TVA réduite
Extraits
Littérature érotique et sentim
Séduite
Lorsque Harriet a exigé que le vicomte St. Justin vienne régler une affaire pressante à Upper Biddleton, elle ne pensait pas voir débarquer un géant balafré qui terrifie tous ceux qui le croisent. Surnommé " la Bête ", il serait, paraît-il, un monstre lubrique soupçonné même d'assassinat ! Par chance, Harriet n'est pas impressionnable, et elle souhaite que Gideon l'aide à arrêter une bande de malfrats qui l'empêchent de se livrer à son activité préférée : la recherche de précieux fossiles. Mais quand tous deux se retrouvent prisonniers dans une grotte, elle réalise son imprudence. Car le charme déroutant de cet homme éveille en elle d'indicibles pulsions...
05/2017
Littérature française
Modèle réduit
Existant un vaste corpus, on se propose, dans un premier temps, d'examiner les conditions sous lesquelles en prélever un fragment assez décemment long pour en faire un livre. Il est décidé, dans un second temps, que c'est en cet examen même que consistera le livre. Le moment venu, toutefois, de s'y mettre, on se retrouve faisant tout autre chose : d'anciennes histoires qu'on évoque, ou prolonge, de nouvelles qu'on esquisse. L'examen sera pour une autre fois, le prélèvement pour un autre livre, le tout, sans doute, pour jamais.
03/1999
Histoire du droit
Intervention, réduite a sept raisonnements
L'Intervention de M. d'Eprémesnil, réduite a sept raisonnements Date de l'édition originale : 1780 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Vie de famille
Réduire les écran
La collection de tous ceux qui veulent changer facilement, rapidement et durablement leurs habitudes pour aller vers une vie + écologique + saine + simple + économique + épanouissante + minimaliste. 10 défis faciles (promis) et adaptés à toute la famille pour : comprendre pourquoi c'est important, commencer, tenir bon, être fier.e de soi.
04/2021
Culture d'entreprise
Réduire ses frais généraux
La réduction des frais généraux est à la fois affaire de technique, de stratégie, d'organisation et de comportement. Dans cet ouvrage résolument pragmatique, les auteurs proposent une grille universelle d'audit de la situation des frais généraux et une méthodologie éprouvée de réduction des frais généraux. Le principe fondateur de la méthode ne repose pas sur une recherche de "réduction" à tout prix mais plutôt sur une réorganisation des procédures et une redistribution réfléchie des actifs et de leur utilisation. En matière de réduction des frais généraux, l'organisation et la communication sont les éléments clés du succès.
01/2023
Romance historique
Séduite par un Highlander
Ecosse, 1305 Depuis la disparition de leur laird, Laren croit vivre un mauvais rêve. Son époux, Alex MacKinlosh, a dû prendre la tête du clan, alors qu'ils vivent des temps troublés, rythmés par les attaques des troupes anglaises. Mais elle essuie surtout le mépris de son propre peuple, qui la juge indigne de son mari. Aussi préfère-t-elle fuir en gagnant son refuge au bord des eaux du lac. Un refuge qu'elle craint plus que tout de voir découvert par Alex... Roman réédité
04/2023
Roman d'amour, roman sentiment
Séduite par un Vénitien
Série "Les fils perdus d'Argentine" - Tome 2/3 Séparés jadis, trois frères de sang s'apprêtent à être réunis... Experte en relations publiques, Carla Blake ne se laisse guère impressionner par les hommes puissants. Une règle dicte d'ailleurs sa ligne de conduite : les tenir à distance. Pourtant, lorsqu'une mission la contraint à côtoyer Rico Rossi, elle sent ses résolutions vaciller. Ce loup solitaire est le plus beau spécimen masculin qu'elle ait jamais rencontré, mais le plus redoutable aussi. Saura-t-elle résister à son aura de séduction alors même qu'elle vient d'accepter son invitation à Venise ?
05/2023
Littérature française
La vie, modèle réduit
L'enfant arrache les pétales d'une rose, les jette au sol et les piétine - encore un que là beauté à égratigné -, s'éloigne un instant puis revient à la charge. C'est un monde absurde, violent, noir, où la lumière ne s'entrevoit qu'au détour de l'imaginaire, de l'humour et de la poésie. Un monde éclaté que l'auteur tente de réinventer en s'appropriant quelques morceaux...
04/2019
Littérature française
La Jeune fille séduite, poème
Faculté de droit de Lyon. Droit romain : de l'Action pecuniae constitutae". Droit français : de la Simulation dans les donations. Thèse pour le doctorat. L'acte public... sera soutenu le... 11 juin... par Philippe Bonnecarrère,...Date de l'édition originale : 1896Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF.HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces œuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande.Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables.Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique.Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces œuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.Pour plus d'informations, rendez-vous sur le site hachettebnf.fr"
05/2017
Développement durable-Ecologie
1 mois pour réduire ses déchets
Nous avons tous envie de préserver notre planète, et ça commence avec cet objectif : réduire ses déchets ! Sur le papier, cela parait simple, mais comment réorganiser sa vie pour consommer mieux et moins jeter ? Avec le programme de Julie Laussat, blogueuse écolo et bourrée d'idées géniales pour vous simplifier la vie (non ce n'est pas si compliqué de réduire ses déchets ! ), vous apprendrez à vous comporter autrement à la maison, dans vos achats, en courses... Des petits et grands défis, des quizz, des remises en questions, des objets à remplacer, des témoignages...
07/2019
Manger bio, végétarien
1 mois pour réduire la viande
Réduisez votre consommation de viande en 1 mois top chrono ! Nous savons aujourd'hui que les produits carnés consommés en grande quantité ne sont bons ni pour la santé, ni pour l'environnement. Notre nutritionniste préférée nous donne toutes les clés pour adopter rapidement des alternatives saines et délicieuses à la viande. Retrouvez : - un bilan complet et personnalisé pour partir du bon pied ; - des conseils nutritionnels et de délicieuses recettes pour une adaptation équilibrée et en douceur ; - des astuces pour garder les bons réflexes sur le long terme.
09/2021
Musique, danse
Traité de l'harmonie réduite à ses principes naturels
La musique est une science qui doit avoir des règles certaines . ces règles doivent être tirées d'un principe évident, et ce principe ne peut guère nous être connu sans le secours des Mathématiques. Le corps de cet ouvrage, est distribué en quatre livres. Le livre premier, du rapport des raisons et proportions harmoniques. Le livre deuxième, de la nature et de la propriété des Accords, et de tout ce qui peut servir à rendre une musique parfaite. Le livre troisième, les principes de composition. Et le livre quatrième, les principes d'Accompagnement.
02/2018
Droit fiscal
Précis de TVA
Ni descriptif ni traité, cet ouvrage permet de découvrir et d'approfondir le champ d'application matériel et territorial de la TVA ainsi que son exigibilité et sa déductibilité. Ces trois principaux sujets sont illustrés par de nombreuses décisions de nos juridictions françaises et celles de la CJUE.
09/2021
Droit fiscal
TVA - Questions choisies
Produit du Tax Institute de l'Université de Liège, cet ouvrage explore diverses questions fondamentales ou d'actualité relatives à la taxe sur la valeur ajoutée. Provenant d'horizons multiples, les auteurs ont pour point commun d'être des praticiens reconnus et chevronnés de la TVA. Sélectionnées en fonction de leur intérêt intellectuel et pratique, les thématiques suivantes sont successivement traitées : - les champs d'application respectifs de la TVA et des droits d'enregistrement en matière de cession d'immeubles ; - les locations immobilières en matière de TVA à l'aune de la réforme récente du régime fédéral applicable ; - le traitement TVA des opérations de leasing immobilier ; - les taux de TVA réduits applicables dans le secteur immobilier, en conséquence des réformes récentes initiées par le législateur fédéral (notamment dans le contexte de la crise sanitaire de la Covid-19) ; - la problématique des opérations prétendument ou effectivement gratuites à l'aune de la jurisprudence de la Cour de justice européenne et de la position administrative sur les travaux d'infrastructure ; - le régime de l'unité TVA ; - la notion de pratiques abusives en matière de TVA ; - la TVA et les droits d'enregistrement sur les acquisitions d'immeubles en France ; - les incidences du Brexit en matière de TVA.
10/2021
Droit fiscal
TVA. Edition 2022
Exposant de manière détaillée la réglementation générale applicable et la totalité des régimes particuliers existants, le Memento Expert "TVA" regroupe l'ensemble des dispositions utiles pour une information complète et apporte des réponses précises à toutes les questions, même les plus pointues, concernant les règles régissant la TVA. A cet égard, il permet de décrypter au mieux le double cadre législatif de la TVA, français et européen, constitué de textes en constante évolution. Grâce à de nombreux exemples concrets, commentaires et interprétations, cet ouvrage assure une meilleure compréhension des mécanismes de la TVA souvent très complexes. Véritable outil pratique, ce Mémento Expert, à jour des textes parus ou en projet à la date du 1er novembre 2021, permet d'optimiser la gestion quotidienne de la NA (calcul, déduction, déclaration, paiement...). S'adressant aux entreprises et à leurs conseils (experts-comptables, avocats...), le Mémento Expert "TVA" constitue le guide indispensable pour mieux appréhender cet impôt.
12/2021
Droit
Horeca et TVA
Sont réunies dans ce guide pratique, toutes les règles en matière de T.V.A. communes ou spécifiques aux activités du secteur HORECA et notamment : - Les obligations : déclarations, facturation, comptabilité, caisses enregistreuses, etc. - Les forfaits cafetiers, friteries, glaciers et salons de consommation. - Les prestations accessoires (animations, jeux, parking, téléphone, internet, etc.). - Les locations de salles avec ou sans matériel. - Les taux. - Les nouvelles obligations en matière de caisses enregistreuses. - Les cessions de fonds de commerce (fréquentes dans ce secteur). - Les hôtels, chambres d'hôtes, appart-hôtels, maisons de repos, etc. - Les restaurants, friteries (fixes ou mobiles), foodtrucks, cantines des hôpitaux, écoles, etc. - Les traiteurs : plats fournis ou servis. - Les cafés, coffee-bars, cafétérias, buvettes, bars, etc. - Les salons de consommation (glaces, vins, pâtisseries, produits de la ferme, etc.). - Le camping et les locations de chalets, caravanes, bungalows, etc. L'ensemble de la législation T.V.A. concernant le secteur HORECA est regroupé en un seul ouvrage clair et complet. Cette initiative devrait répondre au souhait et aux questions des nombreux intervenants du secteur ainsi que des professionnels de la comptabilité et de la fiscalité qui les conseillent.
01/2019
Droit fiscal
TVA. 9e édition
Une vue d'ensemble de la TVA et une étude détaillée de sa "mécanique" Ce livre présente en 18 fiches les points clés de la TVA - Fonctionnement et champ d'application - Précisions sur les opérations taxables - Fait générateur et exigibilité - TVA collectée - Règles et calcul de déduction - Détermination de la TVA à payer ou à imputer - Territorialité - Echanges de biens et prestations de services au sein de l'UE - Règles de facturation - Régimes déclaratifs - Régimes spéciaux Cette nouvelle édition intègre les dispositions de la loi de finances pour 2022. Points forts - Tout savoir du principal impôt en France : la TVA - 48 pages
02/2022
Droit fiscal
Apprendre la TVA
FISCALITE BELGE Depuis que la T. V. A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la "Taxe sur la valeur ajoutée" . Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'émotion ou l'intérêt que suscite l'augmentation ou la diminution d'un taux de T. V. A. quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la T. V. A. dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l'approche est, il faut bien l'avouer, souvent malaisée. Cette 16ème édition aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T. V. A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. "Apprendre la T. V. A". est le complément indispensable du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité, de l'étudiant, du stagiaire et du professeur.
03/2022
Comics
Babyteeth Tome 2 : Réduit à néant
Des démonistes fous, des sociétés super secrètes, des portails inter-dimensionnels, de nouveaux assassins, un ami raton-laveur venu du fin fond des abysses et l'horreur d'un voyage en avion avec un bébé (Qui plus est, réincarnation de l'antéchrist dont la destinée est de détruire le monde)! Si Vous pensiez avoir tout vu, laissez-vous surprendre par cette descente aux enfers en compagnie de Saddie et de son adorable petite famille...
05/2019
Roman d'amour, roman sentiment
Séduite par le sultan ; La princesse interdite
Séduite par le sultan, Susan Stephens En pénétrant dans le palais de Kemal Volkan, à Istanbul, Lizzie a la sensation d'entrer dans un lieu magique et hors du temps. Mais elle n'oublie pas qu'elle est à la merci du sultan tout-puissant, qui la contemple d'un regard brûlant. Et qu'elle va devoir bientôt affronter cet homme arrogant et ténébreux... La princesse interdite, Lucy Monroe Pour échapper au mariage que son père, le souverain de Marwan, veut lui imposer, Lina décide de fuir. Mais c'est compter sans la redoutable efficacité de l'homme chargé de la retrouver et de la ramener à sa famille, Sebastian Hawk ! Un homme qu'elle connaît bien, puisqu'elle est déjà tombée amoureuse de lui autrefois... Romans réédités
10/2022
Comptabilité générale
Manuel pratique de TVA
DROIT BELGE Le nouveau Manuel pratique de TVA est un exposé exhaustif du droit de la TVA, de plus en plus complexe. Il comprend non seulement l'exposé des règles légales contenues dans le Code de la TVA et ses arrêtés d'exécution, mais également de très nombreux renvois à la jurisprudence existante et aux multiples circulaires et décisions administratives. Ensuite, il a également pour ambition d'être un "guide raisonné de la TVA" . Son but est d'informer sur les modalités précises du Code de la TVA à respecter dans le cadre des différentes activités économiques pouvant être exercées ; il entend donner au lecteur le raisonnement lui permettant de trouver, par lui-même, la réponse aux problèmes de TVA qu'il rencontre dans ses activités professionnelles. Le but n'est pas d'asséner certaines solutions TVA présentées comme la vérité, mais de permettre au lecteur, quelles que soient ses connaissances en TVA, de trouver la solution raisonnée à ses problèmes TVA et d'avoir, par lui-même, un regard critique sur les interprétations proposées tant par certains conseillers que par des fonctionnaires fiscaux. Ce tout nouvel ouvrage, de par son large contenu parfaitement à jour, mais aussi de par son accessibilité pratique, sera donc le compagnon TVA idéal pour les indépendants, les experts-comptables, les conseillers fiscaux, et les fonctionnaires fiscaux. L'important, ce n'est pas de connaître, c'est de comprendre et d'y voir clair.
07/2023
Droit fiscal
Apprendre la TVA 2023
FISCALITE BELGE Depuis que la T. V. A. s'est imposée à la plupart des pays européens, il n'existe plus de cours d'économie, de gestion, d'analyse financière ou de comptabilité qui ne prenne en compte ce paramètre économique qu'est la "Taxe sur la valeur ajoutée" . Du producteur au consommateur, du professionnel au particulier, chacun est concerné. Il suffit pour s'en convaincre d'observer l'émotion ou l'intérêt que suscite l'augmentation ou la diminution d'un taux de T. V. A. quand il n'est pas au centre d'importantes campagnes publicitaires ! L'omniprésence de la T. V. A. dans la vie quotidienne en fait une législation variée, abondante et en perpétuelle mutation dont l'approche est, il faut bien l'avouer, souvent malaisée. Cette 17ème édition aborde cette matière de manière simple, progressive et méthodique, permettant ainsi au profane comme au professionnel de débuter ou de compléter son apprentissage de la T. V. A. Il est rédigé dans un style direct, simple et accessible qui atténue la rigueur de la législation fiscale par de nombreux exemples et exercices pratiques. "Apprendre la T. V. A". est le complément indispensable du professionnel de la comptabilité et de la fiscalité, de l'étudiant, du stagiaire et du professeur.
Droit international
Législation TVA annotée. 2022
DROIT LUXEMBOURGEOIS Cet ouvrage est le complément essentiel du Livre des impôts luxembourgeois publié par le même éditeur. Contenant la législation européenne et luxembourgeoise en matière de taxe sur la valeur ajoutée, à jour au 1er juillet, il offre au praticien un outil exhaustif sur les textes applicables. La législation consolidée, est publiée dans son intégralité et enrichie des références aux circulaires et notes de l'AEDT, ainsi que de résumés des jurisprudences européenne et luxembourgeoise sélectionnées et classées par les auteurs. Cet ouvrage, premier du genre au Luxembourg, bénéficie du concours des meilleurs spécialistes de la matière, professionnels issus de la pratique privée mais également de l'AEDT.
11/2022
Droit fiscal
Mémento TVA. Edition 2023
Un commentaire détaillé de la TVA pour une application sans faille. L'ensemble des règles générales applicables (champ d'application, territorialité, calcul, déductions, déclaration...). La totalité des régimes particuliers existants, notamment opérations immobilières, opérations bancaires et financières, biens d'occasion, oeuvres d'art, objets de collection ou d'antiquité. Vous décryptez le double cadre législatif et jurisprudentiel de la TVA, français et européen, constitué de textes pointus et en perpétuelle évolution. En un seul ouvrage, le Mémento regroupe l'ensemble des dispositions utiles pour une information complète... et vous apporte une réponse précise quand les règles françaises et européennes divergent ou au contraire se rejoignent. Vous détenez tous les éléments pour optimiser votre gestion quotidienne de la TVA : méthodes de calcul et de déduction, mécanismes de déclaration et de paiement.
Droit fiscal
ASBL & TVA. 4e édition
A. S. B. L. et T. V. A. ne font pas toujours bon ménage ! Règles spécifiques, exonérations, déductions, facturation, ... Autant de problèmes quotidiens ! Les responsables - souvent bénévoles - pensent, parfois à tort, bénéficier de l'une ou l'autre exonération. On peut les comprendre ; les particularités sont si nombreuses et subtiles qu'elles sont souvent méconnues, même des professionnels du chiffre. Pour une gestion sereine au sein de votre association, à travers près de 300 pages d'explications et d'exemples, ce guide pratique expose toutes les règles en matière de T. V. A. susceptibles d'intéresser une A. S. B. L. , grande ou petite, au cours de son fonctionnement quotidien. Il n'a pour but que de vous aider et vous conseiller. Un index complet vous permet de trouver rapidement l'information recherchée. Vous avez des questions ? Nous avons les réponses... - Quelles règles appliquer dans les domaines social, humanitaire, médical, artistique et sportif ? - Comment remplir la déclaration T. V. A. , le listing des clients assujettis ? - Quelles activités culturelles sont exemptées ? - Quid des subsides, subventions et cotisations ? - Mon A. S. B. L. exploite une buvette, avec ou sans T. V. A. ? - Comment considérer les prestations gratuites ? - Quid de l'enseignement et des formations ? - Un groupement autonome est-il concerné par la T. V. A. ? - Quelles conséquences pour les administrateurs d'A. S. B. L. ? - Etc.
04/2022
Développement durable-Ecologie
No plastique ! 101 idées pour réduire nos déchets
Emballages, pailles, fibres... Visible ou invisible, transformé ou non, le plastique est partout. S'il est recyclable, les usines de retraitement ne peuvent faire face aux quantités que nous consommons chaque année. De nombreux déchets sont ainsi rejetés dans la nature et nuisent à l'environnement et à notre santé. Il est donc urgent de réduire notre consommation de plastique. En 101 chapitres courts, ce livre propose des alternatives simples, applicables au quotidien : lingettes démaquillantes lavables, produits d'entretien à fabriquer soi-même, bouteilles en verre, achat de produits en vrac plutôt que sous emballage... Que ce soit dans vos habitudes alimentaires, chez vous ou dans votre mode de vie en général, le no plastique est à la portée de tous ! Préface de Frédéric Denhez Traduit de l'anglais (Etats-Unis) par Paul Benita.
05/2019
Roman d'amour, roman sentiment
L'amant d'un bal ; Séduite malgré tout
Ce soir-là, à Melbourne, un somptueux bal masqué est donné. Et pour la timide Emma, qui n'a pas l'habitude des mondanités, c'est un moment féerique ! Alors, quand elle heurte par mégarde un sublime inconnu aux yeux bleus, la magie opère de plus belle. Son coeur s'emballe, ses sens s'éveillent... Le coup de foudre la conduit même à passer la nuit entre les bras de cet homme mystérieux ! Or, dès le lendemain, Emma déchante. Son amant, Alexander Hastings, est un impitoyable homme d'affaires et non pas le prince charmant qu'elle avait imaginé... + 1 roman gratuit dans ce livre : Séduite malgré tout, Robyn Donald - réédité
04/2023
Littérature érotique et sentim
Ashurst Hall Tome 2 : Séduite par le marquis
Londres, 1816 Lorsque débute sa première saison à Londres, Nicole est aux anges. Elle a tant rêvé de ce moment : non pas pour trouver un mari, mais pour faire enfin son entrée dans le monde et vivre des aventures passionnantes, sans attaches ni serments. Mais, à peine arrivée à Londres, elle fait la connaissance d'un ami de son frère, le marquis Lucas Caine, qui lui fait une folle proposition afin de conserver sa liberté, à tout jamais...
12/2020
Droit fiscal
Mémento fiscal. Edition limitée
A jour au 1er février 2021, il intégrera les dernières réglementations : > Régime d'incitation à la réévaluation libre des éléments d'actif > Régime d'étalement des plus-values réalisées lors d'opérations de lease-back > Elargissement du champ d'application du taux réduit d'IS en faveur des PME > Nouveau crédit d'impôt pour la rénovation énergétique des locaux des PME > Réforme des règles de TVA applicables au commerce électronique > TVA : traitement des opérations complexes uniques > Nouvelles définitions des champs d'application de certains taux réduits de TVA > CFE et taxe foncière : allégement de l'évaluation comptable des établissements industriels > Réduction du taux de la CVAE et du taux du plafonnement de la CET > CET : exonération temporaire facultative des créations ou extensions d'établissements > Suppression progressive de la majoration de 25% des revenus en cas de non-adhésion à un organisme de gestion agréé > Nouveaux barèmes de la taxe sur les véhicules de sociétés et du malus automobile > Mise en conformité avec la Constitution du régime des prestations compensatoires mixtes versées en cas de divorce et de la contribution aux charges du mariage versée en cas de séparation de fait > Abandon des modifications du régime d'imposition des salaires versés aux non-domiciliés qui devaient s'appliquer en 2021 et 2022
09/2021
Droit fiscal
TVA. Une étude détaillée de la "mécanique" de la TVA, Edition 2023
Une vue d'ensemble de la TVA et une étude détaillée de sa "mécanique" La TVA est une taxe calculée sur le chiffre d'affaires (CA). En France, les recettes de TVA représentent près de 37, 9 % des recettes fiscales brutes de l'Etat en 2022, selon les évaluations révisées du projet de loi de finances (PLF) 2023. A compter du 1er janvier 2023, seront mis en place un régime de groupe TVA, l'adaptation du système fiscal à la transition énergétique avec l'actualisation et la rationalisation du champ d'application du taux réduit de TVA de 5, 5 % qui concernera notamment la rénovation énergétique des logements, les recharges pour les véhicules électriques dans les locaux d'habitation. Enfin dernière innovation pour 2023, la digitalisation des factures (e-invoicing) qui sera complétée par une transmission des données de facturation (ou "e-reporting"). Cette nouvelle édition 2023 présente toutes ces avancées et fait un point en 18 fiches pour comprendre le champ d'application et l'exigibilité, maîtriser les règles de déduction, appréhender les opérations internationales et connaître les régimes déclaratifs et le formalisme. L'ouvrage intègre les dispositions de la loi de finances pour 2023. Points forts - Tout savoir du principal impôt en France : la TVA - En 48 pages, l'ensemble des règles générales applicables, la totalité des régimes particuliers existants - En 48 pages, tous les éléments pour optimiser la gestion quotidienne de la TVA : méthodes de calcul et de déduction, mécanismes de déclaration et de paiement
