Recherche

droit auteurs exploitation

Extraits

ActuaLitté

Droit

Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur

Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.

12/2019

ActuaLitté

Critique littéraire

Droit d'auteur

" J'ai peu de goût pour les déclamations et les attitudes avantageuses. Je n'essaie pas de convaincre. Je dis que chaque homme devrait avoir le droit de vivre de son travail et que les écrivains ne sont pas tous riches, ni cupides. Je n'ai jamais tenu en grande estime les professionnels de la compassion, ni leur façon de marcher en tête des cortèges, l'œil vissé à l'objectif des caméras. Je trouve qu'il entre beaucoup de complaisance à s'ériger en défenseur des RMistes et autres miséreux. Je trouve qu'on patauge dans les bons sentiments, et qu'un peu de décence ne nuirait à personne. " Michel del Castillo prend position dans la polémique autour du prêt payant en bibliothèque. Et, au-delà de ce débat, il s'interroge sur la situation et le métier d'écrivain. " Comment ce qui aurait dû être un débat purement technique a-t-il pu dérailler ? Comment ce qui aurait dû se discuter avec sang-froid a-t-il donné lieu à de telles extravagances ? Les adversaires du projet auront du moins réussi cette gageure : jeter le discrédit sur les éditeurs et les écrivains. La cause du livre et des auteurs méritait mieux que cette caricature. "

09/2000

ActuaLitté

Cinéma

Le western. Approches, mythologies, auteurs, acteurs, filmographie

Ce livre fut le premier qui tenta d'être à la fois une histoire, un commentaire et un répertoire de cette chose unique dans l'art du cinéma : le western, qu'André Bazin appelait "le cinéma américain par excellence". Le paradoxe est que le cinéma américain, la critique et l'histoire du cinéma ont, depuis, changé comme en proportion inverse d'un genre devenu presque historique, enfermé chaque jour un peu plus dans le musée imaginaire des enfances rêvées de l'Occident. Ainsi ce livre a peu changé. Remis à jour pour l'essentiel, il reste une référence.

01/1993

ActuaLitté

Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

05/2023

ActuaLitté

Propriété littéraire et artist

La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins

Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.

03/2021

ActuaLitté

Littérature anglo-saxonne

L'exploitation

En 1979, dans l'Iowa, Larry Cook, un fermier orgueilleux et exigeant, décide un jour de partager son vaste domaine entre Ginny, Rose et leur cadette, Caroline, jeune avocate ayant quitté la ferme depuis longtemps. Pour les deux aînées, ce don ne représente qu'une juste récompense pour des années de travail pénible. Pour la cadette, c'est une mauvaise idée. Furieux, son père la déshérite. Les soeurs se déchirent, les couples se défont. Les secrets apparaissent. C'est la fin d'un monde, la mise à nu d'un homme, le père. Ce roman a été récompensé par le prix Pulitzer.

05/2021

ActuaLitté

Droit des affaires

Exploitation minière et droits fondamentaux en droit camerounais. Concilier développement économique et droit à la santé et à la vie

Loin d'interdire l'exploitation minière, les législations s'efforcent aujourd'hui de l'organiser autour du concept de "mine responsable" ou green mining, dans le respect de l'environnement et des droits fondamentaux. Organiser la cohabitation entre ces impératifs, pour le plus grand bien des populations riveraines des sites miniers et de ceux qui perdent chaque jour leur santé ou leur vie en voulant la gagner, constitue la trame de cet ouvrage. Le concept de développement durable apparaît ainsi comme la martingale de la conciliation des intérêts contradictoires. Il permet de faire entrer en coalescence dans le temps et dans l'espace, les préoccupations environnementales, sociales et économiques.

11/2022

ActuaLitté

Théâtre - Essais

Théâtre en guerre. Acteurs, auteurs, publics en temps de conflits armés

Le livre se propose d'explorer quelques-unes des multiples facettes du théâtre écrit et joué en temps de guerre de la fin du Moyen-Age jusqu'à l'époque contemporaine. En temps de guerre, au sein des armées comme dans les situations de confinement propres au conflit - que l'on pense aux camps de prisonniers, aux villes assiégées ou aux zones occupées militairement -, l'activité théâtrale a souvent pu continuer de s'exercer, a dû trouver de nouvelles formes d'expression. Elle a fourni à des populations qui, en temps de paix, étaient parfois assez largement étrangères à l'art du théâtre, un levier pour faire face à des situations extrêmes. Les pratiques théâtrales des différentes époques reposent sur la triade qui constitue le principe fondamental du spectacle : auteurs, acteurs et public. Les études qui composent ce volume s'attachent à saisir les contours de ces trois catégories, les rôles joués par chacune d'entre elles et leurs interactions possibles en temps de guerre.

04/2023

ActuaLitté

Propriété littéraire et artist

Le droit des auteurs et des autrices. Tout simplement

Une manière pratique, inédite et illustrée d'aider à comprendre un sujet qui déchaine les débats les plus passionnés, au coeur de l'actualité belge et européenne. Enfin un manuel de droit d'auteur, simple, fondé sur la pratique, accessible au plus grand nombre, illustré de cas concrets et d'apports de personnalités de la culture et du droit.

10/2022

ActuaLitté

Propriété littéraire et artist

Une brève histoire du droit d’auteur

Intelligence artificielle, NFT, impression 3D... Les révolutions technologiques contemporaines mettent au défi le statut des oeuvres d'art et la défense des droits des artistes. Afin d'appréhender ces enjeux du XXI ? siècle, il est capital de comprendre la longue lutte menée par les artistes pour la protection de leurs oeuvres. S'appuyant sur les moments les plus significatifs qui ont émaillé la scène politique, juridique et culturelle française et internationale, ce livre propose une plongée savante et passionnante dans l'histoire du droit d'auteur et permet ainsi de comprendre comment s'est progressivement forgée la propriété artistique.

01/2024

ActuaLitté

Droit

Exploitation forestière et droits des populations en Afrique centrale

Les ressources naturelles issues des forêts constituent un élément central des moyens de subsistances des populations locales et autochtones d'Afrique. De nombreux pays africains ont décidé de reconnaître sous certaines limites un droit aux populations à gérer leur milieu, et se sont engagés dans une série de réformes améliorant le cadre légal et réglementaire de l'exploitation forestière. Quel bilan tirer après plusieurs années de mise en place de ces réformes ?

09/2013

ActuaLitté

Propriété littéraire et artist

Droits d'auteur et droits voisins. 4e édition

Cet aide-mémoire est l'outil de travail des artistes et des professionnels (éditeurs et producteurs phonographiques, salles de spectacles, festivals, producteurs de spectacles, tourneurs et agents d'artistes...), des étudiants et des praticiens des droits d'auteur et des droits voisins. Il se distingue par son approche transversale (tous secteurs confondus), la clarté et la fiabilité de ses informations, et leur utilisation concrète au quotidien. Cette nouvelle édition comporte des mises à jour et un glossaire simplifié pour maîtriser les notions de référence, des recommandations concrètes sur vingt points essentiels de négociation des contrats et un tableau des questions à résoudre en matière de droits d'auteur et de droits voisins.

01/2022

ActuaLitté

Sociologie

L'exploitation domestique

Le constat est implacable : le partage des tâches domestiques n'existe pas. Il ne s'agit pas, nous disent Christine Delphy et ­Diana­ Leonard, du seul produit d'une mauvaise volonté des hommes qui profitent de ce travail gratuit, mais plus fondamentalement d'un système d'exploitation et d'oppression qui dépasse les relations affectives que peuvent entretenir les individus concernés ? : le patriarcat, et dans le patriarcat, le mariage, y compris le concubinage et le pacsage. Celui-ci s'incarne concrètement dans une exploitation domestique – qui ne s'applique pas seulement au travail dit "ménager" – dont les autrices s'attachent à dévoiler les mécanismes dans cet ouvrage où la lectrice ou le lecteur ne manqueront pas de reconnaître leurs propres moments de vie quotidienne. Les autrices proposent ici une nouvelle approche radicale de la subordination des femmes dans les sociétés occidentales focalisée sur la famille, en tant que système économique. Elles révèlent que celle-ci constitue en réalité un système de rapports de production dont les hommes sont les artisans – politiques, juristes et autres gouvernants – et les bénéficiaires – tous les autres. Ce sont la structure hiérarchique et les rapports de production entre les membres de la famille qui sont ici mis à jour. Pour les autrices, la subordination des femmes constitue un cas particulier d'exploitation économique qui ne réduit pas au capitalisme dominant dans nos sociétés. Exploitation domestique et exploitation capitaliste ne peuvent se confondre même si l'un et l'autre doivent être renversés. Ouvrage de référence du féminisme matérialiste, ­L'Exploitation­ domestique est publié ici pour la première fois en français.

05/2019

ActuaLitté

Policiers

Conte d'exploitation

Lundi matin, réveil difficile pour la commissaire Régine Partouche : la réunion avec Pucheu, son supérieur. lui donne envie de rester au lit... La nouvelle politique de management a causé des dégâts au sein des équipes. L'ambiance est au flicage... Elle avait d'ailleurs raison de redouter la réunion : Pucheu lui apprend qu'un travesti brésilien a été retrouvé mort devant la librairie de son mari. Pur hasard ou volonté de la viser ? Les faits lui rappellent une affaire résolue trois ans plus tôt, mais Pucheu confie l'enquête à l'inspecteur Darnando, le mouchard... et éloigne la commissaire en la chargeant d'une autre affaire, l'assassinat d'une peintre, Hortense Majera. Partouche va mener les deux enquêtes de front. La première, l'officieuse, avec l'aide de ses anciens collaborateurs, la conduit sur la piste d'un lupanar. La seconde, l'officielle, menée avec sa nouvelle équipe composée d''hommes de Pucheu'', lui fait découvrir l'univers de la peintre Majera, une femme de convictions, et son dernier commanditaire, un industriel aussi froid que retors. Politiquement en guerre contre les nouveaux usages du pouvoir, Régine Partouche tente de contrer sa hiérarchie grâce aux préceptes de L'Art de la guerre et aux conseils avisés de sa psychanalyste. Sera-t-elle de taille face à des adversaires de plus en plus clairement décomplexés

02/2011

ActuaLitté

Europe et Droits de l'homme

La catégorisation des acteurs du droit d'asile

Qui accueille qui et comment au sein de l'Union européenne dans le contexte actuel de bouleversement et de mondialisation des flux de réfugiés ? C'est à ces questions que les contributions de cet ouvrage tentent d'apporter des éléments de réponse, en analysant l'évolution des catégories dans le droit d'asile. Tout d'abord les catégories applicables aux personnes accueillies, soit les demandeurs d'asile et les réfugiés. La catégorie des réfugiés elle-même élaborée au lendemain de la Seconde Guerre mondiale peut être débattue, et les sous-catégories, de plus en plus nombreuses (personnes vulnérables, personnes "indésirables") questionnent quant à leur intérêt et aux conséquences importantes de leur application. De leur côté, les catégories relatives aux accueillants évoluent également tant au plan des acteurs nationaux (Etat, acteurs locaux publics et privés) qu'au niveau de l'Union européenne, avec l'implication croissante d'agences aux pouvoirs grandissants.

04/2021

ActuaLitté

Propriété littéraire et artist

L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique. 2e édition

Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Le livre est à jour des réformes les plus récentes en la matière, telles que l'adoption en avril 2019 de deux importantes directives, l'une sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique, l'autre établissant des règles sur l'exercice du droit d'auteur et des droits voisins applicables à certaines transmissions en ligne d'organismes de radiodiffusion et retransmissions de programmes de télévision et de radio - directives dont la transposition est prévue en France en 2021. Points forts - Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances que le lecteur doit avoir sur cette matière. - A jour des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles - Réviser et faire un point actualisé

05/2021

ActuaLitté

Propriété littéraire et artist

Conscience de la création de droit d'auteur

L'ouvrage explore les relations qui existent entre la conscience et le domaine spécifique de la science juridique qu'est le droit d'auteur.

06/2022

ActuaLitté

Droit

Le droit de destination. Le sort des exemplaires en droit d'auteur

Le sort des exemplaires d'oeuvres de l'esprit après leur mise en circulation constitue un enjeu pour le droit d'auteur. En effet, ils peuvent faire l'objet de divers types d'exploitation secondaire (location, prêt public, importations parallèles, exécution publique...) qui modifient le public initialement visé et concurrencent l'exploitation normale de l'oeuvre. Le droit de destination a pour but d'associer l'auteur au succès réel de son oeuvre, en lui donnant le contrôle de ces utilisations secondaires. Grâce à une conception large ou "synthétique" du droit de reproduction, le droit de destination, consacré en France et en Belgique, permet à l'auteur d'affecter les exemplaires de son oeuvre à une certaine finalité. Cet ouvrage, qui contient aussi des références au droit commun et au droit de la propriété industrielle, est le premier en langue française à décrire, de manière approfondie, la doctrine du droit de destination et, grâce à une étude poussée du droit comparé et du droit communautaire, à confronter cette doctrine à celle de l'épuisement du droit. A travers le droit de destination, qui est une construction originale du droit d'auteur français, cet ouvrage constitue un plaidoyer pour la conception française du droit d'auteur et la sauvegarde des intérêts des créateurs.

09/1989

ActuaLitté

Littérature française

Les auteurs

Il se trouve que dans le "Corpus", cette masse fictionnelle qui se constitue peu à peu de tous les livres publiés sous le nom de Danielle Mémoire mais aussi de ceux qui ne sont pas publiés, des tentatives avortées, des romans inachevés ou mis en réserve, il se trouve qu'un certain nombre de figures se revendiquent "auteur unique" dudit corpus et de ses avatars publiés. Cela complique, mais très heureusement, les choses en créant non pas seulement un abyme mais des successions d'abymes qui avalent toutes les hypothèses de paternité littéraire à l'infini, dans un tourbillon dramatique et drolatique aussi bien, une accumulation de révélations contradictoires vertigineuses. Si l'on ajoute à cela, au service d'une logique implacable, une écriture d'un raffinement inouï, on comprend que Les Auteurs promet de grandes joies de lecture.

10/2017

ActuaLitté

Propriété littéraire et artist

L'essentiel du droit de la propriété littéraire et artistique. 3e édition

Une présentation claire et structurée du droit d'auteur, des droits voisins et de l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Cet ouvrage présente les différents droits de propriété littéraire et artistique de manière synthétique et structurée, en envisageant successivement le droit d'auteur, les droits voisins (droits des artistes-interprètes, des producteurs, des entreprises de communication audiovisuelle et des éditeurs et agences de presse) ainsi que l'exploitation contractuelle et judiciaire de ces droits. Ce droit est en perpétuelle évolution tant au niveau des textes avec notamment les modifications apportées au règlement du régime des artistes auteurs professionnels et au règlement du régime de retraite des auteurs mais aussi la modification des modes de calculs de rémunération de copie privée, mais aussi au niveau jurisprudentiel. Le livre fait le point sur toute l'actualité tout en étant clair, synthétique et rigoureux... c'est l'outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée. Points forts - Outil idéal pour réviser et pour appréhender rapidement une matière actualisée - Une synthèse rigoureuse, pratique et à jour de l'ensemble des connaissances des dernières évolutions législatives, réglementaires et jurisprudentielles

09/2023

ActuaLitté

Droit

L'oeuvre inexploitée

L'étude de " l'oeuvre inexploitée " revient à mettre en exergue d'innombrables situations dans lesquelles une oeuvre bien qu'ayant rempli la condition de protégeabilité inhérente au droit d'auteur reste inexploitée. L'inexploitation d'une oeuvre de l'esprit peut potentiellement recouvrir deux situations distinctes. La première situation renvoie à l'hypothèse selon laquelle l'oeuvre n'est pas exploitée. Autrement dit, l'oeuvre – bien que créée et bénéficiant de la protection du droit d'auteur – n'a jamais fait l'objet d'exploitation. Ici, il s'agit d'une inexploitation totale de l'oeuvre. La seconde situation renvoie à celle selon laquelle l'oeuvre n'est plus exploitée. En d'autres termes, l'oeuvre – créée et protégée – a fait l'objet d'une exploitation mais celle-ci aurait été arrêtée, suspendue ou interrompue. On retrouve ces cas de figure aussi bien en droit d'auteur classique qu'en droit des nouvelles technologies. Face à cette situation, plusieurs questions peuvent retenir notre attention : que deviennent les droits d'auteur suite à l'inexploitation de l'oeuvre ? Le cessionnaire conserve-t-il les droits d'exploitation malgré l'absence d'exploitation de l'oeuvre ? Suivant quelles modalités les droits d'exploitation pourraient-ils être restitués à l'auteur ? Ainsi, il nous a paru nécessaire d'envisager les différents traitements susceptibles d'être appliqués aux situations d'inexploitation. Permettre à ces différents acteurs d'atteindre leurs objectifs tout en facilitant la diffusion de l'oeuvre. A cet effet, plusieurs solutions de " sortie de l'inexploitation " peuvent être retenues. Ces solutions sont d'origine jurisprudentielle, légale ou contractuelle. Premier prix de thèse 2017 de la Caisse des dépôts

05/2019

ActuaLitté

Développement durable-Ecologie

Exploitation des coeurs REP

Les grands enjeux de l'exploitation du parc électronucléaire français d'EDF sont la sûreté, la disponibilité, la radioprotection et la protection de l'environnement. Fruit d'un retour d'expérience de plus de 1100 campagnes d'irradiation réalisées sur 4 paliers de tranches depuis 1977, le présent ouvrage présente la déclinaison industrielle et quotidienne de ces enjeux, dans le domaine de l'exploitation des cœurs. Les principes et objectifs de la gestion du combustible sont tout d'abord rappelés et illustrés par un historique d'ensemble des gestions mises en œuvre sur le parc des réacteurs; l'élaboration des plans de chargement est ensuite décrite, et on aborde les contraintes techniques industrielles ainsi que les enjeux économiques et de sûreté. La surveillance du cœur en exploitation est traitée au travers de la description de l'instrumentation des REP et de son utilisation dans le cadre des essais physiques périodiques et de redémarrage. Le volet sûreté présente les risques encourus par la première barrière (gaine du combustible) et expose les principes des systèmes de surveillance et de protection des cœurs. La disponibilité et le service au réseau, exigence spécifique au parc nucléaire français qui assure 80% de la production nationale d'électricité, sont illustrés dans le chapitre consacré au pilotage des cœurs, avec le rappel des phénomènes physiques associés et la description des différents modes de pilotage utilisés. Enfin, l'application de la réglementation est abordée à partir de quelques éléments des Règles Générales d'Exploitation liés au combustible. Cet ouvrage intéressera les étudiants en sciences et techniques nucléaires, mais également la communauté des ingénieurs et techniciens qui optimisent, exploitent et surveillent les nombreux réacteurs à eau pressurisée du parc électronucléaire français.

10/2008

ActuaLitté

Droit

L'auteur, ses droits et ses devoirs

La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, fiction à partir de personnages réels, nombre d'obstacles se dressent devant qui espère écrire et être publié. Dans une société en judiciarisation croissante, l'auteur ne peut plus échapper aux questions que lui pose le droit de l'édition. Cet ouvrage est un vade-mecum pour l'impétrant écrivain, le citoyen curieux des livres, l'étudiant ainsi que le praticien du droit, un outil de réflexion pratique et largement illustré d'exemples historiques. La méthode empruntée consiste à retracer tout le parcours de l'écrivain contemporain, aux prises avec les questions juridiques, depuis la reconnaissance de sa qualité d'auteur jusqu'aux litiges auxquels il peut être confronté. Dans ce guide de survie pour créateur en milieu inconnu, et parfois hostile, Emmanuel Pierrat, avocat et écrivain, évoque les enjeux juridiques des différentes phases de l'édition d'un ouvrage comme la conclusion du contrat, la rémunération de l'écrivain, les risques de diffamation, les adaptations de romans en films... et, en parallèle, la vie des gens du livres, qu'ils soient auteurs, traducteurs, éditeurs, libraires, critiques ou lecteurs. Autant de citoyens aux prises avec un objet fait de mots et de droit.

05/2020

ActuaLitté

Droit

L'application du droit d'auteur aux hyperliens. Analyse de droit français et de droit américain

Cet ouvrage propose un travail de fond sur les droits français et américain concernant une problématique peu traitée malgré son importance pour le développement de l'internet et la protection des auteurs : l'application du droit d'auteur aux hyperliens.

10/2019

ActuaLitté

Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique

A propos de l'ouvrage La propriété littéraire et artistique désigne l'ensemble des droits exclusifs accordés aux auteurs d'oeuvres de l'esprit sur leurs créations et des droits "voisins" du droit d'auteur, accordés aux auxiliaires de création : artistes-interprètes, producteurs et entreprises de communication audiovisuelle. Sont donc étudiées dans cet ouvrage : - La naissance de la propriété intellectuelle : les oeuvres et les différentes créations - Les éléments constitutifs des propriétés intellectuelles : le droit moral, les droits patrimoniaux (droit de reproduction, de représentation) - L'auteur : régime matrimonial, succession - Les contrats d'exploitation, les créations collectives - L'action en contrefaçon et les procédures Points forts - Un ouvrage renommé qui rejoint la collection Droit civil - A jour de l'ordonnance du 12 mai 2021 portant transposition de la directive européenne du 17 avril 2019 sur le droit d'auteur et les droits voisins dans le marché unique numérique

08/2021

ActuaLitté

Photographie

Le droit saisi par la photographie suivi de Le personnage et son double. La rue et le droit d'auteur. L'oeil du droit : nature et droit d'auteur

Qu'est-ce qu'un sujet de droit ? Revêt-il une " forme marchande " ? Comment s'approprie-t-on la réalité ? A qui appartient l'image d'un lieu, d'une personne ? Depuis Le Droit de saisi par la photographie, paru pour la première fois en 1973, jusqu'à aujourd'hui, Bernard Edelman n'a cessé d'explorer les arcanes de ces questions avec un regard insolite. De la naissance de la photographie et du cinéma qui bouleversent les repères juridiques, aux personnages de fiction soudainement en quête d'identité, en passant par les paysages et les villes brutalement soustraits au domaine public, le droit d'auteur étend à l'infini ses ramifications et soutient le rêve de l'artiste : " imaginer " la nature de sorte qu'elle soit absorbée tout entière dans l'œuvre.

01/2001

ActuaLitté

Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété intellectuelle. Droit d'auteur, brevet, droit voisins, marque, dessins et modèles, 7e édition

Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Points fortsUne approche claire et la présence de schémas pour mieux appréhender la complexité de ce droitL'auteur avance des points d'unité entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, pour faciliter la compréhension de la logique de la propriété intellectuelleDepuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.

09/2022

ActuaLitté

Théâtre

Brèves d'auteurs

Quinze auteurs dramatiques ont écrit des textes qui mettent en jeu au moins dix personnages en l'espace d'une demi-heure. Une grande variété d'écritures et de situations sont ainsi proposées : l'effervescence des préparatifs d'un mariage soudain révélatrice de tout un univers familial ; une autre scène de noces, propice celle-là aux évocations nostalgiques ; un viol et tout son cortège de témoignages ; le déplacement nocturne d'un cimetière qui fait surgir des fantômes du passé ; une enquête policière ; des conversations de bébés dans les couloirs d'une maternité ; le déchaînement d'une famille autour d'un éclat de rire de l'enfant ; le film raté du départ en retraite d'un recteur ; le passage en revue des candidats à la naturalisation ; les relations adolescentes en dehors des murs de la classe ; le bistro de quartier comme lieu de rencontres, de drames et de confidences ; le long poème des exilés des quatre coins du monde ; la naissance de la vocation théâtrale dans les couloirs d'un lycée ; les conversations de chiens sur le trottoir ; l'univers de la consommation dans un supermarché. Originellement écrits pour des élèves d'ateliers de théâtre, dans le cadre d'une commande de la Maison du geste et de l'image de Paris, ces textes permettent de découvrir la diversité et la richesse des écritures dramatiques contemporaines.

06/2006

ActuaLitté

Développement personnel

Paroles d'auteurs

De Goethe à Jack Keroual en passant par Alexandra David-Néel, Nietzsche ou Saint-Exupéry, découvrez 90 paroles d'auteurs qui aident à vivre. Spécialement choisies et mises en lumière par l'artiste Jean-Bernard Chardel, qui en fait une représentation picturale et sensible, elles se déploient sur fond de pigments naturels, de végétaux et de vieux courriers. Un petit livre qui fait du bien à offrir ou à s'offrir en toutes occasions.

10/2019

ActuaLitté

Littérature française

Tribulations d'auteurs

Etre un auteur par les temps qui courent n'a rien de simple. Il ne s'agit pas seulement d'écrire, croyez-nous sur parole. La preuve ! 14 auteurs vous proposent de découvrir leur quotidien et les travers d'un monde qui reste mystérieux, celui de l'édition... Anecdotes amusantes, réactions surprenantes, ou séquences émotions, tout y est ! Bonne lecture !

09/2023