Revue internationale du patrimoine N° 8, mai 2021 : Trusts et fondations. Partie 2 : Fondations privées

La Revue Internationale du Patrimoine traite de l'ensemble du droit patrimonial, civil et fiscal, dans une perspective axée sur l'optimisation et la structuration du patrimoine, et ce dans une optique transfrontalière (Belgique, France, Luxembourg).

Partie I : Le trust, aspects civils et fiscaux Plongeant ses racines dans l'antiquité du Bassin Méditerranéen, le trust est aujourd'hui d'application quasi-universelle en droit anglo-saxon tout en restant largement ignoré par la plupart des Etats de droit écrit qui semblent pour nombre d'entre eux lui préférer d'autres cadres juridiques telle la fondation privée ou la fiducie, instruments similaires mais pas pour autant identiques tant dans leur nature que dans leurs modes d'utilisation. Adoptés à bon escient, les trusts et, dans une mesure différente, les fondations privées constituent pourtant de formidables outils patrimoniaux susceptibles d'offrir de multiples solutions dans un contexte national et transnational. Au travers d'une description des mécanismes anglo-saxons, des hésitations et difficultés d'appréhension françaises, belges ou luxembourgeoises, de la fusion québécoise et des modes d'intégration monégasques et italiens, du nouveau souffle helvétique - les différentes analyses contenues dans ce numéro de la Revue Internationale du Patrimoine proposent des éléments d'appréciation et des réponses aux questions juridiques et fiscales que soulèvent les trusts et les fondations privées, en mettant en exergue quelques points sensibles et en illustrant certaines de leurs utilisations. La Revue Internationale du Patrimoine traite de l'ensemble du droit patrimonial, civil et fiscal, dans une perspective axée sur l'optimisation et la structuration du patrimoine, et ce dans une optique transfrontalière (Belgique, France, Luxembourg).

Les fondations et les trusts contribuent à la gestion du patrimoine culturel et naturel sur des modes variés selon les domaines d'élection (environnement, culture) et les pays concernés. Les structures institutionnelles, les techniques légales contractuelles n'assurent pas d'une façon uniforme la protection des oeuvres, des monuments, des sites et des paysages. Classiquement, on distingue le trust anglo-saxon de la fondation. Mais ces deux formes de gestion sont-elles si différentes dans cette fonction de protection du patrimoine ? C'est à cette question que nous avons tenté de répondre. Les récents travaux menés sous l'égide du Conseil d'Etat sur une possible évolution du cadre juridique des fondations renforcent évidemment l'intérêt d'une telle réflexion. Il était pour cela indispensable de faire état de cette diversité et donc de parcourir un certain nombre de législations (droit français, droit anglais, droit américain, droit canadien, droit espagnol, législations africaines) dont les principes et méthodes ne sont pm identiques. Dans cette perspective, il fallait également associer les responsables de ces institutions afin de mieux connaître la réalité du terrain. Certains d'entre eux sont intervenus pour nous livrer leur expertise. Cet ouvrage réunit les communications et débats qui se sont déroulés lors d'un colloque organisé par le groupe de recherches sur le patrimoine culturel et naturel et parrainé par la Fondation de France et la Fondation d'entreprise Gaz de France.

Hari Seldon a jadis créé la Fondation afin de préserver l'Empire galactique d'une interminable période de chaos. Pourtant, cinq siècles après son établissement, un nouveau protagoniste semble oeuvrer dans l'ombre à l'insu de tous. Peut-être tient-il entre ses mains le devenir de l'humanité tout entière...

Grâce à la psychohistoire qu'il a inventée, Hari Seldon prévoit l'effondrement de l'Empire galactique, suivi d'une ère de ténèbres de trente mille ans. Seule solution pour réduire cette période à mille ans : la Fondation. Mais celle-ci a de nombreux et puissants ennemis...

"Chut, je ne veux rien savoir ! Ensuite, notre père pose sa main sur sa joue, les doigts écartés, l'extrémité du pouce posée sur le conduit externe de l'oreille et l'auriculaire sur la commissure des lèvres et dit : Souvenez-vous les enfants, de l'oreille à la bouche, il y a cinq doigts". Une leçon de vie parmi d'autres... Je me remémore le joli village de Saint-Maximin-la-Sainte-Baume où j'ai passé toute mon enfance. Le temps altère les souvenirs mais n'a aucune emprise sur les fondations solides. A travers ce récit drôle et émouvant, j'ai voulu témoigner des valeurs que m'ont transmises mes parents, faisant de moi l'adulte que je suis. Aujourd'hui, je souhaite leur rendre hommage. Née en 1967, Louisa Fergani partage sa vie entre Paris et sa Provence natale. Elle exerce la profession de cadre de santé.

"La nature de toute technè est de s'appliquer à la genèse d'une oeuvre, d'en rechercher la technologie et la théorie parmi les choses réalisables, et d'en trouver le principe dans la personne qui la fait naître et non dans l'oeuvre elle-même." Aristote. Ethique à Nicomaque (Livre VI, chapitre IV, 4).

Tandis que les crises qui secouent l'Empire redoublent de violence et annoncent son effondrement définitif, la Fondation créée par le psychohistorien Hari Seldon pour sauvegarder la civilisation devient de plus en plus puissante, suscitant naturellement convoitise et visées annexionnistes. En tout premier lieu, celles de Bel Riose, jeune général qui voit dans les secrets détenus par la Fondation le moyen de monter sur le trône. C'est alors qu'apparaît un mystérieux et invincible conquérant, surnommé le Mulet, que le plan de Seldon n'avait pas prévu...

En ce début de treizième millénaire, l'Empire n'a jamais été aussi puissant, aussi étendu à travers toute la galaxie. C'est dans sa capitale, Trantor, que l'éminent savant Hari Seldon invente la psychohistoire, une science nouvelle permettant de prédire l'avenir. Grâce à elle, Seldon prévoit l'effondrement de l'Empire d'ici cinq siècles, suivi d'une ère de ténèbres de trente mille ans. Réduire cette période à mille ans est peut-être possible, à condition de mener à terme son projet : la Fondation, chargée de rassembler toutes les connaissances humaines. Une entreprise visionnaire qui rencontre de nombreux et puissants détracteurs...

Pour toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation Ce Mémento s'adresse à toutes les associations, fondations, congrégations, fonds de dotation et à leurs conseils quels que soient leur taille, leur statut et leur activité. Il étudie le régime juridique, fiscal, social et comptable des associations et vous donne une information complète pour : - gérer efficacement une association, - financer son activité (dons, subventions, mécénat, parrainage), - recourir à des bénévoles ou à des salariés sans risque, - optimiser les charges fiscales, - tenir une comptabilité dans les règles, - effectuer vos démarches simplement, - organiser une manifestation en toute sécurité, - publier un journal... Des dossiers thématiques complètent l'ouvrage : fonds de dotation, mécénat et parrainage (sponsoring), subventions aux associations, statut des bénévoles, filialisation des activités lucratives d'une association, association locataire de locaux privés, fichiers des associations, presse associative, manifestations publiques, Alsace - Moselle, congrégations.

En ce début de treizième millénaire, l'Empire n'a jamais été aussi puissant, aussi étendu à travers toute la galaxie. C'est clans sa capitale, Trantor, que l'éminent savant Hari Seldon invente la psychohistoire, une science nouvelle permettant de prédire l'avenir. Grâce à elle, Seldon prévoit l'effondrement de l'Empire d'ici trois siècles, suivi d'une ère de ténèbres de trente mille ans. Réduire cette période à mille ans est peut-être possible, à condition de mener à terme son projet : la Fondation, chargée de rassembler toutes les connaissances humaines. Une entreprise visionnaire qui rencontre de nombreux et puissants détracteurs... Récompensé par le prix Hugo de la "meilleure série de science-fiction de tous les temps Le cycle de Fondation est l'œuvre socle de la S-F moderne, celle que tous les amateurs du genre ont lue ou liront un jour.

Les ingénieurs trouveront dans ce manuel professionnel comment résoudre les problèmes de conception, de réalisation et de maintenance d'un ouvrage, et ceux que pose l'aménagement d'un site dans son interaction avec le sol. Formant une équipe de quatre spécialistes appartenant trois générations de géotechniciens, les auteurs se sont appuyés sur la plus récente normalisation en géotechnique (dont la norme des missions d'ingénierie géotechnique), sur l'Eurocode 7 (calcul géotechnique) et sur les normes nationales d'application qui en ont résulté, ainsi que la dernière réglementation parasismique. La première partie contient les bases nécessaires aux études géotechniques : géologie, mécanique des sols, propriétés géotechniques des formations géologiques, contexte hydrogéologique et caractérisation des paramètres de sol. La seconde partie présente la conception et le dimensionnement des ouvrages géotechniques : fondations, améliorations de sols, soutènements, ouvrages en terre et aménagements de terrains, ouvrages hydrauliques. Un index de plus de 700 entrées permet d'aller directement à l'information recherchée. D'abondantes annexes donnent accès aux sources et exposent en détail les principaux développements théoriques. Elles comprennent les tableaux et les formulaires usuels (corrélations, coefficients partiels, échelle stratigraphique, etc.). Les références normatives y sont également regroupées tandis que chacun des quinze chapitres est suivi de la bibliographie correspondante.

"Trois Etats (Luxembourg, France et Belgique) au sein d'une même Union européenne, au moins trois destins et au delà, assurément plus de trois cultures, largement perméables entre elles, autour d'un patrimoine qui, depuis toujours, ne connaît pas de frontières... Tel est le constat qui a poussé les membres du Comité de rédaction de la nouvelle Revue Internationale du Patrimoine à en initier la création."

La Seconde Guerre mondiale se termine. Beaucoup ont le sentiment que le monde chancelle, risque de s'écrouler, et qu'on n'y trouve rien de solide sur quoi se fonder. C'est dans ce contexte qu'à New York, Tillich adresse à un auditoire d'universitaires les prédications de ce recueil. Il n'atténue en rien l'horreur du conflit qui s'achève et la menace d'une catastrophe à venir, mais il s'efforce d'annoncer une confiance et une espérance qui subsistent malgré tout. Au fond de l'abîme, il n'y a pas le néant, mais la foi paradoxale et solide de Pâques qui surmonte, sans l'annuler, le Vendredi-Saint. Tillich considérait que ses sermons étaient la meilleure entrée dans sa théologie et ils n'ont rien perdu de leur pertinence en notre époque troublée.

Septembre 2019, dans un hôpital de Washington. German Denton, aujourd'hui âgé de 90 ans, lutte pour trouver le sommeil. Car il sait que le jour qui se lèvera bientôt apportera des réponses aux mystères entourant les phénomènes aliens intervenus partout sur Terre. Des réponses qui pourraient rimer avec la fin du monde.

Conçue par le psychohistorien Hari Seldon pour restreindre l'ère de chaos résultant de la décadence de l'Empire galactique, la Fondation est désormais aux mains du Mulet, un mutant imprévisible capable de manipuler les esprits et d'imposer sa volonté à quiconque. Avec ses pouvoirs et les immenses ressources que lui procure la Fondation, il s'est donné pour objectif d'étendre sa domination aux ultimes vestiges de l'Empire défunt. Mais déjà une nouvelle légende prend forme : il existerait une Seconde Fondation, consacrée aux sciences mentales, œuvrant de façon occulte pour garantir l'accomplissement des desseins du légendaire Hari Seldon...

Prévoyant l'effondrement prochain de l'Empire galactique, le psychohistorien Hari Seldon a jadis créé deux Fondations, l'une officielle, l'autre occulte, afin de préserver la civilisation d'une interminable période de chaos. Pourtant, cinq siècles après leur établissement, alors même que la Première Fondation n'a jamais été aussi puissante, un nouveau protagoniste semble entrer en jeu, œuvrant dans l'ombre à l'insu de tous. Peut-être tient-il entre ses mains le devenir de l'humanité tout entière...

Cinq villes fondatrices : Dans le monde méditerranéen, la période antique s'avère fertile en création de villes mémorables en raison de la prédominance du modèle de la cité. Cellule de base de la vie quotidienne comme du système politique, la cité - polis en grec, civitas en latin - associe un territoire à une ville qui le dirige et l'organise. Structurellement, le fonctionnement politique stimule donc le dynamisme urbain. Bien des capitales prestigieuses de l'Antiquité ont laissé une trace émerveillée dans la mémoire des hommes, de Thèbes en Egypte ou Babylone en Mésopotamie à Carthage en Afrique ou Athènes en Grèce. Mais certaines de ces villes occupent une place plus éminente dans l'histoire à cause de leur caractère fondateur. Dans leur cas, la fondation urbaine représente aussi un épisode fondateur de la culture méditerranéenne, car ces villes vont être érigées en modèles et en références. Telle est la logique du choix de ce dossier. Fondatrice, la création de Jérusalem (vers 1000 av. J.-C.) l'est évidemment pour le peuple juif puisque la ville va devenir le point focal de sa religion et de sa culture. Même après la destruction du Temple par les Romains (70 ap. J.-C.), Jérusalem resta la référence suprême pour les juifs, qui exprimaient chaque année le désir d'y revenir, jusqu'à ce que le sionisme concrétise cette aspiration au XXe siècle. Mais elle le fut aussi pour les chrétiens, qui la considéraient comme la ville idéale et le centre du monde : au Moyen Âge, les cartes plaçaient toujours Jérusalem au centre de la terre. Seule Rome, fondée en 753 av. J.-C., tint une place comparable dans l'imaginaire occidental tout en exerçant une influence concrète beaucoup plus grande dans le domaine de l'urbanisme. Au sein de l'empire romain, de nombreuses villes s'inspirèrent, de près ou de loin, de son plan et de ses monuments. L'installation de la Papauté en fit la capitale du catholicisme. A la Renaissance, la redécouverte de la culture antique en réactiva le modèle urbanistique de même que l'éducation humaniste diffusa largement les épisodes les plus fameux de sa fondation, qui portaient une certaine vision de la cité et de ses valeurs. Un tel rôle justifie amplement la présence de deux chapitres consacrés à la " Ville éternelle ". Dans le domaine de l'urbanisme, Alexandrie, fondée en 332 av. J.-C., exerça une influence comparable car son plan géométrique s'imposa rapidement comme une référence. Aboutissement de la ville grecque, elle laissa aussi le souvenir d'une grande capitale culturelle, symbolisé par sa Bibliothèque, récemment reconstruite. Constantinople, fondée entre 324 et 331 (la seule de ce dossier érigée après Jésus-Christ) lui succéda comme cœur de la culture grecque mais elle se voulait surtout l'héritière de Rome. Elle devint au Moyen Âge " la ville " par excellence aux yeux du monde orthodoxe, spécialement slave, mais aussi des musulmans, qui rêvaient de la conquérir. La réalisation de ce rêve en 1453 scella la fin d'une époque - le Moyen Âge -, mais ne remit pas en cause la fonction de pont entre l'Orient et l'Occident remplie par la ville. Plus modestement, à l'échelle de la France, Marseille, fondée vers 600 av. J.-C., joua un rôle analogue en servant de lieu de contact entre le monde grec et la Gaule. Au sens strict, elle fut la première ville de la France. Les récits : entre mythe et réalité : Il ne faut pas s'y tromper : les récits de fondation urbaine sont des mythes, tels que l'Antiquité les concevait, c'est-à-dire des histoires dévoilant la nature ou le sens d'une institution ou d'une pratique. Mais en l'occurrence, ces mythes présentent une forme historique. En règle générale, les sources littéraires sur le sujet sont des ouvrages historiques, histoires générales ou biographies de grands hommes. Dans certains cas, elles appartiennent au genre classique de l'histoire civique, l'histoire d'une cité. L'Histoire romaine de Tite-Live en est évidemment une version amplifiée et les mythes sur la fondation de Constantinople ont été rassemblés dans la collection des Patria au Haut Moyen Âge. Même le récit sur la fondation de Jérusalem fait partie des " livres historiques " de la Bible, bien qu'une telle catégorisation appartiennent à la critique moderne. Si le Roman d'Alexandre, rapportant la création d'Alexandrie, apparaît à nos yeux clairement romanesque, il n'en prétend pas moins être un récit historique. La distance temporelle entre ces sources et l'époque de la fondation trahit toutefois la dimension mythique de ces récits. Si les récits sur Constantinople sont rédigés un à deux siècles après la fondation, ceux sur Rome et Marseille en sont éloignés de six à sept siècles. S'il faut en croire l'interprétation actuelle, les passages de la Bible sur Jérusalem se seraient stabilisés sous le roi Josias, à la fin du VIIe siècle av. J.-C., soit quatre siècles plus tard. Il n'en découle pas pourtant que ces récits soient des inventions pures et simples. Les auteurs disposaient eux-mêmes de sources d'origines diverses, plus ou moins proches des faits, disparues de nos jours. S'il date du IIe siècle ap. J.-C., le Roman d'Alexandre est en fait le remaniement d'un texte du IIIe siècle av. J.-C., et les historiens romains de l'époque augustéenne se sont appuyés sur les écrits des " annalistes " de la République. Ces sources véhiculaient d'ailleurs des versions contradictoires perceptibles dans le récit, même si celui-ci cherche en général à élaborer un discours unifié et cohérent. Cet ancrage dans la réalité historique se vérifie dans la confrontation du récit avec les restes archéologiques. Contrairement à une idée reçue, on ne note pas de contradiction systématique. La découverte d'un mur du VIIIe siècle autour du Palatin et de traces d'habitat du VIe siècle sur la butte Saint Laurent confirme les datations des récits mythiques sur Rome et Marseille. Seul le cas de Jérusalem offre un contraste marquant. Le niveau du Xe siècle n'a livré aucune trace de palais ou de temple correspondant aux grandioses constructions attribuées par la Bible à David et Salomon. Cette " compatibilité " globale des récits avec l'archéologie ne doit pas cependant amener à une croyance naïve dans la véracité du mythe. Les éléments historiques y ont été réélaborés dans le cadre d'un discours dont la finalité n'est pas la vérité historique. Une création continue : De prime abord, tous ces récits présentent une vision unitaire de la fondation urbaine. La ville a été fondée en une journée par un fondateur identifié et nommé, à la suite d'une décision mûrement réfléchie. Le jour précis est souvent connu - c'est le cas pour Rome, Alexandrie ou Constantinople -, ce qui permet de fêter l'anniversaire de la ville et de tirer son horoscope. Car les villes sont analogues à des personnes pour les Anciens. La personne du fondateur marque très fortement l'identité de la cité même lorsqu'elle ne porte pas son nom : Jérusalem est la ville de David et Rome celle de Romulus autant qu'Alexandrie est la ville d'Alexandre et Constantinople celle de Constantin. Pourtant, le récit lui-même montre bien que le jour de la fondation n'est qu'un moment dans un processus beaucoup plus long. Jérusalem était une ville cananéenne avant que David ne la " refonde " et le processus de fondation ne se clôt qu'avec la construction du Temple, qui eut lieu d'ailleurs plus tardivement que la Bible ne le dit. Héritière de Troie, Rome fut précédée par deux fondations troyennes, Lavinium et Albe, et l'édification de la muraille par Romulus ne garantit pas encore son avenir. Seul l'enlèvement des Sabines lui procura les femmes nécessaires à sa reproduction. Il est possible que la fondation de Marseille par Gyptis ait été doublée par une nouvelle arrivée de colons un demi-siècle plus tard. Alexandrie n'était qu'une ébauche lorsqu'Alexandre l'inaugura et la ville fut réellement édifiée par les deux premiers souverains lagides. Quant à Constantinople, elle prit la suite d'une colonie grecque très ancienne, Byzance, et ne devint véritablement une " deuxième Rome " que sous le fils de Constantin. Toutefois, pour le récit, le jour de la fondation s'avère bien fondamental car il annonce la destinée future de la ville, en insistant sur les rites ou les présages advenus à ce moment-là. La farine mangée par les oiseaux d'Alexandrie ou le peuplement de Rome par les fugitifs des peuples voisins préfigurent le rayonnement universel de la première ou la domination impériale de la seconde. Le récit sur Constantinople offre la description la plus détaillée et la plus fiable des rites car certains étaient répétés lors de l'anniversaire un siècle plus tard. La ville doit évidemment sa destinée glorieuse à la protection divine, que ce soit l'Eternel (Jérusalem) ou Mars (Rome), Zeus/Sérapis (Alexandrie) ou Dieu (Constantinople). Dans le récit sur Constantinople, le merveilleux païen cède progressivement la place au merveilleux chrétien, glissement annonçant l'époque médiévale.

Academic Fellow du Centre en Philanthropie (Université de Genève), Delphine Bottge s'est attachée à effectuer une recherche sur les fondations actionnaires (appelées aussi fondations holding), contribuant à une meilleure connaissance de ce modèle qui fait rimer économie et philanthropie et génère un cercle vertueux, en phase avec la nouvelle économie. Cet ouvrage restitue les résultats de ses analyses sur plus d'une centaine de fondations suisses qui détiennent des entreprises et met en lumière la diversité des structures et des motivations auxquelles elles répondent, en étudiant des modèles de renom (Les fondations Victorinox et Carl und Elise Elsener-Gut (Victorinox), Hans Wilsdorf (Rolex),1890 (Servette), Baur, EspeRare, etc.). Cet ouvrage intéressera aussi bien les académiques (étudiants, chercheurs) que les praticiens (entrepreneurs, membres de conseil de fondation, avocats, notaires, family offices) et toute personne qui s'interroge sur la philanthropie, la pérennité de l'entreprise, la gouvernance et les modèles hybrides permettant un impact positif sur la société.

Le Code des associations et fondations Dalloz présente en deux parties l'ensemble des textes juridiques concernant les associations et organismes sans but lucratif. La première partie est consacrée au régime général des associations : - loi et décret de 1901 ; - action civile ; - action de groupe ; - activités économiques et paracommercialisme ; - apports, dons, legs et subventions ; - bénévolat ; - fonds de dotation ; - régime comptable ; - responsabilité civile et pénale ; - service civique. La seconde partie présente, outre le régime des fondations, quelques vingt régimes particuliers d'associations, parmi lesquels : - associations d'actionnaires et investisseurs ; - associations culturelles et congrégations ; - associations de défense des consommateurs ; - associations de chasse et de pêche ; - associations de protection de l'environnement ; - associations de services à la personne ; - associations sportives... Les textes présentés sont enrichis d'annotations de jurisprudence particulièrement fouillées et d'un commentaire explicatif (refondu pour cette nouvelle édition) qui éclaire une matière foisonnante relevant à la fois du droit civil, du droit des sociétés et plus largement du droit des affaires, ainsi que du droit administratif et, bien entendu, du droit fiscal.

Cet ouvrage expose les méthodes géotechniques de dimensionnement des fondations, notamment celles introduites dans la pratique française par l'approche aux états limites formalisée par l'Eurocode 7 sur le "Calcul géotechnique" et ses deux normes d'application nationale (l'une pour les fondations superficielles, l'autre pour les fondations profondes). Ces deux normes ont notamment modifié les règles de calcul de la capacité portante des fondations, par rapport aux textes réglementaires précédents (Fascicule 62-Titre V du CCTG et DTU 13.12 et 13.2). Le présent ouvrage tient compte des différentes évolutions. Par ailleurs, une place plus importante est laissée aux méthodes numériques, qui se sont largement développées ces vingt dernières années, ainsi qu'aux concepts de l'interaction sol-structure pertinents pour le dimensionnement rationnel des fondations superficielles et profondes. Le chapitre 1 est une introduction aux concepts des calculs aux états limites, appliqués au dimensionnement des fondations. Les chapitres 2 et 3 traitent respectivement du calcul des fondations superficielles et du calcul des fondations profondes. Le chapitre 4 regroupe un certain nombre d'éléments de l'interaction sol-structure communs tous les types de fondations les déplacements admissibles des structures, ainsi que les couplages sol-structure. Cet ouvrage devrait être utile tant aux étudiants qu'aux praticiens dans les bureaux d'études, les entreprises et les administrations.

Langue, culture, valeurs, recherche, accueil des étudiants étrangers dans les universités, sport, médias, Internet apparaissent comme autant de domaines à travers lesquels l'influence des Etats peut s'exercer sur la scène internationale. S'il est parfois difficile d'évaluer concrètement les effets d'une diplomatie d'influence, en revanche, ne pas disposer - ou ne plus disposer - de ces instruments d'actions extérieures est souvent synonyme de déclassement dans la conduite des affaires mondiales. Ce dossier se propose de préciser le concept d'influence et d'explorer les différentes formes que peut prendre une diplomatie d'influence, pour la France, mais également pour d'autres acteurs de la scène internationale.

L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit civil L'abus de droit civil en droit français Cécile Biguenet-Maurel 1 La simulation, la fraude et l'abus de droit Philippe De Page et Renaud Thüngen 24 L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit international privé La fraude à la loi en droit international privé français : état des lieux et perspectives Louis Perreau-Saussine 41 L'abus de droit, la fraude et la simulation en droit fiscal Les principes : dispositions générales de chaque pays et conventions internationales § 1 er les clauses anti-abus des conventions fiscales Philippe Malherbe 48 Proposition de directive visant à empêcher l'utilisation abusive d'entités écrans à des fins fiscales ("ATAD 3") Patrice Delacroix 60 L'abus fiscal en droit belge Sabrina Scarnà et PaulineMaufort 80 L'abus de droit fiscal en France Christophe De La Mardière 92 La notion d'abus de droit en matière fiscale, rappel des grands principes en droit luxembourgeois Flora Castellani 102 Une décennie d'application de la mesure anti-abus fiscal en matière de planification patrimoniale en Belgique Gilles De Foy 104 La disposition générale anti-abus en matière d'impôt direct signe-t-elle le point de départ d'un affaiblissement du principe de légalité de l'impôt : regard croisé entre la gestion normale et l'abus fiscal Jérome Terfve 126 Disposition anti-abus spécifique et disposition anti-abus générale : le cas des restructurations de sociétés Jean-Michel Degée 137 L'abus de droit fiscal dans le cadre de l'impôt sur la fortune immobilière Sabrina Le Normand-Caillère 151 La fraude fiscale involontaire : un concept dont les contours méritent d'être clarifiés Georges Simon et Daniel Ask 156 "L'abus de droit et le step-up fiscal" : quelle place reste-t-il à la liberté de choisir la voie la moins imposée ? Flora Castellani 161 Actualités La nouvelle convention franco-belge en matière d'impôt sur le revenu et sur la fortune Jean-Philippe Mabru 170 Successions "vacantes" , comptes dormants et contrats d'assurance-vie en déshérence François Cautaerts, Ariane Wourwoukas et Solenne François

Il y a dix ans débutait dans les mondes arabes une séquence politique qui ne s'est pas refermée depuis. Partant d'un puissant mouvement de contestation initié en Tunisie, une profonde onde de choc se propageait dans plusieurs Etats de la région. Partout, la justice sociale, les droits démocratiques et la dignité sont alors au centre des revendications. Mais si les causes de ces mobilisations apparaissent communes, elles se déclinent de manière singulière selon les pays, et ne produisent donc pas les mêmes effets. Rien de mécanique ni d'inéluctable dans ces " printemps " , ni un simple effet domino, mais de volatiles rapports de forces entre les classes sociales qui évoluent de façon heurtée, avec des moments de rapides avancées et des périodes de stagnation, voire de reculs. A la " révolution " puis à la " contre-révolution " ont ainsi succédé de nouveaux élans, en 2019, là encore dans plusieurs pays de la région, preuve que les revendications ne se sont pas éteintes. Les contributions réunies dans ce dossier de La Revue internationale et stratégique tentent d'en fournir la démonstration. Loin de prétendre à l'exhaustivité, elles ouvrent des pistes de réflexion permettant de mieux saisir les dynamiques à l'oeuvre dans les mondes arabes.

Hari Seldon vient d'inventer la psychohistoire et il n'y voit qu'une pure spéculation, sans applications pratiques. Bien qu'il démontre qu'elle ne peut prédire l'avenir, les politiques s'en moquent et souhaitent que les gens le croient. Il prend la fuite dans les dédales de la planète Trantor. Arrivé dans la capitale en plein déclin, il constate qu'il pourrait appliquer son modèle...

La suite de Batman / Fortnite - Zéro Point arrive le 22 octobre ! Urban Comics, DC Comics et Epic Games sont aujourd'hui fiers d'officialiser la publication de Batman/Fortnite Spécial. Rendez-vous le 22 octobre en librairie pour découvrir ce nouveau numéro de 48 pages au format souple et suite directe de l'album de Batman / Fortnite Zéro Point au prix mini de 4, 90 ? ! Bonus : le comics contiendra un code débloquant un costume Fortnite inédit (activable dans le jeu Fortnite à partir du 26 octobre, et ce, simultanément partout dans le monde ! )

Un sourd mais terrible affrontement se livre entre deux forces : l'une végétale, titanesque et menacée, l'autre urbaine, humaine et en pleine expansion, toutes deux radicales et cruelles dans la guerre qu'elles se livrent. Les protagonistes de cet affrontement ont maintenant choisi leur camp. Mornières, le flic intègre, seul au milieu de la verticalité agressive de la cité dévoreuse d'âmes, revient en ville pour accomplir une dernière mission : empêcher que ne soit libérée l'Entité, qui assurerait à la ville une victoire sur la nature. Au-delà de sa dimension fantastique et rétrofuturiste, ce récit interroge les notions de nature, de progrès et de pouvoir.

La couverture est un tableau de l'Ecole de Fontainebleau. Dans le fond, en haut, un bâtiment s'élève, le Colisée, peut-être, un peu stylisé, un cirque colossal, une sorte de tour de Babel romaine. Derrière elle, d'autres monuments occupent l'horizon, un pont du Tibre, une mince pyramide, un temple, la ville de Rome, la ville antique, sujet de ce livre. Rome a bâti, pierre sur pierre, des routes, des ponts, des places, des ares, des villes entières, un empire long. Si elle a su les construire, il a fallu qu'elle sache les fonder. Devant le Colisée, sous l'ensemble des constructions, dans une esplanade large a lieu une bataille à mort. On dirait que des gladiateurs, échappés du Cirque par la brèche, continuent leur combat au-dehors, on dirait l'assassinat des Curiaces par Horace. Quand Rome a décidé de construire le Capitole, on a découvert au fond des fondations une tête humaine au visage entier. On dirait que le soldat du premier plan, debout triomphant sur un podium rond, vient de la retrouver. Il la montre, comme un trophée. Ces batailles fondamentales sont le sujet de ce livre, nommé livre des fondations. Fondations des murs de pierre sur la chair, fondations de la ville, de son histoire, de sa culture, de ses spectacles, de sa politique, des nôtres aussi, des nôtres encore. Qui est ce pauvre mort dont la tête lamentable donne son nom au Capitole ?

Dans les premières pages de l'Histoire romaine, Tite-Live relate l'épopée de la fondation de Rome et le destin exceptionnel de son fondateur, Romulus. Autour de lui, héros et dieux interviennent et auréolent la. naissance de la Ville d'un prestige extraordinaire.

Nous avons consacré une étude particulière à la Bibliothèque de la Sorbonne médiévale et à son organisation caractéristique. Cette étude était nécessaire. On sait en effet l'importance de cette bibliothèque à la fin du Moyen-Age et aux origines de l'humanisme européen. Installée dans les locaux du Collège de Sorbon peu de temps après la fondation de l'institution, elle est indissolublement liée à cette dernière avec laquelle elle fait corps dès le départ. C'est pourquoi son histoire évoque naturellement les problèmes posés par la création de la Sorbonne. Cependant cette création mérite les circonstances spécifiques qui ont permis la fondation d'une institution universitaire appelée à jouer un rôle exceptionnel dans l'histoire de la civilisation.