarnation de la Restauration.

02/1993

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Littérature française (poches)

Une Double famille, Le Contrat de mariage, L'Interdiction

- Vous n'avez pas dansé ? demanda Granville. - Je ne danserai jamais, répliqua-t-elle. - Si je vous disais que vous devez danser, reprit vivement le magistrat. Oui, vous devez suivre les modes, porter des fleurs dans vos cheveux, mettre des diamants. Songez donc, ma belle, que les gens riches, et nous le sommes, sont obligés d'entretenir le luxe dans un Etat ! Ne vaut-il pas mieux faire prospérer les manufactures que de répandre son argent en aumônes par les mains du clergé ? - Vous parlez en homme d'Etat, dit Angélique. - Et vous en hommes d'Eglise, répondit-il vivement.

01/1973

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Littérature française

Le Colonel Chabert. Suivi de Honorine et de L'interdiction

A travers ces trois romans courts, dressés comme une galerie de portraits, Balzac jette une lumière crue sur la plus grinçante des comédies humaines. Tour à tour, Le Colonel Chabert, Honorine et L'Interdiction lèvent les masques du drame conjugal et du revers social.

09/2018

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Histoire du droit

De l'interdiction absolue des boissons alcooliques susceptibles de remplacer l'absinthe, rapport

Rapport concernant l'interdiction absolue des boissons alcooliques susceptibles de remplacer l'absinthe, présenté au nom d'une sous-commission... / par M. Kohn-Abrest ; Ministère du travail, de l'hygiène, de l'assistance et de la prévoyance sociales. Conseil supérieur d'hygiène publique de France Date de l'édition originale : 1926 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

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Histoire du droit

Instruction publique. Acte public sur l'interdiction soutenu. Faculté de droit de Strasbourg

Instruction publique. Faculté de droit de Strasbourg. Acte public sur l'interdiction soutenu... par Louis-Isidore Thirion,... Date de l'édition originale : 1818 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

05/2021

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Sciences politiques

L'Etat sous pression. Enquête sur l'interdiction française du gaz de schiste

Comment l'Etat fonctionne-t-il quand il est sous pression ? Lorsqu'il est pris en étau entre les intérêts économiques, les mobilisations de citoyens, les conflits internes et les luttes politiques, le tout dans un contexte de connaissances incertaines et d'emballement médiatique ? Pourquoi les décisions qu'il prend dans ce type de situation donnent-elles souvent une impression d'incohérence, voire d'instabilité? Y aurait-il un décalage entre les discussions qui se mènent dans les coulisses et les déclarations officielles, ou est-ce plus complexe ? Les auteurs s'attaquent à cette boîte noire - la fabrique des politiques publiques - à partir d'un exemple très frappant pour lequel ils ont mené une vaste enquête : l'interdiction du gaz de schiste, votée en 2011 malgré les ambitions des groupes pétroliers et l'opinion des experts, contre l'avis de l'administration, du chef de l'Etat et même de l'Union européenne. S'appuyant sur des entretiens avec les principaux protagonistes et sur la consultation exclusive des archives gouvernementales, ils décrivent les multiples espaces politico-bureaucratiques, publics et discrets, où a pris place le débat et se sont déployées les batailles argumentaires, toujours indissociables des luttes de pouvoir, sur le sujet. Leur approche pragmatique éclaire d'un jour nouveau la politique en train de se faire.

05/2021

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Histoire internationale

Je veux témoigner jusqu'au bout. Journal 1942-1945

" Obligation de rester chez soi après huit ou neuf heures du soir. Contrôle ! Chassés de notre propre maison. Interdiction d'écouter la radio, interdiction d'utiliser le téléphone. Interdiction d'aller au théâtre, au cinéma, au concert, au musée. Interdiction de s'abonner à des journaux ou d'en acheter. Interdiction d'utiliser tout moyen de transport [...] Interdiction d'acheter des fleurs. Interdiction d'aller chez le coiffeur. [...] Obligation de remettre aux autorités les machines à écrire, les fourrures et les couvertures en laine, les bicyclettes [...], les chaises longues, les chiens, les chats, les oiseaux. [...] Interdiction d'emprunter la pelouse municipale et les rues adjacentes du Grosser Garten, interdiction... [...] Voilà, le crois que c'est tout. Mais, pris tous ensemble, ces 31 points ne sont rien face au danger permanent de perquisition, de sévices, de prison, de camp de concentration et de mort violente. " V-K.

08/2000

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Histoire des idées politiques

Les secrétaires régionaux du Parti communiste français (1934-1939). Du tournant antifasciste à l'interdiction du parti

Cet ouvrage étudie les secrétaires régionaux du Parti communiste français qui exercent leur fonction entre le tournant antifasciste de 1934 et l'interdiction du parti, le 26 septembre 1939. Cet ouvrage étudie les secrétaires régionaux du Parti communiste français qui exercent leur fonction entre le tournant antifasciste de 1934 et l'interdiction du parti, le 26 septembre 1939. Histoire sociale du politique, il interroge l'ancrage social de ces militants, leurs parcours idéologiques et politiques, en amont de leur entrée en communisme et la formation qu'ils reçoivent ou construisent après leur adhésion au PCF. Ce travail permet d'appréhender les modalités d'exercice de la fonction de ces militants à la charnière entre la direction nationale du parti et la base. Enfin, ce livre expose leur rôle face aux défis de leurs époque, de la Guerre d'Espagne à la mise hors-la-loi de l'organisation, marquée par une transformation du PCF en parti de masse et une évolution de l'image et du rôle des dirigeants locaux.

03/2022

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Droit

Que faire après une obligation de quitter le territoire français ou une interdiction d'y revenir ? 3e édition

Voici la troisième édition de cette note pratique. La précédente, parue en janvier 2017, répondait aux transformations des procédures d'éloignement issues de la loi du 7 mars 2016. A peine deux ans après, cette nouvelle édition s'imposait pour tenir compte de la loi du 10 septembre 2018 "pour une immigration maîtrisée, un droit d'asile effectif et une intégration réussie" qui, à son tour, modifie considérablement cette législation pour la durcir encore. Ainsi, les critères de délivrance d'une obligation de quitter le territoire français (OQTF) et, surtout, ceux qui permettent à l'administration de refuser un délai de départ volontaire sont précisés et durcis. Plusieurs mesures visent à accélérer l'éloignement des personnes déboutées de l'asile alors même qu'elles auraient, en France, un droit au séjour sur un autre motif. L'interdiction de retour sur le territoire français (IRTF), qui accompagne souvent l'OQTF, court désormais à compter de l'exécution de l'OQTF et non plus de sa notification. Si une personne est interpellée plusieurs années après, sans avoir exécuté la mesure d'éloignement, l'IRTF reste exécutoire et peut justifier un placement en rétention et un départ forcé. L'administration peut ajouter à une OQTF avec délai de départ volontaire une obligation de résider dans un lieu qu'elle fixe, pendant toute la durée de ce délai. Une assignation à résidence peut être assortie de l'obligation de ne pas quitter son domicile pendant une plage horaire qui peut atteindre 3 heures par jour, voire 10 heures dans certains cas. Et la durée maximale de séjour en centre de rétention est doublée, passant de 45 jours à 90 jours. Plus généralement, l'empilement de dispositions toujours plus répressives et sophistiquées accroît continuellement la complexité de cette législation et multiplie les chausse-trapes qui jalonnent les procédures et les recours. Ces nouvelles dispositions sont entrées en vigueur le 1er janvier 2019.

02/2019

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Géopolitique

Sécurité internationale. Tome 1, L'interdiction de recourir à la force et à la menace de la force

Les relations internationales et le droit international ont toujours été écartelés entre ce qui devrait être en termes de paix et de sécurité (la fonction essentielle des Etats étant d'assurer la sécurité de sa population) et ce qui est. On retrouve ce dilemme aujourd'hui dans la Charte des Nations Unies où sont projetés tout autant des visions morales - pour ne pas dire utopiques notamment en condamnant et interdisant la guerre - que des principes pragmatiques tel celui du droit à la légitime défense ou encore celui du possible usage de la force par le Conseil de sécurité des Nations Unies. La sécurité internationale est ainsi à la croisée d'efforts visant à apaiser, pacifier les rapports entre Etats et de considérations réalistes sur les inévitables conflits et rapports de force entre eux. Ces tiraillements contradictoires sont devenus encore plus complexes dans les périodes récentes avec l'apparition de nouveaux acteurs et de nouvelles formes de violence. L'objet du présent Carnet de cours vise à éclaircir les règles et principes en jeu, il correspond à l'enseignement de la matière dans le cadre de Masters de droit international et de Masters de Relations internationales, c'est pourquoi dans un souci didactique, il est organisé en deux tomes complémentaires, mais qui peuvent être lus séparément : le premier est consacré au principe de l'interdiction qui a été faite aux Etats de recourir à la force et à La menace (Tome 1), le deuxième étudie la consécration de la compétence de l'ONU à employer la force et la menace de la force en lieu et place des Etats (Tome 2).

04/2021

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Romans, témoignages & Co

Gagnant concours du premier roman 2023

Interdiction d'entrer dans la chambre au piano. Interdiction de parler japonais. Interdiction de lire des mangas ou de regarder des animés. Et bien sûr, interdiction de parler de maman et de son pays d'origine... Depuis la mort de la mère d'Elise, son père a imposé des règles impitoyables à la maison. Il barricade sa tristesse. Heureusement, au collège il y a l'extravagante Stella, avec son visage qui passe par toutes les lettres de l'alphabet. Et quand mamie Sonoka débarque du Japon, c'est le début d'une révolution. Mais Elise osera-t-elle enfin poser LA question interdite ?

12/2023

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Histoire de l'art

Documents sur la céruse. Interdiction de l'emploi de la céruse dans la peinture. Question III. De l'ordre du jour

Documents sur la céruse. , Interdiction de l'emploi de la céruse dans la peinture : Question III (b) de l'ordre du jour Date de l'édition originale : 1920 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

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Histoire de l'art

Documents sur la céruse. Interdiction de l'emploi de la céruse dans la peinture. 3e Conférence internationale du travail, Genève, octobre-novembre 1921

Documents sur la céruse. , Comité de vigilance pour l'application des dispositions légales qui interdisent en France l'emploi du blanc de céruse... : L'interdiction de l'emploi de la céruse dans la peinture devant la Troisième Conférence internationale du travail. Genève (Octobre-Novembre 1921) Date de l'édition originale : 1924 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

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Géographie

Annales litteraires de l'universite de besancon. geographie. tome i, fasc. 3

Convaincu que l'alcool enrichit bien plus de vies qu'il n'en détruit, l'auteur décortique les échecs des différentes politiques prohibitionnistes. Les catastrophes économiques et sociales de l'interdiction du gin dans l'Angleterre du 18e siècle auraient dû servir d'exemple. Pourtant, les Etats-Unis suivront le même chemin avec les mêmes conséquences. En France, si l'Absinthe s'attire les foudres des bien-pensants pour de prétendues raisons de santé publique, son interdiction sera finalement causée par les visées guerrières du gouvernement peu avant la guerre de 1914.

01/1989

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Histoire des religions

Les combats de carnaval et Réformation. De l'instrumentalisation à l'interdiction du carnaval dans les Eglises luthériennes du Saint-Empire au XVIe siècle

Le carnaval, symbole de la culture festive de l'Europe du Moyen Age, a aujourd'hui largement disparu. L'impact de la Réformation a souvent été questionné, sans être étudié : quel rôle Luther et les siens ont-ils joué dans cette évolution ? Dans l'Empire, le carnaval est d'abord utilisé comme un instrument au service de l'entreprise de déstabilisation et de désacralisation de l'Eglise romaine. Dès 1520, Luther lui emprunte un langage bas, propice à la satire et cohérent avec le principe du sacerdoce universel. Les carnavals moquent l'Eglise comme un élément malsain de la société, et favorisent la révolution religieuse en présentant le retour à l'ordre comme celui de la réforme de l'Eglise folle. Pourtant, à mesure que la puissance de destitution du carnaval se révèle et que les clercs protestants se mettent à le définir comme la fête de la fausse Eglise, les Eglises luthériennes basculent contre le carnaval. Dès lors, prédicateurs et réformateurs cherchent des solutions pastorales et liturgiques pour le supplanter. Théoriquement, ces efforts sont épaulés par l'action des autorités temporelles. Mais il faut du temps pour que celles-ci s'approprient leur charge, et surtout pour qu'elles considèrent le carnaval comme un élément nuisible à la société, à rebours des traditions de diplomatie et de cohésion civique qu'il assumait jusqu'alors. Ce combat contre carnaval, qui mène peu à peu à son interdiction par les Eglises luthériennes, exprime le refus d'une culture profane préexistant à la Réformation. La lenteur et la difficulté à éradiquer le carnaval s'expliquent à la fois par son ancrage coutumier et son aspect protéiforme.

05/2021

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Gallimard - Jeunesse

Pierre Lapin

Malgré l'interdiction de Mme Lapin, Pierre s'aventure dans le potager de M. McGregor pour y voler laitues, haricots verts et radis... Une folle poursuite s'engage !

03/2022

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Livres 3 ans et +

Ticou, le verre de terre Tome 3 : En voiture, Ticou !

Ticou a un rêve : monter dans une voiture qui fait " vroum vroum ". malgré l'interdiction de son père, il part dans une grande ville. Ah ! Si papa voyait ça !

01/2009

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Histoire du droit

Lettres patentes de declaration du Roy du 2 décembre 1610 pour la continuation et la confirmation. portans deffenses des duels et interdiction des armes à feu

Lettres patentes de declaration du Roy pour la continuation & la confirmation des edicts faicts par le feu roy dernier decedé, portans deffenses des duels, & interdiction des armes à feu . Avec l'arrest de la Cour de Parlement de Rouen sur ce intervenu, du deuxiéme de decembre mil six cens dix, contenant deffenses à toutes personnes, de tirer l'espée en ceste ville de Rouen, sur peine de la vie Date de l'édition originale : 1610 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

04/2021

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BD jeunesse

Petit Sapiens : La vie de famille

Mon père dit toujours : "Qui va loin de sa grotte, perd sa grotte ! " Nous étions maintenant des sédentaires : la chasse, la cueillette, quelques outils, deux ou trois bijoux, et interdiction formelle de s'éloigner de la maison.

01/2019

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12 ans et +

La faucheuse Tome 2 : Thunderhead

"Les humains apprennent de leurs erreurs. Moi pas. Je ne commets jamais d'erreur." Le Thunderhead, l'intelligence artificielle qui gouverne le monde, a interdiction de se mêler des affaires de la communauté des Faucheurs. Il ne peut qu'observer... Et il n'aime pas ce qu'il voit.

03/2018

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BD tout public

Rumeurs

L'interdiction des frites belges. Le chewing-gum à la base de boyau de chat. La résurrection d'Elvis Presley ... Toutes ces rumeurs qui chaque jours nous assaillent, des rumeurs garanties authentiques (par ceux qui les ont racontées), reprises et illustrées sous le trait mordant de Lionel Koechlin.

11/2017

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Comics

Les gardiens de la galaxie Tome 1 : Cosmic Avengers. Edition 20 ans

Direction l'espace en compagnie des Gardiens de la Galaxie ! Alors qu'ils ne sont pas censés s'approcher de la Terre, Star-Lord, Gamora, Drax le Destructeur, Rocket Raccoon et Groot vont braver cette interdiction et accueillir un nouveau membre : l'Invincible Iron Man. Ensemble, ils doivent protéger Londres.

10/2017

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Sciences politiques

Trois leçons sur l'école républicaine

L'école, une institution conservatrice, percluse d'inégalités, impossible à réformer ? Ce livre propose une évaluation inédite de trois dispositifs parmi les plus emblématiques du modèle scolaire français : l'interdiction du voile islamique, l'inspection régulière des enseignants et le fonctionnement des classes préparatoires. La conclusion est frappante : l'interdiction du voile a coïncidé avec une amélioration des résultats des jeunes filles d'origine musulmane ; l'inspection des professeurs entraîne les progrès de leurs élèves ; le recrutement social des prépas peut être diversifié au moyen de réformes simples. En fin de compte, les principes républicains et l'action du corps enseignant dessinent une école où les destins ne sont pas fixés à l'avance. L'école bouge ! Eric Maurin est économiste et sociologue, directeur d'études à l'EHESS et professeur à l'Ecole d'économie de Paris. Il a notamment publié, au Seuil, Le Ghetto français (2005), La Peur du déclassement (2009) et La Fabrique du conformisme (2015).

09/2021