assemblée législation TVA
Extraits
Droit international
Législation TVA annotée. 2022
DROIT LUXEMBOURGEOIS Cet ouvrage est le complément essentiel du Livre des impôts luxembourgeois publié par le même éditeur. Contenant la législation européenne et luxembourgeoise en matière de taxe sur la valeur ajoutée, à jour au 1er juillet, il offre au praticien un outil exhaustif sur les textes applicables. La législation consolidée, est publiée dans son intégralité et enrichie des références aux circulaires et notes de l'AEDT, ainsi que de résumés des jurisprudences européenne et luxembourgeoise sélectionnées et classées par les auteurs. Cet ouvrage, premier du genre au Luxembourg, bénéficie du concours des meilleurs spécialistes de la matière, professionnels issus de la pratique privée mais également de l'AEDT.
11/2022
Littérature française
Assemblée générale
Assemblée générale... / Société de l'histoire du protestantisme français Date de l'édition originale : 1924-10-26 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2024
Littérature française
Assemblées
Lila, Estelle, Jeanne : trois femmes dans la vie d’Antoine Polin, député quadragénaire brillant et pressé, figure médiatique du parti qui gouverne. Après vingt ans de vie commune, Estelle, la femme d’Antoine, ne sait plus si elle a encore envie de la folle quête du pouvoir qui obsède son mari. Jeune assistante parlementaire, Jeanne s’interroge sur son désir pour cet homme qui l’attire comme une drogue et dont elle n’est que la maîtresse occasionnelle. Economiste atterrée, mère célibataire, Lila rencontre cet ambitieux et c’est le coup de foudre. Aveuglée par la passion, elle refuse de se demander pourquoi elle a succombé à ce technocrate en costume cravate, si peu son genre. Pendant ce temps, l’Assemblée est confrontée au cas d’un député accusé de harcèlement conjugal. Sa femme, à qui la justice a mis à disposition un téléphone grand danger, est menacée mais la loi du silence l’emporte. Jusqu’à quand ? Par la voix de ces femmes, et d’autres encore, le pouvoir politique apparaît comme un révélateur des mécanismes de séduction et un terreau de violences sexistes et sexuelles. Mais à l’heure de #MeeToo, les codes anciens comme les vieilles routines sont ébranlés. Amoureuses d’un même homme, parfait mâle alpha, trois femmes libres et entreprenantes font face à leurs contradictions en évoluant avec la société, ses pesanteurs et ses changements. Une comédie des sentiments aiguisée et tendre, par une observatrice sagace des mœurs politiques. Vif, réjouissant, engagé, étonnant : un premier roman qui est une réussite.
06/2022
Droit
Législation des affiches
Législation des affiches (par J. Comet) Date de l'édition originale : 1894 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2020
Grandes réalisations
L'Assemblée Nationale
Derrière la colonnade du Palais-Bourbon se cache l'étonnant destin de ce lieu et de son voisin, l'hôtel de Lassay, résidences aristocratiques devenues, après la Révolution, le coeur battant de la vie démocratique française. Habités par l'Histoire, ces deux palais forment un ensemble architectural riche et complexe dans lequel, depuis 1798, les députés de la Nation débattent et légifèrent. Au-delà de la salle des Séances et des salons, cet ouvrage nous invite à découvrir l'histoire et le travail parlementaires ainsi qu'un patrimoine d'exception, des manuscrits rares conservés à la bibliothèque jusqu'aux oeuvres les plus contemporaines, en passant par les peintures de Delacroix. Autant de clés pour comprendre cette "maison du peuple" , qui est celle de tous les Français.
09/2023
Vie chrétienne
L'assemblée chrétienne
Lettre évangélique – suivi de quelques créations littéraires par Paul Beaudoin et Claudette Cyr Cette fois, l'oeuvre contient une seule lettre, un seul sujet qui montre la gravité de la maladie de l'Eglise dans ses assemblées. L'avancement du cancer y est à ce point généralisé que, malgré la dénonciation, l'apostasie se poursuivra jusqu'à la mort, sauf pour un très petit nombre de sages comme au déluge huit seulement furent sauvés. Ces sages sont préservés parce qu'ils ont su corriger leur situation à partir des enseignements bibliques et des nombreux exemples explicites contenus dans la lettre qui répond aux multiples questions posées à propos de ce que doivent être les assemblées chrétiennes. Un supplément de quelques textes de créations littéraires de l'auteur et son épouse vient ajouter à la démarche prophétique de la lettre une dimension pédagogique directement appliquée aux thèmes expliqués.
10/2021
Livres puzzle
Mon livre puzzle Pokémon. 5 puzzles de 6 pièces
Le tout premier livre-puzzle avec tes Pokémon préférés ! Dans ce livre cartonné, découvre Pikachu et ses amis et assemble les 6 pièces de chaque puzzle au fil des pages ! Une fois les cinq puzzles assemblés, tu découvriras les Pokémon dans de magnifiques scènes de cherche-et-trouve, avec des infos Pokédex en bonus ! Réussiras-tu à assembler toutes les pièces pour devenir un véritable Dresseur de Pokémon ?
05/2023
Poésie
Poésie rassemblée
A seulement dix-neuf ans, Yohan Papoin nous livre dans ce recueil tous les espoirs d'une adolescence meurtrie par l'absence d'une mère. A travers ces poèmes aux vers doux et empreints d'une désarmante simplicité, il dévoile ses douleurs et ses peines en les patinant parfois d'une teinte d'espoir, diluée dans ses envies d'ailleurs comme dans ce besoin d'amour qui ne quitte personne une fois qu'il l'étreint. Une ode à l'innocence trop vite envolée.
01/2021
Théâtre
L’Assemblée des femmes
"Quoi ? un essaim de femmes au coeur frêle, parler au peuple ? et comment feront-elles ? " Sur une place de l'Athènes antique, au petit matin, plusieurs femmes vêtues en hommes se réunissent. Secrètement, à l'abri des regards masculins, elles forment un plan : ce sont elles, désormais, qui seront à la tête de l'illustre cité et qui recomposeront à leur gré un modèle de société où elles jouissent de droits neufs...
02/2019
Littérature anglo-saxonne
L'assemblée des animaux
Face aux catastrophes écologiques qui s'enchaînent et mettent la planète en péril, les animaux désespérés et furieux décident d'agir. Tous, lion, baleine, aigle, souris et même chien et chat, se rassemblent pour une conférence solennelle, dans un lieu que seules les bêtes connaissent depuis qu'elles sont nées. La grande assemblée des animaux va devoir décider s'il faut sauver la planète ou laisser l'homme continuer d'agir impunément. Après que chacun a pris la parole, il est décidé d'envoyer aux humains un terrible avertissement : une épidémie...
09/2021
Documentaires jeunesse
Abécédaire de l'Assemblée
Il était une fois une femme très pauvre qui mit au monde un petit garçon né coiffé. On lui prédit qu'à dix-huit ans, il épouserait la fille du roi. Mais le roi, qui l'apprit un beau jour, trouva ce présage de fort mauvais goût...
10/2010
CD K7 Littérature
Une assemblée de chacals
Après avoir tiré un trait sur leurs jeunesses de braqueurs et d'assassins, les quatre membres du "Gang du grand boxeur" mènent désormais des existences rangées et paisibles. Jim a si bien réussi à refaire sa vie qu'il est sur le point d'épouser la sublime fille d'un shérif. Mais un fantôme ressurgi du passé annonce qu'il compte s'inviter à la cérémonie et profiter de la fête pour régler de vieux comptes. La mort dans l'âme, les quatre anciens amis n'ont plus qu'à se donner rendez-vous au mariage, où il faudra vaincre ou mourir. Mais ce qui les attend dépasse de très loin tout ce qu'ils avaient pu imaginer... Entre La Horde sauvage et les films de Tarantino, un western noir terriblement efficace.
05/2022
Littérature française
Vitruve : rassemblée générale
J'ai longtemps habité dans un coin du monde appelé Réunion. Ma vie s'y est éparpillée et rassemblée. C'est un lieu où l'on me désigne encore sous mon vrai nom : Gégé de Vitruve. Mauvais en orthographe et en révolution, j'ai fini par faire instituteur. A l'école de la rue Vitruve, Paris XXe. On m'y accueillit un jour d'automne de 1976. J'avais le sens de la formule, le goût des titres, des slogans, des lettres. Une bonne gueule. J'avais un passé. J'ai fait l'affaire, j'y suis resté. Sauf que dans ce lieu éducatif, on n'est pas seulement maître d'école, on est maîtres de l'école. Là, fut mon métier, ce ministère mystérieux, un art de vivre auprès des autres. Ce dont je parle porte donc le nom d'école, mais que personne ne s'y trompe, elle était simplement là, près d'une place, pour que l'on puisse buissonner tout à son aise. C'est ce que ce livre entend raconter : l'histoire d'une école dans un monde sans école. Cela parlera surtout de vignes, de ruelles, de tables, d'amitiés, de mots en ombres portées, de tavernes, de tableaux noirs et de craies, ce sera comme le récit d'un endroit et de son peuple. Un pays peuplé d'écoliers. Juste une île, une cité lagunaire aux alentours de moi-même. Comme une longue grève éveillée. Frères humains et soeurs humaines, c'est ma tournée !
05/2019
Documentaires jeunesse
Raconte-moi... L'Assemblée nationale
Quel est le pouvoir du président de la République ? Que font la Police et la Gendarmerie ? Comment fonctionne la Justice ? Qui fait les lois ?
Voilà une collection qui répondra à toutes les questions sur les grandes Institutions. Avec elle, découvrons, de façon claire et ludique, l'histoire, le rôle et le pouvoir des organisations qui gèrent notre société.
Raconte-moi, N°15.
1ère édition.
07/1997
Religion jeunesse
Je suis servante d'assemblée
Ce livret pour les filles est un outil pédagogique et liturgique : non seulement il va aider l'enfant à comprendre son rôle dans la célébration, mais il va aussi lui donner une culture ecclésiale et liturgique de grande valeur.
02/2019
BD tout public
Le député. La noble assemblée
"Nouvellement élu, il découvre les coulisses du théâtre de la République." Jean-René Galopin, paisible médecin de campagne d'Aquitaine depuis plusieurs générations, est devenu député un peu à son corps défendant et surtout par un formidable concours de circonstances. Elu sans étiquette au cours d'une législative partielle, il fait ses premiers pas à l'Assemblée nationale. Il y découvre la vie et les moeurs du Palais Bourbon. Rapidement, il se laisse prendre au jeu du pouvoir et de sa petite célébrité locale sans entrevoir les enjeux et coups bas qui peuvent se nouer en secret dans ce haut lieu de la République. Car la politique peut parfois ressembler à l'enfer, même pavée de bonnes intentions.
09/2017
Copropriété
L'assemblée générale de copropriété
- Un ouvrage pratique et détaillé. Rédigé dans un langage clair et accessible, il s'adresse aussi bien aux membres des conseils syndicaux qu'aux syndics bénévoles et aux simples copropriétaires. - Un ouvrage complet, à jour des recentes modifications du droit de la copropriété (vote par correspondance, fiches d'information sur les prix et prestation des syndics, élaboration du plan pluriannuel de travaux, obligation de rénovation énergétique selon la loi Climat et résilience...). - Une description pas à pas de la préparation, du déroulement et des suites de l'assemblée générale. Chaque copropriétaire dispose ainsi à portée de main d'un aide-mémoire lui permettant de vérifier à tout moment la régularité du déroulement de l'AG.
05/2023
Loisirs et jeux
Ma guirlande en papier
Dans ta pochette, tu trouveras : 33 feuilles de papier imprimées pour les papillons, petits et grands + une ficelle de coton colorée de 250 cm pour assembler ta guirlande + des explications illustrées pas à pas. Pour fabriquer une jolie guirlande de papillons, rien de plus simple : prends une feuille de papier, plie, replie, assemble, et admire le résultat !
09/2019
Droit du travail et de l'emplo
La législation du travail. Edition 2021
Grâce aux ouvrages de la collection Repères Pratiques : - Faites le point sur les connaissances essentielles à maîtriser. - Mémorisez facilement grâce à une organisation par double page. - Réussissez vos études supérieures et vos examens ! Ecrit par des spécialistes, cet ouvrage présente les principaux aspects de la législation du travail : cadre général, droits et devoirs de chacun, règles à respecter. Mis à jour tous les ans en fonction de l'actualité, il comprend les dernières modifications en matière de droit du travail : - contrat de travail - conditions de travail - prestations liées au chômage - protection sociale. Public ciblé : - Etudiants en droit, économie-gestion et sciences économiques : DUT, licences, licences professionnelles, masters. - Etudiants en écoles supérieures de commerce et en IEP. - Etudiants préparant un concours de la fonction publique. - Professionnels souhaitant disposer d'un ouvrage de référence concis et pratique. Livre en Ligne : l'intégralité de votre livre accessible en ligne gratuitement (PC/Mac, Tablettes et Smartphones...)
08/2021
Droit
Nouvelle législation des salles d'asile
Nouvelle législation des salles d'asile / recueillie et annotée par J. Delalain,... Date de l'édition originale : 1855 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2020
Maternelle parascolaire
Mes syllabes à assembler
Pour apprendre à bien isoler les syllabes en s'amusant à former des noms d'animaux ! La pochette comprend 32 pièces de puzzle, une syllabe est inscrite sur chacune d'elles. L'enfant s'amuse à réunir les syllabes pour former des noms d'animaux : la et pin, cas et tor, etc. Il y a 16 noms d'animaux à former. La pochette contient également un livret de 8 pages pour expliquer aux parents le mode d'emploi de l'atelier.
02/2019
Littérature française
Les contrats de partenariat public-privé :. Regards croisés sur la législation camerounaise à la lumière des législations des pays membres de l'
A l'occasion de la mise en oeuvre des projets de développement d'une très grande envergure technique et financière au Cameroun, les personnes publiques qui sont dans l'incapacité de les réaliser peuvent, depuis une loi du 29 décembre 2006, sous certaines conditions, confier à une entreprise, à des personnes privées ou à d'autres personnes publiques une mission globale dont l'objectif est de financer, de concevoir, de gérer, de réaliser, d'entretenir, de transformer et d'exploiter des ouvrages ou équipements publics pour une longue durée contre un paiement. Cette innovation majeure qui date de 16 ans aujourd'hui et qui vient s'ajouter au dispositif normatif existant en matière de commande publique, sans toutefois avoir apporté la perfection, encourage un meilleur encadrement des contrats de partenariat public-privé au Cameroun. L'étude de la législation camerounaise à la lumière des textes d'autres pays membres de l'OHADA et de celui de France, que nous proposons de faire, nous conduira à des suggestions d'amélioration du cadre juridique.
10/2022
Littérature française
Advis a Messieurs de l'assemblée
Advis a Messieurs de l'assemblee. Date de l'édition originale : 1618 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Littérature française
Discours prononcé dans l'Assemblée nationale
Discours prononcé dans l'Assemblée nationale, par M. Dusaulx, l'un des commissaires du comité de la Bastille , et présenté par MM. les volontaires de la Bastille Date de l'édition originale : 179. Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Romans policiers
Métis. Petits meurtres à l'Assemblée
L'intrigue de ce roman policier, dont le titre Métis fait référence à la déesse grecque de la ruse, se déroule à l'Assemblée nationale où une suite de crimes menace d'ébranler la République. Au fil d'une enquête confuse, les soupçons semblent se porter sur un modeste agent d'accueil qui pourrait faire office de bouc émissaire, l'obligeant à mener sa propre enquête pour se disculper, aidé en cela par une journaliste et une lobbyiste toutes deux aussi intrigantes.
10/2023
Shonen/garçon
Marvel Zombies Assemble T02
La course pour empêcher l'épidémie zombie s'accélère ! Pris dans une explosion gigantesque, Captain America, Hawkeye et Iron Man reprennent conscience au milieu d'une ville ravagée par les morts-vivants. Heureusement, le trio ne montre aucun signe de contamination. C'est alors qu'apparaît devant eux Jasper Scott, un mystérieux scientifique qui prétend pouvoir guérir le virus. Mais qui est-il vraiment et possède-t-il bien l'antidote que Bruce Banner ne parvient pas à élaborer ? Plus important : Hulk est-il immunisé ? Les Avengers s'essaient au manga sous la plume de Yusaku Komiyama, un auteur habitué à transposer les super-héros dans l'univers du manga, puisqu'il a été chargé de l'adaptation de la galaxie Star Wars avec le titre : Star Wars : Etoiles Perdues.
01/2023
Droit
Droit et animaux. Rencontres de la Société de législation comparée : Dialogue franco-italien, 21-22 septembre 2018, Textes en français et anglais
Droit et animaux a été choisi avec enthousiasme comme sujet du dialogue franco-italien entre la Société de législation comparée et la Société italienne pour la recherche en droit comparé. Cet ouvrage envisage le thème sous trois aspects : les animaux dans le droit traditionnel, le renouvellement de l'approche juridique, les animaux dans les sciences de la vie et de la culture. Les universitaires, chercheurs et avocats français et italiens qui ont participé à ces rencontres juridiques nous montrent les bouleversements des concepts traditionnels du droit civil qu'implique le sujet ainsi que son apport au droit de l'environnement.
11/2019
Droit international public
Manuel de législation congolaise en matières économiques
Ce manuel définit les actes législatifs et administratifs et leur régularité juridique. Il aborde la question relative aux lois de développement, puis la réglementation des sociétés commerciales, leur juridicité et leurs particularités. Enfin il introduit la fiscalité vue sous l'angle des droits de consommation et d'accises, des matières douanières et de la technique fiscale.
07/2021
Droit
Traité élémentaire de législation algérienne. Tome 1
Traité élémentaire de législation algérienne. Tome 1 / par Emile Larcher,... Date de l'édition originale : 1903 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2020
Assurances
Assurance construction. Régimes, ordonnances, dommages et législation
La construction est un domaine à très haut risque. Les constructions, équipements, infrastructures, employés ou sites doivent être protégés, et à ce titre, maitriser l'assurances construction et ses rouages est une expertise nécessaire aux professionnels du domaine. Que vous soyez étudiant, professionnel du bâtiment ou investisseur, on vous donne les principales spécificités de ces assurances, leurs garanties, et leurs domaines de compétences. Dans ce livre, Fares Zlitni nous détaille les particularités de ses assurances et les cas spéciaux qui peuvent interférer entre les différents acteurs de la construction. Régimes, ordonnances, dommages et législation, un tour complet des assurances relatives aux métiers de la construction. Ecrivain et entrepreneur immobilier. Fares Zlitni est également le fondateur de F-Groupe, un groupe spécialisé dans le conseil immobilier aux investisseurs. Il nous offre à travers cet ouvrage un recueil complet des procédures, définitions, lois et législations relatives à l'assurance construction.
05/2023
