droit sol nationalité naissance
Extraits
Droit
Formes de rationalité en droit
Le thème Rationalité du droit à l'ordre du jour du séminaire de philosophie du droit en 1976-1977 n'est pas tout à fait dépourvu d'intérêt pratique. D'importants efforts sont encore à faire pour rationaliser le droit et il n'est bruit que d'informatique juridique. Ce n'est pas tant qu'on en escompte un effet sur la forme du droit que se développent les enseignements et se multiplient les traités de logique du droit. Mais des persistantes entreprises de logicisation du droit, il convenait d'en vérifier les conditions, les moyens, les limites et peut être les dangers. C'est le sens des contributions réunies dans ce tome.
10/1978
Droit
La nationalité au carrefour des droits
Au coeur des enjeux fondamentaux de société depuis toujours, la nationalité est aussi une question juridique complexe qui mobilise tous les domaines du droit. Elle devait dès lors faire l'objet d'une réflexion collective qui l'envisage ici sous l'angle du droit public. Telle est l'ambition de cet ouvrage. La nationalité est ainsi d'abord une question de souveraineté. Des conditions d'octroi de la nationalité à la question, brûlante, de la déchéance de nationalité, l'ouvrage envisage toutes les situations qui peuvent se présenter, telles que la plurinationalité ou l'apatridie, et les difficultés qui en résultent. De la perspective historique aux questions nouvelles suscitées par l'Union européenne, en passant par certaines conceptions nationales originales, l'ouvrage évoque également la relation particulière qu'entretiennent la nationalité et la citoyenneté. Ces différentes visions de la nationalité interrogent inévitablement la protection juridictionnelle dont elle fait l'objet, tant au niveau national qu'international. Enfin, l'ouvrage évoque la nationalité au-delà des personnes physiques, notamment celle des entreprises ou celle des navires, dont l'actualité montre bien la nécessité et l'acuité d'une clarification juridique.
07/2019
Littérature française (poches)
Double nationalité
Vous vous réveillez dans un aéroport. Vous ne savez pas qui vous êtes ni où vous allez. Vous avez dans votre sac deux passeports et une lingette rince-doigts. Vous portez un diadème scintillant et vous êtes maquillée comme une voiture volée. Vous connaissez par coeur toutes les chansons d'Enrico Macias. Vous êtes une fille rationnelle. Que faites-vous ?
06/2018
Couple, famille
Histoires de naissances, naissance d'histoires...
Cet ouvrage choral est composé de neuf chapitres. De neuf récits d'hommes et de femmes. Comme autant de mois de grossesse qui séparent la conception de l'enfantement. Il nous parle des trois personnes de la naissance : la nôtre, que l'on a vécue mais que l'on ne peut pas raconter ; celle de nos enfants, que l'on a vécue et que l'on peut leur raconter ; celle des autres, que l'on n'a pas vécue mais que l'on peut nous raconter. Il nous parle des naissances heureuses, pluvieuses ou neigeuses, chaudes ou froides, douces ou douloureuses. Il nous parle enfin de naissances blanches comme on parle de mariages blancs, ces "mariages pour de faux", non consommés (quel mot étrange ! ), qui ne comptent pas. Les deux extrémités de la vie, naissance et mort, se ressemblent : l'être humain qui les traverse inexorablement ne peut qu'en confier le récit à d'autres, témoins bouleversés, bouleversants.
04/2016
Droit
La nationalité : enjeux et perspectives
Traditionnellement considérée comme un attribut de la souveraineté des Etats, la nationalité est longtemps restée imperméable aux droits fon¬damentaux de la personne et à tout véritable encadrement du pouvoir des Etats par le droit international. L'ambition du présent ouvrage est, au regard des évolutions qui affectent la notion, de réfléchir aux contraintes juridiques qui pèsent sur le législateur national afin de définir plus précisément sa mar¬ge de manoeuvre en matière de nationalité non seulement dans la définition des critères d'attribution ou de retrait de la nationalité, mais également dans les usages qu'il fait de la nationalité en droit civil, en droit social ou encore en droit des étrangers. Les réformes récentes du droit français de la nationalité ainsi que plusieurs débats d'actualité (concernant, notamment, la pluralité de nationalités et la déchéance de nationalité) sont présentés sans négliger pour autant les enjeux historiques. L'ouvrage s'enrichit également de plusieurs éclairages de droit comparé ainsi que d'incursions dans le droit de l'outre-mer.
06/2019
Psychologie, psychanalyse
Naissances inconscientes du droit
Les enfants aiment les expressions telles que "Au nom de la loi je vous arrête" ou bien "Recherché, mort ou vif". Et si être coupable, c'était être coupé(e), anatomiquement ou coupé(e) du monde, mis(e) au ban de la famille ? Coupable puisque coupé(e) et coupé(e) puisque coupable : l'enfant est un interprète inquiet ou ravi de la langue et de son équivoque. Il est aussi l'interprète obligé des attentes et des exigences parentales. Avec le surmoi, il existe quelque chose comme un infantile du juridique. Le droit, avatar de la loi, est né dans l'inconscient en s'y reprenant à plusieurs fois. Les deux domaines semblent éloignés, mais l'activité interprétative y est essentielle. Chez Freud, la conception du droit comme violence confisquée le détourne de considérer aussi sa valeur protectrice de l'individu. A sa suite, les analystes tendent souvent à brouiller les frontières entre droit, Loi, morale et directives d'un surmoi bien constitué. Ces notions rôdent les unes autour des autres, et sont ici distinguées. Catherine Rodière-Rein fait entrer ces notions en dialogue - et, en résonance, les pensées juridique et psychanalytique - en explorant quelques situations humaines particulières : celle de l'enfant, du mort, de l'héritier ou celle - malgré tout plus rare - du cannibale.
11/2017
Droit
Citoyenneté et nationalité
La démocratie française, fière de sa fondation par une " Déclaration des droits de l'homme et du citoyen ", n'a eu de cesse, au long de son histoire - notamment coloniale -, de manquer à sa parole et de soigneusement distinguer les deux : l'homme, le citoyen. Au prétexte que la citoyenneté procurerait, ou exigerait, une élévation et une grandeur, dont seuls les Français seraient les détenteurs. Or la citoyenneté ne peut être démocratique que si elle trouve son appui et sa régulation dans la croyance que l'identité des hommes réside dans la possession partagée de la raison et du langage, et non dans leur appartenance à une partie spécifiée du genre humain. Dans cette ample réflexion, Dominique Colas montre les impasses historiques de la conception française de la citoyenneté, et par là il réfléchit aux limites effectives de la démocratie républicaine.
03/2004
Romans graphiques
Droit du sol
"14 personnes ont péri et 7 étaient portées disparues après le naufrage, au large de Mayotte, d'une barque chargée de clandestins venus chercher fortune sur l'île française de l'Océan indien. Selon les témoignages des rescapés, le "kwassa", une barque de pêche traditionnelle, transportait 33 personnes, dont 7 enfants. Des milliers de Comoriens clandestins venus d'Anjouan tentent chaque année de s'installer à Mayotte, distante de seulement 70 km. L'île française, dont le produit intérieur brut est 9 fois supérieur à celui des Comores, représente pour eux un eldorado économique". Agence France Presse
03/2022
Sciences historiques
Qu'est-ce qu'un Français ? Histoire de la nationalité française depuis la Révolution, Edition revue et augmentée
1803 : contre l'avis de Napoléon, en rupture avec le droit du sol qui dominait sous l'Ancien Régime et durant la Révolution, le Code civil fait prévaloir le principe de droit du sang. La nationalité se transmet désormais, comme le nom de famille, par la filiation. 1889 : la France, devenue pays d'immigration, attribue sa nationalité aux enfants nés et éduqués en France. C'est le retour du droit du sol. En 1927 enfin, démographie oblige, la nationalité s'ouvre massivement aux étrangers qui le désirent, par la naturalisation ou le mariage. Mais en 1803, la nationalité est un attribut de l'homme, au détriment de la femme (qui devient étrangère en épousant un étranger). En 1889, un statut de plus en plus infériorisé est imposé aux musulmans d'Algérie. En 1927 enfin, l'ouverture de la naturalisation a pour contrepartie la restriction des droits des naturalisés. Mais surtout, à partir de 1940, se produisent de véritables " crises ethniques " de la nationalité : antisémite sous Vichy, racialiste à la Libération, antimusulmane plus récemment. Objet, à gauche comme à droite, de croyance plus que de connaissance, sujet de nombreux affrontements politiques et juridiques, la nationalité française n'avait jamais vu son histoire reconstituée, analysée, interprétée. Voilà la chose faite.
02/2005
Droit
Les jeunes et la nationalité française. 4e édition
Le droit de la nationalité française repose sur deux types de rattachement à l'Etat : le "droit du sol" et le "droit du sang" . On peut être français parce que l'un de ses parents a lui-même la nationalité française : c'est le "droit du sang". On peut également l'être ou le devenir au plus tard à sa majorité parce qu'on est né en France et, en général, qu'on y a résidé pendant une certaine période : c'est le "droit du sol". On peut aussi l'acquérir par le "double droit du sol" lorsque l'on naît en France de parents étrangers dont l'un·e est également né·e en France. Il est enfin possible d'acquérir la nationalité française après sa majorité à la suite d'un mariage avec un·e Français·e ou par naturalisation. Dans tous les cas, pour faire valoir ses droits liés à la nationalité française, un jeune devra en apporter la preuve. Il est donc important que les jeunes et leur famille se repèrent dans les multiples règles relatives à la nationalité. C'est l'objectif de cette Note pratique.
04/2019
Histoire de France
La nationalite de nice
Cette petite brochure fut publiée en 1927, au moment où l'Italie de Mussolini lorgnait sur les anciennes possessions des ducs de Savoie-rois de Piémont-Sardaigne, rattachées à la France en 1860 (Savoie et Nice). Elle fut rééditée, opportunément, en 1939, six mois avant le début de la seconde guerre mondiale, par la ville de Nice. Cette étude bien documentée permet de faire un point rapide et définitif sur ce qu'est l'identité niçoise - entre Provence et Piémont - et sur sa langue, variété - singulière, certes, mais simple variété - de l'idiome provençal.
Faits de société
La nationalite de nice
Cette petite brochure fut publiée en 1927, au moment où l'Italie de Mussolini lorgnait sur les anciennes possessions des ducs de Savoie-rois de Piémont-Sardaigne, rattachées à la France en 1860 (Savoie et Nice). Elle fut rééditée, opportunément, en 1939, six mois avant le début de la seconde guerre mondiale, par la ville de Nice. Cette étude bien documentée permet de faire un point rapide et définitif sur ce qu'est l'identité niçoise - entre Provence et Piémont - et sur sa langue, variété - singulière, certes, mais simple variété - de l'idiome provençal.
12/2013
Histoire internationale
La nationalité en Afrique
Le refus du droit à la citoyenneté a souvent été au coeur des conflits qu'a connus l'Afrique postcoloniale. Sur la base des résultats d'études menées dans plusieurs pays africains, Bronwen Manby montre comment les lois sur la nationalité sont utilisées pour exclure et réduire au silence certains groupes sociaux ou empêcher des opposants d'accéder au pouvoir, comme on l'a vu, par exemple, à travers le cas d'Alassane Ouattara en Côte d'Ivoire ou celui de John Modise au Botswana. Mais ce livre va plus loin : il démontre que ces lois ont aussi servi de moyens de contrôle sur la terre et d'exploitation de marchés commerciaux ou d'accès aux fonctions publiques. Il met en évidence, avec des données précises, les effets dramatiques des décisions juridiques et des politiques qui entendent fonder la nationalité sur un principe ethnique ou racial. Bronwen Manby souligne l'urgence et la nécessité de changer les textes sur la nationalité, partout où ils continuent d'alimenter des politiques d'exclusion et de susciter des conflits, entravant ainsi les processus démocratiques et renforçant la domination de certains groupes sociaux sur d'autres. Cet ouvrage est un outil indispensable à la compréhension, sur la longue durée, des dynamiques politiques et sociales de l'Afrique contemporaine.
04/2011
Histoire de France
Qu'est-ce qu'un Français ? Histoire de la nationalité française depuis la Révolution
Objet de croyance plus que de connaissance, sujet de nombreux affrontements politiques et juridiques, la nationalité française n'avait jamais vu son histoire reconstituée, analysée, interprétée. Avec cet ouvrage, voici chose faite. Deux siècles de batailles mettant en scène Napoléon, Clemenceau, de Gaulle, mais aussi des figures ignorées, Tronchet, Barthou, Honnorat, René Cassin ou Pierre-Henri Teitgen, nous font découvrir la face cachée d'une autre histoire de France. 1803 : contre l'avis de Napoléon, en rupture avec le droit du sol qui dominait sous l'Ancien Régime et durant la Révolution, le Code civil fait prévaloir le principe du droit du sang. La nationalité se transmet désormais, comme le nom de famille, par la filiation. 1889 : la France, devenue pays d'immigration, attribue sa nationalité aux enfants nés et éduqués en France. C'est le retour du jus soli. En 1927 enfin, démographie oblige, la nationalité s'ouvre massivement aux immigrés qui le désirent, par la naturalisation ou le mariage. Chacune de ces étapes n'a été franchie qu'au prix d'une régression des droits de certains Français : en 1803, la nationalité est un attribut de l'homme, au détriment de la femme (qui devient étrangère en épousant un étranger). En 1889, un statut de plus en plus infériorisé est imposé aux musulmans d'Algérie. En 1927 enfin, l'ouverture de la naturalisation a pour contrepartie la restriction des droits des naturalisés. Mais surtout, à partir de 1940, se produisent de véritables " crises ethniques " de la nationalité : antisémite sous Vichy, racialiste à la Libération, anti-musulmane plus récemment. Aujourd'hui, ces crises difficilement surmontées, le droit de la nationalité française réalise peu ou prou le programme que Napoléon Bonaparte lui avait fixé : embrasser sans discrimination par le sol, la filiation, le mariage ou la résidence - le plus de Français possible.
04/2002
Sciences politiques
Naissance de l'Action française. Maurice Barrès, Charles Maurras et l'extrême droite nationaliste au tournant du XXe siècle
Fondée en 1899 sous l'égide intellectuelle de Maurice Barrès, avant de tomber sous l'emprise du royaliste Charles Maurras un an plus tard, l'Action française est assurément le mouvement d'extrême droite le plus influent de la première moitié du XXe siècle en France. Pourtant, il n'existait aucune étude approfondie consacrée aux conditions de son émergence, dans le contexte particulier de l'affaire Dreyfus. Apparaît alors une extrême droite d'un genre nouveau, réactionnaire mais volontiers athée, ultra-nationaliste et farouchement antisémite. Henri Vaugeois, fondateur de l'AF, en appelle à un dictateur régénérant la nation par la mise au ban des idéaux républicains. Charles Maurras encense, dans la presse royaliste, l'action antijuive de Jules Guérin. Quant à Barrès, compromis dans la tentative de coup d'Etat de Déroulède en février 1899, il reconsidère son nationalisme (le mot a été inventé par lui en 1892) à la lueur du racisme crépusculaire de Jules Soury, qui le fascine. Tous se retrouvent autour de l'Action française, qui s'institue "laboratoire de nationalisme". Le petit groupe d'AF fait ainsi le lien entre l'extrême droite du xixe siècle, principalement royaliste et cléricale, et l'extrême droite du XXe siècle, avant tout nationaliste et populiste (et, dans les années 1930-1940, largement fascinée par l'expérience dictatoriale des voisins italien, allemand, espagnol).A partir de nombreuses archives privées largement inédites et de multiples sources publiques et imprimées, cette enquête se propose de cerner un moment de transition, politique, intellectuel, idéologique. Plus largement, elle vise à restituer, en suivant au plus près les principaux acteurs dont les correspondances personnelles ont été systématiquement dépouillées (pour l'essentiel Barrès et Maurras), les conditions sociales d'une conversion politique (en l'espèce, le ralliement du groupe nationaliste de l'Action française à la "monarchie de salut public") ainsi que les fondements de la magistrature intellectuelle et du charisme de Charles Maurras.
11/2015
Sociologie
Déchéance de rationalité
Le monde est devenu fou, nous le constatons tous un peu chaque jour. Nous sommes accablés par un déferlement continu de fake news et de théories du complot, par la haine ordinaire sur les réseaux sociaux, par la radicalisation des points de vue, au quotidien, en famille, sur les routes, au travail... D'une façon générale, le ton monte, dans un mélange de fébrilité, de versatilité, et sans grand respect pour l'Autre. La situation est telle que la défense de la rationalité dans le débat public est souvent inaudible, voire impensable. Raisonnable, vous avez dit raisonnable ? Ce livre apparaîtra donc comme une provocation. Il propose de comprendre notre impuissance contemporaine face à ce que beaucoup appellent la post truth society, en nous invitant à pénétrer dans les coulisses de cette folie collective. Gérald Bronner nous invite notamment à constater les dérives d'un certain monde intellectuel et à rencontrer avec lui les jeunes du premier centre de "déradicalisation" français à Beaumont-en-Véron qu'il a suivis durant plusieurs mois. Comment "rendre à la raison" de jeunes gens qui ne sont pas malades en général, mais fanatiques ? Comment entrer dans leur mode de pensée et les arracher à l'idéologie ? D'une rencontre avec le Président de la République en passant par des échanges Jean-Marc Rouillan le fondateur d'Action directe, d'une scène de la vie quotidienne au récit de la fin d'une secte millénariste, Gérald Bronner nous propose d'analyser cette situation délirante et de nous guider vers une lumière relative.
03/2019
Judaïsme
Un nationaliste juif
Joseph Mendelevich est né à Riga (Lettonie) en 1947. Avec Mark Dimshitz, ancien chef d'escadron de combat juif expulsé de l'armée rouge, il a tenté de prendre le contrôle d'un avion civil russe, en juin 1970, pour fuir le régime soviétique. Arrêtés à l'aéroport par le KGB avant d'avoir pu mener à bien leur opération, ils furent accusés de haute trahison, passible de la peine de mort, avant que sous la pression internationale la peine soit ensuite commutée en quinze années de goulag. Devenu rabbin en Israël, figure charismatique du sionisme religieux, Mendelevich a voulu résumer dans ce livre, à travers une série d'anecdotes très significatives, sa découverte progressive dans l'adversité des principes de la vie juive : "On peut dire que mon livre est un manuel pour la nouvelle génération : comment être juif, comment être un homme". En effet "la providence du Dieu d'Israël ne se limite pas au domaine spirituel" , aucun aspect de la vie ne saurait être laissé à l'abandon.
04/2023
Sociologie politique
La tentation nationaliste
Le grand historien Pierre Birnbaum livre son analyse des raisons du retour en force du nationalisme, thème au coeur de la campagne présidentielle. Il voit dans le déclin de l'Etat la source du repli vers un nationalisme agressif réactionnaire et désignant des ennemis irréductibles. Birnbaum démontre comment des variables internes et externes minent cet Etat qui n'apparaît plus comme le garant de la cohésion nationale et de la citoyenneté partagée.
03/2022
Philosophie
Rationalité et modernité
Etre moderne, c'est savoir user de sa raison. Développant les principales implications de cette définition pragmatique de la modernité, l'ouvrage de Gunnar Skirbekk fait apparaître l'apologie de la subjectivité moderne ainsi que la dénonciation post-moderne de sa volonté de puissance comme deux attitudes philosophiques idéologiques et dépassées, comme deux prises de position pré-modernes. Davantage qu'un programme, l'auteur nous montre comment les divers usages du jugement critique libèrent déjà les individus de leur pur et simple désir de salut moral et d'authenticité, combinant les certitudes d'une raison communicationnelle et l'expérimentation pragmatique des réalités concrètes au sein des communautés. La raison se modernise et s'universalise ainsi à travers les situations et les contextes les plus singuliers, y aiguisant le tranchant du jugement. Confiant dans cette puissance de la rationalité, G. Skirbekk n'hésite pas à étendre habilement la critique sociale au problème écologique. Il ôte à ce dernier son aura romantique et mythologique pour en faire un espace de responsabilité des générations actuelles à l'égard des générations futures. Ainsi parvient-il, sans dramatisation excessive, à réinterroger les limites historiques des rôles que jouent les intellectuels dans les sociétés industrielles en s'appuyant sur l'analyse du cas norvégien.
12/1993
Sociologie politique
Macron nationaliste banal ?
Tout laisserait à penser qu'Emmanuel Macron est en complète rupture avec le nationalisme : la modernité dont il se réclame, le libéralisme qu'il revendique, sa défense d'une mondialisation ouverte, son choix d'un "pacte girondin" et son discours proeuropéen très affirmé. N'a-t-il pas, à plusieurs reprises, qualifié le nationalisme de "lèpre" ? Et pourtant⦠L'analyse minutieuse des allocutions télévisées qu'il a prononcées en 2020 révèle, au contraire, qu'en pleine période de pandémie de Covid, propice au décentrement et à une généreuse solidarité internationale, il se replie sur de vieux réflexes nationalistes. Le contenu de ses allocutions, les stratégies narratives et les formes linguistiques qu'il emploie : tout cela révèle un nationalisme qui, sans se montrer agressif, n'est pas pour autant anodin.
02/2022
Droit
Droit des étrangers et de l'accès à la nationalité. 2e édition
La deuxième édition de cet ouvrage, à jour des dernières évolutions réglementaires européennes, législatives (loi du 10 septembre 2018), et jurisprudentielles, a pour objectif de fournir une vision synthétique des aspects les plus essentiels et les plus actuels du droit des étrangers et de l'accès à la nationalité, sous un angle à la fois théorique et opérationnel, dans son environnement européen et international. Elle souligne la place décisive des textes fondamentaux dans l'affirmation du droit des étrangers : le Préambule de 1946, la Convention européenne des droits de l'homme de 1950, la Convention de Genève sur le droit d'asile de 1951. Elle rend compte de l'importance considérable prise depuis 20 ans, dans l'élaboration de ce droit, par l'essor des normes européennes, règlements et directives, et leur interprétation par la Cour de Justice de l'Union européenne. Elle met en évidence la quête difficile d'un point d'équilibre entre l'affirmation d'un droit supranational ou supra-législatif et les exigences des démocraties nationales. Ce manuel situe l'évolution du droit des étrangers et de l'accès à la nationalité dans son contexte historique et démographique, soulignant l'impact de la crise européenne des migrants en 2015 sur une construction juridique soudain confrontée aux soubresauts de l'événement. Il est destiné aux professionnels du droit des étrangers, avocats, magistrats, fonctionnaires, responsables associatifs, aux étudiants qui se destinent à ces carrières, mais aussi, à toute personne curieuse de ces sujets.
10/2019
Grossesse et maternité
Naissance orgasmique. Vivre une naisssance sûre et satisfaisante
Depuis la condamnation biblique des femmes à "enfanter dans la douleur" , les générations occidentales se sont succédé, conditionnées à la fatalité de cette souffrance. Pourtant, les hormones qui sont en jeu dans la parturition sont les mêmes que dans le plaisir. Alors, la naissance orgasmique serait-elle, selon la formule de Debra Pascali-Bonaro, "le secret le mieux gardé des femmes" ? Le plaisir pendant l'enfantement est tabou. Mais nombre de femmes témoignent aujourd'hui que lorsqu'elle est respectée, la naissance peut revêtir cette dimension de félicité et de plénitude propre à l'orgasme. Dans ce livre étonnant, la sage-femme Elizabeth Davis et la doula Debra Pascali-Bonaro expliquent comment vivre une naissance orgasmique, par une préparation adéquate et une bonne information sur l'offre de soins en matière de grossesse et d'accouchement, les conséquences iatrogènes de certains gestes obstétricaux imposés en routine aux parturientes, la physiologie de la naissance et les conditions qui la favorisent. Ce guide est en outre émaillé de témoignages inspirants qui montrent qu'au-delà de la peur et de la douleur, plaisir et même extase sont possibles. Vous avez entre les mains le livre qui vous aidera au mieux à vivre pleinement une des expériences les plus bouleversantes de votre vie.
01/2022
Couple, famille
La naissance autrement. Choisir son projet de naissance
Partout nous pouvons choisir : au restaurant, au supermarché, à la télévision... Partout, sauf en maternité pour accoucher ! Pourquoi les femmes n'auraient-elles pas d'opinion sur cet important événement de la vie ? Dans ce livre, l'auteur vous invite à réfléchir aux pratiques médicales courantes ou systématiques et à vous informer à l'avance pour décider en conscience. Sophie Gamelin-Lavois milite pour des accouchements moins médicalisés et propose des méthodes alternatives pour préparer un accouchement. Ce livre est un outil de réflexion personnel permettant aux couples de se réapproprier la naissance de leur enfant et de concevoir, en dialoguant avec le corps médical, un vrai projet de naissance qui tienne réellement compte de leur volonté de vivre cet événement selon leurs souhaits. Avec des explications simples et précises, cet ouvrage présente toutes les ressources à disposition pour la mère comme pour l'enfant et de nombreuses adresses d'associations engagées pour soutenir la démarche des parents.
01/2014
Histoire mondiale
La Nationalité de Nice. 27
" La nationalité de Nice a bien des fois été mise en question ; trop souvent nous viennent d'outre-monts je ne sais quelles rumeurs "irrédentistes" , visant des parcelles de notre héritage, entre autres une terre authentiquement provençale, c'est-à-dire française, le Comté de Nice. Ces rumeurs ont toujours profondément ému ceux qui, comme nous, voient dans les Italiens des frères ; aussi, en tout esprit de concorde la- tine, nous interrogerons le dossier de Nice, et demanderons franche- ment aux Italiens de bonne foi sur quoi ils pourraient se fonder pour revendiquer les pays niçards".
05/2023
Droit
La nationalité française. Les textes
Cette Note juridique a pour but de mettre à la disposition de tous ceux qui en ont besoin les principaux textes en vigueur sur la nationalité française. Il a paru en effet utile de rassembler d'ans un document unique et d'accès facile non seulement les extraits du Code civil concernant la nationalité (Titre Ie bis du Livre Ie, art. 17 à 33-2), mais aussi les autres dispositions législatives applicables et les textes d'application - décrets, circulaires... - dont tous, de surcroît, n'ont pas été publiés au Journal Officiel. Ainsi conçue, cette publication constitue un complément précieux du Guide de la nationalité française (Gisti/Syros, 2000, 13,57 € + 1,5 : E de port). Elle contient les décrets qui fixent les procédures applicables aux déclarations de nationalité française, naturalisations, réintégrations, cas de perte ainsi que le décret relatif au nom de famille. Les principales circulaires complétant et précisant la législation applicable sont reproduites intégralement. Y figurent notamment les dernières circulaires parues suite aux modifications issues de la loi du 26 novembre 2003. En particulier la circulaire du 27 juillet 2005 a trait à la procédure d'acquisition de la nationalité française à raison du mariage et détaille les différentes phases de cette procédure. Les diverses circulaires relatives à la preuve de la nationalité française sont également reproduites dans cette publication.
11/2005
Histoire internationale
Nationalité et citoyenneté en Europe
A travers toute l'Europe, les politiques de l'immigration sont devenues aussi des politiques de la nationalité. Souvent inchangé depuis des décennies, inspiré par des histoires nationales très différentes d'un pays à l'autre, le droit de la nationalité a récemment été révisé dans chacun des États-membres de l'Union européenne. Il a quitté le domaine du consensus pour devenir un sujet extrêmement politisé et une ligne de fracture majeure dans de nombreux pays.
Si les Traités de Maastricht et d'Amsterdam ont créé les fondements d'une citoyenneté européenne, ils ont laissé à chaque État la responsabilité du droit de la nationalité, comme si dans ce domaine, les modèles nationaux étaient trop différents, voire opposés. Or, en dépit de l'histoire, de l'extrême politisation de ses enjeux et de l'absence de volonté européenne en la matière, on peut constater la convergence des législations des pays de l'Union européenne. C'est la conséquence de la présence sur le sol de chacun d'eux d'une population d'étrangers résidents qu'ils se doivent aujourd'hui d'intégrer en faisant évoluer leur droit.
Pour mieux comprendre le droit de la nationalité de chacun des pays de l'Union européenne et leur récente évolution, Patrick Weil et Randall Hansen ont fait appel aux meilleurs spécialistes de chaque pays. Soucieux d'étudier leur législation dans une perspective à la fois historique et sociologique, ils essaient d'éclairer ce droit complexe en pleine mutation qui porte en creux une interrogation fondamentale sur l'avenir des identités nationales en Europe.
11/1999
Droit
Penser le droit à partir de la rationalité ou de la moralité ? La philosophie du droit
Penser la réalité humaine à la lumière d'une ontologie juridique exige le discernement du phénomène du droit. La vie privée et la vie publique s'interpénètrent pour donner sens au vécu des citoyens. Ce vécu, dans les sociétés modernes, se caractérise par une revendication d'autonomie autoréférentielle. La réflexion critique de la philosophie sur le droit permet d'envisager l'accomplissement d'une modernité juridique à déconstruire dans ses catégories constitutives de légitimité, de légalité et de liberté. Ainsi, l'ossature du positivisme juridique s'élabore à partir de la matrice d'une rationalité juridique subjective, propice à l'institutionnalisation du cadre normatif et politique d'une démocratie citoyenne. Le processus d'autonomisation de l'homme renvoie à une effectuation de l'universalité du droit, articulé autour du devenir-autre du monde selon deux voies divergentes : le rationalisme s'inscrit dans une perspective de purification onto-épistémique du droit et le marxisme s'inscrit au contraire dans une négation du droit et de la morale au nom du social. Le droit et le pouvoir sont désormais mutilés par une moralité de la socialisation et l'objectivité de la raison dans lesquelles la réalisation de l'homme s'est empêtrée.
05/2019
Droit
La nationalité et l'apatridie en Afrique
Le droit à la nationalité est un droit humain fondamental reconnu par le droit international. Les personnes déplacées de force sont affectées de manière disproportionnée par le problème de l'apatridie, en particulier les femmes et les enfants. Les personnes peuvent devenir apatrides à la suite de conflits interétatiques, de changement de frontières politiques et de succession d'Etats ou à la suite de séjours prolongés à l'étranger et de changements d'état civil à l'étranger. Les apatrides ne peuvent se prévaloir de la protection de la nationalité et sont donc vulnérables à la privation de leurs droits. Les Etats africains doivent élaborer des cadres législatifs et mettre en place des politiques nationales pour lutter contre l'apatridie, en particulier dans le cas des résidents de longue durée à l'extérieur de leur Etat, en réformant la législation sur la nationalité et/ou en accordant des droits semblables dont bénéficient les étrangers résidant dans l'Etat, en améliorant l'enregistrement des naissances pour traiter l'apatridie. Tout en se rassurant que chacun, y compris les migrants, peut acquérir, modifier, conserver et se voir conférer sa nationalité au même titre que les autres et qu'un tel droit se reflète dans les lois sur la nationalité. Cet ouvrage vise à faire des recommandations à l'Union africaine et aux organisations internationales intéressées pour résoudre l'épineux problème de nationalité et de l'apatridie.
11/2018
Littérature française
Spirale de naissance. La Spirale de naissance qui ratifia son adoption
Le trouble envahissant du développement constitue un des éléments du spectre de l'autisme. La fille adoptive de l'auteure en est atteinte. Dans La Spirale de naissance, elle parle des difficultés vécues par les parents et l'enfant autiste et du secours apporté par l'ostéopathie.
04/2018
Romans historiques
Monsieur, je ne vous aime point
C'est l'histoire d'une amitié impossible. Entre Voltaire et Rousseau, les deux géants des Lumières. Dans un XVIIIe siècle en effervescence, ils se lisent, s'écrivent, s'admirent. Avant le temps des déceptions, du mépris, des insultes, où finalement ils se haïssent à mort. Sans jamais se rencontrer... Ce qui les oppose ? Tout ! Dans ce face à face, loin de leurs statues, on découvre Voltaire adulé et mondain, affairiste et généreux, candide et manipulateur, Rousseau exalté et dépressif, ambitieux et sauvage, passionné et libre. On les accompagne dans la farandole de l'époque, de Paris à Genève, de Potsdam à Londres, de châteaux en auberges, de salons en théâtres, philosophant avec Diderot, d'Alembert, Grimm, leurs amis communs, batifolant avec des femmes souverainement libres comme Madame de Warens, Madame du Châtelet, ou avec l'humble lingère Thérèse Levasseur... Sans le savoir, ils dessinent la confrontation, plus que jamais actuelle, de deux mondes : Voltaire, "en-haut" , choisit progrès, opulence et scepticisme, Rousseau, "en bas" , défend nature, frugalité et vertu. Comédie des sentiments, ce premier roman du philosophe Roger-Pol Droit est une fête de grand style. On y apprend que, pour engendrer des idées, les icônes de la philosophie jouissent, souffrent et rêvent.
10/2019
