droit social auteurs
Extraits
Droit
Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur
Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.
12/2019
Politiques sociales
Le droit social. Droit du travail, Droit de la protection sociale, Edition 2021-2022
Véritable outil de travail pour apprendre et maîtriser les règles du droit social. L'ensemble des connaissances nécessaires à la compréhension des règles du droit du travail et du droit de la protection sociale est présenté, dans cet ouvrage, de façon claire et structurée en deux grandes parties : - la première sur le droit du travail traite des différents acteurs de la vie sociale, de la formation, de la négociation collective, de l'embauche, des différents contrats de travail, des modes de rupture du contrat de travail, des conditions de travail, des institutions représentatives des salariés et des conflits individuels et collectifs ; - la deuxième sur le droit de la protection sociale traite de la protection sociale du salarié par une présentation de la Sécurité sociale, des différentes prestations existantes (maladie, maternité...) de la CMU, du RSA, de la prévoyance dans l'entreprise et de l'indemnisation des salariés sans emploi. Tout y est développé et expliqué pour constituer le véritable guide social qui permettra à l'étudiant d'apprendre et de maîtriser les règles du droit social. Points forts - L'ensemble des connaissances sur la matière présenté de façon claire, structurée et illustrée de nombreux exemples et exercices corrigés. - Nouvelle édition à jour de l'ensemble des textes législatifs et réglementaires les plus récents.
08/2021
Droit pénal
Droit pénal social
Le droit pénal social tant dans son aspect matériel que procédural. L'ouvrage fait le point sur l'ensemble du droit pénal social, tant dans son aspect matériel que procédural. Cette nouvelle édition prend en compte les nombreuses réformes législatives et jurisprudentielles récentes.
10/2022
Sociologie politique
Le droit social
De Giscard à Macron, en passant par Mitterrand et Chirac : 5 ans de droit social au service du salarié et de l'employeur ? C'est l'inventaire inédit des transformations du droit du travail en France que dresse ici Bruno Denkiewicz. La réglementation sociale est-elle adaptée à la vraie vie ? Qu'apporte-t-elle à la gestion des ressources humaines ? Est-ce à la loi de régler tout un ensemble de détails en assortissant leur non-respect de sanctions pénales ? Le salarié dans l'entreprise n'est-il qu'un subordonné ? De quels moyens dispose-t-il s'il veut apporter une contribution à la collectivité au-delà de l'emploi pour lequel il est payé ? Parler de social, ce n'est pas évoquer sa kyrielle de prestations et d'aides. Ce n'est pas non plus traiter de lutte des classes ou de conflits sociaux. Parler ici de social, c'est se mettre au niveau de ceux qui assurent au quotidien la relation de travail : le salarié, l'employeur, les représentants du personnel, dans une approche pragmatique, pédagogique et équidistante. Un livre pour s'initier et prendre la mesure de ce droit essentiel pour la recherche de l'intérêt général. Bruno Denkiewicz est avocat en droit social, spécialisé dans les questions théoriques et pratiques de droit du travail.
04/2024
Critique littéraire
Droit d'auteur
" J'ai peu de goût pour les déclamations et les attitudes avantageuses. Je n'essaie pas de convaincre. Je dis que chaque homme devrait avoir le droit de vivre de son travail et que les écrivains ne sont pas tous riches, ni cupides. Je n'ai jamais tenu en grande estime les professionnels de la compassion, ni leur façon de marcher en tête des cortèges, l'œil vissé à l'objectif des caméras. Je trouve qu'il entre beaucoup de complaisance à s'ériger en défenseur des RMistes et autres miséreux. Je trouve qu'on patauge dans les bons sentiments, et qu'un peu de décence ne nuirait à personne. "
Michel del Castillo prend position dans la polémique autour du prêt payant en bibliothèque. Et, au-delà de ce débat, il s'interroge sur la situation et le métier d'écrivain.
" Comment ce qui aurait dû être un débat purement technique a-t-il pu dérailler ? Comment ce qui aurait dû se discuter avec sang-froid a-t-il donné lieu à de telles extravagances ? Les adversaires du projet auront du moins réussi cette gageure : jeter le discrédit sur les éditeurs et les écrivains.
La cause du livre et des auteurs méritait mieux que cette caricature. "
09/2000
Cinéma
Le western. Approches, mythologies, auteurs, acteurs, filmographie
Ce livre fut le premier qui tenta d'être à la fois une histoire, un commentaire et un répertoire de cette chose unique dans l'art du cinéma : le western, qu'André Bazin appelait "le cinéma américain par excellence". Le paradoxe est que le cinéma américain, la critique et l'histoire du cinéma ont, depuis, changé comme en proportion inverse d'un genre devenu presque historique, enfermé chaque jour un peu plus dans le musée imaginaire des enfances rêvées de l'Occident. Ainsi ce livre a peu changé. Remis à jour pour l'essentiel, il reste une référence.
01/1993
Droit pénal
Droit pénal social. Droit pénal du travail et de la sécurité sociale, 6e édition
Depuis deux siècles, la conjugaison de l'essor démographique, des progrès accélérés de la technologie et de la Révolution industrielle a conduit à la mise en place d'un statut social protecteur de l'homme. S'est ainsi développé, en marge du droit du travail et du droit de la sécurité sociale, un droit répressif en matière sociale. Cantonné à l'origine à la protection individuelle du travailleur, le droit pénal du travail a connu une inflation législative considérable, à la faveur d'une politique tendant non seulement à la promotion des droits collectifs dans l'entreprise (entrave à la constitution et au fonctionnement des institutions représentatives du personnel) et des droits individuels du salarié (harcèlements, discriminations...), mais encore à la protection de l'emploi (travail illégal, fraude au détachement des travailleurs dans l'Union européenne ...). De son côté, a émergé depuis 1945 un droit pénal de la sécurité sociale, autour de la protection de ses ressources, constituées par les cotisations, et de ses dépenses, représentées par ses prestations. Depuis longtemps sont soulignés les liens étroits unissant ces deux branches du droit pénal, constitutives d'un "droit pénal social", déjà consacré par certains Etats membres de l'Union européenne.
02/2021
Droit
Casus de droit social
La théorie éclairée par la pratique Depuis plus de vingt ans, Jacques Clesse assure la codirection de la Commission Université-Palais. Celle-ci a souhaité s'arrêter un instant pour le célébrer et le remercier de son investissement sans faille et lui dédier un de ses volumes. Cet ouvrage est articulé uniquement autour de casus, élaborés et présentés par d'éminents académiques et praticiens, parce que Jacques Clesse a toujours imprimé une marque résolument pratique aux cycles de formation de la CUP. A l'heure de l'hyperspécialisation, il est l'un des derniers spécimens d'une espèce en voie d'extinction, celle des généralistes du droit social, qui en maîtrisent toutes les facettes et savent les relier les unes aux autres. Son envergure se reflète dans le menu des contributions, qui couvrent pratiquement tous les secteurs du droit social : le droit du chômage, la nullité de la démission, l'obligation d'information des institutions de sécurité sociale, la notion de "cours de l'exécution" dans le domaine des accidents du travail, l'information et la consultation des représentants des travailleurs en cas de transfert conventionnel d'entreprise, le statut social des travailleurs de plateformes numériques, la compétence des juridictions du travail pour traiter de litiges connexes relevant du droit commun, le droit à l'aide matérielle des demandeurs d'asile et les relations de travail dans les universités.
10/2019
Droit
Eloge du droit social
Le droit social, dédié à la protection des personnes, permet de faire face, dans toutes les circonstances de la vie, à la satisfaction de leurs besoins personnels et familiaux. En France, les luttes sociales ont conquis une législation conséquente : droit du travail, droit de la sécurité sociale et droit de laide sociale. Aujourdhui, ces droits sont lobjet dattaques répétées par les puissances économiques et politiques du capitalisme. Yves Saint-Jours a été rédacteur juridique à la Vie ouvrière et à la Revue pratique de droit social avant dêtre professeur duniversité spécialisé en droit social. Il propose ici une histoire depuis son émergence dans le sillage de la révolution industrielle jusquà ses formes contemporaines, issues des luttes sociales de laprès-guerre , mais aussi un éloge du droit social. La finalité du droit social est léradication de tout système dexploitation des êtres humains par la libération de leurs forces créatives, à lopposé du droit divin de lépoque féodale et du droit de propriété contemporain. Lenjeu est décisif : à condition de le défendre, le droit social est potentiellement en état de devenir le fondement déterminant de la société humaine.
09/2013
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Guides pratiques
Le droit judiciaire et le droit social
Aborder l'analyse et l'étude du droit du travail européen par le biais de questions spéciales. Cet ouvrage fournit une grille de lecture et d'analyse dynamique de cette branche du droit et de son impact quotidien sur le droit individuel et collectif du travail belge.
11/2023
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Sécurité sociale
L’exonération en droit social
Parfois qualifiée de "niche sociale" , l'exonération correspond à l'évitement des prélèvements sociaux dus par le salarié ou par l'employeur, voire par l'un et par l'autre. Elle se matérialise tant lors de l'identification de l'assiette d'assujettissement (exemption ou absence d'assujettissement) que lors de la détermination du montant des prélèvements dus (allègement de cotisations). Par l'évitement des charges sociales qu'elle emporte, l'exonération permet d'optimiser les rémunérations ou d'alléger le coût du travail. Le législateur la promeut au fil de ses réformes. Les coûts qu'elle engendre pour l'Etat et la sécurité sociale - plus de 72 milliards d'euros en 2022 - justifient son encadrement normatif et son contrôle par l'URSSAF. L'appréhension du régime de l'exonération et de ses différentes déclinaisons s'impose. D'une part, l'étude des exemptions d'assiette renvoie à la qualification de la "rémunération" au sens du droit de la sécurité sociale et met en lumière ses contours imparfaits. D'autre part, l'analyse des allègements de cotisations sociales révèle l'existence d'un droit commun de l'exonération qui est perfectible.
08/2023
Droit pénal
Manuel de droit pénal social
Tous les aspects du droit pénal social. Ce Manuel aborde tous les aspects du droit pénal social traités par les auditorats du travail et les juridictions répressives au regard des récentes évolutions légales, jurisprudentielles et doctrinales.
08/2021
Droit du travail et de l'emplo
Oeuvres choisies de droit social
Des articles indispensables de Jean-Jacques Dupeyroux pour comprendre les ressorts du droit de la sécurité sociale Agrégé des facultés de droit, successivement professeur aux Universités d'Alger, de Toulouse et de Paris/Panthéon-Assas, pédagogue hors-pair reconnu par plusieurs générations d'étudiants, directeur trente-sept ans durant de la revue Droit social, Jean-Jacques Dupeyroux (1929-2020) a contribué de manière éclatante, au sein de l'Université française, au renouvellement du droit social et, au premier chef, du droit de la sécurité sociale, dont il demeure l'un des pères fondateurs. Il laisse une oeuvre forte non seulement de plusieurs ouvrages consacrés au droit de la sécurité sociale et régulièrement réédités, mais également d'un ensemble proprement impressionnant d'études, de notes et d'articles, qui témoignent à la fois de l'étendue et de l'acuité d'une réflexion qui allie la maîtrise technique de la matière juridique à la perception de ses ressorts politiques, économiques et sociaux sans omettre un solide esprit critique. De cette oeuvre qui s'applique à la sécurité sociale et au droit du travail, mais également à la politique sociale, à l'impôt ou à la famille, il fallait tenter d'extraire les études et articles qui marquent, par leur objet, par l'approche qu'en a retenu l'auteur, par l'actualité qu'ils conservent, la pensée de Jean-Jacques Dupeyroux et l'apport que celle-ci constitue pour la connaissance du droit social. Tel est l'objet d'un recueil qui réunit plusieurs dizaines d'articles publiés par Jean-Jacques Dupeyroux pendant près de soixante ans dans les revues juridiques et dans la grande presse. Chacun découvrira ou retrouvera, à la lecture de ces pages qui conservent souvent une étonnante actualité, les qualités d'analyse, l'esprit critique et les questionnements féconds d'un homme qui a marqué profondément de son empreinte le droit social. Des textes indispensables pour tous ceux qui entendent réfléchir sur la matière et en comprendre les ressorts et les évolutions.
06/2023
Philosophie du droit
Le droit social en dialogue
Le bilan et les perspectives du droit social international et européen. L'ouvrage fait le bilan et dresse les perspectives du droit social international et européen, en prenant pour point de départ les travaux d'une des grandes spécialistes de la matière, qui ont été publiés au cours des cinquante années de sa carrière.
05/2022
Droit
Paix et libertés en droit social
Paix et Libertés en droit social est l'occasion de revenir sur les quatre libertés du discours de Franklin Roosevelt le 6 janvier 1941 à l'aune des nouvelles relations de travail et de faire l'état des lieux de la situation actuelle, soit de mesurer la gravité, l'ampleur, la complexité et l'actualité de toutes les questions concernant les Libertés dans le monde, et notamment les mondes du travail.
01/2021
Entreprise en difficulté, proc
Droit social des entreprises en difficulté
L'ouvrage permet de comprendre comment l'objectif de sauvegarde l'emploi est mis en oeuvre concrètement par le droit social dans le contexte des entreprises en difficulté. Il développe l'idée que les outils du droit social au sens large (droit du travail, droit de la sécurité sociale, droit de la protection sociale, dispositions du livre VI du Code de commerce relatives aux salariés, ...) permettent de soutenir les salariés de l'entreprise en difficulté mais également l'entreprise pour permettre de maintenir l'activité et l'emploi.
08/2023
DCG3 Droit social
Droit social DCG 3. 3e édition
A jour du programme du DCG, ce manuel est tout entier consacré à l'UE 3 Droit social et à l'épreuve correspondante. Le DCG 3 est un véritable manuel d'acquisition des connaissances. Il contient : - un cours développé de manière accessible et en conformité avec le nouveau programme (Introduction au droit du travail - Aspects individuels du droit du travail - Aspects collectifs du droit du travail - La protection sociale) ; - des éléments visuels pour comprendre plus facilement et mieux mémoriser ; - des exemples et des applications corrigées ; - un cas final conforme à l'épreuve de l'examen. Points forts - A jour du programme du DCG - A jour de l'environnement pédagogique du DCG (compétences attendues, savoirs associés et guide pédagogique) - La collection DCG permet d'apprendre efficacement le cours et d'être prêt le jour de l'épreuve
08/2021
Annales
Institutions et acteurs de l'action sociale
Cet ouvrage propose sous forme de fiches synthétiques, un panorama des connaissances à maîtriser sur les institutions et les acteurs de l'action sociale. Il intégreras la collection Techniques Tertiaires, collection transversale (BTS, Bac Pro, Bachelor, Licence pro et jeunes professionnels) proposant l'essentiel des savoirs, des méthodes et des outils, aussi bien pour la réussite des examens que stage ou premier emploi avec : - des applications corrigées présentent de nombreux cas concrets et aident à passer de la théorie à la pratique - de nombreux conseils méthodologiques afin d'anticiper et préparer aux évolutions futures de la profession - ainsi que des QCM.
07/2022
Sociologie
Professionnalisation des acteurs de l'intervention sociale
L'ouvrage " La professionnalisation des acteurs de l'Intervention Sociale. Recherche, innovation, institution " s'adresse aux professionnels, aux chercheurs et aux étudiants en sciences humaines et sociales qui s'interrogent sur le champ de l'intervention sociale. Quels en sont les acteurs ? Qui les forme ? Pour quelles missions ? Pour quels publics ? sont les principales questions auxquelles les auteurs de cet ouvrage se proposent de répondre. Au-delà de la professionnalisation des acteurs de l'Intervention Sociale, il s'agit ici de permettre la rencontre des acteurs du champ " traditionnel " du travail social et de l'animation. L'histoire nous montre comment ces acteurs sont trop souvent opposés alors que leurs actions doivent pouvoir se croiser et se compléter. Aujourd'hui, l'Intervention Sociale s'inscrit dans les territoires, leurs actions se retrouvant au coeur d'orientations politiques qui, quelquefois, ne mesurent pas les enjeux sociaux. C'est aussi l'occasion, pour les auteurs, de montrer comment la discipline des Sciences de l'éducation et de la formation s'intéresse au champ de l'Intervention Sociale, tant sur des questions de professionnalisation que sur les pratiques et les partenariats qui sont des enjeux forts s'inscrivant dans une action du quotidien au sein des territoires, faisant de ces différentes professions, des acteurs dans la cité. Alors que ce champ est traversé par des controverses scientifiques sur sa composition, sur les professionnels qui le composent et sur ses missions, cet ouvrage est l'opportunité de donner la parole aux professionnels chargés de la formation des travailleurs sociaux et des animateurs. Il est aussi la possibilité pour les chercheurs de participer aux réflexions autour de ce qui se passe dans les territoires, ouvrant ainsi la perspective d'évolutions indispensables au champ de l'Intervention Sociale.
09/2019
Sociologie
Serial social. Confessions dune assistante sociale
Voici le premier témoignage d'une assistante sociale en France. Elle montre à travers des anecdotes et de nombreux témoignages les aberrations d'un système qui se mord la queue et qui n'aurait plus de protecteur que le nom. S'appuyant sur son parcours professionnel, sa pratique et ses rencontres, l'auteure essaie de donner des mots, des visages et du concret à notre système de protection sociale.
04/2014
Sociologie
Le droit en action sociale
Comme la sociologie ou encore la psychologie, le droit tient une place importante en travail social. Ces 13 Maxi-fiches couvrent toutes les connaissances essentielles devant être acquises par les travailleurs sociaux durant leur formation. Ce sont ces questions juridiques qu'ils retrouvent dans leur pratique en fonction du public avec lequel ils sont amenés à travailler: la liberté d'association, les droits des usagers, le droit des étrangers, l'interruption volontaire de grossesse; les droits de la personne handicapée, l'allocation personnalisée d'autonomie; la protection de l'enfance, la délinquance des mineurs, le mariage, le divorce; le revenu minimum d'insertion, la couverture maladie universelle et le droit de la Sécurité sociale.
10/2008
Sécurité sociale
Droit de la protection sociale
Cet ouvrage propose, dans une présentation pédagogique et simple, une étude complète des différentes facettes du droit de la protection sociale. Il analyse ses divers dispositifs et régimes et explicite les règles relatives au financement de la sécurité sociale et celles relatives aux prestations sociales. Sont abordés les régimes de base, complémentaires, supplémentaires et les principaux régimes d'aides sociale. De très nombreuses références jurisprudentielles récentes illustrent le propos. Il est destiné en priorité aux étudiants de L3 ou M1 en droit et AES et à ceux qui préparent des concours. Sommaire de l'ouvrage : Partie 1 : Ressources Titre 1 : Assujettissement Titre 2 : Dette de cotisation Partie 2 : Risques Titre 1 : Risque santé Titre 2 : Risque professionnel Titre 3 : Risque vieillesse Titre 4 : Risque famille Titre 5 : Risque chômage
04/2024
Théâtre - Essais
Théâtre en guerre. Acteurs, auteurs, publics en temps de conflits armés
Le livre se propose d'explorer quelques-unes des multiples facettes du théâtre écrit et joué en temps de guerre de la fin du Moyen-Age jusqu'à l'époque contemporaine. En temps de guerre, au sein des armées comme dans les situations de confinement propres au conflit - que l'on pense aux camps de prisonniers, aux villes assiégées ou aux zones occupées militairement -, l'activité théâtrale a souvent pu continuer de s'exercer, a dû trouver de nouvelles formes d'expression. Elle a fourni à des populations qui, en temps de paix, étaient parfois assez largement étrangères à l'art du théâtre, un levier pour faire face à des situations extrêmes. Les pratiques théâtrales des différentes époques reposent sur la triade qui constitue le principe fondamental du spectacle : auteurs, acteurs et public. Les études qui composent ce volume s'attachent à saisir les contours de ces trois catégories, les rôles joués par chacune d'entre elles et leurs interactions possibles en temps de guerre.
04/2023
DCG3 Droit social
Droit social - Corrigé. UE 3 du DCG
Cet ouvrage correspond aux corrigés du volume "Enoncé". Il présente ainsi plus de 30 cas, conformes au programme, pour passer au crible les différents thèmes : formation du contrat de travail, contrats précaires et atypiques, conditions de travail (temps de travail, rémunération, formation), pouvoirs de l'employeur, évolution et rupture du contrat de travail, représentation collective, négociation collective, association des salariés aux performances de l'entreprise, bilan social, protection sociale (sécurité sociale, chômage, autre régime), contrôles et contentieux social. Chaque cas s'articule en 3 parties : cas pratique, questions de cours et étude de documents.
DCG3 Droit social
Droit social - Énoncé. UE 3 du DCG
Plus de 30 cas, conformes au programme, pour passer au crible les différents thèmes : formation du contrat de travail, contrats précaires et atypiques, conditions de travail (temps de travail, rémunération, formation), pouvoirs de l'employeur, évolution et rupture du contrat de travail, représentation collective, négociation collective, association des salariés aux performances de l'entreprise, bilan social, protection sociale (sécurité sociale, chômage, autre régime), contrôles et contentieux social. Chaque cas s'articule en 3 parties : cas pratique, questions de cours et étude de documents.
08/2023
DCG3 Droit social
Droit social DCG 3. Edition 2023-2024
Le droit social est un droit en perpétuelle évolution. Cet ouvrage est à jour des dernières modifications en la matière. Chaque chapitre propose : - un cours structuré qui met en évidence les concepts et les mécanismes fondamentaux du droit social ; - de nombreux exemples concrets, références à la jurisprudence permettant un approfondissement des mécanismes juridiques dans une approche vivante de la matière ; - des synthèses de cours renforcées ; - des applications exigeant une démarche de réflexion, d'analyse du sujet, ainsi que des QCM. Pour vous entraîner à l'épreuve de l'examen : - Dans le manuel : un choix d'exercices progressifs (du QCM au cas d'application pour exploiter la réglementation exposée dans le chapitre correspondant tout en exigeant l'apprentissage de savoir-faire). - Sur le site : tous les corrigés des applications largement commentés (QCM, cas, commentaires d'arrêts), des mises à jour (en cours d'année) en fonction de l'actualité.
Droit social européen
Droit social international et européen. 2e édition
Ce Mémentos de Droit social international et européen est un cours complet, rédigé et enrichi d'exemples concrets Ce Mémentos Droit social international et européen permet d'acquérir les connaissances fondamentales en droit social dans ses aspects internationaux et européens qui ne peuvent plus être ignorés, il est désormais indispensable de les connaître par souci de sécurité juridique. L'ouvrage a pour objet de préciser l'intervention de ces droits dans notre droit du travail et notre droit de la sécurité sociale au quotidien. Il comportera de nombreux focus sur des contentieux récents (travailleur détaché...). Il vise également à embrasser les problématiques de droit international public (instruments de protection des libertés fondamentales, mécanismes de protection, etc.) ainsi que celles tenant au droit international privé (détermination de la loi applicable, de la juridiction compétente). Points forts - L'ouvrage présente les connaissances à acquérir de manière riche et développée - De nombreux focus sur des contentieux récents viendront en soutien du cours Depuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Mémentos GUALINO sont imprimés sur papier 100% recyclé.
06/2022
DCG3 Droit social
Droit social DCG 3. Edition 2023-2024
Tout le programme du DCG3 Droit social Maîtrisez tous les savoirs et les compétences : Un cours complet et visuel 140 définitions de notions clés Des fiches méthode pour comprendre les attentes de l'examen Des mises en situation 40 exemples concrets 25 schémas de synthèse pour réviser efficacement Vidéo de professionnels de l'expertise, en partenariat avec le Lab50 Entraînez-vous de manière intensive au DCG3 Droit social : 375 QCM et 125 exercices de difficulté progressive Des cas pratiques guidés et corrigés Des grilles pour s'autoévaluer Des ressources à flasher pour réviser : QCM interactifs, flashcards 6 sujets type d'examen pour être prêt le jour J. Offert : retrouvez sur le site dédié à la collection de manuels DCG Vuibert : les corrigés des QCM et exercices des schémas de synthèse pour réviser efficacement des conseils pour bien préparer l'examen des conseils pour apprendre à utiliser le mind mapping + 1 sujet type d'examen corrigé !
