amendement exonération taxes
Extraits
Sécurité sociale
L’exonération en droit social
Parfois qualifiée de "niche sociale" , l'exonération correspond à l'évitement des prélèvements sociaux dus par le salarié ou par l'employeur, voire par l'un et par l'autre. Elle se matérialise tant lors de l'identification de l'assiette d'assujettissement (exemption ou absence d'assujettissement) que lors de la détermination du montant des prélèvements dus (allègement de cotisations). Par l'évitement des charges sociales qu'elle emporte, l'exonération permet d'optimiser les rémunérations ou d'alléger le coût du travail. Le législateur la promeut au fil de ses réformes. Les coûts qu'elle engendre pour l'Etat et la sécurité sociale - plus de 72 milliards d'euros en 2022 - justifient son encadrement normatif et son contrôle par l'URSSAF. L'appréhension du régime de l'exonération et de ses différentes déclinaisons s'impose. D'une part, l'étude des exemptions d'assiette renvoie à la qualification de la "rémunération" au sens du droit de la sécurité sociale et met en lumière ses contours imparfaits. D'autre part, l'analyse des allègements de cotisations sociales révèle l'existence d'un droit commun de l'exonération qui est perfectible.
08/2023
Policiers
Toutes taxes comprises
Pierre-Henri Sennelier, proche collaborateur du président de la République, est abattu d'une balle dans la nuque dans sa résidence secondaire de Bruniquel, paisible village du Tarn-et-Garonne. Une épouse infidèle, un amant joueur de poker, une avocate mal dans sa peau ou un escroc international, sont quelques-uns des personnages qui se succèdent au fil du récit avec, en toile de fond, l'escroquerie la plus lucrative de tous les temps en Europe : la fraude à la taxe carbone. Le commissaire Lemoine du SRPJ de Toulouse mène l'enquête. Mais parviendra-t-il à approcher la vérité face à un tueur, maître dans l'art de brouiller les pistes ? D'autant que les meurtres se suivent et ne se ressemblent pas.
09/2016
Droit constitutionnel
Le petit guide de l'amendement
Pour la seconde fois de la Ve République, depuis l'apparition du fait majoritaire en 1962, le gouvernement n'a pas la majorité absolue à l'Assemblée nationale. Le rôle des députés et des sénateurs devient ainsi déterminant et son expression, par voie d'amendement, incontournable. L'amendement est une modification proposée à un projet ou une proposition de loi. Droit individuel ou collectif, il constitue un instrument indispensable pour les parlementaires de la majorité comme de l'opposition, s'ils souhaitent améliorer la qualité de la loi ou exprimer une position politique. L'écriture d'un amendement est à la fois simple et complexe, encadrée par des règles de procédure souvent très strictes. Cet ouvrage présente les différentes étapes d'écriture, de dépôt et de défense de l'amendement, de façon didactique et pratique, en répondant à des questions telles que le cavalier législatif, le délai de dépôt, ou la demande d'un scrutin public. Collaborateurs, lobbyistes, journalistes, étudiants, ou citoyen pourront maîtriser rapidement les subtilités de l'amendement.
10/2022
Droit
Les exonérations fiscales des investissements en RDC
La concurrence fiscale comme mesure incitative ou attractive des investissements directs étrangers s'est révélée à tous égards inefficace. Déjà, sous l'Association Internationale du Congo et, quelques années plus tard, sous l'Acte Général de Berlin, cette politique de défiscalisation n'avait pas donné de fruits escomptés, ce qui, de plain-pied, conduisit à l'Acte Général de Bruxelles de 1890 (Théorie de l'échec de la politique sectorielle). Cette leçon a servi d'exemple à l'Etat Indépendant du Congo et à la Colonie Congo-Belge qui limitèrent la défiscalisation aux seuls grands projets de développement orientés dans la logique de l'économie mixte. Dès lors, renonçant à cette philosophie d'économie mixte et la défiscalisation mal maîtrisée, nous voilà dans l'institutionnalisation de l'injustice fiscale qui nous fait assister impuissants à la création simultanée de l'enfer fiscal, du purgatoire fiscal et du paradis fiscal en RDC. A l'heure de la guerre économique, soutenue par l'espionnage économique, la protection diplomatique et les bailleurs de fonds internationaux avec l'internationalisation des différends relatifs aux investissements, l'attractivité des investissements entre le Nord et le Sud demeure un combat déloyal au regard de différentes politiques qui y sont relatives et des armes utilisées les uns vis-à-vis des autres. Au total, une question de puissance plus qu'un simple facteur d'interdisciplinarité, les investissements directs étrangers en appellent plutôt à la globalité des politiques publiques et privées. Ainsi, le juste milieu devient comme l'ombre qu'on poursuit en même temps qu'il est resté une source de tensions.
07/2016
Sciences de la terre et de la
Agriculture productive et rémunératrice. Amendement du sol arable et entretien de sa fertilité. Engrais et amendements préparés selon les indications de M. Baudrimont
Agriculture productive et rémunératrice. Amendement du sol arable et entretien de sa fertilité. Engrais et amendements préparés selon les indications de M. Baudrimont,... par M. Crébessac,... Date de l'édition originale : 1869 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Notions
Traite de l'amendement de l'inte - ned
Dans cet ouvrage rédigé en 1661 et autrefois connu sous le titre de Traité de la réforme de l'entendement, Spinoza part du constat que notre expérience du quotidien nous procure de grandes joies mais aussi des frustrations et déceptions. Chaque moment d'euphorie est phases descendantes. Poursuivant inlassablement le bonheur, nous n'atteignons jamais la sérénité ni une véritable satisfaction pérenne. Asservis par ce désir de bonheur via des joies fragiles ; les honneurs, la richesse, les loisirs, etc, les hommes ont perdu le sens même de la véritable félicité. Le penseur invite ici à envisager une "nouvelle manière d'être", encourage à voir et à percevoir par le biais de l'intelligence afin d'approcher la vérité et le savoir, car seules elles peuvent conduire au bonheur et à la joie.
10/2022
Policiers
Taxis noirs
Quand Marcus Ford, jeune responsable financier aux dents longues, grimpe dans le taxi de Len, il ne se doute pas que le conducteur ne perd pas une miette de sa conversation. Les mots OPA, entreprise à racheter, bonne affaire ne tombent pas dans l'oreille d'un sourd. Avec ses deux copains, chauffeurs de taxi eux aussi, Len va monter une drôle de bourse parallèle. D'autant plus qu'il lui faut de l'argent, beaucoup d'argent, pour l'opération de sa fille Poppy. Ecoutes téléphoniques, boursicotage et haute voltige, le trio comprend vite pour gagner gros. John Mc Laren a été banquier d'affaires à Londres et connaît comme sa poche l'univers de la City. Prenant pour personnages un jeune arriviste de la finance et trois copains débrouillards, il a écrit un thriller palpitant et réjouissant sur le monde des grandes banques et des petits malins.
08/2003
Anglais apprentissage
Tales from Longpuddle
Tony Kytes is a favourite with the girls but he's not terribly clever. If you meet an old girlfriend and she asks fora ride home in your wagon, do you say yes? And then if you meet the girl you are planning to marry, what do you do? Very soon, Tony is in a great muddle, and does not know how to escape from it. These stories are set in an English country village of the nineteenth century, but Hardy's tales of mistakes and muddles and marriages belong in any place, at any time.
07/2010
Littérature française
Tales on exile
In exile one leaves behind the familiar, one becomes a foreigner in a strange place. There are many kinds of exile, and the reasons one seeks a form of escape may differ. You may reinvent yourself and adapt to new circumstances. Throughout this complex process you try to find a way to cling on to your roots. Nostalgia is imminent and sometimes confusing. Each metamorphosis is not only geographic, but also deeply personal. The characters in this collection have confronted exile in their own way.
06/2018
Sciences de la terre et de la
Traité élémentaire des engrais et amendements, engrais de ferme
Traité élémentaire des engrais et amendements : engrais de ferme / par M. Fouquet,... Date de l'édition originale : 1851 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Jardinage
Prenez soin de votre sol. Paillage, amendements, engrais verts
Catherine Maillet Prenez soin de votre sol Paillages, amendements, engrais verts... Chaque jardin a son propre sol, plus ou moins argileux, sableux ou calcaire. Et chaque sol a sa propre histoire. S'il a été malmené, dopé, tassé, labouré en profondeur, il a besoin de votre aide... Partez à la rencontre de votre terre ! - Ce cahier, ludique et interactif, vous accompagne dans la connaissance de votre sol : tests de texture, analyse du pH, observation de la faune, plantes bio-indicatrices... - Prenez soin de votre terre en vous rappelant les principes fondamentaux : limiter le travail du sol, ne pas laisser la terre nue, limiter les engrais, arroser avec précaution et selon la nature de votre terre. - Adaptez vos pratiques en fonction de votre sol : quand pailler, avec quoi, quel engrais vert semer, comment arroser... vous trouverez toutes les solutions à vos questions et pourrez même vous lancer dans la culture sur buttes (terre engorgée) et le montage de lasagnes (terre pauvre). Et si vous jardiniez autrement ?
02/2019
BD tout public
Midnight Tales Tome 1
Midnight Tales est une série de recueils édifiant, au fil de ses histoires, un univers autour de l'Ordre de Minuit, une société secrète de sorcières protégeant l'Humanité des monstres, des peurs primales et des forces occultes. Quatre bandes dessinées, une nouvelle littéraire et du contenu encyclopédique pour se plonger dans les retranchements de notre réalité, là où les ombres sous notre lit grouillent d'inconnu, de cités érodées par l'oubli et de créatures dont le seul nom évoqué à voix haute provoque la folie. Alors, munissez-vous d'un talisman efficace, et méfiez-vous des coins sombres où le moindre pas de côté peut vous être fatal. Ne vous étonnez pas, surtout, qu'à la fin de cette lecture, votre réalité ne soit plus tout à fait la même, quand le ciel se peuplera de grands anciens ailés les nuits de pleine lune.
05/2018
Comics Indépendants
Halo : Tales from Slipspace
De nouvelles histoires inédites dans cette anthologie de comics HALO essentielle pour les fans !
01/2023
Poésie
Tales from the garden
Recueil de poésies contemplatives, Tales from the garden ("Contes du jardin") a été écrit pendant la période du premier confinement et du printemps, alors que l'auteur habitué aux vols longs couriers était assigné à rester au sol et à contempler son jardin. Alternant des textes aux inspirations multiples, le rythme et la frugalité des mots de certains poèmes laissent parfois penser à l'art japonais du Haïku.
02/2023
Science-fiction
Maya Tales : Les gardiens
Maya a seulement dix-huit ans, et déjà un avenir tout tracé. En tant que gardienne, elle ne connaitra ni le calme, ni la sérénité, et encore moins la sécurité. Elle devra défendre les humains et les créatures face à des démons et à d'autres ennemis encore plus redoutables. Alors que sa nouvelle vie commence, elle comprend qu'elle n'est pas qu'une gardienne parmi les autres et que son rôle est crucial face au danger grandissant qui menace les Zones. Avec l'aide de ses nouveaux amis, elle devra se rendre sur la Deuxième Zone envahie par les démons. Mais leur voyage ne sera pas de tout repos et certains combats seront plus inattendus que d'autres, ceux du coeur notamment.
12/2019
Fantastique
Cotton Tales Tome 2
Lair est chargé démotions au manoir Moran, où lévénement le plus attendu par la noblesse approche à grands pas : le bal masqué, qui sannonce très réussi. Nicholas, Letitia et Christopher voient dans cette fête loccasion de prendre du bon temps ensemble et de laisser derrière eux leurs inquiétudes et leurs peines. Toutefois, il semblerait que lambiance ne soit pas à la fête : les fantômes du passé de Nicholas frappent à la porte du manoir, il est temps pour lui de les affronter.
12/2021
BD tout public
Midnight tales tome 2
Midnight Tales est une série de recueils édifiant, au fil de ses histoires, un univers autour de l'Ordre de Minuit, une société secrète de sorcières protégeant l'Humanité des monstres, des peurs primales et des forces occultes. Quatre bandes dessinées, deux nouvelles littéraires et du contenu encyclopédique pour se plonger dans les retranchements de notre réalité, là où les ombres sous notre lit grouillent d'inconnu, de cités érodées par l'oubli et de créatures dont le seul nom évoqué à voix haute provoque la folie. Alors, munissez-vous d'un talisman efficace, et méfiez-vous des coins sombres où le moindre pas de côté peut vous être fatal. Ne vous étonnez pas, surtout, qu'à la fin de cette lecture, votre réalité ne soit plus tout à fait la même, quand le ciel se peuplera de grands anciens ailés les nuits de pleine lune.
11/2018
Fantastique
Cotton Tales Tome 1
Toi aussi, tu te moques de moi, n'est-ce pas ? Alors je te détesterai aussi. Jusqu'au jour de ta mort !
02/2021
Science-fiction
Tales from the Loop
En 1954, le gouvernement suédois ordonna la construction du plus grand accélérateur de particules au monde. L'installation fut achevée en 1969, au fond de la campagne pastorale de Mälaröarna. La population locale a appelé cette merveille de la technologie "The Loop". Ce livre rassemble les étranges histoires qui tournent autour. Les peintures de Simon Stålenhag représentant la banlieue suédoise des années 1980, peuplée de machines fantastiques et de bêtes étranges, se sont propagées comme une traînée de poudre sur Internet et sont devenues un phénomène mondial.
12/2021
Manhua
TODAG T15 - Tales Of Demons and Gods. Tales of Demons and Gods
Ce nouveau monde a des règles bien étranges et barbares. Encore une fois Nie Li va pouvoir montrer qu'il est revenu dans le passé avec comme intention de changer la situation présente !
04/2022
Shonen/garçon
Tales of Wedding Rings Tome 12 : Tales of wedding rings - Tome 12
Pour sauver le monde, il devra séduire !
02/2023
Comics Super-héros
Batman. Tales of the Demon
Batman affronte une nouvelle organisation redoutable : la Ligue des Assassins. Enquêtant sur le docteur Darrk, il fait la connaissance de Talia, la fille du redoutable Ra's al Ghul. Ce dernier est un implacable et immortel fanatique qui tient à imposer sa volonté réformatrice au monde et a découvert l'identité secrète du célèbre justicier !
02/2022
Romans, témoignages & Co
Scary Tales. Terreur au CEME
C'est bien connu, Halloween est la soirée idéale pour se raconter des histoires effrayantes au coin du feu. Et si c'est lors d'un bal organisé spécialement pour l'occasion par les élèves du CEME, ces derniers ne vont pas bouder leur plaisir ! Rivalisant d'imagination pour faire frémir leurs camarades, sorcières, tueurs en série, revenants et autres esprits vengeurs emplissent très vite l'atmosphère. Mais que se passerait-il si, dépassant le cadre de la fiction, l'horreur prenait réellement corps au gré des récits ? Dans le cadre d'ateliers d'écriture réalisés au CEME, Frédéric Livyns a accompagné plusieurs classes d'adolescent(e)s dans le processus créatif d'écriture d'une nouvelle horrifique. Le résultat ? Huit récits courts destinés à recouvrir les lecteurs et lectrices d'une pélerine de frissons.
05/2023
Manga
Tales of Berseria Tome 1
Dans un monde gangrené par les démons, Velvet Crowe est une grande soeur aimante, dévouée à son frère malade Laphicet. Mais tout change pour elle un soir de lune rouge, quand un sacrifice pour empêcher la destruction de son village transforme la jeune femme en monstre. Emprisonnée loin de toute civilisation, Velvet a perdu toute humanité et n'est plus motivée que par un seul objectif : se venger de celui qui a détruit sa vie. Et lorsqu'une alliée inattendue l'aide à s'évader, son plan désespéré va enfin pouvoir se mettre en branle. Aux côtés de parias et autres marginaux hauts en couleur, elle s'embarque alors dans une odyssée meurtrière au coeur d'un monde où elle n'a plus sa place...
06/2018
Manga
Tales of Berseria Tome 2
Echappant de peu au danger, Velvet, un démon uniquement motivé par la vengeance, et toute sa troupe (un épéiste, une sorcière et deux Malakhim) se rapprochent toujours plus de leur cible. Arrivés à Loegrès, ils devront achever trois tâches plus ardues les unes que les autres pour enfin obtenir leur chance d'affronter directement le Berger Artorius, et ainsi d'exercer la revanche de Velvet... La suite trépidante de manga du jeu de rôle culte de Bandai Namco !
09/2018
Manga
Tales of Berseria Tome 3
Lorsque les habitant,. village alentour se transforment tous en démons, Velvet et sa troupe commencent à saisir l'étendue du plan d'Artorius. Partis la recherche des points du pouls terrestre, ils devront poursuivre les derniers thérions peuplent un monde mourant Mais ils devront bientôt faire face à une réalité fort douloureuse... La conclusion émouvante du jeu de mile culte Bandai Namco !
12/2018
Actualité médiatique internati
En mer, pas de taxis
"Il serait réducteur de considérer les photographies des traversées du désert, des prisons libyennes, des canots gonflables, des sauvetages en mer et des corps qui flottent sur l'eau comme des photos d'actualité ou des lichés militants. Tout cela nous concerne, tout cela constitue pour nous une information précieuse. Le message qui nom parvient peut devenir le carburant qui permettra de changer le cours des choses ou la pierre tombale qui signifiera leur fatale inévitabilité. A nous de choisir." Roberto Saviano. En 2017, Luigi Di Maio, l'un des leaders du Mouvement 5 étoiles italien, qualifie de "taxis de la mer" les navires affrétés par des ONG humanitaires pour des opérations de sauvetage en Méditerranée, leur reprochant d'encourager le phénomène migratoire. Ce livre est un témoignage en réaction à cette déclaration. Il dénonce la propagande et les mensonges sur l'immigration, à travers les paroles et les images de ceux qui ont vu, documenté, photographié et aidé.
03/2021
Sciences de la terre et de la
Traité d'analyse des matières agricoles, sols, eaux, amendements, engrais. 2e éditio
Traité d'analyse des matières agricoles : sols, eaux, amendements, engrais... (2e édition) / par L. Grandeau,... Date de l'édition originale : 1883 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
11/2020
Anglais apprentissage
THE CANTERBURY TALES. Avec cassette audio
'In April when the sweet showers fall... then people want to go on pilgrimages.'
A group of pilgrims travelling from London to the shrine of Thomas Becket in Canterbury decide that each traveller should tell a story. The Knight tells a tale of high romance. The Pardoner tells a story of death. And the Wife of Bath tells the story of her five husbands and her fight to control the men in her life. But The Tales end with the story of the perfect marriage and how, if we are generous to one another, we can find the perfect society.
A selection of stories from Chaucer's masterpiece depicting life in fourteenth century England is presented here in modern English. There is a wide range of activities and special informative sections on Chaucer and his times. The accompanying cassette contains the complete story and the extra listening activities.
06/1999
Seinen/Homme
Tales of Wedding Rings Tome 11
Pour sauver le monde, il devra séduire !
06/2022
