droits auteur défense
Extraits
Droit
Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur
Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.
12/2019
Critique littéraire
Droit d'auteur
" J'ai peu de goût pour les déclamations et les attitudes avantageuses. Je n'essaie pas de convaincre. Je dis que chaque homme devrait avoir le droit de vivre de son travail et que les écrivains ne sont pas tous riches, ni cupides. Je n'ai jamais tenu en grande estime les professionnels de la compassion, ni leur façon de marcher en tête des cortèges, l'œil vissé à l'objectif des caméras. Je trouve qu'il entre beaucoup de complaisance à s'ériger en défenseur des RMistes et autres miséreux. Je trouve qu'on patauge dans les bons sentiments, et qu'un peu de décence ne nuirait à personne. "
Michel del Castillo prend position dans la polémique autour du prêt payant en bibliothèque. Et, au-delà de ce débat, il s'interroge sur la situation et le métier d'écrivain.
" Comment ce qui aurait dû être un débat purement technique a-t-il pu dérailler ? Comment ce qui aurait dû se discuter avec sang-froid a-t-il donné lieu à de telles extravagances ? Les adversaires du projet auront du moins réussi cette gageure : jeter le discrédit sur les éditeurs et les écrivains.
La cause du livre et des auteurs méritait mieux que cette caricature. "
09/2000
Sciences historiques
Défense des droits des femmes. Extraits
"J'espère que, quand on reverra la Constitution, les droits de la femme seront enfin comptés pour quelque chose et respectés comme ils doivent l'être, surtout quand il sera bien prouvé, comme cela ne peut manquer de l'être, que la raison exige que l'on fasse attention à leurs plaintes et réclame hautement justice pour une moitié de l'espèce. " Directement inspiré par la pensée des Lumières, un texte puissant et original, par une figure majeure du féminisme anglo-saxon.
03/2016
Droit des affaires
Compliance et droits de la défense
Les droits de la défense sont l'un des piliers de notre Etat de Droit. A première vue, les techniques de compliance ne s'en soucient pas sous prétexte d'efficacité. Cela serait particulièrement avéré dans une trilogie qui se déroute dans le temps : les enquêtes internes, les conventions judiciaires d'intérêt public (CJIP) et les comparutions sur recdnnaissance préalable de culpabilité (CRPC). Pourtant, parce que le Droit de la Compliance est lui-aussi l'expression de l'Etat de Droit, en ce qu'il a l'ambition de détecter et de prévenir les risques systémiques afin de protéger les êtres humains présents et futurs, il faut dépasser cette opposition et articuler Compliance et droits de la défense. Les Buts Monumentaux de la Compliance, qui justifient sa puissance, par exemple pour obtenir l'information, et les droits fondamentaux de la défense, qui par exemple imposent la présomption d'innocence, doivent être ajustés les uns aux autres ; par l'interprétation des textes, voire par l'adoption de nouveaux. L'ouvrage analyse chacune de ces trois techniques, notamment celle encore peu réglementée de l'enquête interne, et les éclaire les unes par rapport aux autres, pour formuler des propositions.
02/2024
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Propriété littéraire et artist
Droits d'auteur et droits voisins. 4e édition
Cet aide-mémoire est l'outil de travail des artistes et des professionnels (éditeurs et producteurs phonographiques, salles de spectacles, festivals, producteurs de spectacles, tourneurs et agents d'artistes...), des étudiants et des praticiens des droits d'auteur et des droits voisins. Il se distingue par son approche transversale (tous secteurs confondus), la clarté et la fiabilité de ses informations, et leur utilisation concrète au quotidien. Cette nouvelle édition comporte des mises à jour et un glossaire simplifié pour maîtriser les notions de référence, des recommandations concrètes sur vingt points essentiels de négociation des contrats et un tableau des questions à résoudre en matière de droits d'auteur et de droits voisins.
01/2022
Droit
Droits de la défense et enquête policière
La personne qui a osé porter atteinte à une valeur pénalement protégée par la société mérite-t-elle, de la part de celle-ci, une quelconque défense ? Pendant longtemps, cette défense a fait l'objet de controverses, si certains y étaient favorables, d'autres y étaient résolument hostiles. Le compromis a consisté à refuser les droits de la défense dans l'enquête policière en adoptant un système inquisitoire et à les consacrer largement dans la phase de jugement avec un système accusatoire. Cette mixité de la procédure semble a priori répondre aux intérêts antagonistes au coeur de la procédure pénale. Mais, à l'aune des droits fondamentaux et sous l'influence des dispositions internationales et européennes, cette conception de la procédure devient inadaptée. Les droits de la défense, droits du procès équitable, ne doivent plus faire l'objet de limitations, ils doivent gouverner toute la procédure, de l'enquête policière jusqu'à la phase de jugement. Comment des droits qui ne s'appliquaient initialement que devant une juridiction indépendante et impartiale vont-ils faire irruption dans l'enquête policière sans l'existence d'un juge présentant des garanties équivalentes à celles de la juridiction de jugement ? Si le législateur a d'abord introduit les droits de la défense dans la phase de l'instruction pénale, le déclin de cette dernière au profit de l'enquête policière devrait le pousser à procéder à leur extension. C'est ce qu'il a d'ailleurs commencé à faire, mais de manière timorée. L'effectivité des droits de la défense dans l'enquête policière nécessite non seulement de procéder à leur élargissement, mais aussi de mettre en place un juge indépendant et impartial chargé de garantir leur pleine application comme dans la phase de jugement. Une juridictionnalisation de l'enquête policière est aujourd'hui un impératif.
04/2019
Procédure pénale
Pratique de défense pénale. Droit, histoire, stratégie
Cet ouvrage expose de manière concrète les droits de la défense qui peuvent être exercés au cours de poursuites pénales, devant les juridictions françaises : - l'assistance et le conseil ; - l'examen des preuves du crime ou du délit ; - l'analyse de la légalité des poursuites ; - l'audience ; - l'exercice effectif des recours ; - les abus et les erreurs judiciaires. Points forts - Un ouvrage conçu et réalisé par un avocat, pour les avocats - Une jurisprudence abondante, dont les références figurent au fil du texte, pour permettre aux avocats de les repérer et d'y accéder facilement - A jour des derniers textes législatifs et réglementaires
Droit
L'auteur, ses droits et ses devoirs
La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, fiction à partir de personnages réels, nombre d'obstacles se dressent devant qui espère écrire et être publié. Dans une société en judiciarisation croissante, l'auteur ne peut plus échapper aux questions que lui pose le droit de l'édition. Cet ouvrage est un vade-mecum pour l'impétrant écrivain, le citoyen curieux des livres, l'étudiant ainsi que le praticien du droit, un outil de réflexion pratique et largement illustré d'exemples historiques. La méthode empruntée consiste à retracer tout le parcours de l'écrivain contemporain, aux prises avec les questions juridiques, depuis la reconnaissance de sa qualité d'auteur jusqu'aux litiges auxquels il peut être confronté. Dans ce guide de survie pour créateur en milieu inconnu, et parfois hostile, Emmanuel Pierrat, avocat et écrivain, évoque les enjeux juridiques des différentes phases de l'édition d'un ouvrage comme la conclusion du contrat, la rémunération de l'écrivain, les risques de diffamation, les adaptations de romans en films... et, en parallèle, la vie des gens du livres, qu'ils soient auteurs, traducteurs, éditeurs, libraires, critiques ou lecteurs. Autant de citoyens aux prises avec un objet fait de mots et de droit.
05/2020
Procédure pénale
L'impact du droit français sur les droits de la défense en matière pénale au Gabon
La procédure pénale moderne repose sur des principes essentiels et fondateurs dont celui des droits de la défense qui est un pilier de toute procédure pénale. Cet ouvrage démontre que l'impact du droit français sur la prise en compte législative des droits de la défense au Gabon n'a pas abouti à faire de la procédure pénale gabonaise une procédure qui garantit totalement les droits de la défense à tous les stades du procès pénal. Malgré les nombreux renforcements, le droit gabonais cumule encore plusieurs insuffisances. A la lumière du droit français, l'auteure entend tirer les enseignements nécessaires qui participent à l'enrichissement de la connaissance des droits essentiels à la personne poursuivie dans le droit gabonais. Elle souligne les difficultés et les failles existantes dans le droit positif gabonais, dans une institution aussi complexe et évolutive qui est celle de la procédure pénale.
03/2022
Propriété littéraire et artist
Une brève histoire du droit d’auteur
Intelligence artificielle, NFT, impression 3D... Les révolutions technologiques contemporaines mettent au défi le statut des oeuvres d'art et la défense des droits des artistes. Afin d'appréhender ces enjeux du XXI ? siècle, il est capital de comprendre la longue lutte menée par les artistes pour la protection de leurs oeuvres. S'appuyant sur les moments les plus significatifs qui ont émaillé la scène politique, juridique et culturelle française et internationale, ce livre propose une plongée savante et passionnante dans l'histoire du droit d'auteur et permet ainsi de comprendre comment s'est progressivement forgée la propriété artistique.
01/2024
Policiers
Sans défense
Dix ans que le privé Win Lockwood attend ce moment. Dix ans qu'il tente de retrouver la trace de deux enfants kidnappés. Et l'un d'eux est là, devant lui, dans cette ruelle malfamée de Londres. Win touche au but. Le happy end est proche. Mais le garçon lui échappe. Retour à la case départ. Le moment est venu pour Win d'appeler du renfort : son associé, son meilleur ami, le détective Myron Bolitar. Après huit ans d'absence, Bolitar fait son grand retour dans une enquête explosive, à très haute fréquence artérielle. Insomniaques, passez votre chemin.
03/2018
Droit
Secret défense
La défense du secret dans la vie professionnelle et personnelle est le fil rouge de cet hommage au métier d'avocat. Hervé Temime revient sur sa trajectoire d'" avocat des puissants". Il nous raconte des affaires judiciaires connues et méconnues, analyse les mécanismes de la justice française avec ses failles, ses forces, et explicite, non sans ironie, ses rapports avec les médias. La société française de plus en plus judiciarisée prône la transparence et le jugement. Hervé Temime plaide, lui, pour le droit au secret et à l'ambiguïté. Nos libertés en dépendent. Il n'y a pas une seule vérité des hommes et il est nécessaire de rappeler ces mots de Malraux : "La vérité d'un homme c'est d'abord ce qu'il cache."
09/2020
Littérature française
Habilitée Défense
Un couple s'aime passionnément. Quoi de plus banal ? Sauf si Elle, la femme aimée, connaît une vie plus complexe et aventureuse qu'il n'y paraît. Elle se trouve impliquée dans le combat contre la diffusion d'une drogue redoutable, élaborée en Syrie par Daech pour financer ses activités, sous la protection des troupes de Hafez El-Assad et avec l'aide logistique de la camorra napolitaine. Cette drogue est notamment achetée par l'Administration américaine à Daech, pour motiver ses troupes spéciales dans leur lutte contre... Daech ! L'héroïne, Elle, s'évanouit dans les grands paysages américains en ne laissant que peu de traces. L'homme qui l'aime part à sa recherche. Ils s'embarquent dans un grand tour des USA, à la recherche l'un de l'autre, comme aussi des témoins du trafic qu'ils cherchent à démanteler.
05/2023
Policiers
Cristal défense
Sur fond d'OGM et de crise alimentaire, un thriller d'espionnage économique de toute première force dans la lignée des grandes séries américaines. Vous ne lâcherez pas la saison 1 !
Les entreprises sont entrées en guerre, une guerre de l'ombre sans merci pour préserver ou conquérir des parts de marché. Campagnes de désinformation, sabotage, barbouzes, espions, chantage. De bien étranges méthodes autrefois l'apanage des services de renseignement, aujourd'hui pratiques courantes dans le monde chaotique de la guerre économique. Il existe toutefois une parade à cette guerre, l'Agence de sécurité économique, trois hommes et deux femmes spécialistes de l'intelligence économique, du renseignement, du contre-espionnage et de l'information. Recrutés pour leur expérience de terrain et leur savoir-faire, ils savent qu'ils sont le dernier recours pour la protection des entreprises nationales. Pour réussir leur mission, ils doivent mettre en place des stratégies à la hauteur des war rooms d'Outre-Atlantique, voire à user des méthodes employées par ceux qu'il traquent. Ils sont commandités par le gouvernement, l'agence est habilitée Cristal Défense. Jusqu'au jour où l'alimentation mondiale se trouve au cour de leur mission, et l'Agence prise dans des complots qui impliquent sa propre hiérarchie et dont les enjeux les dépassent.
03/2010
Histoire du droit
Le droit de défense devant les tribunaux de commerce
Le Droit de défense devant les tribunaux de commerce, par Gustave Cruchon,... Date de l'édition originale : 1879 Le présent ouvrage s'inscrit dans une politique de conservation patrimoniale des ouvrages de la littérature Française mise en place avec la BNF. HACHETTE LIVRE et la BNF proposent ainsi un catalogue de titres indisponibles, la BNF ayant numérisé ces oeuvres et HACHETTE LIVRE les imprimant à la demande. Certains de ces ouvrages reflètent des courants de pensée caractéristiques de leur époque, mais qui seraient aujourd'hui jugés condamnables. Ils n'en appartiennent pas moins à l'histoire des idées en France et sont susceptibles de présenter un intérêt scientifique ou historique. Le sens de notre démarche éditoriale consiste ainsi à permettre l'accès à ces oeuvres sans pour autant que nous en cautionnions en aucune façon le contenu.
09/2021
Droit pénal
Pratique de défense pénale. Droit, histoire, stratégie, 6e édition
Cet ouvrage expose les droits de la défense qui peuvent être exercés au cours de poursuites pénales, devant les juridictions françaises, tels qu'ils sont organisés dans le droit positif, mais aussi pratiqués dans la vie judiciaire, de manière concrète : - l'avocat et son client : l'assistance et le conseil ; - l'avocat à l'étude du dossier : l'examen des preuves du crime ou du délit ; - l'avocat et le droit : l'analyse de la légalité des poursuites ; - l'avocat à l'audience : de la garde à vue à la cour d'assises ; - l'avocat et l'exercice effectif des recours ; - l'avocat contre les abus et les erreurs judiciaires. Points forts - Un ouvrage conçu et réalisé par un avocat, pour les avocats - Une jurisprudence abondante, dont les références figurent au fil du texte, pour permettre aux avocats de les repérer et d'y accéder facilement - A jour de la loi pour la confiance dans l'institution judiciaire (jugée conforme par le Conseil constitutionnel le 17 décembre 2021)
04/2022
Littérature anglo-saxonne
L'Auteur ! L'auteur !
David Lodge se penche sur la vie passionnante d'Henry James et fait revivre le monde littéraire et théâtral d'une Angleterre délicieusement victorienne, où l'on croise E. Wharton, R. Kipling, G. B. Shaw, O. Wilde, Maupassant et bien d'autres encore. Humour délicat, perfidie "british" , élégance de plume et prodigieuse érudition : la recette d'un cocktail parfaitement dosé, devenu la marque de fabrique des livres de David Lodge, dont il se sert ici pour nous faire partager l'intimité d'un écrivain, ses travers, ses hésitations, ses espoirs et ses désillusions, et nous donner ainsi de précieux éléments de réponses à la fameuse question : "Qu'est-ce que la littérature ? "
10/2023
Propriété littéraire et artist
Conscience de la création de droit d'auteur
L'ouvrage explore les relations qui existent entre la conscience et le domaine spécifique de la science juridique qu'est le droit d'auteur.
06/2022
Droit du travail et de l'emplo
La défense de l'intérêt collectif en droit du travail
Cent ans après sa consécration législative, l'intérêt collectif n'a fait l'objet que de très rares études d'ampleur. Pourtant, les enjeux contemporains qui s'attachent à lui sont essentiels, comme en témoigne la montée en force de la problématique environnementale. La présente thèse retrace la généalogie complexe de ce concept cardinal du droit du travail, et met en lumière la manière dont l'appréhension du collectif par le prisme de l'intérêt a permis de développer une conception du collectif centrée sur les acteurs et sur leur action. Elle montre également, moyennant une analyse minutieuse des réformes les plus récentes du droit syndical et de la négociation collective, que l'intérêt collectif est aujourd'hui sujet à de profondes transformations. Points forts - Une analyse inédite et utile de l'intérêt collectif en droit du travail - Prix de thèse Voltaire - Liaisons sociales - Thèse remarquable distinguée par l'AFDT
04/2024
Poches Littérature internation
La défense Loujine
De tous mes livres russes, " La défense de Loujine " est celui qui contient et dégage la plus grande " chaleur " - ce qui peut paraître curieux, sachant à quel suprême degré d'abstraction les échecs sont supposés se situer. En fait, Loujine a paru sympathique même au gens qui ne comprennent rien aux échecs et/ou détestent tous mes autres livres. Il est frustre, sale, laid - mais comme ma jeune fille de bonne famille (charmante demoiselle elle-même) le remarque si vite, il y a quelque chose en lui qui transcende aussi bien la rudesse de sa peau grise que la stérilité de son génie abscons.
Vladimir Nabokov.
04/2001
Littérature française
La défense Fischer
Il se lève tous les jours en début d'après-midi et descend à pied déjeuner au centre-ville de Reykjavik. Il déteste qu'on le dérange pendant ses repas. Il déteste qu'on le dérange tout court. Depuis quelque temps, il a remarqué une présence derrière lui, une silhouette rouge qui le suit et ne semble pas vouloir le lâcher. Il n'en finira donc jamais d'être épié. On l'a pourchassé toute sa vie, on a constamment cherché à lui voler son intimité. Il n'a donc aucune raison d'être agréable. D'ailleurs, ses imprécations redoublent : les Juifs, les Américains, les Japonais, les Russes en prennent pour leur grade. Ses amis se font de plus en plus rares. Il sait qu'il n'en a plus pour longtemps, quelques semaines, quelques mois peut-être. Il joue là sa dernière partie et son sort, réglé d'avance, est désespéré. Pourtant il ne baisse pas les bras. Parce qu'il est Robert James Fischer. Bobby Fischer. Le plus grand joueur d'échecs de tous les temps. En retraçant les derniers jours du champion Bobby Fischer à Reykjavik, dévoilant un destin hors du commun, Pierre-Emmanuel Scherrer signe un roman où nous entrons de plain-pied dans l'intimité de ce personnage complexe et paranoïaque, à la fois citoyen américain et américanophobe, juif et antisémite, génial et puéril.
11/2013
Policiers
Défense et trahison
Après une brillante carrière militaire au service de la couronne d'Angleterre en Inde, l'estimé général Thaddeus Carlyon rencontre la mort, non dans l'affrontement d'une bataille, mais au cours d'un élégant dîner londonien. Accident ou homicide ? La belle Alexandra, épouse du général, confesse bientôt son meurtre, passible du gibet. William Monk, Hester Latterly et Oliver Rathbone travaillent d'arrache-pied pour faire tomber le mur de silence élevé par l'accusée et la famille de son mari ; ils cherchent désespérément une réponse à ce sombre et effrayant mystère, afin de sauver la vie d'une femme.
05/2001
Echecs
Attaque et défense
Grand spécialiste du jeu d'attaque, Jacob Aagaard est aussi un virtuose en matière de prophylaxie et de défense active. Dans ce 5e opus de la série "Objectif grand maître ! ", il vous donne toutes les clés pour affûter votre jeu et vous entraîner à l'aide d'exercices souvent difficiles. Un excellent choix pour qui vise l'excellence aux échecs.
03/2022
Poésie
Ligne de défense
Ligne de défense rassemble des poèmes écrits lors d'événements politiques, politisé ou lors de formalités de la vie quotidienne ou citoyenne. On y trouve une succession d'humeurs ou de situations traduisant le déroutement face à l'actualité, l'absurdité des rouages administratifs, et la manière dont on y fait face : démobilisation, cynisme, incompréhension.
10/2021
Sciences politiques
Espace et défense
Depuis quasiment un demi-siècle, l'espace est devenu de plus
en plus un catalyseur des moyens de sécurité et de défense et
l'utilisation de l'espace extra-atmosphérique dans cette
perspective est désormais ainsi un enjeu majeur, les moyens
spatiaux (satellites,...) renouvelant sinon révolutionnant l'art de
faire la guerre. Mais, outre "la militarisation de l'espace", il
convient également aujourd'hui de s'intéresser, les deux
domaines sont très imbriqués , à "l'arsenalisation de l'espace"
(armements spatiaux de "la guerre des étoiles"), et, par suite,
au total, à la question de la sécurité et de la surveillance
internationales de l'espace. C'est cet effort de synthèse sur le
thème "Espace et Défense" que nous avons tenté lors du
Colloque organisé à l'Assemblée Nationale à Paris le 15
novembre 2010 dont nous reprenons les actes pour l'essentiel
dans cette publication.
12/2011
Littérature française (poches)
Défense d'aimer
Flora, Pierre. Elle est peintre, lui homme politique. Entre eux, de brefs moments, des étreintes passionnées. Et rien de plus. Surtout pas " je t'aime ". Cela, Pierre n'en veut pas. Il advient pourtant que Flora se rebelle contre cette défense d'aimer. Elle est prête à tout comprendre, à admettre sa vie conjugale, les impératifs de sa carrière. Elle voudrait seulement partager davantage. Comment le lui dire ? Pourquoi chez l'homme cette peur des sentiments ? Pour le défier, pour se défier, Flora se jette dans les bras d'un autre... En un récit serré, économe, épris de l'essentiel, la romancière de La Maison de jade et La Maîtresse de mon mari dépeint les férocités et les vertiges de la passion.
03/2000
Poésie
Défense d'infliger
Dans ce recueil, la poésie devient une arme de compréhension massive pour interpréter les signaux invisibles que l'existence adresse à chaque instant, dénouer le fil de nos histoires, anticiper avec des mots l'absurdité de certaines situations sur lesquelles l'humain n'a d'autres pouvoirs que de rire ou de pleurer. Elle permet aussi de renouer avec les choses essentielles : l'amour, le désir, la rencontre avec soi et avec les autres, la nostalgie, et de retrouver la capacité de s'émerveiller devant les détails parfois dérisoires de la quotidienneté.
04/2024
Droit
Le droit de destination. Le sort des exemplaires en droit d'auteur
Le sort des exemplaires d'oeuvres de l'esprit après leur mise en circulation constitue un enjeu pour le droit d'auteur. En effet, ils peuvent faire l'objet de divers types d'exploitation secondaire (location, prêt public, importations parallèles, exécution publique...) qui modifient le public initialement visé et concurrencent l'exploitation normale de l'oeuvre. Le droit de destination a pour but d'associer l'auteur au succès réel de son oeuvre, en lui donnant le contrôle de ces utilisations secondaires. Grâce à une conception large ou "synthétique" du droit de reproduction, le droit de destination, consacré en France et en Belgique, permet à l'auteur d'affecter les exemplaires de son oeuvre à une certaine finalité. Cet ouvrage, qui contient aussi des références au droit commun et au droit de la propriété industrielle, est le premier en langue française à décrire, de manière approfondie, la doctrine du droit de destination et, grâce à une étude poussée du droit comparé et du droit communautaire, à confronter cette doctrine à celle de l'épuisement du droit. A travers le droit de destination, qui est une construction originale du droit d'auteur français, cet ouvrage constitue un plaidoyer pour la conception française du droit d'auteur et la sauvegarde des intérêts des créateurs.
09/1989
