convention

L'histoire se déroule pendant la période de la Révolution française, en particulier lors de la Convention nationale, qui était l'organe législatif de la Première République française. L'intrigue tourne autour des événements de la Terreur, une période de répression politique intense en France. Le personnage principal de la pièce est Olympe de Gouges, une femme de lettres et une féministe qui est surtout connue pour sa Déclaration des droits de la femme et de la citoyenne. Olympe de Gouges est confrontée à la terreur révolutionnaire et à la violence politique de l'époque. Elle tente de défendre les idéaux de liberté, d'égalité et de fraternité, mais elle est finalement accusée de trahison par le Comité de salut public. Le drame explore les dilemmes moraux et politiques auxquels sont confrontés les révolutionnaires, ainsi que les conséquences dévastatrices de la Terreur sur la société française. Il met en lumière les tensions entre les idéaux révolutionnaires et les réalités brutales du pouvoir politique. "La Convention" de Victor Hugo est une pièce qui aborde des questions profondes liées à la politique, à la justice et à la lutte pour les droits de l'homme. Elle offre également une réflexion sur la complexité de la Révolution française et de ses acteurs.

Ce livre est la reproduction fidèle d une uvre publiée avant 1920 et fait partie d une collection de livres réimprimés à la demande éditée par Hachette Livre, dans le cadre d un partenariat avec la Bibliothèque nationale de France, offrant l'opportunité d accéder à des ouvrages anciens et souvent rares issus des fonds patrimoniaux de la BnF. Les uvres faisant partie de cette collection ont été numérisées par la BnF et sont présentes sur Gallica, sa bibliothèque numérique. En entreprenant de redonner vie à ces ouvrages au travers d une collection de livres réimprimés à la demande, nous leur donnons la possibilité de rencontrer un public élargi et participons à la transmission de connaissances et de savoirs parfois difficilement accessibles. Nous avons cherché à concilier la reproduction fidèle d un livre ancien à partir de sa version numérisée avec le souci d un confort de lecture optimal. Nous espérons que les ouvrages de cette nouvelle collection vous apporteront entière satisfaction. Pour plus d informations, rendez-vous sur www.hachettebnf.fr

Emmené par Alexis Meyer, galeriste carriériste, un petit groupe d'amis à la vie bien rangée et tranquille, va sombrer dans un gouffre sans fond. La découverte d'une oeuvre d'art inestimable va faire éclater le vernis des apparences pour révéler toutes les compromissions et les mesquineries que la nature humaine est prête à déployer pour montrer ce qu'elle a de plus pitoyable et de plus sordide. De Kuala Lumpur à New York, en passant par Genève et Londres, rien ni personne n'échappe aux mensonges, à la trahison et même au meurtre. La légèreté du style contraste avec la noirceur des personnages.

Pétition à la Convention nationale, par la citoyenne veuve Vandenyver. Date de l'édition originale : 1795 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Depuis quelques décennies, les actions conventionnelles des personnes publiques ont connu un remarquable essor. Elles recouvrent toutefois des réalités variables. Il est fréquent que les actes signés comportent certains éléments caractéristiques des contrats mais ne produisent ni droit ni obligation. Alors, les appareils conceptuels traditionnels ne suffisent pas à rendre compte des pratiques administratives. En l'état du droit, les qualificateurs n'ont guère le choix. Ils doivent opter pour l'une des deux possibilités admises : soit l'acte est un véritable contrat, soit il relève du non-droit. De sorte qu'il existe aujourd'hui un décalage entre les outils théoriques et les moyens administratifs. Cela invite à tracer les contours d'une nouvelle catégorie d'actes conventionnels, nommés conventions d'administration, dont les stipulations ne comprennent que des énoncés directifs. Elaborée au terme d'un examen matériel, elle peut être conçue comme une espèce relevant d'un genre, celui des actes conventionnels, dont l'identification procède d'une analyse formelle. Et il est possible de corroborer cette distinction en mettant en exergue leur fonction substitutive. Phénomènes juridiques, les conventions d'administration sont soumises à quelques normes et subissent des contrôles perfectibles. Adopter une telle approche permet non seulement de mieux saisir les instruments contemporains et de les soumettre à un encadrement adapté, mais redonne aussi à la notion de contrat sa cohérence.

Cet ouvrage rassemble les conventions fiscales bilatérales non couvertes par la Convention multilatérale Beps (CML). Ces conventions ne sont pas affectées par la CML soit parce que le partenaire n'est pas signataire de la CML, soit parce que la France ou le partenaire n'a pas notifié la convention bilatérale qui les lie comme étant couverte par la CML. Ce recueil réunit les conventions signées par la France avec les partenaires suivants : Algérie, Allemagne, Autriche, Azerbaïdjan, Bangladesh, Belgique, Bénin, Biélorussie, Bolivie, Botswana, Brésil, République centrafricaine, Congo, Equateur, Espagne, Etats-Unis, Ethiopie, Finlande, Ghana, Guinée, Italie, Iran, Kirghizistan, Kosovo, Liban, Libye, Luxembourg, Madagascar, Malawi, Mali, Mauritanie, Monaco, Mongolie, Monténégro, Niger, Norvège, Nouvelle-Calédonie, Ouzbékistan, Philippines, Polynésie française, Québec, Royaume-Uni, Saint-Martin, Saint-Pierre-et-Miquelon, Sri-Lanka, Suède, Suisse, Syrie, Taïwa n, Togo, Trinité-et-Tobago, Tu rkménistan, Vénézuela, Zambie etZimbabwé. Elles sont présentées en l'état des textes au ter janvier 2022, sans inclure de commentaires. Le présent ouvrage, qui inclut en annexe le dernier modèle de convention fiscale de l'OCDE en matière d'impôt sur le revenu et la fortune (2017) et de successions et donations (1982), est le complément indispensable du volume consacré aux conventions fiscales bilatérales consolidées et offre aux professionnels des problématiques de fiscalité internationale une vision globale du réseau conventionnel français. Les conventions bilatérales présentées dans le présent ouvrage sont également accessibles dans leur version numérique en annexe de chaque division Pays dans la série International (INT) de la documentation experte fiscale incluse dans l'espace abonnés Navis.

La formalisation théorique de ce projet ressort de la bande urbaine active, génératrice et guide des développements. Par son échelle, l'ensemble MEETT - Toulouse Exhibition and Convention Centre génère l'intégration de tout le potentiel de ce projet urbain. "Le contexte n'est plus le site sans le projet, mais le site une fois le projet établi", expliquent Ellen van Loon, Chris van Duijn et Rem Koolhaas, les trois "partners" OMA en charge du projet de parc d'expositions de Toulouse ou MEETT - Toulouse Exhibition and Convention Centre.

Adresses présentées à la Convention nationale Date de l'édition originale : 1795 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

En matière de garanties sociales, il y a lieu de distinguer un simple système de prévoyance où on se limite à fixer la nature et le niveau des prestations, et un régime de protection sociale dans lequel on poursuit, en outre, un objectif de solidarité et une politique de prévention conférant une place primordiale au dialogue social et une fonction d'organisation aux partenaires sociaux. C'est dans cette seconde construction que prend tout son sens le concept de "convention collective de sécurité sociale".

Avec Le Code des Conventions Collectives, les Editions du Droit Social, offrent pour la première fois aux professionnels du Droit et de l'Expertise Comptable, aux Directions des Ressources Humaines, aux Directions Administratives & Financières, la possibilité de disposer d'un outil complet, maniable et compact sur les Conventions Collectives. Cet ouvrage est le résultat du travail minutieux de nos juristes en Droit social, qui, chaque jour, collectent les informations pertinentes du Journal Officiel, des Bulletins Officiels, de la presse générale et spécialisée, pour élaborer synthèses et analyses actualisées de Conventions Collectives. Ces 452 synthèses de Conventions Collectives dont 249 nationales, 203 régionales, départementales et sectorielles, sont complétées par la synthèse du Droit du Travail ainsi que les textes intégraux du Code du Travail De par le bouleversement du temps du travail, une section est consacrée à la Loi des 35 heures et les accords de branches. La notion de loi négociée constitue pour l'histoire du Droit un cap majeur dans l'évolution des rapports du monde du travail de 1910 à nos jours.

200 TESTS SUR LES CONVENTIONS MODERNES POUR GAGNER

Depuis le 20 novembre 1989, les enfants ont des droits et 193 pays se sont engagés à les respecter. Beaucoup de choses ont déjà été améliorées, mais tant reste à faire ! Si chacun connaît bien la Convention et en parle autour de lui, la vie des enfants du monde peut encore vraiment changer.

Trouver en un coup d'œil la convention à utiliser et la bonne enchère. L'intervention modifie la deuxième enchère de l'ouvreur : il a le droit de passer, il peut utiliser le spoutnik et de nombreuses autres conventions. Cet ouvrage (niveau compétition), avec toutes les meilleures et les plus récentes conventions vous permettra d'être tout aussi à l'aise après une intervention que dans le silence adverse.

Les profondes mutations du commerce international, avec en particulier l'émergence de nouvelles puissances économiques et l'accélération de la révolution numérique, nous invitent à revoir les distinctions traditionnelles entre les différents droits de l'arbitrage. Si l'on observe depuis longtemps un mouvement d'uniformisation des droits dans les pays occidentaux, en particulier avec une convergence des droits de Common Law et des droits continentaux, qu'en est-il dans les pays qualifiés hier d' "émergents" ? Assiste-t-on à ce même phénomène ou, au contraire, des particularismes ressortent-ils ? L'objet de cette monographie consacrée à la convention d'arbitrage est d'examiner les spécificités de quatre grands pays - la Chine, l'Inde, le Brésil et le Mexique - dont le poids démographique et économique ne cesse de croître dans les échanges internationaux. L'étude de cette convention, clé de voûte du droit de l'arbitrage, permet ainsi d'essayer de comprendre, dans une démarche comparative, la philosophie et le traitement réservé à ce mode de règlement des différends dans chacun de ces pays. Cet ouvrage, qui permettra aux chercheurs et aux professionnels du droit de découvrir des cultures juridiques encore peu étudiées en langue française, offre également l'occasion de s'interroger sur la place actuelle du droit français de l'arbitrage, longtemps considéré comme avant-gardiste, et sur sa capacité d'influence dans les années à venir.

Spider-Man et Deadpool ne sont pas exactement les meilleurs amis du monde, mais souvent, ils sont amenés à faire équipe. Au cours de leurs missions, ils doivent parfois affronter des monstres géants, protéger la planète ou encore sauver la fête de Noël. Mais la plupart du temps, ils essayent tout simplement de se supporter !

Qui n'a jamais entendu parler d'Hercule, le héros de la Grèce antique ? Et s'il avait survécu jusqu'à nos jours et qu'il aidait de son mieux les humains, dont il est si proche par sa défunte mère ? Mais après avoir traversé toutes les guerres ces derniers millénaires, voilà qu'un nouvel ennemi fait son apparition et semble avoir une rancune personnelle contre lui ; il va devoir sortir de sa demi-retraite pour affronter ses ennemis, à la fois anciens et nouveaux.

Trouvez en un coup d'œil : * la convention à utiliser * la bonne réponse L'intervention modifie votre réponse et le déroulement des enchères. Cet ouvrage - niveau compétition -, avec toutes les meilleures et les plus récentes conventions, vous permettra d'être tout aussi à l'aise après une intervention que dans le silence adverse.

Cet ouvrage a pour ambition de proposer une synthèse des grandes lignes jurisprudentielles dégagées par la Cour européenne des droits de l'homme concernant chaque droit garanti, y compris ceux consacrés par les protocoles dits "matériels". L'introduction entend présenter, de façon dynamique et critique, la naissance et l'évolution du système conventionnel (dont les protocoles n° 15 et 16 sont les dernières illustrations), ainsi que les défis importants auxquels il est confronté. Quant aux commentaires relatifs aux droits consacrés, ils synthétisent plus de soixante ans de jurisprudence. Cet ouvrage s'adresse tant aux étudiants qu'aux praticiens de l'univers judiciaire en contact permanent, de nos jours, avec la logique induite par la protection des droits de l'homme. Il a été conçu afin de faciliter le travail du lecteur : outre une bibliographie générale - présentant les études "classiques" sur la Convention en anglais, français, espagnol et italien -, chaque commentaire des droits consacrés à l'échelle conventionnelle est assorti d'une bibliographie spécialisée afin de permettre d'éventuels approfondissements. De même, il a été décidé de renvoyer les index directement aux commentaires des articles de la Convention européenne. C'est un moyen supplémentaire pour le lecteur d'identifier, rapidement, les liens entre un thème (index thématique) et un arrêt (index jurisprudentiel) avec un droit précis. L'ensemble est à jour au mois d'avril 2019.

Les salariés du monde sportif souffrent durablement de conditions de travail précaires. Ils sont en effet régulièrement embauchés en CDD, souvent assujettis à la saison sportive, fréquemment mobilisés sur des horaires atypiques. Depuis 2005, ils sont protégés par une convention collective supposée améliorer leur sort. Pour autant, est-ce véritablement un mieux ? Comment en est-on arrivé à cette convention ? Qui l'a négociée ? L'auteur nous fait rentrer dans les coulisses des accords collectifs entre organisations professionnelles et l'Etat pour aboutir à la naissance d'une convention collective, celle qui prévaut dans le monde sportif.

Pendant plus d'un an, la Convention citoyenne pour le climat a réuni 150 citoyens tirés au sort et représentatifs de notre société. L'enjeu était le suivant : comment réduire nos émissions de gaz à effet de serre d'au moins 40 %, dans un esprit de justice sociale ? Rares sont les livres à nous plonger au coeur d'une telle expérience. Or la compréhension de l'ingénierie démocratique est décisive, si l'on veut associer les citoyens à la décision publique et rénover la vie de la cité. Un grand livre de science politique, qui ouvre des voies radicalement nouvelles. Thierry Pech est directeur général de Terra Nova. De 2019 à 2021, il a présidé le comité de gouvernance de la Convention citoyenne pour le climat, aux côtés de Laurence Tubiana. Il est l'auteur de plusieurs essais, dont Le Temps des riches (Seuil, 2011) et Insoumissions (Seuil, 2017).

La Convention européenne des droits de l'homme, signée à Rome le 4 novembre 1950 et entrée en vigueur le 3 septembre 1953, fonde la protection européenne des droits de l'homme. Inspirée de la Déclaration universelle des droits de l'homme (adoptée par l'Assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1948), elle fournit aujourd'hui le modèle le plus perfectionné d'une garantie effective de ces droits proclamés sur le plan international, en offrant aux individus le bénéfice d'un contrôle juridictionnel. Quels sont les principes directeurs de ce contrôle, et quels droits garantit-il à la personne ?

Fragment pour servir à l'histoire de la Convention nationale depuis le 10 thermidor jusqu'à la dénonciation de Lecointre, inclusivement . Par J. -J. Dussault Date de l'édition originale : 1794 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

La présente convention est conclue en application des articles L. 133-1 et suivants du chapitre III du titre III du livre Ier du code du travail. Elle règle les rapports entre les maisons d’édition qui ont leur siège en France et les salariés titulaires de contrat à durée indéterminée ou déterminée, à l’exception des VRP statutaires. L’application de la convention collective aux travailleurs à domicile est réglée par les dispositions de l’annexe IV. Cette annexe n’est pas exclusive des autres dispositions de la convention collective pour les correcteurs à domicile dont le statut est régi par l’ensemble des dispositions de la présente convention collective, hormis les spécificités réglées à l’annexe IV. Les parties signataires s’engagent à négocier d’ici au 30 juin 2000 des dispositions complémentaires à l’annexe IV pour l’ensemble des travailleurs à domicile, y compris les correcteurs à domicile. Champ d’application : Par maisons d’édition, on entend les entreprises ou leurs établissements dont l’activité principale est l’édition de livres : activité INSEE 5112, nomenclature d’activité européenne 221-A, à l’exception des éditions musicales (rubrique NAF partitions musicales). Cette définition comprend la phase éditoriale du produit « livre électronique «, lorsqu’elle est strictement identique à celle mise en oeuvre pour le livre en la forme traditionnelle (sélection de textes et d’illustrations, relations contractuelles avec les auteurs, validation des contenus, mise en forme), à l’exclusion de tout autre type d’activité électronique distincte de celle définie ci-dessus (développement de CD-Rom, DVD, logiciels, mise en place et diffusion de sites internet, traitement de données informatisées, notamment). La présente convention ne fait pas obstacle à la conclusion d’accords particuliers ou d’accords d’entreprise. Les entreprises ou leurs établissements dont l’activité principale n’est pas l’édition au sens de la présente convention et qui appliquent actuellement la convention collective nationale de l’édition continueront à le faire tant que l’application d’une autre convention collective, étendue ou dont le contenu correspondra aux normes requises pour obtenir un arrêté d’extension, n’aura pas été négociée à l’intérieur de l’entreprise ou de l’établissement, dans les conditions prévues par la législation en vigueur. Pour les salariés présents à la date d’entrée en vigueur d’une nouvelle convention, cette négociation portera notamment sur le maintien de certaines dispositions prévues par la convention collective nationale de l’édition (plus particulièrement : indemnités de licenciement, indemnités de départ à la retraite, maladie, accidents du travail, maternité...) et sur les modalités de ce maintien.

Le Mémento des enchères à la française fait désormais partie des classiques du bridge. A l'occasion de cette nouvelle édition, l'auteur a ajouté un certain nombre de solutions codifiées destinées à faire face à l'agressivité croissante des adversaires dans les situations compétitives, et d'autre part les conventions essentielles dont sont friands de nombreux lecteurs. Nul doute que des milliers de bridgeurs en tireront profit.

Recueil des conventions, lois et décrets : période 1912-1927 Date de l'édition originale : 1928 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Favorisée par la décentralisation et la construction européenne, la mise en œuvre d'une véritable politique en faveur de la coopération transfrontalière s'avère indipsensable. Multisectorielle et diversifiée, cette politique devra faire de la coopération un enjeu de la politique d'aménagement du territoire. Elle pourrait porter principalement sur les questions d'urbanisme, d'environnement et de transports.

Transfert de chaleur 1 porte sur la conduction et la convection. Il examine le traitement de la conduction en régime transitoire, élément indispensable pour l'optimisation des procédés et des systèmes ainsi que pour tous les problèmes d'économie d'énergie. Les nombreux exercices résolus permettent d'appréhender l'ensemble des applications, que ce soit dans le domaine du bâtiment, des transports, des matériaux ou de l'environnement. Les annexes contiennent toutes les données nécessaires à la résolution des exercices et seront une source d'information précieuse. Cet ouvrage est conçu pour les étudiants de master et d'école d'ingénieurs qui s'intéressent à tous les aspects des transferts thermiques, mais aussi pour les ingénieurs qui trouveront ici les bases nécessaires à la compréhension de phénomènes apparemment proches (conduction-convection-rayonnement), mais qui demandent une forme de réflexion et d'approche différente.

La famille contemporaine se décline au pluriel et présente un intérêt sans cesse renouvelé. Si le mariage bénéficie d'une protection étatique particulière, il n'en demeure pas moins, qu'il est de plus en plus concurrencé par l'émergence de nouveaux modèles familiaux qui font l'objet d'une reconnaissance juridique dès lors que l'intérêt de l'enfant le commande. La stabilité et l'unité du droit de la famille ont incontestablement souffert de mouvement aussi profonds que contradictoires. Par ailleurs, le droit de la famille n'a pas échappé au mouvement d'internationalisation des droits de l'homme. Toutefois, il est fallacieux de prétendre que la jurisprudence des organes de contrôle de la Convention européenne des droits de l'homme (Conv. EDH) met en danger la stabilité de la famille et le droit de la famille dans les États européens. Bien au contraire, elle apparaît comme un facteur de rationalisation. En effet, l'absence de définition du terme " famille " dans le texte même de la Conv. EDH a permis à la Commission et à la Cour européenne de cerner la notion de famille en Europe, conciliant autant que faire se peut, la marge nationale d'appréciation des États membres et le souci de garantir les droits et libertés individuelles de chaque individu. Ainsi, les États parties à la Conv. EDH ont le devoir de respecter les modes de vie familiaux en particulier lorsque l'intérêt de l'enfant le justifie, mais ils gardent toute liberté pour consacrer ou non d'autres formes d'engagement entre adultes que le mariage.

Le roman vrai de la Convention citoyenne sur le climat Un recueil de témoignages de participants à la Convention citoyenne, chacun avec ses mots et son expérience. Des textes sincères qui disent les espoirs et les frustrations des participants, leur plaisir d'avoir travaillé ensemble, leur prise de conscience des enjeux climatiques et leur ressenti d'une expérience inédite. Des textes personnels souvent drôles, parfois poignants, toujours respectueux les uns des autres, qui racontent des moments précieux : la surprise d'avoir été choisi, le vertige des premières séances, l'apprentissage de la délibération collective, la qualité des débats, mais aussi le sentiment de gâchis, d'une formidable énergie restée inutilisée, de trahison des promesses Par delà les différences sociales et d'habitude d'écriture se dégagent une formidable lucidité, de présidentielles. réelles capacités d'analyse et, comme l'ont montré les travaux de la Convention, de synthèse. Un document unique et de salut public.

Entre octobre 2019 et juin 2020, la Convention Citoyenne pour le Climat a réuni 150 citoyennes et citoyens français tirés au sort, qui ont produit un rapport présentant des mesures pour réduire de 40% nos émissions de gaz à effet de serre d'ici 2030. L'application sans filtre de leurs 150 mesures impacterait tous les aspects de nos modes de vie. Alors, à quoi ressemblerait la France si toutes ces mesures étaient mises en place ?