Sanction annulée

Une jurée d'assises qui influence malgré elle l'issue d'un procès, un groupe d'enfants qui s'acharne sur un vieil homme isolé, un homme dont la poupée gonflable est attaquée, une jeune avocate qui doit défendre le chef d'un réseau de prostitution... Dans ces douze nouvelles appartenant à l'univers de la justice, la plume incisive de Ferdinand von Schirach saisit des existences banales à l'instant précis où elles basculent, et interroge la part sombre qui sommeille en chacun de nous.

Professeur d'art et alpiniste de renommée internationale, Jonathan Hemlock est surtout un tueur spécialisé dans les sanctions : l'assassinat d'agents ennemis pour le compte de l'organisation secrète CII. En représailles du meurtre d'un agent du CII, Jonathan doit infliger une nouvelle sanction. Sa cible fait partie d'une équipe qui va tenter l'ascension d'une des plus dangereuses montagnes des Alpes, l'Eiger par la face Nord. Hemlock se joint à cette expédition en vue d'exécuter sa mission. Seul problème : il ignore lequel de ses trois compagnons de cordée est l'homme à abattre.

Aujourd'hui, c'est le carnaval. Oiseau, Pierrot, baleine, Colombine, dragon ou papillon : les enfants ont mis leur plus beau déguisement ! Tiens, Nils pleure dans son coin... Il n'a pas costume comme les autres. Alors tous ses amis décident de découper de petits bouts de tissu dans le leur. Avec tous ces morceaux, il y a de quoi transformer Nils en Arlequin ! Ce livre rend hommage à la légende du célèbre personnage de la commedia dell'arte dont le costume est fait de losanges multicolores. Ceux-ci représenteraient les multiples facettes d'Arlequin, ainsi que sa pauvreté. La technique de collage de Mathilde Brosset n'est pas sans rappeler le patchwork de morceaux de tissus. Un album rythmé en ritournelle, jouant sur la répétition et l'accumulation, pour les petits dès 3 ans.

Forts du succès de la première journée d'étude des doctorants organisée en avril 2015, les jeunes chercheurs du centre Jean Bodin décident de renouveler l'expérience pour l'année 2017. Pour la plupart de nouvelles recrues, sans claquer des dents, ils ont décidé de se faire les crocs sur un thème bien à eux : la peur et le droit. De la petite araignée ou du grand méchant loup, sur la ville, dans la cité ou la vallée, qu'elle soit bleue, noire ou même blanche, la peur a bien des visages. Son ombre s'étire et s'étend sur notre inconscient, individuel ou collectif. Elle s'insinue dans nos pensées comme elle occupe l'espace public. Inspiration de nombreuses études philosophiques, la peur n'a pas encore été envisagée comme l'objet de réflexions juridiques heuristiques. Pourtant, les juristes connaissent bien l'adéquation ubi societas, ibi jus, là où il y a une société, il y a du droit. La présente journée propose alors de vérifier si la translative est vraie et de s'interroger de la sorte : ubi pavor, ibi jus, là où il y a de la peur, y a-t-il du droit ? En effet, si la peur révèle ce qu'il y a de plus fondamental chez l'homme ou dans une société, le droit et les institutions étatiques devraient nécessairement en être l'écho. L'étude du sujet " peur et droit " implique de s'interroger sur l'origine même de la règle juridique : le droit fait-il peur, ou réciproquement, la peur est-elle à l'origine de droits ? Est-elle une garantie, sinon la seule, de sécurité et de cohésion sociale ? Comment le droit apaise-t-il la peur et assainit le rapport à autrui ? Par quels mécanismes la règle de droit peut-elle assurer la sécurité, ou du moins véhiculer un tel sentiment ? Comment la règle de droit établit et maintient une relation de confiance entre l'individu et l'Etat ? Le sujet " peur et droit " s'insère en effet dans ces différentes thématiques, notamment au travers d'interventions pouvant traiter de la xénophobie, du droit d'asile ou des migrations d'une manière plus générale, de l'Etat d'urgence, des dérives sécuritaires pour le maintien de l'ordre public. La lutte contre le terrorisme en particulier nécessite de nouvelles formes de régulations, notamment numériques. De même, l'utilisation des données personnelles et la multiplication des potentielles intrusions dans la vie privée des individus au travers des nouvelles technologies nécessitent là encore une adaptation du droit. En définitive, questionner la relation entre la peur et le droit revient à mettre en lumière l'interdépendance entre la finalité de la règle de droit et de ses mécanismes de mise en oeuvre, la peur d'une répression de tout manquement à une règle de droit apparaissant, ou non, comme une source de sécurité et de cohésion sociale.

Une troupe de comédiens s'apprête à entrer en scène pour un spectacle sur les dernières heures de la vie de Molière. Rien n'est prêt et les difficultés s'accumulent. Jusqu'au vol de la recette du jour... Faut-il annuler la représentation en précipitant ainsi la ruine de ce théâtre au bord de la faillite, ou bien jouer coûte que coûte ?

La bibliophilie, ce n'est pas seulement l'amour du beau livre, ni une passion qui peut devenir dévorante, c'est aussi une sorte de baromètre. Non pas pour mesurer le temps qu'il fait (encore que...), mais pour apprécier la place exacte qu'occupe un écrivain, célèbre ou méconnu, dans l'histoire des lettres. Un livre incisif qui renverse pas mal d'idées reçues et propose, exemples à l'appui, une autre vision de la littérature.

Beaucoup d'idées reçues circulent à propos des "annulations de mariage" . Certains y voient une sorte de "divorce catholique" mal dissimulé. D'autres, y compris à l'intérieur de l'Eglise, sont convaincus qu'il s'agit d'un privilège réservé à une minorité, ou une démarche tellement compliquée qu'elle est pratiquement impossible. Ce petit manuel commence par étudier la position doctrinale de l'Eglise et son engagement ferme dans le sens de la défense de l'indissolubilité du mariage. Une deuxième partie expose le sens de ce que le langage commun appelle "une annulation" d'un premier mariage religieux, et la possibilité de se "remarier à l'église" avant de donner une série d'informations et de conseils très pratiques sur les procédures à suivre et les démarches à entreprendre. Un petit guide indispensable pour tous ceux qui sont concernés directement ou indirectement par ces questions !

La sanction est une pratique commune en éducation. Paradoxalement, elle a été peu réfléchie, peu pensée et semble être un sujet tabou. On préfère s'interroger davantage sur sa légitimité que sur sa fonction et les mécanismes qu'elle met en jeu. L'histoire des pratiques familiales et scolaires et des grandes conceptions punitives ayant marqué la tradition et la réflexion éducatives montre que la sanction a varié tant dans ses formes que dans ses objectifs. Alors que l'on assiste à une " judiciarisation " des formes punitives au sein de l'institution scolaire, cet ouvrage expose les effets de la sanction dans le processus éducatif et analyse les conditions requises pour que cette dernière participe à la responsabilisation de l'enfant.

Comment peut-on, dans une démocratie, articuler les exigences de l'éducation aux valeurs de l'individualisme ?

Cette thèse est consacrée aux sanctions pécuniaires civiles. Cette expression recouvre l'ensemble des mécanismes monétaires qui, quoiqu'inclus au sein du droit civil, poursuivent des finalités similaires au droit pénal. D'abord, la thèse interroge le bien-fondé du recours à de telles sanctions, tant du point de vue théorique que dans une approche plus pratique. Ensuite, les modalités de mise en oeuvre de ces sanctions sont étudiées, tant en ce qui concerne les règles supralégislatives qui les encadrent que du point de vue du régime commun qui leur est applicable. Prix de thèse de l'Université Panthéon-Assas (Paris II)

Irrecevabilité, nullités de forme et de fond, caducité, péremption, radiation pour défaut d'exécution ou de diligences, exception d'incompétence, etc. Les sanctions procédurales sont nombreuses et menacent les acteurs du procès civil. Si cette menace est certaine, les contours de ces sanctions le sont moins. Cette thèse propose une étude exhaustive des sanctions en procédure civile. Elle met en évidence la manière dont celles-ci ont été utilisées, au cours des deux dernières décennies, comme des outils au service de la réduction des flux judiciaires. Or, pour que les citoyens ne perdent pas définitivement confiance dans la justice civile, les sanctions procédurales doivent à nouveau servir la fonction première de la procédure civile : la réalisation des droits privés. Cette étude formule de nombreuses propositions en ce sens, tant au stade de la détermination que de l'application des sanctions procédurales. Prix Lexavoué Prix de l'ordre des avocats au Conseil d'Etat et à la Cour de cassation Prix de droit processuel de la faculté de droit et de science politique d'Aix-Marseille

Et si la cancel culture n'était que l'avatar logique, inévitable, d'une démocratie à bout de souffle, dite désormais illibérale ? L'enfant naturelle de la pensée occidentale et du capitalisme débridé, dans une société supposément universaliste, aveugle à ses impensés et incapable de reconnaître les crimes et les conséquences sans nombre de l'esclavage et de la colonisation ? N'allez pas chercher la violence de la cancel culture ailleurs que dans la brutalité du pouvoir. Là se loge le danger, et là l'impasse.

Les sanctions en droit de la consommation abordées sous le double prisme théorique et pratique. Les sanctions sont-elles effectives et efficaces en droit de la consommation ? Permettent-elles de satisfaire les attentes des consommateurs, tant individuellement que collectivement ? Nullité, réputé non écrit, déchéance, rescrit, exécution forcée, résolution, amendes, sanctions pénales, actions judiciaires collectives et individuelles, pouvoirs des associations, prérogatives de l'administration : la riche palette des sanctions réagissant à la violation du droit de la consommation, voire des mesures visant à la prévenir, est déclinée dans ses aspects substantiels et ses prolongements procéduraux, tout au long de l'ouvrage, qui se clôt sur la question, si contemporaine et si polémique, des sanctions dites réputationnelles, qu'elles soient prononcées par les pouvoirs publics ou émanent de la société civile (boycott d'entreprises accusées de complicité avec un Etat étranger jugé coupable de massacrer telle population, de polluer telle région, etc.). Au fil de la lecture de l'ouvrage, les forces et les faiblesses des sanctions, leurs succès et leurs échecs se révèlent, en lien étroit avec la technique juridique mais aussi le contexte économique, politique et sociologique.

La pénalisation du droit fiscal est un phénomène au coeur du renouveau conceptuel de la notion de sanction fiscale et de la transformation de son régime juridique. L'assimilation des sanctions fiscales aux sanctions pénales est le fruit d'un long processus dans lequel interviennent la Cour européenne des droits de l'homme, la Cour de justice de l'Union européenne, le Conseil constitutionnel, le Conseil d'Etat, la Cour de cassation, le législateur et la doctrine. Le processus est constitué d'abord par l'identification de la notion de sanction fiscale. Elle a permis de délimiter les contours de cette notion, face notamment à l'évolution des formes de sanction en matière fiscale. Cette étape est primordiale. De cette qualification juridique découle l'application des principes de droit pénal de fond et de forme. La pénalisation du droit fiscal a eu pour conséquences d'accroître les garanties du contribuable, par la soumission de la répression fiscale, aux principes fondamentaux du droit pénal. Mais la pénalisation du régime juridique des sanctions fiscales reste encore aujourd'hui imparfaite. Une certaine souplesse est concédée dans l'application des principes fondamentaux du droit pénal. Elle résulte d'une tension constante entre la volonté de préserver un système de répression fiscale efficace et le respect des droits et garanties du contribuable.

La loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique a modifié en profondeur le droit disciplinaire en complément de la loi Déontologie du 20 avril 2016. Quels sont les changements ? - Les sanctions disciplinaires sont harmonisées entre les trois versants de la fonction publique, avec notamment la création d'une sanction d'exclusion temporaire commune. - L'exercice du pouvoir disciplinaire par l'autorité administrative se doit de respecter certaines règles visant à garantir le respect des droits de la défense et à écarter les poursuites arbitraires. - L'effet des sanctions dans le temps est mieux encadré. - La contestation de la sanction disciplinaire est revue : les recours contre les sanctions devant les commissions internes sont supprimés. Au final, cet ouvrage expose les normes et décisions juridictionnelles les plus récentes permettant aux décideurs publics mais également aux étudiants et candidats aux concours administratifs d'avoir une connaissance à la fois théorique et opérationnelle de la procédure disciplinaire, quel que soit le versant de la fonction publique (Etat, territoriale et hospitalière).

Les sanctions en droit des sociétés ne sont pas les sanctions du droit commun : de longue date, de multiples facteurs poussent le législateur comme le juge à instituer des règles dérogatoires dans ce domaine. Cet ouvrage se propose par conséquent de porter un éclairage nouveau sur le particularisme aussi bien des techniques que des agents de la sanction en droit des sociétés. Forts de cette analyse, les principaux défauts du système en vigueur deviennent manifestes, ce qui appelle certaines corrections que l'auteur s'efforce d'imaginer pour enfin redonner à la matière une cohérence perdue. Prix Francis Durieux de l'Académie des sciences morales et politiques Prix de thèse de l'Université Paris-Panthéon-Assas

Dans le cadre de l'action en contrefaçon, le législateur a prévu des sanctions s'appliquant aux objets portant atteinte à un droit de propriété intellectuelle. Ces sanctions, qualifiées de privation de propriété, ont pour effet de limiter l'usage, voire de faire perdre la propriété de ces objets qualifiés de contrefaisants. Or, il apparaît que l'encadrement, tant législatif que judiciaire, de ces mesures fait défaut. Les juges ont tendance à ne pas motiver cette sanction pourtant facultative. Par ailleurs, la destruction des marchandises peut être réalisée par les douanes en dehors de toute intervention du juge. Lorsqu'elle est ordonnée à titre provisoire, pour des actes seulement argués de contrefaçon, cette sanction peut paralyser une activité en définitive légitime. La privation de propriété n'apparaît pourtant pas systématiquement nécessaire pour assurer le respect d'un droit de propriété intellectuelle. La contrefaçon ne faisant jamais perdre que l'exclusivité, une mesure d'interdiction peut suffire à faire respecter le droit de propriété intellectuelle. Il s'agit alors de voir comment mettre en oeuvre de telles sanctions afin de concilier au mieux les deux propriétés, à une période où les droits fondamentaux gagnent toujours plus en influence.

L'histoire fascinante et tragique de la survie de la première expédition en Antarctique à la fin du 19e siècle, à bord d'un navire belge, la Belgica, pris au piège dans les glaces. Sous la houlette du jeune explorateur Roald Amundsen comme officier en second et du médecin expérimental Frederick Albert Cook, l'équipage endurera pendant presque un an les longues nuits noires de l'hiver antarctique avant de rentrer à bon port. Un huis-clos habilement mené, qui tient du polar.

Jason Bourne a repris la vie tranquille de David Webb, professeur de linguistique à Georgetown. Mais lorsque son ami Dominic Specter est kidnappé sous ses yeux, il n'hésite pas à se lancer sur les traces de la mystérieuse Légion noire, un ancien bataillon SS reconverti dans le terrorisme, qui s'apprête à frapper sur le sol américain. Jason Bourne va s'employer à démanteler ce réseau. Mais, sur sa route, se dressent les tueurs de la NSA, ainsi que le redoutable Leonid Arkadine...
De Washington à Munich en passant par Moscou, une course-poursuite s'engage sur terre, sur mer et dans les airs, riche en suspense et en rebondissements, et qui nous plonge dans les arcanes des services secrets américains.

Jason Bourne a repris la vie tranquille de David Webb, professeur de linguistique à Georgetown. Mais lorsque son ami Dominic Specter est kidnappé sous ses yeux, il n’hésite pas à se lancer sur les traces de la mystérieuse Légion noire, un ancien bataillon SS reconverti dans le terrorisme international, qui s'apprête à frapper le sol américain.Jason Bourne va s’employer à démanteler le réseau et à récupérer les précieux documents qui dévoilent la nature de la cible. Mais sur sa route se dressent les tueurs de la NSA lancés à ses trousses, ainsi que le redoutable Leonid Arkadine...Bourne, traqué, mène l'enquête. De Washington à Munich en passant par Moscou, une course-poursuite s’engage sur terre, sur mer et dans les airs, riche en suspense et en rebondissements, et nous plonge dans les arcanes des services secrets américains.

L'importance quantitative des achats publics (80 milliards d'euros/an, 10 à 13 % du PIB) fait de la réglementation des marchés publics un outil dont la connaissance et la pratique sont indispensables. La législation récemment codifiée se caractérise par la mise en oeuvre de procédures et règles relativement complexes pour les intéressés, candidats ou acheteurs publics. Les principes de la commande publique, les règles de passation d'un marché, les obligations et modalités de la publicité, les étapes de la sélection des offres mais aussi les sanctions des manquements et les recours sont, ici, expliquées méthodiquement et illustrées par la jurisprudence essentielle.

2144. Jack Chen, une ancienne scientifique et militante antibrevets, synthétise désormais des médicaments pirates. Robin des bois des temps modernes, elle sillonne les océans dans son sous-marin, vendant ses produits à bas prix aux populations incapables de s'offrir les molécules originales. Mais sa dernière "création" , dérivée du Zacuity, une pilule qui augmente l'attrait pour son travail, semble provoquer une addiction très rapide, et les morts se multiplient. Toutes les victimes se sont, littéralement, tuées à la tâche. Persuadée que ce n'est pas elle qui est coupable, mais la molécule originale, Jack va tout mettre en oeuvre pour le prouver et trouver un remède. Mais, afin de la faire taire définitivement, on a lancé à ses trousses un biobot militaire, Paladin, dont c'est la première mission sur le terrain. Autonome, premier roman d'Annalee Newitz, pose un regard sans concession sur notre société et sur ce que l'on souhaite en faire. Notamment, sera-t-il encore possible d'être libre quand tout, même l'être humain, pourra être possédé ?

Grâce à la littérature, aux récits d'explorateurs ou encore à la cartographie, les cités disparues n'ont cessé de nourrir notre imaginaire. Mais avant d'être de mystérieux vestiges du passé, ce furent des espaces riches, créatifs et avant-gardistes, dont nous sommes les heureux héritiers. A travers trois continents et plus de huit mille ans d'histoire, Annalee Newitz nous fait pénétrer au coeur de quatre cités d'autrefois : Catal Höyük, en Turquie, une des premières villes de l'histoire de l'humanité ; Pompéi, en Italie, avec sa vie politique étonnamment moderne ; Angkor, au Cambodge, célèbre pour ses techniques agricoles révolutionnaires, et Cahokia, aux Etats-Unis, avec son culte spirituel singulier. Aux côtés d'archéologues, d'urbanistes, de scientifiques et d'historiens, Annalee Newitz nous embarque dans ce voyage passionnant jusqu'aux racines de nos civilisations, mettant en relief les problématiques actuelles, pour éclairer notre réflexion sur les villes d'aujourd'hui et celles de demain.

Ce livre nous permet de découvrir que la sanction pénale est la résultante d'un processus sotériologique dans lequel la peine s'arrime à la miséricorde. Elle n'obéit pas à une dérive émotionnelle ; sans étouffer l'amour, elle l'accroit et le justifie. Le ius puniendi, dont jouit l'Eglise, est inné et fondé non seulement sur l'aspect sociétal mais aussi sur la nature sacramentelle de l'Eglise, "mystère de communion" . L'auteur expose l'environnement juridique pré-pénal et postpénal. La sanction pénale intègre dans son environnement les préalables appelés moyens pastoraux et les remèdes semi-pénaux. Appliqués légitimement, ils cèdent la place à la sanction pénale, à l'issue d'un procès contentieux, pénal ou administratif, lorsque tous les moyens de sollicitude susdits ne mènent pas le délinquant à la résipiscence. L'Eglise recourt ainsi à la sanction comme ultime moyen pastoral en vue de rétablir la dignité en réponse à une exigence communionnelle et un devoir de charité tripolaire : charité au délinquant, à la victime et à la communauté.

Voici une étude ethno-anthropologique de la dimension éducative de la punition : l'argument central est que l'éducation étant une activité culturelle, la sanction doit être comprise comme un aspect de la culture. L'acte de punir est un " fait social ", révélateur du système des valeurs des membres d'une société donnée. Autrement dit, les significations culturelles orientent la sanction, en accord avec les valeurs culturelles dominantes. A partir d'une méthode essentiellement ethnographique et d'un paradigme d'intelligibilité fonctionnaliste, l'auteur aboutit aux résultats qui dévoilent en filigrane que tout système éducatif renvoie souvent à la vision et à la conception de l'homme et des valeurs de sa communauté. Ainsi, les sanctions doivent refléter l'éthos culturel. Celles de l'école moderne apparaissent à l'auteur comme favorisant la remise en question de l'autorité des enseignants et en décalage avec le profil d'homme exigé par les socioculturel du pays. L'étude comparative des moyens d'éducation montre à quel point les systèmes sont tributaires des modalités de construction de la personnalité humaine, des structures sociales ou culturelles et des valeurs profondes qui l'animent. L'étude des sanctions apparaît comme un analyseur pertinent du système éducatif. Les recherches sont ainsi fondées sur la proposition que si la culture crée la pédagogie, les sanctions éducatives devraient refléter la dynamique culturelle, en prenant en compte les changements sociaux actuels, sans pour autant définitivement tourner le dos aux particularismes culturels qui sont notre spécificité.

Les sanctions états-uniennes et internationales prises à l'encontre de l'Iran depuis 1979 ont affaibli cette économie majeure du Moyen-Orient, qui vit sous un embargo quasi total depuis les années 2010. Cet embargo, qui a pour objectif de mettre un terme au programme nucléaire et aux activités du régime islamique en dehors de ses frontières, a en réalité particulièrement touché les Iraniens. Ce livre dresse un panorama des conséquences économiques, politiques, sanitaires et sociales de ces sanctions dans leur vie quotidienne. Derrière cette présentation, l'utilité de ces sanctions est questionnée : et si l'Occident avait manqué sa cible ? Etayé de chiffres et de témoignages, et au-delà des seules considérations économiques, cet ouvrage s'interroge sur les bouleversements causés aux Iraniens par ce type de sanctions.

Les Opérations interdites aux officiers de santé, absence de sanction pénale, par T. Gallard,... Date de l'édition originale : 1878 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

80% des élèves punis au collège sont des garçons. L’ouvrage de Sylvie Ayral montre que les punitions ont un effet pervers. Elles consacrent les garçons dans une identité masculine caricaturale, renforçant les conduites qu’elles prétendent corriger : le défi, la transgression, les comportements sexistes, homophobes et violents. Le livre explore toutes les facettes de cette hypothèse en interrogeant les règlements intérieurs, les registres de sanctions et en donnant la parole aux élèves et aux adultes qui les encadrent. Aux antipodes de la tolérance zéro et du tout répressif, l’auteur plaide pour une éducation non sexiste, une mixité non ségrégative et la formation des personnels éducatifs au genre. Ces propositions apparaissent comme une urgence si l’on veut comprendre et traiter les rapports de domination et la violence qui empoisonnent le quotidien des élèves et des enseignants.

Cet ouvrage, résultat d'un travail collectif mené dans le cadre du Laboratoire d'études juridiques et politiques (LEJEP) de CY Cergy Paris Université, a pour objet non seulement de dresser un état des lieux du droit des sanctions administratives, mais aussi de réfléchir sur les évolutions en cours et les perspectives en la matière. Des réformes récentes, plus ou moins générales, justifiaient en effet une nouvelle étude sur les sanctions administratives. Pour mener à bien cette recherche, un cadre général fondé sur l'(es) identité(s), le(s) pouvoir(s) et le(s) contrôle(s) a été préalablement défini pour appréhender le plus largement possible, et de manière renouvelée, le sujet des sanctions administratives. Cette recherche met en évidence au moins deux grandes séries de résultats. La première peut être résumée ainsi : le droit des sanctions administratives oscille, aujourd'hui, comme hier (et probablement demain), entre unité et diversité. La seconde révèle un paradoxe qui tient, dans le même temps, au succès des sanctions administratives et à leur recul.

Cet ouvrage présente un exposé complet, systématique et précis des règles et thèmes du programme officiel en matière de droit des entreprises en difficulté dans l'espace OHADA. Il offre des outils pédagogiques indispensables pour acquérir des bases fondamentales du droit des affaires et une culture juridique aux opérateurs économiques qui interviennent dans le monde des affaires. Son caractère synthétique et sa rédaction claire le rendent facile d'accès et et apportent aux lecteurs des connaissances en sciences juridiques directement exploitables.