Recherche

droit réponse

Extraits

ActuaLitté

Droit

Le droit de réponse en ligne

Le droit de réponse désigne le droit reconnu à une personne directement touchée dans sa personnalité de s'adresser au média ayant diffusé un fait qu'elle conteste afin d'obtenir gratuitement la diffusion de sa propre version des faits à destination d'un même public (art. 28g ss CC). La présente étude, acceptée comme thèse de doctorat par la Faculté de droit de l'Université de Fribourg, montre qu'un droit de réponse en ligne est effectivement utilisé en Suisse et qu'il s'agit d'un instrument de rééquilibrage très efficace sur Internet en raison de sa rapidité et de son caractère extrajudiciaire. Des problèmes significatifs se posent toutefois, car la doctrine et la jurisprudence négligent de prendre en compte les questions liées à l'ubiquité, à l'effervescence du réseau et à la présence potentiellement continue d'une information en ligne. L'auteur procède à une analyse approfondie du droit de réponse en ligne en vue de résoudre ces questions. Son étude s'adresse aussi bien aux personnes qui souhaitent exercer un droit de réponse, aux praticiens, qu'aux entreprises de média.

01/2019

ActuaLitté

Droit des affaires

Droit du marketing. 101 questions / réponses

Les grands thèmes du marketing sous leur angle juridique. Cet ouvrage vous guide à travers les nombreux aspects du droit du marketing. Les questions qu'il pose sont basées sur des cas issus de la pratique et débouchent toujours sur des solutions concrètes.

11/2023

ActuaLitté

Théâtre

La Réponse

Un après-midi d'été ensoleillé dans un ancien presbytère de Ballybeg (Donegal), le romancier Tom Connolly et sa femme Daisy accueillent un agent américain qui achètera peut-être - ou peut-être pas - les archives de Tom pour une université texane. Ils reçoivent aussi deux visites : celle d'un ami romancier et de sa femme, dont le mariage va peut-être - ou peut-être pas - se briser ; et celle des parents âgés de Daisy qui, tiendront peut-être le coup - mais peut-être pas - jusqu'à l'année suivante. Enfin Bridget, la fille handicapée mentale, qui par son absence allourdit le drame. Daisy portera un toast à "l'Incertitude Nécessaire", et suggère ainsi qu'en attendant cette "réponse", ce n'est qu'en acceptant cette incertitude, qui est au cœur même de la vie, que nous pouvons continuer à vivre.

03/2004

ActuaLitté

Histoire du droit

Élémens du droit. précédés d'une réponse aux opinions de M. G. sur les droits des femmes en Normandie

Elémens du droit, précédés d'une réponse aux opinions de M. G... sur les droits des femmes en Normandie, par Mr Ducastel,... Date de l'édition originale : 1770 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.

10/2021

ActuaLitté

Philosophie du droit

Qu'est-ce que le droit ? La réponse moderne du réalisme juridique

Le droit doit être conforme à la nature des choses. Ce livre est une introduction au droit, principalement destinée à des étudiants en sciences juridiques qui souhaitent appréhender les fondements du droit. La science du droit souhaite que la société soit juste afin qu'elle puisse donner à chacun ce qui est juste. La tâche est difficile mais mérite qu'on s'y attarde car seule l'objectivité des faits est capable d'apaiser les esprits.

11/2021

ActuaLitté

Poésie

L'unique réponse

La vie est une seule et grande question, qui attend de nous plus et mieux que des réponses ponctuelles, Elle attend cette unique réponse que toutes les autres nous cachent en nous leurrant. C'est sur et autour de ce thème que l'auteur a constitué cet ensemble de poèmes en vers ou versets et en prose de haute tenue. La beauté calme et ce qui la fonde, l'intensité de l'instant, les premières fois, la rencontre et l'approche de l'autre, la naissance chaque jour à la vie, la mort, voilà quelques-unes des facettes du thème. On découvre ici un poète qui a du métier et de la grâce, une délicatesse de touche, une élégance et une maîtrise de la langue, bref, de quoi donner au lecteur le sentiment de glisser comme une eau fraîche entre les rives de l'été.

11/2020

ActuaLitté

Policiers

Message sans réponse

« Bonjour Eden. Tu me manques. On peut se parler ? Appelle-moi. » Jamais Eden n'aurait imaginé que ce message serait le dernier qu'elle recevrait de sa mère. Aurait-elle pu empêcher sa mort et celle de son demi-frère si elle y avait répondu ? Virtuose du suspense psychologique, Patricia MacDonald explore les secrets et les fêlures du passé au fil d'une intrigue redoutable.

09/2016

ActuaLitté

Critique littéraire

Essais de réponse

" Il ne reste que les réponses, dépouillées de l'invitation cordiale qui les a appelées au-dehors et qui en partie les justifie. Elles n'ont plus le prétexte d'un interlocuteur, leur voix est la voix attentive et vigilante de celui qui se décide à laisser un message sur un répondeur téléphonique. " Ainsi, Erri De Luca nous propose dans ce volume tout à fait singulier - car au départ ce fut un livre d'entretiens dont les questions ont été effacées - des textes abordant chacun en quelques pages une facette de son univers personnel : son enfance napolitaine, la bibliothèque paternelle, la découverte de la lecture, le travail manuel, son engagement politique ou encore l'apprentissage de l'hébreu et la lecture de la Bible. Emaillés de brèves citations tirées de ses propres ouvrages, ces Essais de réponse apportent un éclairage nouveau ou approfondissent des thèmes récurrents de l'auteur. Si Erri De Luca évoque bien ici son parcours personnel, ce n'est jamais dans l'intention de dévoiler des éléments de sa biographie sur un ton anecdotique, mais seulement de déployer sa propre expérience et de la porter vers un questionnement universel. Dans ces textes d'une beauté lapidaire, il atteint ce qu'il faut bien appeler une forme de sagesse.

03/2005

ActuaLitté

Arts divinatoires

La réponse sentimentale

Ce premier livre de la SAGA "Réponse" osez poser les questions sur le domaine sentimentale et ouvrez le livre pour en avoir la réponse ! Format poche facilement dans vos sacs, et soulagez votre petit coeur avec ce livre rempli de réponses pour vous répondre ! Synchronicité ? Intuition ? Divination, à vous de choisir ou catégoriser se livre qui rend ADDICT !

04/2022

ActuaLitté

Jung

Réponse à Job

Ce livre est une confrontation entre l'être humain et le divin, dans le but de mieux comprendre d'où vient la violence et quelle est la part du mal dans la psyché, dans le monde. Dans cet ouvrage, Jung met en évidence le rôle du principe féminin et l'associe au principe masculin dans un mariage pouvant être vécu par l'être humain et se célébrant, aussi, au coeur de l'archétype, du divin. Nouvelle traduction en format poche de ce livre marquant, dans lequel Jung écrit de façon très personnelle.

03/2022

ActuaLitté

BD tout public

La question/La réponse : Derrière la réponse la question

Ouvrages "La Question" de Moolinex et "La Réponse" d'Aurélie William Levaux rassemblés dans un coffret. "La Question" de Moolinex : Un couple s'enlace, s'embrasse, fait l'amour, les sueurs se mélangent comme les couleurs sur la palette du peintre. L'énergie qui se décharge, tantôt crue, tantôt douce, jusqu'au subtil point d'orgue de la jouissance, révèle un désarroi, celui du doute cyclique, de la perpétuelle Question. Ce récit illustré de Moolinex donne un point de vue très poétique de l'artiste sur la relation charnelle du couple, avec ses moments d'extase et ses creux, ses aspirations et ses doutes... "La Réponse" de Aurélie William Levaux : Au départ il y avait un livre : La Question de Moolinex. Et comme toute question appelle une réponse, Aurélie William-Levaux a choisi de construire la sienne, à sa manière. Elle donne sa version au "pourquoi" final de Moolinex, existentiel, qui parle d'amour et de mort, préférant s'attarder sur les détails qui font le couple, l'histoire d'amour, et comment ceux-ci sont oubliés si facilement...

05/2015

ActuaLitté

Philosophie du droit

Fragilité du droit, fragilité des droits

Définie comme une "instabilité" ou encore une "disposition à être altéré" , la fragilité, sans être une notion juridique, semble s'intégrer dans de nombreuses réflexions théoriques. Appliquée à la matière juridique, la fragilité renvoie par exemple à la thématique de la crise de la loi évoquant le passage de la réglementation à la régulation et des modes de gouvernement à la gouvernance. Les actes du colloque Fragilité du droit, fragilité des droits, qui s'est tenu à la Faculté de droit et des sciences politiques de Nantes le 15 octobre 2020, ont vocation à alimenter cette réflexion. Au sein du présent ouvrage, les auteurs questionnent, à travers des thématiques variées, la relation entre le droit objectif (la fragilité du Droit) et les droits subjectifs (la fragilité des droits). Le présent ouvrage met ainsi en lumière différents mécanismes d'altération du droit, autant de témoins de la fragilité contemporaine de l'Etat et de notre ordonnancement juridique.

05/2022

ActuaLitté

Droit pénal

Immersion dans le droit judiciaire familial. Questions choisies et réponses concrètes

DROIT BELGE Si la procédure devant les juridictions familiales continue d'être régie par les dispositions du Code judiciaire, il n'en demeure pas moins que le contentieux familial présente des spécificités qui nécessitent d'appréhender les concepts de manière précise. Nourries par leur expérience de magistrates de la famille, Solange Brat et Dima Karadsheh ont choisi de nous immerger dans les principales difficultés de la procédure familiale, tant en instance qu'en appel, pour nous proposer des réponses concrètes qui sont à la fois conformes aux principes et applicables dans la pratique. Les autrices analysent la doctrine, la jurisprudence la plus récente de la Cour de cassation et des dizaines de décisions des juges du fond, dont de nombreuses inédites. En première instance, sont notamment examinés la compétence territoriale, la portée du principe dispositif, les différentes mesures que le tribunal de la famille peut prononcer et le mécanisme de la saisine permanente. En degré d'appel, sont étudiés notamment les conditions de recevabilité de l'appel principal et de l'appel incident, la distinction entre jugement avant dire droit et définitif avec ses conséquences au niveau de l'appel différé, les différents effets de l'appel, parmi lesquels l'effet dévolutif qui suscite nombre de questionnements. La question de l'interaction entre la saisine de la cour d'appel et la saisine permanente du juge d'instance en cas de survenance de circonstances nouvelles est également abordée. L'ouvrage doit son originalité à la présentation de nombreux cas pratiques : les autrices accompagnent ainsi Caroline et Maxime, ex-couple à la ville devenu "couple procédural" , parents de deux enfants, dans les méandres des procédures initiées pour régler leur séparation, du tribunal de la famille à la cour d'appel. Le lecteur trouvera également, au fil des pages et rassemblés en fin d'ouvrage, des fiches de synthèse, des arbres décisionnels et des notes récapitulatives pour l'aider à y voir clair dans les problématiques traitées. Cet ouvrage constitue un outil précieux et convivial, indispensable à tous les familialistes.

06/2023

ActuaLitté

Droit

Droit civil Tome 1, Droit familial et droit patrimonial de la famille. Droit des biens et droits réels

DROIT BELGE Le droit civil est le ciment de tous les phénomènes de la vie sociale : les droits de l'individu en sa qualité de personne, les différents modes de vie en couple, les relations juridiques entre parents et enfants, la propriété des biens et les relations de voisinage, les droits réels d'usage, le droit des contrats et des obligations et, de manière générale, tous les rapports juridiques entre les personnes. Le raisonnement juridique est construit sur la base de notions essentielles et transversales permettant de relier toutes les matières entre elles. Le présent manuel est tiré de l'enseignement universitaire du droit civil aux étudiants de première année de bachelier de l'Université Libre de Bruxelles. Le tome I réunit les matières du droit familial et du droit des biens et propose une refonte de l'édition initiale publiée en 2013, incluant les réformes récentes intervenues en droit familial et en droit patrimonial de la famille (réforme du droit des successions et libéralités en 2017 et des régimes matrimoniaux en 2018), ainsi que la présentation du Livre 3 du nouveau Code civil contenant le droit des biens issu de la loi du 4 février 2020. L'objectif de ce manuel est double : exposer les principaux mécanismes de la pensée juridique et offrir un support rigoureux et pédagogique permettant l'acquisition ou la mise à jour des connaissances fondamentales du droit en vigueur. Il s'adresse principalement à trois types de lecteurs. Au premier rang, les étudiants qui suivent un cours de droit civil et souhaitent disposer d'un outil d'étude reposant sur une méthodologie éprouvée et illustré de nombreux cas d'application destinés à les aider à appréhender les implications concrètes des règles enseignées. Ensuite, les juristes désireux d'acquérir un ouvrage de référence de base parfaitement actualisé et couvrant l'ensemble du droit civil. Enfin, toute personne curieuse de comprendre les institutions et mécanismes juridiques qui structurent l'existence de chaque individu.

10/2020

ActuaLitté

Policiers

Les réponses

Après un procès qui a passionné l'Amérique, la jeune Janie Jenkins est reconnue coupable de l'assassinat de sa mère, la très fortunée et très mystérieuse Marion Elsinger. Dix ans plus tard, suite à une enquête sur la manipulation de preuves par le laboratoire de police scientifique de L.A, Jenkis sort de prison, sa libération scandalise le pays, convaincu de la culpabilité de la riche héritière. Janie est-elle coupable ou innocente ? Elle-même n'en a pas la moindre idée. Trop ivre la nuit du meurtre, elle n'a plus aucun souvenir de ses faits et gestes. Ne lui reste en mémoire que les deux derniers mots prononcés par sa mère, deux mots mystérieux qui vont la conduire à aller chercher les réponses à toutes les questions qu'elle se pose dans une petite ville du Middle West.

05/2016

ActuaLitté

Littérature étrangère

Les réponses

A New York, aujourd'hui, Mary se retrouve au centre d'une curieuse expérience "scientifique", menée par une superstar du cinéma qu'elle est probablement la seule au monde à ne pas connaître. Le but : rien moins que décortiquer la mécanique du sentiment amoureux, pour mieux l'induire et, surtout, le rendre plus praticable, plus durable. Au départ, la jeune femme cherche à financer une thérapie furieusement alternative qui, malgré ses réticences, se révèle aussi efficace qu'hors de prix. Car, comme la société qu'elle peine tant à apprivoiser, Mary est assaillie par une foultitude de maux mystérieux qui ont fait de sa vie un chemin de croix. Artiste du décalage, surfeuse de marges et funambule de sa très personnelle logique, Catherine Lacey porte sur le monde contemporain, ses symptômes et ses impasses, un regard d'une précision et d'une acuité glaçantes. Il y a chez elle une familiarité troublante avec la folie des hommes, les batailles des femmes et une intuition intime de son époque, qu'elle exerce sans filtre mais aussi sans jugement, parvenant à nous inquiéter et à nous réconforter dans un seul et même geste littéraire, insolite et réjouissant.

03/2019

ActuaLitté

Droit administratif général

Le droit administratif et les droits fondamentaux

Quelles relations entre le droit administratif et les libertés fondamentales ? Cet ouvrage sous la direction de L'AFDA est consacré au thème " Le droit administratif et les droits fondamentaux " avant la crise sanitaire, qui a suscité une intense activité scientifique sur la protection des libertés par le droit et le juge administratifs. Il s'agit plus largement d'étudier les transformations et influences réciproques du droit administratif et des droits fondamentaux, plus de vingt ans après la publication de travaux de référence sur le sujet et après la création du référé liberté devant les juridictions administratives.

09/2023

ActuaLitté

Littérature française

Ici repose...

Alep vit dans une ville moderne, entièrement reconstruite après les bombardements de la Seconde Guerre mondiale. Il y bâtit sa nouvelle existence, voulant effacer de jeunes années douloureuses. Son amitié pudique avec son médecin l'aide à rompre le silence sur des fardeaux trop lourds. Un homme qui plaît, dont la vie facile a toute l'apparence du bonheur, entre réussite professionnelle et passions, entre le club de jazz où il va boire un verre et sa société florissante. Mais un homme blessé. Une reconstruction réussie ? La découverte progressive, au fil des pages, d'une personnalité forte et troublante, animée du besoin d'ailleurs. La ville, omniprésente, offre le décor du dévoilement.

06/2015

ActuaLitté

Calendriers jeunesse

Pourquoi ? Une réponse par jour

"Maman, pourquoi ça ? ", "Papa, pourquoi çi ? "... Parce que "PARCE QUE !! " n'est pas une réponse, voici un calendrier-chevalet pour satisfaire les petits curieux de 5 à 8 ans. Aussi utile pour les enfants que les parents, son format malin permet de le garder ouvert sur son bureau ! Une question et une réponse par jour.

12/2021

ActuaLitté

Prière et spiritualité

La Réponse de la Foi

Hans Urs von Balthasar est souvent perçu comme un théologien difficile à lire, alors qu'il a publié quantité de petits traités accessibles, destinés aux fidèles, et ici plus précisément aux jeunes. Aumônier d'étudiants à Bâle, il n'a en effet cessé d'accompagner les jeunes, et de les aider à discerner leur appel. Sept thèmes existentiels sont traités ici, depuis la question de la pluralité des religions, ou celle de la souffrance, jusqu'au mystère de l'Eucharistie et la question de l'appel, en passant par la prière, l'Ecriture sainte et l'Eglise. Un petit livre qui devrait trouver toute sa place en aumônerie.

09/2022

ActuaLitté

Théâtre

Ultima. Suivi de La réponse

Ces pièces de théâtre, inédites, sont extraites d'une oeuvre littéraire et graphique très intense produite "en secret" par leur auteur au cours de ses tournées. Ce sont les premières à être éditées. La réponse est inspirée du célèbre pétomane Joseph Pujol. Ultima est quant à elle une insolite pièce burlesque. Elles sont mises en scène au Théâtre du Rond-Point en mai 2012.

09/2013

ActuaLitté

Littérature française

La Réponse à Lord Chandos

Il y a une clé qui ne sèche jamais. Il s'agit de la clé qui déverrouillerait l'origine. La clé de la chambre interdite. On ne sait si elle est tachée de sperme ou de sang. On hésite toujours.

01/2020

ActuaLitté

Philosophie

L'appel et la réponse

Depuis toujours d'autres voix se sont adressées à la nôtre, et le monde visible lui aussi l'a depuis toujours appelée et requise. Ecoute et réponse ne peuvent se dissocier, car on ne peut vraiment écouter qu'en répondant. Mais qu'est-ce qu'écouter ? La voix ne porte l'esprit qu'en étant elle-même portée par le corps entier, elle met en œuvre tous nos sens dans un perpétuel et vif échange. Comment penser l'entrelacs de la parole, de l'écoute et du regard ? Peut-il laisser hors jeu le sens fondamental qu'est le toucher ? Est-il vrai que, selon tous ses sens, le corps écoute ? A travers des analyses qui vont d'Aristote à la phénoménologie contemporaine, ce livre comporte une méditation de la beauté comme appel, une critique des pensées d'une voix intérieure, silencieuse et incorporelle, telle la voix de la conscience, et une description des fonctions du toucher dans notre rapport au monde.

06/1998

ActuaLitté

Philosophie

EMMANUEL KANT. Réponse à Eberhard

La Réponse à Eberhard se présente comme un commentaire, rapide mais décisif, de la Critique de la raison pure. Pressé par les objections du leibnizien Eberhard, Kant est amené à préciser tous les points sur lesquels la partie théorique de la philosophie critique s'écarte de la métaphysique traditionnelle. Cet examen nous installe à la suture du logique et du métaphysique, là où se pose la question de la possibilité d'une ontologie critique. Le message de la Réponse, ultime règlement de compte avec le " dogmatisme ", pourrait pourtant demeurer ambigu : au-delà d'une éventuelle réforme de l'ontologie, ou du rapport à l'ontologie, la philosophie critique, dans son ambition propre à se constituer en système, n'y est-elle pas conduite à répéter pour ainsi dire parodiquement toutes les structures de la métaphysique classique? Mais avec quel statut alors?

02/1999

ActuaLitté

Critique littéraire

Sommation ; L'éponge ; La réponse

Erasme a-t-il trahi ? Ulrich von Hutten, chevalier germanique, brillant disciple d'Erasme et auteur des Lettres des hommes obscurs, publie en 1523 une Sommation accusant son ancien maître d'avoir trahi ses amis et Luther en particulier, pour de sordides raisons d'intérêt personnel. Erasme, lui-même suspecté d'hérésie mais ignorant que son accusateur vient de mourir vers la fin de l'été, réplique par une Eponge à laver les éclaboussures de Hutten. Ces deux textes montrent l'exacerbation des polémiques entre humanistes qui vont dans les mois qui suivent aboutir à la rupture religieuse et à la Réforme, et parallèlement, accompagner la naissance du sentiment national en Allemagne. Ils sont enrichis d'une galerie de 95 portraits des contemporains convoqués à charge et à décharge par les deux pamphlétaires, ainsi que de la vigoureuse riposte lancée contre Erasme par le médecin Otto Brunfels.

01/2019

ActuaLitté

Propriété littéraire et artist

Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins

La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.

05/2023

ActuaLitté

Philosophie

Questions et réponses

"Se mettre en quête de quelque chose, c'est faire une recherche. Ensemble, nous allons chercher, trouver, découvrir la réponse juste" , disait Krishnamurti à ses élèves. En dialoguant avec eux, en répondant aux questions qui prenaient leur source dans les complexités de la vie et les difficultés quotidiennes, il explique ici divers aspects de son enseignement, en apportant une compréhension profonde sur ce que sont les émotions, la vérité, l'espoir, le moi et son dépassement, le sens de l'action ou encore de la liberté. Jiddu Krishnamurti, né à Madanapalle le 12 mai 1895 et décédé à Ojai le 17 février 1986, est un philosophe d'origine indienne.

01/2022

ActuaLitté

Concours administratifs

Droit vers la magistrature. 220 questions-réponses pour préparer l'ENM et devenir magistrat

Cet ouvrage est écrit dans une forme pratique, présentant 250 questions-réponses destinées à aider le lecteur à faire face aux étapes, aux interrogations et aux difficultés qui ponctuent le chemin vers la magistrature. Le contenu de l'ouvrage se veut ainsi immédiatement exploitable par : - un étudiant ou un professionnel s'interrogeant sur la réalité des fonctions, les voies d'accès à la magistrature et la façon de s'y préparer sur le long terme, - un candidat à l'un des quatre concours d'accès à l'ENM ou à l'une des voies de recrutement hors concours, en préparation active, - un futur magistrat, recruté sur concours ou hors concours, qui souhaite aborder au mieux sa formation et le processus le guidant vers la prise de premières fonctions. L'auteur gère un compte Instagram Destination_enm, qui après quatre mois d'existence, rassemble plus de 6000 abonnés qui suivent quotidiennement ses publications. L'ouvrage proposera également en compléments des vidéos publiées sur le site dunod. com réalisées dans le cadre du compte Instragram.

09/2021

ActuaLitté

Littérature française

Le droit à un procès équitable en droit africain des droits de l'Homme

Les mécanismes panafricains de protection des droits de l'Homme, sont-ils parvenus à construire une doctrine du droit à un procès équitable ? la question peut paraître trop hâtive au regard de la jeunesse des juridictions régionales africaines de protection des droits de l'Homme mais elle n'est pas dénuée d'intérêt scientifique au regard des défis qui s'imposent auxdits mécanismes. Sont-ils parvenus à révéler les silences et les imprécisions textuelles de l'article 7 de la Charte africaine des droits de l'Homme et des peuples ? Il est de notoriété que, substantiellement, la Charte africaine oscille entre universalisme et régionalisme. Peut-on, à ce titre, déduire de la jurisprudence de la Cour et de la Commission africaines des droits de l'Homme, une interprétation africaine des droits fondamentaux du procès ? A partir d'une étude croisée de l'interprétation des mécanismes panafricains par rapport à celle de la Cour européenne des droits de l'Homme, l'ouvrage tente une approche de réponse.

07/2022

ActuaLitté

Droit

Droit du logement, droits au logement et stratégies familiales

L'ouvrage a eu pour point de départ une recherche effectuée à la demande de la Caisse Nationale d'Allocations Familiales. L'étude a pu être ainsi menée de front sur le plan théorique et sur le plan pratique. Sur le plan théorique, l'analyse devrait conduire à mieux distinguer l'action du législateur, dans un domaine où le foisonnement extrême des textes rend difficile l'appréhension et la compréhension des mécanismes modernes, par lesquels est assurée la protection du logement familial, lieu primordial de l'épanouissement de chacun, parce que s'y exercent quotidiennement la communauté de vie, l'entretien du ménage, et l'éducation des enfants. Sur le plan pratique, l'accès aux dossiers de deux Caisses d'Allocations Familiales, et les nombreux entretiens menés auprès des praticiens, (travailleurs sociaux, notaires, banques, organismes de logement social), ont permis, dans une certaine mesure l'appréciation du rôle joué par les prestations, et ont rendu sensibles les multiples et graves problèmes subsistants, qui ne sont d'ailleurs pas sans remède, pour peu que l'on en fasse une évaluation correcte.

01/1988