Souscription
Extraits
Histoire de l'art
Projet de souscription pour une estampe tragique et morale
Projet de souscription pour une estampe tragique et morale Date de l'édition originale : 1765 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature française
Le droit préférentiel de souscription. dans les augmentations du capital
Dans l'ouvrage j'ai traité la notion du droit préférentiel de souscription en tant que prérogatives attribuées aux associés de la société anonyme d'un côté qui se résume sur la fonction et la portée de droit préférentiel de souscription dans les augmentations du capital en plus des modalités d'exercice de ce droit préférentiel de souscription dans les augmentations du capital. De l'autre côté il y a les mesures de protection des associés en cas de suppression du droit préférentiel de souscription dans les augmentations du capital des sociétés anonymes au Maroc qui portent en général sur le sort d'anciens actionnaires en cas de suppression de droit préférentiel de souscription et aussi comment protéger les actionnaires en cas de suppression de droit préférentiel de souscription dans les augmentations du capital. En général le droit préférentiel de souscription dans les augmentations du capital dans les sociétés anonymes reste un droit facultatif pour les actionnaires mais qui a une finalité primordiale concernant la protection des associés en cas d'augmentation de capital.
04/2022
Vie de famille
Les Fastes de Lille, grande cavalcade organisée par souscription au profit des pauvres
Les Fastes de Lille , grande cavalcade organisée par souscription au profit des pauvres Date de l'édition originale : 1854 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Assurances
Technique et pratique de la réassurance. Contrats, souscriptions, règlement des sinistres, risques particuliers, Edition 2022
La réassurance demeure un domaine peu connu du grand public en dépit de sa place dans le monde de l'assurance. En permettant de transférer une partie des risques souscrits par les assureurs, elle leur apporte une protection contre une sinistralité exceptionnelle et facilite le développement de produits d'assurance. Le vocabulaire utilisé, son aspect international nécessitant une vision panoramique en assurance comme en réassurance, sa flexibilité dans l'élaboration des contrats les plus adaptés aux besoins des assureurs en font cependant un métier complexe. Rendre compréhensibles les spécificités de cette "super assurance" constitue donc un enjeu dans le contexte inédit de survenance de nouveaux sinistres, notamment à l'égard des jeunes diplômés désireux de rejoindre un secteur économique majeur. Cette nouvelle édition, la plus actualisée à ce jour sur le sujet, poursuit ainsi huit objectifs primordiaux : - rendre la réassurance accessible aux non-spécialistes ; - en décrire l'environnement, les objectifs et l'utilité ; - expliciter les aspects techniques et spécifiques du métier dans le paysage assurantiel, économique et juridique actuel ; - développer le volet contractuel par une présentation des principales clauses et de leurs finalités ; - initier le lecteur aux principes actuariels utilisés pour tarifer les contrats ; - proposer un état des lieux des enjeux de la gestion des sinistres et des problématiques vécues au sein des compagnies de réassurance ; - présenter des solutions apportées par la réassurance face aux nouveaux périls : attentats, catastrophes naturelles... et évoquer les questions inhérentes à ces "risques émergents" ; - enfin, faire oeuvre prospective avec des pistes de réflexion sur les tendances et évolutions à prévoir. Didactique, cet ouvrage complet se révèle l'outil indispensable aux praticiens du monde de l'assurance, comme à toute personne souhaitant acquérir les fondamentaux de la réassurance.
06/2022
Théâtre
Le Secretaire du Parnasse, au sujet de la tragedie d'Inés de Castro, et souscriptions désinteressées
Le Secretaire du Parnasse, au sujet de la tragedie d'Inés de Castro . Et souscriptions désinteressées. Par le P. S. F. Date de l'édition originale : 1723-1724 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Sociologie
Hopital et dispensaire français de Londres. Résumé des souscriptions recueillies à Boulogne-sur-mer, novembre-décembre 1876
Hopital et dispensaire français, à Londres... : résumé des souscriptions recueillies par Flageollet frères et cie,... à Boulogne-sur-mer, novembre et décembre 1876 Date de l'édition originale : 1877 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Sources chrétiennes
Tome aux Antiochiens. Lettre à Rufinianus, à Jovien et aux Africains, Edition bilingue français-grec ancien
Athanase tente de reconstruire l'unité de l'Eglise autour de la foi définie au concile de Nicée en 325. Il écrit le Tome aux Antiochiens après le synode d'Alexandrie qu'il convoque en 362. Il s'agit pour lui d'anathématiser l'arianisme et la doctrine selon laquelle l'Esprit est une créature, et de réaffirmer la foi de Nicée, avec cette idée centrale : " Nicée suffit. " Après l'établissement de l'homéisme comme foi officielle de l'empire en 360, Athanase tente de reconstruire l'unité de l'Eglise autour de la foi définie au concile de Nicée en 325. Il écrit le Tome aux Antiochiens après le synode d'Alexandrie qu'il convoque en 362. Il s'agit pour lui d'anathématiser l'arianisme et la doctrine selon laquelle l'Esprit est une créature, et de réaffirmer la foi de Nicée, avec cette idée centrale : " Nicée suffit. " Ce volume présente un double intérêt : il permet de suivre les péripéties qui ont mené à la formation d'une majorité (néo-)nicéenne échappant au contrôle d'Athanase et renseigne sur les débats théologiques qui donneront naissance à la doctrine des Cappadociens (une substance, trois hypostases). La forme du " tome ", lettre officielle d'un évêque ou d'un synode présentant une position théologique et destiné à recevoir la souscription de ceux à qui il était envoyé, permet à Athanase de résumer la position des méléciens et des eustathiens par un double interrogatoire littéraire, où l'on reconnaît sa tendance à réutiliser ses anciennes argumentations. Dans cet équilibre délicat à exprimer, le procédé, qui attribue de supposés arguments à ses adversaires, alors qu'ils n'ont pas encore été utilisés par ceux-ci, est tout à fait notable, ainsi que les souscriptions qui l'accompagnent
01/2022
Histoire de l'art
Rapport fait à la Société libre des beaux-arts. au nom de la commission de soscription au profit des inondés du midi
Rapport fait à la Société libre des beaux-arts, au nom de la commission de soscription au profit des inondés du midi / par M. Jacquemart,... Date de l'édition originale : 1841 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Assurances
Assurances de personnes 2022-2023. Acteurs, principes généraux et règles techniques - Contrats individuels - Contrats collectifs
Pour vous permettre de gagner en efficacité, cet ouvrage se compose de trois parties essentielles à la compréhension de la matière, rédigées par une équipe pluridisciplinaire de professionnels : - les règles générales des contrats d'assurance, de la souscription au règlement de sinistres, les opérateurs du marché, les règles techniques des assurances de personnes, vie et non-vie ; - les assurances individuelles : contrats vie, santé, individuelle accident, GAV, dépendance, obsèques et régimes fi scaux afférents ; - les assurances collectives : règles juridiques (souscription, adhésion, loi Evin), contrats d'assurance collectifs des salariés et contrats spécifiques (prévoyance complémentaire, retraite par capitalisation, Madelin, Perp, emprunteurs). A jour des dernières évolutions de la matière -loi n° 2021-402 sur le démarchage téléphonique du 8 avril 2021, dernières recommandations ACPR, ... - et enrichi des applications jurisprudentielles les plus récentes. Tout est mis en oeuvre pour faciliter vos recherches et accéder rapidement à la solution : index de mots-clés issus de la pratique professionnelle, clarté du plan, références de jurisprudence et bibliographies contextualisées. Retrouvez tout le contenu de votre ouvrage sur internet : www. reglementation- assurance. com
04/2022
Assurances
Les assurances obligatoires
Les assurances obligatoires constituent en France un phénomène relativement récent. Quasiment inexistantes au début des années 1950, il peut aujourd'hui en être recensé plus de cent soixante-dix en droit positif. Cependant, en dépit de leur importance croissante, les assurances obligatoires n'ont jamais fait l'objet ni d'une étude destinée à déterminer leurs sources ou leur nature, ni d'un encadrement législatif ayant pour objet d'harmoniser les règles de droit les gouvernant. Il en résulte de très profondes disparités et incohérences entre les différentes obligations d'assurance en vigueur, ce qui nuit à leur efficacité et donc à l'objectif indemnitaire qu'elles poursuivent. L'objectif de la thèse est de mettre un terme à ces difficultés en proposant, pour la première fois, une théorie générale des assurances obligatoires identifiant, d'abord, leurs sources et leur nature au regard de la contrainte légale dont elles font l'objet lors de leur souscription. Elle propose, ensuite, la création d'un droit commun des assurances obligatoires dans le livre II du code des assurances, comprenant à la fois un régime de souscription et de garantie commun à toutes les assurances obligatoires.
11/2023
Droit
Mélanges en l'honneur du professeur Dominique Rousseau. Constitution, justice, démocratie
Constitution, justice, démocratie Depuis près de quarante ans, Dominique Rousseau diffuse sans relâche, par ses écrits et ses enseignements, une pensée constitutionnelle riche et rigoureuse tout en affichant une réelle adhésion aux principes et aux valeurs de la démocratie libérale. A l'heure où celle-ci traverse l'épreuve de la montée des populismes, il figure toujours parmi les grandes plumes et les voix les plus influentes du droit constitutionnel pour défendre et sauvegarder l'héritage et l'esprit du constitutionnalisme issu de la philosophie des Lumières. Après avoir longuement enseigné à Montpellier où il fonda le Centre d'études et de recherches comparatives constitutionnelles et politiques (CERCOP), il est désormais professeur émérite de l'Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne où il a dirigé ces dernières années l'Institut des sciences juridique et philosophique de la Sorbonne (ISJPS). Le sillon qu'il a creusé tout au long de son parcours a pleinement contribué à renouveler, à la faveur de la montée en puissance de la justice constitutionnelle en France et en Europe, notre regard sur le droit constitutionnel. Membre honoraire de l'Institut Universitaire de France et du Conseil supérieur de la magistrature, président du Tribunal constitutionnel d'Andorre, il a concilié sa réflexion académique et théorique avec un engagement sincère au service des institutions garantes de l'Etat de droit. Dominique Rousseau méritait naturellement que sa carrière fût couronnée par un ouvrage collectif dédié à ces trois notions essentielles qui font battre le coeur des sociétés ouvertes : la Constitution, la justice et la démocratie. Ses collègues et amis ont tenu à le souligner en contribuant à la rédaction de ces Mélanges. Prix de souscription des Mélanges : 119 ? Prix public après parution : 159 ? Date limite de souscription au tarif préférentiel de 119 ? : 23 janvier 2020 Date limite de souscription pour figurer sur la liste des souscripteurs (imprimée en fin d'ouvrage) : 28 février 2020
07/2020
Gestion de patrimoine
PER Plan Epargne Retraite
Ce dépliant décrit toutes les étapes de la souscription d'un PER à son dénouement, avec tous les aspects pratiques et fiscaux. Pourquoi ouvrir un PER ? Quels en sont les avantages ? Comment se fera la sortie à la retraite ? Quelle en est la fiscalité ? Questions auxquelles répond ce dépliant qui en décrit toutes les étapes de la souscription à son dénouement, avec tous les aspects pratiques et fiscaux. Son but : vous permettre d'appréhender son fonctionnement dans des conditions optimales, pour qu'il trouve sa place dans une stratégie patrimoniale pertinente adaptée à sa propre situation personnelle. Les thèmes sont développés, et agrémentés d'exemples qui étoffent la théorie dans une approche pédagogique. L'ensemble des cas de figures est passé en revue : versements, transfert, fiscalité, modalités de sorties, points de vigilance... Une présentation pratique par thèmes, qui vous accompagne tout au long de vos démarches, en toute sérénité grâce à la connaissance précise des étapes essentielles. Véritable mode d'emploi, ce dépliant clair et complet présente toutes les connaissances nécessaires pour comprendre le fonctionnement et les caractéristiques du PER. A la fois pédagogique et pratique, l'ID Reflex sur le PER est conçu pour une lisibilité et un accès immédiat à l'information. L'ID Reflex est le réflexe à adopter.
01/2022
Assurances
Les assurances dommages aux biens de l'entreprise. 4e édition
Etablissant un pont entre la théorie et la pratique, cet ouvrage est destiné aux professionnels désireux d'appréhender et d'optimiser la technique d'assurance du risque d'entreprise. La première partie aborde sous l'angle opérationnel du praticien de l'assurance, la méthodologie à mettre en oeuvre en matière de gestion des risques et d'analyse des vulnérabilités des entreprises. Ces vulnérabilités étant susceptibles de menacer directement ou indirectement le patrimoine des entreprises, conduisent logiquement à détailler l'ensemble des garanties délivrables au sein des contrats d'assurance tant du point de vue des dommages aux biens (incendie, bris de machine, pertes d'exploitation...) que des responsabilités. La seconde partie permet de comprendre les modalités tarifaires du Traité d'assurance incendie risques d'entreprises spécifique aux risques industriels, avant d'aborder celles relatives aux pertes d'exploitation et au bris de machine. Pour une approche concrète de la souscription, l'ouvrage analyse les différents modes rédactionnels des contrats d'assurance. Des exemples concrets de tarification et de rédaction de polices sont proposés à partir d'un rapport de visite de risque. D'autres caractéristiques techniques, propres à la profession de l'assurance, sont également développées : pleins et capacités de souscription, réassurance, nouvelle convention de déontologie de la coassurance 2016, assurance des établissements situés hors de France... tout comme les débats sur les pertes d'exploitation sans dommage engendrés par la crise sanitaire. Enfin, pierre angulaire de la prestation d'assurance, un chapitre spécifique est consacré aux aspects pratiques de la gestion des sinistres.
06/2021
Droit
Les promesses de payer. Essai de théorie générale
Les promesses de payer sont des contrats par lesquels on s'engage envers un créancier à payer ce qui lui est dû. De tels actes sont courants. On les retrouve dans des opérations juridiques aussi variées que le cautionnement, la promesse d'exécuter une obligation naturelle, la souscription d'un billet à ordre, l'acceptation d'une lettre de change, la délégation, l'engagement du codébiteur solidaire non intéressé à la dette, l'aval, le constitut, la garantie autonome, le crédit documentaire irrévocable, etc. La présente thèse entend, au-delà des spécificités des opérations dans lesquelles "les" promesses de payer s'insèrent, saisir "la" promesse de payer et dégager les principaux éléments de son droit commun.
07/2019
Assurances
Les assurances dommages aux biens de l'entreprise
A jour du Tome I du Traité des Risques d'Entreprises 2023 Etablissant un pont entre la théorie et la pratique, cet ouvrage est destiné aux professionnels désireux d'appréhender et d'optimiser la technique d'assurance du risque d'entreprise. La première partie aborde sous l'angle opérationnel du praticien de l'assurance la méthodologie à mettre en oeuvre en matière de gestion des risques et d'analyse des vulnérabilités des entreprises. Ces vulnérabilités étant susceptibles de menacer directement ou indirectement le patrimoine des entreprises conduisent logiquement à détailler l'ensemble des garanties délivrables au sein des contrats d'assurance, tant du point de vue des dommages aux biens (incendie, bris de machine, pertes d'exploitation...) que des responsabilités civiles rattachées aux contrats de Dommages aux Biens. La seconde partie, qui intègre la nouvelle version du Tome I publié en 2023 par France Assureurs, permet de comprendre les modalités tarifaires du Traité d'assurance incendie risques d'entreprises spécifique aux risques industriels, avant d'aborder celles relatives aux pertes d'exploitation et au bris de machine. Pour une approche concrète de la souscription, l'ouvrage analyse les différents modes rédactionnels des contrats d'assurance. Des exemples concrets de tarification et de rédaction de polices sont proposés à partir d'un rapport de visite de risque. D'autres caractéristiques techniques, propres à la profession de l'assurance, sont également développées : pleins et capacités de souscription, réassurance, convention de déontologie de la coassurance 2016, assurance des établissements situés hors de France... tout comme les débats sur les pertes d'exploitation sans dommage engendrés par la crise sanitaire. Enfin, pierre angulaire de la prestation d'assurance, un chapitre spécifique est consacré aux aspects pratiques de la gestion des sinistres.
11/2023
Littérature française
Le tailleur de pierre de Saint-Point. Récit villageois
L'Académie de Mâcon lance une souscription pour la réédition de deux ouvrages d'Alphonse de Lamartine : Trois mois au pouvoir (1848) et Le tailleur de pierres de Saint-Point (1851). Ces deux ouvrages écrits et publiés à trois ans d'intervalle illustrent bien la capacité de Lamartine à se situer dans des univers très différents : d'une part, celui d'une période révolutionnaire dans laquelle ce fils de noble ne manque pas de surprendre en proclamant la République ; d'autre part, celui du milieu socio-culturel du Mâconnais, en l'occurrence le village de Saint-Point, où il possède un château. La lecture simultanée de ces deux ouvrages permet de découvrir la grande diversité des thèmes, des engagements, des sources d'inspiration et du style de leur auteur.
11/2019
Politiques sociales
Frais de santé et prévoyance complémentaire en entreprise. Edition 2023
La prévoyance d'entreprise est régie par des règles complexes qui proviennent de sources différentes (codes de la sécurité sociale, du travail, des assurances, de la mutualité). Elle comprend les "frais de santé" , plus communément appelée "mutuelle d'entreprise" . Cet ouvrage présente l'ensemble des règles à suivre pour mettre en place, ou faire évoluer, la prévoyance complémentaire d'entreprise . Il aborde aussi les avantages fiscaux et sociaux afin de comprendre les enjeux du financement d'une couverture collective et obligatoire, versus une souscription individuelle. L'ouvrage est enrichi d'outils pratiques pour venir en appui aux employeurs (ex. : modèles de dispense d'affiliation pour certains salariés), et de différentes fiches pratiques. De même, pour faciliter la lecture des règles présentées dans l'ouvrage, les chapitres sont illustrés par des infographies.
03/2023
Histoire internationale
Inauguration du buste du comte de Serre, érigé sur sa maison natale, à Pagny-sur-Moselle
Inauguration du buste du comte de Serre, érigé sur sa maison natale, à Pagny-sur-Moselle, au moyen d'une souscription nationale, le 24 octobre 1886 Date de l'édition originale : 1886 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Beaux arts
Catalogue de tableaux, dessins, aquarelles, pastels, gravures, objets d'art, porcelaines
Catalogue de tableaux, dessins, aquarelles, pastels, gravures, objets d'art, porcelaines, faïences, offerts par souscription à Mlle Marguerite Pillet... Date de l'édition originale : 1888 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
01/2021
Encyclopédies de poche
La Statue de la Liberté. Le défi de Bartholdi
" Le rêve de mon existence est accompli ", exulte Auguste Bartholdi lors de l'inauguration à New York en octobre 1886 de son œuvre, La Liberté éclairant le monde. Le projet d'un monument célébrant le centenaire de l'indépendance des Etats-Unis (1776-1876), offert en gage d'amitié au peuple américain, a été initié vingt ans plus tôt par un groupe de républicains français. Sollicité, le sculpteur alsacien imagine une allégorie de la liberté, une femme drapée dans une toge, brandissant un flambeau. Financée par souscription, la statue colossale (46 mètres), une enveloppe de cuivre fixée sur un squelette métallique conçu par Gustave Eiffel, est construite à Paris entre 1875 et 1884. L'aventure humaine et technique, portée par un artiste au talent multiforme, se prolonge par un destin hors normes : la Statue de Bartholdi est devenue tout à la fois emblème américain et symbole universel de liberté et de démocratie.
12/2004
Littérature française
Pauvre fille, roman fataliste
Affaire de la souscription nationale. Défense pour M. Foulon, éditeur des Lettres normandes", prononcée, le 30 janvier 1821, devant la Cour d'assises d'Orléans, par M. Lefebvre-Duruflé,...Date de l'édition originale : 1821Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr"
07/2013
Littérature française
Livret explicatif des ouvrages d'art admis à l'exposition de la Société des amis des arts de Pau
Livret explicatif des ouvrages d'art admis à l'exposition de la Société des amis des arts de Pau honorée du patronage et de la souscription de S. M. l'empereur : exposition de 1868 du 27 février au 27 avril Date de l'édition originale : 1868 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2018
Droit
Devoir d'information et de conseil en assurance
La directive sur la distribution d'assurances (DDA), introduite en droit français par l'ordonnance du 16 mai 2018, place les assurés comme des consommateurs d'assurance. Par là-même, elle étend la responsabilité pour défaut de conseil à tous les distributeurs, notion beaucoup plus large que celle d'intermédiaire d'assurances. Le défaut de conseil avant la souscription du contrat engagera la responsabilité de celui qui aura fait souscrire ce contrat mais aussi tout au long de la vie du contrat. Recenser les besoins du client, proposer le contrat le mieux adapté, prouver la délivrance du conseil, toutes les étapes du devoir d'information et de conseil qui s'impose aux distributeurs de produits d'assurances sont déclinées dans cet ouvrage à partir d'exemples concrets. Véritable guide pour les professionnels de l'assurance, l'ouvrage s'appuie également sur les recommandations de l'ACPR et les bonnes pratiques professionnelles à mettre en oeuvre pour permettre aux distributeurs de remplir leurs obligations.
01/2019
Entreprise en difficulté, proc
Les droits des obligataires confrontés à la procédure collective de l’émetteur
L'obligataire est-il un obligataire comme les autres ? Assurément non, et c'est ce que cette thèse entend démontrer, spécialement dans les rapports qu'il entretient avec l'émetteur lorsque s'ouvre une procédure collective à son profit. L'émetteur qui décide de recourir à un financement obligataire procède par voie d'émission unique, lançant un emprunt global qui n'est fractionné que pour les besoins de la souscription. Aux yeux de l'émetteur, l'émission obligataire est un emprunt unique, auquel correspond une créance unique. En ce qu'il est partie d'un tout, l'obligataire n'est pas un créancier ordinaire. Il ne répond pas à la même logique que celle guidant le sort des autres créanciers de l'émetteur failli. L'analyse des mécanismes à l'oeuvre permet de mettre en lumière cette singularité qui se révèle par touches aux différentes étapes de la procédure collective, jusqu'à fonder un véritable régime propre auquel l'actualité confère aujourd'hui un nouvel éclairage.
04/2023
Histoire de la population
Les 100 mots du patrimoine
Qu'ont en commun l'anastylose, l'iconoclasme et une cadole ? Les substantifs " mécénat ", " propriété " et " souscription " ou encore les adjectifs " vernaculaire ", " identique " et... " beau " ? Ce sont, parmi tant d'autres, des mots du patrimoine. Cette cadole, bel exemple de propriété vernaculaire, ne sera pas restaurée à l'identique, mais par anastylose, avec l'aide de mécènes iconoclastes. Des mots pour définir et décrire le patrimoine reçu des générations qui nous ont précédés, d'autres pour exprimer notre devoir de mémoire, et ainsi sauvegarder les objets patrimoniaux qui nous entourent, donc les messages qu'ils portent. Quelques mots encore pour convaincre de l'importance de cette transmission aux jeunes générations et de son rôle dans la vie sociale et économique des territoires. Guy Sallavuard en a retenu 100, avec à l'esprit une conviction : la sauvegarde du patrimoine est l'affaire de tous. Ce patrimoine, qui est la meilleure porte d'entrée sur la culture.
05/2021
Politiques sociales
Epargne salariale et actionnariat salarié. Edition 2022
Cet ouvrage analyse tous les dispositifs d'épargne salariale, d'actionnariat salarié et les différentes opportunités qu'ils offrent en termes de rémunération, aussi bien pour les salariés que pour les dirigeants. Les plus : Tous les aspects fiscaux, sociaux, comptables et financiers Clair, synthétique et avec de nombreux exemples. Une série d'infographies pratiques Une version accessible en ligne L'ouvrage : Un guide pour toutes les entreprises, y compris pour les PME, sur les composantes incontournables de la rémunération globale - Participation, intéressement, plans d'épargne salariale (PEE, PERCO, PERE-CO, PEI), compte épargne-temps (CET), attributions gratuites d'actions, stock-options, bons de souscription de parts de créateurs d'entreprise, etc. Cet ouvrage vous accompagne sur tous les dispositifs et des différentes opportunités qu'ils offrent, en termes de rémunération, aussi bien pour l'entreprise et les salariés que, dans certains cas, pour les dirigeants. Droit du travail, avantages fiscaux et exonérations sociales, aspects comptables et financiers, aucune règle n'est laissée de côté.
01/2022
Littérature française
Le temps présent, pensées d'un homme obscur
Le Sergent Blandan et le combat d'El-Mechdoufa (près Beni-Mered), l'historique de l'oeuvre, la constitution des comités, le concours, le monument, la souscription...Date de l'édition originale : 1887Sujet de l'ouvrage : Algérie (1830-1962)France -- ColoniesBlandan, SergentLe présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr
08/2013
Sciences historiques
Du deuil à la mémoire. Les monuments aux morts de la Corse (Guerre 1914-1918), avec 1 CD-ROM
La guerre de 14-18, dite la Grande, bien que se déroulant à plusieurs centaines de kilomètres de l’île y a pourtant décimé la population masculine. Le contingent d'insulaires fut proportionnellement un des plus importants et le nombre de morts au champ d'honneur certainement en rapport. Dès 1919, l'île, suivant en cela un mouvement national, vit ériger les premiers monuments du souvenir dédiés « aux morts ». De nombreuses années durant, les souscriptions, les projets, les cérémonies inaugurales puis annuelles, furent l'objet, parfois l'enjeu des activités sociales villageoises. Aujourd'hui, quasiment aucun village qui ne possède son monument aux morts, sur lesquels sont
venus s'ajouter les noms des victimes des guerres suivantes, de 39-45, coloniales, d'Indochine, d'Algérie… Aucun de ces monuments, idéalement placés au centre du bourg, qui ne voient passer la
population désormais indifférente ou presque.
11/2011
Droit
Gestion de sinistres : mode d'emploi
Avec la souscription du contrat, la survenance du sinistre est un moment majeur dans la relation assureur — assuré. Le gestionnaire de sinistres joue un rôle clé au sein de l'organisation de tout organisme d'assurance. Il intervient après la réalisation du sinistre pour lequel le client a souscrit son contrat d'assurance et réclame son indemnisation. Ce métier impose donc de manier les règles du droit des assurances et de la responsabilité civile pour procéder à l'instruction d'un dossier de sinistre, aboutir à une position sur le principe et l'étendue de la garantie et ainsi régler le sinistre. Cet ouvrage conçu comme un véritable guide pratique et chronologique, se limite essentiellement à l'assurance de dommages. Il sera particulièrement utile aux services de gestion de sinistres (qu'ils soient propres à l'organisme d'assurance ou externalisés à un intermédiaire ou à un délégataire de gestion) et les aiguillera sur le chemin qui mène de la déclaration au règlement d'un sinistre, puis aux recours qui peuvent s'ensuivre. Les gestionnaires de sinistres trouveront donc un outil juridique pratique facilitant la prise de poste ou sa continuité.
04/2019
Beaux arts
La Société des Amis des Arts (1789-1798). Un mécénat patriotique sous la Révolution
La Société des Amis des Arts, fondée en 1789 par l'architecte et urbaniste Charles De Wailly. est le premier exemple d'un mécénat collectif privé en France. Celle association de souscripteurs a pour objectif d'encourager les artistes français contemporains. Elle intervient à un moment où l'institution académique est contestée. où les encouragements officiels font défaut et alors qu'il n'y a pas à Paris de marché pour l'art vivant. Les fonds récoltés par la souscription sont consacrés à l'acquisition de peintures et de sculptures d'artistes français, souvent inconnus du public. Une exposition annuelle des rouvres est organisée au Louvre ; une loterie répartit ensuite les œuvres entre les souscripteurs. Cet ouvrage, constitué d'archives inédites dont trois livrets d'exposition (souvent (les exemplaires uniques découverts par l'auteur), reconstitue chronologiquement l'histoire de la Société de 1789 à 1798. Udolpho van de Sandt situe ces documents dans leur contexte historique et artistique et met en lumière les grands enjeux soulevés par l'histoire de celle institution exemplaire qui exerça ses activités jusqu'à l'Empire pour renaître. sous une forme à peine renouvelée, sous la Restauration.
03/2006
