abrogation

La longévité inhabituelle de la Ve République pourrait laisser croire que la Constitution de 1958 a déjà livré tous ses secrets. D'aucuns considèrent d'ailleurs qu'elle est obsolète et réclament son abrogation en vue d'un passage à la VIe République. Le bilan de la Constitution de 1958 semble ainsi définitivement tiré. Pourtant, toutes les virtualités de ce texte n'ont pas été expérimentées, d'autant plus que plusieurs de ses dispositions demeurent inexploitées. La présente thèse, qui contribue à déterminer l'idée de Constitution, propose une analyse approfondie de ce non-usage.

Ce livre traite des mutations constitutionnelles dans les Etats d'Afrique noire francophone depuis le renouveau démocratique des années 1990. Ces mutations se manifestent au moyen de la révision constitutionnelle, des lois et règlements infra-constitutionnels, de l'interprétation des normes, de la pratique des acteurs de la vie politique et institutionnelle, de la suspension et de l'abrogation des constitutions. D'une part, elles favorisent le reflux des promesses démocratiques du début des années 1990 et d'autre part, à contresens de cette tendance, les mutations constitutionnelles participent à l'affirmation de l'irréversibilité de la dynamique démocratique.

La nouvelle gouvernante exige de ses acteurs qu'ils maîtrisent les règles de management d'un établissement de santé (public ou privé) - dans un contexte en permanente évolution. Conçu pour répondre à ce besoin, ce livre couvre l'intégralité du droit hospitalier : service public hospitalier, besoins de santé, planification, gouvernance externe et interne, qualité des soins, pratiques professionnelles, sécurité sanitaire, responsabilité, éthique et droits du patient, déontologie. Il apporte en outre les clés indispensables à la compréhension du management hospitalier : T2A, comptabilité analytique, EPRD, marchés publics, PMSI, performance, organisation du travail, perspectives démographiques, GPEC. Ce manuel prend en compte l'abrogation du code des marchés publics et son remplacement par la réglementation des marchés publics, ainsi que les plus récents développements de la tarification à l'activité.

Alors qu'aujourd'hui chacun s'accorde à voir chez les animaux des êtres sensibles et conscients, la France se montre particulièrement archaïque et hypocrite sur la question de leur bien-être : qu'il est compliqué de remettre en cause l'impasse humaine et environnementale que constitue l'élevage intensif avec ses broyages de poussins vivants, ses mutilations de cochons à vif ou ses oies gavées avec des pompes hydrauliques ! Ou simplement de voter l'abrogation de pratiques aussi cruelles que la chasse à courre ou l'encadrement de la tauromachie ! Exhortant à dépasser les clivages partisans pour que la France proscrive enfin ces barbaries d'un autre âge, ce livre-manifeste rappelle que le bien-être animal, sujet éminemment politique, engage avant tout notre dignité et notre humanité.

En tous lieux, l'histoire a été marquée par l'asservissement d'êtres humains. Le Figaro Histoire fait le point sur un sujet toujours brûlant, tour à tour dissimulé ou instrumentalisé par l'actualité. Comment l'esclavage s'est-il transformé après l'Antiquité et jusqu'à la fin du XVe siècle ? Comment a-t-il été réactivé par les grandes découvertes ? Quelle part respective la traite arabo-musulmane, la traite interafricaine et la traite atlantique ont-elles représenté dans le commerce des esclaves ? Du code Noir, si décrié par certains aujourd'hui, à l'abrogation de 1848, quelle fut l'attitude de la France ? Les meilleurs spécialistes passent au crible ces questions qui ne cessent d'agiter les passions et apportent des réponses éclairées par les dernières recherches historiques dans un dossier spécial de 60 pages.

Le corporatisme français est à nouveau accusé d'impotence, de gaspillage, on le traite de tue-la-croissance, d'ennemi du pouvoir d'achat, de somnifère criminogène. Cette vindicte le laisse froid. Qu'il soit loué, vilipendé ou simplement négligé, " notre " corporatisme n'a cessé d'affirmer une très belle et invulnérable santé. Ce bref et brillant essai d'Alain Cotta scrute les mille et une adaptations du corporatisme après l'abrogation des corporations par la loi Le Chapelier sous la Révolution, ses résurgences et redéploiements sous la révolution industrielle, son précaire triomphe sous les fascismes allemand et italien, sous Pétain, sa routinière continuation après guerre et son ultime métamorphose avec l'abaissement des barrières et la globalisation, où les excès du marché et les insuffisances d'une régulation languide continuent de lui assurer une tranquille prévalence.

La loi MOP a été abrogée par le Code de la commande publique mais les dispositions pour la plupart demeurent inchangées. Néanmoins, cette abrogation laisse dans l'ombre certains points demeurés en suspens. Ce Dossier d'experts propose une clarification de l'ensemble des règles juridiques et comptables des marchés de maîtrise d'oeuvre et des contrats associés. Il propose une analyse précise et accessible des dispositions du Code de la commande publique sur le sujet et donne aux acheteurs publics les outils pour passer sereinement des marchés de maîtrise d'oeuvre ou de mandat de maîtrise d'ouvrage. Ces difficultés sont renforcées par l'entrée en vigueur de l'ordonnance et de son décret d'application relatifs aux marchés publics de 2018. La publication et la mise en application du nouveau CCAG de maîtrise d'oeuvre depuis le 1er octobre 2021 sont prises en compte dans le présent ouvrage.

Ce livre retrace l'histoire de la Suisse moderne depuis l'adoption de la deuxième Constitution fédérale, en 1874, jusqu'à son abrogation en l'an 2000. Sa spécificité est d'aborder l'histoire de la Suisse avec un large spectre de facettes juridiques, qu'il s'agisse des questions relatives au droit de la neutralité, à l'organisation politique, au droit de vote des femmes ou à l'évolution du droit de l'aménagement du territoire. Rien d'austère cependant, car l'auteur parsème son propos d'anecdotes, l'illustre de nombreuses cartes et photographies, et conserve la simplicité du propos qui a fait le succès du Guide juridique suisse et de ses interventions à la Télévision suisse romande dans l'émission TTC comme "Monsieur patrimoine". Une lecture pour ceux qui veulent apprendre à connaître la Confédération suisse, ses récits fondateurs, ses fêtes, ses institutions, ses bâtiments emblématiques, ses relations avec les autres pays d'Europe et son destin au cours du dernier siècle.

Né à Paris en 1928, avocat et professeur de droit, Robert Badinter a défendu des causes célèbres, comme le procès de Patrick Henry. Parallèlement, il milite pour les droits de l’Homme et adhère au Parti socialiste en 1971. À son arrivée au pouvoir, François Mitterrand le nomme Garde des Sceaux. En tant que ministre de la Justice, il fait voter, le 9 octobre 1981, la loi abolissant la peine de mort. On lui doit également des mesures telles que l’abrogation du délit d’homosexualité, la suppression de la Cour de sûreté de l’État et des tribunaux permanents des forces armées, les droits des victimes et l’amélioration de la condition carcérale. Président du Conseil constitutionnel de 1986 à 1995, il préside la commission d’arbitrage de la CEE sur la paix dans l’ex-Yougoslavie. Depuis 1995, il est sénateur des Hauts-de-Seine. Robert Badinter est l’auteur de nombreux ouvrages historiques et politiques.

La loi MOP a été abrogée par le Code de la commande publique mais les dispositions pour la plupart demeurent inchangées. Néanmoins cette abrogation laisse dans l'ombre certains points demeurés en suspens. Ce dossier d'experts propose une clarification de l'ensemble des règles juridiques et comptables des marchés de maîtrise d'oeuvre et des contrats associés. Il propose une analyse précise et accessible des dispositions du Code de la commande publique sur le sujet et donne aux acheteurs publics les outils pour passer sereinement des marchés de maîtrise d'oeuvre ou de mandat de maîtrise d'ouvrage. Ces difficultés sont renforcées par l'entrée en vigueur de la nouvelle ordonnance et de son décret d'application relatifs aux marchés publics de 2016. Ce Dossier d'experts clarifie l'ensemble des règles juridiques et comptables relatives aux ouvrages entrant dans le champ d'application de la loi. Il propose une analyse précise et accessible de cette dernière et donne aux acheteurs publics les outils pour passer sereinement des marchés de maîtrise d'oeuvre ou de mandat de maîtrise d'ouvrage.

Le changement d'heure de 2022 sera-t-il le dernier ? L'abrogation de l'heure d'été revient à l'ordre du jour à la suite d'un vote du Parlement européen. Mais quelle solution sera choisie : heure d'hiver, heure d'été ou heure réelle toute l'année ? Il y a là matière à polémique ; mais il est à craindre que celle-ci ignore les véritables enjeux, la plupart de nos concitoyens étant maintenant éloignés des réalités concrètes de l'heure. Pour notre pays, les débats autour de la nocivité du changement d'heure bisannuel occultent des réalités plus fondamentales, jamais exposées. Par-delà les controverses (devenues obsolètes) sur les économies d'énergie, et les considérations subjectives et idéologiques sur les agréments et désagréments de l'heure d'été, ce livre remet à plat l'ensemble de la question de notre régime horaire, en exposant les raisons historiques et politiques qui font écran à la juste perception des données géographiques qui devraient seules guider les choix à venir.

C'est un livre jubilatoire que nous propose le philosophe Yves Roucaute. Une ode à la révolution des Temps contemporains. Abolition du travail et robots, corps bioniques et bébés sur mesure, clonage et cryogénisation, suppression des maladies, télétransportation et véhicules autonomes, disparition de l'Etat, de la guerre, de l'oppression des nations, économie collaborative et réseaux sociaux, abrogation du dressage éducatif et de l'écriture, libération du corps féminin, art contemporain, bonheur, immortalité, le meilleur est devant nous. Fruit d'un considérable travail de recherches philosophiques, historiques et scientifiques, ce récit passionnant revisite toute l'histoire de l'humanité. Adieu le chimérique Homo sapiens, l'opposition "matérialisme" et "idéalisme",adieu "socialisme", "libéralisme", "utilitarisme", adieu tristesse des professionnels de l'apocalypse. "Je suis Celui qui crée", tel est le credo de l'homme contemporain, parvenu à la conscience de lui-même, celle de l'Homo creator. Dans un texte à la fois joyeux et érudit, Yves Roucaute bouscule tout, ébranle les certitudes, sans jamais plonger le lecteur dans le néant. Lavenir ? Le meilleur qui soit avec la poursuite de cette odyssée de la liberté, vers la conquête des étoiles, qui donne son sens secret à l'histoire humaine.

Alors que les "assises de la psychiatrie française" s'ouvrent à la demande expresse d'Emmanuel Macron, le grand psychiatre français Daniel Zagury tire la sonnette d'alarme. La situation de la psychiatrie publique n'a cessé de se dégrader dans notre pays depuis plus de vingt ans ! La fermeture massive des lits hospitaliers, le doublement du nombre de patients suivis, la chute de la démographie hospitalière ont conduit à l'asphyxie du dispositif et à l'épuisement physique et moral du personnel soignant... Tout le mondes accorde à constater ce désastre, qui était prévisible et qu'aucun gouvernement n'a voulu gérer, au nom de doctrines al7surdes, d'ignorances feintes, d'abandons et de lâchetés. Daniel Zagury est formel : c'est par la révolte salvatrice des soignants unis, la remobilisation des intelligences collectives, l'allègement de la bureaucratie, le retour à des synergies entre gestion et soin, l'abrogation des lois de défiance et la promotion d'une psychiatrie ouverte à tous ses courants, que nous pourrons tourner la page d'une situation qui fait honte à notre pays. Osons réclamer une psychiatrie nouvelle, et humaine !

Entre toutes les nations occidentales, la France se singularise par le nombre de ses lois " mémorielles ". Depuis la loi Gayssot, votée en 1990 pour punir le négationnisme, le Parlement a édicté tour à tour des lois relatives au génocide arménien, aux traites négrières transatlantiques, puis à la colonisation. Singulier dispositif législatif, sans précédent, qui transforme des jugements historiographiques en délits ! Dans un but certes louable, les parlementaires ont ouvert ce qui se révèle être une terrible boîte de Pandore. Verra-t-on bientôt les chercheurs choisir leur sujet en fonction de son innocuité ? Comment en est-on venu là ? De quelles complexes transformations de la mémoire nationale est-ce le résultat ? Les démocraties compassionnelles que sont devenues nos sociétés veulent-elles réellement un avenir où la vérité serait proférée par l'Etat ? La communauté des historiens s'est légitimement émue de cette situation. Aussi René Rémond a-t-il pris la tête d'une association réclamant l'abrogation de toutes les lois mémorielles. Toutes ? Il s'en explique ici, en menant une réflexion ouverte sur le métier d'historien, sur la politique identitaire à l'œuvre dans notre pays, sur les rapports de la mémoire et de l'histoire, sur la communauté nationale.

Le 16 juillet 1912, le Parlement français votait une loi sur "l’exercice des professions ambulantes et la réglementation de la circulation des nomades". Cette loi constituait un tournant dans la politique discriminatoire adoptée par la République envers les Tsiganes ("nomades"), dont la présence en France remonte au Moyen Age. Elle imposait à tout nomade âgé de plus de treize ans le port obligatoire d’un carnet anthropométrique d’identité, auquel s’ajoutait le carnet collectif pour la famille. Le carnet anthropométrique des nomades s’inscrivait dans le prolongement des méthodes et des procédés du bertillonnage appliqués aux criminels depuis le début des années 1880. Des populations bohémiennes, jugées uniquement sur leur mode de vie, durent alors se soumettre à une procédure distinctive d’encartement qui les stigmatisait, renforçait leur exclusion de la communauté nationale, favorisait la répression à leur encontre et visait à les contraindre à la sédentarisation. Cet ouvrage expose la genèse du dispositif législatif de contrôle des nomades instauré par la loi de 1912, de son élaboration à son adoption et à sa mise en application, ainsi que les incidences indirectes que la loi eut sur le traitement administratif des Tsiganes pendant les deux guerres mondiales et jusqu’à son abrogation en 1969.

Référence depuis plus de 30 ans, les 12 points-clés présentent les principales dispositions législatives et réglementaires concernant les personnels des établissements publics sanitaires, sociaux et médico-sociaux (fonctionnaires et contractuels). Cette 16e édition est fortement marquée par l'abrogation, depuis le 1er mars 2022, des lois du 13 juillet 1983 et du 9 janvier 1986 qui constituaient jusque-là, l'essentiel du fondement législatif de la fonction publique hospitalière par l'ordonnance du 24 novembre 2021, portant partie législative du code général de la fonction publique(CGFP). Elle est aussi marquée par l'évolution des instances consultatives, notamment des comités sociaux d'établissement et des commissions administratives paritaires, après renouvellement général des instances, suite aux élections du 8 décembre 2022, ainsi que le remplacement du comité médical départemental et de la commission de réforme par le conseil médical. Elle donne aussi une place importante aux contractuels de droit public, dont le décret unique de base, celui du 11 février 1991, s'apparente dorénavant à un quasi-statut. Destiné aux directeurs, cadres, représentants du personnel, aux étudiants préparant les concours de la fonction publique hospitalière et à toutes celles et ceux qui veulent connaître le cadre juridique de la gestion des personnels hospitaliers, cet ouvrage est indispensable.

Des réformes majeures en matière de TVA pour les collectivités territoriales ont marqué les dernières années avec, par exemple, les évolutions successives du FCTVA et l'abrogation du transfert de droit à déduction pour les nouveaux contrats de délégation. Dans ce contexte, le présent ouvrage permet aux agents des collectivités d'appréhender l'ensemble des mécanismes liés à la TVA, en partant de la base que constitue le principe de déduction puis en identifiant ses modalités et conditions ainsi que les alternatives lorsqu'il ne peut être mis en oeuvre. Quand majorer de TVA les versements réalisés par la collectivité (recevoir une facture TTC) ? Quand appliquer la TVA sur les versements perçus (émettre une facture TTC) ? La collectivité peut-elle récupérer la TVA sur les dépenses engagées (ne pas supporter un coût TTC) ? Si oui, par quels dispositifs ? Sous quelles conditions ? Cet ouvrage répond à l'ensemble de ces questions. Enrichi de nombreuses illustrations, il explicite les notions " assujettir à TVA ", "être exonéré" ou encore "transférer le droit à déduction". Il traite également de dispositifs complexes tels que la livraison à soi-même ou la redevance d'affermage assujettie. Convaincus que les mécanismes de TVA applicables aux collectivités se comprennent grâce à une vision globale de cette taxe, les auteurs livrent ici les clés indispensables à tous les praticiens de l'action publique confrontés à une question de TVA.

Au lendemain de la Grande Bataille qui les a libérés du joug terrien, les Vissariens doivent s'atteler à la reconstruction de leur monde dévasté. La reine Elowa et le prince Travailleur Varnlock, désignés par la prophétie de Tunkara comme les Enfants de Lumière, ont gagné le droit de vivre désormais leur amour au grand jour. Mais les mentalités sont longues à évoluer et l'abrogation de la Loi ancestrale ne fait pas l'unanimité ; Varnlock vit difficilement le fait d'être simplement toléré par les Elus. Quant à Shanek, le prince des Elfes, revenu à la vie grâce à Elowa lors de la Grande Bataille, il a bien du mal à résister à la fascination qu'elle exerce sur lui. La paix n'est qu'illusoire, car les Terriens, bloqués par la ceinture d'astéroïdes qui entoure dorénavant la planète, ne peuvent rentrer chez eux et nourrissent des projets de vengeance. Elowa, Varnlock et Shanek sont confrontés à de nouveaux défis et s'interrogent sur leur rôle dans l'avenir de Vissara. D'autant que la prophétie elle-même est remise en question : a-t-elle été correctement interprétée ? La vie d'Elowa est à nouveau bouleversée, et son destin, incertain. Le prince des Elfes est le deuxième tome de la trilogie Les enfants de Lumière.

Les 22, 23 juillet et 7 octobre 1940, trois lois sont votées, autorisant la dénaturalisation des " indignes d'être français ", la déchéance de la nationalité pour ceux qui rejoignent de Gaulle à Londres et l'abrogation du décret Crémieux : 15 154 hommes, femmes, enfants et vieillards sont ainsi dénaturalisés, 446 personnes sont déchues et 110 000 juifs d'Algérie perdent leur citoyenneté. A travers le parcours de quelques figures marquantes qui ont eu à subir l'infamie de la perte de nationalité (Marc Chagall, Serge Gainsbourg, René Cassin, Ève Curie, Jean Daniel, Jacques Derrida...), c'est l'histoire de toutes les victimes qui est racontée. Mais c'est aussi l'histoire de ces trois lois et de ceux qui les ont édictées et consciencieusement mises en application, sans être inquiétés à la Libération. Les 15154 dénaturalisés nous renseignent donc sur l'Etat français d'hier, d'aujourd'hui et peut-être de demain. Car la nationalité française et son acquisition restent l'objet de polémiques permanentes, mais aussi d'une certitude : " elle ne se mérite pas ". Comme l'énonce Denis Olivennes dans sa préface, " l'un des mérites du présent livre est de nous rappeler combien la conception ouverte de la patrie est au coeur de l'identité française. II est bon que cela soit souligné en un temps de crise économique et de doute national si propice à l'oubli de nos valeurs fondatrices ".

"Dire toujours et dire franchement la vérité, c'est souvent s'exposer aux clameurs et aux haines ; mais plaire n'est pas à quoi je tends ; être utile est mon but. Si jusqu'à ce jour les hommes se sont nourris de fumée ; s'ils ont été dupes des idées de gloire, de vanités, de vie éternelle et d'immortalité ; si jusqu'ici tout le genre humain s'est égaré, s'il veut le faire encore, que m'importe ? Eh bien, qu'il s'égare et qu'il croie ! Quant à moi, je ne saurais donner aucun prix à ce qui n'est pas, aucune attache à des fantômes ; je n'ai le projet, ni de ressusciter, ni de coucher au Panthéon ; je ne prétends, ni m'embaumer d'encens, ni m'étourdir de musique, et m'enivrer des imbéciles cérémonies d'une brillante sépulture : elles ne prouvent qu'une chose : c'est que l'homme qui se repaît de ces triomphes posthumes, n'est pas plus fait pour penser que le cadavre insensible et froid auquel il prodigue ses pleurs inutiles, et ses adorations plus inutiles encore. Ce texte, publié en 1792, reste un document surprenant de la part d'un personnage hors norme. Il y appelle à l'égalité totale des hommes et des femmes, aux droits des paysans, à l'abolition de la peine de mort, à l'abrogation de l'esclavage des Noirs, à l'athéisme et à la condamnation de la guerre. Tout en ayant participé à la répression en Vendée".

La critique de la procédure de changement de régime matrimonial issue de la loi du 13 juillet 1965 atteignit son paroxysme avec l'entrée en application de la Convention de La Haye consacrant la liberté de l'opération dans la sphère internationale. La loi du 23 juin 2006 a réformé la procédure interne, faisant du contrôle du juge l'exception et de l'intervention du notaire le principe. Cette réforme ne satisfait pourtant pas qu'il s'agisse de l'égalité entre les couples, de la protection des créanciers des époux, ou de la garantie de l'intérêt de la famille, clef de voûte de l'opération. Si la loi de 2006 n'a pas fait de la mutabilité du régime une opération cohérente, l'abrogation du principe d'immutabilité qu'elle consacre rend toute sa cohérence à la matière elle-même. Une définition plus stricte de la notion de changement de régime matrimonial peut être dégagée. La définition du régime matrimonial lui-même exclut alors avec certitude le régime primaire. L'abandon de l'immutabilité met ainsi en exergue la cohérence du régime matrimonial. Les transferts en nature d'un patrimoine à un autre sont le reflet de la vie du couple et ne sauraient être limités. Loin d'être l'immutabilité en nature, ce sont les rétablissements en valeur qui assurent la cohérence du régime. Celle-ci peut alors être considérée comme le fondement de la théorie des récompenses. La cohérence du régime matrimonial, liée à l'équilibre des valeurs, procède donc de la liberté disciplinée laissée aux époux.

La protection fonctionnelle vise à protéger les agents (fonctionnaires et agents non titulaires) et les élus dans trois situations : agressions, menaces, violences, injures, diffamations, outrages, etc. ; poursuites pénales pour des faits qui n'ont pas le caractère d'une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions ; condamnations civiles pour des faits non constitutifs d’une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions. Cette protection est justifiée par la nature spécifique des missions confiées aux agents publics qui les exposent parfois, dans l’exercice de leurs fonctions, à des relations conflictuelles notamment avec les usagers du service public et qui leur confèrent des prérogatives pouvant déboucher sur la mise en cause de leur responsabilité civile ou pénale. L’objectif de cet ouvrage est de permettre aux acteurs publics et aux agents de mieux comprendre l’étendue de leurs droits et obligations respectifs dans ces trois situations. Cette deuxième édition, à jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives – notamment celles issues de la loi n° 2016-483 du 20 avril 2016 dite « déontologie » –, envisage la question de la protection fonctionnelle sous un angle pratique et aborde successivement les conditions de bénéfice de la protection, le traitement de la demande de protection, le contentieux de la protection fonctionnelle, son contenu et sa mise en œuvre et, enfin, le retrait et l’abrogation de la protection fonctionnelle. L’ouvrage fait le lien entre cette thématique et les différents dispositifs destinés à protéger les agents publics d’autres formes d’atteinte à leur intégrité physique ou morale (législation sur les accidents de service et les maladies professionnelles, harcèlement moral ou sexuel…). De nombreux modèles sont intégrés à l’ouvrage.

La définition renouvelée de la notion de décision créatrice de droits. Par une étude d'ensemble de la jurisprudence, de la législation et de la doctrine, cette thèse a pour objet de proposer une définition renouvelée de la notion de décision créatrice de droits tout en procédant à l'analyse critique du régime juridique applicable à cette catégorie d'actes administratifs. Le travail de définition a été mené sous un angle à la fois fonctionnel, tenant au régime de sortie de vigueur, et conceptuel, tenant aux effets des décisions créatrices de droits. Du point de vue de la fonction, il est apparu que le périmètre de la notion étudiée était plus large que celui traditionnellement retenu. La catégorie des décisions créatrices de droits regroupe ainsi l'ensemble des décisions administratives individuelles dont le retrait ou l'abrogation ne sauraient être décidés de manière discrétionnaire par l'administration. Du point de vue des effets, les décisions créatrices de droits ont de surcroît pour caractéristique d'être, en principe, la source de droits publics subjectifs et d'obligations administratives. La mise en place d'un régime de sortie de vigueur protecteur est ainsi corrélée avec la possible identification d'un droit au sens conceptuel du terme. Cette nouvelle conception des décisions créatrices de droits ouvre la voie à une analyse renouvelée des règles qui gouvernent leur adoption, leur exécution et leur révocation. Une attention particulière est ainsi portée sur les garanties qui permettent au bénéficiaire de la décision de jouir paisiblement des droits subjectifs et avantages dont il est titulaire, ainsi que sur les mécanismes anciens ou contemporains qui encadrent l'exécution par l'administration de ses obligations.

Loi J21 du 18 novembre 2016, Décret du 29 octobre 2018 sur le contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale, Loi du 23 mars 2019 de programmation et de réforme pour la justice, Loi du 24 juillet 2019 sur le système de santé. La loi de modernisation de la justice du XXIe siècle du 18 novembre 2016 et le décret du 29 octobre 2018 ont modifié le contentieux de la sécurité sociale et de l'aide sociale en prévoyant le transfert des juridictions sociales vers les pôles sociaux des tribunaux de grande instance, et en transformant profondément les règles de procédure applicables : nouveaux délais, fin de la gratuité, nouveaux pouvoirs du juge, généralisation du recours préalable obligatoire, prise en charge des frais d'expertises et de consultations, etc. Cette perte de repères, s'accompagnant de l'abrogation de nombreux articles du Code de la sécurité sociale, a bouleversé les pratiques de tous les acteurs de cette discipline. Ce guide est donc destiné à répondre aux nombreuses interrogations nées de l'application du décret avec une mise en mots et en schémas des changements générés par la réforme, à tous les stades de la procédure et pour tous les praticiens de ce droit, les enseignants et les étudiants. Il est à jour des modifications apportées par la loi du 23 mars 2019 de programmation 2018-2022 et de réforme pour la justice, ainsi que des aménagements opérés par la loi du 24 juillet 2019 relative à l'organisation et à la transformation du système de santé. Des exemples pratiques, des modèles d'ordonnance et de missions d'expertise sont proposés, et les réponses aux questions les plus fréquemment posées sont rassemblées dans ce guide pour faciliter l'application de cette réforme.

Dérogatoire au droit commun des donations et des contrats, le régime juridique des donations entre époux se caractérise par la coexistence de règles d'inspirations contradictoires, les unes inspirées d'une méfiance originelle envers le conjoint considéré comme un étranger dans la famille, telle qu'on la concevait en 1804, les autres empreintes d'un esprit de faveur justifié par la place reconnue aujourd'hui au conjoint. Les règles inspirées d'une méfiance injustifiée devraient être abrogées. Il en est ainsi de la révocabilité des donations de biens présents consenties entre époux pendant le mariage, qui n'a plus de fondement péremptoire et dont les conséquences sont inopportunes tant pour le donataire que pour la sécurité du commerce juridique. Il en est également ainsi de la nullité des donations déguisées ou faites à personnes interposées, sanction disproportionnée et inutile, aux conséquences néfastes. L'abrogation opportune, par la loi du 4 mars 2002, des présomptions d'interposition de personnes, anachroniques et injustes, et qui aboutissaient à frapper les enfants et les proches parents du conjoint d'une véritable incapacité de recevoir à titre gratuit, s'inscrit dans cet esprit de réforme. Les règles inspirées d'une juste faveur doivent en revanche être conservées mais à divers égards améliorées. Largement utilisées par la pratique, les donations de biens à venir ont permis aux époux prévoyants de pallier l'absence puis l'insuffisance des droits successoraux du conjoint survivant. Le législateur les a favorisées en élargissant la quotité disponible entre époux et en privilégiant les donations en usufruit qui ne portent qu'une atteinte temporaire à la réserve. L'augmentation substantielle des droits successoraux du conjoint survivant par la loi du 3 décembre 2001 pose la question du devenir de ces donations mais ne supprime pas leur utilité.

L'Assemblée Constituante est le mot d'ordre central du nationalisme algérien. Dès 1927, l'Étoile Nord-Africane, portée par le prolétariat algérien émigré en France adoptait un programme qui préconisait l'élection au suffrage universel par tous les habitants de l'Algérie (Musulmans, Européens et Juifs) d'une Assemblée constituante pour fonder une nation algérienne démocratique. En prenant appui sur les couches exploitées et opprimées du peuple algérien, la Constituante aurait chargé son gouvernement de réaliser tout le programme démocratique, à savoir l'abrogation du régime colonial, la laïcité de l'État, la réforme agraire, l'émancipation de la femme, l'indépendance des syndicats, le développement des forces productives et la satisfaction des besoins économiques, sociaux et politiques des couches populaires. Avec ce programme, l'Etoile n'a pas inscrit son combat en continuité avec les insurrections d'Abdel Kader ou de Moqrani, mais dans celui des nationalités en Europe. C'est ainsi que l'Etoile a participé à toutes les luttes de la classe ouvrière pour la défense des libertés, contre le colonialisme, l'exploitation capitaliste et le fascisme. Le PPA qui lui succède, fait plébisciter la Constituante au Congrès des AML en mars 1945 et c'est sur cette position que s'effectue la scission de MTLD entre centralistes et messalistes. Pendant la Révolution, le FLN l'emporte sur le MNA qui défendait avec la Constituante une solution démocratique au problème algérien et il édifiera un État fondé sur le parti unique avec l'islam comme religion d'État. Cinquante après, la démonstration est faite que le pouvoir en place n'a réalisé, malgré les revenus de la rente pétrolière, aucun point du programme nationaliste. La Constituante reste donc d'une actualité brûlante.

La protection fonctionnelle vise à protéger les agents (fonctionnaires et agents contractuels) et les élus dans trois situations : agressions, menaces, violences, injures, diffamations, outrages ; poursuites pénales pour des faits qui n'ont pas le caractère d'une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions ; condamnations civiles pour des faits non constitutifs d'une faute personnelle détachable de l'exercice de leurs fonctions. Cette protection est justifiée par la nature spécifique des missions confiées aux agents publics, qui les exposent parfois à des relations conflictuelles, notamment avec les usagers du service public, et qui leur confèrent des prérogatives pouvant déboucher sur la mise en cause de leur responsabilité civile ou pénale. L'objectif de cet ouvrage est de permettre aux acteurs et aux agents publics de mieux comprendre l'étendue de leurs droits et obligations respectifs dans ces trois situations. Cette quatrième édition, à jour des dernières évolutions jurisprudentielles et législatives - notamment celles issues de l'ordonnance n° 2021-1574 du 24 novembre 2021 portant partie législative du Code général de la fonction publique, de la loi ° 2021-1109 du 24 août 2021 confortant le respect des principes de la République et de la loi n° 2019-828 du 6 août 2019 de transformation de la fonction publique - envisage la question de la protection fonctionnelle sous un angle pratique et aborde successivement les conditions pour bénéficier de la protection, le traitement de la demande de protection, le contentieux de la protection, son contenu et sa mise en oeuvre et enfin, le retrait et l'abrogation de la protection fonctionnelle. L'ouvrage fait le lien entre cette thématique et les différents dispositifs destinés à protéger les agents publics d'autres formes d'atteinte à leur intégrité physique ou morale (législation sur les accidents de service et les maladies professionnelles, harcèlement moral ou sexuel...). De nombreux modèles sont intégrés à l'ouvrage.

Un exposé complet des règles de contentieux administratif pour maîtriser les règles et la stratégie du procès administratif Fondé sur l'analyse systématique des textes et de la jurisprudence, cet ouvrage sur la procédure contentieuse administrative offre un exposé complet des principes et des règles, de la stratégie et de la technique du procès administratif. Cette dixième édition, largement enrichie, rend compte des évolutions qui ont marqué la matière, notamment le développement de l'appréciation dynamique de la légalité ainsi que la recevabilité en excès de pouvoir de conclusions à fin d'abrogation d'un acte réglementaire devenu illégal. L'ouverture du recours pour excès de pouvoir à tous les actes de portée générale produisant des effets notables, le développement de l'oralité, la pérennisation de la médiation préalable obligatoire et la recodification du CESEDA, entre autres, sont également exposés. La structure de l'ouvrage suit le déroulement du procès. Les auteurs étu dient en préliminaire la compétence des juridic tions administratives. Les démarches préalables à l'introduction du recours sont présentées : choix du contentieux, chiffrage, réclamation, admissibilité des moyens et conclu sions, règles formelles de recevabilité, preuve. L'ouvrage analyse en suite le déroulement de l'instance : l'instruction et ses incidents, l'exécution amiable ou forcée du jugement, les référés et les voies de recours. Les actions de groupes le clôturent. L'ouvrage expose clairement droit écrit et jurisprudentiel, grands principes et cas particuliers. Il traite aussi des règles de procédure propres à certaines matières telles que l'urbanisme, la commande publique, le droit des étrangers, le droit au logement, les contentieux sociaux et celui du stationnement. Cet ouvrage répond ainsi aux préoccupations de tout praticien du contentieux administratif, avocat ou juriste, qu'il soit confirmé, débutant ou en formation. Rémi Rouquette est docteur en droit public et en linguistique, ancien maître de conférences HDR et avocat honoraire au barreau de Melun. Benjamin Defoort est professeur de droit public à Cergy Paris Université.

Deux journalistes, deux femmes, ont sillonné le sud-ouest des Etats-Unis en reprenant exactement l'itinéraire des deux héroïnes du film de Ridley Scott. " Mieux vaut ne pas regarder en arrière, ou tu pourrais finir par pleurer. Mieux vaut ne pas regarder vers le bas, si tu veux continuer à voler. " C'était il y a un peu plus de trente ans. Thelma et Louise se faisaient la malle le temps d'un week-end, et les paroles de BB King avaient quelque chose de prophétique. A défaut de les sauver, leur soif de liberté les précipitaient dans le fossé. L'accomplissement de soi les fauchant en plein vol, après la tentative de viol sur le parking du Silver Bullet Saloon, le coup de feu fatal, l'irréparable. Leur cavale spectaculaire dans des paysages infinis nous acculait avec elles dans l'impasse, immortalisée dans la dernière séquence, intense, tragique. Film culte des années 1990, pamphlet féministe du cinéma américain, Thelma et Louise est aujourd'hui vu et revu par toutes les générations. Plus de trente ans après sa sortie, Catherine Faye et Marine Sanclemente ont parcouru l'Arkansas, l'Oklahoma, le Nouveau-Mexique et l'Arizona en suivant l'itinéraire de ces deux figures mythiques pour revivre leur aventure et tenter de comprendre ce que sont les Etats-Unis aujourd'hui. Le duo est l'image de nos héroïnes cinématographiques : une génération les sépare et des conceptions différentes de la liberté de la femme en découle. Qui plus est, elles ont atterri sur le sol américain peu de temps après l'abrogation de l'arrêt Roe vs Wade, remettant en cause le droit à l'avortement. Au fil de milliers de kilomètres, des rencontres, des échanges et des débats, elels n'ont eu de cesse d'interroger la société contemporaine et ces frontières ténues entre le bien et le mal. Pour que plus jamais le bord du précipice soit l'unique issue.

"Ouvrage de référence sans équivalent" (Le Monde), ce livre fit émerger le dhimmi du néant silencieux de l'oppression et des génocides. Aujourd'hui il s'inscrit dans la conscience politique et le langage courant. Les islamologues avaient pris l'habitude de définir les juifs et les chrétiens sous l'islam comme des minorités religieuses, omettant de clarifier leur origine. Or ces populations représentent les résidus des peuples antérieurs à la conquête musulmane. Une fois leur territoire conquis par le jihad ces populations étaient soumises à une sorte de pacte qui devint un statut imposé et infamant, la dhimma : la "protection" islamique s'exerçant dans un contexte de guerre ininterrompue, la condamnation à mort sanctionnait le refus de se soumettre. Ce fut la dhimma qui assura le succès de la politique d'arabisation et d'islamisation. Son abrogation au XIXe s. sous la contrainte de l'Occident n'a sans doute pas modifié les doctrines et les représentations musulmanes en profondeur. Réduits à un état de subordination, de vulnérabilité et de dégradation extrême, toute critique de l'oppresseur étant blasphématoire, ces peuples sans passé et sans droits traversèrent les siècles avec une telle discrétion que l'histoire en conserva difficilement les traces. A sa parution, Jean-Pierre Peroncel-Hugoz et Jacques Ellul dans Le Monde avaient souligné qu'en "parlant d'une façon scientifiquement irréfutable des opprimés dans la civilisation arabe et musulmane", Bat Ye'or prenait "le contre-pied d'une mode tendant à présent l'islam comme le carrefour de toutes les tolérances, face à un Occident naguère encore impitoyable pour les minoritaires". Le Dhimmi révélait aux juifs et aux chrétiens orientaux leur propre histoire, que la plupart ignoraient. Cette ignorance et leur situation de peuple otage les avaient incités à se faire les porte-paroles en Occident de leurs oppresseurs et à oeuvrer à leur propre destruction, dont les derniers épisodes sanglants ont fini par nous interpeller. Mais dans les années soixante-dix, Bat Ye'or découvrait "cet énigmatique personnage, le dhimmi, surgit de ses linceuls d'histoire et le plaçait au centre d'une histoire de treize siècles sur trois continents, dans ses vêtements d'opprobre.