douaniers

Les administrations douanières conservent encore des pouvoirs très importants dans la plupart des pays de la zone CEMAC (Communauté économique et monétaire de l'Afrique centrale), compte tenu du montant des ressources publiques attendues d'elles. Ces pouvoirs, s'ils sont mal utilisés, peuvent sécréter des nuisances pour le développement du commerce international. La fraude douanière est consubstantielle au commerce international, surtout dans le cadre de nos économies dominées par l'informel. Dans un cas comme dans l'autre, d'inévitables litiges naissent quotidiennement. Par ailleurs, les opérateurs économiques, pas tous de mauvaise foi, paient annuellement de fortes sommes d'argent aux douanes au titre des amendes à la suite du contentieux. Or, le contentieux douanier dans la CEMAC n'a pas encore fait l'objet d'un ouvrage susceptible d'aider la douane à combattre efficacement les infractions douanières ou à permettre au monde des affaires de prévenir les conflits ou de se défendre lors des litiges. Ceux qui traitent au quotidien des questions douanières (conseillers fiscaux, juges, avocats, etc.) n'ont pas toujours dans leur programme de formation de base des modules dédiés au droit douanier. Le présent ouvrage vise à expliquer les difficiles mécanismes du contentieux pénal douanier ainsi que la procédure contentieuse civile douanière et de change.

Ce recueil reprend l'ensemble de la réglementation douanière communautaire de la CEMAC : - le Code des douanes actualisé - les actes, directives, règlements et circulaires douaniers - ainsi que la réglementation douanière de la CEEAC

"Les objectifs de cet ouvrage sont de sensibiliser les professionnels et les autres acteurs du commerce international aux spécificités du contrôle douanier a posteriori et d'offrir une approche pratique et spécifique des rôles et responsabilités des uns et des autres. Cet ouvrage résulte de la réflexion et de l'appropriation des meilleures pratiques internationales. En effet, l'introduction du contrôle a posteriori reflète une approche différente du contrôle douanier traditionnel, étant donné qu'il a pour effet de libérer immédiatement les marchandises ou, du moins, de réduire les délais ou temps nécessaires pour la mainlevée. Sa mise en oeuvre fait partie intégrante des stratégies de gestion des risques dont les avantages sont : - La réduction du temps de mainlevée ; - La réduction des séjours des marchandises et des frais d'entreposage ; - L'efficacité renforcée des contrôles. En l'intitulant Les procédures de contrôle a posteriori en RD Congo, mise en oeuvre de contrôles douaniers et accisiens modernes et efficaces, l'auteur a volontairement pris le parti de questionner l'ensemble des composantes susceptibles d'influencer la performance de l'administration douanière, y compris les aspects humains. Cela ne pourra que réjouir les professionnels douaniers et accisiens, les opérateurs économiques dont le quotidien est d'affronter en permanence la complexité du passage des marchandises à la frontière. Cet ouvrage est destiné aussi aux étudiants des universités, des écoles de commerce." Albert Yuma Mulimbi

Le droit douanier comporte des mécanismes de lutte contre la fraude qui lui ont permis, jusque-là, de faire face au phénomène de la Criminalité transnationale organisée (CTO) tout en gardant sa spécificité et son autonomie. Mais très vite, les douanes vont se rendre compte que la lutte contre la CTO va devoir impliquer l'intégration d'autres mécanismes juridiques extra-douaniers. Les trafics illicites, la cybercriminalité, le blanchiment d'argent, le financement du terrorisme, entre autres, pervertissent les échanges commerciaux et génèrent de nouvelles formes de délinquance. Il est, dès lors, devenu primordial, de neutraliser l'action des organisations criminelles à travers, notamment, le renforcement de la surveillance des frontières et la sécurisation du contrôle des opérations commerciales. Le dédouanement des services commerciaux, l'érection du crime transnational en infraction douanière, l'institution d'un service de douane judiciaire, la spécialisation de bureaux de douane en matière de lutte contre la cybercriminalité et le renforcement des pouvoirs du juge dans le traitement du contentieux douanier sont, autant de réformes, dont l'intégration dans un nouveau code des douanes CEDEAO est recommandée. La finalité, pour les douanes, étant de concilier la protection de la chaîne logistique internationale et la facilitation des échanges commerciaux.

Du "port de tous les voyages" à la Merveille, le sentier du littoral, autrefois arpenté par les douaniers, nous offre l'océan, sa poésie qui a inspiré peintres et écrivains, et les univers d'un patrimoine breton naturel, bâti, paysager. Au fil du rivage, ce sont ports, marais salants, abbayes, pointes et phares mythiques qui savent affronter les tempêtes, balcons sur la mer, calvaires, caps et baies, leurs oiseaux, leurs bruyères et ajoncs, dunes, grottes, musées témoins de ce territoire, des femmes et hommes qui l'habitent, pêcheurs, sauveteurs, sentinelles... de cette côte qu'il est nécessaire de préserver.

Ce carnet de randonnée à l'image du GR® 34 est complètement personnalisable en fonction de l'expérience vécue par le randonneur. Il se compose de pages à remplir type " bullet journal " avec parfois une petite info sur le sentier ou un dessin. Quelques pages sont pré-remplies avec l'histoire du sentier, la carte simplifiée de l'itinéraire, des infos sur la FFRandonnée...

Ce roman, c'est l'histoire de Egueh, un homme honnête, travaillant à La Douane. Les péripéties de la vie l'amèneront à renier ses convictions. J'ai choisi La Douane. Il pouvait travailler ailleurs. La tentation est partout pareille. Le seul message que j'ai voulu faire passer, c'est le métier de douanier, très pénible et méconnu dans notre pays. Nous les voyons partout, aux quatre coins du territoire. Sont-ils pour autant respectés dans leur travail ?

Sait-on que le Douanier Rousseau fut aussi un dramaturge et un poète ? Henri Rousseau (1844-1910), dont l'oeuvre peint est la fierté des plus grands musées du monde, ne cesse de nous ébahir et de nous émouvoir par l'originalité de son imagination créatrice et par son génie poétique qui ont marqué l'art moderne. Son oeuvre écrite est beaucoup moins connue ; la voici enfin réunie en sa totalité. En 1947, Tristan Tzara, le pape du mouvement dadaïste, avait édité deux de ses pièces de théâtre : un vaudeville écrit en 1890, Une Visite à l'Exposition de 1889 et un drame terminé en janvier 1899, La Vengeance d'une orpheline russe. Une troisième comédie restait inédite : L'Etudiant en goguette, écrite en 1908. Légataire universel du Douanier Rousseau, dont il est l'expert international, l'historien de l'art Yann le Pichon présente et commente clairement toute l'oeuvre dramatique du célèbre Naïf, ainsi que la très intéressante préface de Tzara. II y rassemble aussi, en les analysant précisément, toutes ses poésies, les titres et les légendes de ses tableaux, ainsi que sa brève autobiographie. Cet ouvrage exhaustif est, au sens propre du mot, une ouverture remarquable sur le génie virginal et protéiforme du Douanier Rousseau qui se voulait " artiste total ".

Découvrez l'histoire de celui que l'on appelle " LE DOUANIER ROUSSEAU " Le 8 janvier 1909 s'ouvre le procès du peintre Henri Rousseau, dit " le Douanier Rousseau ". Vieil homme voûté par ses 64 ans, il a reconnu la veille les accusations de faux et usage de faux. Mais il ne comprend pas la gravité de son acte. Face à l'attitude candide du peintre et de ses propos décalés, la cour devra répondre à la question suivante : " Rousseau, êtes-vous un génie ou un benêt ? " A travers le récit de quatre témoins et les plaidoiries de deux avocats, cet album révèle l'histoire du Douanier Rousseau, l'un des premiers avant-gardistes qui ouvrit des portes picturales à de grands noms tels que Picasso, Gauguin ou Pissarro et partagea sa poésie avec Alfred Jarry et Guillaume Apollinaire.

L'histoire du Droit douanier de la République Démocratique du Congo renvoie à l'époque coloniale (1949 et 1950). Par la suite, la R. D. Congo, comme Membre de l'Organisation Mondiale des Douanes, a adopté les résolutions de la Convention Internationale pour la Simplification et l'Harmonisation des procédures et des régimes douaniers dite "Convention de Kyoto Révisée" . Dès lors, les réformes étaient indispensables pour la modernisation de ce secteur afin d'aligner la législation du pays à cet instrument international, avec ses modifications substantielles dans le droit international sur les procédures et les régimes douaniers. De façon méthodique et pédagogique, l'auteur vulgarise et facilite la lecture du nouvel instrument juridique pour une meilleure compréhension et application.

Le droit douanier pourrait être défini comme l'ensemble des règles codifiées qui permettent à la douane d'accomplir ses différentes missions : mission fiscale, mission économique, mission d'accompagnement des autres administrations et mission de facilitation et de sécurisation de la chaîne logistique internationale. Le droit douanier des pays africains objet de l'étude (Sénégal, Côte d'Ivoire et Bénin) est influencé de façon contrastée par les nombreuses normes contenues dans la Convention de Kyoto Révisée et dans le Cadre de normes SAFE de l'Organisation mondiale des douanes. Pourtant le droit douanier évolue, bouleversé par le développement du commerce électronique, de la criminalité, l'exigence du partenariat avec le secteur privé et d'autres réalités qui appellent une réaction positive des administrations douanières. C'est pourquoi le droit douanier devrait être renforcé et adapté, pour être un droit plus favorable aux réalités économiques africaines.

Qui ne songe au régime douanier de l'ancienne France en l'associant à un L sentiment d'injustice ? Le rejet de la fiscalité n'est-il pas le fruit du comportement des fermiers généraux et de " leur cohorte affreuse " ? Notre mémoire collective conserve, encore aujourd'hui, les traces du réquisitoire dressé par la Révolution contre le système fiscal de l'Ancien Régime. Pourtant, dès cette époque, la fiscalité indirecte fait l'objet d'un encadrement juridique précis. Le droit complexifié induit la spécialisation de juridictions, phénomène alors d'autant moins évitable que les droits de douanes (les traites) ne sont guère unifiés. Ainsi, dans un paysage institutionnel et juridique extrêmement varié, la justice douanière mise en place à Bordeaux a valeur d'exemple. Portée par son activité commerciale florissante, la ville connaît un développement sans précédent au XVIIle siècle. Le dynamisme de l'économie bordelaise influe sur l'activité de la justice douanière et lui confère un caractère particulièrement vivant. A l'opposé de la cour des aides, compétente en appel, la juridiction des traites connaît une véritable ascension, marque d'une volonté supérieure de rationalisation du système douanier. En ce sens, la justice douanière, surtout à Bordeaux, nous montre l'évolution des modes de régulation des conflits, de même que certaines spécificités durables du droit fiscal.

Découvrir les oeuvres des plus grands peintres tout en accompagnant les premiers apprentissages des tout-petits c'est possible ! Accessible dès 4 ans, ce cahier d'activités présente la vie du Douanier Rousseau à travers 17 peintures et autant d'exercices qui favorisent l'éveil et le développement des enfants. Les couleurs et les formes, les lettres et les mots, les chiffres, la nature et les animaux : les tout-petits découvrent, explorent, reconnaissent et s'émerveillent... Impossible de s'ennuyer avec le Douanier Rousseau !

Modeste employé des douanes, Henri Julien Félix Rousseau, dit Le Douanier Rousseau (1844-1910), est aujourd'hui reconnu comme l'une des figures les plus originales de l'art de la fin du XIXe et du début du XXe siècle, un cas unique dans l'histoire de l'art européen. Cet autodidacte devenu peintre sur le tard ne commence à peindre qu'en 1871, en amateur passionné, sans culture ni métier. Il produit des paysages qui illustrent souvent les progrès techniques de son temps, des portraits, des sujets patriotiques et militaires, des scènes de la vie populaire et des vues d'un Paris qu'il ne quittera jamais. Mais sa notoriété est avant tout liée aux tableaux à sujets exotiques dont l'inspiration est nourrie par ses visites au Jardin des Plantes, au Museum d'Histoire naturelle, ou d'images empruntées aux dictionnaires, aux catalogues, aux livres de botanique ou aux chromos. Mais il serait vain de vouloir placer une étiquette sur le travail d'Henri Rousseau, sa peinture se refusant à toute tentative de catégorisation. L'histoire de sa réception repose ainsi sur une série de malentendus. Alternativement rejeté par les critiques pour son style "naïf", et apprécié par les artistes pour la même raison, le Douanier Rousseau se proclamait peintre "réaliste".

"- Je n'ai pas de visa, dit Richard. Personne ne fit attention à lui. Le soldat posa les valises sur la table, tout le monde s'approcha, le chameau aussi. Les douaniers firent sauter les loquets, retournèrent la valise, la bouteille Thermos roula, le premier douanier bondit. Pris d'une fantaisie subite, le chameau tenta de mordre Richard à l'épaule, Hakim grogna, Bien-Aimé sourit délicieusement, le patron du chameau pouffa. - Je n'ai pas de visa, répéta Richard".

L'action collective pour l'abaissement des tarifs douaniers / par Richard Riedl Date de l'édition originale : 1929 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Voici un guide pratique qui apporte dans le domaine des contrôles et du contentieux douanier, sous la forme de fiches thématiques l'essentiel des éléments d'information légaux et pratiques qui répondent aux questions que les intervenants divers et multiples de l'import-export non avertis ou trop peu informés. Les lieux et moments, les modalités, les conséquences, les pouvoirs des agents des douanes, les droits des personnes et sociétés contrôlées, etc. Un ouvrage fondé sur l'expérience du terrain et sur les connaissances théoriques et pratiques acquises au gré de l'expérience de son auteur. Sommaire Fiche 1. Les bases légales des droits de contrôle de la douane Fiche 2. Les contrôles douaniers, le contexte, nature et contenu, les différents types Fiche 3. Les contrôleurs et contrôlés Fiche 4. Les contrôles douaniers : objet et raisons d'être Fiche 5. Les droits, les garanties et recours des personnes contrôlées Fiche 6. Les lieux, moments, délais, objets des contrôles Fiche 7. Le contrôle des personnes Fiche 8. La retenue des personnes Fiche 9. Les visites domiciliaires Fiche 10. L'audition, l'interrogatoire et le droit d'être entendu Fiche 11. Les contrôles des marchandises et des moyens de transport Fiche 12. Les contrôles des opérations d'import-export par voie maritime Fiche 13. Les contrôles lors des dédouanements aux bureaux de douane Fiche 14. Les contrôles après dédouanement Fiche 15. Les contrôles documentaires Fiche 16. Les contrôles dans les locaux et lieux à usage professionnel Fiche 17. Les contrôles des envois postaux et du frêt express Fiche 18. Les contrôles des marchandises prohibées, "sensibles" , à risque Fiche 19. Les contrôles des produits susceptibles de contrefaçon Fiche 20. Les contrôles des échanges intracommunautaires Fiche 21. Le contrôle des mouvements de capitaux, de l'argent "liquide" Fiche 22. Les contrôles des marchandises soumises à accises Fiche 23. Les contrôles des systèmes informatiques des entreprises Fiche 24. Les contrôles échanges sur internet, à distance, sur les plateformes Fiche 25. L'informatique, l'électronique et les contrôles Fiche 26. Les magistrats, les contrôles et les contentieux douaniers Fiche 27. Les conseils, défendeurs, avocats Fiche 28. Les infractions douanières Fiche 29. La constatation des infractions ; les moyens, modalités, ... Fiche 30. Les suites données aux constatations : les amendes, saisies, ... Fiche 31. Le contentieux du recouvrement

DROIT EUROPEEN Un outil pratique et indispensable pour vous aider dans l'application des droits de douane et des autres mesures liées au commerce international Le départ du Royaume-Uni de l'Union européenne en janvier 2021 a eu un impact considérable sur les entreprises et en particulier sur les entreprises qui n'avaient jamais dû importer ou exporter des marchandises. S'il est vrai qu'un accord de libre-échange a été signé entre l'U. E. et le Royaume-Uni, il reste fondamental de bien comprendre et de bien appliquer les règles d'origine qui sont prévues dans le cadre de cet accord. Par ailleurs, l'application des règles d'origine est également valable pour tous les autres pays avec lesquels l'U. E. a signé un accord de libre-échange ou pour les pays auxquels l'U. E. accorde des préférences unilatérales. C'est pour cette raison que cet ouvrage consacre un chapitre au Brexit et clarifie ainsi les procédures mises en place lors des échanges de marchandises entre ces deux parties. Il explique aussi en détail les nouvelles règles avec les pays paneuro-méditerranéens dont l'introduction apporte de nombreuses nouveautés : - la possibilité de calculer le prix départ usine des produits et la valeur des matières non originaires sur une base moyenne ; - le cumul total et le cumul total bilatéral ; - l'élimination du certificat EUR-MED. Enfin, cette nouvelle édition est l'occasion de réaliser une mise à jour qui tient compte des différentes modifications apportées au Code douanier de l'Union ainsi qu'à ses règlements délégués et exécutifs, l'objectif étant toujours de rendre les concepts de la législation douanière plus accessibles. Cet ouvrage sur la réglementation douanière se veut un instrument pratique pour les responsables douaniers, financiers et logistiques, mais également pour les étudiants et toutes les personnes qui désirent approfondir cette matière encore peu connue mais passionnante.

Sur un fond de végétation fantastique, des fauves guettent leur victime, un lion placide flaire une bohémienne endormie, une charmeuse noire joue de la flûte, une femme dort, et rêve, sur un divan. Henri Rousseau, dit "Le Douanier", ne connaît du monde que la France, et de la France que Laval, Angers et Paris. Il est employé de l'Octroi, par nécessité, et peintre, par vocation. Son trait "naïf" fait rire ? Peu lui chaut. Pissarro, Signac, Jarry, Apollinaire et Picasso le comprennent. Gilles Plazy parcourt les paysages et les voies secrètes de ce "primitif" dont l'inspiration, en ce début du XXe siècle, ouvre le chemin à toutes les libertés.

Cet ouvrage est le fruit d'une longue et riche expérience au sein de l'administration des douanes. A partir d'une démarche très simple, l'auteur vous conduit vers une expertise en douane. Il explique d'abord les concepts, c'est-à-dire le vocabulaire douanier de façon à ne saisir que l'essentiel. Il expose ensuite les exigences des pratiques douanières pour tous les scénarios du commerce international. Il procède enfin à des illustrations pour une meilleure compréhension des droits et obligations des opérateurs en douane ; chacun trouvera une application concrète pour son commerce.

Dès le début des années 1980, les Etats francophones d'Afrique, producteurs de matières premières, ont largement ouvert leur secteur extractif aux investissements étrangers. Cette ouverture a adopté plusieurs stratégies parmi lesquelles la fiscalité et les douanes ont occupé une place de choix. L'ouvrage porte principalement sur ces dernières. En effet, l'enjeu de ces Etats a toujours été la conciliation de l'attractivité du secteur et sa rentabilité. Dans un premier temps, la réflexion de l'auteur a été centrée sur les stratégies de mise en place des dispositifs fiscaux et douaniers de faveur et, dans un deuxième temps, sur la bonne gouvernance de ces dispositifs. Il ressort de l'ouvrage que si les stratégies fiscales et douanières ont réussi à attirer des investissements étrangers, la question de leur rentabilité est encore mitigée, ce pour de nombreuses raisons qui sont analysées. C'est à ce niveau que des propositions d'amélioration sont faites par l'auteur. Il apparaît également que les conditions de la bonne gouvernance des dispositifs fiscaux et douaniers mis en place ne sont pas suffisamment réunies par les Etats francophones d'Afrique, d'où la nécessité de réunir ces dernières tout en améliorant les techniques de prévention et de résolution des litiges.

L'objectif de cet ouvrage est de proposer des méthodologies claires et complètes pour maîtriser l'ensemble des procédures douanières dans le cadre de l'Union Européenne. Il se base sur de nombreux documents réels.

Un conte poétique pour découvrir l'univers onirique du Douanier Rousseau ! "Si l'art m'était conté" offre aux enfants de 6-8 ans une première rencontre en douceur avec les grands maîtres de la peinture. A partir des toiles d'un même artiste, Anne Lauricella tisse avec délicatesse et poésie un merveilleux conte. Oeuvre après oeuvre, l'enfant découvre un univers magique qui fait appel à son imagination et met ses sens en éveil.

Une présentation didactique et analytique l'Union douanière européenne. L'ouvrage présente un cadre juridique historiquement ancien mais qui demeure aujourd'hui essentiel pour le commerce international des marchandises.

Le sentier des douaniers est devenu, ces dernières années, un incontournable de la randonnée. Autrefois arpenté par les douaniers, il fait aujourd'hui le bonheur des promeneurs du dimanche ou des randonneurs plus aguerris. De Saint-Nazaire à Dunkerque en passant par Douarnenez et la baie du Mont-Saint-Michel, ce guide vous invite à découvrir une côte aux multiples facettes : marais salants typiques, petits ports de pêche colorés, plages sauvages, touristiques ou historiques, cités de caractère, falaises vertigineuses, baies protégées, réserves naturelles... Dépaysement et émerveillement assurés

L'Evolution et la Revision récente du tarif douanier en Roumanie / Alexandre Hallunga Date de l'édition originale : 1928 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

Ce livre présente de la manière la plus simple une compréhension de la notion de politique douanière en général. Il met un accent sur ses fondements : objets, sources, éléments, instruments ou fonctions (cadres régionaux et internationaux). L'auteur insiste sur le progrès de la politique douanière de 2003 à 2010, une période décisive dans la gestion de la douane en RDC à travers la mise en oeuvre du programme de réforme et de modernisation douanière de 2003. Quelques questions clés concernant son avenir sont également abordées. Il s'agit d'une précieuse initiation sur les fondements de la politique douanière en Afrique, avec pour objectif de promener le lecteur sur l'essentiel de ce domaine.

- Traversée de grands espaces naturels : 12 départements par le sentier douanier (Loire-Atlantique, Morbihan, Finistère, Côtes-d'Armor, Ille-et-Vilaine, Manche, Calvados, Eure, Seine-Maritime, Somme, Pas-de-Calais et Nord) ; - De belles escapades de Saint-Nazaire à Dunkerque ; - Un thème par double page : lieux remarquables et incontournables, histoire... - Plus de 70 cartes détaillées permettant de mieux appréhender toutes les curiosités, des côtes bretonnes à la côte d'Opale.

Comment devenir un héros ? Le douanier paléontologue Jacques Boucher de Crèvecoeur de Perthes, figure historique du XIXe siècle, mais frère en fiction de Don Quichotte, a tout essayé : le roman maritime, enfant, embarqué sur des bateaux soumis aux attaques des corsaires ; l'épopée, menant ses guerres douanières sans trouver les champs de bataille, ou d'autres fois immergé en le cour de l'action sans la reconnaître ; le roman mondain, où de salons en salles de bal notre jeune homme s'exerçait à rimer. Revenu à Abbeville, où nous le rencontrons en cet automne 1862, prenant son bain quotidien dans la rivière, il a une idée nouvelle : découvrir un fragment d'homme antédiluvien. Un petit voyage à Mers-les-Bains avec Margot, qui permet à Jacques de s'essayer, pourquoi pas, à figurer dans un roman sentimental, l'en distrait un moment. Mais à son retour, la péripétie semble se préciser. Jacques deviendra-t-il un héros ? Ici ou là, ponctuant le récit de ses aventures, passent quelques hommes préhistoriques...

Régime douanier de l'Indochine : Législation et tarifs. 1er janvier 1922. Volume 3 / Gouvernement général de l'Indochine Date de l'édition originale : 1922 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.