concurrence distribution
Extraits
Droit des affaires
Droit des affaires. Commerçants, concurrence, distribution, 11e édition
A propos de l'ouvrage Cet ouvrage retrace le droit des affaires, celui des commerçants et celui des entreprises : entreprise commerciale et régime des actes de commerce : détermination des commerçants, tribunaux de commerce et arbitrage, actes de commerce, fonds de commerce. droit du marché : liberté d'entreprendre, lutte contre la concurrence déloyale, protection de la propriété industrielle, interdiction des pratiques anticoncurrentielles, contrôle des concentrations d'entreprises. règles applicables à la distribution des produits et des services : intermédiaires du commerce, relations entre l'industrie et la grande distribution, constitution des réseaux de distribution exclusive, de distribution sélective ou de franchise. Points forts Nombreux exemples aisément identifiables qui permettent de mieux appréhender la matière Reproduction facilement repérables des articles du Code du commerce pour avoir accès directement au texte source
08/2021
Concurrence, consommation
Le droit économique en 500 conseils. Concurrence / Distribution / Consommation
Le droit constitue aujourd'hui une arme stratégique au service de l'entreprise. Le Droit économique en 500 conseils fournit aux juristes et dirigeants d'entreprises des conseils efficaces dans le domaine du droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation en plaçant le juriste en situation réelle. Les extraits les plus pertinents des décisions citées sont reproduits dans la seconde partie de l'ouvrage.
02/2021
Droit européen de la concurren
Le droit économique de A à Z. Concurrence / Distribution / Consommation / Europe
Le Droit économique de A à Z offre un accès à tous les domaines du droit économique (concurrence, distribution, consommation, Europe) à partir d'une liste de mots-clefs. L'ouvrage répond aux besoins immédiats des juristes et des professionnels de l'entreprise, et les oriente vers des recherches plus approfondies.
02/2021
Droit
Grands arrêts du droit de la concurrence. Volume 3, Pratiques commerciales déloyales, distribution
Ce troisième tome des Grands arrêts du droit de la concurrence couvre la pratique décisionnelle et la jurisprudence en matière de pratiques commerciales déloyales et de contrats de distribution. L'ouvrage réunit plus de 120 commentaires de décisions européennes et nationales parus dans la revue Concurrences de 2004 à 2018. Le tome premier des Grands arrêts couvre les pratiques anticoncurrentielles (Art. 101, 102 TFUE) et le tome second, les concentrations. Avec les contributions de Muriel Chagny, Sébastien Charrière, Mireille Dany, Jean-Patrice de la Laurencie, Valérie Durand, Nicolas Eréséo, Daniel Fasquelle, Dominique Ferré, Didier Ferrier, Jean-Louis Fourgoux, Anne-Cécile Martin, Rodolphe Mesa, Mary-Claude Mitchell, Servane Morel, Jean-Christophe Roda.
01/2019
Mathématiques pour ingénieurs
Distribution
Cet ouvrage expose une théorie simple et originale des distributions, aussi bien réelles que vectorielles, adaptée à l'étude des équations aux dérivées partielles. Il traite des distributions à valeurs dans un espace de Neumann, c'est-à-dire dans lequel toute suite de Cauchy converge, ce qui englobe les espaces de Banach et de Fréchet et les mêmes espaces "faibles". L'espace des distributions est muni d'une topologie simple. A côté des opérations habituelles — dérivation, produit, changement de variable, séparation de variables, restriction, prolongement et régularisation —, Distributions présente une opération nouvelle, la pondération, qui donne des propriétés analogues à celles de la convolution pour les distributions définies dans un ouvert quelconque. L'accent est mis sur l'extraction de sous-suites convergentes, l'existence et l'étude de primitives et la représentation par le gradient ou par des dérivées de fonctions continues. Les méthodes constructives sont privilégiées, pour rendre ces outils accessibles aux étudiants et aux ingénieurs.
05/2021
Concurrence, consommation
La concurrence
Cet ouvrage propose une synthèse de l'état des connaissances académiques et des débats sur la concurrence, dans une perspective à la fois micro (effets sur le marché) et macroéconomique (effets sur l'emploi, la croissance, l'innovation, etc.).Emmanuel Combe étudie des questions nouvelles et d'actualité, telles que la concurrence dans l'économie numérique, l'innovation disruptive et la "concurrence déloyale". Les limites de la concurrence seront également analysées, notamment dans des situations de monopole naturel ou d'asymétries d'information. Enfin, l'auteur étudie la nécessaire régulation de la concurrence, en amont et en aval des marchés.
05/2021
Droit
Droit du marché numérique. Accès et régulation du marché numérique. Concurrence, distribution, consommation, Edition 2021
Le numérique occupe une place croissante dans les vies des entreprises, grands groupes comme PME et TPE. Au-delà de la conception de produits, services et contenus numériques, c'est toute la stratégie commerciale des entreprises qui se tourne aujourd'hui vers le mode digital, qu'il s'agisse de la communication, de la vente en ligne sur un site internet dédié ou sur une plateforme tierce... L'encadrement juridique de cette stratégie est éparpillé en droit européen et en droit interne, dans de multiples codes, lois, règlements et directives, communications d'autorités administratives. Matière transcendante, le droit du marché numérique est aussi à la croisée du droit des communications électroniques, du droit de la concurrence, du droit de la consommation ou encore de la distribution, sans oublier le droit des données à travers notamment le RGPD. L'ambition de cet ouvrage vise à recenser, regrouper et commenter les règles qui permettent à l'entreprise d'accéder au marché numérique et d'y développer son activité. Les références normatives les plus récentes en font un outil de travail quotidien pour les conseils internes et externes des entreprises comme pour les universitaires qui veulent une vue globale de ce secteur et des problématiques juridiques que l'on peut y rencontrer. Linda Arcelin est professeur des Universités. Elle dirige le master Droit de l'entreprise et co-dirige le master Droit du numérique, parcours Tiers de confiance et sécurité numérique à l'Université de La Rochelle. Jean-Louis Fourgoux est avocat aux barreaux de Paris et Bruxelles, directeur associé Fidal. Il est spécialiste reconnu en droit de la concurrence, de la distribution et de la consommation.
01/2021
Gestion
La distribution
Clair et structuré, cet ouvrage synthétise l'ensemble des connaissances sur la distribution, tant du point de vue de l'industriel (choix et gestion des canaux de distribution) que du point de vue du distributeur (stratégie marketing des enseignes et gestion du point de vente). Il définit les notions fondamentales et propose des exemples concrets pour répondre aux questions essentielles dans les domaines de la stratégie de commercialisation, la gestion des relations entre industriels et distributeurs, la localisation et le design du point de vente, la construction et la mise à disposition de l'offre, la communication et la promotion des ventes. Cet ouvrage s'adresse aussi bien aux étudiants en économie et gestion, qu'aux responsables de vente-distribution, qui souhaitent avoir une connaissance complète sur le sujet.
09/2006
Mathématiques
Distributions
Destiné aux élèves des grandes écoles scientifiques, cet ouvrage, issu de cours de mathématiques donné à l'Ecole de Physique et de Chimie, présente l'essentiel de la théorie des distributions de Laurent Schwarts. De nombreux exemples et exercices accompagnés de leur solution illustrent le caractère pratique de cette théorie.
Bien que la théorie des distributions repose sur des bases élémentaires et que ses méthodes soient simples à appliquer, nombreux sont encore les ingénieurs et physiciens qui hésitent à l'utiliser. Ils se privent ainsi d'un outil de choix : diverses opérations sont, en effet, légitimes au sens de distributions, alors qu'elles ne le sont pas au sens des fonctions.
Cette théorie simplifie considérablement l'étude des équations différentielles linéaires, on ne peut l'éviter lorsqu'on expose la transformation de Fourier, elle met clairement en évidence l'importance de la notion de produit de convolution, elle permet une justification complète et correcte des règles de calcul symbolique.
07/1997
Sociologie
La concurrence mémorielle
« Ce que personne ne sait et qui ne laisse pas de trace n’existe pas » expliquait Italo Svevo. Si chez certains le temps suffit pour qu’un événement tombe dans l’oubli et qu’on vienne à penser qu’il n’a jamais existé. Pour d’autres, au contraire, le souvenir est resté vivace, entretenu par un groupe ou une communauté d’individus, souvent organisés en associations, et prêts à tout pour faire connaître et reconnaître un massacre, un attentat, un génocide, une catastrophe naturelle… Confrontés les uns aux autres, ces souvenirs suscitent parfois une compétition malheureuse, parfois volontaire, souvent inconsciente, qui s’alimente d’un univers sur-médiatisé où les images récentes et plus anciennes se multiplient et se télescopent. La concurrence des mémoires défie les imaginaires nationaux et remet en question le droit des États à dicter ce qui leur semble bon pour la Nation. Souvent considérée comme un effet secondaire lié à des problèmes plus fondamentaux, la concurrence mémorielle est en réalité un enjeu structurant et déterminant pour la cohésion sociale de nos sociétés. Diplômé en science politique de l’Université de Liège et du Collège d’Europe (Bruges), Geoffrey Grandjean est Aspirant du Fonds de la Recherche Scientifique – F.N.R.S. au Département de science politique de l’Université de Liège. Licencié en philosophie et docteur en science politique, Jérôme Jamin est chargé de cours au Département de science politique de l’Université de Liège.
11/2011
Economie (essai)
Comprendre la concurrence
Une synthèse claire pour comprendre les enjeux nationaux et internationaux de la concurrence. La question de la concurrence est au coeur des programmes de la spécialité SES au lycée (en première : mécanismes de l'économie de marché, et en terminale : politique de la concurrence européenne), et des classes préparatoires ECG (microéconomie, stratégies des entreprises, politiques de la concurrence...). Cette thématique est également centrale dans les débats économiques actuels aux niveaux national et international (rôle des grandes entreprises technologiques GAFA, rôle de la Commission européenne dans la régulation de la concurrence, etc.).
07/2022
Economie
Réglementation et concurrence
Dans quelles circonstances l'autorité publique doit-elle intervenir pour réglementer ou contrôler le comportement des acteurs économiques ? Quelle devrait être l'étendue de la réglemenation de l'activité des monopoles ? Faut-il privatiser les enterprises publiques ? Les autorités doivent-elles interdire certains contrats passés entre les agents privés ? De quels moyens d'investigation et de répression devrait-on doter les autorités en charge de la surveillance de la concurrence ?
Ces questions, qui définissent le champ des interactions entre le rôle de la puissance publique et les stratégies mises en œuvre par les acteurs économiques privés, connaissent depuis une quinzaine d'années un renouvellement théorique considérable. Cet ouvrage, destiné aux étudiants des deuxième et troisième cyles et aux chercheurs en sciences économiques, fait le point sur les approches récentes de ces problèmes et les illustre par des applications issues d'expériences de politique économique ou de cas de jurisprudence.
Le laboratoire d'économie industrielle (LEI) a été créé en 1991. C'est l'un des six laboratoires qui constituent le Centre de recherche en économie et statistique (CREST) de l'INSEE. Il rassemble des chercheurs et des doctorants dont les thèmes de recherche se rattachent à l'économie industrielle, à l'économie spatiale, à la théorie des contrats, à la microéconomie de l'assurance et à leurs applications économétriques, notamment à travers la microéconométrie sur données d'entreprises.
05/1997
Marketing
Distribution 4.0
Cet ouvrage vise à mieux comprendre la distribution au regard des enjeux d'aujourd'hui et en intégrant les forts bouleversements que vit ce secteur. La distribution se comprend dans un sens large et intègre une multitude de formats de commerce (grande distribution, commerce indépendant, plateformes digitales...). Dans une dynamique pédagogique, cet ouvrage intègre des définitions, des outils, des exemples, classiques et plus récents (125 encadrés sont répartis sur 15 chapitres) avec une approche pluridisciplinaire : marketing, logistique, économique, urbanistique, sociologique, RSE... Il apporte des éclairages théoriques sur les fondements de la distribution. Il expose aussi des outils pour analyser et identifier les stratégies des distributeurs et les comportements des acheteurs. L'ouvrage a obtenu le Prix 2019 du meilleur ouvrage de management FNEGE, catégorie "manuel de l'enseignement supérieur".
11/2021
Droit fiscal
Distribution de dividendes
Cet ouvrage présente les modalités de distribution et d'imposition des dividendes versés par les SARL et les sociétés par actions. A quel moment naît le droit aux dividendes ? A quelles conditions peut-on verser des acomptes sur dividendes ? Qui a droit aux dividendes en cas de cession des titres ? Comment les dividendes sont-ils imposés ? A qui incombe le paiement des prélèvements fiscaux et sociaux sur les dividendes ? Telles sont, entre autres, les questions juridiques et fiscales traitées dans ce dossier, textes et jurisprudence à l'appui. Ce dossier pratique s'adresse aux associés ou actionnaires, simples particuliers ou entreprises, bénéficiaires des dividendes, ainsi qu'aux dirigeants des sociétés distributrices et aux établissements payeurs des dividendes.
04/2021
Concurrence, consommation
Concurrence Consommation. Edition 2023
Ce Mémento vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents, mais aussi pour promouvoir votre activité en respectant la loi. La concurrence entre les entreprises est très encadrée et les mesures de protection des consommateurs nombreuses. Ce Mémento vous indique comment promouvoir votre activité en respectant la loi et vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents en exposant les limites à ne pas franchir. > concurrence : concentrations économiques, ententes et abus de position dominante, prix abusivement bas, concurrence déloyale, transparence de la relation commerciale, délais de paiement, facturation, revente à perte, pratiques commerciales abusives, urbanisme commercial... > publicité et promotion des ventes : affiches et enseignes, contrats de publicité, publicité trompeuse, publicité comparative, publicité pour certains produits et services, loteries commerciales, ventes jumelées ou avec prime, soldes, liquidations, ventes au déballage, foires et salons... > protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et crédit immobilier, démarchage, contrats conclus à distance, pratiques commerciales déloyales, tromperie sur les produits et services, sécurité des consommateurs... > protection des données personnelles.
Concurrence, consommation
Concurrence consommation. Edition 2022
Les entreprises traversent une période difficile. Cela ne signifie pas que tous les coups sont permis ! Ce Mémento vous donne les armes pour vous défendre contre vos concurrents, mais aussi pour promouvoir votre activité en respectant la loi : - concurrence : vos droits face à vos concurrents et les limites à ne pas franchir (ententes, abus de position dominante, concentrations économiques, concurrence déloyale, pratiques commerciales abusives, délais de paiement...)- publicité et promotion des ventes : affichage publicitaire, pratiques commerciales trompeuses, primes, loteries, ventes jumelées, ventes avec réductions de prix, soldes... - protection des consommateurs : contrat avec un consommateur (obligations d'information, clauses abusives, effets du contrat, règlement des différends...), crédit à la consommation et immobilier, démarchage, vente à distance, pratiques commerciales déloyales, conformité et sécurité des produits et services... - protection des données personnelles
09/2021
Sociologie
Sociologie de la concurrence
Un essai inédit du grand sociologue allemand sur une spécificité humaine, au coeur de nos sociétés marchandes et d'évaluation : la comparaison à autrui et l'espoir d'être le meilleur. Mais faut-il vraiment, comme on le dit si souvent aujourd'hui, plus de concurrence pour résoudre les problèmes économiques et sociaux ?
04/2022
Concurrence, consommation
Contrats publics et concurrence
Les analyses historique et économique du droit des contrats publics La présente étude procède à une analyse systématique de ces rapports, qu'éclairent également l'analyse historique et l'analyse économique du droit. La thèse montre que les contrats publics sont des actes de marché, soumis en tant que tels à la concurrence, mais à une concurrence adaptée, qui a elle-même influencé leur régime juridique.
04/2021
Littérature française
La distribution des lumières
A première vue, Aurèle est simplement une adolescente dévergondée. Elle ne se sépare jamais de son frère Jérôme, qui incarne la figure de l'idiot. Au collège de Mortissieux, elle suit les cours de musique d'Anna Lussing. Anna devient pour Aurèle une obsession, un manque, une cible. Pasquale Villano, un traducteur italien exilé en France, rencontre Anna, s'éprend d'elle. Et le paiera cher. Roman sur les tentations dangereuses de l'adolescence, la cruauté et la candeur, La distribution des lumières met en mouvement des personnages qui s'opposent, se reflètent, s'éblouissent, chacun en proie à une vérité intérieure.
08/2010
Multimédia
La distribution sur internet
La question du traitement de la distribution sur internet dans le régime - européen, français et suisse - des accords verticaux se pose avec une particulière acuité à l'approche de l'échéance, en mai 2022, du règlement d'exemption n° 330/2010 et des Lignes directrices qui l'accompagnent. La présente étude formule des propositions d'évolution de ces textes (ainsi que des textes suisses, qui s'en inspirent largement), en se basant sur la démonstration du caractère unitaire de la distribution et l'appréciation du traitement actuel de la distribution sur internet. La distribution sur internet est une activité d'intermédiation assurée par des intermédiaires, dont l'intervention permet à l'offre et à la demande de se rencontrer dans des points de vente virtuels ; la convergence des canaux de distribution accroît leur degré de substituabilité, et donc l'identification de marchés pertinents intégrant à la fois les ventes en ligne et hors ligne. Les risques de déstabilisation des réseaux de distribution - dont l'économie repose sur une logique de fermeture présumée favoriser la concurrence - qu'emporte la politique de libération des ventes en ligne peuvent être palliés, dans le mesure où : la distinction entre ventes actives et ventes passives est efficace pour préserver les exclusivités - à condition d'en avoir une lecture modernisée ; la notion de point de vente virtuel fonde et limite le pouvoir de contrôle du fournisseur sur le nombre et la qualité des points de vente virtuels de ses distributeurs (click and mortar et pure players), ainsi que sur leur référencement auprès de marketplaces ; s'agissant des pratiques de contrôle tarifaire (qui sont encore plus vulnérables au droit de la concurrence lorsqu'elles portent sur les prix de vente en ligne), devrait primer une considération a priori positive des pratiques de double prix.
06/2023
Droit
Droit interne de la concurrence
Les lignes de force du droit français de la concurrence. Une présentation tant des techniques juridiques à l'oeuvre que des doctrines économiques sous-jacentes aux solutions, sans oublier l'exposé des liens forts que cette discipline entretient désormais avec le droit européen de la concurrence.
Gestion
Stratégies, concurrence et mutations industrielles
Les contributions théoriques ou empiriques réunies dans cet ouvrage offrent un panorama, des approches en termes de stratégie qui ont pris un éclairage particulier dans les développements récents en théorie des jeux et en économie industrielle. La nature et le rôle des stratégies, examinés ici, concernent aussi bien les firmes, les consommateurs, les salariés, les autorités monétaires et publiques que les processus concurrentiels, les mutations et les politiques industrielles, les choix de localisation, le cas des économies développées ou des pays en développement.
11/1999
Philosophie
Hermès. Tome 4, La distribution
L'ordre est une île rare, il est un archipel. Le désordre est l'océan commun d'où ces îles émergent. Le ressac érode les rivages, le sol, usé, perd peu à peu son ordre et s'effondre. Ailleurs, un nouvel archipel va sortir des eaux. Le désordre est la fin des systèmes et leur commencement. Tout va toujours vers le chaos et tout en vient, parfois.
Pour décrire un système, on peut en dessiner le montage et en suivre le fonctionnement. Il s'agit alors des structures, et des forces qui s'y fixent et s'y déplacent. Une topologie et une énergétique suffisent à la description. D'où la communication, les interférences, la traduction, et ainsi de suite, d'où les trois Hermès précédents.
On peut désirer d'en venir aux deux bords de son existence, sa naissance et sa mort. Il faut alors quitter les îles et plonger en pleine mer. La distribution est un autre nom du désordre, qui s'appelle aussi, dans ce nouvel Hermès : nauage et météores, orage et tempête, océan, soupe primitive, mélange et corruption, chaos et bruit de fond, la cohue, la foule et la foire. Ces ensembles sont fluctuants. Ils précèdent et suivent toute formation. A les éliminer, on n'a de description que fonctionnelle .
01/1977
Littérature française (poches)
Formation et distribution des richesses
Anne Robert Jacques Turgot, contrôleur général des finances de Louis XVI, figure naturellement en bonne place dans le panthéon des grands hommes d'Etat qui ont fait l'histoire de France. Si le caractère fragmentaire de son oeuvre explique sans doute la place controversée que lui accordent les historiens de la pensée académique, il n'en est pas moins incontestable qu'il figure également au rang des théoriciens qui, comme Quesnay ou Smith, ont fondé l'économie politique. La parution du présent recueil, qui donne un aperçu de son oeuvre philosophie et économique, devrait fournir au lecteur l'occasion de vérifier que Turgot nous a laissé un véritable "système de pensée" qui non seulement éclaire les mécanismes de la formation et de la distribution des richesses, mais autorise plus généralement une compréhension du fonctionnement et des ressorts de l'évolution des sociétés humaines.
06/2013
Concurrence, consommation
Droit de la concurrence. 2e édition
Sur le plan mondial, il est aujourd'hui largement admis que le maintien d'un régime de concurrence constitue une tâche publique importante et légitime, voire requiert certaines interventions de l'Etat dans l'économie. Cet ouvrage expose, de façon originale, les fondements historiques, économiques et juridiques du droit de la concurrence. Il permet ainsi d'en comprendre les notions fondamentales et d'en saisir les principaux enjeux pratiques. Les trois grands piliers du droit de la concurrence (règles sur les accords restrictifs en matière de concurrence, l'abus de position dominante et le contrôle des concentrations) font l'objet d'un examen détaillé, dans une optique comparative. Le droit de l'Union européenne ainsi que le droit suisse sont plus particulièrement mis en évidence. Intégrant d'autres composantes du droit de la concurrence, cet ouvrage comprend aussi une présentation du droit de la concurrence déloyale ainsi que du droit des monopoles étatiques et des aides d'Etat. Enfin, il dresse quelques perspectives d'avenir.
02/2021
Méthodes de travail
Actualités en droit de la concurrence
Le point sur les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles. L'ouvrage fait le point sur les dernières évolutions législatives et jurisprudentielles, tant en droit européen qu'en droit belge de la concurrence, afin d'outiller les praticiens face aux multiples difficultés posées par la matière.
06/2022
Concurrence, consommation
Droit de la concurrence. 2e édition
La libre concurrence est un principe fondamental sur lequel l'Union européenne est bâtie. Cette liberté s'impose aujourd'hui à l'ensemble des marchés du territoire de l'UE et il n'est guère de secteurs qui puissent s'y soustraire. De là l'importance grandissante du droit de la concurrence, qui, tout à la fois, prescrit et encadre cette liberté sur les différents marchés. Ce manuel est destiné à présenter, de manière synthétique, les différentes règles, de droit interne et de droit de l'UE, qui composent aujourd'hui ce droit de la concurrence.
04/2022
Droit
Droit de la concurrence. 3e édition
Le droit de la concurrence est difficile à saisir, rassemblant des règles au sens classique et un ensemble de procédures appliquées à des situations de concurrence ou de non concurrence. Il utilise un vocabulaire économique peu ordinaire. Cet ouvrage traite de tous ces aspects à travers un plan délibérément didactique et progressif.
11/2019
Droit
Concurrence et commerce en ligne. Edition bilingue français-anglais
Une étude dédiée aux Incidences du e-commerce sur la politique de concurrence. Le développement du commerce en ligne modifie en profondeur le paysage de la distribution. Le modèle de la distribution physique est désormais fortement concurrencé par le développement de la vente en ligne, qui peut être le fait d'acteurs spécialisés (ou "pure players") ou de stratégies s'appuyant sur les différents canaux de distribution. Les modalités de vente en magasin physique évoluent également, en intégrant de plus en plus des technologies numériques (recours aux smartphones, tablettes, technologies augmentées, etc.), au point que l'on évoque un modèle "Phygital" (pour physique et digital). Ces évolutions soulèvent de multiples questions pour l'Autorité de concurrence, qui est parfois amenée à redéfinir les délimitations de marché, à s'intéresser aux restrictions de ventes sur internet, ou encore à évaluer le nouveau pouvoir de marché détenu par les plateformes en ligne, notamment les plateformes structurantes qui occupent des positions stratégiques ou incontournables. Compte tenu de la place éminente qu'occupe le secteur de la distribution dans l'économie française, l'Autorité a souhaité faire un panorama d'ensemble de ces différentes problématiques afin d'éclairer les entreprises sur la manière dont le droit de la concurrence appréhendait leurs positions et leurs comportements sur ces marchés liés à la vente en ligne.
01/2021
Droit
DDA régime de distribution d'assurances
Face aux contraintes imposées par l'émergence de nouvelles normes disruptives comme le Big Data ou le développement du digital, l'industrie de l'assurance a entrepris d'importantes réformes structurelles pour maintenir son niveau de performance et préserver sa résilience. Afin de répondre à ces changements de paradigme, le secteur a en particulier intensifié la modernisation de ses dispositifs législatifs et réglementaires, avec pour objectif premier l'instauration d'un degré élevé de protection des consommateurs européens. C'est l'objet de la directive 2016/97 du Parlement européen et du Conseil du 20 janvier 2016 sur la distribution d'assurance (DDA), que ce dépliant ambitionne de synthétiser efficacement au lecteur. A travers de nombreux tableaux pédagogiques, des références aux textes de loi concernés et des encadrés thématiques, cet ouvrage constitue le document de référence pour s'orienter dans les enjeux théoriques et les implications pratiques de la DDA.
09/2019
