droit auteur québec
Extraits
Critique littéraire
Droit d'auteur
" J'ai peu de goût pour les déclamations et les attitudes avantageuses. Je n'essaie pas de convaincre. Je dis que chaque homme devrait avoir le droit de vivre de son travail et que les écrivains ne sont pas tous riches, ni cupides. Je n'ai jamais tenu en grande estime les professionnels de la compassion, ni leur façon de marcher en tête des cortèges, l'œil vissé à l'objectif des caméras. Je trouve qu'il entre beaucoup de complaisance à s'ériger en défenseur des RMistes et autres miséreux. Je trouve qu'on patauge dans les bons sentiments, et qu'un peu de décence ne nuirait à personne. "
Michel del Castillo prend position dans la polémique autour du prêt payant en bibliothèque. Et, au-delà de ce débat, il s'interroge sur la situation et le métier d'écrivain.
" Comment ce qui aurait dû être un débat purement technique a-t-il pu dérailler ? Comment ce qui aurait dû se discuter avec sang-froid a-t-il donné lieu à de telles extravagances ? Les adversaires du projet auront du moins réussi cette gageure : jeter le discrédit sur les éditeurs et les écrivains.
La cause du livre et des auteurs méritait mieux que cette caricature. "
09/2000
Droit
Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur
Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.
12/2019
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Guides étrangers
Québec
La collection "Les Clés pour bien voyager" s'intéresse au Québec, une destination où la nature est riche et variée, où les amateurs de paysages, de faune, ou de flore - qu'ils soient contemplatifs, sportifs ou photographes - seront comblés. L'auteur répond à toutes les questions, donne ses bons conseils pour éviter les pièges et finit de nous convaincre de boucler les valises grâce à ses images en grand format. Bon voyage au Québec ! Plus grande province du Canada, le Québec rayonne par la richesse de son patrimoine naturel. Ses forêts, ses montagnes, ses innombrables lacs et rivières, ses étés indiens, la beauté de son fleuve Saint-Laurent et l'immensité de son territoire nordique en font une destination fascinante pour les amateurs d'espace, de nature et d'évasion. Ses contrastes climatiques marqués ne font que renouveler les tonalités saisonnières de cette terre d'accueil pour oiseaux migrateurs, baleines, phoques et autres singuliers représentants de la faune sauvage boréale. Mais où et comment tirer le meilleur parti d'un voyage dans la belle province ? A quelle période ? Y a-t-il des pièges à éviter ? Où et comment observer macareux moines et fous de Bassan ? Mammifères marins ? Orignaux et caribous montagnards, forestiers et migrateurs ? Oies des neiges et eiders à duvet ? Où naviguer sur les rivières translucides ? Où voir le saumon atlantique ? Partir en randonnée à skis à la journée ou pour un trek d'une semaine ? Gravir un sommet ? ... Cet ouvrage, magnifiquement illustré, répond à toutes les questions des curieux de nature qui désirent découvrir le charme de ce territoire à travers ses régions naturelles les plus captivantes.
05/2019
Canada - Québec
Québec
Château Frontenac, musée de la Civilisation, terrasses et ruelles du Vieux-Québec, microbrasseries du faubourg Saint-Jean-Baptiste, plaines d'Abraham, rives du Saint-Laurent, mais aussi Wendake, île d'Orléans et parc national de la Jacques-Cartier : suivez le guide ! - Un concept unique : des cartes grand format dépliables par quartier- Les incontournables, visites, restos et sorties localisés sur les cartes- Des idées et des activités pour découvrir la ville autrement. Tous les bons plans testés par nos auteurs pour vivre à l'heure de Québec !
06/2023
Guides étrangers
Québec
180 photos, des cartes, des plans et des infographies. Les sites et visites incontournables. Toutes nos adresses coups de coeur. Un reportage inédit qui vous emmène hors des sentiers battus. Deux itinéraires à Montréal et à Québec et deux circuits dans la Belle Province. Les bons plans et conseils des habitants. Les infos utiles pour réussir votre voyage.
09/2018
Théâtre
Québec
C'est un garçon laid qui s'invite à une soirée étudiante donnée dans un pavillon de banlieue. La fête est finie, il est seul dans le jardin, derrière une chaise longue, dissimulé par la nuit. Plonge alors dans la piscine un jeune homme, le maître des lieux, accompagné de son amie et de son pote. Le garçon les observe, monologue sur leurs actions, comme un commentateur invisible, au bord de ce qui se joue. Les regardant s'amuser, se battre, se faire l'amour, il s'analyse en eux tandis que, progressivement, sous le discours, remontent les vrais objets de sa présence en ce lieu : un coup d'épaule dans un couloir de la fac, un poème de Gaston Miron lu en classe de littérature. Le lendemain, il se réveille. Le jeune homme de la piscine lui fait face. Commence alors un dialogue inattendu qui va libérer et exacerber les sentiments. Une pièce audacieuse par sa forme et par sa langue — directe, parfois crue, décalée par l'intrusion de québécois — qui scrute au plus près le désir et la rétention de ce désir, les rapports de domination, le harcèlement et la passivité, l'humiliation, la place des corps dans le jeu social comme dans l'être au monde, l'immanence, de la beauté et de la laideur, et la question du regard, amoureux bien sûr, mais aussi voyeur.
11/2020
Guides étrangers
Québec
Le Québec... Assister à un match de hockey, boire une bière dans une "boîte à chansons" montréalaise, faire bombance dans une cabane à sucre, épier l'ours noir dans une forêt d'épinettes, skier dans les Laurentides, saluer les baleines de Saint-Laurent près de Tadoussac... A vous de choisir ! Complet : Toutes les informations dont vous avez besoin pour réussir et profiter de votre séjour. Pratique : Des centaines d'adresses authentiques choisies par nos auteurs-voyageurs. Culturel : Les clés pour comprendre la destination. Avec GEOGUIDE... Le patrimoine naturel d'un immense territoire lacs paisibles cernés de forêts, fleuve majestueux, îles... 5 circuits incontournables à Montréal, Québec. dans l'est de la Belle Province. Une découverte de l'Acadie. Toutes les activités pour profiter du Québec, été comme hiver.
04/2019
Guides étrangers
Québec
Des clefs pour comprendre ... une nature immense et préservée, domaine de l'orignal, du caribou, du castor ; l'histoire de la province francophone du Canada aux traditions marquées par un climat rigoureux ; un art de vivre singulier au coeur du continent nord-américain ; une architecture religieuse, urbaine et rurale... Découvrir le Québec en 20 circuits de visite ; observer les mammifères marins du Saint-Laurent ; sillonner réserves et parcs naturels... De A à Z, tous les renseignements utiles pour préparer et réussir son voyage ; une sélection d'hôtels et de restaurants ; les adresses et horaires d'ouverture des lieux à visiter.
09/2018
Guides étrangers
Québec
Gratte-ciel et musées modernes à Montréal, citadelle historique à Québec, petits villages de pêcheurs le long du Saint-Laurent, paysages maritimes harmonieux dans la partie orientale, sans oublier des parcs nationaux à profusion... La province du Québec fait trois fois la taille de la France et il faudra donc faire des choix. Le guide Evasion Québec vous aidera à vous repérer dans la région et à construire facilement votre voyage selon vos envies. Dans ce guide destiné aux voyageurs indépendants, vous trouverez : - Les meilleurs circuits de 8 jours à trois semaines pour une découverte approfondie du Québec. - Toutes les infos pour organiser votre séjour : quand partir, comment se déplacer, quel budget prévoir... - Les meilleurs endroits pour dormir dans des chalets de charme, tester la gastronomie locale, sans oublier de nombreuses propositions d'activités nature... - Les balades secrètes préférées de nos auteurs : le canal Lachine à Montréal, l'Isle-aux-Coudres dans le Charlevoix, le parc national du Mont-Tremblant... - Et bien sûr, toutes les activités à tester lors de votre voyage : partir à la rencontre des baleines, randonner dans les forêts, pagayer en canoé ou en kayak de mer, observer les oiseaux... Tous les coups de coeur de nos auteurs dans un guide pratique, illustré, complet avec des cartes détaillées.
01/2019
Canada - Québec
Québec
- 180 photos, des cartes, des plans et des infographies - Les sites et visites incontournables - Toutes nos adresses coups de coeur - Un reportage inédit qui vous emmène hors des sentiers battus - Deux itinéraires à Montréal et à Québec et deux circuits dans la Belle Province - Les bons plans et conseils des habitants - Les infos utiles pour réussir votre voyage.
05/2022
Lecture 9-12 ans
Juliette autour du monde Tome 3 : Québec - San Fransisco
A treize ans, Juliette est une globe-trotteuse confirmée ! Sa mère, une journaliste appelée à voyager dans le monde entier, emmène chaque fois sa fille chérie. Celle-ci se fait cependant parfois un peu prier, car elle préférerait passer plus de temps en compagnie de Gina et Gino, ses BFFs. A Québec, sa ville natale, son voeu sera exaucé. Elle et ses amis y mènent une enquête palpitante, tandis qu'à San Francisco, la jeune fille fera une découverte qui changera sa vie entière. Ces deux incroyables aventures vont vite prendre une place de choix dans sa collection de meilleurs souvenirs.
10/2018
Propriété littéraire et artist
Une brève histoire du droit d’auteur
Intelligence artificielle, NFT, impression 3D... Les révolutions technologiques contemporaines mettent au défi le statut des oeuvres d'art et la défense des droits des artistes. Afin d'appréhender ces enjeux du XXI ? siècle, il est capital de comprendre la longue lutte menée par les artistes pour la protection de leurs oeuvres. S'appuyant sur les moments les plus significatifs qui ont émaillé la scène politique, juridique et culturelle française et internationale, ce livre propose une plongée savante et passionnante dans l'histoire du droit d'auteur et permet ainsi de comprendre comment s'est progressivement forgée la propriété artistique.
01/2024
Propriété littéraire et artist
Droits d'auteur et droits voisins. 4e édition
Cet aide-mémoire est l'outil de travail des artistes et des professionnels (éditeurs et producteurs phonographiques, salles de spectacles, festivals, producteurs de spectacles, tourneurs et agents d'artistes...), des étudiants et des praticiens des droits d'auteur et des droits voisins. Il se distingue par son approche transversale (tous secteurs confondus), la clarté et la fiabilité de ses informations, et leur utilisation concrète au quotidien. Cette nouvelle édition comporte des mises à jour et un glossaire simplifié pour maîtriser les notions de référence, des recommandations concrètes sur vingt points essentiels de négociation des contrats et un tableau des questions à résoudre en matière de droits d'auteur et de droits voisins.
01/2022
Tourisme étranger
Panoramas Québec
Spécialiste de la photographie panoramique, Denis Tremblay a parcouru le monde pour illustrer Encarta, l'encyclopédie virtuelle, et Expedia, l'agence de voyages en ligne de Microsoft. Après avoir visité trente-cinq pays, il a redécouvert la splendeur de son propre coin de planète. Pour cet album, il a capturé les vastes paysages naturels et urbains du Québec qu'il présente en plus de soixante-dix photos panoramiques. Parfois, l'ampleur de certaines a nécessité de les déployer sur des pages à trois et même quatre volets. Un regard unique sur le Québec... à l'horizontale.
06/2004
L'imagerie Fleurus
Le Québec
Grâce à ce documentaire riche en images, apprends à mieux connaître le Québec : ses sublimes paysages, sa faune et sa flore, son Histoire et ses villes emblématiques... Au début du livre, découvre des vignettes à découper pour apprendre en t'amusant !
01/2022
Poésie
Québec festin !
Après Marseille festin ! Delphine Bretesché s'installe à la maison de la littérature Québec et part à la rencontre des habitants de la ville. Et si la rencontre est une nourriture, osons le festin !
12/2021
Propriété littéraire et artist
Conscience de la création de droit d'auteur
L'ouvrage explore les relations qui existent entre la conscience et le domaine spécifique de la science juridique qu'est le droit d'auteur.
06/2022
Droit
Le droit de destination. Le sort des exemplaires en droit d'auteur
Le sort des exemplaires d'oeuvres de l'esprit après leur mise en circulation constitue un enjeu pour le droit d'auteur. En effet, ils peuvent faire l'objet de divers types d'exploitation secondaire (location, prêt public, importations parallèles, exécution publique...) qui modifient le public initialement visé et concurrencent l'exploitation normale de l'oeuvre. Le droit de destination a pour but d'associer l'auteur au succès réel de son oeuvre, en lui donnant le contrôle de ces utilisations secondaires. Grâce à une conception large ou "synthétique" du droit de reproduction, le droit de destination, consacré en France et en Belgique, permet à l'auteur d'affecter les exemplaires de son oeuvre à une certaine finalité. Cet ouvrage, qui contient aussi des références au droit commun et au droit de la propriété industrielle, est le premier en langue française à décrire, de manière approfondie, la doctrine du droit de destination et, grâce à une étude poussée du droit comparé et du droit communautaire, à confronter cette doctrine à celle de l'épuisement du droit. A travers le droit de destination, qui est une construction originale du droit d'auteur français, cet ouvrage constitue un plaidoyer pour la conception française du droit d'auteur et la sauvegarde des intérêts des créateurs.
09/1989
Droit
L'auteur, ses droits et ses devoirs
La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, fiction à partir de personnages réels, nombre d'obstacles se dressent devant qui espère écrire et être publié. Dans une société en judiciarisation croissante, l'auteur ne peut plus échapper aux questions que lui pose le droit de l'édition. Cet ouvrage est un vade-mecum pour l'impétrant écrivain, le citoyen curieux des livres, l'étudiant ainsi que le praticien du droit, un outil de réflexion pratique et largement illustré d'exemples historiques. La méthode empruntée consiste à retracer tout le parcours de l'écrivain contemporain, aux prises avec les questions juridiques, depuis la reconnaissance de sa qualité d'auteur jusqu'aux litiges auxquels il peut être confronté. Dans ce guide de survie pour créateur en milieu inconnu, et parfois hostile, Emmanuel Pierrat, avocat et écrivain, évoque les enjeux juridiques des différentes phases de l'édition d'un ouvrage comme la conclusion du contrat, la rémunération de l'écrivain, les risques de diffamation, les adaptations de romans en films... et, en parallèle, la vie des gens du livres, qu'ils soient auteurs, traducteurs, éditeurs, libraires, critiques ou lecteurs. Autant de citoyens aux prises avec un objet fait de mots et de droit.
05/2020
Droit
L'application du droit d'auteur aux hyperliens. Analyse de droit français et de droit américain
Cet ouvrage propose un travail de fond sur les droits français et américain concernant une problématique peu traitée malgré son importance pour le développement de l'internet et la protection des auteurs : l'application du droit d'auteur aux hyperliens.
10/2019
Littérature française
Québec et Ongles
Que celle qui ne s'est jamais retrouvée avec une toque indienne, un mojito à la main, dans un pyjama en flanelle sur son canapé jette la première pierre à Elisa ! Dépêchée au Québec, elle va vivre une aventure pittoresque avec sa meilleure amie Vanessa. Entre un inspecteur de police bien trop séduisant, une réserve indienne où chacun risque d'y laisser des plumes et la poésie du patois québécois, les choses ne seront pas si simples ! Amitié ou rivalité ? Fidélité ou trahison ? Elisa saura-t-elle préserver sa famille et tirer son épingle de ce jeu de dupes ? Cette comédie vous entraînera avec bonne humeur et fraîcheur à la découverte des charmes du Grand Nord où les femmes n'ont manifestement pas froid aux yeux !
03/2017
Canada - Québec
Québec. Edition 2020
Le carnet de voyage sur le Québec a un format très pratique et une nouvelle maquette faisant la part belle aux photos. Destiné à tous les voyageurs qui partent en courts séjours et recherchent un guide complet au meilleur prix sur le Québec. Il propose surtout des informations culturelles et de découverte : l'essentiel et plus ! Il est le compagnon idéal pour comprendre le Québec et profiter au mieux de son séjour. Vous y retrouverez tous les bons plans pour optimiser votre séjour. Idéal pour le voyageur indépendant mais aussi le voyageur en groupe.
02/2021
Science-fiction
Délire au Québec
Par la folie d'un chercheur généticien, les chiens citadins sont presque devenus aussi évolués que les humains ; ce qui ne manque pas de poser des problèmes sociétaux et éthiques. Julien et Flocky sont engagés dans un projet hasardeux pour rétablir l'ordre naturel des choses, mais rien ne se passe comme prévu. Une belle blonde, doctoresse en génétique, un pilote d'hélicoptère attachant, un loup chef de meute, un chaman inquiétant et de sympathiques indiens naskapis vous entraînent dans cette aventure virevoltante au décor grandiose. Du canin, du lupin, de l'humain, de l'humour, de l'amour et quelques grains de folie dans ce Québec en délire, vous tiendront en haleine jusqu'à ce que Kaïla vous rende votre corps. Mais il pourrait bien garder un peu de votre âme...
09/2020
Forêt et jungle
Forêts du Québec
Une randonnée en forêt peut devenir une vraie chasse aux trésors. Comment s'appelle ce grand arbre aux feuilles dorées ? Est-ce qu'on peut goûter ces petites baies brillantes ? Emporte ton livre en promenade pour découvrir le nom de tes trouvailles et en apprendre plus sur les secrets des bois du Québec !
07/2021
Mer
Rivages du Québec
Les rivages regorgent de merveilles... Des coquillages aux formes curieuses, des algues colorées, des crabes coquins, et même des oeufs de raie ! Emporte ton livre en promenade pour découvrir le nom de tes trouvailles et en apprendre plus sur les trésors des rives du Québec !
07/2021
CD K7 Enfants
Contes du Québec
Imaginez-vous au Québec à l'orée d'une forêt, quelques ours cachés dans les fourrés. Là-bas, les princesses ne sont pas nées de la dernière averse, les trempeurs de couteau sont bons comme le pain, le diable vous invite à danser et Jos Bezeau connaît la réponse à toutes les questions... Défendu par la fine fleur des conteurs québécois actuels, cet album est le témoin passionné de l'éternelle jeunesse du conte dans la belle province.
10/2022
Canada - Québec
Québec l'essentiel
Avec le tout nouveau guide Québec L'Essentiel, l'équipe de Québec le Mag' partage ses adresses préférées et ses conseils d'experts pour des vacances réussies au Québec. 52 thématiques, une sélection par saison pour le thème nature et plein air, et pour chaque catégorie, 5 coups de coeur vécus : des randonnées en raquettes à ne pas manquer, aux tops des excursions en traîneaux à chiens, au "musts" des chalets, des hôtels urbains et autres hébergements insolites, en passant par les spas, les croisières aux baleines, les îles du Saint-Laurent, les musées et sites autochtones, les microbrasseries, les vols en hydravion... En prime, une belle sélection de circuits, des hors-tops, les infos essentielles et notre touche personnelle, soit 260 adresses essentielles à glisser dans le carnet de voyage ! Tout pour se "déconfiner" vraiment les sens, respirer, se reconnecter à la nature et aux humains !
06/2022
Guides étrangers
Québec et Montréal
Faites un voyage autour du monde et découvrez les aventures amusantes et passionnantes qui vous y attendent. Le monde... dans la paume de vos mains ! Globetrotteur à Québec et Montréal : Que faisaient les premiers habitants du Québec ? Suivez les traces dans la neige. A quoi servent les remparts de Québec ? Qui a fondé Montréal ? Parlez québécois et faites les sucres ! Explorez culture et coutumes du Québec : l'histoire, les monuments légendaires, apprenez des expressions québécoises, découvrez des coutumes des peuples des Premières Nations et bien plus encore. Et gagnez un Certificat de Globetrotteur personnalisé! Alors que le monde s'est replié sur lui-même, ce cahier d'activité permet au jeune de s'ouvrir sur le monde !
01/2021
