R%C3%A9forme cotisations sociales
Extraits
Economie
La cotisation sociale
A l'issue de la pandémie COVID-19, pourra-t-on sortir de la crise économique, sociale, sociétale ? Sera-t-il toujours possible d'améliorer le pouvoir d'achat, l'emploi, la santé, l'enseignement, la dépendance, la justice, l'écologie, la fiscalité ? La réponse est positive. Comment ? Par quels moyens financiers et organisationnels ? Il y a une réponse cohérente : la mise en place du projet de la Cotisation Sociale. Proposition novatrice reconnue des élus, des économistes. Elle répondra aux attentes des Françaises et des Français, des entreprises, de l'Etat. La Cotisation sociale sera un atout pour écrire le "Monde de demain" avec les exigences du 21e siècle.
01/2021
Gestion des ressources humaine
L'essentiel de la paie. 54 fiches pratiques pour comprendre et mettre en oeuvre la paie, 3e édition actualisée
Cet ouvrage de référence est une synthèse pragmatique et opérationnelle des dispositifs qui encadrent une paie aujourd'hui. -54 fiches pratiques qui peuvent être regroupées en trois grandes thématiques : les éléments du brut, les cotisations sociales, les éléments non soumis à cotisation-Chaque fiche est articulée en trois temps : juridique avec des arrêts de cassation, fonctionnel avec les règles de gestion et une application chiffrée, technique avec l'intégration dans la déclaration sociale nominative (DSN).
06/2023
Gestion
L'essentiel de la paie. 2e édition
Ce livre est une synthèse pragmatique et opérationnelle des dispositifs qui encadrent une paie aujourd'hui. Il s'adresse aussi bien aux lecteurs débutants qui souhaitent apprendre les bases de la paie, qu'aux gestionnaires et responsables de paie qui désirent approfondir leurs connaissances. 54 fiches pratiques, qui peuvent être regroupées en trois grandes parties : les éléments du brut, les cotisations sociales, les éléments non soumis à cotisation. Chaque fiche est articulée en trois temps : juridique avec des arrêts de cassation, fonctionnel avec les règles de gestion et une application chiffrée, technique avec l'intégration dans la déclaration sociale nominative (DSN). Cette nouvelle édition intègre les évolutions législatives et réglementaires les plus récentes qui ont un impact sur la paie dont : le prélèvement à la source (PAS), la loi Pacte avec les éléments publiés en date du 1er mai 2019, la fusion Agirc-Arrco, la réforme des frais de santé, la loi Avenir et le nouveau traitement des contrats d'apprentissage et de la cotisation formation professionnelle, la réduction générale (ex-réduction Fillon), le transfert du CICE vers la cotisation patronale maladie, la version 2019 du bulletin simplifié, les nouveaux codes de la DSN...
05/2019
Comptabilité générale
Le petit Paie. L'essentiel en bref, Edition 2024
En 48 pages et 22 fiches pratiques, le Petit Paie fournit toutes les informations indispensables à l'établissement du bulletin de paie (du brut au net), avec de nombreux exemples chiffrés : - présenter le bulletin de paie - aménager et rémunérer le temps de travail (SMIC et minimumum conventionnel, heures supplémentaires et complémentaires, primes) - valoriser les absences en paie (retenues, congés payés, maladie, maternité, accident du travail) - calculer les cotisations et contributions sociales (plafond Sécurité sociale, bases de cotisations, régularisations. .) - calculer la paie de départ (STC, indemnités de rupture) - déclarer et payer les cotisations sociales et l'impôt (DSN, prélèvement à la source, épargne salariale)Plus de 100 000 exemplaires vendus depuis la première édition ! Le Petit Paie est à jour des nouveautés 2023.
02/2024
Droit
Travaux dirigés de droit de la protection sociale. 7e édition
Dans le droit fil des précédentes éditions, cette septième édition brosse un tableau extrêmement vivant du droit de la protection sociale à partir de thèmes généraux de réflexion et d'actualité, prenant la forme de dissertations et de commentaires d'arrêts seuls ou groupés, et de questions plus techniques, à l'aide notamment de l'étude de décisions isolées et de cas pratiques. Destiné en priorité aux étudiants de L3 et Ml droit et AES, l'ouvrage constitue également un excellent complément pour tous ceux qui préparent un examen ou un concours pour lesquels le droit de la protection sociale figure au programme. Thèmes abordés : L'organisation générale de la Sécurité sociale La protection sociale complémentaire Les sources internes et supranationales du droit de la protection sociale Le droit international privé de la protection sociale L'assujettissement au régime général L'assiette des cotisations du régime général Le calcul des cotisations du régime général Le contrôle et le recouvrement des cotisations Les assurances sociales du régime général L'assurance vieillesse du régime général L'assurance risques professionnels du régime général Les prestations familiales La sécurité sociale des indépendants Les régimes spéciaux de salariés Les régimes de protection sociale complémentaire Les contentieux de la protection sociale
07/2019
Sociologie
Des sciences sociales à la science sociale. Fondements anti-utilitaristes
On attend des sciences sociales qu'elles nous aident à comprendre la marche du monde. Or elles en semblent toujours plus incapables. Non seulement elles apparaissent le plus souvent en retard sur l'événement mais, noyées dans l'hyper spécialisation, perdues dans la guerre entre disciplines, elles voient toujours mieux certains détails mais de moins en moins bien l'ensemble. A côté des spécialistes, il est urgent de former des généralistes qui sachent faire dialoguer les différents champs de la science sociale. Parler de la science sociale, évoquer son unité, au moins à titre d'idéal régulateur, peut sembler un combat perdu d'avance, tant elle est fragmentée. Mais il existe déjà une certaine forme de science sociale généraliste, qui n'est autre que la science économique généralisée, inspirée par la théorie des choix rationnels, sous toutes ses formes, et par l'utilitarisme et ses dérivés (cognitivistes, constructivistes, etc.) C'est cette science sociale générale qui modèle la conception du monde dominante, hégémonique même à l'échelle planétaire, et qui inspire et légitime les politiques menées dans tous les pays. Avec des résultats discutables, tant aux plans théorique, qu'éthique ou politique. Il nous faut donc retrouver l'idéal et la réalité d'une science sociale généraliste (qu'a pu en son temps incarner la sociologie classique) mais la faire reposer sur d'autres fondements que l'utilitarisme. Par ailleurs, la globalisation du monde modifie en permanence l'échelle et la définition même des sociétés. Symétriquement, la globalisation des sciences sociales et la contestation de l'hégémonie conceptuelle occidentale imposent elles aussi de repenser le passé de nos disciplines pour les projeter vers l'avenir. C'est dans cette perspective que se sont réunis à Cerisy-la-Salle, en 2015, une quarantaine de chercheurs de renommée internationale, anthropologues, économistes, géographes, historiens, philosophes et sociologues. L'accord qu'ils ont su trouver est prometteur.
04/2018
Travail social
Vie Sociale N° 41/12 : L'enchevêtrement des administrations sociales
La multiplicité des administrations sociales en France n'est pas sans interroger sur l'efficacité de ses politiques sociales et médico-sociales. On rencontre en effet, à côté d'administrations centrales et de leurs établissements publics nationaux relevant de ministres différents, de nombreux acteurs, administratifs locaux qu'ils relèvent des services déconcentrés de l'Etat, de services publics décentralisés par secteurs (organismes de Sécurité sociale, agences régionales de santé) ou des collectivités territoriales (régions, départements, communes, communautés de communes...) ou issus de démembrements (CCAS, CIAS, établissements publics locaux). Encadrés et généralement financés au moins en partie par ces administrations, interviennent des opérateurs publics, associatifs, mutualistes ou lucratifs, gérant des services ou établissements de statuts divers par délégation publique ou non. Il en résulte un enchevêtrement administratif que ce numéro de Vie sociale vise à éclairer, en examinant son histoire, ses modalités, ses conséquences sur le plan de certaines politiques d'action sociale et médico-sociale et en s'interrogeant sur les possibilités de simplification ou d'adaptation afin d'assurer un meilleur service public pour les bénéficiaires.
09/2023
sociologie des organisations
Innovations sociales. leviers pour une transition sociale, economique et environnementale
Au croisement d'approches conceptuelles et empiriques, cet ouvrage contribue à éclairer la notion d'innovation sociale à partir d'enjeux et de terrains diversifiés. En neuf chapitres, il invite à des incursions à l'intérieur des organisations comme à l'interface de plusieurs organisations d'un même territoire, pour y découvrir des leviers d'innovations sociales pour une transition économique, sociale, solidaire et environnementale. De nombreuses dimensions de l'innovation sociale sont étudiées dans différents domaines et secteurs, tels que la monnaie, l'insertion, le handicap et la santé : conditions de réussite et de pérennité, moyens déployables par les collectivités territoriales pour faire émerger et accompagner des projets innovants et durables, types de collaboration entre acteurs territoriaux, moteurs de la créativité et de l'innovation dans les organisations, modalités participatives de gouvernance... La présence d'auteurs en sciences de gestion et du management, sciences économiques, sociologie, sciences de l'information et de la communication, et sciences de l'éducation et de la formation contribue à la pluralité et à la complémentarité des regards sur les innovations sociales. A l'heure où les problématiques sociales, économiques, écologiques et de gouvernance réclament une approche holistique, les contributions réunies dans cet ouvrage peuvent inspirer chercheurs de différentes disciplines et acteurs de terrain, pour des actions systémiques, porteuses de sens pour les générations actuelles et futures.
06/2023
Sociologie
Matière sociale. Esquisse d'une ontologie pour les sciences sociales
Ce livre propose une ontologie adaptée aux sciences sociales, à leurs objets et à leurs méthodes. Les catégories proposées s'appuient sur les travaux de l'auteur, mais l'objectif du livre est avant tout d'explorer les possibilités de faire apparaître un espace théorique commun de ces sciences, au-delà des divergences théoriques, des différences disciplinaires ou thématiques, et de la diversité considérable des vocabulaires. Les entités, les processus et les relations constituent les entrées complémentaires sur la base desquelles sont élaborées les catégories présentées, avec une attention particulière au niveau intermédiaire des phénomènes situés entre les interactions et les processus collectifs très massifs. Les notions de réseau, de collectif, de sphère d'activités et d'institution sont définies à partir de ce niveau intermédiaire et sont ensuite déployées sur d'autres niveaux d'analyse. L'ouvrage met l'accent sur les phénomènes d'émergence de formes sociales complexes au sein d'un espace à trois dimensions (masse, durée, généralité) qui généralise la classique distinction entre micro et macro souvent discutée par les sociologues et les typologies des durées élaborées par les historiens. Les catégories proposées sont toujours appuyées sur des travaux empiriques et associées à des méthodes d'enquête.
04/2022
Sécurité sociale
L’exonération en droit social
Parfois qualifiée de "niche sociale" , l'exonération correspond à l'évitement des prélèvements sociaux dus par le salarié ou par l'employeur, voire par l'un et par l'autre. Elle se matérialise tant lors de l'identification de l'assiette d'assujettissement (exemption ou absence d'assujettissement) que lors de la détermination du montant des prélèvements dus (allègement de cotisations). Par l'évitement des charges sociales qu'elle emporte, l'exonération permet d'optimiser les rémunérations ou d'alléger le coût du travail. Le législateur la promeut au fil de ses réformes. Les coûts qu'elle engendre pour l'Etat et la sécurité sociale - plus de 72 milliards d'euros en 2022 - justifient son encadrement normatif et son contrôle par l'URSSAF. L'appréhension du régime de l'exonération et de ses différentes déclinaisons s'impose. D'une part, l'étude des exemptions d'assiette renvoie à la qualification de la "rémunération" au sens du droit de la sécurité sociale et met en lumière ses contours imparfaits. D'autre part, l'analyse des allègements de cotisations sociales révèle l'existence d'un droit commun de l'exonération qui est perfectible.
08/2023
Psychologie, psychanalyse
L'identité en psychologie sociale. Des processus identitaires aux représentations sociales
Dès le début de la pensée psychosociologique moderne, la réflexion sur l'identité est marquée par ce constat paradoxal : chacun peut se sentir à la fois semblable et différent d'autrui. Le sentiment d'identité est alors la résultante d'un ensemble de caractéristiques, autant personnelles que sociales, qui se combinent en une configuration particulière pour chacun. Ces caractéristiques sont le fruit de différents processus grâce auxquels nous construisons et gérons des connaissances sur nous-mêmes et sur les autres. Ces processus, abordés dans la première partie de l'ouvrage, ont un caractère très général et aboutissent à la formation de représentations identitaires, que nous partageons pour partie avec autrui. Les représentations collectives, les représentations du social et les représentations sociales sont des exemples de ces significations partagées. La seconde partie de l'ouvrage leur est consacrée, car elles jouent un rôle fondamental dans la problématique de l'identité. A travers la question de l'identité, cet ouvrage donne une vue d'ensemble de plusieurs grands thèmes de la psychologie sociale. Il s'adresse en priorité aux étudiants des 1er et 2e cycles en psychologie et sociologie, mais aussi, plus largement, à un public intéressé par cette problématique.
06/2008
Philosophie du droit
Justice sociale et juges. Les juges, nouveaux acteurs des luttes sociales ?
L'Europe semble traversée par un double mouvement paradoxal. D'un côté, les juges sont l'objet de critiques grandissantes dans leur fonction de contre-pouvoir face au législateur. De l'autre, ces mêmes juges sont singulièrement sollicités pour s'opposer ou exiger des réformes au nom du respect des droits fondamentaux notamment. Les juges sont ainsi saisis de législations économiques et sociales qui ont suscité de vives réactions politiques et populaires. Ils se retrouvent dès lors dans une position d'arbitre ayant le pouvoir de les écarter ou invalider. De telles lois sociales régressives ou de flexibilisation du travail ont été largement adoptées dans toute l'Europe, dans un contexte de crise des finances publiques. La présentation de contentieux ou arrêts phares permet de discuter l'hypothèse d'une tendance à la judiciarisation des luttes sociales. Une fois ce phénomène constaté, il pourra être questionné. Ne constitue-t-il pas un des symptômes de la dégénérescence de la démocratie politique ? Cet ouvrage réunit les réflexions menées lors d'un colloque à l'Université de Rouen par des juristes français et européens ainsi que des sociologues.
05/2021
Comptabilité
Fiches de droit social avec exemples chiffrés. Processus 4 du BTS CG
Indispensable complément au PROCESSUS 4, ces fiches abordent tous les thèmes de droit du travail correspondant au BTS CG : recrutement, contrat, durée, salaire, congés, cotisations sociales, licenciement...
09/2023
BTS Droit
Fiches de droit social avec exemples chiffrés. A l'usage des étudiants de BTS CG (Processus 4), des Instituts Universitaires de Technologie (IUT), de la formation continue et du CNAMb
Indispensable complément au PROCESSUS 4, ces fiches abordent tous les thèmes de droit du travail correspondant au BTS CG : recrutement, contrat, durée, salaire, congés, cotisations sociales, licenciement...
09/2021
Sociologie politique
Contestation sociale à bas bruit en Russie. Critiques sociales ordinaires et nationalismes
Les conclusions présentées dans cet ouvrage s'appuient sur une enquête de terrain effectuée en 2016-2018, dirigée par l'auteure, et consacrée initialement au nationalisme ordinaire en Russie contemporaine1. Ce n'est que dans un deuxième temps que la problématique de la critique sociale ordinaire s'est imposée comme nécessaire pour éclairer toute la richesse des données collectées. Cette enquête a été menée avec l'aide d'étudiants et collègues de la Faculté des Arts libéraux et des sciences de l'Université d'Etat de St-Pétersbourg2 qui ont pris en charge certains entretiens ou certaines notes de synthèse. Les guides d'entretien, les premières impressions et premiers résultats ont été discutés collectivement. Je porte cependant l'entière responsabilité de l'analyse et de l'interprétation des données. Une évolution de l'objet L'enquête avait été pensée pour étudier le nationalisme ordinaire ou le rapport à la nation tel qu'il s'exprime au sein de catégories sociales différentes et dans p
01/2022
Finances publiques
Droit financier public. Tome 2, Finances publiques, Budgets, Contrôles financiers
Comme le premier tome, ce volume est unique en son genre, sans équivalent sur le marché, car il explique de façon comparative comment se sont formés, de l'Antiquité à nos jours, et comment fonctionnent aujourd'hui les systèmes fiscaux et sociaux (impôts, cotisations sociales, fiscalité sociale, dépenses publiques et sociales), les systèmes budgétaires publics (Etats, collectivités locales, sécurités sociales, établissements publics) et les contrôles financiers publics (corps de contrôle administratif, Cour des comptes, justices pénales) des principales démocraties occidentales : la France, le Royaume-Uni, l'Allemagne, les Etats-Unis, l'Union européenne. L'ouvrage établit des liens avec les matières fondamentales du droit public, tant le droit constitutionnel que le droit administratif. Il servira aussi bien aux étudiants en droit, économie ou histoire, qui souhaitent acquérir de solides connaissances sur la matière, qu'à ceux qui préparent les concours administratifs.
11/2021
Histoire des mentalités
Question sociale et citoyenneté. La dimension politique des régulations sociales (XIXe-XXIe siècles)
Les régimes de citoyenneté sont traversés par une tension constitutive entre, d'une part, les promesses de liberté et d'égalité et, d'autre part, l'expérience des multiples formes de dépendance et d'inégalités sociales. Cette tension, à l'origine de la dynamique particulière des relations de pouvoir dans les démocraties libérales, engendre la production incessante de régulations sociales afin d'assurer la relative coordination de l'agir individuel et collectif. Les auteurs et autrices de Question sociale et citoyenneté se sont inspirés de cette problématique afin de proposer des analyses historiques sur la régulation d'une variété de problèmes sociaux au Québec et en France. Ils et elles invitent plus largement à découvrir un territoire fertile pour la recherche, soit celui d'une histoire politique des conflits ayant pour objet le gouvernement du monde social au sein des régimes de citoyenneté. Offrant de nouvelles perspectives de recherche, cet ouvrage intéressera tout autant la communauté universitaire que le grand public désirant mieux comprendre l'histoire des politiques sociales et des institutions de prise en charge des inégalités, des marginalités et des déviances.
02/2021
Littérature française
Habiletés sociales
"J'ai grandi dans un foyer, ça s'appelait l'assistance sociale à l'enfance, moi je dis le foyer des enfants abandonnés, mais les gens qui l'ont nommé préféraient mettre l'accent sur leur propre rôle." A dix-huit ans, la narratrice se dirige douloureusement vers l'âge adulte. Elle découvre qu'on peut se retrouver à la rue, qu'elle n'était que de passage dans son foyer ou à l'hôpital, qu'elle croyait immuables. Lorsque l'hôpital vous déclare inadapté, ou "Hors-Saveur" comme elle choisit de le traduire, être un adulte "officiel" semble d'autant plus difficile. Pourtant, elle s'acharne à suivre les séances d'"Entraînement aux Habiletés Sociales" dans l'espoir de trouver sa place dans la société. Traduire le monde qui l'entoure et renommer les choses devient une façon de s'inventer un espace dans lequel survivre, forger un langage qui deviendra, avec l'humour et l'amitié, une arme de résistance.
01/2018
Spécialités médicales
Politiques sociales
Cet ouvrage est un manuel de description et d'analyse des politiques et institutions actuelles du champ social. A la différence de la plupart des ouvrages existants, traitant séparément soit du droit du travail, parfois élargi à la formation professionnelle et aux politiques de l'emploi, soit de tout ou partie du reste des politiques sociales, il couvre l'ensemble du champ social : sécurité sociale, politique et droit du travail, politiques de l'emploi et de la formation professionnelle, lutte contre l'exclusion et insertion, politique familiale, protection de l'enfance, politique de santé publique, offre de soins, logement, politique de la ville... Des thèmes transversaux font l'objet de développements spécifiques, afin d'éviter les "angles morts" qui peuvent résulter de découpages thématiques : inégalités, discriminations, dimension européenne des politiques sociales, démographie... Il traite de l'ensemble des thèmes qui sont au programme des épreuves de l'ENA, l'EHESP (directeur d'hôpital), l'EN3S, et des autres concours administratifs de catégorie A du champ sanitaire et social. Il sera aussi un outil complet pour les étudiants amenés à traiter de ces matières notamment dans les IEP ou dans des masters de droit social, et pour les personnes recherchant une vision globale de ce champ.
01/1994
Sociologie
Passions sociales
Mouvements populistes, craintes millénaristes, indignation devant l'injustice, ressentiment social, colère, humiliation, solidarité et empathie vis-à-vis des plus vulnérables : les passions semblent faire un retour en force à la fois comme moteur et comme justification de l'action sociale. Elles font la une de l'information et sont à l'origine de la façon dont les gens agissent, votent, se révoltent, bouleversent les normes sociales et s'entretuent. Pourtant, cette omniprésence ne va pas de pair avec le développement d'une théorie sociale qui rende pleinement compte de leur rôle dans les comportements humains. Cet ouvrage (qui réunit les meilleurs spécialistes de chaque discipline) interroge le savoir contemporain en sciences sociales, en psychologie et en philosophie pour mieux comprendre le rôle des passions en tant que mobiles de l'action sociale et politique à la lumière des théories contemporaines de l'action collective. Il vise à constituer un outil de travail pour comprendre, au quotidien, comment la peur, l'indignation, l'empathie ou l'humiliation peuvent expliquer les grandes transformations économiques, politiques, sociales et culturelles de notre époque.
04/2019
Droit
Guide fiscal et social du créateur d'entreprise. 9e édition
Créateurs d'entreprise, ce guide réunit tous les éléments nécessaires pour assurer à votre activité le cadre juridique, social et fiscal qui garantira sa pérennité : - aides à la création d'entreprise ; - statuts juridiques ; - régimes d'imposition et obligations fiscales ; - organisation de la comptabilité ; - responsabilités et protection du patrimoine ; - cotisations et protection sociale de l'entrepreneur ; - statut du conjoint, etc. A jour des réformes juridiques, fiscales et sociales les plus récentes, cette 9e édition, pratique et concrète, propose de nouveaux exemples, conseils et astuces. Que vous soyez indépendant, micro-entrepreneur ou en société, les conseils de l'auteur, issus de son expérience, vous permettront de choisir des solutions judicieuses pour le présent, et évolutives pour l'avenir.
08/2018
Création d'entreprise
Guide juridique et fiscal du créateur d'entreprise. Se lancer, gérer et protéger son activité, 10e édition
Créateurs d'entreprise, ce guide réunit tous les éléments nécessaires pour assurer à votre activité le cadre juridique, social et fiscal qui garantira sa pérennité : - aides à la création d'entreprise ; - statuts juridiques ; - régimes d'imposition et obligations fiscales ; - organisation de la comptabilité ; - responsabilités et protection du patrimoine ; - cotisations et protection sociale de l'entrepreneur ; - statut du conjoint, etc. A jour des réformes juridiques, fiscales et sociales les plus récentes, cette 10e édition, pratique et concrète, propose de nouveaux exemples, conseils et astuces. Que vous soyez indépendant, micro-entrepreneur ou en société, les conseils de l'auteur, issus de son expérience, vous permettront de choisir des solutions judicieuses pour le présent, et évolutives pour l'avenir.
03/2023
Sociologie
Innovations sociales et justice sociale au regard de la Théorie critique de Nancy Fraser
Cet ouvrage présente des études qui portent tant sur les conditions de vie de certaines catégories sociodémographiques (femmes immigrées monoparentales, personnes marginalisées et itinérantes) que sur les conditions de travail de certaines catégories d'emploi (travailleurs étrangers temporaires, professionnels de recherche). Il propose un modèle d'analyse des injustices et des innovations sociales afin de les atténuer, voire de les éliminer.
06/2022
Sécurité sociale
Droit de la protection sociale. 5e édition
Cet ouvrage propose, dans une présentation pédagogique et simple, une étude complète des différentes facettes du droit de la protection sociale. Il analyse ses divers dispositifs et régimes et explicite les règles relatives au financement de la sécurité sociale et celles relatives aux prestations sociales. Sont abordés les régimes de base, complémentaires, supplémentaires et les principaux régimes d'aides sociale. De très nombreuses références jurisprudentielles récentes illustrent le propos. Il est destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 en droit et AES et à ceux qui préparent des concours. Sommaire de l'ouvrage : Partie 1 : Ressources Titre 1 : Assujettissement Titre 2 : Dette de cotisation Partie 2 : Risques Titre 1 : Risque santé Titre 2 : Risque professionnel Titre 3 : Risque vieillesse Titre 4 : Risque famille Titre 5 : Risque chômage
04/2024
Retraite
L'aide-mémoire de la prévoyance et de la retraite. Edition 2021
L'aide-mémoire de la prévoyance et de la retraite expose de façon synthétique et pédagogique tout ce que vous devez avoir sur : les principes et le fonctionnement de la retraite, les cotisations sociales, toutes les prestations maladie, invalidité et décès, les garanties complémentaires facultatives, la protection des ayants droit, le cumul emploi-retraite...
06/2021
Retraite
L'aide-mémoire de la prévoyance et de la retraite. Edition 2022
Cet ouvrage permet d'estimer le niveau de protection sociale d'une personne physique et d'anticiper les conséquences d'une cessation d'activité, quelle que soit sa catégorie socioprofessionnelle : - protection obligatoire - montant des cotisations sociales - prestations maladie-maternité, invalidité, décès, dépendance, chômage, retraite - garanties complémentaires facultatives - épargne retraite - droits des proches... Pratique, il est rédigé avec des termes simples et explicites et comprend de nombreux exemples et remarques qui illustrent les points importants. Il permet ainsi de s'initier ou de mémoriser des mécanismes a priori complexes : régimes social et fiscal de la prévoyance, cumul emploi-retraite, calcul de la pension de réversion du conjoint... Entièrement réactualisée, cette 14e édition intègre tous les récents changements législatifs.
Droit
Les rémunérations alternatives. Edition 2022
DROIT BELGE Découvrez les nouveautés 2022 en matière d'avantages extralégaux ! La problématique de la rémunération occupe une place centrale dans les relations entre employeur et travailleur. Aujourd'hui, les entreprises ne se limitent plus au paiement du salaire de base et proposent généralement un "package" composé d'une série d'avantages extralégaux. Sous la pression fiscale et parafiscale particulièrement élevée, l'employeur tente ainsi d'échapper à l'obligation de cotisation et d'imposition sur les rémunérations et indemnités par toutes les voies (légales) possibles. L'imagination est au pouvoir dans ce domaine ; elle a fait naître de nombreuses formes alternatives de rémunération. De la sacro-sainte voiture de société au système de bonus, ces avantages contribuent en outre à fidéliser le travailleur qui en bénéficie. La question qui se pose est de déterminer si tel ou tel avantage alternatif constitue ou non de la rémunération imposable et/ou passible des cotisations de sécurité sociale. Le présent ouvrage brosse de façon concrète un panorama des avantages les plus fréquents. Pour chaque avantage, le régime social et fiscal est abordé tant pour le travailleur que pour l'employeur. Quand cela est nécessaire, les aspects de droit du travail sont également analysés. Cette édition 2022 est enrichie par de nombreuses nouveautés : - le verdissement des voitures de société : déductibilité, bornes de recharge et cotisation de solidarité ; - les remaniements apportés au budget mobilité ; - les modifications apportées aux avantages non récurrents liés aux résultats et le e-bonus ; - la réforme du régime spécial d'imposition pour les cadres et chercheurs étrangers ; - la nouvelle norme salariale 2021-2022 ; - des précisions et interprétations dans la majorité des chapitres ; - l'actualisation de tous les montants. Tous les modèles de conventions sont disponibles sur le site www. legis. be, accessible gratuitement aux acheteurs de cet ouvrage.
Sociologie
Ecrire les sciences sociales, écrire en sciences sociales
Thèses, articles, livres... tous les chercheurs en sciences humaines et sociales consacrent une partie de leur temps à écrire. Ce dénominateur commun masque à l'évidence une grande diversité quant aux pratiques d'écriture : écrire un manuel juridique n'est pas écrire un article dans une revue d'économie ; rédiger un rapport de recherche pour un organisme public n'est pas rédiger un essai pour un éditeur soucieux de toucher un lectorat aussi large que possible... La variable "discipline" joue à l'évidence sur ce terrain, elle nourrit les stratégies de publication : écriture à plusieurs ou écriture solitaire ? En français ou en anglais ? Format article ou format livre ? En fonction de son histoire, de son épistémologie, chaque discipline s'impose des normes valorisant tel support ou tel format. Ainsi le "livre" , objet totem pour une partie des sciences humaines et sociales encore imprégnées du modèle "littéraire" , est-il démonétisé dans d'autres disciplines davantage nourries des imaginaires associés aux sciences dures... Malgré cette diversité, l'acte d'écriture demeure une pratique partagée. L'objectif de ce livre, qui entend croiser témoignages et analyses, est certes de donner à voir la diversité des pratiques d'écriture mais aussi et surtout de faire dialoguer les chercheurs autour des manières de mettre leur idéal scientifique à l'épreuve de l'écriture. Car écrire en sciences humaines et sociales, ce n'est jamais simplement rédiger, ce n'est jamais simplement consigner un résultat de recherche. L'écriture n'est ni simple, ni transparente, ni innocente. En invitant les chercheurs à dire leur rapport à l'écriture, et même à raconter leurs expériences (heureuses ou douloureuses), ce second volet de la collection "Métier de chercheur·e" entend interroger frontalement une pratique trop peu souvent mise en discussion dans l'espace académique.
12/2021
Rémunération
Les fondamentaux de la paie de la Fonction publique. Rémunération de base - Cotisations - Absences et maladie
Le fonctionnement de la paie dans la fonction publique en France est régi par des règles spécifiques et en constante évolution. Structure du bulletin de paie simplifié, éléments de rémunération de base, primes et indemnités puis cotisations sociales, absences... autant d'éléments à vérifier chaque mois. Cet ouvrage vous apporte les connaissances fondamentales pour maîtriser les règles de calcul et ainsi sécuriser vos processus de paie. Des cas pratiques et exemples concrets vous permettront de vous entraîner progressivement jusqu'à pouvoir élaborer un bulletin de paie de A à Z !
03/2023
Spécialités médicales
Fiscalité et Sécurité sociale. Etude de la fiscalisation des ressources de la Sécurité sociale
La fiscalisation des ressources de la sécurité sociale est généralement perçue comme le simple basculement d'un financement par cotisations vers un financement par l'impôt, avec les problématiques liées à la qualification juridique des impôts sociaux. Cette conception qui vise à limiter la fiscalisation à une simple substitution néglige l'imprégnation qu'elle traduit. La fiscalisation constitue un mécanisme au service de la globalisation des finances publiques, dès lors la fiscalité apparait comme un modèle permettant de penser l'utilisation du droit fiscal comme mode de financement dans la détermination des ressources de la Sécurité sociale, ainsi que dans les procédures qui lui sont associées, mais aussi comme un instrument au service du financement de la Sécurité sociale, plus généralement au service des politiques sociales et de l'Etat social. La fiscalisation devient un instrument permettant non seulement de renforcer l'intervention du Parlement en matière de finances sociales, mais elle adapte également la structure juridique de la sécurité sociale aux besoins nécessaires en financements nouveaux tout en permettant la préservation des droits sociaux. Elle traduit dès lors un mécanisme entier aux conséquences juridiques globales. Son aboutissement est la globalisation au sein de laquelle les règles et les principes financiers s'appliquent aux finances sociales comme aux finances publiques. La fiscalisation tend à devenir la première pierre de la publicisation et de l'unification des règles financières à travers l'harmonisation des règles autour de la notion mème de prélèvements obligatoires, tout en préservant les spécificités juridiques de chaque droit. Cette thèse a pour objectif de définir la notion de fiscalisation en ce qu'elle constitue le pont entre la fiscalité et la Sécurité sociale.
05/2019
