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Manhattan infraction copyright

Extraits

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Littérature française

Manhattan

Elle part. Elle fuit après avoir appris l'inacceptable. Elle n'a pas peur, non, mais elle veut mettre de l'ordre dans sa vie. C'est une lettre qu'elle choisit d'écrire, une seule lettre. Les mots coulent comme un torrent, emportant sur leur passage la vie d'avant, les secrets, les mensonges, les blessures non refermées. Elle écrit et se délivre, fait place nette, se retrouve enfin et peut, apaisée, aller vers son destin.

05/2009

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Terrorisme

Terrorisme et infraction politique

Nos travaux consacrés à la "guerre contre le terrorisme" ont révélé les limites épistémologiques de l'exclusion du terrorisme du domaine de l'infraction politique. Y remédier imposait une étude pluridisciplinaire. Les contributions rassemblées en première partie de l'ouvrage exposent l'appréhension par les sciences juridiques, politiques et sociales du rapport entre ces notions, mal définies par le droit, et établissent la pérennité d'une question qui travaille les sciences criminelles depuis le XIXè siècle et les imperfections des justifications et des réponses juridiques apportées. La seconde partie propose de redéfinir l'infraction politique comme une expression du droit de la démocratie de se défendre, y compris contre le terrorisme.

06/2021

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Droit

La guerre des copyrights

Une guerre inédite s'intensifie depuis quelques années sur le front de la propriété intellectuelle. Car chacun sent bien, l'auteur-compositeur connue les Majors de la musique, le petit artisan de l'atelier de couture aussi bien que les industriels du luxe, que si ces droits ne sont pas respectés, c'est à terme à la fin de la création et à la mort de la recherche que nous assisterons. Mais cette course à la protection, cette lutte contre la piraterie ne sont pas sans conséquence sur la culture, l'économie, la science, la santé, l'agriculture. D'où le clivage qui s'affirme, chaque jour davantage, entre le droit du consommateur/internaute et celui du créateur. Opposition entre droit à l'information et droit de l'information, droit à la culture et droit de la culture. D'où aussi cette contradiction exacerbée entre pays du Nord et du Sud pour l'accès aux nouvelles semences, aux vaccins, aux traitements médicaux, aux publications savantes. Or, rien n'est tout noir ou tout blanc au nouveau royaume du copyright. Ainsi l'artiste qui s'indigne du pouvoir des marques est le premier à recourir aux mêmes instruments pour défendre ses œuvres. Et l'entreprise qu'il fustige se plaint elle-même des redevances qu'elle doit payer pour l'usage de ses photocopieuses, la musique d'attente ou la revue de presse Internet. En une quinzaine de chapitres, Emmanuel Pierrat dresse ici un tableau des nouveaux enjeux dont la propriété intellectuelle se fait tour à tour l'instrument ou le révélateur. Le tout chiffres à l'appui, mais avec le talent du conteur d'anecdotes et l'expérience du professionnel qui, sur ce terrain, aura approché ou conseillé des intérêts parfois des plus divergents sur plusieurs continents...

01/2006

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Policiers

Manhattan nocturne

Meurtres, accidents, drames en tous genres... Porter Wren, chroniqueur de faits divers dans un tabloïd new-yorkais, est un habitué des turpitudes quotidiennes de l'humanité. Mais en observateur prudent, il s'est toujours gardé de s'embarquer dans le type d'histoire qu'il raconte. Jusqu'au jour où il est abordé par une séduisante jeune femme, la veuve d'un cinéaste en vogue dont le meurtre n'a jamais été élucidé. Elle détient des secrets. Il n'aurait jamais dû accepter de les partager... A mesure que se noue ce drame étouffant, Colin Harrison révèle un à un les fils mystérieux qui, nulle part comme à New York, relient les bas-fonds les plus sordides aux sphères les plus élevées de la réussite.

06/2008

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Policiers

Manhattan chaos

New York, 13 juillet 1977. L'été de tous les extrêmes : alors que la ville est en faillite, une canicule sans précédent sévit et le tueur Fils de Sam rôde dans les rues. Tandis que le soleil se couche sur Manhattan, une coupure de courant survient. Huit millions d'habitants sont plongés dans l'obscurité : c'est le black-out et la panique s'empare de la ville. Cloîtré chez lui, rongé par la drogue, le célèbre musicien Miles Davis a mis un terme à sa carrière et s'enlise dans la dépression. En manque d'héroïne, il se résout à sortir en quête d'un dealer lorsque des émeutes se déclenchent. Débute une nuit de terreur, où il va se heurter aux pillards et aux fantômes de Manhattan. Traqué d'un siècle à l'autre, la star déchue fera tout pour survivre, alors qu'un mal mystérieux le ronge de l'intérieur.

03/2019

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Littérature étrangère

Manhattan Beach

Une plongée éblouissante dans un New York peuplé de gangsters, de marins, de scaphandriers durant la Seconde Guerre mondiale. Quand tout changea entre les hommes et les femmes, entre l'Amérique et le monde. Alors qu'elle a presque douze ans, Anna Kerrigan accompagne son père chez Dexter Styles, un homme qui, comprend-elle, est crucial pour la survie de sa famille. Derrière sa maison, elle aperçoit l'océan, qui l'émerveille autant que le mystère pesant qui lie les deux hommes. Des années plus tard, son père a disparu, et le pays est en guerre. Anna travaille au chantier naval de Brooklyn, où les femmes effectuent des tâches autrefois réservées aux hommes, désormais au front. Elle devient la première femme scaphandrier ; sa mission essentielle, des plus dangereuses, consiste à réparer les navires qui aideront les Etats-Unis à remporter la guerre. Un soir, dans un club, elle croise de nouveau le chemin de Dexter Styles, et commence à comprendre la complexité de la vie de son père, ainsi que les possibles raisons de sa disparition.

08/2018

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Littérature étrangère

Manhattan Transfer

"Ils durent changer de train à Manhattan Transfer. Ellen avait un gant neuf, en chevreau, dont le pouce avait craqué, et elle ne cessait de le frotter nerveusement avec l'index. John portait un imperméable à martingale et un chapeau mou gris rosâtre. Quand il se tourna vers elle, en souriant, elle ne put s'empêcher de détourner les yeux et de fixer la pluie qui miroitait sur les rails. - Voilà, chère Elaine. Oh, fille de prince, voyez, nous prenons le train qui vient de la gare de Penn... C'est drôle d'attendre ainsi dans la brousse de New Jersey".

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Thrillers

Manhattan Sunset

Il n'y a pas pire vengeance que ce qui blesse ceux qu'on aime. A moins qu'on ne les tue. Il n'y a pas pire obsession qu'un fantôme qui vous hante. A moins que ce ne soit celui d'un ami. Il n'y a pas pire crime que de tuer une enfant. A moins de la tuer deux fois. Un New York sombre et violent, avec des rues comme des canyons dans lesquels la vie se perd et la mort s'engouffre. Avec fracas parfois, comme lorsqu'elle vient saisir une petite fille, retrouvée assassinée, le corps mutilé, au milieu d'un amas d'épaves de voitures. En équilibre précaire, accroupi tout en haut d'une pile de carrosseries déglinguées, Pfiffelmann interroge son partenaire, l'inspecteur Donnelli : " Alors, tu en dis quoi ? " Un début d'enquête somme toute normal. Sauf que " Pfiff " est un fantôme, qui exige lui aussi la vérité sur les circonstances de sa mort. Comme si Donnelli n'avait pas déjà tout son soûl de crimes, d'obsessions et de vengeances. Comme si la ville ne lui avait pas déjà arraché un lourd tribut. Pourtant, une fois par an, New York lui offre aussi un instant magique, lorsque le soleil couchant symétrique et flamboyant du Manhattanhenge prend la 42e rue en parfaite enfilade. Une illumination divine, comme la révélation d'un indice éclaire un crime d'une lumière nouvelle. Avant que tout, la ville comme la vie de Donnelli, ne sombre à nouveau dans la nuit. Un polar noir et puissant, dans une ville que l'on croit connaître mais dont Roy Braverman fait un portrait inédit, aussi tragique et attachant que ses autres personnages, aussi à l'aise dans l'humour que dans le suspense, et porté par une écriture remarquable.

02/2021

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Littérature anglo-saxonne

Manhattan Transfer

"Ils durent changer de train à Manhattan Transfer. Ellen avait un gant neuf, en chevreau, dont le pouce avait craqué, et elle ne cessait de le frotter nerveusement avec l'index. John portait un imperméable à martingale et un chapeau mou gris rosâtre. Quand il se tourna vers elle, en souriant, elle ne put s'empêcher de détourner les yeux et de fixer la pluie qui miroitait sur les rails. - Voilà, chère Elaine. Oh, fille de prince, voyez, nous prenons le train qui vient de la gare de Penn... C'est drôle d'attendre ainsi dans la brousse de New Jersey".

02/2023

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Historique

Groënland Manhattan

Extrême Nord du Groenland, 1897. Une fois de plus, l'Américain Robert Peary n'a pas réussi à planter son drapeau au pôle Nord malgré l'aide de ceux qu'on appelle encore les Esquimaux. Mais pour l'explorateur, pas question de rentrer les mains vides. L'idée lui vient alors de ramener des souvenir vivants, de vrais sauvages polaires en chair et en os. L'un d'entre eux, Minik, n'est encore qu'un enfant quand il embarque à destination de New York. Leur succès dès leur arrivée est immense. L'exotisme fascine. Muséum d'histoire naturelle, dont la cave sert d'hébergement de fortune aux hommes du Nord, sera quelques années plus tard le théâtre d'un drame qui trouvera un large écho dans la presse et dans la population. Car le destin de Minik est à bien égards symptomatique des cruels bouleversements du siècle qui commence.

03/2008

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Romans noirs

Manhattan Palace

Entre la 6e Avenue et la 7e, se trouve la méconnue "Sixth and a half" . Méconnue, mais pas pour les riches de ce monde car s'y dresse un hôtel de grand luxe : le Manhattan Palace. L'établissement est possédé par la puissante famille Sharp-Sterling que la doyenne Jacklyn, dite "la reine d'Angleterre" mène à la baguette. L'hôtel va être le théâtre d'un fastueux mariage où se presseront les "happy few" : le jeune héritier un brin fantasque va épouser... une jeune Française sans le sou. Mais derrière les luxueuses façades et les vitres teintées des limousines se cachent de vilains secrets. Sans parler d'un tueur qui rôde dans les couloirs du palace qui devient bientôt un lieu de cauchemar. Carole Geneix signe ce nouvel opus de la série "New York Made in France".

05/2023

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Policiers

Manhattan Freud

En 1909, la notoriété de Freud est déjà immense. Il ne lui reste qu'à conquérir l'Amérique. Mais à New York l'attend le plus grand défi de sa carrière : déchiffrer l'âme d'un mystérieux tueur en série et réussir là où la police a échoué.

02/2009

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Policiers

Manhattan Vertigo

Jennifer ne sait plus à quel homme se vouer. D'un côté, son mari, Ahmed Mehraz, businessman iranien à l'ascension irrésistible, qui caresse le rêve de grimper les échelons du pouvoir. De l'autre, Bill, son amour de jeunesse, gentil GI texan qui souhaite la ramener au pays. Fortune et amour. Soirées folles de New York et vie de femme au foyer. Jennifer veut tout. Pour l'aider à y voir plus clair, la jeune femme compte sur Paul Reeves, son voisin et confident. Mais cet avocat quinquagénaire a d'autres préoccupations : mettre la main sur la plus vieille carte de New York, une oeuvre inestimable dont le bruit court qu'elle sera bientôt mise en vente. Et quand la diaspora iranienne et un tueur à gages mexicain viennent rebattre les cartes de ce triangle amoureux, une seule question se pose : qui sauvera sa tête et remportera la mise ?

04/2018

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BD tout public

Manhattan murmures

Quoi de mieux qu'une foule pour se couper du monde ? Suite à une tragédie amoureuse, Sam part s'installer à New York. Il profite de ce changement d'air pour réaliser un reportage photo commandé par son rédacteur en chef. Replié sur lui-même, focalisé sur son travail d'observation, Sam n'adresse la parole à personne et se perd progressivement dans l'anonymat des grandes villes. Il n'a même jamais été aussi seul qu'au milieu de cette foule. Mais peut-être est-ce justement ce qu'il recherchait ? Giacomo Bevilacqua réussit le tour de force narratif d'immerger le lecteur tant dans l'intimité de son personnage que dans l'immensité des rues de Manhattan. Un récit introspectif et touchant sur la solitude, le deuil amoureux et la reconstruction.

09/2017

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Littérature étrangère

Manhattan People

Un premier roman nerveux et ambitieux qui dépeint avec authenticité un Manhattan qui désenchante sa jeunesse. Comme la majorité des New-yorkais, Joseph Guiteau n'est pas né à Manhattan. Dans son cas, il a quitté le Midwest quinze ans auparavant pour devenir acteur à New York. Malgré son physique de jeune premier, il n'a cependant jamais véritablement percé. Quand on le rencontre, Joseph est à l'aube de ses trente-trois ans, et se trouve rongé par un secret inavouable : tous les hommes de sa famille ont subi une mort soudaine à l'âge de trente-trois ans. Alors que son angoisse face à ce compte à rebours s'amplifie, tout autour de lui semble lui jouer des tours. Sa petite amie grecque, Delphine Kousavos, lui fait comprendre qu'il serait temps de se marier pour qu'elle puisse enfin obtenir une green card et quitter le poste minable qu'elle occupe au zoo du Bronx ; son meilleur ami William, comédien raté et fraîchement divorcé, se met à le soupçonner de décrocher des rôles derrière son dos et menace de fuir à Los Angeles ; et une veuve fortunée se met à le traquer pour qu'il joue le rôle de son mari, grand ingénieur assassiné dans des circonstances mystérieuses. Mortalité, exode, déracinement, ambition, tels sont les principaux thèmes abordés ici. Egalement habité par la réflexion sur l'identité des New-yorkais et leur élan de survie après les attentats du 11 septembre, Manhattan People dévoile avec force l'atmosphère angoissante propre à Manhattan, la difficulté d'y survivre lorsqu'on se revendique artiste, et surtout d'y rester lorsque la réussite n'est pas de mise.

01/2016

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Littérature Italienne

Manhattan project

Dans la lignée des Frères Lehman, Manhattan Project raconte l'invention de l'arme la plus effrayante jamais créée sur terre. Une ballade au coeur d'un réacteur humain où l'adrénaline du compte à rebours alterne avec des tourbillons d'humanité profonde et des éclairs d'ironie typiquement yiddish. L'histoire commence en 1938 lorsqu'un groupe de jeunes et brillants physiciens juifs hongrois fuient l'Europe de Hitler pour se réfugier aux Etats-Unis. Effrayés par l'idée que Hitler, qui prépare alors l'Allemagne nazie à la guerre, puisse mettre au point une arme ultime, ils s'unissent pour être les premiers à concevoir la bombe nucléaire tandis que retentissent en Europe les cris des ghettos en flammes.

09/2023

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Littérature française

Manhattan Blues

Ferdinand est noir et exilé. Il oscille entre Paris et New York. A Manhattan, il loge chez Jenny. Par la suite, il rencontre la belle Fran dans un bar de Greenwich Village. Ferdinand est découragé, Fran est désespérée. Pendant trois jours, ils vont marcher, courir, parier, déambuler, flâner, s'aimer aux quatre coins de New York. Au rythme de l'écriture et de la musique de Jean-Claude Charles, entre le swing et le blues, entre les larmes et le fou rire, le coeur de Ferdinand balance entre Jenny et Fran. Une nuit de lecture. C'est la nuit peut-être qu'on lit tout à fait et que la force d'un livre se fait plus visible. Quand les jours passent et qu'on s'éloigne de sa lecture, "Manhattan Blues" paraît de plus en plus beau. On voudrait être à le relire encore. On le fait lire à un ami. Il dit lui aussi que c'est très beau. Et le livre grandit encore. Il devient de plus en plus beau. C'est pourquoi j'écris aujourd'hui que c'est un livre magnifique. L'histoire d'amour est bouleversante, cachée, à l'auteur, d'abord cachée à lui, puis à nous, à tous... Jean-Claude Charles est sans doute un romancier, vrai, grand. Marguerite Duras. Après "Manhattan" (1979), ce film de Woody Allen où l'on n'a vu que des Blancs à l'écran, avant "She's Gotta Have It "(1986) du jeune Spike Lee où tous les personnages étaient noirs, voici "Manhattan Blues" (1985) ce roman où le coeur d'un écrivain noir oscille entre deux filles blanches. Jean-Claude Charles fixe sur nos rétines éblouies un Manhattan en noir et blanc sur fond de blues. C'est drôle, émouvant et ça vibre au rythme de ces années 1980 où Basquiat a surgi alors que Madonna débutait dans une boîte du Village.

09/2015

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Droit pénal

La consommation de l'infraction

Fondamentale en droit pénal, la consommation de l'infraction est pourtant profondément méconnue. Jamais réellement définie, désormais concurrencée par d'autres notions, ne serait-elle donc qu'une simple "réunion des éléments constitutifs de l'infraction" ? Bien au contraire, elle apparaît comme la vie juridique de l'infraction ; sa naissance et, au-delà, son existence dans le monde du Droit. L'objectif de la présente thèse est ainsi d'apporter à la notion de consommation un nouvel éclairage substantiel afin de lui permettre de jouer pleinement le rôle qui doit être le sien en droit pénal. Premier prix de thèse André Isoré de la Chancellerie des universités de Paris Prix de thèse Joinet 2022

06/2023

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Droit pénal

La légitimité de l'infraction

Il convient d'opérer une distinction entre l'infraction justifiée et une répression injustifiée. La légitimation-justification est fondée sur l'utilité sociale de l'infraction et doit par consequent être prévue par la loi, car l'appréciation de l'utilité sociale est de nature politique. En revanche, la légitimation-liberté est fondée sur une liberté fondamentale. Elle découle d'un contrôle de proportionnalité d'ingérence de la répression opéré par le juge. L'illégitimité peut alors être envisagée comme la composante de rattachement de ces mécanismes de légitimation dans le système de la responsabilité pénale.

12/2021

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Propriété littéraire et artist

Le droit du copyright anglo-américain. 2e édition

Une synthèse efficace sur un droit étranger mal connu. Cet ouvrage synthétique sur le copyright propose d'en présenter les grands principes directeurs à travers les droits anglais, américain et canadien, dans une perspective de droit comparé avec le droit d'auteur continental. Les questions suivantes seront successivement abordées : - Accès à la protection (oeuvres protégées, conditions de protection, respect des formalités) - Titulaires de la protection (création de salariés, oeuvres de commandes) - Contenu de la protection (place notamment des droits moraux) - Etendue de la protection (Contrefaçon, exceptions : fair use, fair dealing)

06/2023

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Romans policiers

Meurtres à Manhattan

Recueil de nouvelles policières dont l'action se déroule à Manhattan à diverses époques. Publié à l'occasion du 70e anniversaire des Mystery writers of America, l'ouvrage réunit un collectif d'écrivains composant les grands noms de la littérature policière américaine.

09/2021

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Roman d'amour, roman sentiment

Revanche à Manhattan

Alors qu'elle se fait passer pour sa cousine, Ilaria arrive brusquement dans une somptueuse cathédrale où, avant qu'elle puisse omettre la moindre protestation, elle se retrouve mariée à un parfait inconnu - un prince de surcroît ! Sidérée par ce malentendu, elle espère faire annuler la noce et rejoindre sa vie tranquille dans la petite ferme familiale bâtie au coeur des montagnes de Vantonella. Mais son nouvel époux l'en dissuade fermement : puisqu'elle a eu l'audace de le tromper, elle assumera auprès de lui son rôle de princesse !

11/2023

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BD tout public

Manhattan Beach 1957

1976. John Haig s'ennuie dans son patelin du Missouri. Son boulot de flic ne le passionne guère. Or, voici qu'une ado est retrouvée assassinée dans une forêt voisine. Mais John reste enfermé dans ses souvenirs de l'été 1957 et de Daisy. Elle rêvait de rejoindre Manhattan Beach, station balnéaire de la banlieue de Los Angeles. Lui voulait tenter sa chance à Las Vegas. Ils firent ainsi un bout de chemin ensemble. En faisant la connaissance de Daisy, John mit aussi à jour le drame qu'elle vivait et qui allait se transformer en tragédie devant ses yeux. Les événements qui surviennent en cet automne 1976, vont lui permettre de sortir de sa prison psychologique, mais sans doute pas de la manière qu'il souhaitait....

04/2012

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Littérature étrangère

Fenêtres de Manhattan

Antonio Muñoz Molina est ici écrivain et personnage des rues de Manhattan, parcourues sac au dos et crayon à la main pendant des mois, de musées en cafés, de marchés en théâtres, de quartiers en galeries d'art et en librairies. Ses fenêtres sont le cadre d'un tableau de Hopper, une aquarelle d'Alex Katz, elles s'ouvrent sur un film de Hitchcock ou d'Orson Welles, se font l'écho d'un morceau de Coltrane ou de Duke Ellington, renvoient le bruit du vent dans Central Park. À travers elles, on entend la cébille qu'agitait Julius Rosenberg quêtant pour les orphelins de la guerre d'Espagne, on voit défiler les marcheurs de Giacometti dressant leurs silhouettes dans les amas de ferraille fumante des Tours jumelles. Elles reflètent tous les mondes possibles, tous les passés et tous les présents, toute la densité humaine d'une ville sans égale. Alors, en écoutant la voix magnifique d'Antonio Muñoz Molina, le miracle de la littérature a lieu et l'imaginaire vital et culturel du lecteur se met lui aussi en marche pour aller à la rencontre d'un portrait unique de New York, qui est aussi un portrait moral de notre temps.

10/2005

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Littérature érotique et sentim

Aimer à Manhattan

Lors d'un voyage à New York, Charline a rencontré Matthew, un homme plus âgé qu'elle. Coup de foudre immédiat ! Pendant quelques jours, la jeune femme a vécu des moments intenses, et découvert des sensations jusqu'alors inconnues. A tel point qu'à peine rentrée chez elle, à Montréal, Charline décide de tout plaquer pour retrouver les bras de Matthew, qui l'obsède. Quelle n'est donc pas sa surprise - et sa joie - quand ce dernier la demande en mariage. Mais son' ancien fiancé tente alors de la reconquérir... Et Ian, le frère de Matthew, lui fait des avances pour le moins troublantes...

02/2016

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Roman d'amour, roman sentiment

Passion à Manhattan

Trois frères. Trois héritiers. Trois passions inattendues. La magie d'une naissance Enceinte ? Ophelia ne sait comment réagir. L'unique nuit de passion qu'elle a partagée avec son patron, le ténébreux héritier de l'empire de joaillerie Diamonds Drake - était une erreur. Et leur étreinte devait rester sans conséquence... Doit-elle se risquer à annoncer la nouvelle ou taire son secret ? Troublante escapade Si la princesse Aurélie a fui à New York, c'est pour échapper à ses obligations royales quelques jours. Se promener dans Central Park, lire un livre, voilà tout ce à quoi elle aspire. Une existence normale. Mais sa rencontre avec Dalton la bouleverse. Les moments passés auprès de lui ont un goût de bonheur. Un bonheur impossible ! Car dans un mois, Aurélie devra en épouser un autre... Sous le charme de son rival Quand une riche héritière et un champion de polo sont réunis sur un panneau publicitaire dominant Times Square, tout New York se prend à croire que le couple de papier est un couple d'amants sulfureux. Et pour Diana et Franco, il n'est plus temps de démentir. Voilà comment ils en viennent à jouer les faux fiancés. Voilà comment un homme et une femme qui se détestent se rapprochent...

05/2022

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Droit

Recel et blanchiment

A la lumière de la jurisprudence récente, la question de l'impossible cumul de l'infraction d'origine avec celle du recel de choses concernant un même auteur mérite de nouveau d'être posée. C'est que les juges de la Chambre criminelle, malgré leur opposition farouche au cumul sus-évoqué, ont depuis admis la condamnation d'un individu tant pour la commission d'une première infraction que pour le blanchiment subséquent à celle-ci. Cette différence de traitement concernant ces deux infractions, pourtant regroupées au sein de la même catégorie des infractions de conséquence par la doctrine, interroge nécessairement. Cet ouvrage se propose d'apporter des réponses à cette interrogation à travers l'étude des arguments invoqués pour justifier la disparité des solutions retenues. Son apport ne s'arrête toutefois pas là. Dressant le constat de la possibilité de dépasser les arguments qui fondent le rejet de "l'auto-recel", il invite le lecteur à mettre de côté ses certitudes et à prendre position. Celle de l'auteur est assumée. Rien ne semble s'opposer à l'admission du cumul de l'infraction d'origine et du recel de choses, comme cela a été le cas pour le blanchiment. Recel - Blanchiment - Autonomie des infractions de conséquence - Infraction d'origine - Cumul de qualifications - Auto-blanchiment - Auto-recel.

01/2019

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Littérature française

EquivocitE de la responsabilitE pEnale. Cas des infractions non-intentionnelles

Le droit pénal congolais ne punit l'auteur, le coauteur ou le complice d'une infraction matériellement consommée ou parfois simplement tentée que s'il est reconnu pénalement responsable. Le caractère punissable d'un acte constitutif d'une infraction ne s'apprécie pas uniquement en considération de l'acte lui-même, mais également en tenant compte de l'intention coupable de la personne qui en est l'auteur. Cependant, parler de la responsabilité pénale, revient très souvent à faire référence au non-respect d'une règle de droit ainsi qu'aux sanctions qui en découlent. La responsabilité pénale est entendue comme étant l'aptitude d'une personne à répondre de ses actes délictueux et à subir la peine qui leur est attachée par la loi. A cet effet, les infractions tant intentionnelles que non-intentionnelles restent toutes un élément préalable à la responsabilité pénale. Et les infractions non-intentionnelles représentent une large majorité des infractions recensées dans le secteur des accidents de circulation routière.

01/2022

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Droit international public

La notion d'infraction internationale par nature

La notion d'infraction internationale par nature. La notion d'infraction internationale par nature s'est consolidée au fil du développement du droit international pénal. Cette étude a pour objet de préciser le contenu et les contours de cette catégorie juridique particulière, par l'identification des critères stables des différents crimes relevant de cette catégorie, à savoir le crime d'agression, le crime de guerre, le crime contre l'humanité et le crime de génocide.

04/2022

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BD tout public

Peste

"Peste" , c'est le nom de la petite maison de couture dans laquelle travaille notre héroïne Apolline, chasseuse émérite et redoutable. Dans le royaume de Bordevalain, petite cité-état entourée d'une incommensurable forêt peuplée d'une faune aussi abondante que dangereuse, la population vit d'une activité riche et singulière : la mode ! Depuis des générations, elle a su tirer partie de la profusion animale alentour et, à grand renfort de créativité et d'audace, a placé le style vestimentaire au sommet des critères sociaux. Par le passé, la recherche obsessionnelle de nouveaux styles poussa parfois les créateurs textiles à l'excès ce qui contraint le couple royal à promulguer une loi cruciale : "N'a le droit d'être chassé que l'individu animal ayant témoigné une quelconque agressivité physique envers l'être humain" . C'est donc dans ce contexte qu'Apolline va se retrouver mêlée à une sombre histoire de braconnage, de complot régicide et d'une mystérieuse légende millénaire...

01/2020