droit auteur article 13
Extraits
Droit des sûretés
Le nouveau droit des sûretés. Commentaire article par article
Le nouveau droit des sûretés. L'ordonnance n° 2021-1192 du 15 septembre 2021 et les textes réglementaires qui la complètent réalisent une réforme d'ampleur du droit français des sûretés, en créant ou modifiant plus de 280 articles dans le code civil, le code de commerce, le code des procédures civiles d'exécution, etc. , sans compter les innombrables textes abrogés à cette occasion. S'agissant du cautionnement, la réforme est fondamentale puisqu'elle réécrit intégralement les textes qui le gouvernement. Mais elle affecte également de manière substantielle les sûretés réelles, soit qu'elle modifie le régime des sûretés existantes, soit qu'elle en crée de nouvelles avec la cession de créance de droit commun à titre de garantie et la cession de somme d'argent à titre de garantie, soit qu'elle en abroge d'autres comme le gage des stocks ou le nantissement de l'outillage et du matériel d'équipement. Cet ouvrage est destiné tant aux praticiens qu'aux universitaires ou aux étudiants. Il contient un commentaire détaillé, article par article, de tous les textes législatifs et réglementaires issus de la réforme. Pour chaque disposition, une analyse critique est menée afin d'en éclairer le sens et la portée, d'identifier les éléments de continuité et de changement, d'anticiper les difficultés d'interprétation ou d'application, et de proposer des solutions.
04/2023
Critique littéraire
Droit d'auteur
" J'ai peu de goût pour les déclamations et les attitudes avantageuses. Je n'essaie pas de convaincre. Je dis que chaque homme devrait avoir le droit de vivre de son travail et que les écrivains ne sont pas tous riches, ni cupides. Je n'ai jamais tenu en grande estime les professionnels de la compassion, ni leur façon de marcher en tête des cortèges, l'œil vissé à l'objectif des caméras. Je trouve qu'il entre beaucoup de complaisance à s'ériger en défenseur des RMistes et autres miséreux. Je trouve qu'on patauge dans les bons sentiments, et qu'un peu de décence ne nuirait à personne. "
Michel del Castillo prend position dans la polémique autour du prêt payant en bibliothèque. Et, au-delà de ce débat, il s'interroge sur la situation et le métier d'écrivain.
" Comment ce qui aurait dû être un débat purement technique a-t-il pu dérailler ? Comment ce qui aurait dû se discuter avec sang-froid a-t-il donné lieu à de telles extravagances ? Les adversaires du projet auront du moins réussi cette gageure : jeter le discrédit sur les éditeurs et les écrivains.
La cause du livre et des auteurs méritait mieux que cette caricature. "
09/2000
Internet
Connaissez-vous vraiment Internet ?. Protocoles, sécurité, censure, gouvernance
Que savez-vous réellement d'Internet ? Comment ça marche, qui le contrôle ? Peut-on vraiment surfer de manière anonyme sur le réseau ? Pourquoi ce "www" dans les URL ? Ce livre répondra à toutes ces questions et à beaucoup d'autres de manière simple et claire, avec à l'appui les charmants dessins d'Ulrike Uhlig.
06/2022
Droit
Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur
Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.
12/2019
Droit européen des affaires
Directive 2019/790 et 2019/789 sur le droit d'auteur dans le marché unique numérique. Commentaire article par article
La directive (UE) 2019/790 du Parlement européen et du Conseil du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique et modifiant les directives 96/9/CE et 2001/29/CE s'inscrit dans le cadre de la stratégie initiée au niveau européen pour mettre en place un marché unique numérique (ou Digital Single Market). Fruit de compromis fragiles et toujours soumises à de très fortes contestations, la directive est maintenant en phase de transposition pour l'ensemble des Etats membres de l'Union européenne. La transposition doit se faire fidèlement aux contenus et aux objectifs du texte européen. Le même jour fut adopté un second texte dans le cadre de l'harmonisation du droit de la propriété intellectuelle dans le marché unique numérique : la directive (UE) 2019/789 du Parlement européen et du conseil du 17 avril 2019 établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio, et modifiant la directive Câble et Satellite. L'ouvrage propose une analyse méthodique, article par article, de ces directives afin d'en percevoir leurs tensions et leurs apports spécifiques. Ce travail doit contribuer à une transposition de qualité en fournissant aux parties prenantes des éléments de compréhension des textes en cause. Il pourra contribuer ensuite à une analyse de la conformité de la transposition en droit interne, tant lors de contentieux devant les juridictions nationales que pour nourrir des argumentations dans le cadre de recours préjudiciels auprès de la Cour de justice de l'Union européenne.
02/2021
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Littérature française
Revue gabonaise de droit et de legislation (rgdl) n2/2022
Les articles doivent être accompagnés d'un résumé (en français et en anglais) de dix (10) lignes maximum avec six à 8 mots-clés et d'un curriculum vitae précisant la qualité académique ou professionnelle de l'auteur et un e-mail. L'envoi des articles se fait par e-mail aux adresses suivantes : juristaf. inter@gmail. com ; info@juristafinter. com. La taille des articles doit être de 25 pages au maximum pour les articles de doctrine et de 10 pages pour les commentaires et les chroniques. Les articles soumis à la revue doivent être envoyés sous le format Word, interligne simple, police d'écriture Times New Roman, taille de police 12. Les références bibliographiques doivent être citées comme suit : 1) Pour les livres : nom et prénom de l'auteur, titre et sous-titre du livre en italiques, lieu de publication, maison d'édition et année de publication, numéros de pages référencées ; 2) Pour les articles des revues : nom et prénom de l'auteur, titre de l'article entre guillemets doubles, titre de la revue en italiques, numéro du volume, page précise ou pages initiale et finales de l'article. Les articles publiés dans la Revue Gabonaise de Droit et Législation (RGDL) sont la propriété de cette revue. La reproduction partielle ou totale de ces articles est interdite, sauf autorisation préalable et expresse des auteurs et de la direction de la revue.
02/2023
Sciences politiques
Les organisations internationales contemporaines
Sommaire de l'ouvrage Chap. 1 Qu'est-ce qu'une organisation internationale ? Chap. 2 L'ONU Chap. 3 L'ONU et le maintien de la paix Chap. 4 L'OIT Chap. 5 L'UNESCO Chap. 6 L'OMS Chap. 7 Communications et organisations internationales Chap. 8 Environnement Chap. 9 Le FMI Chap. 10 Du GATT à l'OMC Chap. 11 L'Amérique Chap. 12 L'Afrique Chap. 13 Les mondes arabe et islamique Chap. 14 L'Asie-Pacifique Chap. 15 De l'OECE à l'OCDE Chap. 16 L'Alliance atlantique Chap. 17 De la CSCE à l'OSCE Chap. 18 Le Conseil de l'Europe Chap. 19 Des Communautés européennes à l'Union européenne
09/1997
Droit
Horizons du droit. Recueil d'articles
Auteur reconnu comme "l'un des rares juristes contemporains capables d'embrasser notre système juridique dans sa quasi-totalité", François Terré propose ici un recueil de ses textes dont l'unité réside dans une volonté de dépasser l'approche classique du droit afin d'en faire ressortir les aspects universels : l'interaction de la matière juridique avec le monde qui l'entoure et l'englobe. Des rapports du droit avec les arts ou la religion, à ceux, plus inédits, qu'il entretient avec le doute ou la désobéissance, François Terré montre qu'il convient certes d'explorer le droit de l'intérieur mais qu'il faut aussi le comprendre de l'extérieur.
10/2017
Romans, témoignages & Co
Moi, Léo, 13 ans, auteur imposteur
Du stage de 3e au succès... Et si vous aviez entre les mains le manuscrit qui pourrait gagner le Goncourt, que feriez-vous ? Quand j'ai ouvert cette enveloppe, le deuxième jour de mon stage aux éditions de l'Ecureuil, j'ai tout de suite reconnu le nom sur le manuscrit. Cette autrice avait annoncé qu'elle enverrait son nouveau roman par la poste, à une seule maison d'édition, et elle avait choisi celle où je faisais mon stage. On affirmait qu'elle remporterait le prix Goncourt avec son prochain livre... Je n'ai pas hésité longtemps avant de me décider. Cette année, le lauréat du prix Goncourt, ce sera moi. Plongez dans les coulisses de l'édition au fil des mensonges de Léo
08/2023
Histoire des idées politiques
La malédiction de la droite
Les 20 jours qui ont défait la droite. Considéré à juste titre comme l'un des meilleurs journalistes et analystes politiques français, Guillaume Tabard raconte comment la droite, pourtant majoritaire, s'est échinée à perdre le pouvoir depuis 1958. Elle fait preuve en cette matière d'une grande créativité ; les conflits haineux de personnes (Pompidou/Giscard, Giscard/Chirac, Balladur/Chirac, Juppé/Séguin) s'ajoutant aux divergences idéologiques (libéraux-centristes-gaullistes-ultras), les attaques frontales aux rumeurs et coups bas de toutes sortes qui ponctuent son histoire depuis l'affaire Markovic jusqu'à Clearstream. En vingt chapitres percutants, écrits avec brio, l'auteur raconte un fiasco, toujours recommencé, des divisions fondatrices de la guerre d'Algérie au fiasco de la candidature Fillon en passant par les campagnes présidentielles et certaines déroutes telles l'aventure ubuesque des rénovateurs ; les défaites européennes, la perte de la mairie de Paris ou la dissolution manquée de 1997. Introduction : la droite, ses doutes et ses démons 1- 3 novembre 1959 - De Gaulle ne supporte plus Pinay 2- 14 avril 1962 - Debré paie l'addition de la guerre d'Algérie 3- 10 janvier 1967 - Giscard ose dire " oui, mais " à de Gaulle 4- 6 juillet 1968 - Pompidou licencié, mais Pompidou libéré 5- 23 mai 1972 - Le dernier défi de Chaban à Pompidou 6- 25 août 1976 - Chirac part en guerre contre Giscard 7- 10 mai 1981 - la division offre l'Elysée à Mitterrand 8- 29 janvier 1987 - Chirac referme la parenthèse libérale 9- 13 avril 1989 - Des rénovateurs qui se révèlent bien amateurs 10- 5 mai 1992 - Séguin lance la bataille de Maastricht 11- 25 septembre 1993 - La brouille des " amis de trente ans " 12- 21 avril 1997 - " l'expérience hasardeuse " de la dissolution 13- 1er juin 1997 - triangulaires mortelles avec le Front national 14- 18 mars 2001 - Les clés perdues de l'Hôtel de ville 15- 17 novembre - 2002 - l'UMP inachevée 16- 14 avril 2005 - le crépuscule chiraquien 17- 21 mars 2010 - la désillusion Sarkozy 08 - Sarkozy c'est pas du sérieux 18- 24 janvier 2017 - Fillon ou la défaite impossible 19- Le macronisme peut-il absorber la droite ?
02/2022
Livres 0-3 ans
L'imagier des comptines - La Nature
L'imagier des comptines, une collection inspirée par les enfants accueillis dans nos crèches, joliment illustrée par Charlotte Roederer. 20 comptines : 1 comptines, 1 fiche, 1 illustration, une multitude de possibilités... A vous de jouer ! 1. 1, 2, 3 noix 2. La ronde des légumes 3. Dansons la capucine 4. Gentil coquelicot 5. Mon beau sapin 6. Pomme de reinette 7. 1, 2, 3 8. Savez-vous planter des choux 9. Pirouette cacahuète 10. Bonjour monsieur Soleil 11. Trois petits lapins 12. A l'intérieur d'une citrouille 13. La p'tite hirondelle 14. Dans la forêt lointaine 15. Le poireau 16. Pêche, pomme, poire, abricot 17. Cinq petit pois 18. Le tournesol 19. Deux petits bonhommes 20. Noix de coco
11/2019
Disques et K7 Littérature
La Grande Bleue 1980-2020. Musiques imaginaires de la Méditerranée ; Horo ; Tutto va bene !
A l'occasion des 40 ans du groupe musical montpelliérain La Grande Bleue, redécouvrez leurs 3 albums phares réunis en un seul coffret collector CD : Musiques imaginaires de la Méditerranée (1983), Horo (1995) et Tutto va bene ! (1998). Plongez dans cette musique aux racines méditerranéennes, mêlant jazz et musique traditionnelle, musique originale avec des compositions plus traditionnelles aux instruments originaux : Kamaycha, sanza-tortue... Une musique vivante, joyeuse et percutante, un mélange de virtuosité et d'improvisations libres. Liste des titres : Musiques imaginaires de la Méditerranée (CD 1) 1 Kalamatianos (02 : 34). 2 Sardane Santespina (02 : 40). 3 Tarentelle (02 : 15). 4 Bagdad (05 : 56). 5 Xopo (03 : 25). 6 Suite roumaine (04 : 03). 7 Kostantis (03 : 44). 8 Jours tranquilles à Kaboul (03 : 45). 9 Bal de Smyrne (02 : 56). 10 Sanza (04 : 39). 11 Mumed la Grosse (05 : 01). Durée totale CD 1 : 42 : 05. Horo (CD 2) 1 Misino Horo (04 : 09). 2 Mala Male (05 : 52). 3 Congayougo (03 : 23). 4 Yovano Yovanke (03 : 31). 5 Mauresques (02 : 18). 6 Dix petits pygmées (06 : 15). 7 Song To The Pharaoh Kings (04 : 10). 8 Antice Dusice (04 : 35). 9 Carlama (01 : 47). 10 Minnak Mabato (03 : 39). 11 Bitchak (03 : 51). 12 Fontaine (02 : 15). 13 Song For Kubilaï Khan (01 : 34). Durée totale CD 2 : 47 : 24. Tutto va bene ! (CD 3) 1 On the Riviera (02 : 59). 2 Ana Habiba mon homme (02 : 03). 3 Raksa si Mohamed (02 : 14). 4 Chut ! (01 : 23). 5 Ho ! Marcello (03 : 09). 6 Oasis (02 : 45). 7 Inspiration (05 : 45). 8 Sirocco (04 : 28). 9 Ciuri ciuri, mi vottu e mi rivottu (03 : 34). 10 Il Greco veneziano (03 : 04) 11 Zarbi waltz (02 : 26). 12 La Habanera (02 : 58). 13 Sirba Dracul (04 : 43). 14 Passione (03 : 05). 15 On the Riviera, " il Rittorno " (01 : 08). 16 Ay ! que saudade (02 : 16). Durée totale CD 3 : 48 : 07.
09/2021
Livres 3 ans et +
Comptines et jeux de doigts. Tome 3, avec 1 CD audio
Découvrez les grands succès des crèches et maternelles avec Remi. 1 Qui se cache, 2 Le petit lapin, 3 Pomme de reinette, 4 Les petits poissons, 5 Qui a peur du loup ? 6 Touche tes joues, 7 Le petit japonais, 8 Y a un trou, 9 Une souris verte, 10 Chut chut, 11 La baleine, 12 Bébé nageur, 13 A la pêche aux moules, 14 Voici mes mains, 15 P'tit lapin plein de poils, 16 J'ai vu trois petits pinsons, 17 Souris verte où es-tu ? 18 Jean petit qui danse, 19 J'n'en veux pas , 20. Petit poissons, 21. La tortue Turlututu, 22. La fête des souris, 23. Ron ron ron, 24. Monsieur Pouce dort, 25. Monsieur Pouce en voyage, 26. Madame et monsieur Pouce.
11/2018
Pétanque, boulisme
Christian Fazzino. Pétanque : la légende mondiale. Le joueur du siècle
Le plan de l'ouvrage 1. Le joueur du siècle, une vague d'émotions 2. L'enfance 3. Mes premiers pas dans les pas de mon père 4. Un début de vie d'adulte difficile 5. Le drame de ma vie 6. Montluçon, ville de coeur 7. 1975, la première grande victoire 8. Daniel Voisin, l'homme de la confirmation 9. Sur le toit du Monde 10. Les Masters, la vitrine de la pétanque 11. Champion d'Europe, la dernière campagne 12. 992 sur 1000, un record inégalé 13. Mes plus grands adversaires 14. Une vie de pétanqueur 15. Le style Fazzino 16. L'argent dans la pétanque 17. Le nom Fazzino 18. Fazzino, un rôle d'ambassadeur – rôle de porte-parole 19. Avenir de la pétanque 20 . L'héritage Fazzino
07/2022
Musique, danse
Les Donneurs de sérénades
"Tout en chantant sur le mode mineur L'amour vainqueur et la vie opportune, Ils n'ont pas l'air de croire à leur bonheur Et leur chanson se mêle au clair de lune" 1. Mandoline op. 581'53 2. En Sourdine op. 583'15 3. Puisque l'Aube grandit op. 611'50 4. La Lune blanche luit dans les bois op. 612'17 5. J'allais par des Chemins perfides op. 611'46 Charles Bordes 6. Colloque sentimental3'43 Alphons Diepenbrock 7. Puisque l'Aube grandit6'04 Josef Szulc 8. Mandoline1'19 9. La Lune blanche3'31 Charles Radoux 10. Apaisement2'15 Joseph Canteloube 11. Colloque sentimental3'50 Raoul Laparra 12. La Bonne Chanson2'32 Charles Bordes 13. La Bonne Chanson1'42 Claude Debussy (1862-1918) 14. Mandoline op. L. 291'42 Fêtes Galantes op. L. 104 15. Colloque sentimental3'34 Josef Szulc 16. En Sourdine3'34 Raoul Laparra 17. En Sourdine2'15 Claude Debussy (1862-1918) Fêtes Galantes op. L. 80 18. En sourdine3'15 Poldowski 19. Mandoline1'40 Poldowski 20. L'Heure exquise2'12 Philippe Gaubert Six mélodies 21. La Lune blanche1'44 Louis Aubert 22. Nocturne2'30 Reynaldo Hahn (1874-1947) Sept Chansons grises 23. L'Heure exquise2'01 24. Fêtes Galantes2'04
12/2015
Histoire du droit
Les Cahiers poitevins d'Histoire du droit N° 12 et 13 . 1e édition
Publiés de manière périodique, les Cahiers poitevins d'histoire du droit ont vocation à recueillir les travaux réalisés dans le cadre de l'Institut d'Histoire du Droit de l'Université de Poitiers (IHD - EA 3320) ou se rapportant à l'histoire de la Faculté de droit de Poitiers, ou plus largement encore à l'histoire du droit, des institutions et des idées politiques.
11/2021
Philosophie
Les grandes oeuvres de la philosophie moderne
Sommaire de l'ouvrage Chap. 1 Machiavel, Le Prince Chap. 2 Montaigne, Apologie de Raimond Sebond Chap. 3 Descartes, Discours de la méthode Chap. 4 Descartes, Méditations métaphysiques Chap. 5 Hobbes, Du citoyen Chap. 6 Spinoza, Traité de la réforme de l'entendement Chap. 7 Pascal, Pensées Chap. 8 Leibniz. Discours de métaphysique Chap. 9 Montesquieu. De l'esprit des lois Chap. 10 Rousseau, Discours sur l'origine de l'inégalité Chap. 11 Rousseau, Le Contrat social Chap. 12 Kant, Critique de la raison pure Chap. 13 Kant, fondements de la métaphysique des moeurs Chap. 14 Hegel, La Raison dans l'histoire Chap. 15 Marx, L'Idéologie aliemande Chap. 16 Nietzsche, La Généalogie de la morale Chap. 17 Bergson. L'Evolution créatrice Chap. 18 Husserl. L'Origine de la géométrie Chap. 19 Heidegger, Lettre sur l'humanisme
01/1996
Critique littéraire
Bibliothèque. Tome 2, codices 84-185, Edition bilingue français-grec ancien
84 Denys d'Halicarnasse, 85 Héraclianus, 86 Jean Chrysostome, 87 Achille Tatius, 88 Synode de Nicée, 89 Préface à Eusèbe, 90 Libanius, 91-93 Arrien, 94 Jamblique, 95 Jean de Scythopolis, 96 Georges d'Alexandrie, 97 Phlégon, 98 Zosime, 99 Hérodien, 100 Hadrien, 101 Victorinus, 102 Gélase, 103-105 Philon, 106 Théognoste, 107 Basile, 108 Théodore, 109-111 Clément d'Alexandrie, 112-113, Clément de Rome, 114 Leucius Charinus, 115 Contre les Juifs. Métrodore, 116 Sur la fête de Pâques, 117 Pour Origène, 118 Pamphile et Eusèbe, 119 Piérius, 120 Irénée de Lyon, 121 Hippolyte, 122-124 Epiphane, 125 Justin, 126 Clément, 127 Eusèbe, 128 Lucien, 129 Lucius de Patras, 130 Damascius, 131 Amyntianus, 132-135 Palladius, 136 Cyrille, 137-138 Eunomius139-140 Athanase, 141-143 Basile, 144-145 Helladius, 146-148 Lexiques, 149 Pollion, 150 Julien, 151 Timée, 152 Elius Denys, 153 Pausanias, 154 Boethos, 155-156 Lexiques, 157 Moeris, 158 Phrynichos, 159 Isocrate, 160 Choricius, 161 Sopatros, 162 Eusèbe, 163 Vindanius, 164 Galien, 165 Himérius, 166 Antoine Diogène, 167 Stobée, 168 Basile, 169 Cyrille, 170 Préchristianisme, 171 Eustrate, 172-174 Jean Chrysostome, 175 Pamphila, 176 Théopompe, 177 Théodore d'Antioche, 178 Dioscoride, 179 Agapius, 180 Jean Lydus, 181 Damascius, 182 Eulogius, 183-184 Eudocie, 185 Denys d'Egée
01/1960
Droit
Le pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels. Commentaire article par article
Adopté le 16 décembre 1966 et entré en vigueur le 23 mars 1976, le Pacte international relatif aux droits économiques, sociaux et culturels compose avec le Pacte international relatif aux droits civils et politiques la "Charte internationale des droits de l'homme" sous la clef de voûte de la Déclaration universelle des droits de l'homme. En outre, en permettant aux individus de soumettre des plaintes au Comité des droits économiques, sociaux et culturels, le Protocole facultatif au Pacte, adopté par l'Assemblée générale des Nations unies le 10 décembre 1998 et entré en vigueur le 5 mai 2013, aligne le régime des deux Pactes l'un sur l'autre. L'on sort aujourd'hui des débats doctrinaux sur l'applicabilité, l'opposabilité et la justiciabilité des droits ainsi garantis, ou sur la ligne qui sépare les "politiques sociales" de la garantie des droits économiques et sociaux. Sur le plan interne comme dans le cadre international, la protection de ces droits est désormais un enjeu immédiat pour tous les acteurs du droit, notamment les avocats et les juges, mais aussi les syndicats et les organisations non gouvernementales. Ce premier commentaire collectif publié en langue française présente une analyse systématique de chacun des droits consacrés parle Pacte, à la lumière de la pratique internationale et de la "jurisprudence" développée par le Comité des droits économiques, sociaux et culturels. Il inclut un commentaire des mécanismes de mise en oeuvre, y compris de la procédure des communications individuelles dans le cadre du Protocole facultatif. Il s'agit donc tout à la fois d'un bilan d'ensemble - formant un diptyque avec le premier volume publié sur le Pacte international relatif aux droits civils et politiques en 2011 - et d'un indispensable outil de travail pour tous les juristes francophones, universitaires ou praticiens, comme pour les défenseurs des droits de l'homme. Placé sous la direction d'Emmanuel Decaux et d'Olivier De Schutter, cet ouvrage a mobilisé, autour des équipes de l'Université Panthéon-Assas Paris II et de l'Université catholique de Louvain, de nombreux experts internationaux.
07/2019
Musique, danse
L'homme qui titubait dans la guerre - CD. Les musiciens de la grande guerre
Commande de l'Etat et créé en 1998 à l'Historial de la Grande Guerre à Péronne, c'est un oratorio profane, à la fois chatoyant et émouvant pour soli, récitant, choeur et orchestre. Le livret est conçu par Arielle Augry, d'après des écrits d'Ernst Jünger, Cendrars, Apollinaire, Barbusse, Rolland... Isabelle Aboulker (1938) est la petite-fille du compositeur Henry Février qui écrivit plusieurs mélodies à Verdun pendant le conflit (volumes 4, 16 et 29 de la collection Les Musiciens et la Grande Guerre). 1. Prologue4'02 2. La nuit descend... 0'39 3. C'est le sang1'41 4. La douleur2'10 5. Terre, ô terre... 2'31 6. Amour, vous ne savez pas... 3'17 7. Les Horreurs de la guerre0'58 8. Guerre ! Guerre ! Guerre ! 1'23 9. Les tranchées2'14 10. Il pleut, the rain, Regen2'14 11. L'Histoire s'enrichit... 0'52 12. Le sol n'a plus soif2'34 13. J'ai emporté le capitaine... 1'20 14. La valse de l'arrière... 1'26 15. Petite chanson des mutilés0'49 16. Lettre au gentil militaire3'34 17. C'est le sang... 2'03 18. Le grand troupeau1'01 19. La java des profiteurs2'30 20. Testament2'25 21. La lettre de Paul2'20 22. Cimetières3'17 1918, l'Homme qui titubait dans la guerre (Instrumental) 23. "J'ai emporté le capitaine. ". . 1'22 24. Petite chanson des mutilés0'53 25. La java des profiteurs1'16 26. La valse de l'arrière... 1'29 Françoise Choveaux (1953) 27. Toccata op. 2245'22 La Bataille de Verdun Vincent Bouchot (1966) 28. La nuit descend comme une fumée rabattue5'05
04/2018
Revues de droit
Revue Gabonaise de droit et législation N° 1/2021
Les articles doivent être accompagnés d'un résumé (en français et en anglais) de dix (10) lignes maximums avec six à 8 mots-clés et d'un curriculum vitae précisant la qualité académique ou professionnelle de l'auteur et un e-mail. L'envoi des articles se fait par e-mail aux adresses suivantes : juristaf.inter@gmail.com ; info@juristafinter.com.La taille des articles doit être de 25 pages au maximum pour les articles de doctrine et de 10 pages pour les commentaires et les chroniques. Les articles soumis à la revue doivent être envoyés sous le format Word, interligne simple, police d'écriture Times New Roman, taille de police 12.Les références bibliographiques doivent être citées comme suit : 1) Pour les livres : nom et prénom de l'auteur, titre et sous-titre du livre en italiques, lieu de publication, maison d'édition et année de publication, numéros de pages référencées ; 2) Pour les articles des revues : nom et prénom de l'auteur, titre de l'article entre guillemets doubles, titre de la revue en italiques, numéro du volume, page précise ou pages initiale et finales de l'article.
02/2021
Dictionnaires, formulaires
Formulaire de maths. Avec résumés de cours
Ce formulaire contient tous les théorèmes, définitions et formules indispensables à l'étudiant en mathématiques. Il couvre les programmes des deux premières années de Licence et des deux années de classes préparatoires aux grandes écoles. Il intéressera particulièrement les candidats au Capes de mathématiques.
Sommaire :
1. Suites numériques – 2. Fonctions numériques d'une variable réelle – 3. Intégration – 4. Espaces vectoriels normés – 5. Séries numériques – 6. Intégrales généralisées – 7. Equations différentielles – 8. Suites de fonctions – 9. Séries de fonctions – 10. Séries entières – 11. Séries de Fourier – 12. Fonctions vectorielles – 13. Calcul différentiel – 14. Théorie des ensembles – 15. Groupes, anneaux et corps – 16. Arithmétique dans Z – 17. Nombres complexes – 18. Espaces vectoriels – 19. Déterminants – 20. Polynômes – 21. Réduction des endomorphismes – 22. Formes bilinéaires et quadratiques – 23. Espaces préhilbertiens – 24. Géométrie affine et euclidienne – 25. Dénombrement et probabilités – 26. Variables aléatoires réelles discrètes – 27. Variables aléatoires réelles – 28. Variables aléatoires à densité
08/2022
Histoire internationale
Contribution à l'histoire du royaume de Luang Prabang
Cartes (n° 1) Table des matières Remarques Abréviations Translittérations a) Lao-française b) Siamo-française 1. - Introduction et notes 2. - Traduction 3. - Notes 4. - Table analytique des évènements 5. - Les noms mythologiques 6. - Principaux noms géographiques et archéologiques 7. - Liste des génies ophidiens protecteurs de hlvn' brahpan avec leurs lieux de résidence 8. - Noms des personnages 9. - Liste chronologique des rois légendaires de l'origine à l'avènement de PHa2 num1 10. - Liste des rois et princes régnants de PHa2 num1 à l'avènement de un1 gam 11. - Principaux rapports entre hlvn' brahpan et les autres moeean et royaumes lao 12. - Principaux rapports de hlvn' brahpan avec les pays limitrophes 13. - Présentation des cartes - cartes n° 2 à 6 14. - Manuscrit lao 15. - Publications en langue orientales - lao - siamois - chinoise et vietnamienne 16. - Sources et publications en langues occidentales 17. - Index des noms d'auteurs 18. - Index général
01/1987
Policiers
Article 36
13 janvier 2020 à l'aube. Les chars Leclerc pénètrent dans Paris. A Marseille, des unités d'infanterie et des blindés légers quadrillent les quartiers nord en liaison avec la police et la gendarmerie. Sur toutes les ondes et l'intégralité des réseaux sociaux, le président de la République décrète la mise en oeuvre de l'article 36 de la Constitution : l'état de siège est proclamé sur tout le territoire. Les militaires prennent le contrôle du pays. Tout ce qui relève de la sécurité nationale relève désormais des généraux, qui ont la haute main sur les forces de l'ordre et mettent en place des tribunaux militaires. Le cours normal de la vie publique est aussitôt suspendu. Médias, syndicats, mondes enseignant et étudiant, corps intermédiaires civils et politiques, etc. , sont comme gelés. L'article 36, un dispositif oublié, hérité des régimes troublés du XIXe siècle, qui n'a jamais été mis en oeuvre depuis la deuxième guerre mondiale... mais que tous les pouvoirs successifs ont tenu à garder dans notre Constitution en songeant qu'ils pourraient peut-être en avoir besoin un jour. Si le Président s'y est résolu, faisant appel au général Maxime Gerfaut qui vient de s'illustrer par une action humanitaire d'éclat en Syrie, c'est que le pays, frappé par une nouvelle vague d'attentats monstrueux, est en proie à de graves émeutes en banlieue et à des tentatives de sédition de groupes extrémistes. Mais après un bref rétablissement de l'ordre républicain, la situation va vite échapper à tout contrôle politique. Le général Gerfaut veut aller plus loin... Le pays se coupe en deux, une partie de la population applaudit l'autre se révolte.
02/2019
Propriété littéraire et artist
Une brève histoire du droit d’auteur
Intelligence artificielle, NFT, impression 3D... Les révolutions technologiques contemporaines mettent au défi le statut des oeuvres d'art et la défense des droits des artistes. Afin d'appréhender ces enjeux du XXI ? siècle, il est capital de comprendre la longue lutte menée par les artistes pour la protection de leurs oeuvres. S'appuyant sur les moments les plus significatifs qui ont émaillé la scène politique, juridique et culturelle française et internationale, ce livre propose une plongée savante et passionnante dans l'histoire du droit d'auteur et permet ainsi de comprendre comment s'est progressivement forgée la propriété artistique.
01/2024
Droit
Droit et religion. [colloque international, 13 et 14 novembre 1992
Droit et religion. Pas de thème plus actuel. Pas de relation plus significative en temps de crise d'une civilisation liée au prestige du droit. Pas de plus évidente philosophie du droit, car elle s'exprime en généalogie de la règle, en question posée à son origine et à sa finalité ultime. D'où un faisceau d'études d'une exceptionnelle qualité. D'abord, avant tout, sur la religion envisagée comme fondement du droit. Puis, à l'aide de l'histoire des deux grands courants de l'Occident : judéo-chrétien, gréco-romain. Droit et religion dans la société hébraïque, dans la rome antique, dans les rapports entre hellénisme et Christianisme. L'approche comparatiste, sans pouvoir s'étendre à toutes les religions, malgré la tentation de l'Orient, a aussi fait porter l'analyse philosophique du côté des sciences coraniques et de la loi musulmane. Théologie, religion, philosophie sont aussi envisagées avec leurs prologements, admis ou contestés, dans l'univers du droit, ce qui ramène à une compréhenion de l'œuvre de grands penseurs : Luther, Hegel, Schelling, Carl Schmitt, Edith Stein... L'investigation comporte une indispensable réflexion sur les droits de l'homme, une dénonciation de quelques malentendus, une analyse axée sur la distinction bergsonienne du " clos " et de " l'ouvert ", une médiation sur la nature en tant qu'elle serait une exigence religieuse et juridique. Ensuite, l'articulation du religieux et du juridique s'imposait. Par la religion vers le droit ? Par le droit vers la religion ? Autant de questions entrecroisées, car, tout à la fois, ils se distinguent, s'influencent, se répondent. D'indispensables réponses du droit, international ou interne, complètent l'ensemble : sur la garantie européenne de la liberté de religion, sur les sectes, sur la laïcité.
12/1993
Propriété littéraire et artist
Droits d'auteur et droits voisins. 4e édition
Cet aide-mémoire est l'outil de travail des artistes et des professionnels (éditeurs et producteurs phonographiques, salles de spectacles, festivals, producteurs de spectacles, tourneurs et agents d'artistes...), des étudiants et des praticiens des droits d'auteur et des droits voisins. Il se distingue par son approche transversale (tous secteurs confondus), la clarté et la fiabilité de ses informations, et leur utilisation concrète au quotidien. Cette nouvelle édition comporte des mises à jour et un glossaire simplifié pour maîtriser les notions de référence, des recommandations concrètes sur vingt points essentiels de négociation des contrats et un tableau des questions à résoudre en matière de droits d'auteur et de droits voisins.
01/2022
Droit
Mes TD de droit international privé
Les thèmes 1. Avant-contrats 2. Contrats : loi applicable/conventions internationales 3. Contrats/Groupe de contrats 4. Groupe de contrats/Office du juge à l'égard du droit étranger 5. Choix de loi et loi de police 6. Délits : paiement de l'indu 7. Délits : accident 8. Clause d'élection de for 9. Mariage 10. Mariage homosexuel 11. Divorce : effets personnels, régimes matrimoniaux et aliments 12. Filiation 13. Gestation pour autrui 14. Succession 15. Litispendance
07/2016
