donations solidarité
Extraits
Droit européen - Textes
Traité de droit civil belge. Tome 8, Les libéralités Volume 1, libéralités, régime général
Le Traité "Les libéralités - Les donations" d'Henri De Page (éd. 1962) formule une théorie générale approfondie des libéralités (donations et testaments) et analyse de manière systématique le régime des donations. Les éléments constitutifs des libéralités sont étudiés, notamment le concept de libéralité et de donation, les modalités de celles-ci (conditions, termes, etc.), leur objet, le ou les mobiles qui en sont la cause, la délicate matière des incapacités générales ou spéciales de disposer ou de recevoir. Soixante ans plus tard, ce Traité est toujours d'actualité à propos des mécanismes fondamentaux gouvernant les libéralités et, en particulier, des donations. Et son influence est demeurée grande. Le présent traité a, dès lors, été conçu plus dans l'esprit d'une mise à jour que l'évolution législative et jurisprudentielle ont rendu nécessaire, notamment dans la matière des incapacités de disposer ou recevoir, ou, à propos des débats sur la cause impulsive des libéralités ; sur l'objet des donations ; sur la nullité, la révocation ou la résiliation d'une donation ; sur les donations atypiques que constituent les donations indirectes ou déguisées et dons manuels, leurs applications modernes et leurs modes probatoires. Dans les deux dernières décennies, la jurisprudence est, dans la matière des libéralités, particulièrement dense - et la doctrine la commentant aussi - : autant d'éléments qui ont contribué à orienter, de manière précise, la rédaction actuelle des conventions de donation et leurs modalités. Ces évolutions ont permis, aussi, de revoir certains points de vue exprimés par Henri De Page. Le présent traité aborde aussi tous ces thèmes dans un esprit qui se veut pragmatique. Au-delà des analyses doctrinales, qui ouvrent la réflexion théorique - qui reste indispensable -, le traité actuel a pour objectif d'orienter le praticien qui, dans le domaine du patrimoine familial, se retrouvera fatalement sur le chemin, parfois périlleux, des libéralités. En effet, si l'intention de donner est claire et simple pour le disposant, sa réalisation est, parfois, autrement plus délicate à mettre en place !
12/2021
Sociologie
Carnets de solidarité
Depuis 2015, la France est le théâtre d'un durcissement de sa politique migratoire, auquel répond, de façon impulsive, une vague de solidarité sans précédent. "Tu n'es pas mon ennemi", semblent dire à l'étranger ces nouveaux résistants. C'est à ces derniers - dont l'auteure a rejoint les rangs en 2017 - que ces Carnets donnent la parole : au fil des rencontres, nous découvrons leurs actions et leurs difficultés - ils agissent le plus souvent dans l'illégalité -, mais aussi leur bonheur, la solidité des liens tissés et l'alignement éthique qui naissent dans l'accueil. Ces Carnets sont enfin l'occasion d'une réflexion nourrie par de nombreux témoignages de personnalités publiques - Damien Carême et le philosophe Guillaume Le Blanc, entre autres - autour de l'enjeu primordial de l'accueil des exilés, en France et dans le monde.
10/2020
Romans, témoignages & Co
Délit de solidarité
Lou a une bande de pote. Avec eux, elle grandit, sort doucement de l'enfance, va au lycée, fait la fête, fait des conneries, prépare son bac, se dispute et se marre. La vie quoi. Quand avec ses amis, elle découvre dans une grotte à côté de chez eux, trois migrants, une jeune fille et ses oncles, leur quotidien à tous prend un tournant inattendu. Pour eux, c'est inconcevable de ne pas les aider. Pour Lou, encore plus. Mais comment faire ? Et comment expliquer sa fascination pour Farah, son histoire terrible, ses yeux vairons, son sourire et sa force ? Avec toute la justesse qui caractérise son écriture, Myren Duval peint l'adolescence aux prises avec l'un des plus grands drames contemporains. Jamais larmoyant, à la fois drôle et touchant, un roman nécessaire !
04/2021
Philosophie
Sauver la solidarité
La solidarité est en péril. Peut-elle être sauvée ?
Seulement si elle se libère de la manière dont elle est traditionnellement conçue et s'étend bien au-delà de e qui est imaginable aujourd'hui.
Allocation universelle, globalisation démocratique, réhabilitation du patriotisme, tels sont les axes centraux d'une pensée de gauche à la mesure des défis de notre temps : une pensée qui retient les leçons de l'histoire et comprend celles de l'économie sans pour autant se réduire - loin s'en faut - à la résignation.
09/1996
Successions, libéralité
Donations. Le guide pratique, Edition 2023
Un guide pratique, juridique et fiscal pour optimiser la transmission de son patrimoine. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?
Droit
Donations. Le guide pratique, Edition 2019
Trouvez les réponses à toutes vos questions : - Comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? - Comment protéger votre conjoint par une donation ? - Comment bénéficier des avantages fiscaux ? - Quels sont les différents types de donation ? - Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?
02/2019
Héritages - Guides pratiques
Donations. Le guide pratique, Edition 2024
Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?
Successions, libéralité
Donations. Le guide pratique, Edition 2022
Un guide pratique, juridique et fiscal pour optimiser la transmission de son patrimoine. Un guide pratique et parfaitement à jour pour répondre à toutes vos questions : Comment transmettre votre patrimoine à vos enfants ? Comment protéger votre conjoint par une donation ? Comment bénéficier des avantages fiscaux ? Quels sont les différents types de donation ? Quel est le coût d'une donation ou d'un testament ?
02/2022
Sociologie
Vieillir : relégation ou solidarité ?
Outre le débat sur les modalités du confinement ou du déconfinement des séniors lors de la crise pandémique, un autre sujet est en train d'émerger - ou plutôt de revenir avec brutalité sur le devant de la scène : celui de la condition même que nous réservons au vieillissement dans nos sociétés. Car on pense de plus en plus la vieillesse, non comme une chance de vivre plus longtemps, une force de l'expérience, mais comme un handicap de vivre hors des schémas de la vitesse et de l'agilité que l'on exige de chacun. Une réflexion éthique et politique salutaire.
01/2021
Sociologie
Humanitaire : business ou solidarité
La vie d'une association humanitaire tentant d'aider plus de 3000 familles. La mort par l'intervention d'associations nationales et la politique. L'hunanitaire est -il un business ou de la solidarité ? Une réponse dans ce livre avec l'expérience d'une équipe dans le monde de l'aide aux plus demunis
12/2019
Lecture, écriture
La solidarite. L'operation
Qu'est ce qu'un rallye-lecture ? Une façon originale d'aborder de façon vivante et originale différents thèmes liés au "vivre ensemble" . Ils visent à contribuer à l'éducation au respect des différences, des engagements, des règles et des valeurs communes, et à favoriser l'adoption d'un comportement responsable envers soi-même et autrui. Pour le cycle 3, 10 petites fictions relatant les aventures de deux élèves de CM, Zoé et Mathéo. A travers un texte facile à lire et bien illustré, chaque livret aborde un thème particulier - le racisme, le harcèlement, l'égalité entre les filles et les garçons... - au coeur de l'enseignement moral et civique.
03/2022
Littérature française (poches)
Les solidarités mystérieuses
"Ce n'était pas de l'amour, le sentiment qui régnait entre eux deux. Ce n'était pas non plus une espèce de pardon automatique. C'était une solidarité mystérieuse. C'était un lien sans origine dans la mesure où aucun prétexte, aucun événement, à aucun moment, ne l'avait décidé ainsi."
11/2013
Sociologie
Les solidarités humanistes
La solidarité est essentielle à la vie en société. Elle est à la base des liens sociaux. Elle rend possible la socialisation des enfants, leur émancipation et leur accès à l'âge de raison. Elle motive des individus à s'engager auprès d'autrui. Tous éprouvent aisément des sentiments de solidarité pour les proches, mais il est plus héroïque de soutenir des personnes inconnues qui vivent loin de soi, en terre étrangère. A cet égard, la solidarité déborde les seuls liens de proximité entre personnes qui se côtoient quotidiennement. On observe des élans de solidarité pour des personnes accablées par une catastrophe naturelle ou par la misère dans un pays étranger. Ils sont nombreux ceux et celles qui montrent leur solidarité à l'égard des souffrants. Cette solidarité pourrait avoir sa source dans un sentiment humaniste qui veut que toute personne mérite qu'on l'aide sans attendre quoi que ce soit en retour. Ce livre s'intéresse aux solidarités humanistes qui éveillent l'espoir pour construire un monde meilleur.
01/2019
Droit comparé
La solidarité. Journées françaises 2019
Etudes de droit comparé sur la problématique de la solidarité des personnes. Etudes de droit comparé sur la problématique de la solidarité des personnes sous l'angle de la solidarité familiale, celui de l'économie d'entraide, de la protection juridique et des politiques fiscales du financement et du contrôle de la fraude.
11/2021
Développement personnel - Orie
Les métiers de la solidarité
Porter secours aux autres, qu'ils soient à l'autre bout de la Terre ou au coin de la rue, voilà qui mobilise de nombreux jeunes. Mais la bonne volonté peut-elle suffire ? De plus en plus, l'humanitaire a besoin de spécialistes, de véritables professionnels.
C'est de cette constatation qu'est né cet ouvrage. Le lecteur y trouvera la liste des métiers de l'humanitaire et des formations qui y conduisent, de nombreux conseils pratiques, les noms et les adresses nécessaires.
Rédigé par des professionnels du secteur, il offre aux jeunes souhaitant se mettre au service des autres des éléments clairs pour approfondir leur orientation, des pistes pour vérifier leur vocation et des filières pour concrétiser leur ambition.
05/1997
Littérature étrangère
J'écris, je dis. Solidarité
J'écris, je dis est un concours d'écriture ouvert à tous. Pour l'édition 2015, nous avons créé un cadre où chacun pouvait s'exprimer sur le thème de la Solidarité. Ce recueil est le fruit de cette expression libre. « Un grand souffle esthétique anime la plupart des textes qui, en joignant l'utile à l'agréable, constituent une belle moisson littéraire. Ils nous offrent de nouvelles manières de concevoir le thème solidarité faisant ainsi la preuve de la variété de visions d'une même réalité afin d'épouser la multiplicité des actions humaines. » Guy Cétoute, membre du Jury.
09/2015
Droit
Le guide des donations et successions. Edition 2021
A défaut de démarche particulière, le patrimoine d'une personne est transmis à son décès selon les règles légales applicables en matière de succession. La donation est le seul moyen Juridique de transmettre à titre gratuit, de son vivant, tout ou partie de son patrimoine. Elle se distingue ainsi du testament qui ne prend effet qu'au décès de son auteur. Cet ouvrage propose une étude exhaustive des libéralités et des conséquences civiles et fiscales d'une transmission anticipée (en pleine propriété ou en démembrement) au jour du transfert du patrimoine ainsi qu'au jour du décès. Les libéralités, précieux outils de gestion patrimoniale, peuvent prendre la forme d'une donation simple, d'une donation-partage (transgénérationnelle, cumulative ou conjonctive) ou encore d'une libéralité graduelle ou résiduelle. Au décès du donateur, les libéralités ainsi consenties sont susceptibles d'influencer le règlement de la succession par le biais du rapport à succession ou de la réduction des libéralités excessives. Les développements rigoureux sont complétés par : des études particulières : le démembrement, les libéralités complexes, les successions internationales, les schémas à risque... des cas pratiques et points de vigilance, des annexes chiffrées : tableaux des tarifs, abattements et réductions.
01/2021
Droit
Les donations entre époux. Etude critique Tome 3
Dérogatoire au droit commun des donations et des contrats, le régime juridique des donations entre époux se caractérise par la coexistence de règles d'inspirations contradictoires, les unes inspirées d'une méfiance originelle envers le conjoint considéré comme un étranger dans la famille, telle qu'on la concevait en 1804, les autres empreintes d'un esprit de faveur justifié par la place reconnue aujourd'hui au conjoint. Les règles inspirées d'une méfiance injustifiée devraient être abrogées. Il en est ainsi de la révocabilité des donations de biens présents consenties entre époux pendant le mariage, qui n'a plus de fondement péremptoire et dont les conséquences sont inopportunes tant pour le donataire que pour la sécurité du commerce juridique. Il en est également ainsi de la nullité des donations déguisées ou faites à personnes interposées, sanction disproportionnée et inutile, aux conséquences néfastes. L'abrogation opportune, par la loi du 4 mars 2002, des présomptions d'interposition de personnes, anachroniques et injustes, et qui aboutissaient à frapper les enfants et les proches parents du conjoint d'une véritable incapacité de recevoir à titre gratuit, s'inscrit dans cet esprit de réforme. Les règles inspirées d'une juste faveur doivent en revanche être conservées mais à divers égards améliorées. Largement utilisées par la pratique, les donations de biens à venir ont permis aux époux prévoyants de pallier l'absence puis l'insuffisance des droits successoraux du conjoint survivant. Le législateur les a favorisées en élargissant la quotité disponible entre époux et en privilégiant les donations en usufruit qui ne portent qu'une atteinte temporaire à la réserve. L'augmentation substantielle des droits successoraux du conjoint survivant par la loi du 3 décembre 2001 pose la question du devenir de ces donations mais ne supprime pas leur utilité.
12/2003
Droit fiscal international
La fiscalité des successions et des donations internationales
Analyse du traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non-européens. Cet ouvrage se propose d'examiner le traitement fiscal des successions et des donations internationales dans 19 pays européens et non-européens avec lesquels les citoyens français et belges entretiennent des liens étroits.
03/2023
Introduction historique au dro
Les libéralités et le patrimoine
DROIT BELGE Donation, pacte successoral et testament : comment donner et selon quelles modalités ? Faire une donation est simple. Comprendre sa portée et ses effets sur le patrimoine successoral du donateur est moins évident, d'une part, en raison de la technicité des règles relatives au rapport de la donation à la masse de partage et, d'autre part, à cause des règles gouvernant la réduction éventuelle de la donation en cas d'atteinte à la réserve héréditaire. C'est pourquoi, avant de procéder à une donation, il est essentiel de se poser les bonnes questions. Elles sont diverses et nombreuses : Qu'advient-il de ma donation si mon gratifié est prédécédé ? Puis-je anticiper la situation ? Puis-je me réserver un droit d'usufruit sur le bien donné ou prévoir une rente si les revenus produits ne sont pas suffisants ? Dois-je veiller à mettre en place une politique de donations égalitaire entre tous mes enfants ? Puis-je favoriser un enfant plus fragile ? Puis-je corriger ma politique de donation par testament ? Si je n'ai pas recours à la donation notariée, comment faire pour manifester mes volontés par rapport aux modalités de mon acte, et notamment assurer la qualification de l'opération ? Puis-je revenir "en arrière" , voire annuler ma donation ? Faut-il faire un pacte successoral et lequel ? Dans cet ouvrage, les auteurs, experts en gestion patrimoniale, font le point sur la matière à la lumière de leur expérience. Ils avancent des solutions aussi concrètes que possible aux problèmes qui se posent en pratique et complètent leur contribution avec clauses et modèles utiles aux praticiens.
12/2021
Critique littéraire
La donation de Constantin. Sur la donation de Constantin, à lui faussement attribuée et mensongère
Selon le document appelé Donation de Constantin, l'Empereur Constantin aurait fait don, au Ive siècle, de l'Empire à la Papauté, établissant ainsi pour des siècles le pouvoir temporel du Pape. Pourtant, cette Donation est un faux, ce que démontre ici avec vigueur, et dans un style pamphlétaire virtuose, le grand humaniste Lorenzo Valla (1407-1457). Publié en 1442, l'essai de Lorenzo Valla démonte, un à un, tous les mécanismes de ce grand faux historique avec des arguments tant philologiques que de pure vraisemblance. Le texte de Valla peut être considéré comme fondateur de la critique moderne, notamment par les concepts de "vrai" et de "faux" qu'il substitue pour la première fois aux anciennes notions de texte "authentique" ou "apocryphe" . Jean-Baptiste Giard est conservateur au Cabinet des Médailles de la Bibliothèque nationale.
12/1993
Développement durable-Ecologie
Solidarité animale. Défaire la société spéciste
Malgré la visibilité croissante de la " question animale ", la confusion règne parmi ses divers commentateurs. Les termes dans lesquels le débat est posé, y compris dans les milieux progressistes, empêchent d'en comprendre les enjeux véritables. C'est en particulier le cas pour la notion de " spécisme ", qui désigne une discrimination fondée sur le critère de l'espèce, et postule la supériorité des humains sur les autres animaux. Cette hiérarchisation des individus selon leur espèce a pourtant des effets très concrets : aujourd'hui, ce sont plus de 1 000 milliards d'animaux qui sont exploités et tués chaque année pour leur chair, parmi lesquels une vaste majorité d'animaux aquatiques. Comment est-il possible de continuer à justifier toutes ces souffrances et morts d'êtres pourvus de sensibilité ? Cet ouvrage, en dévoilant l'impasse théorique, éthique et politique dans laquelle nous enferme la société spéciste, clarifie les réflexions développées par le mouvement antispéciste en France. Proposant une synthèse claire et accessible, Axelle Playoust-Braure et Yves Bonnardel montrent en quoi le spécisme est une question sociale fondamentale et plaident en faveur d'un changement de civilisation proprement révolutionnaire.
06/2020
Sciences politiques
La solidarité. Histoire d'une idée
Le mot de solidarité a beau être employé à tout propos, il reste mystérieux. Il est difficile à définir et à cerner. Son parcours n'est pas moins curieux. Venu du droit, le terme a commencé par faire l'objet des appropriations les plus opposées au cours du XIXe siècle. Il a connu une première heure de gloire dans la France de la Belle Epoque avant de tomber dans une indifférence dont il a été tiré par un remarquable regain de faveur à partir des années 1980. Que recouvre au juste cette adhésion unanime ? Telle est la question à laquelle l'ouvrage se propose de répondre. Il retrace pour ce faire la genèse de l'idée en reconstituant les problématiques qui ont présidé à son élaboration. Il fait ainsi apparaître que derrière le rayonnement actuel de la notion de solidarité se dissimule l'héritage de deux siècles de réflexion sur les rapports entre l'individuel et le social. Toute l'histoire du concept contemporain de "société" s'y trouve impliquée, de même que celle de son corrélat, le projet d'une "science sociale". Marie-Claude Blais éclaire en particulier un moment clé de l'histoire de la République, ce moment 1900 où, contesté sur sa droite et sur sa gauche, le régime républicain cherche à concilier deux exigences à la fois contradictoires et indissociables : la liberté individuelle et la justice sociale. L'idée de solidarité s'impose alors comme la promesse d'une troisième voie possible entre l'individualisme libéral et le socialisme collectiviste. Ce n'est qu'en fonction de ce passé que l'on peut comprendre la faveur consensuelle dont elle jouit aujourd'hui. Mais ce n'est également que grâce à sa lumière que l'on peut détecter les problèmes cachés dans les solutions qu'elle fait miroiter.
10/2007
Essais généraux
Solidarité intergénérationnelle dans un monde fini
Une délégation venue du futur fait irruption dans notre présent pour comprendre pourquoi ils ont hérité d'un monde pollué, privé de ressources et, en partie, inhabitable. Pour leur répondre, l'auteur analyse de forme systémique différents éléments clés : énergie, métabolisme social, biomasse, ressources, déchets, population, croissance, consommation dans un monde fini. Le concept de solidarité intergénérationnelle émerge, mettant au centre de la réflexion les besoins de toutes les générations futures.
03/2023
Sciences politiques
Souveraineté et solidarité, un défi européen
Trente-sept spécialistes de cinq nationalités différentes, politiques, décideurs et experts européens, diplomates, chercheurs, historiens et philosophes livrent ici une réflexion capitale sur le devenir de l'Europe. Que signifie la souveraineté d'une Union européenne formée de 27 Etats souverains ? Comment peut-elle se traduire dans une réalité complexe bâtie par des traités successifs sans rudoyer la construction de chaque Etat-membre, formé par sa propre histoire et sa mentalité particulière ? Allons-nous vers une réalité ou une utopie ? Dans son discours à la Sorbonne, le Président Emmanuel Macron a lancé le défi de l'autonomie stratégique de l'Europe. Car si la souveraineté européenne ne peut être assimilée à la souveraineté nationale puisque l'Union européenne n'est pas un Etat, elle consolide en revanche celle des Etats-membres en les faisant avancer dans le projet européen commun. C'est en cela que le principe de la solidarité au sein de l'Union européenne trouve sa force. De la sémantique à l'histoire européenne, en passant par les domaines de la défense et de la diplomatie, jusqu'aux questions institutionnelles, c'est une réflexion globale qu'a appelée de ses voeux EuroDéfense-France. Trente-sept spécialistes de cinq nationalités différentes, politiques, décideurs et experts européens, diplomates, chercheurs, historiens et philosophes livrent ici une réflexion capitale sur le devenir de l'Europe.
10/2021
Sciences politiques
Habermas et la solidarité en Afrique
L'intégration des sociétés complexes fait l'objet de cette réflexion. Elle relève, selon Habermas, des ressources que sont l'administration, l'argent et la solidarité, dont la démocratie est la matrice politique et la pragmatique quasi transcendantale, la matrice méthodologique. La problématique de l'ouvrage se met en place à partir de Rousseau et de Kant, avant d'atteindre Habermas chez qui elle insiste sur la solidarité. Pour Habermas, la solidarité ne peut se concevoir que dans une institution républicaine où les citoyens raisonnent selon le principe éthique de l'universalisation des normes en relation étroite avec leurs mondes vécus. Le compromis entre le capitalisme et le socialisme en dépend largement, de même que celui à trouver entre les paradigmes libéral et communautarien, développés respectivement et prioritairement par Rawls et Taylor. Cette réflexion permettra-t-elle de satisfaire, en ce qui concerne les États post-coloniaux africains, les demandes de solidarité active, en les distinguant à la fois des appels aux solidarités pré-modernes du monde vécu et des mots d'ordre de solidarité des travailleurs associés ?
03/2010
Musées étrangers
Les donations Charles-Eric Simeoni (1996-2021). Musée Ziem
En 1996 et 2000, le musée Ziem recevait 96 oeuvres du collectionneur marseillais d'art contemporain Charles-Eric Siméoni. En 2021, une nouvelle donation de 37 pièces venait accroître les collections publiques martégales les portant à un nombre total de 133. Au-delà des remerciements que la municipalité souhaitait adresser à Charles-Eric Siméoni pour sa grande générosité et pour sa confiance, cette exposition est également l'occasion de porter un regard sur l'évolution de ses goûts durant ces vingt dernières années et d'informer le public de la richesse de ce fonds composé de peintures, dessins, sculptures et photographies d'artistes locaux, nationaux et internationaux (Alechinsky, Block, Boltansky, Courrèges, Favier, Glyadyelov, Newman, Sarkis, Sidibé, Waternaux...)
11/2022
Droit
Traité des donations entre vifs et testamentaires. Tome 2
Traité des donations entre vifs et testamentaires, par Me Jean-Marie Ricard,... avec la Coutume d'Amiens commentée par le même auteur. Dernière édition... Tome I. Traité des donations. Tome second, contenant les traitez : I. du don mutuel... II. des dispositions constitutionnelles, onéreuses, etc. , III. des substitutions... , IV. de la représentation et du rappel... et plusieurs autres traitez... Ensemble la Coutume de Senlis, commentée par le même auteur... . Tome 1 Date de l'édition originale : 1713 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
06/2020
Histoire du droit
Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Tome II
Traité des donations entre-vifs et testamentaires. Par Me. Jean-Marie Ricard, avocat au Parlement contenant les traités I. du don mutuel,... II. des dispositions conditionnelles, onéreuses, ... III. des substitutions directes et fidéicommissaires. IV. De la représentation et du rappel... . . Ensemble les Coutumes de Senlis et d'Amiens, commentées par le même auteur. Avec des notes & additions sur les trois premiers traités... par M. Bergier. Tome II. Date de l'édition originale : 1783 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
03/2021
Droit
Liste civile et dotations royales. Droit nobiliaire
La Liste civile, les dotations royales et le droit nobiliaire font l'objet de peu d'écrits. L'intérêt de ces trois matières reste pourtant prégnant dès lors que la Belgique est une monarchie qui octroie à son Souverain une Liste civile, à certains membres de la Famille royale une dotation, et continue à récompenser certains citoyens en les anoblissant. L'ouvrage analyse exhaustivement : - la Liste civile et les dotations royales qui ont été profondément remaniées par trois lois du 27 novembre 2013 sur la Liste civile, sur les dotations et qui attribue une rente viagère à S. M. le Roi Albert II. Des questions pratiques y sont abordées dont l'assujettissement à la sécurité sociale de leurs bénéficiaires, le droit au travail, les taxations (in)directes des montants alloués, les avantages octroyés en sus de la Liste civile ou des dotations ; - le droit nobiliaire, une prérogative royale qui trouve son fondement dans la Constitution et qui permet, chaque année, à une dizaine de Belges de se voir concéder la noblesse. L'auteur analyse en détail les conséquences d'une telle faveur : le port des titres, leur transmissibilité, leur perte notamment au regard des nouvelles règles du Code civil relative à la transmission du nom de famille et au transgenre. Il s'adresse à toute personne qui s'intéresse à la noblesse en Belgique, dont les parlementaires.
01/2021
