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TEA données personnelles

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Littérature française

Données personnelles

Les clients de Victor, jeune informaticien parisien, disent qu’il se souvient toujours de tout. Mais lui sait que c’est Internet qui n’oublie rien de nos données personnelles et les exploite sans vergogne pour devenir un levier d’influence majeur au sein de nos sociétés. Alors, quand Victor est contacté par une Internationale de hackers dont la cible est l’un des détenteurs de ce nouveau pouvoir, c’est la consécration. Seulement rien ne se passe comme prévu. Pris de court entre un piratage de grande envergure et les mésaventures d’une soeur fantasque, il va croiser le chemin de celle qui remettra en cause ses certitudes et ses amours tumultueuses. Les algorithmes sont-ils nos amis ou nos ennemis ? Avec Données personnelles, Nathalie Côte signe un roman haletant qui questionne notre rapport à Internet et met en perspective les dangers de nos identités confisquées par une minorité.

04/2019

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Informatique

La protection des données personnelles

Une recherche internet, la consultation de ses comptes, un achat en magasin avec une carte bancaire ou une simple photo publiée sur les réseaux sociaux : tel le Petit Poucet qui sème des cailloux, chacun s'expose à des risques car ce se sont autant de données que nous produisons et qui sont exposées, exploitées, voire détournées. Les risques de traçage abusifs, les virus, usurpation d'identité et tentatives d'escroquerie fleurissent à l'ère d'une société qualifiée de " numérique ". A l'échelle d'une entreprise, d'une association ou d'une administration, un grand nombre de données à caractère personnel sont également traitées. Mais une loi encadre désormais la gestion des données de tout organisme, microentreprises et professions libérales incluses. Cet ouvrage permet de décrypter cette loi et toute la réglementation en vigueur. Il donne des outils faciles à mettre en place et des conseils simples issus des autorités compétentes et de plusieurs experts en la matière. Destiné à un large public, ce livre apporte aussi quelques réponses à ceux qui s'intéressent au milieu de la protection des données et du cyber, à la fois en termes d'informations et d'opportunités professionnelles. Il est donc à mettre entre toutes les mains !

01/2021

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Multimédia

La patrimonialisation des données personnelles

Comment un modèle économique fondé sur la gratuité du service proposé a-t-il pu faire d'Apple, Google, Facebook ou Amazon des entreprises aussi puissantes ? Face à une collecte et à une exploitation de nos données personnelles toujours plus massives, quelle solution juridique garantirait à l'utilisateur un vrai contrôle sur ses informations ? Au-delà du droit à être protégé d'éventuels abus, le droit à l'autodétermination informationnelle est considéré à ce jour comme le plus apte à rendre l'individu acteur du sort de ses données. Il s'agirait de faire le choix d'une exploitation économique encadrée prenant en compte la dimension de ces informations comme étant des extériorisations de sa personnalité.

06/2021

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Sécurité

Protection des données personnelles et Cybersécurité

Partant du constat de la croissance exponentielle des cyberattaques, des actes de cybercriminalité et face aux tensions géopolitiques dans le monde ainsi qu’au développement de l’intelligence artificielle, il devient urgent de se sensibiliser aux sujets de la protection des données et de la cybersécurité. Le développement du numérique engendre de nouveaux risques et la jeunesse, les citoyens, les entrepreneurs, décideurs et autorités publiques doivent prendre conscience de ces derniers et des enjeux avant qu’il ne soit trop tard. C’est quoi une donnée personnelle ? Quelles sont les mesures pour les protéger et garantir l’anonymat ? Quels sont les dispositifs de protection des données personnelles dans le monde ? Comment protéger les enfants face aux risques du numérique ? Comment la cybersécurité peut influencer les élections, et quels sont les points de vigilance à surveiller dans son entreprise et ou durant les fusions et acquisitions ? L’auteur tente d’apporter quelques éléments de réponse pour éveiller les consciences dans un langage qu’il espère accessible et compréhensible par un lectorat non initié à cette problématique.

10/2023

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Droit

Données personnelles. RGPD, loi informatique et libertés

Cette Lexifiche a pour objectif : de synthétiser les règles applicables aux données personnelles, de proposer aux étudiants de master et aux professionnels un document de synthèse précis, fiable et à jour des dernières évolutions législatives.

05/2019

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Droit informatique

La protection des données personnelles. 2e édition

Destiné à un large public, ce livre apporte des outils, conseils et réponses à ceux qui s'intéressent au milieu de la protection des données et du cyber.

09/2023

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rgpd

Données personnelles. RGPD, loi intormatique et libertés

Les données personnelles sont communément désignées comme le nouvel or noir de nos économies interconnectées. Ces données sont l'objet de règles juridiques qui se sont fortement complexifiées au cours des dernières années notamment sous l'influence de l'Union européenne et du juge européen. Fin 2018, le RGPD (Règlement général sur la protection des données personnelles) a été intégré aux règles de la loi Informatique et libertés du 6 janvier 1978 non sans soulever de nombreuses questions et difficultés.

05/2023

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Multimédia

Jurisprudence données personnelles 2018-2020. Décisions tendances

En décembre 2020, la formation restreinte de la Cnil condamnait deux géants du numérique à des amendes spectaculaires d'un montant total de 135 millions d'euros pour non-respect de la réglementation Informatique et libertés. Dès janvier 2019, quelques mois à peine après l'entrée en application du Règlement général sur la protection des données (RGPD), la Cnil avait déjà prononcé la sanction la plus importante 50 millions d'euros jamais décidée en Europe par une autorité de protection des données Confirmée quelques mois plus tard par le Conseil d'Etat, cette décision marquait alors la première traduction concrète de la plus grande sévérité souhaitée parle législateur européen en matière de sanctions pour manquement par les responsables de traitement au respect de leurs obligations découlant du RGPD. En effet, aux amendes longtemps peu dissuasives qui pouvaient être prononcées, le RGPD a substitué des sanctions financières beaucoup plus lourdes, pouvant s'élever jusqu'à 20 millions d'euros ou, dans le cas d'une entreprise, jusqu'à 4 % du chiffre d'affaires annuel mondial total de l'exercice précédent, le montant le plus élevé étant retenu. Depuis la mise en place du nouveau cadre juridique national relatif à la protection des données, les décisions de la formation restreinte de la Cnil se sont multipliées, dessinant peu à peu les contours du nouveau barème répressif de la protection des données. C'est cette nouvelle jurisprudence Informatique et libertés complétée par les arrêts rendus par le Conseil d'Etat et la Cour de cassation au cours de la même période que recense l'ouvrage, à jour des dernières décisions rendues en décembre 2020.

03/2021

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Le droit des données personnelles en schémas

L'objectif de la collection " Le droit en schémas " est de proposer des ouvrages facilitant la compréhension et la mémorisation des questions juridiques.

03/2024

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RGPD et droit des données personnelles. 5e édition

1978 : adoption de la loi Informatique et Libertés. 2018 : avec l'entrée en application du règlement général sur la protection des données et de la nouvelle loi Informatique et Libertés, le cadre juridique des données personnelles est renouvelé de fond en comble. Nouvelles notions, nouvelles obligations, sanctions alourdies, les acteurs publics et privés doivent rénover leur gouvernance pour diminuer leur exposition au risque. Une bonne protection des données personnelles représente plus qu'un avantage concurrentiel, notamment en termes d'image de marque ; c'est désormais un must. Voici une présentation complète sur les droits des individus concernant leurs données personnelles, sur les obligations des organisations et des entreprises, sur la mise en oeuvre pratique de ces obligations, et sur les sanctions encourues en cas de manquement. La nouvelle édition de cet ouvrage fait le point sur le droit applicable en France aux traitements des données personnelles, suite aux bouleversements récents du cadre juridique (RGPD, loi Informatique et Libertés, Code des relations entre le public et l'administration, nouvelles procédures concernant les données en matière de santé, etc.). Elle intègre également les retours d'expérience qui ont fait suite à la mise en oeuvre concrète de ces textes : comment s'organiser d'une part pour mettre l'existant en conformité, et d'autre part pour gérer les futurs projets de traitements de données, quelles procédures internes sont à mettre en place, quelle documentation faut-il prévoir ? Les points qui, dans la pratique, suscitent le plus de questions, font l'objet de développements particuliers. Cet ouvrage analyse aussi les jurisprudences récentes les plus marquantes et les recommandations des autorités (cookies, recours à des prestataires de droit étatsunien...). Il intéressera aussi bien les juristes en quête d'un ouvrage de synthèse ou les informaticiens préparant un nouveau développement, que les directeurs informatiques et les dirigeants d'entreprises ou d'administrations désireux de connaître leurs obligations légales. Ils y trouveront les réponses aux questions concrètes qu'ils peuvent se poser : quelles sont leurs obligations avant de traiter des données émanant de leurs employés ou de leurs clients ? Comment déterminer la base de licéité d'un traitement et quelles en sont les conséquences sur les droits des personnes concernées ? Y a-t-il des données dont le traitement est interdit ou encadré ? Peut-on envoyer des données personnelles hors d'Europe, et notamment aux Etats-Unis ? Comment réagir en cas de contrôle de la CNIL ou de vol de données par des pirates ? Quelles sanctions risquent-ils en négligeant leurs obligations ?

09/2021

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Multimédia

Droit des données personnelles. L'essentiel en fiches

Il est désormais courant de confier ses données personnelles à des douzaines d'acteurs au quotidien, du GAFA producteur de smartphones à la pizzeria de quartier. L'encadrement juridique de ces données et de leur protection touche donc tout un chacun. Pourtant, le droit des données personnelles est souvent mal compris. Du simple internaute au délégué à la protection des données, en passant par les salariés, DRH et RSSI, trop de Français pratiquent encore ce droit complexe en autodidactes. Cet ouvrage synthétise, en quinze fiches illustrées d'exemples, les principales règles applicables. Adressé tant aux juristes non-spécialistes qu'aux non-juristes, il vise à rendre abordable un droit souvent vu comme très formel et difficilement lisible.

10/2023

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Réalistes, contemporains

Datamania. Le grand pillage de nos données personnelles

Ce nouveau scandale concernant une fuite massive de données personnelles vous exaspère ? Vous avez découvert que la dernière app que vous avez installée aspire votre vie privée et espionne vos contacts ? GAFAM, RGPD, VPN et autres acronymes compliqués manquent de vous faire perdre la tête ? Suivez le parcours d'Audric, médiateur numérique, à travers la constellation d'embûches que représentent aujourd'hui Internet et nos appareils connectés. Grâce à la mise en images humoristique d'Halfbob, Audric nous livre un éclairage sans langue de bois, mais résolument positif, de ce monde en constante évolution et apporte des conseils didactiques sur nos outils quotidiens qu'on devrait utiliser avec plus de prudence. Partez à la rencontre d'un monde informatique plus sécurisé, un espace dans lequel vous avez le choix. Et reprenez en main votre vie numérique.

03/2023

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Droit

Regards sur le nouveau droit des données personnelles

A peine plus de 40 ans après l'entrée en vigueur, en France, de la loi "informatique et libertés" , le droit des données à caractère personnel semble avoir progressé de manière spectaculaire. Durant l'année 2018, le nouveau règlement européen (dit "RGPD") est entré en application. Une loi, puis une ordonnance ont adapté le droit interne français en conséquence. La première partie de l'année 2019 a été marquée par la montée en puissance des sanctions prononcées par la CNIL. Certaines contributions rassemblées dans cet ouvrage abordent des questions transversales touchant à la nouvelle réglementation, comme son champ d'application territorial, la concurrence du modèle américain, l'étendue de la notion de responsable de traitement, l'existence de droits post-mortem sur les données, ou les limites du principe de transparence face à l'opacité des algorithmes prédictifs. D'autres se concentrent sur un secteur particulier, qu'il s'agisse de la banque, de la santé, de l'assurance ou des données relatives aux responsables publics.

11/2019

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Droit

Code de la protection des données personnelles. Edition 2023

Tout le droit de la protection des données à caractère personnel en un seul code. Les + de l'édition 2023 : - clair et précis grâce aux commentaires du RGPD et de la Loi " Informatiques et libertés" et aux nombreuses annotations de jurisprudence ; - les textes spécifiques classés par thématiques (droit du travail, droit de la santé, sécurité intérieure, données publiques, données à caractère non personnel, état civil, assurance, banque ...) ; - le droit applicable à la protection de la vie privée et son articulation avec la protection des données ; - les avis, recommandations et lignes directrices des autorités de contrôle (CEPD, CNIL) ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. L'édition 2023 est à jour notamment des textes suivants : - décret du 29 avril 2022 relatif à l'agence nationale des données de voyage ; - décret du 27 avril 2022 relatif à la mise en oeuvre de traitements d'images au moyen de dispositifs de captation installés sur des aéronefs des acteurs de la sécurité civile ; - décret du 26 avril 2022 relatif à la création d'un moyen d'identification électronique dénommé " Service de garantie de l'identité numérique " (SGIN) ; - décret du 21 avril 2022 relatif aux traitements de données à caractère personnel provenant des caméras individuelles des agents de la police nationale et des militaires de la gendarmerie nationale ; - décret du 8 avril 2022 modifiant le décret n° 2019-536 du 29 mai 2019 pris pour l'application de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978 relative à l'informatique, aux fichiers et aux libertés ; - loi du 2 mars 2022 renforçant le contrôle parental sur les moyens d'accès à internet ; - loi du 2 mars 2022 visant à combattre le harcèlement scolaire.

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rgpd

Protection des données personnelles. Recueil de textes, 2e édition

Ce recueil, à jour au dernier trimestre 2021, reprend les textes de référence européens, internationaux et luxembourgeois utiles dans le domaine de la protection des données personnelles. Enrichi de lignes directrices, recommandations, avis, jurisprudences européennes et nationales clés ainsi que de décisions de la CNPD, il se veut un outil complet destiné à tous les professionnels s'intéressant ou oeuvrant en matière de protection des données personnelles : avocats, juristes d'entreprise, délégués à la protection des données (DPD/DPO), institutions européennes, autorités publiques et étudiants. Les décisions de jurisprudence publiées par extraits sont consultables en intégralité sur la base de données LexNow.

07/2022

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Code de la protection des données personnelles. Edition 2024

Tout le droit de la protection des données à caractère personnel en un seul code. Les + de l'édition 2024 : - clair et précis grâce aux commentaires du RGPD et de la Loi " Informatiques et libertés " ; - nombreuses annotations de jurisprudence ; - classement thématique des textes spécifiques (droit du travail, droit de la santé, sécurité intérieure, données publiques, données à caractère non personnel, état civil, assurance, banque ...) ; - tout le droit applicable à la protection de la vie privée et son articulation avec la protection des données ; - avis, recommandations et lignes directrices des autorités de contrôle (CEPD, CNIL) ; - inclus : le Code en ligne, enrichi, annoté et mis à jour en continu. Ce code regroupe l'ensemble des textes fondamentaux (RGPD, loi " informatique et libertés " de 1978, décret d'application du 26 mai 2019) ainsi que les dispositions qui les complètent, soit de manière générale (Charte des droits fondamentaux de l'UE, convention 108+, directive " vie privée ", directive " police-justice ", règlement sur les données à caractère non personnel, code civil, code pénal...), soit de manière sectorielle (banque-assurance, communication-commerce électronique, état civil, open data, ressources humaines, santé, sécurité intérieure). L'édition 2024 est notamment à jour des textes suivants : - loi du 1er août 2023 portant diverses dispositions intéressant la défense ; - loi du 9 juin 2023 visant à encadrer l'influence commerciale et à lutter contre les dérives des influenceurs sur les réseaux sociaux ; - règlement (UE) 2022/2065 du 19 octobre 2022 relatif à un marché unique des services numériques ; - lignes directrices CEPD du 10 octobre 2022 sur la notification d'une violation de données à caractère personnel. L'ouvrage est enrichi d'annotations de jurisprudence, de références bibliographiques et d'un large commentaire explicatif.

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rgpd

Rgpd 2023. Traitement des données personnelles dans les organisations

Ce guide est un ouvrage pratique, complètement revu et actualisé, proposant de nombreux partages d'expériences, répondant aux questions concrètes que se posent celles et ceux qui s'intéressent au RGPD, et qui souvent sont confrontés à de nombreuses questions sans réponse. Ce n'est donc ni un ouvrage de droit, ni de sécurité de l'information, mais un guide pratique dont le but est d'aider les praticiens à avancer dans la mise en conformité de leurs organisations. Dans cette version 2023 adaptée et augmentée, vous trouverez plus d'une centaine de questions tenant compte des évolutions et décisions récentes des autorités nationales et européennes. Que vous soyez citoyen, consommateur, dirigeant d'entreprise, médecin, avocat, architecte, responsable d'ONG ou délégué à la protection des données, si vous vous intéressez à la protection de la vie privée dans notre univers connecté, vous trouverez ici toutes les réponses à vos questions. Un nombre impressionnant d'exemples et de mises en situation, ainsi que des encadrés didactiques, offrent au lecteur des conseils avisés afin d'optimaliser la mise en oeuvre du RGPD au sein de son organisation.

09/2023

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rgpd

RGPD 2022 France. Traitement des données personnelles dans les organisations

Le RGPD a rendu obligatoire la protection des données personnelles dans chaque entreprise et organisme public. Et cette obligation fait l'objet de plusieurs règles strictes, que beaucoup d'entreprises, professionnels ou organismes publics n'ont pas encore intégrées dans la gestion quotidienne des données privées de leurs clients. Pourtant, les contrôles ciblés sont de plus en plus nombreux et les amendes parfois très lourdes commencent à tomber. > Comment protéger sa vie privée et ses données personnelles ? > Comment gérer les données de ses clients, de ses patients, de ses membres ? > Comment comprendre ce que les pouvoirs publics peuvent faire avec nos données ? > Comment mettre en place le RGPD au sein de mon organisation, de mon ONG, de ma PME ? > Comment traiter les données pour une profession libérale ? Citoyen, consommateur, dirigeant d'entreprise, médecin, avocat, architecte responsable d'ONG, ou délégué à la protection des données, nous sommes tous concernés par le RGPD. Si vous vous intéressez à la protection de la vie privée dans notre univers connecté, vous trouverez dans cet ouvrage les réponses à vos questions.

09/2022

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rgpd

RGPD 2022 Luxembourg. Traitement des données personnelles dans les organisations

DROIT LUXEMBOURGEOIS Le RGPD a rendu obligatoire la protection des données personnelles dans chaque entreprise et organisme public. Et cette obligation fait l'objet de plusieurs règles strictes, que beaucoup d'entreprises, professionnels ou organismes publics n'ont pas encore intégrées dans la gestion quotidienne des données privées de leurs clients. Pourtant, les contrôles ciblés sont de plus en plus nombreux et les amendes parfois très lourdes commencent à tomber. - Comment protéger sa vie privée et ses données personnelles ? - Comment gérer les données de ses clients, de ses patients, de ses membres ? - Comment comprendre ce que les pouvoirs publics peuvent faire avec nos données ? - Comment mettre en place le RGPD au sein de mon organisation, de mon ONG, de ma PME ? - Comment traiter les données pour une profession libérale ? Citoyen, consommateur, dirigeant d'entreprise, médecin, avocat, architecte responsable d'ONG, ou délégué à la protection des données, nous sommes tous concernés par le RGPD. Si vous vous intéressez à la protection de la vie privée dans notre univers connecté, vous trouverez dans cet ouvrage les réponses à vos questions.

09/2022

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Philosophie

Premiers écrits. Le monde te prend tel que tu te donnes

« Le monde te prend tel que tu te donnes » : cette affirmation de Nietzsche adolescent traduit parfaitement l'esprit de ces premiers textes. Les écrits de jeunesse de Nietzsche - essais, poèmes, journal intime - occupent environ un millier de pages, jusqu'alors inédites en français. Ce livre en propose l'essentiel, en particulier d'importants textes autobiographiques datés des années 1858 à 1864, soit de sa quatorzième à sa vingtième année, avant qu'il n'entreprenne des travaux philologiques. L'importance de ces souvenirs est manifeste si l'on songe à quel point la question de l'évolution a suivi Nietzsche tout au long de sa vie. L'homme est la somme de ses métamorphoses : cette pensée obsédante qui ne cessera de préoccuper le philosophe est présente dès le début. la mort du père surtout marque de son empreinte indélébile la pensée du jeune Nietzsche - plus tard ce seront celles de Dieu et de Wagner. Mais ce sont aussi Hölderlin, la musique, l'amitié, qui sont convoqués dans ces premiers écrits, comme autant de thèmes préfigurant les variations à venir. « Me blesse qui m'éveille », affirme Brünnhilde dans La Tétralogie. L'éveil douloureux de Nietzsche à la vie est entier dans ces pages. 

10/2002

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Droit informatique

Fiches de Droit du traitement et de la protection des données personnelles

28 fiches pour réviser tout le cours de Droit du traitement et de la protection des données personnelles : - les définitions à connaître, les erreurs à éviter, les points essentiels à retenir ; - des exercices corrigés pour vérifier ses connaissances ; - des repères bibliographiques pour aller plus loin ; - 1 index.

03/2022

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Multimédia

Code de la protection des données personnelles. Annoté et commenté, Edition 2022

Tout le droit de la protection des données à caractère personnel en un seul code. Des commentaires explicatifs et de nombreuses annotations de jurisprudence. LE CODE DE LA PROTECTION DES DONNEES PERSONNELLES MIS A JOUR - clair et précis grâce aux commentaires du RGPD et de la Loi " Informatiques et libertés" réécrite et aux nombreuses annotations de jurisprudence. - les textes spécifiques classés par thématiques (droit du travail, droit de la santé, sécurité intérieure, données publiques, données à caractère non personnel, état civil, assurance, banque ...). - le droit applicable à la protection de la vie privée et son articulation avec la protection des données ; - les avis, recommandations et lignes directrices des autorités de contrôle (CEPD, CNIL).

11/2021

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Presse, audiovisuel

Vos données personnelles. Que savoir et comment faire pour qu’elles le restent !

Les données personnelles sont au coeur du quotidien de nos concitoyens. Les protections légales ne peuvent pas tout. Chacun doit exercer sa défense pour protéger son intimité et se protéger d'une société (entreprises privées et administrations) de surveillance ! Encore faut-il connaître les dangers et maîtriser les moyens de défense ! L'ouvrage présente l'ensemble des dernières avancées (IA, reconnaissance faciale, etc.) et les outils pour garantir son identité numérique.

11/2021

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Poches Littérature internation

Affaires personnelles

"A cette époque, je ne savais pas que le sort des Juifs me concernait d'une quelconque façon. Plus tard, quinze ans durant, j'ai partagé la vie d'un homme que la cicatrice de ce Mars n'a jamais cessé de faire souffrir. Jusqu'à ses derniers jours il en parlait, ces souvenirs étaient les seuls à lui tirer les larmes." Agata Tuszynska Qui s'en souvient ? En mars 1968, une campagne antisémite a de nouveau traversé la Pologne, cette fois, orchestrée par le pouvoir communiste.
La génération qui a environ vingt ans se retrouve obligée de partir, abandonnant là toutes ses "affaires personnelles". Cinquante ans plus tard, Agata Tuszynska va à la rencontre de ces témoins, dispersés à travers le monde. Elle nous fait découvrir l'histoire de Juifs polonais, souvent enfants de la nomenklatura communiste, qui ignoraient parfois leur judéité et le passé de leurs parents.

05/2020

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Littérature française (poches)

Affaires personnelles

" Nous n'avions jamais été tous les trois aussi près du chiffre deux... " Le narrateur de cette histoire et son ami Dagobert ont tout partagé, y compris le corps d'une femme, Marge. Tous trois ont vécu une liaison où la complicité des étreintes ne se voulait rien d'autre que celle du plaisir. Et puis il est arrivé que Dagobert manque à l'appel... Allier l'impudeur et la retenue, la provocation et le sentiment, la légèreté et le désarroi : c'est à quoi parvient ici le romancier des Seins de Blanche-Neige avec une sensibilité et une maestria sans fausse note. L'intrigue libertine se révèle émouvante comme une histoire d'amour, histoire d'amour d'un des plus beaux livres qu'on ait écrits sur l'amitié. " Roberts parcourt d'un pas aérien de funambule le déroulement de cette histoire... Les intrépides évocations sexuelles accusent le coup, a contrario, d'une émotion et d'une gravité qui s'esquivent. " Pierre Kyria, Le Monde. " Jean-Marc Roberts est à la recherche de sa singularité. Il n'en a jamais été aussi proche. Il faut oser quelque défi de plus à chaque livre. C'est le prix à payer pour écrire la vie. " François Nourissier, le Figaro Magazine.

05/1997

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Communication - Médias

La mort de la vie privée. Télésurveillance et données personnelles : le nouvel or noir

Trois cents likes suffisent à Facebook pour vous connaître mieux que votre conjoint. Nous sommes victimes du plus grand pillage de l'histoire, du casse du millénaire. Nos données personnelles se collectent et se vendent sans notre assentiment. Le plus incroyable dans tout ça ? Nous laissons faire. Pourtant, les intelligences artificielles affinent constamment leurs algorithmes, tandis que les objets connectés recueillent tous les jours davantage de renseignements sur nous. Après nos noms et nos identités, les machines peuvent désormais prédire nos opinions et nos émotions. Cette analyse ultra documentée qui explique comment et pourquoi les GAFAM, les administrations publiques et autres hackers accaparent notre vie privée, donne aussi des clés essentielles et accessibles à tous pour se protéger.

02/2022

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Droit informatique

Guide juridique du numérique. Contrats, propriété intellectuelle, données personnelles, e-commerce, logiciels, blockchain, NFT...

Ce guide à l'usage des professionnels de l'informatique et du numérique propose une présentation pratique et pédagogique du droit des activités numériques. Grâce à de nombreux exemples, mises en situation et conseils, ce guide vise à accompagner les professionnels des secteurs de l'informatique, du numérique ou des nouvelles technologies. A ce titre, il traite la majorité des problématiques juridiques rencontrées dans ces domaines notamment la négociation et l'exécution des contrats du numérique, la propriété intellectuelle, la protection des données personnelles, la conception et la distribution de logiciels, les contrats de services informatiques, la cybersécurité, la création d'un site internet ou d'une application, le commerce électronique, les applications de la technologie blockchain, etc. Cet ouvrage permet également d'appréhender facilement le cadre juridique de nouvelles technologies telles que l'intelligence artificielle, la blockchain, les smartcontracts, les actifs numériques, les NFTs ou les métavers. Connaître les bases juridiques de la propriété intellectuelle et des données personnelles, apprendre à négocier des contrats de services ou de licences, pratiquer le commerce électronique, ce guide deviendra un indispensable soutien pour dans vos activités professionnelles.

02/2023

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rgpd

Guide Juridique du RGPD. La réglementation sur la protection des données personnelles, 3e édition

Comment intégrer les obligations du RGPD dans votre organisation, gérer vos données, concevoir vos parcours utilisateur et sécuriser vos données ? Ce guide vous donne les clés pour vous mettre en conformité et faire de la protection de la vie privée un avantage concurrentiel pour votre activité. En effet, le numérique doit être au service des citoyens ; son développement doit garantir l'identité humaine, les droits de l'homme, la vie privée et les libertés individuelles ou publiques. Plus que jamais, c'est le respect d'un équilibre entre accompagnement de la transformation numérique et protection des droits des personnes qui permettra de relever les défis soulevés par la numérisation de notre environnement quotidien. Après avoir décrit le contexte de l'adoption de la nouvelle Loi Informatique et libertés et du RGPD et expliqué le concept d'Accountability, l'ouvrage s'intéresse à l'identification des traitements de données à caractère personnel (Chapitre 1) puis à déterminer comment le responsable de traitement doit s'assurer de la licéité des traitements (Chapitre 2), quels sont les outils dont il dispose pour sa " compliance " (Chapitre 3) et pour sécuriser les traitements (Chapitre 4) et les mesures de cybersécurité à mettre en place en cas de violations des données personnelles (Chapite5). Cette troisième édition du guide est à jour de la réglementation sur la protection des données, il tient compte également des récentes positions doctrinales de la CNIL. Son objectif est d'aider les entreprises à faire de la loi Informatique et libertés, une opportunité, et non une contrainte, au service de l'innovation, de la confiance et de la croissance.

10/2022

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Communication - Médias

Données personnelles : reprenons le pouvoir ! Réflexions sur la gouvernance citoyenne à l'ère numérique

Notre ère est celle des données numériques. Avec l'essor de l'intelligence artificielle, les données définissent, enrichissent et influencent quasiment tous les aspects de notre vie. Le présent ouvrage nous invite à un éveil critique et à un sursaut démocratique pour revendiquer notre droit sur la trajectoire de nos données personnelles. Le pouvoir des données n'est pas l'apanage des géants technologiques. Nous, citoyens, devons réclamer notre place dans les décisions qui façonnent notre avenir numérique. Cet ouvrage nous guide dans cette prise de conscience et nous oriente vers une nécessaire réappropriation du pouvoir sur nos données. Avec clarté et conviction, l'autrice propose une gouvernance des données réinventée, où transparence, équité et participation citoyenne ne sont pas seulement des idéaux mais une mise en pratique. Elle offre un cadre de réflexion et d'action, essentiel pour les acteurs des ministères et des organismes publics, afin de bâtir des projets qui privilégient l'éthique et la responsabilité, replaçant l'humain au coeur des développements technologiques. Ce texte est un appel à la réflexion et à l'engagement, pour transformer les données personnelles en des vecteurs de progrès sociétal. Il est grand temps d'agir pour une gouvernance des données qui nous ressemble et nous rassemble.

04/2024

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Philosophie du droit

Protection des données personnelles et Renseignement. Contribution à l’identification d’un régime juridique autonome

En 2015, lors de l'adoption de la loi Renseignement, le législateur a pris en considération l'utilisation croissante du numérique pour octroyer aux services de renseignement des moyens d'action adéquats et suffisants. Les données personnelles sont même devenues indispensables pour assurer la défense et la promotion des intérêts fondamentaux de la Nation. Pourtant, les principes généraux du droit à la protection des données personnelles peinent à s'appliquer dans leur forme communément admise à l'utilisation des données personnelles par les services de renseignement. Les impératifs du renseignement empêchent la consécration et la concrétisation des principes essentiels de ce droit. Le régime de l'utilisation des données personnelles par les services de renseignement se traduit alors par l'influence mutuelle du droit du renseignement et de la protection des données personnelles, ce qui fait naître un régime juridique autonome sur cette question. Dans l'optique de mettre en lumière ses nombreuses singularités, l'étude analyse les contraintes pesant sur les services lorsqu'ils utilisent des données personnelles, et détaille les contrôles pesant sur le renseignement.

12/2022