dette règlement
Extraits
Littérature française
Règlement
Dans une grange du Tyrol, un adolescent bossu tombe au fond d'un immense tonneau vide et pousse un cri. Son compagnon de jeu, le narrateur, réentend ce cri vingt ans plus tard, à Chartres. Loin de la beauté inutile et perverse des paysages autrichiens, c'est à Chartres que ce récit reprend sens, que les souvenirs se réinsèrent dans la trame d'une vie. Chartres qui, au fil des pages, affirme une présence écrasante. La ville est regardée et décrite par le narrateur comme l'Autriche par Thomas Bernhard : avec une impitoyable virulence. C'est d'une demeure chartraine, au voisinage de la cathédrale la plus belle du monde, qu'est lancé le suspense d'une véritable enquête littéraire en territoire autrichien, et c'est dans le kitsch de la maison Picassiette qu'il se dénouera.
10/1993
Droit constitutionnel
Règlement général
Règlement général Date de l'édition originale : 1897 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Littérature étrangère
Le règlement
Lee est renvoyée de l'internat, elle a quinze ans mais il n'est pas question qu'elle retourne chez ses parents : son père abuse d'elle. Cavalière douée, elle fuit vers le circuit des concours hippiques retrouver Tory, une autre cavalière vers qui elle se sent attirée. Elle devient son amante et son équipière dans une écurie que dirigent Cari et Linda, un frère et une soeur connus pour leurs méthodes brutales et la manière qu'ils ont de droguer chevaux et cavaliers. Ayant compris son trouble et sa fragilité, Linda à son tour force Lee, qui le désire et le redoute à la fois et se réfugie dans une consommation de plus en plus folle de morphine. Si cela ne l'empêche apparemment pas de gagner la plupart des compétitions, elle disparaît peu à peu en elle-même, là où elle n'est plus que renoncement.
10/2010
Policiers
Règlement de comptes
Lors des années 2100, en France, dans un monde similaire à celui de nos jours, une jeune femme prend une décision qui va la contraindre à devenir tueuse à gages et à laisser tous ceux qu’elle aime derrière elle. Les années passent, il n’y a désormais presque plus de nourriture naturelle sur terre. La tueuse vit au jour le jour, mais elle découvre des mystères sur sa propre vie. Elle rencontre de nouvelles personnes dont une qui lui donnera l’espoir de retrouver sa vie d’avant.
03/2020
Policiers
Entorses au règlement
Ray Weiss est policier ordinaire à Chicago. Jack Fiore, son collègue instructeur. l'emmène coincer en flagrant délit les braqueurs d'une bijouterie. Quand il s'agit de trouver des cadeaux d'anniversaire pour les amies, les ripoux savent jouer sur le décalage alarme-arrivée de la police. L'ennui, c'est que Ray est un moment seul sur les lieux tandis que Fiore va chercher du renfort, et Ray découvre un cadavre qui n'était pas prévu au programme. Grain de sable encore plus ennuyeux dans la mécanique des habitudes, une certaine inspectrice Sloane Pearson, venue d'ailleurs, est mise sur l'affaire, et Ray. qui la trouve fort sympathique. se demande jusqu'où il va pouvoir se taire et couvrir ses collègues, ou s'il va rester honnête, avec les risques que cela comporte. Entre témoin, acteur, coupable, complice ou balance, il lui faudra choisir un rôle.
06/2009
Littérature française
Règlement de contes
Quand on ouvre le Mag de Sud Ouest et que l'on se rend au rendez-vous hebdomadaire des "Règlements de contes" de Zocato, ce n'est pas une simple chronique qui vous attend mais un monde. Celui de Viceent Bourg, dit Zocato, ainsi baptisé dans les années soixantes par un vieux banderillero borgne qui lui apprenait les rudiments de la tauromachie du côté de Malaga. Pourquoi Zocato ? Parce que Zocato veut dire gaucher en jargon gitano-andalou. Ce baptême dit tout de Vincent Bourg. L'improbable merveilleux guidé par une logique irréfutable qui s'échappe par un trou de souris vers un univers parallèle. Le contes de Zocato coulent de cette eau fondatrice. Ils sont autres, élucubration poétique qui retombe sur ses pattes comme le chat d'Alice disparaît en ne laissant que son sourire. Ils disent à la fois la tendresse de celui qui écrit et son espoir d'adoucir l'existence. Ils racontent les petits cailloux de l'enfance et les rencontres sur les chemins de la vie. Ils disent sans le dire qu'il existe une autre dimension, loufoque, foutraque, improbable. Et qu'il suffit de suivre Zocato pour y entrer.
10/2021
Economie française
La dette sacralisée. Hiérarchies et moralités des dettes des particuliers en Suisse
A partir d'un double regard s'appuyant sur l'observation des pratiques et des discours d'un côté, et sur l'analyse statistique de l'autre, l'ouvrage interroge les ressorts de l'enfermement dans l'endettement pour les catégories non-stabilisées et précarisées de la population Suisse dans le contexte du capitalisme financiarisé contemporain. Il s'inscrit dans les analyses qui montrent que le paiement de la dette s'est imposé dans l'histoire économique récente comme une obligation morale au-dessus de toute justice sociale, transformation ayant ouvert la voie à la domination des créanciers dans les choix politiques et au creusement des inégalités, dans un contexte qui conduit à accroitre la polarisation économique entre les différentes catégories de la population.
03/2023
Littérature étrangère
La dette
Fernando est un homme comblé: producteur de cinéma, marié à une femme de la haute, il s'apprête à réaliser son grand rêve, tourner le scénario qu'il a écrit il y a des années. C'est le moment que choisit le comptable de son entreprise, un petit homme falot, pour lui avouer brutalement qu'il l'escroque depuis des années.
A deux doigts de la faillite totale, Fernando s'enfonce dans une spirale de sentiments contradictoires et souffre de brusques poussées d'infantilisme. Oscillant entre le délire christique du pardon et un désir de vengeance impitoyable, lâche au dernier degré, le fringant entrepreneur se voit contraint de quitter le monde idéal et feutré où il avait cru vivre jusqu'alors. Il découvre un sentiment nouveau: la culpabilité.
Ce roman, inspiré d'un fait divers qui a fait la une des quotidiens chiliens, est une plongée dans la société des années 90, de la Concertation: argent facile et capitalisme sauvage, pots-de-vin en tous genres et subventions incontrôlées. L'auteur secoue sans pitié ses personnages comme autant de marionnettes ridicules : le drame tourne à la comédie et la faillite est une chance inespérée de devenir soi-même.
10/2012
Littérature française
Dette oubliée
Dette oubliée / Léon de Tinseau Date de l'édition originale : 1895 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
Littérature française
La dette
Les résidents de la Maison de retraite étaient des êtres fragiles, en voyage au bord - au bout - de leur aventure humaine. Ils possédaient cependant une étrangeté que n'avait pas la parente de Liliane Bognier-Drucker, trop proche d'elle... Leurs retrouvailles, le côtoiement et les souvenirs ont donné naissance à la volonté de sortir de l'ombre, de sauver de l'oubli ces personnes à nouveau révélées, elles à qui nous devons souvent les formes originelles qui nous habitent.
11/2022
Littérature française
La dette
Le narrateur s'interroge sur son père qui a porté l'étoile jaune pendant l'Occupation et a participé à la guerre d'Algérie dans l'armée française : a-t-il torturé ? Ce récit est une recherche frénétique de la vérité :vérité sur le père et vérité sur soi. Dans la quête du plaisir auprès de jeunes Arabes, peut-être s'agit-il avant tout d'effacer une dette comme on se libère de la violence d'un mauvais rêve.
02/2006
BD tout public
La dette
L'humoriste Benjamín Castano est dans le creux de la vague : à peine largué, fraîchement chômeur, il est également en passe d'être expulsé par son propriétaire. Comme si cela ne suffisait pas, des fantômes de son passé ressurgissent et le voici poursuivi nuit et jour par un drôle de personnage accoutré d'une queue-de-pie et d'un haut-de-forme. C'est en réalité l'employé d'un créancier auprès duquel Castano a contracté une lourde dette, venant lui rappeler en lui criant dans les oreilles son statut et s'assurant qu'il est bien à la recherche d'un emploi. La dégringolade s'accentue encore tandis que sa mère meurt et qu'il est contraint de retourner dans son village natal. Un retour aux sources et des retrouvailles qui seront peut-être salvateurs, à moins que le sort ne continue de s'acharner contre lui. Les péripéties de Benjamín Castano effleurent sans cesse la fine frontière entre la tragédie et la comédie.
11/2018
Histoire du droit
Décret, statuts et règlement
Décret, statuts et règlement Date de l'édition originale : 1863 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
10/2021
Littérature néerlandaise
Dette d'oxygène
Après En mer, prix Médicis en 2013, Toine Heijmans nous entraîne ici à la montagne. Tout à la fois roman d'aventure et roman d'apprentissage, une oeuvre intense et fascinante sur l'amitié, la majesté de la nature et la violence des cimes. Walter et Lenny n'étaient encore que deux adolescents lorsqu'ils ont découvert l'alpinisme. Bien décidés à y consacrer leur vie, ces deux garçons issus d'un pays sans relief sont partis ensemble dans les Alpes, toujours plus loin, toujours plus haut. Se rêvant héritiers des grands héros de la montagne, ils ont enchaîné les exploits, avec un seul objectif : entrer ensemble dans l'Histoire. Sans se rendre compte que, dans l'air raréfié des cimes, d'autres lois s'appliquent... Bien des années plus tard, Walter se tient sur son dernier sommet, à 8 188 mètres, et contemple sa solitude. Qu'est-ce qui l'a amené là ? Où est passé Lenny ? Qu'est-il advenu de leur belle amitié ?
Policiers
Dette de sang
Victor Carl aurait certainement préféré ne jamais entendre l'histoire de son dernier client en date. Seulement, quand on est l'avocat criminel des pires crapules de Philadelphie, ce n'est pas uniquement pour discuter météo ou porter la cravate : il faut s'attendre à tout. Etre prêt à se taire comme à courir le cent mètres. Faire en sorte de ne pas être le suivant à se faire trancher la gorge pour le contenu d'une valise et remonter des pistes sanglantes vieilles de vingt ans... Bref, lorsqu'il se retrouve avec, entre les mains, les photos " artistiques " d'une dame mariée à un juge de premier plan, Victor Carl devrait savoir que le torchon brûle. Qu'importe ! Victor n'apprécie pas que l'on trucide ses clients. Qu'on le menace ou qu'on le craigne, qu'on le tabasse ou qu'on le charme, il ne lâchera pas le morceau...
11/2007
Poésie
Une dette algérienne
Ce recueil de poèmes vient clore le cycle #1 d'écriture contemporaine proposé par les éditions Terrasses entre 2021 et 2022. Suivant une même logique, il existe à travers le sens collectif de ce cycle d'écriture : sortir des carnets et des prises de note du quotidien pour venir résonner avec la poétique du quotidien et des expériences de vie à partager pour raviver les étincelles de libération et d'émancipation. Ces poèmes sont la mémoire de plus de 10 années d'amitié et d'expérimentation politique d'un français voulant s'extirper de l'impérialisme en suivant les traces des déserteurs, des traîtres à la patrie et des résistants internationalistes. En 63 poèmes le personnage principal y règle une dette. Une dette populaire envers l'Algérie et ceux et celles qui ont partagé des dignités encore présentes. Une dette en poésie comme preuve que l'internationalisme est la seule et unique voie pour poursuivre les luttes de libération et celles pour l'émancipation de toutes et tous.
04/2022
Romans policiers
Dette de sang
Inspectrice maorie de la police d'Auckland, Hana Westerman jongle entre son ado rebelle, les pressions de sa hiérarchie et les préjugés de ses collègues. Sur une scène de crime, elle découvre un homme pendu : près de lui, une inscription en forme de spirale. Elle retrouve ce symbole à côté d'un autre cadavre. Son enquête permet de relier ces deux assassinats avec celui commis cent soixante ans auparavant : six soldats britanniques ont injustement exécuté un chef maori pendant la colonisation brutale et sanglante de la Nouvelle-Zélande. Hana comprend que les meurtres sont un utu, le rituel maori qui cherche à réparer un crime du passé. Lancée à la recherche du premier tueur en série de Nouvelle- Zélande, Hana Westerman va devoir choisir son camp, entre la fidélité à ses origines et sa loyauté à la police. Traduit de l'anglais (Nouvelle-Zélande) par Antoine Chainas
04/2023
Sciences politiques
Dette et politique
L'ouvrage collectif Dette et politique propose une collection d'analyses des enjeux économiques du politique dans l'Antiquité et aujourd'hui. Dans cette perspective, la dette est un motif singulièrement riche et fécond. En effet, différents exemples de dettes antiques, que les textes et les vestiges archéologiques permettent d'étudier sous plusieurs aspects, témoignent de la force de ce phénomène économique non seulement dans le cours de l'histoire, mais aussi dans la réflexion politique et historique antique. L'importance des références antiques à propos de la dette se traduit aussi à travers leur résonance considérable, jusque dans des contextes récents, voire tout à fait contemporains.
05/2022
Littérature néerlandaise
Dette d'oxygène
Après En mer, prix Médicis en 2013, Toine Heijmans nous entraîne ici à la montagne. Tout à la fois roman d'aventure et roman d'apprentissage, une oeuvre intense et fascinante sur l'amitié, la majesté de la nature et la violence des cimes. Walter et Lenny n'étaient encore que deux adolescents lorsqu'ils ont découvert l'alpinisme. Bien décidés à y consacrer leur vie, ces deux garçons issus d'un pays sans relief sont partis ensemble dans les Alpes, toujours plus loin, toujours plus haut. Se rêvant héritiers des grands héros de la montagne, ils ont enchaîné les exploits, avec un seul objectif : entrer ensemble dans l'Histoire. Sans se rendre compte que, dans l'air raréfié des cimes, d'autres lois s'appliquent... Bien des années plus tard, Walter se tient sur son dernier sommet, à 8 188 mètres, et contemple sa solitude. Qu'est-ce qui l'a amené là ? Où est passé Lenny ? Qu'est-il advenu de leur belle amitié ?
03/2024
Policiers
Règlements de contes
La France retient son souffle. Un célèbre banquier vient d'être pris en otage par un groupe d'anarchistes, "Les trois petits cochons". Philippe Grenier, flic au bout du rouleau, un "vieux loup" du Renseignement Intérieur, est chargé de "neutraliser" la bande. Pour les besoins de sa mission, il doit se rapprocher du jeune capitaine orléanais Thomas Gambert, responsable de l'enquête : deux époques et deux conceptions du métier se rencontrent pour le meilleur et pour le pire, car l'affaire est sensible et surtout très médiatique. Elle nécessite prudence, habileté et stratégie. Ce thriller s'est inspiré de la vie de Pierre Goldman assassiné à Paris en septembre 1979.
10/2012
Sociologie
Règlement et programme des pensionnats
Règlement et programme des pensionnats / Institut des petits frères de Marie Date de l'édition originale : 1875 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
07/2021
Littérature française
Una debbita. (une dette)
Depuis un an, Julie vit seule à Paris avec sa fille Alexandra âgée de deux ans. Kévin, son mari, inspecteur de Police judiciaire au GAT (groupe anti-terroriste) de Nice est décédé lors d'une interpellation suite au démantèlement d'une cellule de l'ETA (groupe indépendantiste basque) à Toulon, en décembre 2007. Cela fera bientôt six mois que Julie a obtenu un contrat - emploi aidé - au ministère de l'Intérieur, bureau "lutte anti-terroriste" place Beauvau à Paris. Un soir où elle travaille plus tard que d'habitude, elle va écouter une conversation qu'elle n'aurait jamais dû entendre... Julie, obligée de s'enfuir, se réfugie en Corse, sa terre natale. La providence la fait rencontrer Michel, un commissaire de police d'Ajaccio, victime d'un complot et traqué lui aussi. En plein maquis, deux groupes indépendantistes opposés par les autorités, vont prendre leur défense...
06/2016
Economie
Gouverner par la dette
Experts, hommes politiques et éditorialistes sont unanimes : la dette qui grève les finances publiques entrave la croissance, fait exploser le chômage. Les États doivent à tout prix se désendetter s'ils veulent rassurer les marchés et retrouver le chemin de la prospérité. Le diagnostic de Maurizio Lazzarato est tout autre : la dette, dans le système capitaliste, n'est pas d'abord une affaire comptable, une relation économique, mais un rapport politique d'assujettissement et d'asservissement. Elle devient infinie, inexpiable, impayable, et sert à discipliner les populations, à imposer des réformes structurelles, à justifier des tours de vis autoritaires, voire à suspendre la démocratie au profit de "gouvernements techniques" subordonnés aux intérêts du capital. La crise économique de 2008 n'a fait qu'accélérer le rythme de formation d'un "nouveau capitalisme d'Etat", qui organise une gigantesque confiscation de la richesse sociale par le biais de l'impôt. Dans un inquiétant retour à la situation qui a précédé les deux guerres mondiales, l'ensemble du procès d'accumulation est tout entier gouverné par le capital financier, qui absorbe des secteurs qu'il avait jusqu'alors épargnés, comme l'éducation, et qui tend à s'identifier avec la vie même. Face à la catastrophe en cours et au désastre qui s'annonce, il est urgent de sortir de la valorisation capitaliste, de nous réapproprier nos existences, savoir-faire, technologies et de renouer avec le possible en composant, collectivement, un front du refus.
05/2014
Economie (essai)
Économie de le dette
D'un bout à l'autre de la planète, la montée du poids des dettes, qu'il s'agisse de celles des Etats, des ménages ou des entreprises, inquiète. En même temps, savoir que les ménages épargnent et que leur patrimoine augmente rassure. Pourtant, si personne ne s'endette, personne non plus ne pourra mettre d'argent de côté : dans une économie marchande, les fourmis ont besoin des cigales ! Source de risques, régulièrement à l'origine de crises, la dette est indispensable à l'expansion de l'activité d'une économie dont les agents ne dépensent pas tout leur revenu. Ce trait paradoxal de la dette amène à répondre autrement aux interrogations récurrentes sur les limites de la dette publique. Tant que les ménages souhaitent épargner plus que les agents privés n'empruntent, nos Etats peuvent et doivent continuer de s'endetter. S'ils utilisent à bon escient les sommes qu'ils mobilisent, ils ne feront pas faillite...
10/2021
Finances publiques
Connaître la dette publique
La question de la dette publique est au coeur du débat public, en particulierà l'aune de la crise économique résultant de la crise sanitaire de la covid 19. L'endettement est qualifiée de public car il engage la collectivité dans son ensemble, et il s'agit d'un engagement sur le long terme, repris par les successeurs de ceux qui l'ont pris. Connaître la dette publique est essentiel : c'est un enjeu économique et social qui ne peut se réduire à une simple information chiffrée. Au sommaire de cet ouvrage : - Emergence de la question de la connaussance de la dette publique : historique - Transparence de la dette publique : chiffres, dette lovale, dette sociale - Institutions et dette publique : rôle du Parlement, Union européenne - Inscription de la dette en droit Points forts Forte actualité du sujet
11/2021
Actualité politique France
Lâchez-nous la dette !
Fin 2019, le déficit budgétaire de la France représentait 72, 8 milliards d'euros. Pour de nombreuses voix, la dette ainsi créée constituait une véritable catastrophe, un mal à éradiquer. Un an et une crise sanitaire après, on annonçait que la dette représenterait au moins 220 milliards d'euros fin 2021. Les portes de l'enfer se sont-elles pour autant ouvertes ? Evidemment que non. Pourtant, l'exécutif n'a pas tardé à ressortir le spectre de la dette, prétexte idéal pour justifier ses politiques libérales : baisse des dépenses publiques, réformes "structurelles" qui sont autant d'attaque contre le monde du travail, etc. Cet ouvrage se veut un antidote à ces politiques. Pour commencer, il propose d'annuler la "dette Covid" (les sommes dépensées pour faire face aux conséquences de l'épidémie et détenues par la BCE). Et plus largement, il explique pourquoi et comment il est temps d'affirmer "lâchez-nous la dette" , d'arrêter de brandir ce faux problème, tel un épouvantail permettant de faire passer les réformes les plus antisociales. Un exercice pédagogique et engagé d'autant plus indispensable que la question de la dette devrait être au centre du débat économique des élections de 2022.
10/2021
Droit
La cession de dette
La prochaine crise financière sera-t-elle l'oeuvre de la cession de dette ? Le mécanisme a longtemps demeuré dans le coeur des civilistes des XIXe et XXe siècles avant d'être mis sur l'atelier législatif à l'occasion de la réforme de 2016. Néanmoins, l'élaboration de son régime au cours de celle-ci n'a pas profité de l'engouement des anciens, ce qui, pour de nombreux juristes, amène à se poser tardivement la question de son opportunité. A première vue, la cession de dette n'est que la petite soeur de la cession de créance. L'utilité de cette dernière n'est plus à démontrer tant elle est employée par les banques, rompues à l'exercice de la "cession Dailly". La cession de créance participe donc à l'enrichissement de ses utilisateurs. Toutefois, il a fallu reconnaître les risques qu'elle emporte, notamment lorsqu'elle sert de support au mécanisme de titrisation, funestement connu pour son rôle dans la crise financière de 2008. Ainsi, les enjeux soulevés par la cession de créance doivent-ils être réétudiés dans le contexte de la cession de dette. Son régime, issu de la réforme de 2016, a déjà fait l'objet de modifications, alors que tant d'autres seraient nécessaires à la préservation de la sécurité juridique.
03/2019
Littérature française
Paris est une dette
"Moi, quand je vais mal à Paris, je repense au commencement afin de comprendre les raisons pour lesquelles j'ai quitté les miens et franchi la Méditerranée. Et comme à chaque fois, je me perds, ne trouve pas une seule explication raisonnable à mon exil.". Un jeune Tunisien débarque à Paris, invité par un prestigieux professeur de la Sorbonne à poursuivre ses études par une thèse. Confiant dans sa gloire à venir, féru de culture classique – mais qui s'intéresse encore à Bossuet ? –, il va errer de désillusions en désillusions avant de retrouver la mélodie des mots. Partition fine sur ces étudiants qui quittent leur pays, le coeur empli d'espoir, décidés à embrasser l'esprit français, Paris est une dette est une ode, drôle et cruelle, à la réalité.
03/2024
Droit des obligations
La reconnaissance de dette
La reconnaissance de dette La reconnaissance de dette se présente, de prime abord, comme un acte du quotidien des plus banals : un père prête à son fils une somme d'argent pour l'aider dans un projet et celui-ci souscrit une reconnaissance de dette ; une succession s'ouvre et l'on découvre une reconnaissance de dette dressée par le défunt ; un dirigeant de société signe une reconnaissance de dette pour l'activité de la société. Cette simplicité induit une certaine évidence dans l'appréhension juridique de cet acte. Pourtant, dès lors que l'on s'intéresse davantage à la reconnaissance de dette, ce vernis de simplicité s'effrite rapidement pour laisser place à de nombreuses incertitudes : quelle capacité requérir pour la souscription d'un tel acte ? Peut-on en contrôler les vices du consentement ? La réduction de l'obligation est-elle la bonne sanction, lorsque la dette est moins importante qu'indiquée ? Et quelle doit être la sanction lorsqu'elle est plus importante ? Contenue dans un testament, la reconnaissance de dette a-t-elle la valeur d'un legs ? La récente réforme du droit des contrats a ajouté son lot de questionnements en supprimant la notion de cause, grâce à laquelle la jurisprudence contrôlait l'existence de la dette reconnue. Quel fondement utiliser en présence d'une reconnaissance de dette souscrite après le 1er octobre 2016 ? Pour répondre à l'ensemble de ces interrogations, et d'autres encore, la thèse se propose d'identifier la nature juridique de la reconnaissance de dette. Là encore, la diversité des qualifications qui lui sont prêtées témoignent de la confusion qui entoure cet acte : acte unilatéral, contrat unilatéral à titre onéreux, acte déclaratif, acte récognitif, etc. Si la nature d'aveu a finalement été retenue, le chemin vers cette qualification fut l'occasion, non seulement de définir plus distinctement les contours de notions voisines et incertaines, telles que l'acte déclaratif ou l'acte récognitif, mais encore de clarifier, grâce à l'apport de l'histoire et du droit comparé, les rapports entretenus par la reconnaissance de dette et la cause devenue contrepartie. Au-delà de ces éclairages particuliers, l'identification de la nature hybride de la reconnaissance de dette, qui emprunte autant à l'acte juridique substantiel qu'aux modes de preuve, amène à adopter un autre regard sur ces notions traditionnellement opposées, en enrichissant la classification des actes juridiques de nouvelles ramifications. Le régime juridique de la reconnaissance de dette se bâtit alors sur le socle de la qualification d'aveu ainsi retenue pour en épouser les singularités. Cette construction commande de coordonner ses dimensions probatoires et substantielles et de conjuguer leurs régimes. Quoiqu'applicable " en tant que de raison " aux actes unilatéraux, tels que l'aveu et la reconnaissance de dette, suivant la lettre de l'article 1100-1 du code civil, le droit des contrats, construit sur le modèle de la réciprocité, se trouve ainsi mis à l'épreuve. La nature probatoire de la reconnaissance de dette rebat nécessairement les cartes des conditions de formation de l'acte juridique, qui se concentrent sur l'existence de la dette. Elle implique également de repenser la sanction dont ces règles sont assorties, la nullité ne présentant que peu d'intérêt en matière de preuve. Les effets produits par la reconnaissance de dette doivent également être analysés à travers le prisme de sa particularité, justifiant encore d'apporter des adaptations aux principes existants. L'originalité de la reconnaissance de dette - entre preuve et acte juridique - permet ainsi une lecture renouvelée des règles du droit civil. Si ces règles sont inévitablement vouées à évoluer avec la société qu'elles régissent, il est possible d'espérer que les principes tirés de cette analyse de la reconnaissance de dette permettront de résoudre les nouvelles difficultés qui se poseront à l'avenir.
04/2024
Histoire du droit
Dictionnaire des chasses. contenant l'explication des termes et le précis des règlemens sur cette matière
Dictionnaire des chasses, contenant l'explication des termes & le précis des règlemens sur cette matière ... par M. Langlois,... Date de l'édition originale : 1739 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
02/2021
