collection patrimoniale promotion
Extraits
Droit international privé
La société patrimoniale
DROIT BELGE La société patrimoniale permet de regrouper, préserver, gérer et transmettre un patrimoine familial composé d'actifs d'origine familiale (patrimoine privé ou fonds professionnels). Le présent ouvrage vise à donner une vision générale de cette société particulière, au travers et par la combinaison des divers instruments juridiques permettant de la bâtir, empruntés tant au droit des sociétés (refaçonné par le CSA dont les apports sont importants) qu'au droit civil plus classique, mais lui aussi revisité par les codifications récentes (conventions d'indivision, donations, etc.). La trame est parfaitement tissée, mettant en exergue les préoccupations essentielles des ascendants : créer l'entité patrimoniale, maîtriser sa gestion et le contrôle des droits politiques et financiers et organiser progressivement la transmission du patrimoine aux ou à certains descendants. A côté des préoccupations civilistes est livrée une étude du régime fiscal des fondateurs de la société patrimoniale, de celle-ci durant sa vie et à sa liquidation, des actionnaires et des règles de fiscalité en droit d'enregistrement et de succession susceptibles d'affecter les transferts d'actifs de la société à ses actionnaires. Sont également abordées de manière détaillée les conséquences fiscales des cessions d'actions à titre gratuit ou à titre onéreux. Cet ouvrage didactique, alliant clarté et simplicité en dépit de la complexité technique du sujet, a pour vocation d'informer, de renseigner ainsi que d'orienter le chercheur, le conseiller patrimonial, le fiscaliste, mais également tout juriste curieux des phénomènes juridiques actuels relatifs à ce concept patrimonial.
06/2023
Littérature X
Promotion canapé
La vie dans les multinationales n'est pas aussi feutrée qu'on voudrait bien le faire croire, et dans le cas qui nous intéresse, la crise n'y est pour rien... Issara, jeune eurasienne, en fait l'amère expérience. Victime d'un chantage, elle devient à son corps défendant la proie du directeur commercial de la firme ; il la soumet peu à peu à sa perversion sans limite et elle n'a d'autre choix que de devenir son assistante très personnelle. Le premier moment de révolte passé, sa vraie personnalité se dévoile : la sage jeune femme sort peu à peu de son statut de soumise passive et devient une actrice imaginative de ses propres mises en scène, emportée par une sensualité qu'elle ne soupçonnait pas. Alain Sival nous accompagne pas à pas dans les méandres de cette lente métamorphose, et nous prouve que finalement, le maître du jeu n'est pas toujours celui qu'on imagine.
12/2022
Réalistes, contemporains
La promotion
Léo, 26 ans, a passé son enfance dans un foyer d'accueil à Bruxelles. Il travaille maintenant dans une station-service situé à quelques kilomètres de la capitale. Il fait ce travail depuis qu'il a quitté le foyer à l'âge de 18 ans. Il vit avec Souade, sa copine, qui travaille dans les assurances et qui vient d'obtenir une promotion qui lui permettrait de partir travailler dans le sud de la France. Mais Léo n'a ni l'envie ni le courage de quitter sa ville, son appartement et son travail. La situation devient de plus en plus tendue au sein du couple et Léo voit son quotidien se désagréger doucement. Sa rencontre avec une famille Rom, installée dans un camp à côté de l'aire d'autoroute où il travaille, va le pousser à avancer. Le premier roman graphique de Victor Pellet, lauréat du Prix Raymond Leblanc de la jeune création pour ce projet. Un récit auquel le travail au crayon et le sens du cadrage de l'auteur apportent une grande douceur et une grande lisibilité.
03/2022
Encyclopédies de poche
La promotion immobilière
A l'image d'autres activités de production, la promotion immobilière connaît des bouleversements importants depuis 1990 et une nouvelle approche de cette activité semble aujourd'hui indispensable.
Ce livre replace l'activité de promotion immobilière dans son environnement économique, social, financier et de marketing. L'auteur y livre une approche pragmatique au-delà du présent immédiat de la promotion immobilière.
10/1997
Immobilier, droit de la constr
La promotion immobilière
Un temps dans les sociétés d'études de marché et de marketing immobilier, un temps dans les sociétés des promotion immobilières filiales de la Caisse des dépôts et de Consignations pour y réaliser des logements classiques, des logements de loisirs mer et montagne et des Résidences services, un temps comme Consultant en promotion immobilière et dans la commercialisation d'une large gamme de programmes immobiliers, sont autant d'expériences qui autorisent à vous présenter l'activité de la promotion immobilière, dont les méthodes et moyens de la prospection foncière, la détermination de la surface de plancher constructible, les études de marché immobilières, le bilan prévisionnel financier avec pour objectif de déterminer l'offre d'achat d'un terrain, la signature de la promesse de vente, la rédaction du cahier de recommandations architecturales définissant le projet de construction, la prise en compte des nouvelles revendications des acquéreurs en matière d'habitat, le choix des prestataires techniques qui ont en charge la mise au point du projet, le dépôt et l'obtention des autorisations administratives, le choix et la constitution des structures juridiques des opérations immobilières, l'obtention des assurances obligatoires, le financement des opérations, les contrats de vente immobiliers, le lancement des appels d'offres et la signature des marchés de travaux, le suivi du chantier de construction, la réception et la livraison des ouvrages, la mise en place des actions de commercialisation, de communication et de publicité ainsi que les actions du service des relations clients et du service après-vente... sans oublier les nombreuses évolutions d'ordre environnemental, sociétales et technologiques qui impactent la promotion immobilière et l'impacteront plus encore dans les prochaines années enjoignant les acteurs de la promotion immobilière à la nécessité de leur prise en compte pour la réussite de leurs opérations.
06/2023
Economie
L'analyse patrimoniale pour tous
Aujourd’hui confronté aux choix multiples qui se présentent à vous, comment faire : Pour vous faciliter dans la prise de vos décisions financières et patrimoniales en général. Pour mieux comprendre la finalité de ce que votre banquier met en place, et vous conforter dans la structure de votre patrimoine. Pour rendre homogène et cohérent un parcours financier ou d’épargnant en vue de vos projets de vies. Vous vous y retrouverez facilement par des entrées thématiques indépendantes les unes des autres avec des recherches multicritères. Des outils permettant de trouver des chemins décisionnels afin d’arriver plus facilement et plus directement à ce qui correspond exactement à vos attentes. Le livre permet de se poser les bonnes questions ; en chaîne ou à tiroir afin d’affiner ses choix de placements ; Une démarche volontariste visant à développer son autonomie et sa prise de décision en toute connaissance de cause ; Finaliser vos solutions ; Vous rendre autonomes avec une approche par besoins et par l’exemple.
04/2012
Bretagne
Curiosités patrimoniales de Bretagne
19 itinéraires, entre Côtes-d'Armor, Finistère, Ille-et-Vilaine, Loire-Atlantique et Morbihan, sont proposés pour décourvrir le patrimoine breton, aussi bien naturel que bâti, à travers des réalisations civiles, religieuses, militaires ou industrielles. Un reportage photographique inédit témoignant des merveilles de la nature comme celles créées par des artistes des siècles passés, mais aussi contemporains. Une évocation de sites exceptionnels reconnus, mais aussi de lieux méritant notre intérêt pour leur entretien et de leur restauration.
09/2022
Droit des sociétés
Droit patrimonial des sociétés
Tout sur la structuration, le choix de la forme sociale et la transmission de l'entreprise patrimoniale La France compte 3, 5 millions de PME qui représentent 99, 8 % des entreprises, 45, 7 % de l'emploi salarié en équivalent temps plein, et 40, 3 % de la valeur ajoutée. Quant aux ETI, elles sont environ 5 400 et elles emploient 3 millions de salariés en équivalent temps plein (ETP) et réalisent 30 % du chiffre d'affaires et des investissements, générant 27 % de la valeur ajoutée de l'ensemble des entreprises. Elles maillent le territoire national, se déploient dans tous les secteurs d'activité et constituent, à ce titre, un enjeu économique majeur. Ces entreprises sont très largement détenues par des associés-dirigeants qui possèdent la totalité ou une très large part du capital, seuls ou avec d'autres membres de leur famille. Parfois, des financeurs externes s'invitent au capital pour les accompagner dans leur développement. Elles constituent toutes une valeur patrimoniale importante tant en termes de stock que de flux. La transmission de l'entreprise à la génération suivante se présente souvent comme un souhait qu'il conviendra de préparer , à défaut, le dirigeant s'orientera vers la transmission de l'entreprise à des tiers, toutes ces questions amènent à s'interroger sur la structuration du patrimoine professionnel par rapport au patrimoine personnel (recours ou non à des SCI pour détenir l'immobilier d'entreprise). La gouvernance de ces sociétés peut s'avérer complexe lorsque le cercle familial s'étend ou que certains de ses membres veulent se retirer de la société. Des réflexions relatives à la géographie du capital et à la direction sociale sont à mener (pactes familiaux). De nombreux risques peuvent encore survenir dans le cours de la gestion sociale : risques juridiques et patrimoniaux qu'il convient de parfaitement cerner et anticiper. Cet ouvrage propose une réflexion juridique et fiscale à propos de toutes ces problématiques en apportant des solutions concrètes à des problèmes récurrents au sein des entreprises patrimoniales.
03/2022
Sociologie
La pédagogie de Tolstoï. La liberté, l’éducation et la culture
"Le seul critérium de la pédagogie, c'est la liberté ; la seule méthode, l'expérience". (L. Tolstoï) Tolstoï, célèbre pour ses oeuvres littéraires, s'est occupé autrefois de l'enseignement. Il a dirigé une école en s'appuyant également sur l'Emile (traité d'éducation de Rousseau) et sur l'Evangile. Cette école a laissé des souvenirs extraordinaires. On m'a dit, par exemple, que les élèves y faisaient tout ce qu'ils voulaient, sans contrainte aucune. Un jour, pendant la classe, un carillon de clochettes retentit sur la route. Vite, voilà les enfants qui décampent par la porte, par la fenêtre. Il n'en resta qu'un, et l'air triste de celui-là poussa Tolstoï à lui dire : Va-t'en avec les autres ! Bien entendu, je n'ose lui demander si l'anecdote est authentique, mais profitant d'une question qu'il me pose sur l'instruction publique en France, je cherche à connaître son opinion en matière de pédagogie. Voici sa réponse : "Certainement l'ordre est nécessaire, il faut de la méthode, mais je recommanderais surtout la liberté. Ne contraindre les enfants à aucune étude. Qu'ils sachent que tel cours a lieu exactement à telle heure et qu'ils y aillent si bon leur semble. S'ils n'y vont pas, c'est que les aptitudes voulues leur manquent ou bien que le professeur ne sait pas rendre sa leçon intéressante".
05/2022
Biographies
Romain Rolland. Une vie au-dessus de la mêlée
Romain Rolland, c'est plus qu'un talent, c'est une âme, c'est une conscience. Il est pour les générations vivantes un exemple vivant... en un mot, il est un guide. L'écrivain doit être un guide, un conducteur, un inspirateur ; il ne saurait, sans déchoir, devenir un serviteur soumis, un avocat à gages. Il allume le flambeau, il déploie l'étendard, il se fait bouclier ou glaive, il s'offre en holocauste. Romain Rolland, en refusant de se laisser emporter dans l'espèce de raz de marée qui submergeait l'Europe intellectuelle et mettait en péril le sens critique des bons esprits, a porté le conflit dans une sphère élevée. Refuser de perdre connaissance dans l'affolement général, ce n'est point renoncer à son rôle, c'est parfois donner à ce rôle un sens nouveau... Ce livre explore la vie et l'oeuvre de Romain Rolland, prix Nobel de littérature.
05/2022
Byzance
Origines et histoire de l'Empire Byzantin
Les véritables historiens se reconnaissent à ce signe, qu'ils proclament dignes d'étude tous les âges et tous les peuples. Naguère nos érudits eux-mêmes avaient pour certaines époques un profond dédain. C'est le bas-empire qui de tout temps a eu le privilège d'éveiller la haine et le mépris dans les coeurs les plus généreux. Il est de bon ton encore aujourd'hui de l'injurier et de ne l'étudier point. Ces répugnances, on le reconnaîtra un jour, sont en grande partie injustes. Pour les atténuer, constatons les services rendus à notre civilisation par le bas-empire. C'est le bas-empire qui a divisé, arrêté, retardé ou limité les invasions germanique, arabe et tartare. Quatre siècles avant que l'Occident, plongé dans le chaos de ces invasions, pût oublier les querelles de race qui le déchiraient, l'Orient, le bas-empire avait organisé une croisade perpétuelle où le feu grégeois et la diplomatie, habilement combinés, accomplissaient des merveilles. Jusqu'à Mahomet (632), Constantinople fut la capitale de la plus vaste domination de l'univers. Jusqu'à Charlemagne (800), elle fut le centre de la civilisation. Jusqu'au schisme d'Orient (1057), elle disputa la suprématie religieuse à Rome. Jusqu'à la croisade vénitienne (1204), elle demeura l'entrepôt général du monde... Pour comprendre le bas-empire, il faut le considérer en quelque sorte comme la synthèse de l'antiquité. La Grèce et Rome, l'Orient et l'Occident, le despotisme et l'administration, le polythéisme et le christianisme, la philosophie et le droit, la rhétorique et la science, s'y sont, à doses inégales, mélangés et combinés. Le produit de cet amalgame, c'est Byzance. Pour présenter une image moins flatteuse, mais plus exacte peut-être, on pourrait dire que Byzance est le résidu qui s'est trouvé au fond du creuset où tant d'éléments divers s'étaient précipités. Cette idée générale admise, - et on ne peut pas ne pas l'admettre, - l'empire byzantin cesse d'être une énigme : il apparaît comme un phénomène que la science a le devoir d'expliquer. Suivre dans son évolution continue la civilisation ancienne, c'est expliquer en réalité les origines et la formation du bas-empire. On remonte ainsi à la source des idées, des moeurs, des institutions, dont le bas-empire a été précisément la résultante... La société byzantine était européenne par ses institutions familiales, par son attachement aux traditions antiques, comme le culte des morts, par sa langue et sa culture helléniques...
05/2022
Littérature française
La psychologie de Descartes
La psychologie est une pièce maîtresse dans le système et la philosophie de Descartes. Selon Henri Wallon, c'est en elle qu'il a cherché des solutions aux difficultés, aux contradictions qui sont afférentes à sa position philosophique, mais qui sont afférentes aussi à la psychologie elle-même. Ce livre traite de la pensée de Descartes et de sa psychologie spiritualiste qu'il exposa avec une parfaite logique. Avec ses deux aspects métaphysique et physiologique, sa psychologie exerça une évidente influence sur d'autres savants et philosophes tels que Spinoza, Malebranche ou Bossuet, qui joignirent toujours la considération des organes à celle de l'esprit. Elle contribua aussi, pour une certaine part, à accroître le goût de l'analyse psychologique qui caractérisa son époque et au-delà.
02/2023
Généralités
La Vénus de Milo
Pendant le siège de Paris par l'armée allemande, le ministre de l'instruction publique et des beaux-arts avait fait porter hors du Louvre et déposer dans un souterrain la Vénus de Milo. Elle a été retirée de cet asile et rapportée au Musée des Antiques vers la fin de juin de cette année. Le procès-verbal des opérations d'extraction et de transport, qui fut dressé séance tenante, constate que la statue n'a souffert en rien, que des fragments du plâtre employé à souder les pièces dont elle est composée, amollis par l'humidité, se sont détachés, mais que le marbre est intact. Par les relations qu'avaient publiées sur la découverte de la Vénus de Milo en 1820 et son arrivée au Louvre en 1821 M. Dumont d'Urville, M. de Marcellus, M. de Clarac, on savait que cette statue avait été trouvée en plusieurs morceaux, qu'elle avait été embarquée d'abord sur un bâtiment turc, puis successivement sur la gabarre la Chevrette, sur la goélette l'Estafette et sur la gabarre la Lionne, enfin que dans le laboratoire du Louvre les morceaux avaient été assemblés comme ils le sont encore aujourd'hui... La Vénus de Milo, dans le caveau de l'ancienne Mélos, où elle fut trouvée en 1820 par un paysan, était divisée en deux grands morceaux. Il y avait de plus des fragments qui en avaient été détachés, sans parler du noeud de cheveux derrière la tête, qui en fut séparé dans le transport du caveau au bâtiment turc, mais qu'on remit aussitôt en sa place. Elle arrivait ainsi au Louvre.
03/2023
Droit des personnes
La dernière révolution patrimoniale. Conséquences pratiques
DROIT BELGE Une étude bilingue des principaux changements en droit patrimonial par des spécialistes reconnus ! Le droit patrimonial englobe de nombreuses disciplines, allant du droit des successions et des donations au droit des régimes matrimoniaux, droit des obligations ou droit des personnes. Afin de tenir compte de l'évolution de notre société au cours des dernières décennies, le législateur a fort à propos procédé à des ajustements plus ou moins importants dans ces matières, obligeant ainsi les praticiens à remettre en perspective leur approche patrimoniale. Cet ouvrage a pour ambition de synthétiser les principaux changements connus par ces différentes disciplines et de mettre en exergue, dans leur pratique quotidienne, les nouvelles ouvertures ainsi que les inévitables points d'attention inhérents à toute nouvelle législation. Het vermogensrecht bestaat uit tal van disciplines, gaande van successie- en schenkingsrecht tot huwelijksvermogensstelsels, verbintenissenrecht of personenrecht. Als gevolg van de evolutie van onze maatschappij tijdens de laatste decennia heeft de wetgever heel wat meer of minder ingrijpende aanpassingen doorgevoerd die de beroepsbeoefenaars verplichten om hun vermogensaanpak vanuit verschillende invalshoeken te herzien. Het doel van dit boek bestaat erin een samenvatting te geven van de belangrijkste veranderingen in deze disciplines en op basis van een dagelijkse praktijk ervan de nieuwe openingen en de onvermijdelijke aandachtspunten in de verf te zetten die inherent zijn aan elke nieuwe wetgeving.
09/2021
Littérature française
La Machine matrimoniale ou Marivaux
"N'est-ce rien que d'être un autre ? " demande la pupille pubère de La Dispute. De toutes les différences - d'âge, de sexe, de qualité, d'identité - traversées par le désir, la comédie, l'entremetteuse, compose le drame de manière à en machiner la bonne fin, selon son genre, sans un esprit d'arrangement : mariage des rivaux, ou marivaudage. Le théâtre de Marivaux n'a pas fini de nous faire jouer. Le présent essai en administre une preuve, habile à suivre le fil des trente pièces (et plus ! ) données à la langue française par Pierre Carlet de Chamblain de Marivaux, pour y apprendre, gaiement, les règles du jeu non hasardeux de l'amour et du hasard.
12/1999
Histoire du sport
Héritages sportifs et dynamiques patrimoniales
Ce livre rassemble pour la première fois dans la sphère francophone les productions d'une quarantaine d'auteurs sur le thème de l'héritage sportif et des dynamiques patrimoniales. Historiens, géographes, ethnologues et sociologues reconnus traitent de la portée scientifique, épistémologique et sociale de ces notions à partir de matériaux de première main dans la plupart des cas. Après une préface inédite de Georges Vigarello concernant l'évolution du sport dans ce sens, l'introduction collective précise et pose les bases de ces notions d'héritage sportif et de dynamiques patrimoniales afin de pouvoir les articuler aux quatre parties qui structurent la suite de l'ouvrage : le patrimoine immatériel des jeux traditionnels et des exercices corporels, les dynamiques locales du patrimoine sportif, le patrimoine de l'éducation physique française ainsi que celui ayant trait à la guerre et au passé militaire. Les différents textes sont extraits des communications présentées à Bordeaux du 29 au 31 octobre 2018 à l'occasion d'une manifestation commune organisée par le Comité Européen d'Histoire du Sport (CESH) et la Société Française d'Histoire du Sport (SFHS).
05/2022
Fantasy
Promotion funeste. Leçon n°2
A la Scholomance, El, Orion et leurs camarades sont enfin en terminale, année sur laquelle plane le spectre de la remise des diplômes, rite de passage mortel... au sens propre. El est déterminée : ses amis et elle survivront. Pourtant, ce but paraît de plus en plus difficile à atteindre à mesure que la violence de l'école s'intensifie. Jusqu'à ce qu'El se rende compte que, parfois, pour gagner la partie, il faut changer les règles du jeu.
01/2023
Sciences politiques
Promotion Félix Eboué 1952-1954
La série des Cahiers consacrés aux promotions anciennes de l'ENA se poursuit ici avec le présent Cahier consacré à la promotion Félix Eboué (1952-1954). Ce numéro des Cahiers de l'Ena se distingue par la richesse des témoignages qui en constituent la partie la plus substantielle et qui fournissent de nombreuses informations sur la manière dont les élites administratives étaient formées. Arnaud Teyssier, dans sa contribution à ce douzième Cahier, souligne la place importante déjà prise par l'Ena dans la fonction publique en construction : "Nous pouvons saisir une institution neuve dans son essence, mais aussi une dynamique administrative en devenir".
08/2019
Droit fiscal
Holding animatrice de groupe et fiscalité patrimoniale
La holding animatrice de groupe est devenue une notion capitale pour la fiscalité patrimoniale des associés et dirigeants de groupe de sociétés. Elle conditionne pour eux la possibilité d'appliquer certains régimes fiscaux, et en modifie les modalités de mise en oeuvre. Il est donc impératif qu'ils puissent déterminer avec certitude si la société dont ils sont associés peut être qualifiée de holding animatrice. L'objectif de cet ouvrage est de présenter cette notion aussi complètement que possible, d'un point de vue théorique et pratique, et notamment les moyens qui permettent de caractériser une holding animatrice. Il dresse aussi un tableau comparatif de l'application des principaux dispositifs fiscaux applicables aux associés d'une holding, en fonction du statut animateur, ou non, de cette dernière, afin de permettre au lecteur de mesurer les enjeux concrets résultant de cette qualification.
02/2023
Economie (essai)
Monnaie et capital : la nouvelle économie patrimoniale
Notre système économique est caractérisé par une instabilité financière redoutable : les bulles se succèdent, défiant par leur durée les lois de la finance. Leur éclatement inévitable provoque des crises de plus en plus menaçantes pour la survie du capitalisme. La solution proposée par les banques centrales paraît tout aussi explosive. Par le biais d'une politique monétaire quantitative, elles alimentent les bulles, financent des relances budgétaires gigantesques et l'explosion des dettes publiques, à des taux toujours très bas, voire négatifs. Laurent Berrebi dénonce dans ce livre des politiques aussi dangereuses qu'injustes qui creusent les inégalités patrimoniales, appauvrissent la classe moyenne et fracturent toujours davantage les sociétés. Soulignant ce "paradoxe de la pauvreté dans l'abondance" , il propose un nouveau modèle théorique afin d'appréhender dans sa réalité cette économie dite patrimoniale. Il explicite comment cette vision du fonctionnement patrimonial de nos économies pourra offrir des solutions concrètes de régulation à un capitalisme qui n'a plus de libéral que le nom.
11/2021
Communication - Médias
Les journalismes. Information, persuasion, promotion, divertissement
Il n'existe pas un journalisme, mais plutôt des journalismes. Il est erroné de croire que tous sont essentiels au droit du public à l'information et à la bonne santé démocratique de nos sociétés. Dans ce bref ouvrage audacieux qui remet en cause une certaine mythologie, l'auteur propose une vision complexe, sans complaisance ni hostilité, de l'écosystème médiatique réel. Cela permet de mieux penser les journalismes, aussi bien ceux qui sont réellement essentiels à la démocratie et qui méritent pleinement des aides publiques bien ciblées que ceux qui sont davantage tournés vers la promotion et le divertissement.
05/2021
Droit des régimes matrimoniaux
Droit patrimonial des couples. 2e édition
Le droit patrimonial des couples régit les droits et les devoirs des personnes en couple, la propriété des biens qu'ils acquièrent, l'obligation aux dettes qu'ils contractent, la gestion des patrimoines et la liquidation de leurs rapports juridiques et économiques en cas de rupture ou de décès. A cela s'ajoute l'ingénierie - civile et fiscale - des conventions sur ce patrimoine : contrats de mariage, conventions de vie commune, clauses liées au financement d'immeubles, pactes "Valkeniers", pactes d'accroissement et de tontine, etc. L'auteur expose de manière systématique l'ensemble du droit positif, toutes les controverses, et fournit un arsenal de références complet et bilingue, à jour au 1er septembre 2021. Les praticiens de ces matières y trouveront des solutions précises et argumentées, exploitables dans les liquidations-partages ou dans le contentieux conjugal. Cet ouvrage écrit les couples au pluriel parce que le mariage n'est plus le statut-modèle pour tous les couples. Il couvre les trois statuts : mariage, cohabitation légale et union libre. Actuellement, de plus en plus de couples optent pour un régime patrimonial séparatiste, ce qui les expose à une absence de solidarité économique sur les acquêts, dont ils n'ont pas toujours conscience. La réforme des régimes matrimoniaux par la loi du 22 juillet 2018 n'a pas apporté de remèdes efficaces contre ce risque, malgré les attentes exprimées. Le rôle de la jurisprudence demeure par conséquent fondamental. Un axe fort du présent ouvrage est le panorama complet des outils juridiques permettant de combler les lacunes des régimes séparatistes. Le praticien y trouvera un répertoire de jurisprudence actualisé et ordonné autour des problématiques concrètes rencontrées dans les liquidations. Une des idées qui traversent cette nouvelle édition est que ce droit judiciaire conduit à repenser le besoin de sécurité juridique, et à y préférer la garantie d'obtenir des solutions individualisées pondérant tous les intérêts en cause.
12/2021
Economie
Vaincre la corruption en Afrique. La solution patrimoniale
Comment rendre la lutte contre la corruption plus efficace dans les pays africains ? C'est la question qu'aborde cet ouvrage plaidoyer, en prenant le cas du Cameroun comme illustration. Le Cameroun, cette "Afrique en miniature" où depuis un quart de siècle, le phénomène n'a cessé de prendre de l'ampleur au point de se transformer au fil des années, en véritable pandémie sociétale. Une pandémie dont l'éradication est devenue aujourd'hui une authentique cause nationale, au même titre peut-être, que la consolidation de l'unité nationale du pays, elle-même. Avec un style tour à tour descriptif, narratif, voire métaphorique, pour finir argumentatif et technique, et dans une posture laissant quelquefois filtrer un brin d'humour mélancolique et désabusé, l'auteur constate l'impasse des stratégies de lutte contre la corruption, traditionnellement basées sur la traque préventive ou répressive, des actes/évènements de corruption, à l'instar de la célèbre "Opération Epervier". Adoptant une approche alternative, il introduit le concept fédérateur de "corruption budgétaire", pour désigner l'effritement de la ressource publique portée au contact de la corruption, qui s'apparente en fait à un transfert patrimonial indu, au profit d'intérêts privés. Sa Solution patrimoniale pour vaincre la corruption en Afrique en mettant un terme à cette patrimonialisation illégitime des ressources publiques, se dévoile alors dans sa triple dimension : financière ; mobilière ; et immobilière.
07/2014
Couple, divorce
Divorce : conséquences familiales, patrimoniales, ficales et sociales
Pour tout savoir sur les conséquences familiales, fiscales et sociales du divorce l'exercice de l'autorité parentale, la résidence des enfants et la contribution à leur entretien ; aux pensions alimentaires, prestation compensatoire et dommages et intérêts entre époux ; au sort du logement familial, des donations entre époux et des avantages matrimoniaux ; à liquidation du régime matrimonial du couple. les conséquences fiscales du divorce : impôt sur le revenu, impôt sur la fortune immobilière, droits d'enregistrement les conséquences sociales : protection sociale du conjoint divorcé qui ne travaille pas, droits à retraite, prestations familiales Il est illustré de nombreuses décisions de jurisprudence.
12/2021
Pédagogie
Promotion de la santé et réussite scolaire
En France, la promotion de la santé est devenue un enjeu à la croisée de l'éducation et de la santé. Les programmes de l'école primaire et secondaire préconisent à cet effet la mise en place d'un parcours éducatif de santé pour travailler des compétences favorables à la santé, et les écoles promotrices de santé sont citées en exemple pour leur approche globale de cette thématique. En effet, faire la promotion de la santé, ce n'est pas seulement expliquer aux élèves qu'il faut bien se laver les mains, c'est également et surtout leur proposer un environnement d'apprentissage dans lequel ils se sentent bien. Un élève en bonne santé est un élève qui se trouve dans un état de bien-être physique, mental et social, ce qui lui permet d'autant mieux apprendre. Cet ouvrage fait le point sur le concept de promotion de la santé et sur ses concepts connexes (éducation à la santé, prévention, etc.). Il démontre ensuite que viser la bonne santé des élèves permet de les aider à mieux apprendre et décrit les différents leviers sur lesquels peuvent agir les acteurs du monde de l'éducation pour améliorer la santé des élèves.
08/2020
Histoire internationale
La promotion Mao. Une histoire, un destin
La Promotion Mao : une histoire, un destin est une chronique de la vie prodigieuse d'une promotion, la 9e sortie de l'Université guinéenne, baptisée en 1975 du nom du père de la Grande Révolution chinoise, Mao Tsé Toung. Depuis, cette promotion n'a cessé d'être une attraction, une attention touchante, comme toute expression du langage des humains exprimant la grandeur d'âme, l'amour, la solidarité et la créativité. La vie de cette promotion, loin d'être une histoire romancée, continue d'intriguer le commun des mortels du pays, tellement elle a marqué de manière positive l'histoire récente de la nation guinéenne. Et c'est en toute logique que les spécialistes des raccourcis lui ont prêté à tort les ambitions d'une secte. Point de meilleurs témoins que les auteurs du présent ouvrage qui restituent pour la postérité l'histoire et le destin de la Promotion Mao, celle-là même dont les membres franchirent pour la première fois le seuil d'une salle de classe sous le soleil de la Guinée indépendante. Heureuse coïncidence et sublime honneur ! Grande, la Promotion Mao l'a été, l'est et le restera parce qu'elle a su conserver et transmettre à ses progénitures les relations tissées sur les bancs de l'école.
01/2021
Lecture 6-9 ans
L'école des rêves. La promotion Neptune
Bienvenue dans la fabrique des rêves ! Loin au-dessus de nos têtes, par delà les nuages, se trouve le monde d'Evêria, où sont fabriqués les songes des humains. A dix ans, le jeune Kimlan fait son entrée dans la prestigieuse école des rêves. Il y découvre les combats d'Imagination, les voyages à travers les tableaux, et fait la rencontre de drôles de créatures. Son but : obtenir sa première comète afin de rejoindre l'incroyable Atelier des Mille et un Songes. Les leçons du maître des Cauchemars le mettent cependant en difficulté. Est-ce à cause de ce curieux pouvoir dont parlent les Anciens ? Et quelles sont ces mystérieuses chauves-souris qui envahissent les couloirs de l'école ?
06/2020
Histoire internationale
La promotion des droits humains en Algérie
La politique des droits humains menée en Algérie par l'ONG CISP (Comité International pour le Developpement des peuples) repose sur le tissage des liens de proximité entre les familles frappées par les violences (séismes, violences politiques) et les professionnels concernés réunis autour de la "Clinique de Concertation" associée à la mobilisation de leurs droits civils et humains. Elle conjugue plusieurs modes d'action, formations, transmission de savoir-faire, publications, interventions publiques.
11/2017
Droit
Le droit patrimonial. Miroir des mutations sociales
Le droit patrimonial de la famille dans son ensemble a beaucoup évolué au cours du dernier quart de siècle, tandis qu'évoluaient les structures familiales. Il est dès lors pertinent de se demander si les deux évolutions ont suivi le même cours, ou à tout le moins, des cheminements comparables. La question peut être utilement éclairée aux lumières de l'histoire juridique et du droit comparé. D'une part, l'harmonie ou la dysharmonie des phénomènes familiaux avec le droit qui leur est applicable est une question qui se pose à toutes les époques et pas seulement à l'époque contemporaine. D'autre part, le droit comparé et le droit international privé confirment que les déplacements transfrontières qui affectent de nombreuses familles à la suite des mariages mixtes, des adoptions internationales, des recompositions familiales, se reflètent dans les textes internationaux pertinents. L'évolution de la famille en France et en Europe a été tout sauf paisible. De nouvelles formes de conjugalité, en se multipliant, ont appelé à des régimes patrimoniaux sinon matrimoniaux, adaptés à la reconnaissance de ces situations qui jusqu'à une époque récente n'étaient encore que des situations de faits.
07/2012
Droit
Dictionnaire de droit patrimonial de la famille
Ce dictionnaire de droit patrimonial de la famille couvre trois champs majeurs du droit, aux interconnexions nombreuses :. - le droit des régimes matrimoniaux, conçu ici dans un sens large, puisque sont envisagées non seulement les relations patrimoniales entre deux personnes unies par les liens du mariage mais encore celles qui se tissent au sein des nouvelles formes de conjugalités aujourd'hui consacrées par le Code civil, PACS et concubinage ; - le droit des libéralités, qui recouvre tant celles qui sont faites entre personnes vivantes - les donations - que celles qui témoignent des dernières volontés de la personne - les testaments - , sans oublier, à mi-chemin entre les deux, les donations de biens à venir - le droit des successions enfin, celui de la mort, en constante recherche d'une répartition aussi juste et équitable que possible des biens (et des dettes) que l'individu laisse à son décès. Deux grandes lois, celle du 3 décembre 2001 et celle du 23 juin 2006, ont remodelé en profondeur le droit des successions et celui des libéralités, et touché aussi les régimes matrimoniaux. Le visage du droit patrimonial de la famille en a été bouleversé : promotion du conjoint survivant, instauration des donations-partages " transgénérationnelles " pour répondre à l'allongement de la durée de la vie, recul constant de l'ordre public, qu'il s'agisse de changer de régime matrimonial, d'autoriser les atteintes à la réserve, d'établir des pactes sur succession future ou d'organiser la dévolution de ses biens au-delà de la mort de ses propres héritiers (libéralités graduelles). Toutes ces innovations - et bien d'autres - sont exposées dans cet ouvrage, d'une manière que les auteurs ont voulue la plus claire et la plus précise possible, sans simplifier à outrance une matière réputée, à juste titre, complexe. Ce dictionnaire permettra à l'étudiant, mais aussi au professionnel du droit, de faire rapidement et simplement un point précis et actualisé sur une institution quelconque du droit patrimonial de la famille
03/2008
