droits d'auteur faillite
Extraits
Droit
Les droits des auteurs de cinéma. Sociologie historique du copyright et du droit d'auteur
Un film peut-il être librement reproduit et montré par quiconque en possède la copie ? Un écrivain peut-il interdire que sa pièce de théâtre soit adaptée au cinéma ou contrôler l'adaptation de son roman ? La mise en scène est-elle l'essence même d'un film, la mise en oeuvre d'idées préexistantes ou un maillon de la chaîne de production qui apparait dans les génériques de fin ? Les producteurs ne sont-ils que des financiers ou la première condition d'existence de ces oeuvres coûteuses et collectives que sont les films de cinéma ? Les scénaristes ne produisent-ils qu'un ingrédient des films ou leur recette même ? Qui est donc l'auteur d'un film ? Doit-il contrôler le montage, écrire le scénario ? Peut-il être salarié et mérite-t-il d'être rémunéré en fonction du succès du film ? La colorisation d'une oeuvre en noir et blanc dégrade-t-elle le cinéma et la culture d'une nation ? Lorsque des oeuvres sont échangées gratuitement sur des réseaux de peer-to-peer, faut-il se réjouir ou sévir ? Ces questions sont autant de problèmes juridiques posés et rencontrés par les professionnels du cinéma, les juristes et les professionnels de la politique qui participèrent à la définition des droits des auteurs de films. Leurs batailles, qui débutèrent dans les années 1900, montrent que l'attribution des films à des auteurs est le résultat de luttes pour l'imposition de représentations du cinéma et de la division du travail cinématographique. En proposant une approche sociologique originale de l'écriture des normes de la propriété intellectuelle, ce livre explique aussi pourquoi le droit d'auteur français et le copyright américain définissent différemment les auteurs de cinéma et ne leur attribuent pas les mêmes droits. Il raconte comment des cinéastes se sont unis et divisés au sujet de leurs rémunérations, du contrôle de la création des films, des hiérarchies de leur milieu professionnel, du droit de citation et du téléchargement. En s'intéressant aux relations et au fonctionnement des sociétés d'auteurs, il éclaire les logiques d'engagement des cinéastes pour la défense, la redéfinition et la dénonciation du droit de propriété des films.
12/2019
Critique littéraire
Droit d'auteur
" J'ai peu de goût pour les déclamations et les attitudes avantageuses. Je n'essaie pas de convaincre. Je dis que chaque homme devrait avoir le droit de vivre de son travail et que les écrivains ne sont pas tous riches, ni cupides. Je n'ai jamais tenu en grande estime les professionnels de la compassion, ni leur façon de marcher en tête des cortèges, l'œil vissé à l'objectif des caméras. Je trouve qu'il entre beaucoup de complaisance à s'ériger en défenseur des RMistes et autres miséreux. Je trouve qu'on patauge dans les bons sentiments, et qu'un peu de décence ne nuirait à personne. "
Michel del Castillo prend position dans la polémique autour du prêt payant en bibliothèque. Et, au-delà de ce débat, il s'interroge sur la situation et le métier d'écrivain.
" Comment ce qui aurait dû être un débat purement technique a-t-il pu dérailler ? Comment ce qui aurait dû se discuter avec sang-froid a-t-il donné lieu à de telles extravagances ? Les adversaires du projet auront du moins réussi cette gageure : jeter le discrédit sur les éditeurs et les écrivains.
La cause du livre et des auteurs méritait mieux que cette caricature. "
09/2000
Propriété littéraire et artist
La fiscalité du droit d'auteur et des droits voisins
Contours et limites d'un régime fiscal particulièrement avantageux Dix ans séparent le présent ouvrage de la première édition. Si les dispositions légales introduites par la loi du 16 juillet 2008 instaurant un régime de taxation forfaitaire des droits d'auteur et des droits voisins n'ont été que très peu modifiées, l'appréciation des notions d'oeuvre protégée, de droits d'auteur et de droits voisins par l'administration fiscale a fortement évolué. Les premiers litiges avec l'administration fiscale sont également intervenus. Dans la première partie de cet ouvrage, l'auteur rappelle les conditions en vertu desquelles une oeuvre est protégée par le droit d'auteur ainsi que les conditions de la protection d'une prestation artistique. L'auteur s'attarde particulièrement sur la question de l'originalité et de l'expression (autrefois mise en forme) de l'oeuvre. Il rappelle que les oeuvres protégeables englobent également les oeuvres fonctionnelles ou utilitaires, de sorte que de nombreuses professions peuvent voir leurs oeuvres bénéficier de la protection du droit d'auteur. La deuxième partie de l'ouvrage est consacrée à l'analyse du régime fiscal applicable aux revenus résultant de la cession ou de la concession de droits d'auteur et de droits voisins ainsi qu'aux revenus résultant des licences légales ou obligatoires. L'auteur analyse, en termes abordables pour tous, ce régime fiscal particulièrement avantageux, tant dans le chef du bénéficiaire des revenus que dans le chef du débiteur de ceux-ci. Enfin, Sébastien Watelet traite aussi de questions spécifiques que l'application de la T. V. A. pose aux auteurs et aux artistes. L'ouvrage s'adresse tant aux auteurs et aux artistes qu'à leurs conseillers.
03/2021
Entreprise en difficulté, proc
Manuel de droit de la faillite
Différents dispositifs permettent d'éviter l'ouverture d'une procédure collective. Qu'il s'agisse des mécanismes de prévention par lesquels on traite de manière amiable et confidentielle les difficultés d'une entreprise (mandat ad hoc, conciliation), ou de la nouvelle procédure de rétablissement professionnel permettant l'effacement des dettes des entrepreneurs impécunieux et surendettés, ils font l'objet dans ce manuel d'une présentation claire et exhaustive. D'autres permettent de traiter judiciairement les difficultés d'une entreprise. Après y avoir distingué un corps de règles communes (saisie globale et collective des actifs du débiteur, gel de son passif, soumission de ses créanciers à une discipline collective, mise en oeuvre de moyens exorbitant pour assurer le maintien de l'activité), ils sont ici étudiés les uns après les autres (procédure de sauvegarde, de redressement judiciaire, de liquidation judiciaire).
11/2022
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété littéraire et artistique. Droit d'auteur et droits voisins
La propriété littéraire et artistique est une matière originale et passionnante dont les enjeux économiques et sociaux sont d'une importance considérable. Elle au coeur des grandes évolutions technologiques et fait toujours l'actualité législative. Ce " droit de la création et du créateur " définit l'oeuvre de l'esprit, réglemente l'attribution des droits sur l'oeuvre et les prérogatives reconnues aux auteurs, assure la protection des créateurs et de leurs oeuvres. Cette Lexifiche vous offre une vision claire et synthétique de la propriété littéraire et artistique qui vous permettra : de voir ou revoir les notions essentielles du droit d'auteur ; d'avoir une compréhension générale des principes gouvernant la matière ; de faire le point sur les dernières évolutions législatives dans ce domaine.
05/2023
Propriété littéraire et artist
Droits d'auteur et droits voisins. 4e édition
Cet aide-mémoire est l'outil de travail des artistes et des professionnels (éditeurs et producteurs phonographiques, salles de spectacles, festivals, producteurs de spectacles, tourneurs et agents d'artistes...), des étudiants et des praticiens des droits d'auteur et des droits voisins. Il se distingue par son approche transversale (tous secteurs confondus), la clarté et la fiabilité de ses informations, et leur utilisation concrète au quotidien. Cette nouvelle édition comporte des mises à jour et un glossaire simplifié pour maîtriser les notions de référence, des recommandations concrètes sur vingt points essentiels de négociation des contrats et un tableau des questions à résoudre en matière de droits d'auteur et de droits voisins.
01/2022
Sociologie
La refonte du droit de la faillite
Cet ouvrage livre les communications du Colloque tenu à Lille en mai 1978 sur "L'entreprise en difficulté" et les solutions qui pourraient être apportées pour résoudre les cas douloureux de réglements judiciaires. Toutes les interventions tendent à déterminer quelle serait la structure commerciale la plus indiquée pour traiter des procédures de redressement à la lumière du projet de loi qui viendra en discussion au Parlement à la prochaine session. "La Refonte du Droit de la Faillite" est un instrument indispensable pour les tribunaux de commerce, les syndics, les chefs d'entreprise et les syndicats.
01/1978
Droit
Manuel de droit de la faillite. 3e édition
Différents dispositifs permettent d'éviter l'ouverture d'une procédure collective. Qu'il s'agisse des mécanismes de prévention par lesquels on traite de manière amiable et confidentielle les difficultés d'une entreprise (mandat ad hoc, conciliation), ou de la nouvelle procédure de rétablissement professionnel, introduite en 2014, permettant l'effacement des dettes des entrepreneurs impécunieux et surendettés, ils font l'objet dans ce manuel d'une présentation claire et exhaustive. D'autres permettent de traiter judiciairement les difficultés d'une entreprise. Après y avoir distingué un corps de règles communes (saisie globale et collective des actifs du débiteur, gel de son passif, soumission de ses créanciers à une discipline collective, mise en oeuvre de moyens exorbitant pour assurer le maintien de l'activité), ils sont ici étudiés les uns après les autres (procédure de sauvegarde, de redressement judiciaire, de liquidation judiciaire).
01/2021
Philosophie
Bilan de faillite
Un dépôt de bilan peut se consigner dans la bonne humeur, avec clins d'oeil et sourires. C'est cette variante teintée d'humour, rarement pratiquée au tribunal de commerce, qu'a choisie Régis Debray, dans cette lettre d'un père à son fils bachelier, en quête de conseils sur la filière à suivre. Littérature, sociologie, politique, sciences dures ? En empruntant le langage entrepreneurial, celui de notre temps, l'auteur lui expose les bénéfices qu'un jeune homme peut dorénavant attendre de ces divers investissements. En lui recommandant instamment d'éviter la politique. Bien au-delà de simples conseils d'orientation professionnelle, ce livre-testament voudrait faire le point sur le métier de vivre dans le monde d'aujourd'hui, sans rien sacrifier aux convenances. Beaucoup d'adultes et quelques délurés sans âge particulier pourront sans doute y trouver leur compte.
05/2018
Actualité et médias
Une faillite française
La chute de la maison Vivendi - le rêve de Jean-Marie Messier - dissimule-t-elle un autre scandale qui serait niché au cœur des pratiques du capitalisme à la française ? Celui des connivences entre l'État et certaines grandes entreprises, celui des petits arrangements entre amis ?
Au terme d'une enquête qui s'apparente parfois à un véritable roman policier, deux journalistes, Martine Orange, du Monde, et Jo Johnson, du Financial Times, qui, les premiers, ont révélé les difficultés de l'empire, s'interrogent sur la véritable nature de cet effondrement qui est aussi celui d'un système ancré au cœur de l'establishment.
La France s'efforce de passer de son économie administrée à un marché mondial, mutation qui ne va pas sans excès de toutes sortes ni dilapidations vertigineuses. Surtout quand aux jeux du pouvoir et de l'argent viennent s'ajouter les mirages des médias et d'Hollywood.
Une faillite française certes, puisqu'elle est un peu la nôtre, mais aussi un formidable reportage dans les coulisses d'une haute société internationale, formée de P-DG, de banquiers d'affaires, de ministres et de stars du show-biz.
04/2003
Football
Faillite Football Club
SC Bastia, Girondins de Bordeaux, RC Strasbourg, RC Lens, Le Mans FC, Valenciennes FC, Tours FC, plusieurs clubs de football français se sont retrouvés dans la tourmente ces dernières années. Certains d'entre eux ont même déposé le bilan. Cette situation douloureuse pour les supporters du club concerné suscite de nombreuses questions. Qu'est-ce que la faillite d'un club ? Comment un club de football peut-il en arriver là ? Que devient un club en faillite ? D'une manière générale, les difficultés financières des clubs de football sont-elles traitées avec efficacité et pragmatisme ? Depuis la crise sanitaire et la défaillance de Mediapro, ces questions sont remises à l'ordre du jour. Leurs réponses se trouvent dans cet ouvrage, qui s'adresse aussi bien aux amoureux du ballon rond qu'aux curieux, juristes ou non, désireux d'en savoir plus sur la rencontre entre le football et la faillite.
06/2023
Roman d'amour, roman sentiment
Coeurs en faillite
2034 : les algorithmes gouvernent quotidiennement nos vies, la France est en faillite, nous faisons face à un tournant décisif ; les femmes viennent de prendre le pouvoir en politique. Dans ce chaos, Simon, Sarah, Rachel, Liam et Pierre évoluent, chacun dans son domaine, et nous entraînent au coeur de leurs pérégrinations. Parviendront-ils à vivre de leurs passions ?
03/2023
Propriété littéraire et artist
Une brève histoire du droit d’auteur
Intelligence artificielle, NFT, impression 3D... Les révolutions technologiques contemporaines mettent au défi le statut des oeuvres d'art et la défense des droits des artistes. Afin d'appréhender ces enjeux du XXI ? siècle, il est capital de comprendre la longue lutte menée par les artistes pour la protection de leurs oeuvres. S'appuyant sur les moments les plus significatifs qui ont émaillé la scène politique, juridique et culturelle française et internationale, ce livre propose une plongée savante et passionnante dans l'histoire du droit d'auteur et permet ainsi de comprendre comment s'est progressivement forgée la propriété artistique.
01/2024
Droit
L'auteur, ses droits et ses devoirs
La littérature a certes tous les droits, mais pas avec la justice : censure, propriété des manuscrits originaux, fiction à partir de personnages réels, nombre d'obstacles se dressent devant qui espère écrire et être publié. Dans une société en judiciarisation croissante, l'auteur ne peut plus échapper aux questions que lui pose le droit de l'édition. Cet ouvrage est un vade-mecum pour l'impétrant écrivain, le citoyen curieux des livres, l'étudiant ainsi que le praticien du droit, un outil de réflexion pratique et largement illustré d'exemples historiques. La méthode empruntée consiste à retracer tout le parcours de l'écrivain contemporain, aux prises avec les questions juridiques, depuis la reconnaissance de sa qualité d'auteur jusqu'aux litiges auxquels il peut être confronté. Dans ce guide de survie pour créateur en milieu inconnu, et parfois hostile, Emmanuel Pierrat, avocat et écrivain, évoque les enjeux juridiques des différentes phases de l'édition d'un ouvrage comme la conclusion du contrat, la rémunération de l'écrivain, les risques de diffamation, les adaptations de romans en films... et, en parallèle, la vie des gens du livres, qu'ils soient auteurs, traducteurs, éditeurs, libraires, critiques ou lecteurs. Autant de citoyens aux prises avec un objet fait de mots et de droit.
05/2020
Histoire internationale
Bouteflika, la faillite annoncée
Ce Livre a été édité une première fois en 2003. Le premier mandat d'Abdelaziz Bouteflika arrivait à échéance et le second se profilait à l'horizon alors que plusieurs signes avant-coureurs annonçaient une situation dramatique pour le pays sous son règne. Cela se révélera tout au long de ces vingt dernières années de pouvoir, allant de déliquescence en déprédation. Bouteflika, un mandat pour rien, est écrit sans complaisance aucune et commente les événements du moment avec un sens aigu. Il convie à un exercice de pédagogie. Lors de sa sortie, il rencontra beaucoup d'entraves, à commencer par les pressions auxquelles étaient soumis les éditeurs et les difficultés imposées aux libraires et aux distributeurs. Sa diffusion à grande échelle fut empêchée, privant ainsi l'opinion publique d'un modeste témoignage qui aurait sans doute pu concourir à accélérer la chute du régime dont les millions d'Algériens souhaitent le départ seize ans plus tard, par des manifestations pacifiques qui forcent le respect et l'admiration du monde entier.
05/2019
Propriété littéraire et artist
Conscience de la création de droit d'auteur
L'ouvrage explore les relations qui existent entre la conscience et le domaine spécifique de la science juridique qu'est le droit d'auteur.
06/2022
Droit
Le droit de destination. Le sort des exemplaires en droit d'auteur
Le sort des exemplaires d'oeuvres de l'esprit après leur mise en circulation constitue un enjeu pour le droit d'auteur. En effet, ils peuvent faire l'objet de divers types d'exploitation secondaire (location, prêt public, importations parallèles, exécution publique...) qui modifient le public initialement visé et concurrencent l'exploitation normale de l'oeuvre. Le droit de destination a pour but d'associer l'auteur au succès réel de son oeuvre, en lui donnant le contrôle de ces utilisations secondaires. Grâce à une conception large ou "synthétique" du droit de reproduction, le droit de destination, consacré en France et en Belgique, permet à l'auteur d'affecter les exemplaires de son oeuvre à une certaine finalité. Cet ouvrage, qui contient aussi des références au droit commun et au droit de la propriété industrielle, est le premier en langue française à décrire, de manière approfondie, la doctrine du droit de destination et, grâce à une étude poussée du droit comparé et du droit communautaire, à confronter cette doctrine à celle de l'épuisement du droit. A travers le droit de destination, qui est une construction originale du droit d'auteur français, cet ouvrage constitue un plaidoyer pour la conception française du droit d'auteur et la sauvegarde des intérêts des créateurs.
09/1989
Sociologie
Médias, la faillite d'un contre-pouvoir
Combien faudra-t-il encore d'affaires comme celles du "bagagiste de Roissy" ou du "RER D" pour que les journalistes s'inquiètent du fossé qui se creuse entre eux et les citoyens? Pourquoi ces derniers ont-ils de plus en plus le sentiment que les médias, passés du côté des puissants, ne constituent plus un contre-pouvoir susceptible de les défendre? Pour tenter de comprendre les raisons de cette défiance, Philippe Merlant et Luc Chatel nous invitent à visiter l'envers du décor. Nourrie de leur propre expérience de journalistes, leur enquête ne se contente pas de pointer les dérives - "suivisme", course au scoop, autocensure... Elle décrit de manière très concrète les conditions de formation des journalistes et de fonctionnement des rédactions, montrant notamment comment les impératifs de rentabilité et de rapidité ont des impacts sur les différents maillons de la chaîne. Une plongée au coeur du monde de l'information, qui ouvre des pistes vers un journalisme enfin réconcilié avec son public.
09/2009
Littérature française
La faillite de l'université
"Depuis trente ans et plus, crises, réformes et "orientations" se succèdent et se contrecarrent. Aujourd'hui les bases mêmes sont en question : l'enseignement du français, celui des mathématiques, l'esprit scientifique expérimental. Dès l'école maternelle, maîtres et élèves sont saisi par le vertige des novations décousues... Jean Fourastié a suivi ces questions depuis près de trente ans, notamment en tant que président de la Commission de la main-d'oeuvre du Plan, et en tant qu'expert de l'Institut de l'Unesco pour la Planification de l'enseignement. Il est présentement membre élu du Conseil national de l'Enseignement supérieur et de la Recherche. Le diagnostic est sévère selon l'auteur, la perception du réel, l'ardeur de vivre, la durée de l'humanité sont en question".
02/1972
Littérature française
La nuit de la faillite
Rue Cauchy, XVe arrondissement de Paris, 2 heures du matin. Celui qu'on appelle "le Monsieur", et qui n'est autre que François Hollande, reçoit un coup de téléphone urgent. West Village, New York, 2 h 30 (heure de Paris). Saïd, trader ambitieux et sans état d'âme, ne peut pas quitter des yeux ses écrans. Les bruits les plus alarmants courent sur le système financier français. La France va-t-elle être poussée à la faillite ? Voici les principaux acteurs de ce thriller politico-financier, qui seront rejoints par le ministre des Finances, le directeur du Trésor, la compagne du Président et bien d'autres personnages au cours de cette nuit de la dernière chance. Dans la tourmente des marchés, chacun est confronté à ses petites lâchetés et à ses grandes passions : c'est l'heure des choix. Clic se passera-t-il à 9 heures du matin ?
06/2013
Littérature étrangère
La faillite du petit Jack
(Texte provisoire) La faillite du petit Jack Résumé La Faillite du Petit Jack est un roman sur la gestion de l'argent et ses difficultés, un sujet dont Janusz Korczak connaissait l'importance dans l'éducation des enfants. Jack Fulton, petit Américain qui entre en troisième année d'école primaire, rêve de devenir commerçant. Il crée dans sa classe une petite boutique, afin de permettre à ses camarades de se fournir en matériel scolaire. Pour ce faire, Jack doit apprendre les ficelles du métier, négocier avec les commerçants de son quartier, gérer son stock et son budget, etc. Dans cette belle, mais délicate entreprise, Jack parviendra-t-il à éviter la faillite ? Auteur Janusz Korczak, médecin, éducateur et écrivain visionnaire, voua sa vie à la cause de l'enfant à une époque troublée de l'histoire entre les deux guerres mondiales. Son action sociale et éducative, son ouvre littéraire et pédagogique, ses deux orphelinats pilotes à Varsovie organisés en républiques d'enfants, son autorité morale et son implication constante depuis le début du XXe siècle dans la presse, à la radio et jusque dans l'enfer du ghetto, pour faire reconnaître les enfants comme des sujets de droit et les défendre en toutes circonstances, lui ont valu d'être considéré comme le grand précurseur de la Convention internationale des droits de l'enfant.
02/2015
Sciences politiques
Si la démocratie fait faillite
Le cycle démocratique, vieux de deux siècles, est-il arrivé à son terme ? On pourrait le penser à en juger par les signes inquiétants que constituent la poussée des populismes, la défiance des citoyens, la montée de l'abstention électorale. Et si la démocratie telle que nous la connaissons se révélait en fin de compte inadaptée aux conditions sociales nouvelles créées par la mondialisation ? Telle est l'interrogation que poursuit Raffaele Simone dans ce livre. La démocratie, explique-t-il, repose sur une série de "fictions" la liberté, l'égalité, la souveraineté, la majorité qui vont contre la "politique naturelle" à base d'inégalité et de rapports de force. Avons-nous encore les moyens de domestiquer ces données ? Ou bien ne sont-elles pas irrésistiblement ramenées par un ensemble de facteurs qui vont des illusions mêmes produites par les fictions démocratiques aux évolutions du capitalisme et au règne des médias ? Vers quel modèle politique ces tendances puissantes nous dirigent-elles ?
11/2016
Photographie
Le droit saisi par la photographie suivi de Le personnage et son double. La rue et le droit d'auteur. L'oeil du droit : nature et droit d'auteur
Qu'est-ce qu'un sujet de droit ? Revêt-il une " forme marchande " ? Comment s'approprie-t-on la réalité ? A qui appartient l'image d'un lieu, d'une personne ?
Depuis Le Droit de saisi par la photographie, paru pour la première fois en 1973, jusqu'à aujourd'hui, Bernard Edelman n'a cessé d'explorer les arcanes de ces questions avec un regard insolite. De la naissance de la photographie et du cinéma qui bouleversent les repères juridiques, aux personnages de fiction soudainement en quête d'identité, en passant par les paysages et les villes brutalement soustraits au domaine public, le droit d'auteur étend à l'infini ses ramifications et soutient le rêve de l'artiste : " imaginer " la nature de sorte qu'elle soit absorbée tout entière dans l'œuvre.
01/2001
Droit
L'application du droit d'auteur aux hyperliens. Analyse de droit français et de droit américain
Cet ouvrage propose un travail de fond sur les droits français et américain concernant une problématique peu traitée malgré son importance pour le développement de l'internet et la protection des auteurs : l'application du droit d'auteur aux hyperliens.
10/2019
Littérature anglo-saxonne
L'Auteur ! L'auteur !
David Lodge se penche sur la vie passionnante d'Henry James et fait revivre le monde littéraire et théâtral d'une Angleterre délicieusement victorienne, où l'on croise E. Wharton, R. Kipling, G. B. Shaw, O. Wilde, Maupassant et bien d'autres encore. Humour délicat, perfidie "british" , élégance de plume et prodigieuse érudition : la recette d'un cocktail parfaitement dosé, devenu la marque de fabrique des livres de David Lodge, dont il se sert ici pour nous faire partager l'intimité d'un écrivain, ses travers, ses hésitations, ses espoirs et ses désillusions, et nous donner ainsi de précieux éléments de réponses à la fameuse question : "Qu'est-ce que la littérature ? "
10/2023
BD tout public
La faillite de Laszlo et Edgar
Laszlo et Edgar voyagent volontairement à New York pour passer quelques jours de vacances. Pendant leur séjour dans la ville, ils commencent à investir dans la bourse, sans se rendre compte que quelques semaines plus tard ils subiront une perte économique qui changera leurs plans. Comme beaucoup d'Américains, ils apprendront ce qu'est la pauvreté et la négligence sociale.
07/2014
Histoire de France
SANTE VOLEE. Une faillite sur ordonnances
La Sécurité sociale est en déficit perpétuel. Tous les ans ou presque, les cotisations augmentent et les remboursements diminuent. Le budget des hôpitaux est de 300 milliards de francs, mais chaque année 10000 personnes meurent d'une infection contractée pendant une hospitalisation. Les dépenses de santé s'élèvent à plus de 800 milliards de francs, pourtant 6 millions de personnes n'ont plus les moyens de se soigner. Née d'une ambiguïté entre une logique d'assurance et une logique de solidarité, la Sécurité sociale aurait-elle failli à sa mission protectrice ? Depuis sa création en 1945, une légende tenace veut que, grâce à elle, la France ait le meilleur système de santé du monde. Malheureusement, c'est
faux. Evalué à l'aune d'indicateurs de santé universellement reconnus - taux de prévalence des maladies, espérance de vie, taux de mortalité - et d'indicateurs économiques - dépenses globales de santé, taux de prise en charge par les régimes obligatoires, consommation médicale individuelle - le système français tend à devenir l'un des moins performants des pays occidentaux, en particulier de l'Union européenne. Plus les dépenses de santé augmentent, plus le service médical se dégrade. Selon diverses estimations, entre 50 et 100 milliards de francs sont gaspillés chaque année. Les auteurs expliquent les raisons de ces dysfonctionnements, les replacent dans leurs contextes historique, politique et économique, décrivent le rôle des acteurs du système (médecins, Etat, politiques, assurés) et le jeu des lobbies visant à empêcher les nécessaires mutations. Ils exposent aussi les pistes d'une réforme de la protection maladie fondée sur la solidarité. Ce livre est au centre d'un des plus importants débats de la société française.
11/1999
Propriété littéraire et artist
Droit de la propriété intellectuelle. Droit d'auteur, brevet, droit voisins, marque, dessins et modèles, 7e édition
Cet ouvrage propose une analyse unitaire de la propriété intellectuelle. La première partie est consacrée aux éléments spécifiques de chacun des régimes de propriété intellectuelle, intégrant de façon synthétique les sources nationales, européennes et internationales. La seconde partie, reprenant la même approche synthétique, expose les éléments communs des régimes de propriété intellectuelle, dont le droit des contrats, le droit de la concurrence ou le droit de la contrefaçon. Points fortsUne approche claire et la présence de schémas pour mieux appréhender la complexité de ce droitL'auteur avance des points d'unité entre le droit d'auteur, le droit des brevets ou le droit des marques, pour faciliter la compréhension de la logique de la propriété intellectuelleDepuis la rentrée universitaire 2021, dans une démarche écoresponsable, les titres de la collection Manuel LGDJ sont imprimés sur papier 100% recyclé.
09/2022
Droit
Rapport annuel 2019 Commission de contrôle des organismes de gestion des doits d'auteur et des droits voisins. Edition 2019
La Commission permanente de contrôle des sociétés de perception et de répartition des droits (droit des auteurs, artistes-interprètes et producteurs) adresse annuellement un rapport au Parlement, au Gouvernement et aux assemblées des sociétés. Les contrôles présentés dans ce rapport annuel 2019 portent sur les sujets suivants : - en premier lieu la mise en oeuvre des nouvelles dispositions du code de la propriété intellectuelle (CPI), résultant de l’ordonnance du 26 février 2016 portant disposition de la directive européenne concernant la gestion collective du droit d’auteur du 26 février 2014 ; - en deuxième lieu, les actions artistiques et culturelles mises en oeuvre de 2013 à 2017 par 14 organismes de gestion (évolution, financement, répartition et gestion).
06/2019
Littérature française
Quand l'amitié faillit
L'amitié, c'est un lien indéfectible qui unit deux âmes, c'est l'entente de deux individualités qui se retrouvent sur certains sujets, se complètent dans d'autres. Du moins, c'est ainsi que les choses devraient être. Mais combien d'amitiés ne sont que des simulacres, des faux-semblants pour arriver à ses fins ? Combien d'amis ne sont que des profiteurs, des visages souriants sous lesquels ne se cache que noirceur ? De déceptions en trahisons, quand l'amitié faillit, sur qui peuvent encore s'appuyer les êtres honnêtes et entiers ? Incisive, juste, touchante, Françoise Boucher s'attaque à la notion complexe d'amitié et s'interroge sur la nécessité d'un tel sentiment, souvent tordu et détourné, pour atteindre le bonheur.
04/2021
